Les 10 Jours de la Culture. Chaque année au printemps, Grenoble Alpes Métropole organise, dans plus de 30 communes du territoire, les 10 Jours de la Culture : des dizaines d’événements culturels et artistiques proposés gratuitement aux habitants. La sixième édition des 10 Jours de la culture se tiendra du 6 au 24 avril 2024 dans 37 communes de la métropole. Soixante rendez-vous artistiques sont prévus.
Raymond Avrillier : « J’ai été auditionné dans l’enquête préliminaire pour faux visant Bruno Le Maire ». L’hebdomadaire Marianne interroge Raymond Avrillier sur ses actions concernant les refus du ministre de l’économie de fournir des documents administratifs en déclarant qu’ils n’existent pas, alors que Raymond Avrillier apporte la preuve contraire, ce qui l’oblige à dénoncer le ministre pour faux en écriture publique.
L’ancien bâtiment de l’Institut de géographie alpine (IGA) sur la Bastille va enfin être rénové. Alan Confesson l’avait indiqué lors des vœux 2024 au secteur 2. C’est maintenant décidé. Le promoteur qui avait rénové le bâtiment voisin qui héberge le restaurant et les hébergements de Babel Community a racheté le bâtiment IGA pour y prévoir de nouveaux hébergements. Les travaux devraient démarrer prochainement.
Avis de la Défenseure des droits sur la proposition de loi visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien. La Défenseure des droits salue l’examen de la proposition de loi visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des enfants en situation de handicap sur le temps méridien. Son adoption constituerait une avancée indéniable en termes d’accompagnement des élèves en situation de handicap qu’elle a appelé de ses vœux à de nombreuses reprises, en particulier dans un rapport d’août 2022 consacré à « l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap ». Néanmoins, la Défenseure des droits interpelle des parlementaires afin que ne soient pas occultés des débats, deux aspects essentiels : la prise en charge par l’État des frais d’accompagnement des élèves en situation de handicap sur l’ensemble des temps périscolaires sans distinction ; et la définition d’un cadre juridique clair sur l’évaluation des besoins de l’enfant pendant les temps périscolaires.
Un décret précise les critères d’implantation des futurs réacteurs nucléaires. Pour accélérer la création des futurs réacteurs (SMR ou EPR), la loi du 22 juin 2023 a exclu qu’ils soient implantés à l’extérieur du périmètre initial des plans particuliers d’intervention (PPI) et a délégué à un décret la détermination des modalités d’application. Le texte distingue différentes typologies d’implantation – communes littorales ou non – et au regard de l’accroissement du risque pour les populations. Les réacteurs ainsi que l’entreposage de combustibles nucléaires, devront être distants de moins de 5 km d’un point du périmètre d’une installation nucléaire de base (INB) en exploitation. Cette distance sera réduite à 500 mètres lorsque le projet de réalisation est situé sur le territoire d’au moins une commune littorale. Diverses simplifications et corrections dans le code de l’environnement sont introduites pour accélérer les procédures.
Le Pass’Colo sera opérationnel pour les prochaines vacances de printemps. Le décret précisant les modalités relatives au dispositif « Pass’Colo » a été publié au Journal officiel. Cette aide financière octroyée sous condition de ressources vise à encourager les départs en colonies de vacances des enfants de 11 ans. Ce nouveau Pass a pour objectif de faciliter le départ en colonies de vacances des enfants de 11 ans (en classe de CM2), pour toutes les familles ayant des ressources inférieures ou égales à 4 000 euros par mois (soit un quotient familial (QF) inférieur ou égal à 1 500 euros). Alors qu’il devait être mobilisable uniquement à compter des vacances d’été 2024, le décret précise que le Pass’Colo sera « mobilisable à partir des vacances de printemps 2024 ».
Économies budgétaires : l’exécutif vise de plus en plus ouvertement les collectivités locales. Un article de l’association des maires de France s’inquiète de ce que prépare le gouvernement concernant les économies budgétaires qui se préparent. Les prévisions en matière de déficit public sont, en effet de plus en plus sombres, ce qui semble provoquer un début de panique au sein de l’exécutif. Il paraît de plus en plus clair qu’un effort va être demandé aux collectivités locales. Mais lequel ? Plusieurs voix de la majorité gouvernementale s’élèvent pour pointer des dépenses trop importantes des collectivités et la nécessité pour celles-ci de participer à l’effort général. Alors que tout le monde sait que les budgets des collectivités sont vertueux puisque la loi leur impose l’équilibre budgétaire strict
Réaffirmer l’engagement climatique de la France avec une trajectoire lisible et mobilisatrice. C’est le titre d’une lettre de la présidente du Haut conseil pour le climat, envoyée au premier ministre le 2 avril, qui s’inquiète de la dérive du calendrier dans l’adoption de plusieurs textes de lutte contre le changement climatique. « Le Haut Conseil pour le climat ne peut que s’inquiéter du risque de recul de l’ambition de la politique climatique induit par les dérives de calendrier de ses instruments les plus structurants »
Mots-clefs : culture, droits, métropole, nucléaire, Urbanisme
