Au Conseil municipal du 24 septembre à 15 h

Publié le 21 septembre 2018

L’ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre comporte de nombreux dossiers importants (99 délibérations), avec pour démarrage, un débat, sans vote, suite au rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de la ville de Grenoble entre 2011 et 2016. Le Conseil se prononcera sur un plan d’actions prenant en compte les recommandations de la CRC.

Adhésion de la ville de Grenoble à l’association Transparency International France qui œuvre pour la transparence et l’intégrité de la vie publique et économique

A propos de l’enquête publique ouverte jusqu’au 3 octobre sur l’autorisation environnementale concernant les futurs travaux d’élargissement de l’A480, le Conseil municipal prévoit de rappeler qu’un certain nombre de réserves émises par ses soins sur le projet n’ont toujours pas été prises et de réaffirmer que la non-levée de ces réserves vaudrait avis défavorable du Conseil sur l’autorisation environnementale pour le projet de réaménagement de l’A480.

Le conseil se prononcera sur la mise en place d’une Zone à Faibles Emissions (ZFE) pour les véhicules utilitaires et les poids lourds, à partir du printemps 2019, sur le territoire de 11 communes de l’agglomération.

Il se prononcera sur une convention de partenariat entre la ville de Grenoble, l’Université Grenoble Alpes, l’Institut des Droits de l’Homme et l’Ordre des Avocats de Grenoble relative au dispositif d’équipe juridique mobile. C’est l’application de la priorité que s’est donnée la ville de Grenoble pour favoriser l’accès aux droits et la lutte contre le non recours, en lien avec son CCAS.

Pour lire l’ordre du jour complet, voir ici.

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