Expérimentation pour l’accès aux droits « Territoire Zéro Non Recours » à Grenoble

Publié le 18 octobre 2024

Le projet « Territoire Zéro Non-Recours » (TZNR) à Grenoble est une initiative visant à lutter contre le non-recours aux droits sociaux, c’est-à-dire le fait qu’un individu ne bénéficie pas des aides ou des services auxquels il a droit, souvent en raison d’un manque d’information, de la complexité administrative, ou d’un sentiment de stigmatisation. Les chiffres du non recours en France : 30 % de non-recours toutes prestations confondues, dont 50 % de non recours au minimum vieillesse et 34 % de non recours au RSA.

L’objectif principal du projet TZNR est de garantir l’accès aux droits pour tous, notamment pour les populations les plus vulnérables, en simplifiant les démarches et en les rendant plus accessibles et rapides. Il cherche à rétablir la confiance entre les habitant-es et les institutions, pour un système plus juste et équitable. L’expérimentation a débuté en janvier 2024.

Deux publics sont ciblés par l’expérimentation : d’une part, les habitant-es du Secteur 6 qui est un lieu de grande précarité avec une forte concentration de ménages modestes souvent confrontés à des difficultés d’accès aux aides sociales et d’autre part toutes les personnes domiciliées au CCAS. Les personnes domiciliées représentaient près de 4 400 personnes début septembre 2024. Il s’agit d’un public éloigné des administrations, demandeur de soutien pour réaliser les démarches administratives.

Le TZNR est un projet pilote, dont l’objectif est d’apporter des solutions concrètes à des populations en situation de précarité. Si l’expérimentation montre des résultats probants, ses modalités de lutte contre le non-recours pourront essaimer dans d’autres quartiers. Le TZNR agit pour que chaque citoyen-ne puisse bénéficier de ses droits fondamentaux sans obstacles administratifs.

En résumé, le « Territoire Zéro Non-Recours » de Grenoble est une réponse concrète et proactive aux défis posés par le non-recours aux droits sociaux dans les quartiers populaires de la ville.

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