Archives pour le mot-clef ‘élections’

Grenoble, un nouveau mandat, une nouvelle équipe municipale, le même maire

Publié le 10 juillet 2020

Le 3 juillet, les 46 élu-es de la nouvelle majorité ont réélu sans surprise Eric Piolle comme maire de Grenoble.

Dans son programme Eric Piolle a indiqué qu’il n’y aurait pas de cumul de responsabilités exécutives entre la Ville et la Métropole.

Comme l’exécutif métropolitain, Président et Vice-présidents, ne sera désigné que le 17 juillet, il faut attendre le Conseil municipal de fin juillet pour avoir la désignation finale des 22 adjoints grenoblois afin d’assurer ce non cumul.

En attendant 6 adjoints dits protocolaires, représentatifs de la diversité politique de la majorité, auront la tâche d’assurer l’ensemble des activités indispensables à la vie municipale d’ici la fin juillet, c’est-à-dire la représentation du maire, la signature des actes administratifs, la célébration des mariages… Les autres adjoints ont été désignés par ordre alphabétique et les autres conseillers de la majorité ont été désignés par arrêté du maire comme conseillers délégués. Leurs délégations consistent à assurer une présence dans chaque territoire de la ville autour des 42 écoles maternelles. Voir la liste ici.

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Le 2ème tour des élections municipales : de très bons résultats

Publié le 3 juillet 2020

Dans certaines grandes villes, il y a eu des victoires des rassemblements regroupant des écologistes des mouvements de gauche et souvent des collectifs citoyens, ressemblant à ce qui s’est passé à Grenoble en 2014. A Lyon et sa Métropole, Bordeaux, Strasbourg, Tours, Besançon, Poitiers, Colombes, Savigny sur Orge …et peut être à Marseille.

Cela va permettre d’organiser des coordinations de toutes ces villes avec d’autres tenues par des alliances de gauche et écologistes afin de promouvoir les transitions, peser sur les décisions régionales, nationales et européennes. Le grand enjeu sera de lier à la fois les solidarités, l’écologie et la démocratie. Ce triptyque est celui de l’ADES depuis 1983, qui le porte dans son titre même, et dans les couleurs de son bulletin « Le Rouge et Le Vert » (en clin d’œil à Stendhal), cette constance dans l’action paye. Ce qui arrive maintenant trouve ses racines dans les longs combats des associations, des mouvements citoyens et des partis écologistes et qui a diffusé dans de nombreuses parties de la gauche qui se rénove. Mais il reste beaucoup à faire et les résistances des pouvoirs installés et du « macronisme » restent fortement présentes. Il reste aussi à combattre dans nombre de villes moyennes et grandes, le RN toujours en embuscade, ainsi que des droites, dont celle « en marche », qui disent vouloir faire des propositions sur l’environnement mais à condition que cela ne trouble pas du tout leur modèle économique en place… Et çà c’est juste impossible.

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Le fonctionnement des institutions locales, toujours perturbé par la Covid-19

Publié le 3 juillet 2020

Depuis lundi 29 juin entrent en fonction tous les conseillers municipaux élus lors du second tour des élections municipales. Cette date est celle de la fin du mandat des élus de 2014, prorogé jusque-là, excepté pour les maires et adjoints sortants qui continuent l’exercice de leur fonction jusqu’à la date d’installation du conseil municipal et l’élection de leurs successeurs. Pour Grenoble c’est le vendredi 3 juillet qu’a lieu cette installation au Musée de Grenoble, avec un public limité à 80 places, en présence de tous les élu-es. Le Conseil de Métropole d’installation aura lieu le 17 juillet

La loi du 23 mars d’urgence avait abaissé le quorum pour les réunions des organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, ainsi que pour les réunions des commissions permanentes des conseils départementaux et régionaux et des bureaux des EPCI à fiscalité propre. La règle, qui devait prendre fin à l’issue de l’état d’urgence sanitaire est prolongée jusqu’au 30 août 2020 – voire au-delà, si nécessaire. Ces instances ne délibéreront valablement que si le tiers de leurs membres en exercice est présent (les membres représentés au moyen d’une procuration ne seront pas pris en compte).

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Report des élections régionales encore un différend entre membres de l’exécutif

Publié le 3 juillet 2020

Pour convenances politiques personnelles, le Président Macron a proposé un deal (complètement irrégulier) aux présidents de Région. En échange de subventions supplémentaires il proposait de décaler les élections Régionales et Départementales après l’élection présidentielle, alors qu’elles doivent se dérouler en mars 2021. Le motif politique réel était de lui éviter une nouvelle déroute électorale un an avant l’élection présidentielle.

Le 29 mai 2020 l’ancien Premier ministre a tenu un autre discours devant les députés lors des questions au gouvernement : “On ne fixe pas la date des élections à sa convenance. C’est la loi qui fixe le terme du mandat pour lequel un élu a été élu dans l’hypothèse où un motif d’intérêt général justifie que la durée d’un mandat soit allongée, il est possible de reporter la date prévue de l’élection sous le contrôle du juge constitutionnel”

Devant de telles méthodes, Raymond Avrillier a saisi la justice. Voir le communiqué d’Anticor du 26 juin 2020 :

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Dimanche, votons Grenoble en commun avec Eric Piolle

Publié le 26 juin 2020

L’organisation du vote le 28 juin de 8 h à 20 h, à Grenoble dans les 86 bureaux de vote se fera en toute sécurité sanitaire avec notamment le port du masque obligatoire, l’apport d’un stylo personnel est recommandé pour signer la liste d’émargement et une distanciation physique bien organisée.

Il y a plusieurs manières de choisir un bulletin de vote, soit trouver le projet politique le plus proche de ses idées, de ses valeurs et les propositions qui seront les plus utiles pour la vie de la cité, soit d’éliminer les candidats indésirables.

A Grenoble, au premier tour du 15 mars, les électeurs qui se sont déplacés ont exprimé un choix très clair en faveur de la liste Grenoble en commun menée par Eric Piolle. Les 3 autres candidats qui se maintiennent au 2ème tour ayant tous fait moins de 20 % des exprimés.

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Le Haut Conseil à l’Égalité critique le manque de parité dans les exécutifs locaux

Publié le 26 juin 2020

Le Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCE) dénonce dans un communiqué du 18 juin : « Parité dans les exécutifs locaux : une occasion manquée ? »

« L’exercice du pouvoir reste aux mains des hommes : de 16% en 2014 à 19% de femmes maires lors du premier tour des élections municipales en 2020.

Le partage du pouvoir n’atteint pas le haut de la pyramide. En 2014, les hommes représentaient 84% des maires (87,1% dans les communes de 1 000 habitant.es et plus et 82,3% dans les communes de moins de 1 000 habitant.es). Les élections de 2020 ne témoignent que d’une faible avancée : 19,2% de femmes parmi les maires, toutes communes confondues (18,5% dans les communes de plus de 1000 habitant.es et 19,5% dans les communes de moins de 1000 habitant.es). Plus la commune est petite et plus la représentation des femmes est élevée. Elles ne sont que 12% dans les villes de plus de 30 000 habitant.es, là où les enjeux de pouvoir et de conciliation des temps ont des effets d’éviction plus forts sur les candidates.
A noter que, pour le second tour, qui concernera environ 4800 communes, les femmes représentent 47% des candidat.es et un peu plus de 24% des têtes de liste dans les communes de plus de 1000 habitant.es, soit 5 points de plus qu’en 2014 où elles n’étaient que 18,8%.

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Un second tour des élections municipales essentiel pour l’avenir de la Métropole et de la Ville

Publié le 19 juin 2020

Le 28 juin, se terminera enfin la très longue campagne des élections municipales. On connaitra enfin les élu-es qui siègeront dans l’assemblée délibérante de la ville et aussi de la métropole puisque le bulletin de vote comprend deux listes distinctes pour ces deux assemblées (sauf pour les très petites communes).

Ce vote est très important puisque les assemblées délibérantes auront la tâche de définir les politiques publiques qui seront suivies jusqu’en mars 2026 et en particulier le fonctionnement et la tarification des nombreux services publics locaux essentiels et même vitaux pour la vie quotidienne des 450 000 habitants de l’agglomération.

A Grenoble il ne faut pas croire que tout est fait, la participation doit être importante pour donner à la majorité la force nécessaire pour aborder la situation de crise écologique, économique et surtout sociale qui se dessine ; les propositions de Grenoble en commun avec Eric Piolle sont les seules raisonnables et efficaces dans cette période de grandes incertitudes : garantir toutes les sécurités, protéger les biens communs, développer l’éducation populaire, amplifier les transitions et préparer le territoire pour demain.

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Le Conseil constitutionnel valide la tenue du 2ème tour des élections municipales

Publié le 19 juin 2020

Le 17 juin, le Conseil constitutionnel refuse deux questions prioritaires de constitutionalité (QPC). En examinant la première QPC le Conseil valide le report du 2ème tour des élections municipales fin juin 2020 en jugeant que la loi du 23 mars 2020 est conforme à la Constitution et il refuse de statuer sur la seconde qui mettait en cause le déroulement du 1er tour. 

Voici un extrait du communiqué du Conseil constitutionnel : « le Conseil constitutionnel juge que le report du second tour des élections municipales au plus tard en juin 2020 ne méconnaît ni le droit de suffrage, ni le principe de sincérité du scrutin, ni celui d’égalité devant le suffrage.

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Le « participomètre »…

Publié le 19 juin 2020

Le « participomètre » est un projet de recherche sur la participation citoyenne qui est né fin 2018. Il associe Science Po Grenoble, Science Po Saint Germain en Laye, l’Institut de Recherche Territoire Démocratique et le collectif citoyen militants.

Il vise à permettre aux citoyens de s’informer sur les programmes des listes qui se présentent aux élections municipales. Chaque programme est évalué selon cinq critères : l’inclusion, la capacité à formuler une prise de position collective, les chances de déboucher sur une décision, les domaines sur lesquels les habitants peuvent participer et la possibilité pour les habitants de prendre des initiatives. Et il y a une vérification de la conformité au droit des propositions.

Pour Grenoble, c’est la liste Grenoble en commun qui se distingue radicalement des trois autres présentes au 2ème tour, elle atteint un score de 42 % alors que le liste du corrompu est à 16,5% (la démagogie ne paye pas), Noblecourt à seulement 13,7% et Chalas à 10,4%.

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Élection municipale à Grenoble le 28 juin 2020

Publié le 12 juin 2020

Grenoble en commun, la liste menée par Eric Piolle, qui a fait presque 47% des votants le 15 mars lors du premier tour, lance un appel à participer à l’enrichissement de ses propositions pour tenir compte de la nouvelle situation sanitaire et sociale. Rappelons que cette liste est soutenue par les organisations et mouvements politiques suivants : EELV, La France Insoumise, Place publique, ADES, Génération’s, PCF, Réseau citoyen de Grenoble, Parti de Gauche, Nouvelle Donne, Parti animaliste, Ensemble !, Génération écologie, Alliance écologiste indépendante et des militants socialistes.

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Elections municipales : avis du Conseil scientifique du 8 juin 2020

Publié le 12 juin 2020

L’amélioration de la situation en France se poursuit et tout se prépare pour que le 2ème tour des élections municipales se passe le 28 juin dans de bonnes conditions et que les communes et les intercommunalités puissent trouver un fonctionnement politique plus normal. Le gouvernement prépare une fin de l’état d’urgence sanitaire autour du 10 juillet, mais il est probable que certaines restrictions aux libertés soient maintenues comme cela se passe à chaque fin d’état d’urgence et les libertés publiques et individuelles restent toujours plus ou moins impactées. Le gouvernement a annoncé une organisation possible du second tour des élections municipales le 28 juin 2020 et a demandé au Conseil scientifique une analyse de la situation épidémiologique avant le scrutin.

Le gouvernement a saisi le Conseil scientifique pour qu’il se prononce à deux reprises, les 8 juin et 14 juin, sur l’état de l’épidémie et sur les risques sanitaires attachés à la tenue du second tour, à cette date.

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Le deuxième tour de l’élection municipale à Grenoble

Publié le 29 mai 2020

Si les conditions sanitaires le permettent le second tour des élections municipales se tiendra le dimanche 28 juin, sinon les deux tours seront organisés au plus tard fin janvier 2021. Pour l’instant la situation sanitaire semble favorable à la tenue des élections fin juin.

Un décret publié le 28 mai convoque les électeurs pour le dimanche 28 juin, les listes devant être déposées au plus tard le 2 juin à 18 h en préfecture.

Seules les listes ayant obtenu au moins 10 % des suffrages exprimés lors du premier tour le 15 mars 2020 peuvent se maintenir ou fusionner avec des listes ayant eu au moins 5% des exprimés. A Grenoble, lors du premier tour du 15 mars, seules 4 listes ont dépassé les 10 %, les trois autres listes ont fait moins de 5% des exprimés.

La liste « Grenoble en commun » avec Eric Piolle a depuis de longs mois déclaré qu’il n’était pas question de fusionner au 2ème tour avec la liste de droite menée par l’ancien maire corrompu, ni avec la liste soutenant la politique du gouvernement menée par Mme Chalas, ni avec celle menée par M. Noblecourt, vu sa composition gauche-droite et comprenant des macronistes convaincus.

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Le Conseil constitutionnel se prononcera sur la validité des élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020 !

Publié le 29 mai 2020

Le 26 mai le Conseil d’Etat a saisi le Conseil Constitutionnel d’une QPC (question prioritaire de constitutionnalité) concernant l’article 19 de la loi d’urgence du 23 mars 2020 pour faire face à l’épidémie de Covid-19 ! Cet article validait les résultats du 1er tour des municipales et renvoyait le second tour avant la fin juin 2020. Lors d’une contestation électorale du premier tour d’une élection municipale, un requérant a posé une QPC au Conseil d’Etat qui a décidé que la question était sérieuse et que les dispositions de l’article 19 pouvaient porter atteinte aux droits et libertés garantis par la Constitution, notamment au principe de sincérité du scrutin.

Le professeur Romain Rambaud, de l’Université de Grenoble-Apes, spécialiste du droit électoral analysait le 26 mai cette situation inédite sur « le blog du droit électoral », en voici l’introduction :

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Second tour des élections municipales : le 28 juin

Publié le 22 mai 2020

Le gouvernement décide d’organiser le deuxième tour des élections municipales le dimanche 28 juin à condition que le 5 juin le Conseil scientifique ne donne pas un avis négatif si la situation épidémiologique se détériore. Sinon ce serait plutôt en janvier 2021 avec une élection à recommencer totalement. Le 28 juin permettra les élections sénatoriales en septembre et évitera un encombrement d’élections en 2021 avec les départementales et les régionales.

Selon la première loi d’urgence sanitaire du 23 mars, le gouvernement doit transmettre avant le 23 mai un rapport au Parlement sur le deuxième tour et un décret pris le 27 mai 2020 au plus tard fixera la date du second tour ; les déclarations de candidature à ce second tour seront déposées au plus tard le mardi qui suit la publication du décret de convocation des électeurs.

Si le scrutin se tient le 28 juin, à Grenoble il ne pourra y avoir que 4 listes à se présenter (celles qui ont dépassé les 10 % des exprimés au 1er tour, à moins que certaines se retirent ou fusionnent ce qui ne semble pas être le cas.

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Installation des conseils municipaux et des conseils des EPCI

Publié le 15 mai 2020

Le gouvernement a donné son feu vert à l’installation des conseils municipaux qui ont été élus au complet au premier tour des élections municipales. Le 18 mai les nouveaux élus entreront en fonction. Dans les quelque 30.000 communes concernées, la séance qui élira maire et adjoint.e.s se tiendra entre le 23 et le 28 mai et pour certaines petites communes le représentant au Conseil de la Métropole sera désigné.

Des conditions sanitaires strictes énoncées par le comité scientifique dans son avis du 8 mai, seront à respecter. Pour faciliter leur mise en œuvre, de nouvelles mesures par ordonnance ont été prises.

Le lieu de la réunion du Conseil municipal devra permettre que les élus disposent chacun de 4 m² d’espace. Si cela s’avérait impossible dans la salle habituellement dédiée au conseil municipal, l’ordonnance autorise que la réunion puisse se tenir « en tout lieu, y compris en dehors de la commune ».

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Organisation du second tour et installation des conseils municipaux et communautaires

Publié le 27 mars 2020

La loi d’urgence pour faire face à l’épidémie contient plusieurs dispositions électorales pour tenir compte du report du deuxième tour des élections municipales.

Les mandats des conseillers municipaux élus en 2014 sont prorogés jusqu’à l’installation des nouveaux conseils municipaux. Mais les règles différeront selon les communes.

Le second tour est repoussé au mois de juin à condition que la situation sanitaire s’améliore. Le gouvernement en s’appuyant sur l’avis du comité scientifique, se prononcera dans un rapport qu’il remettra au Parlement au plus tard le 23 mai 2020.

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Abstention aux élections municipales

Publié le 27 mars 2020

Les instituts de sondage (IPSOS, IFOP, Harris, Opinionway) effectuent des études le jour ou la veille du vote pour connaître les raisons de l’abstention et à quel moment se cristallise le choix du vote des électeurs. Les échantillons sont nettement plus nombreux que les sondages habituels, on peut penser que les résultats sont plus représentatifs.

En ce qui concerne les communes de plus de 3500 habitants on voit que les résultats sont très proches d’un institut à l’autre. Mais il s’agit de moyenne nationale et ces études ne traitent pas les cas particuliers.

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Report du deuxième tour des élections avant fin juin 2020 ?

Publié le 20 mars 2020

Au Conseil des ministres du 17 mars 2020, le ministre de l’intérieur a présenté un décret portant report du second tour du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires. Décret publié le 18 mars au journal officiel.

Lors du conseil des ministres du 18 mars, le Premier ministre a présenté un projet de loi organique et un projet de loi ordinaire pour prendre en compte l’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19.

Les lois organiques ont pour objet de préciser l’organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics. L’article 46 de la Constitution précise que « faute d’accord entre les deux assemblées, le texte ne peut être adopté par l’Assemblée nationale en dernière lecture qu’à la majorité absolue de ses membres…Les lois organiques ne peuvent être promulguées qu’après la déclaration par le Conseil constitutionnel de leur conformité à la Constitution. »

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Premier tour des élections à Grenoble

Publié le 20 mars 2020

La liste « Grenoble en commun » avec Eric Piolle, qui avec presque 47 % des votes exprimés dépasse très largement le résultat de 2014 au premier comme au second tour. Évidemment on ne peut pas se satisfaire de la faible participation : 36 551 électrices et électeurs se sont tout de même déplacés pour exprimer leur vote, ce qui n’est pas négligeable.

Le choix stratégique fait par cette liste de promouvoir et défendre les biens communs entrait en résonance avec la résistance à la politique néolibérale du gouvernement cette politique qui vise à détruire les fondements de notre société, et dont les effets sont mis en valeur par situation dramatique liée à l’épidémie de coronavirus. Face à cette situation, ce sont les services publics qui sont le premier et dernier rempart lorsque tout disparait. Chérir les biens communs et garantir toutes les sécurités sont des axes stratégiques de la campagne de « Grenoble en commun » particulièrement et plus que jamais adaptés aux demandes des habitants.

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Coronavirus, des précautions prises à Grenoble et pour les élections municipales

Publié le 13 mars 2020

Le maire de Grenoble, Eric Piolle a annoncé qu’il suspendait son implication dans la campagne électorale pour se consacrer à la mise en place du plan de sauvegarde municipal suite aux annonces du Président de la République concernant la lutte contre l’épidémie du Coronavirus : réorganisation des services, priorité au télétravail pour le personnel… Pour permettre aux personnels soignants du CHU, des Ehpad et du CCAS de pouvoir faire garder leurs enfants, certaines crèches et écoles resteront ouvertes uniquement pour ces personnels prioritaires.

Le maire a annoncé de nombreuses annulations de manifestations importantes, notamment la Foire des Rameaux, et celle du printemps. Les piscines vont être fermées…Toutes les informations seront données sur le site de la ville et dans les médias.

Pour les élections municipales, la ville de Grenoble a pris des dispositions pour tenir compte de cette situation de crise et permettre une tenue du scrutin dans les meilleures conditions sanitaires. Voir les mesures ici.

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