Archives pour le mot-clef ‘stade’
Publié le 16 février 2024
Le remplacement du stade Charles-Berty à Grenoble par un stade uniquement dédié au sport professionnel, décidé après l’élection municipale de 2001 sans que ce soit débattu durant la campagne électorale, a été l’objet de contestations multiples. L’ADES notamment, a porté de nombreux recours devant le tribunal administratif contre les permis de construire du nouveau stade et du parking situé sous le stade, ce qui a imposé la fermeture du parking durant les matchs pour des questions de sécurité. Ce parking qui a coûté 15 M€ est très peu utilisé, notamment jamais les soirs de matchs ou manifestations. Ce stade a fait aussi des dégâts politiques puisque le premier conseiller général écologiste a été élu à Grenoble en 2004 en réponse à cette décision sans concertation.
Un ancien militant de l’association SOS Parc Paul Mistral nous rappelle la première ZAD qui s’est déroulée dans le Parc et qui a culminé par l’occupation de nombreux arbres condamnés par ce projet.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : écologie, grenoble, Mémoire, Mobilisations, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique, Politique_ |
Publié le 25 novembre 2022
Dans leur grande majorité les stades utilisés par les clubs professionnels de football et de rugby appartiennent aux collectivités publiques, communes ou intercommunalités. Comme les clubs professionnels sont à but lucratif, il est interdit de leur céder gratuitement l’utilisation des stades qui font partie du domaine public de ces collectivités. Il faut donc définir une redevance d’occupation du domaine public. Malheureusement depuis de longues années la définition pratique du niveau de cette redevance n’a pas été élaborée par les gouvernements successifs, ce qui a laissé à la justice administrative le soin de surveiller cette situation.
Par exemple, lorsque le GF38 était géré par une société japonaise, Hakim Sabri, élu de l’ADES, avait fait annuler la redevance que la Métro avait généreusement demandé au GF38, pour utiliser le Stade des Alpes, redevance qui ne représentait pas, loin de là, les coûts supportés par la Métro propriétaire du Stade des Alpes. Dans un premier temps le rapporteur public avait dénié à Hakim Sabri l’intérêt à agir bien qu’il soit contribuable de la Métro. Le magistrat qui présidait l’audience a alors décidé une nouvelle audience où le rapporteur public a admis l’intérêt à agir du contribuable et le tribunal lui a donné raison en annulant la délibération de la Métro du 30 mars 2007, au motif que la Métro n’a pas démontré que la redevance serait représentative des avantages retirés par le GF38 lors de l’utilisation du stade. La Métro avait fait appel de ce jugement mais la Cour Administrative d’appel avait validé le jugement du tribunal administratif.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : justice administrative, métropole, sports, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 1 avril 2022
Un article de Localtis-info du 24 mars fait le point sur la question des redevances que doivent payer aux collectivités, propriétaires des stades, les clubs de football professionnel. Après analyse des différents rapports publiés par des chambres régionales des comptes, cet article conclut que les niveaux de redevances sont en général insuffisants. Des collectivités continuent donc d’être dans l’illégalité en apportant des financements indirects à ces sociétés organisatrices de spectacles sportifs, contrairement aux clubs amateurs que les collectivités peuvent aider au nom de l’intérêt général. La Chambre régionale des comptes Aura n’a pas fait d’étude sur le stade des Alpes. Vu le montant de l’investissement (presque 100 M€ !), il n’est pas certain que les redevances versées par les clubs de football et de rugby et les autres activités couvrent toutes les dépenses engagées par la Métro en investissement et en fonctionnement.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : FInances, public-privé, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 28 mai 2021
Les responsables du club de football GF38 viennent d’annoncer qu’ils vont implanter leur centre d’entrainement à… La-Côte-Saint-André, 52 kilomètres séparant « la salle de spectacle qui est aujourd’hui notre stade » et « notre outil de travail qui est aujourd’hui le centre d’entraînement ».
Le « grand stade d’agglomération » a été autorisé, contre notre avis, dans une partie du parc Paul Mistral, dans un espace contraint ne permettant pas des espaces d’entraînement. L’orientation Ouest-Est du stade que tout sportif sait illogique à cause de l’ensoleillement et du gel, ne permet pas un entretien courant de la pelouse, le « terrain » étant devenu secondaire à l’heure de la com. Le permis de construire a été obtenu parce qu’il y avait un parking de 440 places justifiant la capacité de stationnement imposée par la loi (en France, mais peut-être pas à Grenoble).
Nous avions proposé un équipement sportif multi-activités sportives réalisé sur les terrains de Saint-Martin-d’Hères qui ont ensuite été occupés par Ikea.
Un tel équipement aurait permis d’être orienté Nord-Sud, d’avoir une pelouse qui donc résiste, d’être utilisé pour le foot et le rugby, avec des pistes d’athlétisme autour, des terrains d’entraînement et même des salles de sports, et donc être utilisé par d’autres équipes que les pros, bref un usage quotidien de tous les équipements sanitaires et annexes, et non pas un « grand stade d’agglomération » monopolisé quelques dizaines de soirées par an par le seul club pro.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : justice administrative, sports, stade, stationnement
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 3 avril 2020
Étienne Tête, avocat et ancien
conseiller municipal écologiste de Lyon, vient de gagner devant la Cour
Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) contre le gouvernement français et
Jean-Michel Aulas à propos du grand stade de l’OL Group. Il avait dénoncé
auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) le manque de qualité des
informations financières délivrées par le groupe OL pour son entrée en bourse.
Dans son arrêt du 26 mars 2020, la CEDH précise : « L’affaire
concerne la condamnation du requérant pour dénonciation calomnieuse à raison
d’une lettre ouverte adressée au président de l’Autorité des Marchés Financiers
(« AMF ») dans laquelle il reprochait à une société et à son PDG d’avoir fourni
des informations fausses ou trompeuses dans le cadre de la procédure d’entrée
en bourse de cette société. Le requérant invoque l’article 10 de la
Convention. »
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : droits humains, Europe, justice, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 28 février 2020
L’exploitation
du Stade des Alpes est effectuée par la société SOGESTAL dans le cadre d’une
délégation de service public d’une durée de 8 ans qui se termine le 31 octobre
2020. La Métropole a décidé le 27 septembre de ne pas renouveler la délégation
de service public et d’étudier deux solutions :
- une convention d’occupation domaniale, à titre exclusif, avec exploitation par les clubs professionnels de foot (GF38) et de rugby (FCG) qui constitueraient une structure commune pour gérer le stade.
- une régie si la solution précédente ne pouvait aboutir.
Le 7
février le Conseil de la métropole a approuvé (à l’unanimité et 21 abstentions)
un protocole entre la SASP GF38, la SASP FCG Rugby et Grenoble Alpes Métropole,
relatif à la gestion de l’équipement du Stade des Alpes.
La délibération du 7 février précise les éléments constitutifs du protocole :
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Métro, services publics, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 24 mai 2019
Le 2 avril 2019, une thèse de doctorat en Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives a été
soutenue à l’Université de Rouen-Normandie par M. J. Moulard. La thèse est
intitulée : « Nouvelle ressource et évolution du business model
: une équation à plusieurs inconnues. Le cas des nouveaux stades du football
français ».
Entre 2008 et 2016, 13 nouveaux stades de football ont vu le jour :
8 constructions nouvelles à Grenoble, Le Mans, Le Havre, Valenciennes, Lille,
Nice, Bordeaux et Lyon et 5 rénovations de stade à Saint-Étienne, Marseille,
Lens, Toulouse et Paris. Ces stades sont propriété des collectivités publiques
sauf celui de l’OL à Lyon.
« Cette thèse évalue et explique l’impact
économique des nouveaux stades sur l’écosystème d’affaires du football
professionnel français. Entre 2008 et 2016, 13 nouvelles enceintes ont été
créées ou ont été rénovées. L’objectif visé par ce programme est de permettre
l’évolution des modèles de revenus des clubs, et en parallèle la baisse des
subventions publiques qui leur sont versées… »
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : FInances, public-privé, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 6 octobre 2017
Le 28 septembre, la Cour des Comptes vient de rendre un rapport intéressant sur « Les soutiens publics à l’Euro 2016 en France. Quels retours d’expérience pour les pouvoirs publics ? »
« Sans chercher à refaire un bilan économique de cette manifestation, la Cour et les six chambres régionales des comptes concernées ont centré leurs investigations sur les modalités de mise en œuvre des soutiens publics nécessaires à la compétition et sur les risques financiers que la gestion d’enceintes sportives agrandies et rénovées fait peser sur les collectivités. »
Prenant exemple sur les stades utilisés pour l’Euro 2016, la Cour souligne que cette manifestation n’aura pas été l’occasion de se pencher sur le modèle municipal de gestion des stades où existe un important risque économique lié aux aléas sportifs pour des enceintes utilisées par des clubs privés. A l’exception du nouveau stade de Lyon qui est privé.
La Cour recommande aux collectivités locales de revoir les redevances dues par les clubs professionnels pour l’occupation des stades.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : FInances, Sport, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 1 juillet 2016
Ce vendredi, la Métro devait se prononcer sur les propositions de sortie de ses emprunts toxiques contractés en 2006-2007 pour payer le stade. Le groupe des élus du Rassemblement Citoyen, Solidaire, Ecologiste (RCSE) a exprimé son désaccord sur la proposition d’abandonner les recours contre ces emprunts. Il refuse d’accepter l’arrangement proposé par l’Etat qui essaye d’effacer l’arnaque bancaire liée à ces emprunts toxiques.
Avant de juger de l’intérêt financier et comptable de cette opération, il ne faudrait pas exonérer les responsables qui ont plongé la collectivité dans cette situation.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : banques, Métro, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 27 mai 2016
On apprend que le Préfet de l’Isère a déféré le 22 février 2016 au tribunal administratif, la délibération adoptée le 18 décembre 2015 par le conseil de la métropole qui autorisait le Président à signer l’avenant n° 6 au contrat de délégation du stade à la société Sogestal. La Métro a transmis le 21 décembre la délibération à la préfecture pour le contrôle de légalité. Le Préfet a donc choisi le dernier jour du délai pour faire son recours (délai de 2 mois), sans avoir demandé à la métropole de revenir sur sa décision. Rappel, le contrat de DSP a été signé par l’ancien président M. Baïetto et a démarré fin 2012. Le nouvel avenant attaqué par le Préfet, décidait que la Métro verserait 750 000 € de plus chaque année à Sogestal pour équilibrer sa gestion. Le Préfet estime que cela supprime le risque qu’avait pris la société en passant le contrat. Or dans un contrat de DSP, le délégataire gère à ses risques et périls. L’argument du préfet est donc important.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Métro, public-privé, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 11 mars 2016
Encore un projet de grand stade qui présente des risques financiers pour les finances publiques. Une histoire qui rappelle par certains aspects ce qui s’est passé à Grenoble. Il est amusant de voir que depuis qu’il a changé de fonction, D. Migaud s’inquiète des conséquences néfastes des politiques de prestige, alors que durant son mandat de président de la Métro il a participé activement à l’endettement de l’agglomération par la réalisation du Stade des Alpes à l’aide d’emprunts toxiques qui vont peser lourdement sur les finances de la Métro pendant de longues années sauf si le Tribunal de Grande Instance de Nanterre saisi par la Métro condamne le banquier DEXIA repris depuis par la SFIL. A suivre…
Le 23 décembre 2015, en tant que premier président de la Cour des Comptes, il transmet au Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports un référé dont l’objet est « L’impact budgétaire et patrimonial pour l’État du projet de construction d’un stade fédéral de rugby par la Fédération française de Rugby (FFR) ».
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : dette, FInances, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 8 janvier 2016
Le 18 décembre 2015, la Métro a passé un 6ème avenant au contrat de délégation de service public du stade des Alpes pour augmenter la subvention d’équilibre au délégataire qui n’arrive pas à rentabiliser suffisamment le stade. La Métro s’engage à verser chaque année 1,4 M€ à Sogestal, délégataire jusqu’à fin octobre 2020… Décidemment ce stade est un véritable trou noir et plus on l’utilise et plus il coûte cher ! Encore un héritage de mauvais choix passés.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Métro, public-privé, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 17 juillet 2015
La Métro avait confié à la SEM « Territoires 38 » le mandat de maîtrise d’ouvrage du stade des Alpes.
Alors que le projet de Grand stade n’avait pas fait l’objet d’un débat public lors des élections de mars 2001, la Métro se lançait dans cette aventure la fleur au fusil pour un coût annoncé de 29 M€ seulement. Mais les coûts ont dérapé et les emprunts toxiques sont arrivés pour financer ce stade qui n’a pas fini de peser sur les finances de la Métro.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Métro, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 20 février 2015
Le code de la propriété des personnes publiques (article L2125-1) impose que : « Toute occupation ou utilisation du domaine public d’une personne publique donne lieu au paiement d’une redevance ». Il y a quelques cas où l’utilisation peut être gratuite, notamment pour une association à but non lucratif qui concoure à la satisfaction d’un intérêt général. Tout club sportif professionnel est donc tenu de payer une redevance d’occupation du stade qu’il utilise si ce dernier est la propriété d’une personne publique.
« La redevance due pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public tient compte des avantages de toute nature procurés au titulaire de l’autorisation » (article L2125-3).
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Impôts, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 30 janvier 2015
En 2006, la Métro a eu un besoin important de financement pour payer les travaux du Stade des Alpes. G. Fioraso, première vice-présidente chargée des finances, a alors proposé au vote le droit de souscrire des emprunts pour un montant total de 120 millions d’euros dont 40 auprès de la banque DEXIA qui se sont révélés toxiques. Pour expliquer cette somme exorbitante empruntée, G. Fioraso a déclaré en séance du conseil de Métro le 24/11/2006 : « On bénéficie de taux bien plus avantageux si l’on négocie une somme globale. Oui, le taux est beaucoup plus intéressant, cela ne veut pas dire que l’on dépense tout. » La droite et les élus écologistes ont été les seuls à voter contre.
Les emprunts DEXIA qui ont été finalement souscrits pour 25 millions étaient indexés sur un taux de change Euro/Franc suisse ; en contrepartie de ce risque jugé inexistant par la banque, le taux était un peu inférieur à celui d’un emprunt à taux fixe. Tant que l’euro restait fort, le taux était fixe et assez bas à 3,57 %, mais si le franc suisse s’envolait il y avait alors une remontée du taux d’intérêt pouvant dépasser les 20-30 %… c’est-à dire au delà du taux dit usuraire interdit pour les prêts aux particuliers.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Impôts, Métro, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 26 septembre 2014
Le Conseil de la Métro a adopté le 19 septembre un avenant au contrat de délégation de service public avec SOGESTAL, le délégataire, pour prendre en compte l’arrivée du club professionnel de rugby (FCG) comme club résident.
Les Grenoblois n’oublieront pas le gâchis d’argent public englouti dans ce stade, y compris par la contraction d’un emprunt toxique qui aujourd’hui appelle un taux d’intérêt supérieur à 10%. Il est toujours très difficile de réparer les erreurs de conceptions commises dès le départ. Que des sociétés privées se lancent dans ce genre d’aventure, c’est leur problème, mais elles n’ont pas le droit d’utiliser pour cela de l’argent public. Or M. Migaud et Destot n’ont pas hésité à mettre environ 100 millions d’euros d’argent public dans l’aventure (stade plus parking) d’un stade pensé pour le seul football professionnel. Maintenant il faut réparer ces errements et essayer de diversifier réellement les activités abritées par ce stade pour tenter d’en réduire son coût pour la collectivité et qu’il fonctionne au maximum pour l’intérêt général.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 19 septembre 2014
Chaque année, le gestionnaire des parkings en ouvrage fait son rapport d’activité. Et chaque année ce rapport rappelle le gaspillage ahurissant de ce parking payé beaucoup par la ville, un peu le SMTC et la Métro, coût total environ 15 M€. Merci M. Destot et Cie. Voila un parking de 440 places qui n’accueille presque personne et donc ne rapporte rien. Recettes pour l’année 2013, seulement 75 000 €.
Voila ce qu’écrit Vinci dans son rapport : « Les quelques visiteurs enregistrés en cours de journée fréquentent le parc pour sa proximité avec l’Hôtel de Ville. Ceux enregistrés en soirée proviennent du Palais des Sports quand l’intérêt des manifestations organisées a un succès public et que les parkings gratuits de proximité sont complets.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Déplacements, stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 3 juillet 2014
La prochaine saison du FCG Rugby en top 14 (1ère division) débute en août 2014 et il fallait vite trancher sur son installation au Stade des Alpes, où il a eu de grands succès l’an passé que ce soit en terme sportif ou populaire par le nombre de spectateurs. Le stade est beaucoup plus confortable pour les spectateurs que celui de Lesdiguières. Contrairement au football professionnel qui vit beaucoup des droits de télévision, le FCG se finance en priorité par des sponsors. Pour ce faire il doit les accueillir après chaque match, d’où la nécessité d’avoir un lieu d’accueil dédié à cela. Le stade des Alpes a des salons mais qui ne sont pas du tout adaptés, de même le Palais ses Sports, c’est pourquoi le FCG a demandé de pouvoir installer pour une période limitée (23 mois) un chapiteau de 900 m2 au sol, avec deux étages, entre le stade et le Palais des Sports. Quelques buissons plantés depuis 2007 seront sacrifiés, mais ceci n’impactera pas le parc Paul Mistral puisque le chapiteau sera installé sur un lieu de passage et pas du tout de promenade.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique, Sport professionnel |
Publié le 6 juin 2014
Peinture réalisée par des militants brésiliens
Porto Alegre est une ville de 1,3 million d’habitants dans une agglomération de 3,7 millions d’habitants située dans le sud du Brésil.
Le stade de football Berra Rio de Porto Alegre (au Brésil) est une reconstruction de stade pour la coupe du monde qui devait coûter 43 M€ et qui a en définitive coûté 109 M€ pour 48 800 places de spectateurs (avec un problème de sécurité qui risque de réduire ce nombre) et 7 000 places de parking. Il accueillera le match de coupe du monde France-Honduras le 15 juin 2014 à 16h.
Pour mémoire le stade des Alpes devait coûter 30 M€ et a coûté 90 M€ et 105 M€ avec son parking inutilisé.
Mots-clefs : stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique, Sport professionnel |
Publié le 30 mai 2014
Donc, le GF38 a encore raté sa saison puisqu’il reste en CFA malgré un budget très élevé (1,8 M€) par rapport à la moyenne des clubs amateurs de cette division, par exemple le club qui monte en National n’avait que 300 000 € de budget. Conséquence immédiate, la subvention de la ville qui était beaucoup trop généreuse pourra être diminuée, libre aux sponsors de venir en aide à ce club. Si certains veulent tenter l’aventure, ce sera à la nouvelle SASP (société anonyme sportive professionnelle) de prendre la relève.
Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : stade
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Sport professionnel |
