Archives pour le mot-clef ‘état’

Revenu universel d’activité : avis très réservé de la CNCDH

Publié le 3 juillet 2020

Voilà encore une prise de position qui critique la politique pauvreté du gouvernement et qui ne fera pas plaisir à M. Noblecourt qui en était le grand timonier jusqu’au moment où il a décidé de venir conquérir la mairie de Grenoble, avec le succès que l’on connait. Le fameux RUA (revenu universel d’activité) était la clef de voûte de la politique macroniste pour essayer de faire croire que le Président ne s’intéressait pas qu’aux riches… C’est plutôt raté car le RUA n’a toujours pas vu le jour et vient d’être sévèrement critiqué par une institution officielle qui n’avait pas été sollicitée lors de la concertation de cette nouvelle usine à gaz.

La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) est le conseil des pouvoirs publics en matière des droits de l’homme. Ses membres sont nommés pour une durée de trois ans par arrêté du Premier ministre ; ce ne sont donc pas d’affreux opposants. La CNCDH conseille les pouvoirs publics notamment dans l’élaboration des politiques nationales, dans le respect des engagements internationaux de la France en matière de droits de l’homme et elle évalue leur mise en œuvre.

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Report des élections régionales encore un différend entre membres de l’exécutif

Publié le 3 juillet 2020

Pour convenances politiques personnelles, le Président Macron a proposé un deal (complètement irrégulier) aux présidents de Région. En échange de subventions supplémentaires il proposait de décaler les élections Régionales et Départementales après l’élection présidentielle, alors qu’elles doivent se dérouler en mars 2021. Le motif politique réel était de lui éviter une nouvelle déroute électorale un an avant l’élection présidentielle.

Le 29 mai 2020 l’ancien Premier ministre a tenu un autre discours devant les députés lors des questions au gouvernement : “On ne fixe pas la date des élections à sa convenance. C’est la loi qui fixe le terme du mandat pour lequel un élu a été élu dans l’hypothèse où un motif d’intérêt général justifie que la durée d’un mandat soit allongée, il est possible de reporter la date prévue de l’élection sous le contrôle du juge constitutionnel”

Devant de telles méthodes, Raymond Avrillier a saisi la justice. Voir le communiqué d’Anticor du 26 juin 2020 :

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Attention au tour de passe-passe du magicien Macron

Publié le 3 juillet 2020

Dans le projet de troisième loi de finances rectificative pour 2020 en discussion au parlement, l’annonce des 500 milliards que l’Etat met sur la table peut faire croire à de l’argent effectivement mis sur la table. En fait il y a seulement 50 milliards de vraie rallonge budgétaire.

Et rien sur la transition écologique. Comme quoi il y a beaucoup de bonnes paroles comme la prise en considération des mesures la proposées par la Convention citoyenne pour le climat, mais les traductions en actes réels attendent…

Un article d’Alternatives économiques décortique longuement cette manipulation de l’information financière, en voici quelques extraits :

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L’Etat plaide non coupable face au recours contre son inaction climatique

Publié le 3 juillet 2020

Des associations avaient déposé le 14 mars 2019, un recours contre l’inaction de l’Etat face au changement climatique. Il aura fallu attendre 15 mois pour que l’Etat daigne enfin répondre au recours déposé par Greenpeace, FNH, Oxfam et Notre affaire à tous.

Le Journal de l’environnement revient sur cette affaire le 26 juin 2020 :

« C’est à travers un mémoire de 18 pages, déposé le 23 juin et couvert par le secret de l’instruction, que l’Etat français a répondu aux associations. Sans surprise, il conteste l’existence d’une obligation générale de lutte contre le changement climatique et plaide pour une responsabilité partagée : entre tous les pays émetteurs de gaz à effet de serre mais aussi entre l’Etat, les particuliers, les collectivités locales et les entreprises.

Il joue aussi la montre, estimant qu’il faut attendre la fin de l’année avant de juger l’atteinte des objectifs climatiques que le gouvernement s’est fixés pour 2020, listant enfin une série de mesures dont l’impact carbone n’est pas mesuré. Une liste à la Prévert qu’on imagine facilement. L’ancien ministre de la transition écologique François de Rugy y avait déjà recouru, en février 2019, alors que la pétition entourant le recours dépassait les 2 millions de signatures.

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L’Etat refuse de communiquer ses commandes de masques !

Publié le 19 juin 2020

Le 9 avril 2020, des journalistes de Médiapart demandent à Santé publique France (SPF) la communication de tous les contrats passés par SPF depuis le 1er mars 2020 avec ses fournisseurs officiels, à savoir les entreprises Segetex-EIF, Aden Services, Fosun et BYD.

Santé publique France a répondu par courriel, lundi 5 juin, en rejetant leur demande : « Les contrats d’achats de masques sont confidentiels car ils relèvent du secret des affaires, nous ne sommes pas en mesure de transmettre de tels documents ».

Ces éléments permettraient de savoir quand SPF a passé commande et pour quelles quantités ? Même ces informations ne figurent pas dans les éléments publiés pour l’instant par la mission d’information de l’Assemblée nationale sur la gestion de la crise sanitaire.

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Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits

Publié le 12 juin 2020

Edouard Philippe a fait un oubli regrettable lorsqu’il a déclaré le 9 juin à Evry, en voulant citer la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, suite aux manifestations d’opposition à la violence policière : « les hommes naissent libres et égaux en droit ». Or, dans son article 1er la Déclaration indique que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits… ».

Cet oubli du premier Ministre n’est pas anodin ! Il mérite d’être souligné et que nous ne l’oublions jamais, car ce n’est pas tant au moment de la naissance que les injustices et les inégalités sont manifestes, mais juste après, selon le lieu d’habitation et la carte scolaire, l’environnement quotidien dans lequel on vit. Il arrive même que dans ces quartiers dits « quartiers prioritaires politique de la ville » les jeunes et les moins jeunes finissent par se quereller plus ou moins gravement, pour des morceaux de territoires « à préserver », des histoires amoureuses qui tournent mal, des manifestations bruyantes par l’intrusion d’engins motorisés dans les endroits piétonniers, c’est donc tous contre tous ! 

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Un plan d’aide du gouvernement pour les collectivités locales, très insuffisant

Publié le 12 juin 2020

Le 10 juin, au Conseil des ministres a été proposé le troisième projet de loi de finances rectificatives. Dans ce projet le gouvernement propose des aides aux collectivités locales suite à l’épidémie de Covid, mais il apparait en première analyse qu’il sera très insuffisant.

Plusieurs mesures sont proposées :

  • La compensation des pertes de recettes fiscales et domaniales.
  • Le coût des dépenses liées au Covid sera étalé sur trois ans.
  • La dotation de soutien à l’investissement local va être abondée de 1 milliard d’euros.
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Que deviennent les jeunes des quartiers prioritaires de la ville après leur bac ?

Publié le 12 juin 2020

Le Centre d’études et de recherches sur les qualifications (Céreq) est un établissement public sous tutelle du ministère chargé de l’éducation et du ministère chargé du travail et de l’emploi. Il a pour mission notamment de mieux connaître et comprendre les liens entre formation, travail et emploi,

L’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), créée par la loi du 22 juillet 2019, a été mise en place le 1er janvier 2020.

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Actions contre la seconde prorogation du décret d’autorisation de l’expérimentation nucléaire EPR

Publié le 5 juin 2020

Le 25 mars 2020, en plein confinement (non nucléaire), le gouvernement nucléocrate (Edouard Philipe ancien lobbyiste d’Areva qui a changé de nom pour Orano depuis ses nombreuses affaires) a décidé par décret de proroger de nouveau de quatre ans le délai de mise en service de l’EPR de Flamanville. Les associations Réseau Sortir du Nucléaire, Greenpeace France, France Nature Environnement, le CRILAN et STOP EPR Ni à Penly ni Ailleurs, ont déposé un recours pour demander le retrait de ce décret et l’abrogation du décret d’autorisation de création initial de cette expérimentation dite EPR.

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Quelles contreparties exiger des entreprises aidées par l’argent public ?

Publié le 5 juin 2020

Cette question importante est traitée dans un long article de J. Delépine dans l’hebdomadaire numérique d’Alternatives Economiques du 31 mai 2020.

En voici quelques extraits :

« Face aux 20 milliards d’euros de soutien public aux entreprises menacées par la pandémie, les attentes environnementales et sociales sont fortes mais pas si faciles à mettre en place.

Comment sauver les pollueurs ? A cette question délicate, le gouvernement semble pour l’instant vouloir apporter une réponse simple : en les renflouant sans conditions.

L’Etat a en effet provisionné 20 milliards d’euros pour soutenir, voire nationaliser, certaines grandes entreprises dites « stratégiques » pour éviter qu’elles ne disparaissent avec la crise actuelle. Au premier rang figurent Renault et Air France, dont les activités contribuent largement au réchauffement climatique.

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Difficultés financières alarmantes des transports publics

Publié le 29 mai 2020

Le Groupement des autorités organisatrices de transport (GART) a écrit au Président de la République pour l’alerter sur la dégradation profonde des finances des Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) suite à l’épidémie du Covid-19. Leurs ressources sont atteintes par la baisse du versement mobilité à cause du chômage partiel et les pertes de recettes tarifaires dues à la diminution du trafic des usagers.

Le trou financier est estimé à environ 4 milliards pour la seule année 2020 : 2 milliards de perte sur le versement mobilité et 2 milliards sur les recettes tarifaires.Un premier appel à l’aide signé non seulement du GART, mais de quatre associations d’élus (AMF, France urbaine, l’AdCF et Régions de France) a été envoyé au premier ministre il y a un mois; il n’a toujours pas reçu de réponse. Il y a vraiment urgence car les collectivités membres des AOM n’auront pas la capacité à leur venir en aide et il y a des risques de diminution de service voire d’interruption si des dispositions rapides ne sont pas prises.

Installation des conseils municipaux et des conseils des EPCI

Publié le 15 mai 2020

Le gouvernement a donné son feu vert à l’installation des conseils municipaux qui ont été élus au complet au premier tour des élections municipales. Le 18 mai les nouveaux élus entreront en fonction. Dans les quelque 30.000 communes concernées, la séance qui élira maire et adjoint.e.s se tiendra entre le 23 et le 28 mai et pour certaines petites communes le représentant au Conseil de la Métropole sera désigné.

Des conditions sanitaires strictes énoncées par le comité scientifique dans son avis du 8 mai, seront à respecter. Pour faciliter leur mise en œuvre, de nouvelles mesures par ordonnance ont été prises.

Le lieu de la réunion du Conseil municipal devra permettre que les élus disposent chacun de 4 m² d’espace. Si cela s’avérait impossible dans la salle habituellement dédiée au conseil municipal, l’ordonnance autorise que la réunion puisse se tenir « en tout lieu, y compris en dehors de la commune ».

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Trop faibles revalorisations pour le RSA, la prime d’activité et l’AAH

Publié le 8 mai 2020

Trois décrets du 29 avril 2020 précisent la revalorisation des deux principaux minima sociaux – le revenu de solidarité active (RSA) et l’allocation aux adultes handicapés (AAH) – et de la prime d’activité. Cette revalorisation est différenciée selon les prestations.

Rappel, fin décembre 2019, le RSA bénéficiait à 1,88 million de foyers, la prime d’activité à 4,39 millions de foyers et l’AAH à environ 1,2 million de personnes.

Alors que la crise sociale est en train d’exploser, ces revalorisations sont très faibles, bien trop faibles :

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L’entrée, le séjour et le premier accueil des personnes étrangères

Publié le 8 mai 2020

Le 5 mai, la Cour des Comptes a rendu public un rapport sur « L’entrée, le séjour et le premier accueil des personnes étrangères ». Il formule 14 recommandations pour améliorer les procédures et dispositifs mis en œuvre.

La Cour rappelle que la France a délivré 276 576 premiers titres de séjour à des ressortissants non européens en 2019. En augmentation de plus de 30 % depuis le début de la décennie. La France est parmi les pays les plus restrictifs en termes de séjour 3,72 titres accordés pour 1 000 habitants en 2016, contre 12,18 en Allemagne ou 7,65 en Espagne.

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L’avis du conseil scientifique (20 avril)

Publié le 1 mai 2020

Les membres du “conseil scientifique” placé auprès du gouvernement ont rendu le 20 avril un avis intitulé « Sortie progressive de confinement, prérequis et mesures phares »  (qui n’a été rendu public que 6 jours après) ont produit le 24 avril une “note transmise aux autorités nationales” sur « Enfants, écoles et environnement familial dans le contexte de la crise COVID-19 », rendue publique le 26 avril.

Avec beaucoup de diplomatie, cet avis du conseil scientifique a clairement contesté la décision irresponsable Macron prise le 13 avril 2020 : « Les milieux scolaires et universitaires sont des lieux à risque important de contamination… Le Conseil scientifique estime nécessaire de maintenir fermés ou interdits tous les lieux et événements qui ont pour objet ou conséquence de rassembler du public en nombre important, qu’il s’agisse de salles fermées ou de lieux en plein air…

En conséquence, la Conseil scientifique propose de maintenir les crèches, les écoles, les collèges, les lycées et les universités fermés jusqu’au mois de septembre. »

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Avis du Haut Conseil de la Santé Publique (24 avril)

Publié le 1 mai 2020

L’avis du HCSP, daté du 24 avril, regroupe de nombreuses préconisations « relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre hors champs sanitaire et médico-social ».

Ces mesures organisées en 20 chapitres sont très utiles pour les collectivités locales.

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La programmation pluriannuelle de l’énergie oublie le climat !!!

Publié le 1 mai 2020

Le gouvernement a rendu publique la programmation pluriannuelle de l’énergie par le décret n° 2020-456 du 21 avril 2020. Alors que le Haut Conseil pour le Climat (voir article à ce sujet) recommandait de relancer rapidement certains secteurs comme la rénovation des bâtiments et les infrastructures de transport alternatif et ferroviaire, le Gouvernement n’en tient pas compte et poursuit sans changement la feuille de route précédente.

Le Réseau Action Climat, France Nature Environnement et d’autres associations rappellent que le contexte sanitaire actuel ne doit pas freiner la transition énergétique, mais au contraire l’accélérer en misant davantage sur les mesures les plus résilientes face aux crises.

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Pollution atmosphérique : un décret concernant les plans de protection de l’atmosphère

Publié le 1 mai 2020

Le décret n° 2020-483 du 27 avril 2020 modifie le code de l’environnement en ce qui concerne les plans de protection de l’atmosphère (PPA), il impose une obligation de limiter les périodes de dépassement des normes de qualité de l’air à la durée la plus courte possible !

La notice précise : « le décret renforce la mise en œuvre des plans de protection de l’atmosphère et complète la transposition de l’article 23 de la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil modifiée du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. »

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Contribution de l’Association des maires pour préparer le déconfinement

Publié le 24 avril 2020

L’Association des maires de France (AMF) a remis le 21 avril au gouvernement sa “contribution à la préparation du déconfinement“.

Ce document embrasse tous les sujets : sécurité sanitaire naturellement (masques, tests, personnes âgées…), écoles et crèches, services publics locaux, espaces publics, reprise économique, commerces, marchés, hôtellerie-restauration, travaux, déplacements, loisirs et tourisme, culture et sport, élections, commande publique, gestion des ressources humaines, gestion budgétaire et comptable, difficultés particulières des territoires ruraux…

Avec des points de vigilance et des préconisations pour chaque sujet.

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Continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Publié le 24 avril 2020

Face à la crise, on peut remarquer que globalement les services publics locaux et nationaux ont rempli leurs rôles parfois avec de grandes difficultés car pas du tout préparés à cette épidémie. Les grands manques se sont trouvés dans les approvisionnements en matériel de protection sanitaire (masques, tests…) et au début sur la course à la multiplication des possibilités d’accueil dans le système de santé qui avait été très sérieusement amoindri durant des années.

Il faudrait que les administrations, à tous les niveaux redéfinissent leurs activités suivant qu’elles soient vitales, essentielles, importantes ou au contraire secondaires et pour tous les risques importants (sanitaires, naturels ou technologiques), il serait nécessaire repréciser les compétences et qui doit faire quoi entre l’Etat, les Régions, les Départements, la métropole, les communes et leurs satellites. Par exemple, ce serait le moment de redéfinir les activités du CCAS et de la ville, car certaines des activités du CCAS ne font pas partie de l’action sociale proprement dite, notamment les crèches.

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