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Archives pour le mot-clef ‘métropole’

Deux décisions du Conseil d’Etat concernant l’élection municipale à Grenoble et l’élection d’un vice-président à la métropole

Publié le 16 juillet 2021

Le 16 juillet 2021, le Conseil d’Etat a validé définitivement l’élection de M. Carignon à l’élection municipale de Grenoble et l’élection de M. S. Laval en tant que vice-président à la métropole.

V. Comparat avait déposé des recours au tribunal administratif de Grenoble, visant le compte de campagne de M. Carignon qui avait été financé par des personnes morales et l’élection des vice-présidents de la Métro qui avaient été élus dans une séance différente de celle de l’élection du président.

Le tribunal administratif avait rejeté ces recours. Pour ne pas encombrer la justice, le requérant n’avait fait appel que contre l’élection d’un des 20 vice-président de la Métro.

Point important, le Conseil d’Etat rappelle, ce que jugeait le tribunal administratif, que l’ordre du tableau des vice-présidents indiqué sur le site internet de la Métro est irrégulier et c’est celui de l’ordre de l’élection qui vaut. Conclusion le 1^er vice-président est M. Nicolas Béron-Perez et non Mme Veyret qui est en fait 20^ème vice-présidente…

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Mots-clefs : Corrompu, élections, justice administrative, métropole
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Squat Jean Macé, la Ville en appelle à la justice administrative

Publié le 9 juillet 2021

Alors que la Ville, soutenue par la Métro, avait proposé depuis de longues semaines à la préfecture des locaux pour des hébergements d’urgence pour reloger les personnes qui squattent des bâtiments dans le quartier Jean Macé, dans des situations inadmissibles du point de vue de l’hygiène, la salubrité et la sécurité. Pour la Ville, il faut garantir la mise à l’abri des personnes dont la vulnérabilité n’est pas à démontrer.

Mais la préfecture ne bouge pas.

La Ville de Grenoble a donc décidé d’en appeler à la justice en déposant un référé pour mesures utiles au tribunal administratif de Grenoble pour faire bouger la préfecture, estimant qu’il y a urgence.

L’audience aura lieu le 13 juillet 2021.

Selon l’article L521-3 du code de justice administrative : « En cas d’urgence et sur simple requête qui sera recevable même en l’absence de décision administrative préalable, le juge des référés peut ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l’exécution d’aucune décision administrative. »

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Mots-clefs : état, immigration, justice administrative, mairie, métropole, précarité, solidarité
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Le projet de « Métrocâble » prochainement en débat

Publié le 9 juillet 2021

Le Métrocâble est un projet de transport par câble reliant Fontaine, Sassenage, Grenoble et Saint-Martin-le-Vinoux. Il s’agit d’un secteur contraint par un nombre important de franchissements. Il permettra de relier les lignes de tramway A, B et E du réseau de transports collectifs par la création de pôles d’échanges multimodaux aux arrêts La Poya, Place de la résistance et Hôtel de Ville Saint-Martin-le-Vinoux.

Suite aux évolutions législatives une nouvelle concertation préalable du public sera organisée courant de l’automne 2021 et se déroulera sur une durée de 2 mois. Voir les modalités de cette concertation ici.

Suite à la tenue de cette concertation, le SMMAG établira un bilan de la concertation, qui sera arrêté en comité syndical du SMMAG, conformément à l’article L103-6 du code de l’urbanisme.

Puis une enquête publique sera organisée concernant notamment l’utilité publique du projet.

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Mots-clefs : Déplacements, métropole, SMMAG
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Diverses actualités

Publié le 9 juillet 2021

Un circuit pédagogique pour découvrir les corridors écologiques de la Métropole de Grenoble. La LPO de l’Isère, accompagnée de FNE Isère, porte un projet de création de sentiers pédagogiques afin de faire découvrir au public les corridors écologiques, c’est-à-dire les zones fonctionnelles de passage pour la faune (et la flore) entre plusieurs espaces naturels (forêt, cours d’eau, prairies, zone rocheuse…).

L’Association des maires de France réalise des clips pédagogiques. Ils présentent pour le grand public, l’organisation, les compétences et le fonctionnement de la commune et de l’intercommunalité. Ces clips permettent de répondre aux questions principales : qu’est-ce que la commune ou l’intercommunalité ? Comment fonctionnent-elles ? Quelles sont les responsabilités d’un maire et celles d’un président d’intercommunalité ? Comment la commune ou l’intercommunalité agissent-elles au quotidien au service des habitants ? Quelle est la complémentarité de leurs actions ?

Un nouveau décret concernant l’évaluation environnementale. Il porte diverses réformes en matière d’évaluation environnementale et de participation du public vient de paraître pour répondre en partie aux observations de la Commission européenne.

Deux lois visent à faciliter la vie des associations, sur le terrain de la responsabilité juridique des dirigeants bénévoles et en matière de trésorerie. Notamment, l’allègement des risques juridiques pesant sur les présidents bénévoles et la possibilité de conserver des excédents de subvention.

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Mots-clefs : associations, écologie, environnement, métropole
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L’action internationale des villes, une étude de France urbaine et de l’INET

Publié le 2 juillet 2021

Le 24 juin, France urbaine et l’Institut national des études territoriales (INET), publient une étude intitulée : « L’action internationale des villes. Enjeux et perspectives pour les mandats 2020-2026 ».

L’étude indique que les collectivités ont tendance à réduire les jumelages, forme historique de leur coopération internationale, pour des partenariats plus équilibrés et plus souples. Elle formule dix préconisations pour aider les collectivités à renforcer leur action au regard des enjeux actuels.

4.700 collectivités territoriales sont engagées dans une action à l’international et 8.150 collectivités étrangères en sont les partenaires. 10.440 partenariats sont en cours et le montant de la contribution annuelle des collectivités à l’aide publique au développement (APD) national s’élève à plus de 100 millions d’euros.

La Métro et la ville de Grenoble ont fait partie des collectivités interrogées. Parmi les métropoles les plus actives en matière sont citées : Lyon, Bordeaux, Grenoble, Strasbourg, Saint-Etienne, Nantes, Rouen.

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Mots-clefs : collectivités, grenoble, international, métropole
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Taxe d’habitation des communes de la Métro

Publié le 4 juin 2021

La Taxe d’habitation est un impôt local qui est en train de disparaitre. A la fin de l’année 2021, il n’y aura plus que les 20 % des ménages ayant les revenus les plus élevés qui vont en payer mais seulement les deux tiers de leur montant habituel et en 2023 plus personne ne la payera pour son habitation principale. Les 80 % les moins riches ne la payent déjà plus.

Il restera les taxes d’habitation pour les résidences secondaires et les logements vacants.

C’est maintenant l’Etat qui prend en charge la taxe d’habitation et qui rembourse les communes du montant total de la TH.

Depuis 2021, les communes n’ont plus que deux impôts locaux à leur disposition, la taxe foncière sur le bâti et la taxe foncière sur le non bâti que payent les propriétaires des logements ou des terrains non bâtis. Les communes ne peuvent agir que sur les taux de ces deux impôts.

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Mots-clefs : habitat, Impôts, métropole
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Comptes administratifs 2020 de la Métro

Publié le 28 mai 2021

Le Conseil de Métro du 21 mai a adopté les comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes retraçant l’ensemble des opérations financières effectuées durant l’année 2020.

Le budget principal a été un peu fragilisé par la crise sanitaire, mais garde encore un équilibre satisfaisant puisqu’il présente une épargne brute importante (83,6 M€) et une épargne nette (29,2M€) en légère diminution par rapport à 2019. Ceci permet de financer une part significative des investissements qui sont restés à un haut niveau (119 M€).

En annexe, le compte administratif fait apparaitre un état des ventilations des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 en fonctionnement et en investissement : 3,2 M€ de dépenses en fonctionnement et 3,4 M€ en investissement.

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Mots-clefs : FInances, métropole
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Taxe foncière sur le bâti dans la métropole

Publié le 21 mai 2021

Sur la feuille d’impôt concernant la taxe foncière sur le bâti (TFB) il y a plusieurs colonnes : la taxe communale, départementale, intercommunale, la TEOM, l’EPFL et la GEMAPI. En 2021, la part départementale disparait, elle est absorbée dans la part communale.

Chaque commune vote le taux de la TFB pour la part communale, le Département avait fixé à 15,9 % le taux départemental ; le Conseil de métropole vote le taux métropolitain qui est le même pour les 49 communes (1,29%), ainsi que la TEOM (8,3%) ; la GEMAPI et l’EPFL ont des taux assez faibles et le taux total pour ces deux taxes est de 0,75%.

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Mots-clefs : conseil départemental, grenoble, Impôts, métropole
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Zone à faible émission pour tous les véhicules, il faut avancer vite

Publié le 21 mai 2021

Vu la nécessité d’agir vite et fort pour essayer de suivre une stratégie bas carbone efficace afin d’éviter un emballement climatique sévère qui transformerait nos territoires en zones de plus en plus difficiles à habiter, avec en plus avec la nécessité de diminuer fortement les pollutions atmosphériques, les politiques publiques locales doivent être déterminées, rapides et solidaires.

Le débat qui s’ouvre à la Métro sur la zone à faible émission (ZFE) pour tous les véhicules est très important et plusieurs logiques s’affrontent. Pourtant les objectifs sont clairement et précisément définis dans les divers documents de planification élaborés depuis des années au niveau de l’agglomération, notamment : le Plan Climat Air Energie (PCAE) adopté par le conseil de métropole du 7 février 2020. Le Plan de Déplacements Urbains PDU 2030 adopté le 7 novembre 2019, le Plan de Protection de l’atmosphère (PPA) qui date (2014) et va être revu (voir article à ce sujet). Les zones à faibles émissions y sont amplement décrites et programmées.

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Mots-clefs : Déplacements, métropole, pollution atmosphérique
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Modification n°1 du PLUi

Publié le 7 mai 2021

La concertation concernant la modification n°1 du PLUi a démarré et les habitants peuvent donner leurs contributions jusqu’au 3 juin 2021 soit par courriel soit par courrier.

La majeure partie des modifications sont mineures et circonscrites à des portions très faibles des territoires communaux. Mais certaines de ces modifications peuvent être considérées comme significatives dans la mesure où, tout en respectant les orientations du PADD, elles représentent une évolution des règles applicables sur le territoire de certaines communes.

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Mots-clefs : démocratie locale, métropole, Urbanisme
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La vacance des logements dans la Métropole grenobloise

Publié le 7 mai 2021

Depuis 2019, la métropole a mis en place un « Observatoire de suivi de la vacance des logements privés ». Il a pour but d’établir le nombre de biens vacants et d’étudier les raisons de cette vacance. Il doit servir à définir les pistes d’actions nécessaires pour une réoccupation de ces logements.

Il constitue, par la recherche de logement à réoccuper, un outil au service des actions mises en place pour développer l’offre de logements locatifs sociaux dans le parc existant, comme le dispositif d’intermédiation locative de la Métropole « Louez facile » qui va être renforcé prochainement.

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Mots-clefs : insee, logement, métropole
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La propagation du virus dans les eaux usées d’Aquapole diminue lentement

Publié le 30 avril 2021

Depuis le 10 avril, les mesures de présence du covid-19 indiquent une légère baisse dans les eaux usées d’Aquapole. Le niveau de début mars 2021devrait être retrouvé, mais il reste tout de même important. Ce qui indique que la pression sur le système de soins va rester élevée durant encore des semaines.

Le graphique ci-dessous est édité par le réseau Obépine.

Mots-clefs : assainissement, métropole, santé
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Les revenus moyens des habitants des communes de l’agglomération

Publié le 30 avril 2021

La moyenne des revenus déclarés des habitants de la métropole est de 14 930 € par habitant. Il y a 38 communes où le revenu moyen est supérieur ou égal à cette moyenne.

Grenoble fait partie des communes où la moyenne est la plus basse, elle est classée en 43^ème position sur 49 avec un revenu moyen de 13 729 €. La commune où la moyenne est la plus élevée est Corenc avec plus de 31 000 €/h, soit trois fois plus que la moyenne de Saint Martin d’Hères qui, avec 10 000 €/h, est classée 49^ème.

Les politiques publiques ne sont pas les mêmes en fonction des réalités sociales dans les différents territoires, la solidarité doit aussi s’exercer au niveau métropolitain.

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Mots-clefs : insee, métropole, revenus
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Une prochaine modification importante du PLUi métropolitain

Publié le 23 avril 2021

Le 12 mars 2021, le Conseil de métropole a adopté une délibération définissant les objectifs et les modalités de la concertation préalable à la modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole.

Jusqu’à présent il n’y a eu que des mises à jour et une modification simplifiée. La mise à jour n°1 a été arrêtée le 24 juillet 2020 et la mise à jour n° 2 a été arrêtée le 1er mars 2021. La première modification simplifiée va prochainement être adoptée (le 21 mai) après avoir recueilli les avis des habitants durant un mois avant fin mars 2021.

Pour la modification (non simplifiée), la concertation du public aura lieu du 3 mai au 3 juin 2021.

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Mots-clefs : citoyenneté, enquêtes publiques, métropole, Urbanisme
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Potentiel financier et fiscal des communes de la Métro

Publié le 23 avril 2021

Au moment où la métropole doit mettre en place un pacte financier et fiscal entre les communes (obligation légale), il est intéressant d’examiner un paramètre qui entre dans les analyses notamment pour la détermination de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) que verse la Métro aux communes chaque année et dont le montant total est de 23,5 M€, la Métro doit revoir le calcul de la DSC afin qu’il réponde aux exigences légales.

Ce paramètre est le potentiel fiscal par habitant, c’est un indicateur qui peut permettre de comparer la richesse fiscale potentielle des collectivités les unes par rapport aux autres. Un produit fiscal théorique est ainsi calculé, correspondant au montant d’impôts qu’encaisserait chaque collectivité si elle appliquait à ses bases nettes d’imposition les taux moyens.

Ce potentiel fiscal est rapporté au nombre d’habitants afin de permettre plus facilement des analyses et des comparaisons.

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Mots-clefs : FInances, fiscalité mixte, métropole
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Agriculture urbaine : 48 nouveaux “Quartiers fertiles”

Publié le 23 avril 2021

Les projets “Les Quartiers fertiles” visent à déployer l’agriculture urbaine sous toutes ses formes (jardins d’insertion, micro-fermes urbaines, projets complexes…) dans une centaine des 450 quartiers du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU), mis en œuvre par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru). 75 lauréats ont déjà été annoncés lors des deux précédentes vagues et 48 nouveaux lauréats ont été dévoilés le 16 avril, dans le cadre de la deuxième vague.

On y trouve les projets de Grenoble-Echirolles : Ferme urbaine coopérative de Grand’Alpe et de Saint-Martin-d’Hères : Champiloop – les champignons comme solution.

Ferme urbaine coopérative de Grand’Alpe, la description synthétique du projet

« Le projet consiste en la création d’une ferme urbaine coopérative sur un terrain d’environ 1,5ha, à l’interface de plusieurs quartiers. La ferme produira des légumes à destination des habitants des quartiers, via un système de paniers (type AMAP). Les habitants devront en contrepartie participer à la vie de la ferme. D’autres services seront développés, comme la formation de médiateurs pairs autour du bien vivre alimentaire. Ces médiateurs participeront, au même titre que la ferme, à la sensibilisation des habitants sur les questions alimentaires et d’environnement.

Type de projet : Production, services

Quartier NPNRU : Villeneuve-Village Olympique (Grenoble) et Essarts-Surieux (Echirolles)

Porteur de projet : Collectif Autonomie Alimentaire de Grenoble

Calendrier : préfiguration du projet de février à septembre 2021, installation de la ferme de février 2022 à septembre 2022, stabilisation du projet en 2023 »

Champiloop, les champignons comme solution, la description synthétique du projet

Le projet consiste en la création d’une champignonnière dans un parking silo en jachère, par une entreprise locale : Champiloop. Déjà basée sur l’agglomération grenobloise, l’objectif est de développer l’activité sur la fabrication de substrat avec des intrants locaux. La production sera vendue sur site, via le réseau AMAP ou encore à des restaurateurs. En parallèle, des ateliers pédagogiques autour de la production alimentaire auront lieu dans des locaux annexes.

Type de projet : Production, transformation

Quartier NPNRU : Quartier Renaudie, Saint-Martin d’Hères

Porteur de projet : Champiloop

Mots-clefs : agriculture, métropole, quartiers prioritaires
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Insertion professionnelle dans les QPV de la Métro

Publié le 2 avril 2021

L’INSEE vient de publier les derniers chiffres concernant l’insertion professionnelle dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV).

Ci-dessous certains chiffres concernant les 10 QPV de la métropole grenobloise dans les communes de Grenoble, Echirolles, Fontaine, Pont de Claix et Saint Martin d’Hères et les comparaisons avec la situation dans chaque commune et dans la métropole. Les chiffres sont en pourcentages.

On voit très clairement de lourdes différences concernant l’emploi entre les trois plus grandes communes de la Métro et le reste concernant le taux d’emploi pour les personnes de 15 à 64 ans. Dans ces trois communes (Grenoble, Saint Martin d’Hères et Echirolles) le taux d’emploi est inférieur à 59% alors que sur l’ensemble de la Métro il est de 62,5%. Mais la différence avec l’ensemble des autres communes de la Métro est encore beaucoup plus grande puisque ces trois communes représentent plus de la moitié des habitants de la Métro, ce pourrait être environ 65 % dans les 46 autres communes.

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Mots-clefs : emploi, métropole, quartiers prioritaires
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