Diverses actualités

Publié le 25 août 2023

Canicule à Grenoble : lieux de fraîcheur et actions vis-à-vis des plus vulnérables. En cette période, les habitants et habitantes peuvent se trouver des lieux de fraîcheur à Grenoble. La ville et le Centre Communal d’Action Social concentrent leur vigilance vis-à-vis des personnes vulnérables.  Chaque année les services de la ville éditent une carte des lieux frais, avec les parcs et jardins, les points d’eau, les lieux culturels gratuits, les sanitaires… des brumisateurs déployés dans toute la ville, ainsi que usieurs bassins rénovés et opérationnels améliorant la flânerie dans les parcs et jardins de la ville. La piscine Jean Bron est ouverte jusqu’au 27 août de 9h30 à 14h30 et de 15h30 jusqu’à 19h30. Cette année elle affiche des nouveautés : les mardis, la piscine ouvre exceptionnellement dès 7h30 (accès au bassin de 25 mètres uniquement) et les mercredis, une nocturne se prolonge jusqu’à 21h en août.


Le déshonneur d’Olivier Véran. Un blog de Jérôme Soldeville, conseiller municipal de Grenoble sur le site de Médiapart le 24 juillet 2023. « Jamais le fond de l’air n’aura été aussi brun en France que durant cet été et Olivier Veran, porte-parole du gouvernement macroniste, après avoir promis de « faire barrage aux idées de l’extrême droite », aura largement contribué à lui livrer le pays… lorsque le ministre de l’éducation nationale Pap N’Diaye, qui vient d’être débarqué de son poste par Macron, a qualifié Cnews et Europe 1 de médias « contrôlés par un personnage manifestement très proche de l’extrême droite la plus radicale », cela a valu à N’Diaye le triste privilège à la fois d’être très critiqué par LR et le RN, et de n’avoir quasiment pas de soutien au sein de l’exécutif… Une unique et misérable réaction, prononcée au nom de l’exécutif macroniste rapportée par le porte-parole du gouvernement, pour rappeler que « la liberté de la presse, la liberté de la diversité d’opinions et la liberté d’expression (…) s’applique aussi aux ministres ». Véran considèrerait donc que l’expression d’idées racistes sur Cnews et Europe 1 comme une expression comme une autre, ou comme une opinion relevant de la liberté d’expression, alors que depuis le vote de la loi Taubira le 21 mai 2001, la France a été le premier pays au monde à reconnaître l’esclavage et la traite négrière ? Quelle sérieuse dissonance cognitive !


Sans surprise, la proportion de personnes en situation de privation matérielle et sociale a augmenté en 2022. Une étude de l’INSEE. Début 2022, 14 % de la population de France métropolitaine est en situation de privation matérielle et sociale. Cette proportion atteint son plus haut niveau depuis 2013. Dans un contexte d’augmentation des prix de l’énergie, une personne sur dix vit dans un ménage qui n’a pas les moyens financiers de chauffer correctement son logement. Les habitants des communes rurales et urbaines de densité intermédiaire, qui ont des dépenses d’énergie plus élevées, sont ceux dont le taux de privation matérielle et sociale augmente le plus par rapport à 2020


Deux réacteurs EPR sont prévus sur le site du Bugey. EDF avait évoqué deux sites dans la région, Bugey et Tricastin. « Le Conseil de politique nucléaire CPN) a décidé de retenir, avec l’appui des élus du territoire, le site du Bugey pour l’implantation de la troisième paire de réacteurs EPR2, après Penly et Gravelines« , a annoncé la présidence de la République dans un communiqué ce 19 juillet. Dans le même conseil il a été prévu de fusionner l’ASN et l’IRSN, ce qui avait été fortement combattu par les personnels de l’IRSN ainsi que de nombreux parlementaires. A ce propos, l’IRSN a fait le 28 juillet un communiqué indiquant qu’il « participera activement aux travaux d’élaboration de ce projet de « grande autorité indépendante » en veillant, comme le souhaite le CPN, à ce que l’ensemble des missions de l’ASN et l’IRSN soient préservées et leurs moyens humains soient renforcés. » Un premier réacteur est autorisé à fonctionner au-delà de 40 ans. L’ASN a adopté le 29 juin 2023 une décision qui fixe les prescriptions encadrant la poursuite de fonctionnement du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Tricastin (Drôme). Ce réacteur est le premier réacteur du parc nucléaire français sur lequel l’ASN prend position à l’issue de son quatrième réexamen périodique, soit après environ 40 années de fonctionnement.


Décret modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Le Décret n° 2023-812 du 21 août 2023 augmente la prise en charge du titre de transport collectif. Cette prise en charge est de 75 % de la valeur annuelle mensualisée du titre de transport à compter du 1er septembre 2023.


Fausses promesses et manipulations : le scandale des plans banlieues. Une vidéo du média Blast (20 minutes) le met en exergue. L’un après l’autre, les différents gouvernements qui se sont succédé n’ont cessé de faire croire qu’ils allaient mettre d’énormes moyens pour réhabiliter et rénover les quartiers populaires. De ces fausses promesses, un mensonge a perduré dans l’opinion publique : celui de l’argent fou injecté dans les quartiers. Face à l’inaction des politiques, les acteurs de premiers plans dans cette histoire ont décidé de rétablir la vérité. Enquête sur une politique fantôme qui a laissé les habitants des quartiers sur le carreau.


Pollution mortelle de l’air dans 857 villes d’Europe. Les transports, les activités domestiques et l’agriculture sont les principaux responsables de la mortalité liée à la pollution atmosphérique dans les villes européennes, selon le Barcelona Institute for Global Health. Une nouvelle étude de l’Institute for Global Health a analysé deux des principaux polluants présents dans l’atmosphère et a conclu que, par exemple, dans le cas des particules fine (PM 2,5), l’activité domestique contribue pour plus de 22 % à la mortalité dans les 857 villes étudiées. Viennent ensuite l’agriculture et l’industrie. Le dioxyde d’azote, généré principalement par l’utilisation de combustibles fossiles dans les transports sont largement responsables de près de 50 % des décès, suivis par l’industrie et le secteur de l’énergie. L’étude se base sur des données de 2015. La ville de Grenoble est assez loin dans le classement des villes les plus polluées, elle se situe à la 566 ème place, les 113 villes françaises démarrent à la 174 ème place (ancienne communauté d’agglomération Val et Forêt dans le Val d’Oise).  La mieux placée est Ajaccio à la 707 ème place.


Les tarifs règlementés de l’électricité ont augmenté de 10% au 1er août. C’est la fin progressive du bouclier tarifaire mis en place depuis deux hivers pour réduire les factures d’énergie des consommateurs. Il s’agit des tarifs réglementés de l’électricité pour les ménages, artisans, petits commerces et artisans, qui sont « raccordés à un compteur d’une puissance jusqu’à 36 kilovoltampères ». La précédente hausse remontait à février et s’élevait à 15%, après 4% en février 2022. Depuis 2021, le tarif réglementé de l’électricité, dont dépendent quelque 23 millions de clients, aura donc augmenté de 31%. Les associations de consommateurs protestent contre cette hausse ininterrompue.


Algues vertes : la justice donne quatre mois à l’État pour renforcer son plan de lutte. Le tribunal administratif de Rennes juge le 18 juillet qu’il y a lieu d’enjoindre à nouveau au préfet d’agir, pour assurer la complète exécution du jugement du 4 juin 2021, et ce dans un délai de quatre mois à compter de la notification du présent jugement, par l’adoption de mesures d’application immédiate, contrôlées dans leur exécution, de limitation de la fertilisation azotée et de gestion adaptée des terres agricoles, et par l’édiction de prescriptions particulières applicables sans délai aux installations classées pour la protection de l’environnement, propres à garantir le respect de plafonds d’apport d’azote adaptés aux capacités d’absorption des cultures, conformes aux préconisations scientifiques, et permettant une réduction effective du phénomène d’eutrophisation à l’origine du développement des algues vertes.


Le Conseil d’État suspend l’interdiction des tenues manifestant une appartenance religieuse sur les plages de Mandelieu-la-Napoule. Saisi par la Ligue des Droits de l’Homme, le Conseil d’État suspend la décision du maire de Mandelieu-la-Napoule (Alpes-Maritimes) d’interdire l’accès aux plages aux personnes portant une tenue manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse, telle que le « burkini ». En application d’une jurisprudence constante, une telle interdiction dans l’espace public doit en effet être justifiée par un risque actuel et avéré pour l’ordre public. La commune n’ayant pas démontré l’existence d’un tel risque, le Conseil d’Etat estime que cette interdiction porte atteinte de manière grave et illégale à la liberté d’aller et venir, à la liberté de conscience et à la liberté personnelle.


La fiscalité nutritionnelle. Dans son rapport publié en février 2023 « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), un impôt à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques », le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) rappelait que le cadre de la TVA, conçu selon un raisonnement par grandes catégories de biens et de services, ne permettait pas une modulation efficace de la taxation en fonction de l’impact nutritionnel d’un aliment. En revanche, d’autres taxes visant spécifiquement à améliorer la qualité nutritive des aliments et boissons consommés constituent un levier pertinent de fiscalité dite comportementale. Tel est l’objet de cette note approuvée par le CPO dans sa séance du 13 juillet 2023 et qui formule deux recommandations.


Loi n° 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux. L’Association des maires de France (AMF) fait un résumé des principales dispositions de cette loi. Ce texte, assouplit les modalités de mise en œuvre de l’objectif de réduction de la consommation foncière et répond en grande partie aux inquiétudes exprimées depuis bientôt deux ans par l’AMF. Il devrait faciliter la réalisation des objectifs fixés par la loi «Climat et résilience »  du 22 août 2021 (diviser par deux le rythme d’artificialisation entre 2021 et 2031 par rapport à la décennie précédente et atteindre d’ici à 2050 le zéro artificialisation nette. La Banque des territoires fait de même en précisant l’objectif de la loi qui est de redonner des marges de manœuvre aux territoires grâce à la garantie communale de développement, un droit de préemption élargi, un sursis à statuer spécifique, la prise en compte de la renaturation dès 2021, ou encore la comptabilisation à part des grands proje


Géographie des infractions liées aux stupéfiants à l’échelle communale en 2022. Les services de police et de gendarmerie nationales ont mis en cause 251 400 personnes pour usage de stupéfiants et 49 000 personnes pour trafic de stupéfiants sur l’ensemble du territoire (métropole et DROM), soit respectivement 3,7 mis en cause pour 1000 habitants pour usage et 0,7 pour trafic de stupéfiants. Les infractions à la législation sur les stupéfiants, en particulier le trafic de stupéfiants, font partie des atteintes les moins bien réparties sur le territoire, derrière les vols violents, avec ou sans arme. Pour l’usage de stupéfiants, 7 % des communes regroupent 90 % des mis en cause (comptabilisés au lieu de commission de l’infraction). Concernant le trafic de stupéfiants, 90 % des mis en cause se concentrent dans 3,5 % des communes. Ces communes ne sont pas toutes urbaines puisque les communes rurales enregistrent plus de 10 % des mis en cause pour chacune des deux catégories d’infractions.


Un quart de la population mondiale est confrontée à un stress hydrique extrêmement élevé, consommant régulièrement la quasi-totalité de leur approvisionnement en eau disponible, signale le World Ressources Institute. Au moins 50% de la population mondiale – environ 4 milliards de personnes – vit dans des conditions de stress hydrique élevé pendant au moins un mois de l’année. Vivre avec ce niveau de stress hydrique met en péril la vie, l’emploi, la sécurité alimentaire et énergétique des gens. L’eau est essentielle à la culture et à l’élevage du bétail, à la production d’électricité, au maintien de la santé humaine, à la promotion de sociétés équitables et à la réalisation des objectifs climatiques mondiaux. Partout dans le monde, la demande en eau dépasse ce qui est disponible.

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