Archives pour le mot-clef ‘laïcité’

Halte aux dérives dans les établissements privés hors-contrat

Publié le 18 mars 2022

Une enquête du Comité national d’action laïque (CNAL) montre les dysfonctionnements d’un certain nombre d’écoles privées hors contrat, notamment des manquements au socle commun des connaissances. Le CNAL propose que le régime d’ouverture de ces établissements soit un régime d’autorisation et non de simple déclaration.

Le CNAL demande aussi à la Cour des comptes d’examiner les montants des financements perçus par ces établissements car certains sont défiscalisés ce qui peut être potentiellement considéré comme une aide camouflée de l’Etat à des cultes, en contradiction avec la loi de 1905.

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Le contrat d’engagement républicain : exigeant pour les associations et difficile à appliquer pour les collectivités.

Publié le 4 février 2022
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France urbaine, l’association des élu-es des grandes villes et métropoles, a rédigé le 25 janvier, une note montrant les difficultés à appliquer cette nouvelle exigence qui s’impose dès le 1er janvier 2022.

La loi confortant le respect des principes de la République du 24 août 2021 prévoit que toute association ou fondation subventionnée par des fonds publics soit signataire d’un contrat d’engagement républicain (CER), dont le contenu a été déterminé par un décret du 31 décembre 2021.Une circulaire ministérielle, du même jour, visait à introduire la possibilité, pour les préfets, de demander la suspension de l’exécution d’un acte d’une collectivité qui porterait gravement atteinte aux principes de laïcité et de neutralité des services publics.

En signant le CER, une association s’engage notamment à :

  • respecter les principes de liberté, d’égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine, ainsi que les symboles de la République (article 2 de la Constitution) ; 
  • ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République ;
  • s’abstenir de toute action portant atteinte à l’ordre public.

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Référent laïcité dans les administrations, le décret est sorti

Publié le 14 janvier 2022

La loi confortant le respect des principes de la République, dite loi contre le séparatisme a institué, dans les administrations de l’État, les collectivités territoriales et les établissements publics de santé, un référent laïcité. Un décret d’application a été publié le 23 décembre 2021.

Le référent laïcité exerce les missions suivantes :

1° Le conseil aux chefs de service et aux agents publics pour la mise en œuvre du principe de laïcité, notamment par l’analyse et la réponse aux sollicitations de ces derniers portant sur des situations individuelles ou sur des questions d’ordre général

2° La sensibilisation des agents publics au principe de laïcité et la diffusion, au sein de l’administration concernée, de l’information au sujet de ce principe

3° L’organisation, à son niveau et le cas échéant en coordination avec d’autres référents laïcité, de la journée de la laïcité le 9 décembre de chaque année.

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Laïcité, rappel utile de sa définition

Publié le 17 décembre 2021

A l’occasion de l’anniversaire de la promulgation de la loi de 1905 de séparation des Eglises et de l’Etat, JL Bianco ancien président de l’Observatoire de la laïcité, supprimé par le gouvernement, a rappelé l’histoire du concept de laïcité de séparation des églises et de l’Etat.

D’un point de vue idéologique, il existe deux conceptions dominantes de la laïcité.

Celle d’Aristide Briand, rapporteur de la loi 1905 soutenue par Jaurès puis par Clémenceauc’est une laïcité de la liberté. Elle n’exclut pas d’être vigilant à l’égard de tous ceux qui tenteraient d’imposer une loi religieuse au-dessus des lois de la République. Comme le disait si bien Jaurès, « la loi protège la foi aussi longtemps que la foi ne veut pas faire la loi ». 

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La nouvelle loi sur le respect des principes de la République

Publié le 11 septembre 2021

La loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a été publiée le 25 août 2021, après la décision du Conseil constitutionnel du 13 août qui avait annulé certains articles.

L’association des maires de France (AMF) a fait deux articles expliquant les principales dispositions qui intéressent les collectivités locales (à lire ici et ).

Il s’agit essentiellement du respect des principes de neutralité et de laïcité, du contrat d’engagement républicain qui doit être signé par les associations, les dispositions concernant l’instruction en famille qui doit être autorisée par l’Etat, lutte contre les mariages forcés et des dispositions concernant les cultes et les marchés publics.

En voici quelques extraits :

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Une campagne du ministère de l’éducation nationale sur la laïcité : zéro pointé

Publié le 3 septembre 2021

Le ministre de l’éducation nationale a présenté, le 30 août, une campagne intitulée « C’est ça la laïcité ».
Elle est déployée tout le mois de septembre par affichage, sur internet et sur les réseaux sociaux, ainsi que dans les écoles et les établissements scolaires. Elle présente une série de 8 affiches (voir plus loin).

Ces affiches ont fait fortement réagir car leur contenu n’a rien à voir avec la définition de la laïcité qui est d’abord la séparation des religions et de l’Etat et donc l’affirmation de la liberté de conscience et de la neutralité des services publics.

Voici l’analyse de cette campagne faite par l’association « La Vigie de la laïcité »

« QUE PENSER DE LA CAMPAGNE LAÏCITÉ LANCÉE PAR LE MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ?

La Vigie de la laïcité a pris connaissance de la campagne d’affichage lancée par le ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, à propos de la laïcité. Force est de constater une profonde confusion sur le sens de ce qu’est la laïcité. D’autant plus qu’à aucun moment ne sont rappelés ni même évoqués les fondements de la laïcité. À savoir la liberté de conscience et sa manifestation dans les limites de l’ordre public, la neutralité de l’État (découlant de la séparation) et l’égalité de tou.te.s devant la loi sans distinction de religion ou conviction.

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La fermeture du site de l’Observatoire de la laïcité est un mauvais coup pour la démocratie

Publié le 28 août 2021

La suppression de l’Observatoire de la laïcité et son remplacement par un comité interministériel de la laïcité, présidé par le Premier ministre, est un mauvais coup. Alors que l’Observatoire était une commission administrative consultative qui avait une autonomie par rapport à l’exécutif, son remplacement par une structure gouvernementale purement politique supprime la fonction de conseil de l’Observatoire.

En plein mois d’août, le gouvernement a supprimé l’accès au site internet de l’Observatoire qui est une mine de renseignements et d’aide notamment aux enseignants. L’ancien site laicite.gouv.fr renvoie aux services du Premier ministre !

L’ancien président de l’Observatoire a critiqué cette fermeture : “Que le gouvernement ait supprimé l’Observatoire de la Laïcité ne l’obligeait pas à supprimer son site internet. C’était un des plus visités de la plateforme gouvernementale. Il aidait quotidiennement les acteurs de terrain de la laïcité”.

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Les liens entre l’histoire de la laïcité et l’histoire de Grenoble

Publié le 16 avril 2021

A l’occasion de la commémoration des 150 ans de la Commune de Paris, le conseiller municipal chargé de l’histoire de Grenoble Jérôme Soldeville, a écrit un texte résumant l’histoire de la laïcité à Grenoble. A noter que le hasard fait bien les choses, ce texte est édité le 16 avril 2021, soit exactement, jour pour jour, 150 ans après l’affaire des mitrailleuses qui a vu la population grenobloise s’emparer de la gare de Grenoble pour empêcher leur acheminement à Versailles. L’historien Quentin Deluermoz a accepté de repousser sa conférence sur la Commune de Paris initialement prévue à la fin du mois d’avril, au mercredi 27 octobre prochain. Elle aura lieu à 18h à l’auditorium du musée de Grenoble.

« Une histoire qui a débuté sur fond de Commune de Paris, ce moment crucial où « le parti de l’ordre » de Thiers s’est accaparé l’idée de République et de ses symboles, avec la violence que l’on sait, une violence qui se répète sans doute : même inversion et récupération identique par les réactionnaires d’une idée à l’origine source d’émancipation. 

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Laïcité à l’école : mise à jour du vademecum

Publié le 4 octobre 2019

La mise à jour du vademecum « La laïcité à l’école » par l’éducation nationale introduit des nouveautés et de nouvelles recommandations pour les collectivités par rapport au précédent vademecum de mai 2018. Certaines touchent aux intervenants extérieurs lors par exemple des sorties scolaires ou au remboursement des repas non pris à la cantine. Une nouvelle fiche portant sur l’organisation des examens et concours relevant du ministère de l’Éducation nationale au sein d’établissements scolaires privés sous contrat, il est demandé aux établissements privés d’ôter ou de masquer les signes religieux ostensibles pendant la durée des épreuves.

En introduction, le vademecum rappelle les grands principes de la République :

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La laïcité à l’école, un Vademecum du ministère de l’Education Nationale

Publié le 8 juin 2018

Le 30 mai, le ministère de l’Education Nationale a édité un Vademecum comprenant 22 fiches et des annexes pour répondre aux atteintes au principe de laïcité.

Voici l’introduction de ce Vademecum :

« Principe inscrit à l’article premier de la Constitution française – « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale » – la laïcité garantit la liberté de conscience et protège la liberté de croire, de ne pas croire et de changer de conviction. Elle permet à chacun de choisir ses convictions religieuses ou philosophiques. On peut, par exemple, être catholique, protestant, juif, musulman, bouddhiste, agnostique ou athée, mais chacun doit respecter les principes et valeurs qui sous-tendent une République laïque.

La laïcité est le produit d’une longue histoire de la France. La séparation des Églises et de l’État a été établie par la loi de 1905, mais l’idée de la neutralité religieuse de l’État et du respect de tous les cultes remonte au moins au XVIIe siècle. Les principaux textes proscrivant le prosélytisme et la propagande religieuse dans les établissements scolaires ont, quant à eux, un siècle d’existence.

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L’installation de la crèche de Noël au siège de la Région était illégale !

Publié le 13 octobre 2017

Le Président de la Région, M. Wauquiez, vient d’être rappelé à l’ordre par le tribunal administratif de Lyon. En effet il avait installé le 14 décembre 2016, dans l’entrée du siège de la Région à Confluence à Lyon, une crèche de Noël. Deux associations défendant la laïcité avaient déposé un recours en annulation de cette décision. Le tribunal administratif leur a donné raison le 5 octobre 2017. Le tribunal a repris la jurisprudence récente du Conseil d’Etat (9 novembre 2016) qui était très claire :

« Pour déterminer si l’installation d’une crèche de Noël présente un caractère culturel, artistique ou festif, ou si elle exprime au contraire la reconnaissance d’un culte ou une préférence religieuse, le Conseil d’État juge qu’il convient de tenir compte du contexte dans lequel a lieu l’installation, des conditions particulières de cette installation, de l’existence ou de l’absence d’usages locaux et du lieu de cette installation.

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Laïcité et neutralité, de nouveaux outils pour accompagner les agents publics

Publié le 14 avril 2017

Une loi du 20 avril 2016 a modifié l’article 25 de la loi du 13 juillet 1983 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.

« Le fonctionnaire exerce ses fonctions avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Dans l’exercice de ses fonctions, il est tenu à l’obligation de neutralité. Le fonctionnaire exerce ses fonctions dans le respect du principe de laïcité. A ce titre, il s’abstient notamment de manifester, dans l’exercice de ses fonctions, ses opinions religieuses. Le fonctionnaire traite de façon égale toutes les personnes et respecte leur liberté de conscience et leur dignité. Il appartient à tout chef de service de veiller au respect de ces principes dans les services placés sous son autorité. Tout chef de service peut préciser, après avis des représentants du personnel, les principes déontologiques applicables aux agents placés sous son autorité, en les adaptant aux missions du service ».

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Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques

Publié le 31 mars 2017

L’inspection générale des bibliothèques a rendu en septembre 2016 un rapport à la ministre de la culture sur la laïcité et le fait religieux dans les bibliothèques publiques. La lettre de mission des ministres de la culture et de l’éducation nationale date de novembre 2015, elle demandait « des recommandations concrètes et des pistes d’innovation concernant l’optimisation des moyens mobilisés au service des usagers » ; il sera intéressant d’examiner le rapport sur ces questions quand il sortira. La lettre de mission n’incluait pas le thème de la laïcité, c’est la ministre de la culture qui l’a rajouté.

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Construction d’édifice cultuel, des précisions

Publié le 3 mars 2017

Le Conseil d’Etat vient de préciser dans un arrêt du 10 février (n° 395433) qu’un bail emphytéotique administratif en vue de la construction d’un édifice cultuel, n’est possible qu’à la condition que ce soit une association cultuelle qui en soit l’affectataire. Une telle association doit avoir comme objet exclusivement l’exercice d’un culte conformément à la loi de 1905. Donc il n’est pas possible que ce soit une association culturelle ou une association mixte, culturelle et cultuelle qui s’engage dans un tel bail.

Le Conseil d’Etat rappelle les principales clauses de la loi du 9 décembre 1905 :

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Respect de la laïcité : mieux former les agents publics

Publié le 6 janvier 2017

La commission sur la laïcité et la fonction publique a déposé le 9 décembre auprès de la ministre de la Fonction Publique son rapport. Le rapport fait des propositions, qui retracent une conviction partagée par les membres de la commission : « la laïcité, expliquée et correctement appliquée, constitue un principe de liberté et une source d’émancipation qui bénéficie à tous, agents comme usagers et, de là, à la cohésion nationale… La laïcité constitue la modalité française d’organiser la liberté de conscience qui implique, pour les pouvoirs publics, de respecter une posture de neutralité en matière de culte. Il s’en déduit que les agents publics ne peuvent – pendant leur service – afficher leurs convictions religieuses, tandis que les usagers sont libres de le faire tant qu’ils ne troublent pas l’ordre public ni ne réclament, pour ce motif, un traitement différencié. »

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Une crèche de Noël installée au siège de la Région !!!

Publié le 23 décembre 2016

Wauquiez tient à multiplier les provocations et à rappeler qu’il n’est pas un adepte de la laïcité puisqu’il a installé une crèche de la nativité géante (14 m2) dans le hall d’entrée du siège de la Région Auvergne Rhône-Alpes. Il ne s’agit en aucun cas d’une tradition, qui pourrait permettre, à la limite, une telle autorisation selon le Conseil d’Etat, puisque depuis que la région existe il n’y a jamais eu de crèche à Noël à l’Hôtel de région. La Ligue des droits de l’homme a déposé le 16 décembre un recours et un référé suspension qui n’a pas été admis car l’urgence n’était pas caractérisée, il faudra attendre le jugement au fond pour savoir si cette opération est jugée illégale ou non.

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Laïcité : le vade-mecum de l’association des maires

Publié le 4 décembre 2015

Laicite-maires-FranceL’association des maires de France (AMF) vient d’éditer un vade-mecum sur la laïcité qui donne de nombreuses indications pratiques et juridiques pour que les collectivités appliquent fermement et avec discernement cette exigence constitutionnelle.

L’introduction de ce Vade-mecum rappelle :

« Alors que certains contestent encore la pertinence même du principe de laïcité et que d’autres se sentent obligés de lui associer un qualificatif – ce qui le dénature –, il nous est apparu essentiel dès le dernier Congrès de réaffirmer avec force les contours et la substance de cette valeur, véritable fondement de notre République.

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Laïcité : le guide à destination des collectivités locales est réactualisé

Publié le 30 octobre 2015

guide-laiciteL’application du principe de laïcité pose problèmes aux collectivités territoriales et fait débat. L’Observatoire de la laïcité a publié, jeudi 15 octobre, une nouvelle version de son « Guide de la laïcité » pour les collectivités locales, qui réactualise celui de décembre 2013. Destiné aux élus locaux et aux agents publics, ce court guide (14 pages), part de cas concrets pour poser des questions et y répond en s’appuyant sur une nombreuse jurisprudence.
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Politique politicienne

Publié le 11 septembre 2015
  • ras-le-frontIl y a des jours où on a honte d’être isérois : le conseil municipal de la commune de Charvieu-Chavagnieux sous la houlette du maire G. Dezempte, vient de voter à l’unanimité la décision de ne recevoir qu’une famille de réfugiés à condition que ce soit des chrétiens ! Ces messieurs-dames ont-ils prévus des signes distinctifs pour signaler à la vindicte publique les incroyants et les croyants non-chrétiens ? Sachant que l’étoile jaune et le triangle rose sont déjà pris ne doutons pas de leur imagination fertile pour trouver un moyen d’appliquer leurs idées nauséabondes. Cette décision est un exemple effarant de la violation de la déclaration des droits de l’homme et du principe constitutionnel de laïcité. Une réaction du préfet permettrait de déférer cette délibération au tribunal administratif et à la justice de demander des comptes à ses élus qui ignorent les principes républicains.

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Que vive Charlie Hebdo !

Publié le 16 janvier 2015

(© Cled'12

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Extraits de L’APERO de Gérard BIARD rédacteur en chef de Charlie Hebdo – 14 janvier 2015

« Nous remercions de tout cœur ceux, par millions, qu’ils soient simples citoyens ou qu’ils incarnent les institutions, qui sont vraiment à nos côtés, qui, sincèrement profondément, « Sont Charlie » et qui se reconnaîtront. Et nous emmerdons les autres, qui de toute façon s’en foutent …

Ces dernières années, nous nous sommes sentis un peu seuls, à tenter de repousser à coups de crayon les saloperies franches et les finasseries pseudo intellectuelles qu’on nous jetait au visage, et au visage de nos amis qui défendaient fermement la laïcité : islamophobes, christianophobes, provocateurs, irresponsables, jeteurs d’huile sur le feu, racistes, vous-l’avez-bien-cherché ….

Nous allons quand même essayer d’être optimistes, bien que ce ne soit pas la saison. Nous allons espérer qu’à partir de ce 7 janvier 2015 la défense ferme de la laïcité va aller de soi pour tout le monde, qu’on va enfin cesser, par posture, par calcul électoral ou par lâcheté, de légitimer ou même de tolérer le communautarisme et le relativisme culturel, qui n’ouvre la voie qu’à une seule chose : le totalitarisme religieux.

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