Par une délibération en date du 6 avril 2018, le conseil métropolitain a autorisé le président à signer une délégation de service public (DSP) pour la gestion du chauffage urbain principal avec la SEM Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise (CCIAG). Ce contrat a été ensuite modifié par plusieurs avenants.
Le 6 juin 2025, le conseil métropolitain autorise le président à signer un nouvel avenant (n°6) pour prendre en compte diverses modifications et intégrer plusieurs évolutions affectant l’exécution du contrat. Ce nouvel avenant prend en compte l’impact tarifaire de la sortie du charbon des deux centrales Poterne et Villeneuve pour franchir une nouvelle étape dans la décarbonation du mix énergétique, il acte une augmentation de plus de 20 millions d’euros des investissements portés par la CCIAG pour notamment réaliser une extension du réseau sur le secteur Drac rive gauche (Seyssinet-Pariset et de Fontaine). Il vise également à favoriser la densification du réseau par des modifications au profit des raccordements qui sont nécessaires au maintien à terme de l’équilibre économique du service public. L’avenant propose une relative stabilité du coût de la chaleur délivrée aux usagers et porte sur les points suivants :
Le 4 avril 2025, le conseil de métropole a voté l’ensemble des budgets 2025, à savoir le budget principal et 10 budgets annexes. Les budgets annexes, distincts du budget principal, permettent d’établir le coût réel d’un service et de déterminer avec précision le prix à payer par les seuls utilisateurs du service pour équilibrer les comptes (les règles imposées pour l’équilibre du budget principal sont valables pour tous les budgets annexes).
Contrairement au budget principal, ils n’ont pas été atteints directement par la loi de finances nationale qui imposait à la Métro de faire environ 15 M€ d’économies en fonctionnement si elle voulait maintenir ses épargnes et ses investissements. Mais certains budgets annexes ont dû être adaptés, là où il y avait habituellement une intervention du budget principal. C’est le cas notamment pour l’eau et l’assainissement où l’aide d’environ 300 k€ pour l’allocation eau a été supprimée. Dès lors, les budgets annexes eau et assainissement ont été contraints de reprendre cette dépense à leur compte.
Parmi les 10 budgets annexes, 6 ont des recettes de fonctionnement dépassant les 5 M€.
Lors du conseil métropolitain du 7 avril, il a été décidé de venir en aide aux particuliers qui voudraient installer un système solaire thermique pour essayer d’accélérer l’implantation qui tarde par rapport à l’objectif du schéma Directeur Energies de la Métropole. Ce schéma a fixé un objectif de réduction des consommations d’énergies fossiles de 30% entre 2005 et 2030, combiné à un objectif d’augmentation de 35% de la production d’énergies renouvelables sur le territoire. En matière de solaire thermique, l’objectif visé est une production de 30 GWh en 2030 alors qu’elle n’était que de 11 GWH en 2013 et de 13 GWh en 2020. Si les autres énergies renouvelables (bois-énergie, géothermie, électricité photovoltaïque) connaissent une évolution de production significative, qui pourrait atteindre les objectifs fixés pour 2030, le solaire thermique se développe peu sur le territoire métropolitain. Il s’avère difficile de couvrir des habitations collectives ou des bâtiments d’activités existants. Ces implantations demandent un investissement initial important.
Le Conseil Métropolitain avait approuvé la réalisation d’un réseau de chaleur sur la commune de Meylan qui sera alimenté par l’incinérateur Athanor qui fournira environ 85% de l’énergie au réseau, le complément étant fourni par des chaudières au gaz. Dans l’attente du raccordement au nouvel incinérateur sur le site d’Athanor à horizon 2029, l’alimentation en chaleur se fera depuis l’incinérateur existant, via un transit de chaleur défini dans une convention avec l’exploitant actuel du réseau principal qui est la CCIAG. Ce nouveau réseau de chaleur assurera la desserte en chaleur de bâtiments publics comme de copropriétés privées, pour un cumul de consommation d’environ 23 GWh par an avec11 km de longueur de réseau. Alors qu’aurait pu être confiée l’exploitation de ce nouveau réseau à la CCIAG, par un avenant à son contrat de délégation (ou par une mise en concurrence), ce qui aurait simplifié la situation ( la CCIAG est conventionnée avec Grenoble Alpes Métropole pour utiliser les calories issues de l’incinération des ordures ménagères ), le Conseil métropolitain a décidé en 2022 le principe d’une concession de service public pour la conception, la réalisation et aussi l’exploitation de ce nouveau réseau. Il aurait mieux valu que l’exploitation de ce nouveau réseau soit décidée à part de sa conception et sa réalisation ce qui aurait permis de conserver un gestionnaire local contrôlé par les collectivités.
Grenoble, se former aux bonnes pratiques pour changer d’air. Afin de lutter contre les émissions de particules fines, améliorer la qualité de l’air et protéger la santé des habitant-es, la Ville de Grenoble a mis en place en juillet 2021 une prime air-bois destinée à aider les particuliers à renouveler leurs appareils de chauffage au bois peu performants. Cette prime communale, de 400 à 800 € vient compléter l’aide de la Métropole qui peut atteindre 2 000 € selon les revenus du ménage, ainsi que les aides de l’Etat.
Toujours moins de publicités commerciales dans les rues de Grenoble. C’est ce que permet le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) entre 2017 et 2019, avec le retrait de tous les panneaux de 8 X 12 m2, la fin de l’éclairage nocturne des publicités, la fin de la publicité en toiture, la fin de la publicité aux abords des écoles, pour préserver les publics sensibles ou non avertis.
Le campus universitaire se raccorde au réseau de chauffage urbain. Une centaine de bâtiments sera raccordée au réseau de chauffage urbain de la Métropole. L’opération permettra d’économiser plus de 5700 tonnes de CO2 par an. Quand un kWh de chauffage au gaz émet 205 g de CO2, le même kWh alimenté par le chauffage urbain métropolitain ne pèse plus que 58 g de CO2.
Dans l’agglomération grenobloise, où il y a le deuxième réseau de chauffage urbain français, géré par la Compagnie de chauffage, « la métropole « a adopté un « schéma directeur énergie » fin 2017 qui fixe des objectifs à l’horizon 2030, notamment celui de la réduction des consommations d’énergie…le taux d’énergie verte dépasse les 70 % » en 2020 le taux a frôlé les 80 %.
Rappelons que Grenoble doit vendre à la Métro, d’ici la fin de l’année 2021, les deux tiers des actions qu’elle possède dans la CCIAG afin de respecter la loi puisque la métropole a seule la compétence chauffage urbain.
Sur 29 millions de résidences
principales en 2018, environ 4,8 millions de logements seraient très
énergivores, soit 17% du parc, alors que les estimations précédentes les
estimaient à 31 %.
Ce rapport s’appuie sur les
données des diagnostics de performance énergétique (DPE) collectées par
l’Ademe, qui se fondent en particulier sur la consommation énergétique annuelle
d’un logement. Les logements énergivores sont ceux classés F et G du DPE. Il y
aurait à peine 7% de logements peu énergivores (A et B du DPE), 34% en D et 24
% en E du DPE.
Le tribunal administratif de Paris vient d’annuler
les tarifs du chauffage urbain à Paris pour des motifs très proches de ceux qui
avaient conduit l’ADES et Raymond Avrillier à demander et d’obtenir
l’annulation des tarifs du chauffage urbain de Grenoble de 1983 à 2008. En
effet, c’était la Compagnie de chauffage (CCIAG) dirigée par un Directeur
Général nommé par l’actionnaire privé qui définissait elle-même les tarifs. Ce
qui était illégal puisque la définition des tarifs est de la compétence
exclusive de l’assemblée délibérante ayant la compétence sur le service public.
Ces recours ont obligé la majorité PS à revenir dans la légalité.
Depuis 2014, le Directeur général de la CCIAG est
nommé par les actionnaires publics et cela a entrainé un contrôle effectif des
actionnaires publics sur la gestion du service. Il reste à la Métro à racheter
au moins les 2/3 des actions de la Ville et à Dalkia de vendre une partie de
ses actions pour avoir moins de parts que la Métro et abandonner la minorité de
blocage.
Le 7 janvier
2020, le tribunal administratif de Paris a déclaré illégale la grille tarifaire
de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU), délégataire de la
capitale depuis 1927 ! Les mauvaises habitudes sont tenaces et il faut que
des usagers aidés par l’association CLCV, imposent à la mairie de Paris
d’entrer enfin dans la légalité.
Le chauffage urbain de la
Métropole grenobloise est en tête des grands réseaux concernant l’utilisation
des énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), il vient d’atteindre
un taux record de 72 % pour l’utilisation d’EnR&R durant la saison 2018-2019, la Compagnie de Chauffage
annonce :
« Le réseau de chauffage urbain de la Métropole
est passé en près de 60 ans de 0 % à plus de 72 % d’énergies renouvelables et
de récupération (EnR&R), tout en multipliant par 30 la chaleur distribuée à
ses clients. Plus ambitieux que les objectifs nationaux, le réseau de chaleur
est plus performant que la moyenne nationale avec 72 % d’énergies renouvelables
et de récupération contre 56 % au plan national et ambitionne les 100 % en
2033. Des résultats déterminants pour conserver un temps d’avance et contribuer
à faire de la Métropole grenobloise un territoire européen exemplaire en termes
de transition énergétique. Ce verdissement a permis de réduire ses émissions de
CO2 de près de 60 % depuis 1990 alors que l’objectif européen fixe une
réduction de 20 % à l’horizon 2020.
Un article très documenté et pédagogique sur les économies d’énergie qui peuvent être dégagées par l’implantation de pompes à chaleur sur la nappe phréatique de Grenoble est paru dans le numéro de juin 2018 de l’Union des Habitants des Eaux-Claires (UDHEC), sous la signature de MM. J P Borel et P Jardin. L’article démarre par la constatation que la température de la nappe phréatique sous Grenoble a une température supérieure de 2 à 7 degrés à la température moyenne de l’air. Le potentiel d’énergie de la nappe atteindrait les 100 MW. En voici de larges extraits
« 1. Présentation : la richesse géothermique du sous-sol de Grenoble
À GRENOBLE la température moyenne du sous-sol (nappe phréatique et terrain) est comprise entre 13 et plus de 17 °C., alors que la température naturelle moyenne annuelle de l’air dans notre région n’est que de 11,2 °C.
Dans les agglomérations, comme à GRENOBLE, les échanges thermiques dans l’air sont modifiés par la couverture du sol et les pertes thermiques des bâtiments.
A partir de la surface du sol, la température se propage dans le sous-sol jusque dans les nappes phréatiques où elle est encore augmentée par d’autres sources de chaleur souterraines : pertes de chaleur du réseau d’égout, pertes du réseau de chauffe, etc…).
Les chèques énergie remplacent depuis le 1er janvier 2018 les tarifs sociaux de l’énergie destinés aux ménages les plus modestes. Près de 4 millions de foyers doivent recevoir d’ici fin avril un chèque énergie permettant de régler des factures quel que soit le type d’énergie utilisée pour le chauffage ou des travaux de rénovation énergétique.
Le montant des chèques s’échelonne de 48 à 227 euros, suivant le niveau de revenus et la composition du ménage. Le chèque énergie sera en moyenne de 150 euros. Il est calculé sur la base des déclarations de revenus de l’année précédente. Le gouvernement prévoit déjà de revaloriser ce chèque de 50 euros en 2019 pour le porter à 200 euros en moyenne.
Le chèque est adressé automatiquement aux ménages sur la base des données déclarées auprès des services fiscaux lors la déclaration de revenus.
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) vient de publier avec la participation du médiateur national de l’énergie un guide de gestion locale des litiges dans les réseaux de chaleur et de froid.
Ce guide devrait permettre de prévenir les litiges avec les abonnés et les usagers des réseaux de chaleur. Il rappelle les notions élémentaires d’abonnés et d’usagers dans le secteur des réseaux de chaleur qui ne recouvrent pas la même réalité que dans l’activité de distribution et fourniture d’électricité. L’abonné du service public est en effet à l’échelle du bâtiment (syndic de copropriété, hôpital, mairie…) et non à celle de l’usager (copropriétaire ou locataire) et les relations contractuelles se font entre l’exploitant du service et l’abonné, ce dernier répercutant aux usagers, dans les charges, le coût du service rendu.
Dans l’agglomération, le développement du chauffage urbain est la pièce maitresse du schéma directeur de l’énergie, qui permettrait d’atteindre les diminutions attendues de la consommation d’énergie et des émissions des gaz à effet de serre. C’est pourquoi le classement du réseau de chauffage urbain sera prochainement arrêté obligeant dans la zone de forte densité du réseau actuel à se raccorder au chauffage urbain lors des changements de chaudières collectives. Les raisons pour lesquelles le développement du chauffage urbain est une nécessité sont rappelées par l’ADEME dans un avis de décembre 2017, qui précise les enjeux d’une politique énergétique répondant aux exigences de la lutte pour limiter l’impact du changement climatique.
« En France, près de la moitié de la consommation finale énergétique est consommée sous forme de chaleur (47%), le secteur résidentiel et tertiaire représente deux tiers de cette consommation finale. L’usage principal de cette chaleur est le chauffage des locaux et la production d’eau chaude sanitaire. En 2017 la grande majorité (80%) de cette chaleur est produite à partir de sources non renouvelables, une évolution forte est nécessaire pour atteindre les objectifs fixés par la loi : réduction des émissions de gaz à effet de serre, réduction de la consommation énergétique primaire des énergies fossiles, augmentation de la part des énergies renouvelables…
L’INSEE collecte, lors des recensements, les modes de chauffage des résidences principales ; elle différencie le chauffage central collectif du chauffage central individuel et le chauffage individuel tout électrique. Le chauffage central collectif est soit le chauffage urbain, soit une chaufferie de l’immeuble.
Il y a une différence notable entre la ville de Grenoble et le reste de l’agglomération. En effet à Grenoble presque 40% des résidences principales sont chauffées par un chauffage central collectif, alors que seulement 30,5 % le sont dans le reste de la Métro et 28,1% sont au tout électrique à Grenoble contre seulement 20,8 % dans le reste de l’agglomération. Le chauffage central individuel est nettement plus présent hors de Grenoble (43%) qu’à Grenoble (31%).
Ceci est principalement dû aux différences liées à la présence de maisons individuelles qui sont beaucoup plus nombreuses dans le reste de l’agglomération qu’à Grenoble, 35% contre 3,5%.
Le 16 décembre 2016, le Conseil de métropole a décidé de passer une nouvelle délégation de service public (DSP) pour gérer le service du chauffage urbain. Nous étions intervenus avec nos élus pour favoriser la mise en place d’un Etablissement public industriel et commercial (EPIC) qui aurait repris l’ensemble des activités de la Compagnie de chauffage et son personnel avec ses statuts. La majorité a préféré relancer une DSP ce qui permettait de mettre en concurrence les différentes propositions. Les nouvelles règles pour les concessions issues d’une directive européenne et traduites dans l’ordonnance du 29 janvier 2016 imposent une vraie concurrence sur des critères de sélection définis par la Métro. La Compagnie de Chauffage n’est donc pas assurée de remporter cette concession, même si elle est bien placée grâce à sa connaissance détaillée du fonctionnement du service et à la compétence de ses personnels.
Le réseau grenoblois étant le deuxième plus important réseau en France, il est clair que les grands groupes français tels que Dalkia (Edf) et Cofely (Engie) seront sur les rangs ainsi que des sociétés européennes.
A Grenoble, sans surprise, plus de 95 % des résidences principales ont une salle de bain avec douche ou baignoire. Pour les modes de chauffage, le chauffage central collectif gagne du terrain (passant de 36 % en 1999 à 39,6 % en 2013), mais le chauffage électrique se maintient à 28,5% alors qu’il représentait 27 % en 1999. Le reste des logements est chauffé par un chauffage central individuel. Il y a de grandes différences par quartiers.
Un article très documenté et pédagogique sur les économies d’énergie qui peuvent être dégagées par l’implantation de pompes à chaleur sur la nappe phréatique de Grenoble est paru dans le numéro de juin 2018 de l’Union des Habitants des Eaux-Claires (UDHEC), sous la signature de MM. J P Borel et P Jardin. L’article démarre par la constatation que la température de la nappe phréatique sous Grenoble a une température supérieure de 2 à 7 degrés à la température moyenne de l’air. Le potentiel d’énergie de la nappe atteindrait les 100 MW. En voici de larges extraits
Les chèques énergie remplacent depuis le 1er janvier 2018 les tarifs sociaux de l’énergie destinés aux ménages les plus modestes. Près de 4 millions de foyers doivent recevoir d’ici fin avril un chèque énergie permettant de régler des factures quel que soit le type d’énergie utilisée pour le chauffage ou des travaux de rénovation énergétique.
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) vient de publier avec la participation du médiateur national de l’énergie un guide de gestion locale des litiges dans les réseaux de chaleur et de froid.
L’INSEE collecte, lors des recensements, les modes de chauffage des résidences principales ; elle différencie le chauffage central collectif du chauffage central individuel et le chauffage individuel tout électrique. Le chauffage central collectif est soit le chauffage urbain, soit une chaufferie de l’immeuble.
Le 16 décembre 2016, le Conseil de métropole a décidé de passer une nouvelle délégation de service public (DSP) pour gérer le service du chauffage urbain. Nous étions intervenus avec nos élus pour favoriser la mise en place d’un Etablissement public industriel et commercial (EPIC) qui aurait repris l’ensemble des activités de la Compagnie de chauffage et son personnel avec ses statuts. La majorité a préféré relancer une DSP ce qui permettait de mettre en concurrence les différentes propositions. Les nouvelles règles pour les concessions issues d’une directive européenne et traduites dans l’ordonnance du 29 janvier 2016 imposent une vraie concurrence sur des critères de sélection définis par la Métro. La Compagnie de Chauffage n’est donc pas assurée de remporter cette concession, même si elle est bien placée grâce à sa connaissance détaillée du fonctionnement du service et à la compétence de ses personnels.
A Grenoble, sans surprise, plus de 95 % des résidences principales ont une salle de bain avec douche ou baignoire. Pour les modes de chauffage, le chauffage central collectif gagne du terrain (passant de 36 % en 1999 à 39,6 % en 2013), mais le chauffage électrique se maintient à 28,5% alors qu’il représentait 27 % en 1999. Le reste des logements est chauffé par un chauffage central individuel. Il y a de grandes différences par quartiers.
