La Banque postale a réalisé, en partenariat avec France Urbaine, la sixième édition du portait financier des territoires urbains. Il s’agit d’une analyse consolidée des budgets principaux et annexes 2020 des territoires urbains : 33 communautés d’agglomération métropolitaines de plus de 150 000 habitants, 14 communautés urbaines, 21 métropoles, des collectivités qui composent la Métropole du Grand Paris, et toutes leurs communes membres. Cette édition comprend un cahier thématique sur la mobilité, réalisé avec le concours du GART.
L’étude confirme que le bloc communal des territoires urbains a beaucoup plus subi la crise sanitaire au point de vue financier que les autres collectivités
Cela se résume par un net recul de l’épargne brute et des dépenses d’équipements et cette situation n’a toujours pas été prise en compte par le gouvernement. Deux chiffres symbolisent la vigueur de l’impact de la crise sanitaire sur les finances des collectivités des territoires urbains en 2020 : la chute des dépenses d’équipement (- 17,8 %) et le recul de l’épargne brute (- 13,8 %). Ce sont les communes qui ont le plus subi de baisse d’épargne, baisse de 15,6% et moins pour les groupements seulement de 9,5 %.
Le projet de loi de finances 2022 a été arrêté au conseil des ministres du 22 septembre 2021. Après les critiques du Haut Conseil des Finances Publiques et celles des associations environnementales, et de toutes celles et de tous ceux qui avaient espéré dans les travaux de la Convention Citoyenne sur le climat, même l’Association des Maires de France ne mâche pas ses mots en déclarant que ce budget ne répond pas aux exigences de la transition écologique et que la fameuse hausse de 3% du budget du ministère de l’écologie était en trompe-l’œil ! Et que ce budget était très loin des attentes des collectivités.
La somme de 50 milliards est certes importante, mais il ne faut pas oublier que le ministère de la Transition écologique chapeaute aujourd’hui bien d’autres activités que la seule transition écologique. Il a en particulier absorbé, depuis le remaniement de 2020, le ministère du Logement.
C’est d’ailleurs bien le budget du logement qui, dans le total, pèse le plus lourd : il drainera en 2022, à lui seul, plus de 17 milliards d’euros. Une grande partie de ce budget (13,1 milliards) ira aux aides et à l’accès au logement – ce qui, à proprement parler, n’a pas grand-chose à voir avec de la transition écologique.
Le 22 septembre, le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) a rendu un avis très critique sur le projet de la loi de finances 2022 arrêté par le gouvernement. Le HCFP est une institution budgétaire indépendante du Gouvernement et du Parlement. Pour lui le projet est incomplet et en conséquence il n’a pas pu rendre un avis éclairé sur ce projet.
On peut donc douter de la sincérité de ce projet de loi de finances, or la sincérité budgétaire est un principe reconnu par la Constitution : « Les comptes des administrations publiques sont réguliers et sincères… » (Article 47-2).
Le Conseil municipal du 29
mars va adopter le budget 2021 de la ville avec retard à cause de la crise
sanitaire qui rend plus difficile le travail de prospective budgétaire qui doit
être sincère en recettes et en dépenses.
La crise sanitaire pèse lourdement
sur les finances car elle augmente les dépenses et diminue les recettes. En
2020 c’est un trou financier de 5 M€ qu’a supporté la ville par rapport aux
prévisions, essentiellement en fonctionnement et l’année 2021 va se retrouver à
peu près dans la même situation.
Le budget principal proposé
affiche des recettes de fonctionnement de 261,5 M€ (dont 147 M€ de recettes
fiscales), 241,4 M€ de dépenses de fonctionnement et 83 M€ de dépenses
d’investissement (dont 24,4 M€ de remboursement d’emprunt).
La
crise sanitaire a fait d’importants dégâts dans les budgets des collectivités
locales en 2020 et cette situation va se poursuivre en 2021 et peut être
s’amplifier en 2022. Il n’est donc pas étonnant que le budget 2021 de la Métro
montre une dégradation importante de la situation financière. Rien de plus
normal quand les recettes chutent et que les dépenses augmentent. L’épargne
s’effondre et comme il y a absolument besoin d’investissements, c’est la dette
qui va augmenter.
Il est dommage que la Métro n’affiche pas, dans une dette spéciale*, l’impact réel de la crise sanitaire, cela permettrait de rendre très visible cette dégradation à tous les citoyens et aussi à l’Etat qui devrait beaucoup plus compenser ces déficits pour les collectivités locales sous peine de voir les investissements publics se dégrader car ce sont ces collectivités qui portent les 2/3 de l’ensemble des investissements publics en France.
La
Métropole a un budget principal et 11 budgets annexes : collecte et
traitement des déchets, eau, assainissement, gestion des milieux aquatiques et
prévention des inondations, réseaux de chaleur, efficacité énergétique,
stationnement en ouvrage, locaux économiques, réseau de communication
électronique, logement d’abord et hébergement, opérations d’aménagement.
Le jeudi 4 février, le conseil syndical du SMMAG a
débattu du rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2021, qui est une
obligation, moins de deux mois avant le vote du budget annuel. Les propositions
faites par le nouveau président S. Laval sont inquiétantes par manque de
rigueur.
La transformation du SMTC en SMMAG, s’est accompagnée
d’une part, de l’élargissement géographique de son territoire à la Communauté
de Communes du Grésivaudan et à la Communauté d’Agglomération du Pays
Voironnais et, d’autre part, du transfert de nouvelles compétences liées aux
mobilités.
Le SMMAG fonctionne avec trois budgets qui doivent
être individuellement équilibrés :
Le budget
principal relatif aux compétences obligatoires auquel l’ensemble des
collectivités adhère,
Le budget annexe
relatif à la compétence Mobilités Partagées auquel l’ensemble des collectivités
adhère,
Le budget annexe
relatif à la compétence Mobilités Urbaines auquel adhèrent Grenoble Alpes
Métropole et Le Grésivaudan.
Avant le 23 novembre, il
fallait faire la demande d’agrément du dispositif d’encadrement des loyers,
sachant que l’OLL avait été préalablement agréé le 10 août 2020. Le Conseil de
métropole a délibéré le 20 novembre considérant que les conditions imposées par
la loi étaient remplies :
Un écart
important entre le niveau de loyer constaté dans le parc locatif privé et le
loyer moyen pratiqué dans le parc locatif social,
Un niveau de
loyer médian élevé,
Un taux de
logements commencés, rapporté aux logements existants sur les cinq dernières
années, faible,
Des perspectives
limitées de production pluriannuelle de logements inscrites dans le programme
local de l’habitat et de faibles perspectives d’évolution de celles-ci.
Du 3 octobre au 7 novembre les habitants de Grenoble
de plus de 16 ans pourront voter pour choisir quels seront les projets qui
seront choisis parmi les 29 projets qui ont été présélectionnés le 5 septembre.
Le 5 mai, la Cour des Comptes a rendu public un rapport
sur « L’entrée,
le séjour et le premier accueil des personnes étrangères ». Il formule 14 recommandations pour améliorer les
procédures et dispositifs mis en œuvre.
La Cour rappelle que la France a délivré 276 576 premiers titres de séjour à des ressortissants
non européens en 2019. En augmentation de plus de 30 % depuis le début de la
décennie. La France est parmi les pays les plus restrictifs en termes de séjour
3,72 titres accordés pour 1 000 habitants en 2016, contre 12,18 en Allemagne ou
7,65 en Espagne.
La Cour des Comptes vient de
mettre en ligne une communication à la commission des finances du Sénat
intitulé « L’arrêt et le démantèlement des installations nucléaires ».
La Cour été saisie
(conformément à la loi) par le président de la commission des finances du
Sénat, le 11 décembre 2018, d’une demande d’enquête sur l’arrêt et le
démantèlement des installations nucléaires civiles. Le rapport final a été approuvé le 28
janvier 2020 par le comité du rapport public et des programmes de la Cour des
comptes.
Voici un extrait de la synthèse
du rapport qui critique le processus de décision de l’Etat dans la
préparation de la fermeture de Fessenheim.
Le 27 décembre 2019, le Conseil Constitutionnel s’est prononcé sur trois
recours portés par des députés et des sénateurs qui contestaient 17 articles de
la loi adoptée définitivement le 19 décembre à l’Assemblée nationale par 77
voix pour et 30 contre. La décision du Conseil Constitutionnel comporte 147
paragraphes. Il y a comme d’habitude des censures d’articles considérés comme «
cavaliers budgétaires », c’est-à-dire comme étrangers au domaine de la
loi de finances et le Conseil « censure
d’office comme adoptées en méconnaissance de la règle dite « de l’entonnoir »,
c’est-à-dire comme introduites en nouvelle lecture sans relation directe avec
les dispositions restant en discussion à ce stade de la procédure, des
dispositions des articles 40 et 181 de la loi déférée. »
Le
plus intéressant pour ce qui concerne les collectivités locales ce sont les
explications données par le Conseil, lorsqu’il valide l’article 16 de la loi
qui programme la suppression totale d’ici 2023 de la taxe d’habitation pour les
résidences principales et qui déséquilibre profondément la fiscalité locale. Le
principe fondamental de la libre administration des collectivités locales est
en fait très relatif, puisque c’est la loi qui en détermine la réalité concrète
et face à un pouvoir très re-centralisateur, la Constitution n’est pas un vrai
rempart.
Lors du Conseil municipal du 16 décembre, sera voté le budget 2020 de Grenoble. C’est un budget particulier puisqu’il est voté par l’équipe actuelle mais sera exécuté en grande partie par la nouvelle équipe municipale mise en place fin mars 2020. Il est construit dans un champ de contraintes très lourdes. La loi interdit à ce que les dépenses de fonctionnement dépassent de 1,27 % le montant de l’année passée, c’est-à-dire moins que l’inflation.
Or les dépenses de personnel atteignent environ 60 % des dépenses de gestion (fonctionnement moins les intérêts de la dette) vont augmenter de 2,4 % notamment à cause de décision nationales non compensées. Donc il faut que les 40 % d’autres dépenses diminuent en euros courants. Ceci touche les charges générales qui permettent aux personnels de travailler et les subventions aux associations et au CCAS. Le budget 2020, décide de ne pas diminuer les subventions et donc de poursuivre les efforts d’une gestion très rigoureuse de l’argent public.
Conformément à ses
engagements, la majorité municipale a organisé tout au long du mandat des
formations à la compréhension du budget de la ville et aussi des impôts locaux,
et ceci avant l’élaboration du budget annuel. Les citoyens qui le voulaient ont
donc pu réfléchir aux difficultés imposées par les différentes politiques
gouvernementales depuis mars 2014 aux finances des collectivités locales.
Au Conseil municipal du 4
novembre sera débattu le rapport d’orientation budgétaire (ROB) pour 2020.
Il s’avère que les finances de
la ville sont maintenant bloquées par les décisions gouvernementales, ce qui
complique fortement l’évolution des politiques publiques.
Le projet de loi de finances pour
l’année 2020 poursuit les attaques contre les collectivités locales par petites
touches insérées de manière discrète dans différents articles du projet de loi.
La disparition prochaine de la totalité de la taxe d’habitation (en 2023) est
présentée comme une aide au pouvoir d’achat mais pas pour tout le monde. De
nombreux habitants aux revenus très modestes n’y verront rien ou pas grand-chose
puisqu’ils étaient exonérés ou dégrevés de la taxe d’habitation. Cette
disparition impose au gouvernement de bloquer toute évolution de la taxe
d’habitation (TH) : à partir de 2020 il n’y aura plus d’évolution suivant
l’inflation des bases fiscales permettant le calcul de la taxe et donc les
communes vont perdre chaque année à partir de 2020 cette compensation de
l’inflation et pour toujours…
Devant la levée de boucliers des
associations d’élus, la commission des finances de l’Assemblée nationale, le 7
octobre, a proposé de revaloriser les bases de la TH de 0,9 % en 2020 alors que
l’inflation estimée dans le projet de loi est de 1,3%. Donc c’est encore
insuffisant, même si c’est moins pire que le blocage proposé par le
gouvernement. Et pour les années suivantes rien n’est dit.
Il reste un grand flou sur la
compensation aux communes et aux intercommunalités de la disparition de la TH.
Au Conseil municipal du 17 juin, le compte
administratif 2018 (CA 2018) a été adopté. Il s’agit de la dernière
photographie disponible des finances de la Ville avant l’élection municipale de
2020. Contrairement au budget primitif qui est voté en fin d’année et qui n’est
que prévisionnel, le CA décrit de manière exacte et contrôlée par le trésorier
municipal (qui est agent de l’Etat), le détail des dépenses et des recettes de
fonctionnement et d’investissement de la commune durant l’année 2018. Pour
analyser correctement un compte administratif il faut faire une analyse sur
plusieurs années afin d’éviter des effets de dépenses ou recettes
exceptionnelles qui peuvent brouiller des évolutions d’une année sur l’autre,
c’est pourquoi le service financier de la Ville présente dans un document de
présentation les grands équilibres financiers sur plusieurs années.
Le gouvernement vient de rendre public les dotations de l’Etat
aux collectivités pour l’année 2019. Que ce soit pour la Ville de Grenoble ou
pour la Métro, les dotations diminuent en euros courants, en conséquence y
compris l’inflation la baisse est sensible. Le désengagement de l’Etat se
poursuit insidieusement, d’un coté il exige des collectivités de participer à
des dépenses supplémentaires mais sans recettes correspondantes et de l’autre
côté il impose une évolution des dépenses inférieures à l’inflation…
Pour Grenoble, le budget 2019 prévoyait que la somme DGF et DSU
atteindrait 28,6 M€ (soit l’attribution en 2018), mais l’Etat vient de notifier
qu’il ne versera en 2019 que 28,2 M€, soit une perte de 350 k€. Avec
l’inflation c’est une perte équivalente à environ 1 M€ qui pèsera sur le
fonctionnement de la ville qui a dû absorber depuis 2014 une austérité
financière imposée par les différents gouvernements depuis 2014.
Pour la Métro, le recul est aussi sensible, 300 k€ mais sur un
montant beaucoup plus important de 80,1 M€, donc plus faible en proportion.
Comme chaque année depuis le début du mandat de la nouvelle
majorité, des formations citoyennes sont organisées sur « comprendre un budget municipal »,
La prochaine formation est prévue le jeudi 4 avril 2019 à 18 h à l’Hôtel de
Ville.
En plus de ces formations, il y a régulièrement des présentations
du projet de budget avant son vote par le Conseil municipal, en donnant des
informations sur des scénarios autres que celui qui a été proposé. Par exemple
le budget est voté depuis 2014 sans augmenter les taux des impôts locaux, ce
qui est une décision de justice sociale vu que les impôts locaux sont
particulièrement injustes. Mais une autre majorité pourrait les augmenter pour
se donner des facilités de gestion comme l’ont fait toutes les majorités
précédentes depuis au moins un demi-siècle. Le maire qui a le plus augmenté les
impôts depuis 40 ans, c’est le corrompu (1983-1995) : création des impôts
pour l’intercommunalité (augmentation d’environ 20% des impôts des Grenoblois),
création des impôts cachés dans les factures d’eau….
D’autres scénarios peuvent donner plus de priorité aux
dépenses de fonctionnement et moins aux dépenses d’investissement…
La 5ème édition du budget participatif grenoblois est lancée, les propositions doivent être déposées avant le 13 mars 2019.
C’est ouvert à tous les habitants ou les gens qui travaillent à Grenoble de plus de 16 ans quelle que soit la nationalité.
Lors des 4 précédentes éditions il y a eu 38 projets de réalisés (ou en cours pour 2018) soit 9 en 2015, 13 en 2016, 9 en 2017 et 7 en 2018 qui représentent plus de 3 M€ d’investissement, ce qui est loin d’être négligeable en cette période de disette budgétaire.
Pour assister à déposer un projet, un guide a été édité et des conseils et aides peuvent être apportés par les Maisons des habitants dans les quartiers.
Le Conseil de métropole vote le vendredi 8 février son budget principal 2019 ainsi que les budgets annexes : Locaux économiques, Réseaux de chaleur, Eau, Assainissement, Gemapi, Stationnement en ouvrage, Opérations d’aménagement, Logement d’abord-Hébergement, Groupement Fermé d’Utilisateurs. Ce dernier s’occupe de l’établissement de l’exploitation de réseaux de communication électronique.
Le document de présentation du budget démarre bien : « 2019 se caractérise par une prise de conscience généralisée de l’urgence d’agir par rapport au dérèglement climatique. Les collectivités locales peuvent jouer un rôle essentiel en développant sur leur territoire des actions pragmatiques et efficaces. »
Mais cette prise de conscience n’arrive pas encore à hiérarchiser correctement les grandes orientations des politiques publiques métropolitaines qui sont encore dans l’ordre suivant dans le document de présentation :
Le Conseil a voté le budget 2019, suite à un débat sans grand intérêt, les oppositions n’apportant aucune proposition alternative. En plus, elles oubliaient quelles sont les contraintes imposées aux communes par la loi de programmation des finances publiques 2018-2022. La commune de Grenoble ne peut pas augmenter ses dépenses de fonctionnement de plus de 1,27 % chaque année, inflation comprise. Or l’inflation actuelle est de 1,9 %. Conclusion, la ville est donc obligée de poursuivre des économies. Alors comment faire des augmentations des dépenses de personnels, des subventions aux associations, au CCAS, améliorer les services publics ? Il faudra qu’un jour les magiciens des oppositions expliquent leurs martingales pour transformer le plomb en or !
Au moment de la campagne des prochaines municipales, il faudra rappeler que durant 6 ans, toutes les oppositions, sans exception, auront été incapables de proposer la moindre alternative à la politique budgétaire de la majorité. Le discours le plus caricatural et hors sol aura été celui de M. Voir (PCF) qui proposait d’augmenter sans retenue les dépenses de fonctionnement, mais sans aucun chiffrage ! Et M. Chamussy se contentait de répéter comme une litanie, que la renégociation de la dette effectuée pour donner un peu d’air aux finances était inadmissible, mais rien d’autre.
Le Conseil a voté le budget 2019, suite à un débat sans grand intérêt, les oppositions n’apportant aucune proposition alternative. En plus, elles oubliaient quelles sont les contraintes imposées aux communes par la loi de programmation des finances publiques 2018-2022. La commune de Grenoble ne peut pas augmenter ses dépenses de fonctionnement de plus de 1,27 % chaque année, inflation comprise. Or l’inflation actuelle est de 1,9 %. Conclusion, la ville est donc obligée de poursuivre des économies. Alors comment faire des augmentations des dépenses de personnels, des subventions aux associations, au CCAS, améliorer les services publics ? Il faudra qu’un jour les magiciens des oppositions expliquent leurs martingales pour transformer le plomb en or !
