Vendredi 24 février à 20 h 30, au Méliès projection du film MAÎTRES de Swen de Pauw, suivie d’un débat sur le rôle important que jouent les avocat-es spécialisé-es en droit des étrangers, animé par Aurélie Marcel, avocate et membre de l’Institut des Droits de l’Homme
Un vœu du groupe majoritaire, Grenoble en Commun, pour une politique digne de l’accueil des migrantes et migrants, a été adopté lors du conseil municipal du 12 décembre 2022.
« De tous temps, les migrations, ont forgé notre Histoire. Depuis les premières migrations entamées par les premières femmes et premiers hommes il y a 2 millions d’années aux populations ukrainiennes fuyant aujourd’hui les bombardements de leur pays ; depuis la traite négrière qui dura près de 5 siècles aux grands flux migratoires intra et extra-européens liés aux deux guerres mondiales ; les migrations, voulues ou contraintes, ont construit le sens de notre humanité. Au cours du XXe siècle, Grenoble a elle-même été le terrain d’arrivée de plusieurs vagues de populations migrantes : de populations italiennes dès les années 1920, maghrébines et principalement algériennes dans les années 1960, chiliennes dans les années 1970, mais aussi arméniennes, espagnoles, portugaises ou encore argentines. Ces arrivées ont permis de construire l’identité de notre ville, sa richesse et sa diversité culturelle, son cosmopolitisme…
Le conseil municipal de la Ville de Grenoble demande au Gouvernement et aux parlementaires à l’occasion du débat autour de la future loi asile et migration :
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Les maires de Grenoble, Strasbourg, Rennes, Lyon, Clermont-Ferrand, Bordeaux, Nancy, Rouen, Nantes et Villeurbanne, ainsi que le président de la métropole de Lyon ont envoyé le 27 octobre une lettre à la Première ministre et au ministre du Logement pour dénoncer la baisse prévue des places d’hébergement d’urgence pour les personnes sans abri.
C’est une dénonciation de la suppression, sans concertation avec les élu.es locaux, de 14.000 places d’hébergement social en 2022 et 2023 Les maires demandent à l’État de prendre ses responsabilités face aux milliers de personnes actuellement sans abri et sans solution.
Ce courrier vient compléter une précédente tribune des maires et présidents membres de l’Anvita (association nationale des villes et territoires accueillants), demandant que la lutte contre le sans-abrisme, surtout à l’approche de l’hiver ou durant les périodes de grande chaleur, devienne la priorité du gouvernement.
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Il y avait 11 020 étudiants étrangers (dont 49% de femmes) soit 18 % des étudiants dans l’agglomération, c’est-à-dire 28 % de plus en 5 ans.
27% des étudiants étrangers sont originaires d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient, 20% viennent d’Europe et 19% d’Asie-Océanie. Seulement 15% sont originaires d’Afrique subsaharienne (contre 22% au niveau national) et 10% des Amériques.
Les étudiants marocains constituent la première nationalité accueillie avec 12% des effectifs, devant les Chinois (10%), les Italiens (6%) et les Algériens (5%). Les étudiant.es provenant du Liban occupent la 5e place alors qu’ils ne sont que 13e pour la France entière, ce décalage existe aussi pour les étudiant.es en provenance d’Inde (6e contre 16e ) et de Russie (8e contre 18e ).
Pratiquement 70% des étudiants étrangers dans la métropole sont à l’université, avant les écoles de commerce (16% contre 10% au niveau national) et les écoles d’ingénieurs (10%). Il n’y a que1% des étudiants étrangers dans les lycées.
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Il ne faut pas confondre une personne immigrée et une personne étrangère. Souvent une personne étrangère est immigrée, cependant il y a des exceptions, en particulier pour des enfants mineurs nés de parents étrangers en France.
A Grenoble, en 2018 il y a 13% d’étrangers et 17,8% d’immigrés. C’est en augmentation par rapport il y a 10 ans où il y avait respectivement 10% et 15,5%.
Dans la métropole il y a 10 % d’étrangers et 14,6 % d’immigrés
En France il y a 7,6% d’étrangers et 10,2% d’immigrés.
A Grenoble en 2018, les Français représentent 87 % des habitants, parmi eux, 91% sont français de naissance et
9 % le sont par acquisition.
Il y a 20 530 étrangers à Grenoble dont un tiers sont européens et 25% sont issus de l’Union Européenne, les plus nombreux sont les Italiens, les Portugais et les Espagnols.
46 % sont originaires d’Afrique. Les plus nombreux sont les Algériens, les Marocains et les Tunisiens.
21 % sont originaires d’autres continents. Les plus nombreux sont les Turcs.
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Le Conseil d’État somme l’État de respecter le délai d’enregistrement en Île-de-France pour les demandes d’asile. Dans un arrêt du 30 juillet 2021, la haute juridiction hausse le ton et menace désormais l’État de lui imposer une astreinte s’il ne prend pas, dans un délai de quatre mois, les mesures susceptibles d’améliorer la situation. Lire les conclusions du rapporteur public sur l’arrêt n°447339.
Les collectivités locales vont désormais intégrer l’UICN. Lors du congrès mondial de la nature, qui se tenait à Marseille, après de longues discussions, les membres de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) ont enfin accepté que les collectivités locales puissent elles aussi faire partie intégrante de cette organisation.
Les collectivités locales peinent à recruter. Le 12e baromètre RH des collectivités locales analyse les difficultés rencontrées par les employeurs territoriaux pour embaucher les agents dont ils ont besoin. Le manque d’attractivité de certains postes et les rémunérations jugées trop faibles constituent les principaux freins au renforcement des effectifs.
Un décret pour réduire la mise en décharge des déchets non dangereux. Pour obliger la valorisation des déchets un décret et un arrêté parus ce 18 septembre fixent la procédure de contrôle ainsi que les modalités de justification du respect des obligations de tri avant élimination et leur mise en place progressive.
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Alors que la Ville, soutenue par la Métro, avait proposé depuis de longues semaines à la préfecture des locaux pour des hébergements d’urgence pour reloger les personnes qui squattent des bâtiments dans le quartier Jean Macé, dans des situations inadmissibles du point de vue de l’hygiène, la salubrité et la sécurité. Pour la Ville, il faut garantir la mise à l’abri des personnes dont la vulnérabilité n’est pas à démontrer.
Mais la préfecture ne bouge pas.
La Ville de Grenoble a donc décidé d’en appeler à la justice en déposant un référé pour mesures utiles au tribunal administratif de Grenoble pour faire bouger la préfecture, estimant qu’il y a urgence.
L’audience aura lieu le 13 juillet 2021.
Selon l’article L521-3 du code de justice administrative : « En cas d’urgence et sur simple requête qui sera recevable même en l’absence de décision administrative préalable, le juge des référés peut ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l’exécution d’aucune décision administrative. »
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Si l’on fait abstraction du niveau historique de l’abstention, la principale leçon politique des élections départementales et régionales du week-end est la très lourde défaite politique du parti gouvernemental.
Ce naufrage politique apparait doublé d’un naufrage moral rarement atteint, dont l’intervention d’Émilie Chalas, l’une des principales députées du parti présidentiel en dehors de Paris, a fourni l’exemple, lors d’une intervention scandaleuse lors du dernier conseil municipal à Grenoble du 14 juin.
La députée Chalas a fait preuve ce jour-là, dans une question orale présentée au conseil municipal de Grenoble, de beaucoup plus d’empathie pour les animaux que pour « les 140 personnes issues de la communauté Rom » présentes dans le squat Macé et s’est autorisée à considérer que l’ensemble des hommes, femmes et enfants qui s’y trouvent appartiennent à une « organisation mafieuse ».
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Tout d’abord la décision réjouissante : le 10 décembre le tribunal administratif de Marseille a sanctionné le refus opposé à des associations de porter une assistance médicale et juridique aux personnes exilées enfermées illégalement dans le local attenant au poste de la police aux frontières (PAF) de Montgenèvre. Considérant que cet espace ne peut constituer un local de « mise à l’abri », le juge des référés vient s’inscrire dans la lignée de la décision du 30 novembre dernier du tribunal administratif de Nice. Reprenant la décision du Conseil d’Etat du 27 novembre dernier, le tribunal rappelait qu’« un refus d’entrée ne peut être opposé à un étranger qui a pénétré sur le territoire en franchissant une frontière intérieure terrestre ». En confirmant l’illégalité des pratiques de l’administration à la frontière franco-italienne, que les associations ne cessent de dénoncer, cette décision pose les bases d’une reconnaissance de l’illégalité de la privation de liberté des personnes exilées à cette frontière.
Ces récentes décisions permettent d’ouvrir une nouvelle voie à la reconnaissance et à la sanction des violations quotidiennes des droits des personnes exilées à la frontière franco-italienne, les associations appellent désormais à ce qu’elles se traduisent dans les faits. Il faut que cessent, enfin, ces pratiques qui violent les droits et mettent en danger la vie de nombreuses personnes, chaque jour, aux frontières françaises.
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Le 2 juillet la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) condamne la France pour le traitement dégradant de trois demandeurs d’asile contraints de vivre dans la rue en 2013. Encore une fois la durée des décisions de justice est excessif.
La Cour estime en effet qu’il y a eu violation de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui interdit les traitements inhumains et dégradants.
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L’agriculteur militant Cédric Herrou vivant près de la frontière franco-italienne avait été relaxé le 13 mai 2020 par la Cour d’appel de Lyon, composée de magistrats.
Mais cela n’a pas plu au gouvernement et le parquet général de Lyon, qui n’est pas un magistrat mais un organe dépendant du gouvernement par la ministre de la justice, se pourvoit en cassation contre la relaxe de Cédric Herrou pour aide humaniste aux migrants.
« Ce pourvoi relève d’un acharnement ridicule et consternant », a commenté l’avocate de M. Herrou, Sabrina Goldman, déplorant « tout ce temps et tous ces moyens mis au service des poursuites contre Cédric Herrou par la justice ».
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Lors des premiers jours de confinement à la mi-mars, le directeur de la protection de l’enfance du Département de l’Isère, dans un foyer qui ne loge que des adolescents étrangers MNA (mineurs non accompagnés), s’est permis des propos menaçants à leur égard.
La politique du Département de l’Isère en direction des jeunes étrangers a été fortement critiquée par les oppositions (gauche et écologistes) qui avaient réalisé un rapport (de 149 pages) en mars 2019 : « Mineurs non accompagnés en Isère Etat des lieux – Analyse – Préconisations »
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Le 5 mai, la Cour des Comptes a rendu public un rapport sur « L’entrée, le séjour et le premier accueil des personnes étrangères ». Il formule 14 recommandations pour améliorer les procédures et dispositifs mis en œuvre.
La Cour rappelle que la France a délivré 276 576 premiers titres de séjour à des ressortissants non européens en 2019. En augmentation de plus de 30 % depuis le début de la décennie. La France est parmi les pays les plus restrictifs en termes de séjour 3,72 titres accordés pour 1 000 habitants en 2016, contre 12,18 en Allemagne ou 7,65 en Espagne.
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Une instruction interministérielle du 27 mars demande aux préfets d’agir malgré l’absence d’une partie des personnels, pour la poursuite, sous réserve des adaptations sanitaires nécessaires, des actions de lutte contre la précarité.
Face au risque d’interruption de certains dispositifs de soutien à ces publics, les préfets sont invités à coordonner le maintien des activités de lutte contre la précarité, en lien avec les collectivités locales, notamment les CCAS et les CIAS et les conseils départementaux, l’ARS, les associations et les acteurs privés gestionnaires de dispositifs sociaux ». L’hébergement des personnes à la rue, quel que soit leur statut, est considéré comme étant la première priorité.
« L’état d’urgence sanitaire ne doit pas avoir pour effet de dégrader les conditions de vie des personnes les plus précaires. Les actions de lutte contre la précarité doivent pouvoir se poursuivre, en matière d’accès aux droits, aux soins et aux biens de première nécessité, notamment les denrées alimentaires, et sous réserve des adaptations sanitaires nécessaires. En particulier, les personnes sans-abri, quel que soit leur statut administratif, sont particulièrement menacées.
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La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) a adopté le 28 janvier une déclaration relative à la nouvelle carte de paiement de l’allocation pour demandeur d’asile, dite « carte ADA ».
La déclaration débute par ce constat sévère : « Depuis le 5 novembre 2019, la carte ADA (d’allocation pour demandeur d’asile) est devenue une carte de paiement sans possibilité de retrait d’argent liquide et d’achats en ligne. Deux mois après sa mise en place, la CNCDH a été alertée par ses associations membres sur les nombreux dysfonctionnements de la carte et l’impact de la réforme sur la couverture des besoins de base de ses bénéficiaires.
Lire le reste de cet article »Suite à la réunion avec le ministre de l’intérieur et celui de la ville et du logement du 14 octobre, 13 maires, dont celui de Grenoble, ont rappelé dans un communiqué du 23 octobre, leurs demandes d’une action résolue de l’Etat, compétent en matière d’asile et d’hébergement.
« Dix-huit mois après leur premier cri d’alarme, rappelé la semaine dernière dans une tribune conjointe, les maires demandent une accélération des réponses concrètes.
Les constats partagés par les maires :
Le 30 septembre s’ouvrira un débat à l’assemblée nationale sur l’immigration à la demande du Président Macron qui entend s’aventurer sur les thèmes portés depuis de longues années par l’extrême droite. Tel que lancé ce débat est malsain et politiquement condamnable et même dans les rangs de la majorité LREM il y a des réactions négatives face à cette initiative très politicienne.
Le 18 septembre l’OCDE a publié son étude « Perspectives des migrations internationales 2019 » dans laquelle elle situe la France par rapport aux autres pays développés et montre notamment que l’immigration reste stable en France (mais alors pourquoi ce besoin soudain d’en débattre) alors qu’elle repart à la hausse dans les autres pays mais, qu’à l’inverse, la demande d’asile progresse nettement en France et en Espagne, alors qu’elle recule nettement pratiquement partout ailleurs.
Voici le communiqué de l’OCDE présentant l’étude :
«Les migrations humanitaires reculent, contrairement aux migrations familiales et de travail qui s’inscrivent en hausse
Les flux migratoires vers les pays de l’OCDE ont légèrement augmenté en 2018, avec 5.3 millions de nouveaux immigrés permanents environ, soit une progression de 2 % par rapport à 2017. Les migrations familiales et de travail ont augmenté, tandis que le nombre de demandes d’asile a nettement diminué, selon un nouveau rapport de l’OCDE.
Une dépêche de l’AFP du 9 septembre 2019 indique que 29 associations (dont la FNARS et la Ligue des droits de l’homme) ont déposé un référé suspension contre une instruction interministérielle du 4 juillet 2019 qu’elles estiment discriminatoire envers les réfugiés et demandeurs d’asile hébergés par les gestionnaires d’hébergements d’urgence.
« Vingt-neuf associations ont déposé lundi un recours devant le Conseil d’Etat pour demander la suspension d’une mesure « discriminatoire » obligeant les gestionnaires d’hébergements d’urgence à transmettre à l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) la liste des réfugiés et demandeurs d’asile hébergés, a appris l’AFP.
Aux termes de l’instruction interministérielle publiée début juillet, les centres d’hébergement qui assurent la gestion du numéro d’urgence 115 doivent désormais communiquer cette liste à l’OFII, organe sous tutelle du ministère de l’Intérieur.
Le 23 avril, 13 maires de grandes villes, de toutes étiquettes politiques (excepté d’extrême droite) ont transmis une lettre aux ministres de l’intérieur et du logement concernant l’accueil des migrants. Ils rappellent que : « garantir un hébergement digne relève de la responsabilité l’État, tout comme le maintien de la tranquillité publique dans des quartiers très éprouvés par la permanence de situations humaines et sociales particulièrement complexes. » Et demandent une rencontre aux ministres pour en débattre.
Les 13 villes signataires du courrier sont : Aubervilliers, Bordeaux, Grande-Synthe, Grenoble, Lille, Metz, Nantes, Paris, Rennes, Saint-Denis, Strasbourg, Toulouse et Troyes.
Dans un communiqué du 28 février, 19 associations (dont Unicef France, l’Uniopss, le Secours Catholique, la Cimade, Médecins du Monde, Médecins sans frontières, la Fédération des acteurs de la solidarité, mais aussi la Ligue des droits de l’Homme et le Syndicat de la magistrature.) annoncent avoir introduit un recours devant le Conseil d’Etat contre le décret du 29 janvier 2019 « relatif aux modalités d’évaluation des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille et autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel relatif à ces personnes »
Voici le communiqué : « en organisant le fichage de mineur.e.s à d’autres fins que celles liées à leur protection, en prévoyant la collecte de leurs données personnelles et leur croisement avec d’autres fichiers, en permettant aux préfectures d’éloigner des jeunes sans que le juge des enfants n’ait pu statuer sur leur situation, ces dispositions législatives et réglementaires portent gravement atteinte aux droits de l’enfant.
Rassemblement citoyen, de la gauche et des écologistes
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