Archives pour le mot-clef ‘élections’

Validation de l’élection du Président de la Métro, mais…

Publié le 8 janvier 2021

Le Conseil d’Etat a validé définitivement l’élection de Ch. Ferrari à la présidence de la Métropole par un arrêt du 29 décembre 2020, il valide l’ordonnance du tribunal administratif qui avait annulé le recours contre l’élection du 17 juillet 2020. Mais contrairement à ce qu’a déclaré le président, ceci ne met pas fin aux irrégularités effectuées ces derniers mois notamment lors de l’élection des vice- présidents.

Le 11 novembre 2020 le tribunal administratif a rejeté le recours contre l’élection des vice-présidents du 18 septembre 2020, en estimant qu’il n’était pas illégal d’élire les vice-présidents dans une réunion différente de celle où a été élu le président, alors que les requérants estimaient que cette séparation entre les réunions était illégale.

Le Tribunal a jugé qu’« il ne résulte d’ailleurs pas des débats parlementaires qui ont précédé leur adoption que le législateur ait alors eu l’intention d’imposer que les élections du président et des vice-présidents ainsi que la désignation des autres membres du bureau se déroulent obligatoirement lors de la séance d’installation de la nouvelle assemblée délibérante de l’établissement public de coopération intercommunal. Par suite, aucune disposition législative ni aucun principe n’interdisent que les vice-présidents soient élus lors la séance suivant celle de l’élection du président. Par conséquent, ce grief doit également être écarté. »

Lire le reste de cet article »

Le tribunal administratif rejette le recours en annulation de l’élection des vice-présidents à la métropole et contredit le président

Publié le 20 novembre 2020

Le 19 novembre 2020, le tribunal administratif rejette les recours de Vincent Comparat contre les élections des 20 vice-président-es qui se sont déroulées le 18 septembre 2020 à La Métro. Le recours se fondait principalement sur le fait que la loi impose que l’élection du président et des vice-président-es se déroulent dans la même réunion du conseil métropolitain comme le fixe l’article L.5211-6 du code général des collectivités territoriales et comme le confirme très clairement le jugement du tribunal administratif d’Amiens le 14 mars 2017 :

« le législateur a entendu voir organisées l’élection du maire et celle des adjoints lors de la même séance du conseil municipal… ».

Ceci s’applique aussi aux élections du président et des vice-présidents du conseil métropolitain suivant l’article L 5211-2 du CGCT.

Lire le reste de cet article »

Le nouveau président du SMMAG en (mauvaise) action

Publié le 13 novembre 2020

Où l’on découvre un nouveau président du SMMAG, M. Laval, qui décide seul comme Jupiter. Le premier acte du nouveau président du SMMAG (ex SMTC) a été de supprimer une voie cyclable en plein centre-ville de Grenoble, le long des quais de l’Isère, sans réelle concertation ni avec la ville, ni avec l’ensemble des Unions de quartier intéressées.

Et il est aussi incapable de définir les priorités politiques qu’il entend porter durant ce mandat. Les élu-es du groupe « Une Métropole d’Avance » (UMA), membres du Conseil syndical du SMMAG contestent son incapacité au dialogue et le refus de définir ses priorités politiques. Le 10 novembre, ils déclaraient : « Nous avons demandé à plusieurs reprises une rencontre avec M. LAVAL pour discuter enfin d’un contrat de mandature et de gouvernance. A ce jour nous n’avons encore reçu aucune proposition de rendez-vous.

Lire le reste de cet article »

Le nouvel exécutif de l’EP-SCOT de la région grenobloise

Publié le 13 novembre 2020

Le 6 novembre 2020, le comité syndical de l’Établissement public du schéma de cohérence territoriale de la région grenobloise (EP-SCOT) qui comprend 30 membres, a mis en place son nouvel exécutif.Ce syndicat est formé entre les groupements de communes et sa composition est la suivante : 10 élu-es pour Grenoble-Alpes Métropole (GAM), 4 pour la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais, 4 pour la Communauté de Communes Le Grésivaudan, 2 pour la Communauté de Communes de Bièvre Est, 4 pour la Communauté de Communes Bièvre Isère Communauté, 3 pour la Communauté de Communes Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté et 3 pour la Communauté de Communes du Trièves (3).

Lire le reste de cet article »

Un nouvel ordre dans l’exécutif de la Métro… Est-ce régulier ?

Publié le 23 octobre 2020

Lors du conseil de métropole du 16 octobre 2020, le président a rendu public le nouveau classement protocolaire des 5 premiers vice-président-es qu’il a décidé par arrêté.

Michelle Veyret (1ère vice-présidente à l’administration générale, aux ressources humaines et au patrimoine). Salima Djidel (2e vice-présidente, à la Santé, à stratégie et à la sécurité alimentaire). Raphaël Guerrero, (3e vice-président aux finances, à l’évaluation des politiques publiques et au dialogue de gestion), Mélina Herenger, 4e vice-présidente au Tourisme, à l’attractivité, l’Université, à l’innovation et à la qualité de vie. Lionel Coiffard, 5e vice-président à la prévention, la collecte et la valorisation des déchets.

Lire le reste de cet article »

Budget participatif : on vote du 3 octobre au 7 novembre

Publié le 2 octobre 2020

Du 3 octobre au 7 novembre les habitants de Grenoble de plus de 16 ans pourront voter pour choisir quels seront les projets qui seront choisis parmi les 29 projets qui ont été présélectionnés le 5 septembre.

Pour retrouver les 29 projets voir ici.

 Le vote peut se faire :

  • en ligne sur le site internet de la ville
  • dans une des urnes mobiles qui circuleront en ville durant toute la période du vote
  • dans les Maisons des Habitants durant la semaine du 2 au 7 novembre

Pour une métropole qui fonctionne correctement au service des habitant·es et des usager·es de ses services publics

Publié le 25 septembre 2020
logo Grenoble Alpes Métropole

Il aura fallu trois séances du Conseil métropolitain pour arriver à remettre en état de fonctionnement à peu près normal cette grande institution. La séance du 25 septembre était bloquée car il n’y avait jamais pu avoir de négociation entre les 4 groupes de la majorité depuis le conseil précédant du 18 septembre. Après des contestations sur les modalités de vote pour désigner les représentants de la Métro, il y a eu enfin une négociation entre les 4 groupes avec le président, ce qui a permis de débloquer la situation. Reste encore à désigner les présidences dans les organismes, tout n’est pas réglé.

Le problème important qui reste et non des moindres c’est qu’il n’y a toujours pas de projet politique majoritaire qui définisse les priorités d’actions de la majorité. On peut espérer qu’avec le déblocage effectué le 25 septembre ce sera une priorité de la majorité qui doit réaffirmer son ancrage à gauche, écologiste et citoyen respectant ainsi le vote des habitants de l’agglomération.

Lire le reste de cet article »

De graves irrégularités lors du conseil métropolitain du 18 septembre

Publié le 25 septembre 2020
balance justice

Depuis le 17 juillet 2020, l’ADES explique qu’il n’est pas régulier d’élire un président dans une séance du conseil métropolitain, puis 2 mois plus tard les vice-présidents et peut être encore plus tard un bureau.

La règle pour mettre en place l’exécutif d’une métropole est fixée par la loi (article L.5211-6 du CGCT). Contrairement à ce qui se passe dans les communes où le maire et les adjoints sont élus dans la semaine qui suit l’élection municipale, la loi donne 4 semaines aux élus métropolitains pour préparer l’élection de leur exécutif car la construction d’une majorité n’est pas faite par les 49 votes des électeurs dans les communes mais par une discussion entre élus métropolitains.

Lire le reste de cet article »

Politique politicienne

Publié le 25 septembre 2020
fou

Il y a des élus métropolitains qui ne sont pas contents du tout, ayant l’impression (et même plus) d’être les dindons de la mauvaise farce démocratique qui a permis la réélection du président Ferrari le 17 juillet à la tête de la Métropole. Ce sont notamment les élu-es du groupe MTPS (Métropole territoire de progrès solidaire) c’est à dire les macronistes purs et durs (Thoviste, Chalas…). Ils avaient mouillé la chemise pour permettre l’élection de Ferrari en votant pour lui dès le 1er tour et pensaient qu’ils allaient être payés en retour. Ça a bien failli se faire car dans le groupe de la majorité NMC (ou petites communes) ils avaient trouvé des alliés qui ont agi et continuent d’agir pour que la majorité de gauche et écologiste ne puisse pas survivre. Ces élu-es n’ont qu’à s’en prendre à eux même car en politique on perd toujours son âme lorsqu’on essaye de pactiser avec l’adversaire.

Lire le reste de cet article »

A la Métropole : vers une majorité de gauche écologiste et citoyenne ?

Publié le 18 septembre 2020

Ce vendredi 18 septembre se déroule le Conseil de la Métropole qui prend la suite du conseil du 17 juillet qui a vu l’éclatement de la majorité de gauche écologiste et citoyenne par l’élection de Christophe Ferrari à la présidence avec les voix de la droite de LREM, de Carignon et de l’extrême droite. 

L’institution a été bloquée depuis plus de deux mois et le conseil du 18 septembre, devait être l’occasion de débloquer cette situation en installant un exécutif de gauche, écologiste et citoyen. Les deux groupes des élu-es qui soutenaient la candidature de Yann Mongaburu (UMA et CCC), ont proposé une démarche qui devait permettre d’avancer et de remettre la métropole sur de bons rails, car il y a urgence. Ils ont proposé une rencontre de l’ensemble des élu-es des quatre groupes ayant formé l’ancienne majorité. A Vizille, le 11 septembre cette réunion a permis d’avancer un peu vers un début de déblocage de la situation.

Mais depuis le 11 juillet les discussions n’ont pas pu aboutir avant cette séance pour une simple raison, le résultat des élections municipales qui a fixé les nouveaux équilibres politiques qui devraient être pris en compte pour les nominations dans l’exécutif ainsi que dans les représentations extérieures. Il y a une règle simple en démocratie, c’est la règle de la proportionnelle à la plus forte moyenne comme lors des élections municipales et des élus intercommunaux. Cela doit conduire pour la répartition de 20 vice-présidents à 12 pour UMA et CCC et 8 pour Actes et NMC. Il aura fallu encore des heures de négociations pour faire admettre cette application de la simple démocratie.

Lire le reste de cet article »

Actualité politique de la métropole

Publié le 11 septembre 2020

Yann Mongaburu, au nom des deux groupes d’élus UMA et CCC a invité les élu-es des deux autres groupes (Actes et NMC) qui formaient l’ancienne majorité à se réunir à Vizille le vendredi 11 septembre pour échanger, à huis clos, sur la possibilité de reconstruire une majorité de gauche, écologiste et citoyenne, comme celle qui a dirigé la métropole depuis mars 2014. Cette existence d’une majorité politique claire a été mise à mal par Christophe Ferrari lors de son élection le 17 juillet.

Cette heureuse initiative est venue de l’élu qui n’a jamais varié depuis le 28 juin sur les positions qu’il a défendu concernant l’avenir de la métropole et notamment, ce qui sera repris plus tard par Ch. Ferrari, sur la reprise en main par les communes de tout ce qui touche à la proximité.

Construire une majorité suppose de se mettre d’accord sur un projet commun, sur des valeurs politiques communes ce qui nécessite d’être clair sur le périmètre politique de cette majorité et évidemment de trouver des modalités de gouvernance en accord avec les principes démocratiques qui respectent les réalités politiques issues du vote des électeurs dans l’ensemble des communes en mars et juin 2020. Le périmètre politique ne peut pas s’ouvrir à des groupes d’élu-e-s se réclamant de LREM, de la droite et de l’extrême droite.

Lire le reste de cet article »

Un peu plus de femmes dans les conseils municipaux

Publié le 11 septembre 2020

La Direction générale des collectivités territoriales (DGCL) publie dans son bulletin d’information n° 145, une étude sur la présence des femmes dans les conseils municipaux. Le nouveau mandat qui débute en 2020 voit une augmentation de 2,5 % du nombre de conseillères municipales, qui atteint 42,4% au lieu de 39,9 % en 2014. Même si le nombre de femmes maires augmente, il n’y en a que 19,8 %, contre 16,9 % avant les élections. De même au poste de première adjointe il n’y a que 33,3% de femmes. Les femmes dirigent un peu plus les petites communes rurales que les communes urbaines, 20,3% contre 18 % mais avec les communes de plus de 100 000 habitants où la proportion de femmes augmente significativement, passant de 16,7% à 28,6 %.

Lire le reste de cet article »

La situation à la métropole

Publié le 6 septembre 2020

Beaucoup d’habitants ne comprennent pas ce qui se passe à la métropole, pourtant les réalités politiques sont simples et il ne s’agit pas de problème de personnes, mais de définition d’une majorité politique.

En 2014, il y a eu la mise en place, pour la première fois, d’un accord politique majoritaire entre quatre groupes d’élus : Métropole en transition (ex RCSE) qui deviendra en 2020 UMA (une métropole d’avance), ADIS (petites communes) qui deviendra NMC (notre métropole commune), PASC (PS et apparentés) qui deviendra ACTES et CCC (Communes, coopération, citoyenneté PC et apparentés) qui reste CCC.

Le contrat de majorité de 6 pages précisait : « Nous affirmons ici notre volonté de bâtir une majorité de gauche, citoyenne et écologiste, une majorité de progrès structurée non pas autour d’un homme mais d’une équipe. Cette équipe exécutive, tournée vers la parité, sera constituée de quinze à vingt vice-président-es en charge de délégations équilibrées, à l’image d’une majorité dont la pluralité sera traduite proportionnellement en termes de responsabilités. Cette équipe devra également être représentative de la diversité de nos communes et formera le Bureau communautaire qui pourra être élargi à quelques conseiller-es supplémentaires afin de représenter pleinement la diversité de nos territoires. »

Lire le reste de cet article »

L’état des courants politiques à la Métro

Publié le 28 août 2020

A la Métro, il n’est pas politiquement viable qu’une large majorité politique de gauche, écologiste et citoyenne soit mise de coté au profit d’un conglomérat politique mêlant des voix du PS et apparentés aux voix d’En Marche, de la droite, des carignonesques et même de l’extrême-droite ! C’est le résultat du vote du 17 juillet obtenu par Ferrari pour se faire réélire.

L’assemblée délibérante de la métropole n’est pas une assemblée des 49 maires des communes, mais une assemblée d’élu-es dans chaque commune suivant à peu près leur poids démographique pour 19 communes et pour les 30 communes trop petites pour avoir une représentation à la proportionnelle, elles sont représentées par un élu qui n’est pas forcément le ou la maire. En général les représentant des grandes communes sont élus sur des critères politiques, ce qui est parfois moins vrai dans les petites communes.

Lire le reste de cet article »

Que s’est-il passé à la métropole avant et après le 17 juillet ?

Publié le 28 août 2020

De nombreux articles de presse se sont étendus sur l’après-midi et la soirée du 17 juillet qui a vu l’élection de Ch. Ferrari grâce aux voix de la droite, de LREM et de l’extrême-droite en fin de soirée après de longues suspensions de séances et décrivant les éclats et les postures des différents acteurs. Mais en rester à ce niveau ne permet pas de comprendre la réalité de ce qui s’est passé, car la situation de blocage qui s’est déroulée le 17 juillet a été précisément préparée les semaines précédentes. Alors que les élus métropolitains avaient, de par la loi, environ 5 semaines depuis le deuxième tour des municipales du 28 juin pour préparer la mise en place de la majorité, rien n’a été fait par Ch. Ferrari pour préparer politiquement ce conseil métropolitain en tenant compte des résultats des élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020.

Au contraire s’est développé dans les médias, un chantage au blocage de l’institution si un élu grenoblois était élu à la présidence et une campagne particulièrement nauséabonde a consisté en attaques publiques contre Yann Mongaburu (notamment celle de Y. Ollivier, ancien vice-président de la Métro), ce qui a choqué de nombreux anciens élus et responsables métropolitains, notamment des membres du groupe ADIS, dit des petites communes.

Lire le reste de cet article »

Élection du président de la métropole, une manœuvre menée de longue date

Publié le 25 juillet 2020

Le 17 juillet 2020, à minuit passé, après le deuxième tour de l’élection du président, l’assemblée des 119 élu-es métropolitains a laissé face à face deux candidats soi-disant du même bord politique mais en fait recherchant des majorités très différentes. C’était très clairement indiqué dans la profession de foi de chaque candidat.

Yann Mongaburu a été précis, le périmètre de la majorité avec laquelle il entendait présider la métropole était de gauche, écologiste et citoyen, ce qui excluait les progouvernementaux LREM, la droite et l’extrême droite. Cette clarté politique s’est retrouvée dans l’urne, pas de voix LREM, ni LR, ni pro-Carignon, ni RN.

Par contre C. Ferrari a pris grand soin de ne jamais spécifier son périmètre politique car il savait très bien qu’il ne pouvait pas se contenter des petites communes, du PS et même de LREM ; il lui fallait absolument des voix de droite pour l’emporter. D’où la candidature pour la droite de D. Escaron durant deux tours qui disparait au moment du tour décisif.

Lire le reste de cet article »

Pourquoi donc un élu grenoblois ne pourrait-il pas être président de la métropole ?

Publié le 25 juillet 2020

Il n’y a aucune raison pour qu’un-e grenoblois-e ne puisse pas être élu-e président-e de la Métro. Théoriquement dans un monde normal le choix de la personne doit s’opérer en fonction de sa compétence à gérer une grande administration et en fonction des choix politiques qu’il ou qu’elle porte.

Que ce soit notre Constitution ou le droit européen rien n’autorise une discrimination d’une personne en fonction de son appartenance à telle ou telle commune. Et pourtant c’est ce qui a été fait le 17 juillet 2020 qui restera un jour sombre où on a vu cette discrimination s’opérer.

Dans les semaines qui ont précédé l’élection, quelques tentatives nauséabondes ont essayé d’indiquer que Yann Mongaburu n’était pas la bonne personne pour cette fonction. Mais cela s’est vite arrêté car les fonctions remplies ces dernières années par Yann Mongaburu ont montré sa capacité à initier de très bonnes politiques pour le territoire, en sauvant l’existence du SMTC lorsque le préfet a essayé de le dissoudre puis en militant sans relâche pour la création du SMMAG, malgré de nombreuses réticences, qui ne sont pas toutes levées.

Lire le reste de cet article »

Funeste vendredi à la Métropole, trois discriminations : la Ville de Grenoble, l’Écologie, la Parité femmes/hommes

Publié le 25 juillet 2020

Cette séance publique, regardée sur nos écrans, permettait d’observer quelques réalités indignes d’un pays démocratique, d’une métropole démocratique.

La séance qui devait commencer à 14 h, a commencé un peu plus tard ; il faut du temps pour que 119 personnes s’installent dans un grand espace inhabituel, avec beaucoup de nouveaux élus mais moins de nouvelles élues.

L’ancien président de la Métropole dit un mot d’ouverture et laisse la place au doyen de séance, l’écologiste Georges Oudjaoudi. Tout un symbole durant ces quelques heures à venir. Il était perceptible que la séance ne serait pas de tout repos, mais à ce moment-là, nous spectateurs-trices à distance, étions confiants que la raison l’emporterait sur les passions. La composition du conseil de la métropole issue des nouvelles élections reflétait clairement comme le précédent une majorité de Gauche et Ecologiste, conformément au vote des habitants du territoire.

Lire le reste de cet article »

Un nouveau Président élu avec les voix de droite dont celles de LREM à la métropole

Publié le 18 juillet 2020

Le 17 juillet s’est tenu le conseil de métropole pour l’installation des 119 élu-es suite aux élections du 15 mars et du 28 juin. La séance a été présidée par Georges Oudjaoudi, doyen d’âge (on a heureusement évité un nouveau show du corrompu). Pour l’élection du président, il y a eu trois candidats, C. Ferrari, président sortant, D. Escaron (maire du Sappey, bien à droite) et Yann Mongaburu du groupe UMA (Une Métropole d’Avance). Le candidat de LREM n’a pas déposé sa candidature représentant un groupe d’une dizaine de personnes.

La majorité de gauche, écologiste et citoyenne formée de 4 groupes, avait un potentiel de voix d’un peu moins de 90 voix.

Au premier tour de vote, Yann Mongaburu a obtenu 52 voix, C. Ferrari 51 voix et D. Escaron 16 voix.Yann Mongaburu a fait le plein des voix du groupe UMA et du groupe du PCF ; par contre C. Ferrari a obtenu en plus des voix socialistes et de l’ex ADIS (NMC, Notre Métropole Commune) l’ensemble des voix de LREM ainsi que des voix de droite. Cette situation a rompu l’ancien pacte majoritaire. Cette ouverture aux tenants de la politique gouvernementale est pire qu’une faute politique, c’est le reniement des valeurs de gauche, sur lesquelles C. Ferrari s’était fait élire président en 2014. A l’époque il avait retiré sa délégation à un élu qui s’était présenté aux législatives sous l’étiquette « En Marche »

C. Ferrari a refusé une primaire interne à la majorité, considérant que le premier tour ferait office de primaire entre lui et Yann Mongaburu. Il ne respecte pas ce principe élémentaire qui a été rappelé par le PCF ; la pratique républicaine électorale après un premier tour, veut que le candidat qui a fait un moins bon résultat se retire pour celle ou celui qui est arrivé en tête, lorsqu’ils sont dans le même camp.

Au 2ème tour Yann Mongaburu a obtenu 53 voix et C. Ferrari est resté bloqué à 51 voix, D. Escaron 15 voix.

De longues négociations n’ont pas abouti à ce qu’enfin la majorité de gauche écologiste et citoyenne puisse proposer son candidat à la présidence, celui qui avait obtenu le plus de voix. 

Lors du 3ème tour, la droite a retiré son candidat pour que les voix de droite, des voix du groupe du corrompu et de l’extrême droite soutiennent C. Ferrari qui a ainsi obtenu 62 voix pour être élu comme président d’une nouvelle majorité avec la droite inédite contre 54 voix à Yann Mongaburu et 3 blancs.

Comme il n’y a eu que 3 votes blancs, il y a obligatoirement un membre du groupe du corrompu qui en comporte 4 qui a voté pour Ferrari.

Le reste de l’exécutif et l’ensemble des représentations extérieures seront décidés lors du prochain conseil de métropole du 24 juillet. Mais ce qui s’est passé le 17 juillet a signé la naissance d’une nouvelle majorité qui prend la place de la précédente.

Lire le reste de cet article »

Grenoble, un nouveau mandat, une nouvelle équipe municipale, le même maire

Publié le 10 juillet 2020

Le 3 juillet, les 46 élu-es de la nouvelle majorité ont réélu sans surprise Eric Piolle comme maire de Grenoble.

Dans son programme Eric Piolle a indiqué qu’il n’y aurait pas de cumul de responsabilités exécutives entre la Ville et la Métropole.

Comme l’exécutif métropolitain, Président et Vice-présidents, ne sera désigné que le 17 juillet, il faut attendre le Conseil municipal de fin juillet pour avoir la désignation finale des 22 adjoints grenoblois afin d’assurer ce non cumul.

En attendant 6 adjoints dits protocolaires, représentatifs de la diversité politique de la majorité, auront la tâche d’assurer l’ensemble des activités indispensables à la vie municipale d’ici la fin juillet, c’est-à-dire la représentation du maire, la signature des actes administratifs, la célébration des mariages… Les autres adjoints ont été désignés par ordre alphabétique et les autres conseillers de la majorité ont été désignés par arrêté du maire comme conseillers délégués. Leurs délégations consistent à assurer une présence dans chaque territoire de la ville autour des 42 écoles maternelles. Voir la liste ici.

Lire le reste de cet article »