Archives pour le mot-clef ‘pollution’

EDF condamnée pour une pollution radioactive à Bugey

Publié le 29 mai 2020

Fin 2017, à la centrale nucléaire du Bugey, EDF avait détecté une concentration anormale de tritium (isotope de l’hydrogène) dans la nappe phréatique. Cette pollution était la conséquence de dysfonctionnements reconnus par l’Autorité de Sûreté Nucléaire.

Le 7 mars 2018, le Réseau “Sortir du nucléaire“, « Rhône-Alpes Sans Nucléaire », « Sortir du nucléaire Bugey » et » Sortir du nucléaire Isère » avaient déposé plainte contre EDF.

Le 22 mai 2020, le tribunal a reconnu EDF coupable de l’ensemble des infractions pour lesquelles elle était poursuivie

Voici un communiqué du Réseau sortir du Nucléaire du 25 mai :

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Le Conseil d’État n’est pas anti-pesticides…

Publié le 22 mai 2020

Le collectif de maires anti-pesticides, qui regroupe quelque 120 élus, dont le maire de Grenoble, avait saisi de nouveau le Conseil d’État d’une demande de suspension en urgence des textes fixant les distances minimales entre zones d’épandage de pesticides et habitations, avançant “un lien probable” entre épandage et propagation du nouveau coronavirus.

En janvier 2020, le collectif avait déjà saisi en urgence le Conseil d’Etat pour demander la suspension des deux textes fixant les distances minimales entre l’épandage des pesticides et les habitations, jugées insuffisantes pour protéger les populations. Le décret et l’arrêté fixent à cinq mètres les distances à respecter pour les cultures dites basses comme les légumes et céréales et à dix mètres pour les cultures hautes, fruitiers ou vignes. Une distance portée à 20 mètres pour les produits les plus dangereux, qui représentent environ 0,3% des substances actives utilisées. Sans se prononcer sur le fond, le Conseil d’Etat avait estimé en février dernier que la condition d’urgence n’était pas remplie pour suspendre ces textes.

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Chamrousse : la course à l’enneigement artificiel = une politique rétrograde

Publié le 15 mai 2020

Alors que l’augmentation de température dans les Alpes est deux fois plus rapide qu’ailleurs, certaines mairies de moyenne montagne font le choix d’équiper massivement leur domaine skiable de canons à neige pour espérer prolonger les périodes d’ouverture des stations. Elles sont fortement aidées par le Président de la Région Auvergne Rhône-Alpes qui a décidé de débloquer des dizaines de millions d’euros pour aider les stations de la Région à s’équiper de système d’enneigement artificiel alors qu’il ne finance quasiment pas l’avenir, c’est à dire la transition du tourisme vers un modèle local plus sobre, plus économe en ressources mais aussi plus dense en emplois. Cette vue à très court terme montre que la majorité politique à la Région n’a rien compris aux enjeux du changement climatique.

La commune de Chamrousse a décidé de construire une nouvelle retenue d’eau (d’environ 92 000 m3) à Roche Béranger pour espérer sauver le mode de développement de la station.

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5 G : pas de suspension pour l’attribution des fréquences, mais ce n’est pas fini

Publié le 13 mars 2020

« Grenoble en commun » est favorable à un moratoire pour l’implantation de la 5G qui entrainerait un surcroit de dépenses d’énergie et de pollution électromagnétique et qui n’apportera aucune amélioration dans la vie quotidienne. Ce n’est ni plus ni moins que la recherche par des multinationales d’un accroissement de leurs profits en vendant du vent : être toujours plus connecté et plus rapidement…

Deux associations Priartém et Agir pour l’environnement ont déposé en février 2020 un recours au Conseil d’Etat contre un arrêté du 30 décembre 2019 et un décret du 31 décembre 2019. L’arrêté est relatif aux modalités et aux conditions d’attribution d’autorisations d’utilisation de ces fréquences, et le décret est relatif aux redevances d’utilisation de ces fréquences.

Les deux associations dénoncent le lancement de la 5G en France qui « se fait à marche forcée, dans la plus grande précipitation, sans qu’aucune évaluation sanitaire ni aucun débat démocratique sur les effets de cette technologie sur nos sociétés n’aient pu être menés.»

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Epandage de pesticides près des habitations : de nouveaux recours

Publié le 28 février 2020

Le 25 février des associations environnementales, de consommateurs et de médecins ont déposé des recours au Conseil d’État contre les textes (arrêté et décret) qui forment le dispositif encadrant l’épandage de pesticides à proximité des habitations.  

Ce collectif est constitué de Générations futures, France Nature Environnement, Eaux et Rivières de Bretagne, UFC-Que Choisir, l’AMLP (une association de médecins) et l’Union syndicale solidaire et des collectifs de protection des riverains.

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Distances d’épandage de pesticides : le Conseil d’Etat refuse de suspendre l’arrêté et le décret

Publié le 21 février 2020

Le 27 décembre 2019 un décret et un arrêté précisaient les distances à respecter lors de l’épandage de pesticides pour protéger les riverains des terrains agricoles traités.

Un collectif de maires opposés à cet épandage près des habitations (dont celui de Grenoble) avait déposé un référé demandant la suspension de l’arrêté et du décret qui retenaient des distances minimales de sécurité de 5, 10 et 20 mètres pour la protection des riverains en matière d’épandage des pesticides.

Le 14 février, le juge des référés du Conseil d’État rejette la demande de suspension au motif qu’il n’y a pas d’urgence. Par contre le juge ne se prononce pas sur le fond du dossier : y a-t-il ou pas un doute sérieux concernant la légalité de ces actes administratifs ? Cela laisse un peu de place concernant l’examen au fond du dossier prochainement par le Conseil d’Etat.

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Y a-t-il de l’amiante dans l’école de nos enfants ?

Publié le 14 février 2020
© Ville de Grenoble

Le quotidien Libération a mis en ligne le 3 février une carte interactive permettant de savoir si telle ou telle école a de l’amiante ou pas.

Il suffit de saisir le nom d’une ville et d’un établissement scolaire : école maternelle, primaire, collège ou lycée.

Le résultat précise si un diagnostic amiante a été réalisé, si la présence d’amiante a été détectée ou non et si, le cas échéant, une obligation de travaux a été notifiée.

D’après un fichier que Libération s’est procuré, la majorité des établissements scolaires construits avant 1997 contiennent des fibres toxiques.

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Des collectivités assignent Total en justice pour « inaction » climatique

Publié le 1 février 2020

Quatorze collectivités, dont la ville de Grenoble et des ONG assignent le groupe Total en justice pour “inaction” climatique. Cette action judiciaire au civil devant le tribunal de Nanterre (Hauts-de-Seine), s’annonce d’ores et déjà longue, elle s’appuie sur la loi qui contraint les entreprises françaises employant plus de 5 000 salariés à publier un plan pour prévenir les risques en matière d’environnement.

Extraits de l’article de Libération du 28 janvier :

« Si nécessaire, la bataille climatique se gagnera devant les tribunaux», prophétisait récemment Eric Piolle, maire écolo de Grenoble. Nous y voilà : ce mardi matin, un collectif d’élus locaux réunis sous la bannière des Eco Maires, épaulés par des ONG, a assigné la société Total devant le tribunal de Nanterre (la multinationale pétrolière étant immatriculée dans les Hauts-de-Seine) pour manquement à ses engagements contre le réchauffement de la planète…

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Pesticide, la justice donne raison à France Nature Environnement

Publié le 29 novembre 2019

Le 22 novembre, France Nature Environnement Auvergne-Rhône Alpes (FNE Aura) a communiqué sur le succès important obtenu auprès de la justice administrative, pour protéger les points d’eau de la pollution par les pesticides, dans 6 départements : l’Ain, l’Ardèche, la Loire, le Rhône, l’Isère et de la Haute-Savoie.

Voici le communiqué de la FNE-Aura :

« Le 19 novembre, le juge administratif de Grenoble emboite le pas sur la décision du juge de Lyon un mois plus tôt. Tous deux donnent unanimement raison à France Nature Environnement et enjoignent l’Etat à mieux protéger des pesticides les points d’eau des départements de l’Ain, l’Ardèche, la Loire, le Rhône, l’Isère et de la Haute-Savoie.

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L’arrêté « anti-pesticides » du maire de Saoû, suspendu par le tribunal administratif

Publié le 4 octobre 2019

Le maire de Saoû dans la Drôme avait pris un arrêté le 2 septembre 2019 qui règlementait les modalités d’utilisation des produits phytopharmaceutiques sur l’ensemble du territoire communal. Le Préfet a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Grenoble de suspendre cet arrêté au motif que le maire était incompétent pour le prendre. Par une ordonnance du 2 octobre 2019, le juge des référés suspend l’arrêté, estimant que seules les autorités d’état sont compétentes pour prendre une telle décision, sauf en cas de péril imminent, cette condition n’étant pas remplie en l’espèce.

Voici des extraits de cette ordonnance :

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Ça roule pour l’élargissement de l’A480 !

Publié le 12 juillet 2019
© Alternatives_A480

C’est le titre d’un article rédigé par les quatre habitants de Grenoble qui ont demandé la suspension des travaux de l’A480 au motif que le refus du préfet de mettre l’avis du SMTC dans l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique, entachait cette déclaration d’illégalité. En effet ce défaut empêchait la bonne et complète information du public lors de l’enquête car il s’agissait de l’avis de l’autorité organisatrice de la mobilité sur l’ensemble de l’agglomération et elle est tout à fait compétente pour apporter des réflexions utiles sur l’ensemble des déplacements. Le juge des référés a botté en touche, estimant que ce moyen d’illégalité avait déjà été examiné lors du premier référé suspension et donc que ce n’était pas un motif nouveau.

« Ça roule pour l’élargissement de l’A480 !

Tous les voyants sont au Vert !  Après le rejet du 3eme recours contre le projet de réaménagement et d’élargissement de l’A480, ça roule pour les services de l’Etat !  Ce projet, affirment-ils, impliquera moins de bouchons, moins de pollution et moins de bruit pour tous, et donc une meilleure qualité de vie !

Chouette, c’est super !

Ça roule pour l’entreprise AREA qui finance les 300 millions de béton et de bitume.

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La grande difficulté pour faire reconnaitre l’impact de la pollution atmosphérique sur la détérioration de la santé d’une personne

Publié le 12 juillet 2019

Le tribunal administratif de Montreuil du 25 juin 2019 a émis un jugement intéressant mais limité concernant un recours d’une habitante de Seine-Saint-Denis qui estimait que l’Etat était responsable de l’atteinte à sa santé ainsi que celle de sa fille mineure par l’importante pollution atmosphérique durant l’épisode de fin 2016. L’Etat a commis une faute mais les pathologies de la requérante et de sa fille ne trouvent directement leur cause dans l’insuffisance des mesures prises par l’État. 

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Le Plan Climat Air Energie Métropolitain est renouvelé

Publié le 5 juillet 2019

Le 5 juillet 2019, le Conseil de la métropole a arrêté le nouveau Plan Climat Air Energie Métropolitain (PCAEM) qui constitue la feuille de route 2020-2030 du territoire. Il a été porté par le Vice-président Jérôme Dutroncy du groupe Métropole En Transitions (ex groupe Rassemblement citoyen solidaire et écologiste). Fruit de plus d’un an de travail et de concertation, ce document réglementaire stratégique pose un diagnostic précis, un plan d’actions et des objectifs afin d’adapter notre territoire alpin au dérèglement climatique. Il sonne aussi la mobilisation générale de toutes et tous pour la poursuite et l’accélération de la transition énergétique et l’impérieuse nécessité de réduire plus encore les émissions de gaz à effet de serre sur la Métropole grenobloise.

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La Zone à Faible Émission (ZFE) a démarré dans une partie de la Métropole

Publié le 19 mai 2019

Depuis le 2 mai 2019, la Zone à Faibles Émissions (ZFE), (ex-Zone à Circulation Restreinte) vise à améliorer la qualité de l’air dans la métropole en réservant l’accès à la circulation des véhicules utilitaires et poids lourds les moins polluants dans 10 communes et le campus universitaire. Cette zone sera prochainement élargie (février 2020) à 18 autres communes qui ont déposé plus tardivement leur candidature.

Pour l’instant, seuls les véhicules utilitaires légers et les poids lourds (catégorie N sur la carte grise) sont concernés par la ZFE,que leur usage soit professionnel ou personnel. Les interdictions sont repérées par le système des Certificats Qualité de l’Air (ou vignettes Crit’air). Ce qui est interdit depuis le 2 mai, ce sont les véhicules non classés et CQA 5. Dès le 1er juillet 2020, cette interdiction sera étendue aux véhicules utilitaires légers et poids lourds classés CQA 4, puis le 1er juillet 2022 on passera à CQA 3 et dès le 1er juillet 2025, ce seront les CQA 2 qui seront interdits. A cette échéance, l’accès à la ZFE sera réservé aux véhicules utilitaires légers et poids lourds équipés de vignettes Crit’Air 1 et Électrique.

La sortie du diesel en 2025 pour les véhicules utilitaires et poids-lourds implique un renouvellement des flottes de véhicules vers des motorisations faibles émissions (GNV : Gaz Naturel pour Véhicules, électrique, hydrogène…), susceptibles d’utiliser des énergies produites à partir de ressources renouvelables et locales.

En complément des incitations nationales (fiscalité incitative, aides à l’achat, plan de soutien au développement des infrastructures de recharge…), la Métropole grenobloise accompagne les acteurs économiques dans l’atteinte de cet objectif, en développant différentes mesures : information sur la transition énergétique des véhicules, dispositif d’aide à l’acquisition de véhicules faibles émissions, infrastructures de recharge, Centres de Distribution Urbaine…

Pour plus d’informations, voir ici.

C’est le téléphone portable qui pollue le plus par les ondes électromagnétiques

Publié le 3 mai 2019

Les principales sources d’exposition mesurées en extérieur ou en intérieur sont en premier lieu (environ 60 % des cas) la téléphonie mobile, le Wifi (surtout en intérieur jusqu’à 13%) et les services de radiodiffusion FM (9%).

Comme les valeurs limites règlementaires sont très élevées (il ne faut pas gêner les opérateurs), les mesures démontrent que ces seuils ne sont pas dépassés (sauf dans un cas sur les 3100 mesures effectuées).

« Le rapport porte exclusivement sur les mesures d’exposition aux radiofréquences au-delà de 100 kHz. Les résultats des mesures de l’exposition concernant les objets communicants fixes feront l’objet d’une analyse séparée » ; donc les émissions dues au Linky ne sont pas étudiées dans ce rapport.

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A 480 dernières nouvelles

Publié le 5 avril 2019
© Alternatives_A480

Les travaux sur l’A480 vont bon train, notamment la nuit. Le phasage des travaux indiquait que les travaux sur le Rondeau ne démarreraient qu’au 2ème semestre 2020 et que l’urgence imposait de démarrer par les travaux sur l’A480 avant que l’ESRF ne redémarre début 2020.

Des élus des Hautes Alpes ont lancé une pétition vers la ministre des transports pour faire pression pour rouvrir le dossier autoroutier qui était un peu enterré ; la menace d’une relance de l’A51 est toujours là.

Des interrogations s’élèvent contre le retard qui serait pris sur le Rondeau et il n’est pas impossible que certains travaux soient repoussés nettement plus tard car certains dossiers auraient été mal préparés.

En attendant d’en savoir plus sur le réel planning de l’ensemble des travaux, nous éditons une lettre des citoyens qui ont déposé un recours contre la déclaration d’utilité publique de juillet 2018 et qui ont tenté de faire suspendre les travaux sans succès (pour l’instant). Dans cette lettre ils pointent les multiples erreurs commises dans la préparation de ce dossier.

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L’A 480 en pleine incohérence

Publié le 1 mars 2019

Le 1er mars, le juge des référés a refusé de suspendre les travaux d’élargissement de l’A480. Donc les travaux d’élargissement vont se poursuivre.

Pourtant il y avait dans ce dossier des illégalités importantes qui auraient pu être relevées par le juge notamment le fait que le SMTC n’ait pas été sollicité en amont de l’enquête publique comme l’impose la loi ou que la concertation préalable à l’enquête publique n’a pas eu lieu de manière régulière Alors que le SMTC est au premier chef intéressé par le dossier A 480 qui va avoir de grandes conséquences sur l’ensemble des déplacements dans l’agglomération et même au-delà car il favorisera la périurbanisation quoi qu’en dise les promoteurs. En effet l’expérience démontre qu’à chaque fois qu’il y a amélioration de la fluidité du trafic automobile, il y a un appel pour de nouveaux utilisateurs.

Mais l’affaire n’est pas terminée puisque le recours initial déposé par les requérants doit être jugé par le tribunal administratif et en parallèle les requérants peuvent demander au Conseil d’Etat de casser l’ordonnance du juge des référés s’ils estiment que cette ordonnance est irrégulière. Mais ceci prendrait plusieurs mois.

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Plan air énergie climat (PAEC) de la Métro

Publié le 1 mars 2019

La métropole interroge le public jusqu’au dimanche 31 mars 2019 sur le nouveau plan air énergie climat -PAEC.

Rappel des orientations de ce plan qui prend une importance primordiale au moment où le dérèglement climatique s’accélère fortement notamment dans les Alpes :

 Les évolutions du climat Grenoblois sont marquées par les caractéristiques suivantes :

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Accélération de la plantation des arbres à Grenoble

Publié le 15 février 2019

Pour s’adapter à l’évolution climatique et lutter contre les ilots de chaleur, depuis novembre 2014, la ville a planté 4000 arbres supplémentaires et 400 arbres ont été planté ces trois derniers mois.

Le but est d’avoir planté 5000 arbres en 2020. Et si cette politique continue après 2020, ce seront 15 000 arbres qui seront plantés d’ici à 2030.

Dans l’immédiat, la Ville et la Métropole vont notamment planter des arbres : rue des Eaux-claires (7), avenue des Jeux olympiques (7), rue Mozart (4), rue Alfred De Vigny (15), avenue Felix Viallet (45)…

C’est une bonne politique publique, mais il serait essentiel qu’elle soit relayée aussi par des initiatives citoyennes, c’est pourquoi la Ville de Grenoble a lancé en décembre 2018, un défi aux Grenoblois : planter autant, sinon plus que la Ville de Grenoble pour faire face au changement climatique et pour soutenir la biodiversité !

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A 480 : dernières nouvelles

Publié le 8 février 2019

© Alternatives_A480

Le collectif pour des alternatives à l’A480 vient d’ouvrir un site internet (http://a480.org/) pour présenter ses solutions pour mieux respirer et dire adieu aux bouchons. Le site présente le dossier actuel qui a obtenu les autorisations administratives pour lancer les travaux, les raisons de la contestation et pourquoi le collectif est contre le projet. Et comme il ne faut pas se contenter d’être contre il présente les solutions alternatives qui sont pleines de bons sens et rejoignent les exigences du SCOT de la région grenobloise et du PDU de l’agglomération qui va bientôt être arrêté.

Le collectif appelle à signer une pétition et à les rejoindre pour arrêter ce projet d’un autre âge.

Des habitants ont déposé un recours en annulation de la déclaration d’utilité publique (DUP) prise le 23 juillet 2018 par le préfet de l’Isère. Maintenant que les travaux sont annoncés notamment près de l’échangeur « Catane », ils ont déposé un référé suspension au tribunal administratif pour suspendre la DUP et donc les travaux. Pour qu’un référé soit accepté par le juge, il y a deux conditions : que l’urgence soit avérée et que le juge estime que les requérants aient soulevé un moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision.

Pour ce qui est du délai, le Conseil d’Etat précise que le juge des référés se prononce dans un délai variant de 48 heures à un mois ou plus en fonction de l’urgence.

L’urgence est effective puisqu’AREA a expliqué lors de la réunion publique du 29 janvier que les travaux sur le site de l’échangeur « Catane » commenceraient en février 2019.

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