Archives pour le mot-clef ‘pollution atmosphérique’

Lutte résolue contre les dégâts du changement climatique et la pollution de l’air à Grenoble

Publié le 2 avril 2021

Le 29 mars 2021, le conseil municipal a adopté une délibération, présenté par les adjoints au maire, Pierre-André Juven et Gilles Namur, qui liste les nombreuses contributions et demandes de la ville de Grenoble au plan d’actions territorial 2021- 2023 pour la qualité de l’air.

La Ville de Grenoble s’implique de façon très active en faveur de l’amélioration de la qualité de l’air en lien avec l’État, Grenoble-Alpes Métropole et le Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG), chacun agissant dans le cadre de ses compétences. Dès 2012, la Ville avait ajouté à son Plan climat un volet qualité de l’air pour structurer sa contribution aux principaux documents de planification (PDU, PLU, PPA…), sensibiliser les habitant·e·s et les établissements recevant des publics sensibles et agir en interne (flotte de véhicules, plan de mobilité, indemnité kilométrique vélo…). Les collectivités ont positionné le bassin de vie grenoblois comme un territoire pilote au niveau national sur le sujet de la qualité de l’air.

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Il faut améliorer la qualité de l’air dans la cuvette et diminuer les gaz à effet de serre

Publié le 15 janvier 2021

Florent Cholat, maire de Champagnier et Eric Piolle, maire de Grenoble ont rédigé le 11 janvier une lettre ouverte appelant à ce que l’année qui s’ouvre soit celle de l’amélioration de la qualité de l’air et l’accélération de la lutte contre les gaz à effet de serre. Il s’agit d’un programme d’action qui remplit un manque politique car la majorité métropolitaine n’a toujours pas élaboré un contrat majoritaire de mandat dont ne veut pas le président, contrairement à ce qui s’est passé en 2014. Ce dernier a mal pris cette lettre considérant que c’était une mise en cause des insuffisances de la Métro, mais lui qui considère que la Métro est un syndicat de maires devrait se réjouir de recevoir des propositions constructives de certains de ces maires. De même on attend toujours du président du SMMAG un programme d’action pour le mandat, c’est urgent vu les grandes difficultés financières qui frappent ce syndicat, raison de plus pour dégager des priorités essentielles et ne pas mener la politique du chien crevé au fil de l’eau.

Localement la Métropole, le SMMAG et les communes, en coopération avec l’Etat, doivent agir, chacun dans ses compétences, contre les pollutions dues au chauffage au bois et aux émissions des automobiles, accélérer les transitions pour assurer un avenir vivable dans l’agglomération en ayant comme priorité la justice sociale. Cette lettre ouverte est un vrai programme d’action qu’il est urgent d’adopter.

Voici le texte de la lettre ouverte :

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Nouvel indice ATMO en 2021

Publié le 8 janvier 2021

L’indice ATMO, indice national de la qualité de l’air au quotidien, créé en 1994, est un indicateur journalier défini par l’Etat en concertation avec les Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air. Il était calculé sur les agglomérations de plus de 100 000 habitants, à partir des concentrations dans l’air de quatre polluants réglementaires : dioxyde de soufre (SO2), dioxyde d’azote (NO2), ozone (O3) et particules de diamètre inférieur à 10 µm (PM10). 

Dès janvier 2021, l’indice ATMO, évolue, il intègre les PM2,5 plus dangereuses pour la santé que les PM10 et les seuils sont abaissés ce qui a pour conséquence d’augmenter les jours où les seuils seront dépassés. Ses modalités ont été précisées dans un arrêté ministériel du 10 juillet 2020. Ce nouvel indice apporte des évolutions notables au regard des enjeux de santé publique. Il permet de fournir une prévision calculée à l’échelle de chaque établissement public de coopération intercommunale (EPCI), sur l’ensemble du territoire national, y compris outre-mer.

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Pollution de l’air dans la vallée de l’Arve : l’État reconnu fautif, mais rien ne se passe…

Publié le 4 décembre 2020

Le 24 novembre 2020, le tribunal administratif de Grenoble dans un jugement un peu hypocrite, rejette neuf requêtes demandant la condamnation de l’Etat en raison de la pollution dans la vallée de l’Arve, mais reconnait que l’Etat est fautif.

Les requérants souhaitaient obtenir réparation des préjudices subis du fait de la mauvaise qualité de l’air de la vallée (asthme, dégradation de pathologies ou aggravation de symptômes de maladies déjà existantes).

Le tribunal considère que la persistance d’un dépassement des valeurs limites de trois polluants entre 2011 et 2016 dans la vallée de l’Arve révèle, en dépit de l’adoption et de la mise en œuvre d’un plan de protection de l’atmosphère le 16 février 2012, une carence fautive de l’Etat au regard de ses obligations.
Il a rejeté les neuf requêtes qui lui étaient soumises dès lors que les éléments médicaux et scientifiques produits ne permettaient pas d’établir de lien direct et certain entre les dépassements des valeurs limites de pollution et la contraction ou l’aggravation des pathologies invoquées par les requérants.

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Le démontage des Tempo-Vélos… en marche

Publié le 6 novembre 2020

En plein re-confinement, le vice-président chargé de la voirie à la métropole, Sylvain Laval fait démonter la Tempo vélo sur le quai rive gauche de l’Isère, sans avoir eu l’accord de la Ville de Grenoble et sans aucune discussion politique collective préalable. Alors que la Métropole avec le SMMAG et les communes du territoire, avait décidé à la fin du dernier mandat de favoriser les déplacements à vélo durant la crise sanitaire pour désengorger notamment les transports en commun, le premier acte significatif de M. Laval est de remettre en cause cette politique alors qu’aucune évaluation n’a été faite de l’utilisation de cette Tempo-Vélo. Il n’a pas fallu attendre longtemps pour que le nouveau vice-président renonce à cette politique favorable à la qualité de l’air et à la santé au profit d’un retour « au tout pour la voiture ». De plus, compte tenu du re-confinement, la circulation automobile a diminué et il n’y avait donc aucune urgence à supprimer cette Tempo-Vélo.

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Un nouveau service pour aider au covoiturage à l’Est et l’Ouest de l’agglomération

Publié le 9 octobre 2020

Le Syndicat mixte des mobilités de l’agglomération grenobloise (SMMAG) et la société Ecov lancent un nouveau service pour le covoiturage M’Covoit-Lignes+. Ce service fonctionne sur le modèle de celui des transports en commun, sans réservation mais avec des lignes régulières et des arrêts physiques.

À l’Est de l’agglomération, M’Covoit-Lignes+ propose 9 arrêts dans la vallée du Grésivaudan et quatre sur le territoire métropolitain. À l’Ouest, c’est trois arrêts dans le pays voironnais et deux dans la Métropole. Le passager se rend à l’un de ces arrêts puis demande un covoiturage via l’application M’Covoit-Lignes+ ou en envoyant un texto (au 06 44 64 42 73).

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Bilan 2019 de la qualité de l’air extérieur en France, peut mieux faire

Publié le 18 septembre 2020

Le gouvernement doit établir chaque année un bilan de la qualité de l’air extérieur en France, son évolution possible et ses effets sur la santé et l’environnement.

Le Bilan 2019 qui vient d’être publié, confirme que des progrès ont été accomplis pour réduire les émissions de polluants atmosphériques suite aux actions impulsées à l’échelle nationale et au niveau local. Mais la France reste confrontée à des dépassements des seuils réglementaires de qualité de l’air pour la protection de la santé humaine à long terme pour certains polluants et elle mise en cause par la justice nationale et européenne.

Un effort particulier doit être poursuivi dans l’agglomération grenobloise comme dans d’autres agglomérations qui sont toujours trop polluées.

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Les pollutions entrainent un décès sur huit dans l’Union européenne

Publié le 11 septembre 2020

L’Agence européenne de l’environnement (AEE) a publié le 8 septembre un rapport qui rappelle que 13% des décès dans l’Union Européenne sont imputables à la mauvaise qualité de l’environnement. La pollution de l’air fait, de loin, le plus de victimes (400 000 décès prématurés par an) suivie de la pollution sonore (12 000 décès) ; les conséquences du changement climatique, notamment les vagues de chaleur et l’exposition à des produits chimiques dangereux sont à l’origine de nombreux problèmes de santé en Europe.

Pour l’AEE, s’attaquer aux problèmes de pollution et changement climatique en Europe améliorera la santé et le bien-être, notamment des plus vulnérables.

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L’Etat est condamné à prendre des mesures pour réduire la pollution atmosphérique

Publié le 17 juillet 2020

Le 12 juillet, le Conseil d’État, réuni en Assemblée du contentieux (sa formation la plus solennelle), ordonne au Gouvernement de prendre des mesures pour réduire la pollution de l’air, dans un délai de 6 mois, sous astreinte de 10 millions d’euros par semestre de retard !

Le Conseil d’État, constate en effet que les valeurs limites de pollution restent dépassées dans 9 zones en 2019 : Vallée de l’Arve, Grenoble, Lyon, Marseille-Aix, Reims, Strasbourg et Toulouse pour le dioxyde d’azote, Fort-de-France pour les particules fines, et Paris pour le dioxyde d’azote et les particules fines.

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La France deux fois mise en demeure par la Commission européenne !

Publié le 5 juin 2020

Le 14 mai 2020, la Commission européenne a mis en demeure la France pour deux manquements importants aux règles concernant la qualité de l’air et l’accès à l’information en matière d’environnement :

  • Qualité de l’air : la Commission demande instamment à la FRANCE, à CHYPRE et à la LITUANIE d’améliorer leurs règles en matière de lutte contre la pollution atmosphérique.
  • Accès à l’information en matière d’environnement : la Commission demande instamment à la FRANCE d’améliorer l’accès des citoyens à l’information en matière d’environnement.
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Amélioration de la qualité de l’air dans les grandes villes françaises pendant le confinement

Publié le 22 mai 2020

L’Institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris) publie le 18 mai un bilan concernant la nette amélioration de la qualité de l’air dans les grandes villes françaises pendant le confinement.

L’Institut s’est appuyé sur une simulation numérique. L’analyse a consisté à comparer des prévisions du modèle national de qualité de l’air établies sur la base de données d’émissions moyennes de polluants (ne prenant donc pas en compte les réductions induites par les mesures de confinement), avec des simulations corrigées, réalisées a posteriori, qui intègrent les données d’observation produites par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa). Elle a ainsi pu établir une moyenne sur les 100 plus grandes villes françaises pour le NO2 et les particules fines PM2.5, depuis mi-février 2020.

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Pollution atmosphérique : un décret concernant les plans de protection de l’atmosphère

Publié le 1 mai 2020

Le décret n° 2020-483 du 27 avril 2020 modifie le code de l’environnement en ce qui concerne les plans de protection de l’atmosphère (PPA), il impose une obligation de limiter les périodes de dépassement des normes de qualité de l’air à la durée la plus courte possible !

La notice précise : « le décret renforce la mise en œuvre des plans de protection de l’atmosphère et complète la transposition de l’article 23 de la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil modifiée du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. »

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Déconfinement, tout se complique

Publié le 24 avril 2020

Parmi les multiples problèmes concernant l’organisation du déconfinement (écoles, commerces…), il y a le casse-tête concernant les transports publics, avec un risque évident de voir une ruée vers l’automobile pour fuir les espaces clos et bondés des bus et trams. En effet, la distanciation sociale dans les transports n’est pas faisable comme l’indique la présidente de la RATP.

Les mesures de la pollution atmosphérique par Atmo-Aura indiquent une forte baisse de la pollution à Grenoble notamment la diminution de 72% de l’émission des oxydes d’azote.

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Labels Cit’ergie 2020 : Grenoble obtient la plus haute distinction

Publié le 7 février 2020

Le label, Cit’ergie créé en 2008, porté par l’Ademe, a pour objectif d’inciter les collectivités à renforcer leur politique climat-air-énergie et récompense trois niveaux d’engagement. Cette année, Grenoble a reçu la plus haute distinction, le label Cit’ergie Gold, décerné aux collectivités les plus avancées, qui dépassent 75% de leur potentiel d’actions. En l’occurrence, la ville a atteint 80% de son potentiel grâce notamment aux actions menées dans le domaine de la mobilité et de la planification territoriale. C’est l’adjoint au maire Vincent Fristot qui est allé recevoir cette distinction pour la ville à Bordeaux à l’occasion des Assises européennes de la transition énergétique du 30 janvier 2020.

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La « Zone à Faibles Émissions » élargie à 27 communes de l’agglomération

Publié le 7 février 2020

Les efforts se poursuivent pour limiter au mieux la pollution atmosphérique dans l’agglomération. Depuis des années les efforts de la Ville et de la Métro portent petit à petit leurs fruits : la tendance est une diminution générale des pollutions (à part l’ozone), même si des épisodes sévères de pics de pollution ne peuvent pas être évités à cause de phénomènes météorologiques particuliers comme l’inversion de température qui bloque les pollutions en empêchant leur évacuation. Voir le bilan 2018 d’Atmo Aura en Isère ici.

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Pollution de l’air : à Lille, la justice reconnaît une nouvelle faute de l’Etat

Publié le 24 janvier 2020

Dans une décision détaillée (14 pages) rendue le 9 janvier 2020, le tribunal administratif de Lille a reconnu une faute de l’Etat dans sa politique de lutte contre la pollution de l’air dans l’agglomération de Lille, suite à un recours déposé par Sandrine Rousseau, ex-Vice-présidente écologiste du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais.

« L’insuffisante amélioration de la qualité de l’air dans l’agglomération lilloise caractérise une faute de l’Etat dans l’exécution des obligations résultant pour lui des dispositions précitées du code de l’environnement, telles qu’elles transposent les articles 13 et 23 de la directive du 21 mai 2008. Par suite, Mme Rousseau est fondée à rechercher la responsabilité de l’Etat à ce titre… l’Etat, en n’ayant pas pris, pour l’agglomération lilloise, un plan de protection de l’atmosphère susceptible de réduire… le dépassement des valeurs limites de particules fines – PM10 – et de dioxyde d’azote, a commis une faute de nature à engager sa responsabilité. »

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Lutte contre la pollution de l’air : Grenoble progresse, mais doit continuer

Publié le 13 décembre 2019

L’Unicef, le Réseau action climat (RAC) et Greenpeace ont examiné dans le détail les actions menées dans 12 des plus grandes agglomérations de France. Paris, Grenoble et Strasbourg sont les grandes villes les plus actives dans la lutte contre la pollution de l’air due aux transports, Montpellier, Nice et Marseille ferment la marche. Mais, même pour le trio de tête ce n’est pas encore suffisant. Malheureusement le Conseil départemental de l’Isère joue un mauvais jeu, il est en train de vouloir détruire le SMTC pour des raisons purement politiciennes, en refusant son élargissement et en menaçant d’en sortir. Pourtant la lutte contre la pollution atmosphérique exige des efforts de toutes les collectivités, souhaitons que le Département revienne à de meilleures intentions.

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La France condamnée par la Cour de justice européenne concernant la pollution atmosphérique au NO2

Publié le 25 octobre 2019

Le 24 octobre 2019, La Cour de justice européenne a condamné la France à cause de dépassements systématiques dans de nombreuse zones, dont l’agglomération grenobloise, de la valeur limite annuelle pour le dioxyde d’azote NO2, depuis 2010. Et pour Paris et Lyon c’est aussi le dépassement de la valeur limite horaire qui est en cause pour le NO2. Le recours avait été introduit le 11 octobre 2018 (Affaire C-636/18). Rappel : La valeur limite annuelle est de 40 microgrammes par mètre cube (µg/m3) et la valeur limite horaire 200 µg/m?

« Par ces motifs, la Cour (septième chambre) déclare et arrête :

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Evaluation des effets du projet CVCM sur la pollution atmosphérique

Publié le 11 octobre 2019

L’association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes est l’observatoire agréé par le gouvernement, pour la surveillance et l’information sur la qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes. En septembre elle a publié une étude intitulée :

« Evaluation des effets de la mise en place du nouveau plan de circulation lié au projet « Cœurs de ville, Cœurs de Métropole » sur la qualité de l’air de l’agglomération grenobloise. Etude conduite par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes de 2016 à 2018 »

Des habitants opposés au projet de réaménagement de l’hypercentre de la Métropole (Cœurs de Villes, Cœurs de Métropole – CVCM) ont fait des recours contre ce projet en estimant qu’il augmenterait la pollution due au trafic automobile à cause de la diminution des voiries pour l’automobile. Cette évaluation de l’association Atmo, compétente pour mener ces études, tranche le débat puisque globalement cela ne change pas entre l’ancienne situation et la nouvelle dans l’immédiat. A moyen terme vu l’augmentation continue depuis quelques années des modes doux de déplacements, avec pour conséquence la diminution du trafic automobile, la pollution au centre-ville par le NO2 devrait continue à décroitre.

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Lien de cause à effet entre la pollution de l’air et les admissions aux urgences pour cause respiratoire

Publié le 31 mai 2019

Dans une étude du 27 mai 2019, l’INSEE démontre qu’il existe un lien de cause à effet entre la pollution atmosphérique (due aux émissions des véhicules à moteur) et les admissions aux urgences pour une cause respiratoire. Cela peut avoir des conséquences importantes envers les pouvoirs publics, s’ils ne font pas le nécessaire pour minimiser les conséquences de cette pollution sur la santé des populations. Pour conclure sur ce lien de cause à effet, l’INSEE a profité d’un jour de grève dans les transports en commun qui a entrainé une augmentation de la circulation automobile et donc une augmentation de la pollution induite ; elle a alors corrélé cette augmentation avec l’augmentation des admissions aux urgences pour certaines pathologies respiratoires. Mais l’analyse est beaucoup plus subtile qu’il n’y parait.

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