Une taxe carbone « juste » est-elle possible ?

Publié le 22 novembre 2019

Le Réseau Action Climat, Oxfam et le Secours Catholique Caritas France répondent positivement à cette question. Ils proposent de changer les modalités de redistribution des revenus d’une taxe carbone afin que les personnes en difficultés se voient rembourser plus que ce qu’ils auront payé en consommant des produits fortement carbonés.
Pour que tout le monde puisse comprendre comment cela peut marcher, ils ont mis au point un « calculateur taxe carbone juste » qui permet de calculer le montant actuel de la taxe carbone pour un foyer et le montant que ces foyers pourraient recevoir s’il y avait un dispositif de redistribution des recettes. Ce dispositif s’appelle le “revenu climat”.

Le calculateur permet de changer les paramètres de la redistribution du revenu de la taxe, par exemple on peut faire varier la part des recettes qui est redistribuée aux ménages, le nombre de ménages qui peut bénéficier d’une redistribution (notamment ne pas reverser à partir d’un certain revenu) et faire varier le type de redistribution soit plus pour les plus pauvres ou un remboursement égal pour tous ceux qui ne dépasseront pas le seuil de revenu choisi. Le calculateur ne prend en compte que le chauffage et le transport en voiture.

« La tarification du carbone conduit à augmenter le prix des énergies fossiles et incite donc à moins en consommer : c’est à ce titre que la taxe carbone un outil efficace pour lutter contre le dérèglement climatique, même si ce n’est bien sûr pas le seul (les normes, les subventions, l’investissement public et privé jouent également un rôle crucial).

À court-terme, certains ménages et certaines entreprises peuvent avoir du mal à réduire leur consommation d’énergies fossiles, par manque d’alternatives simples. Par ailleurs, étant donné que les dépenses d’énergie représentent une part plus importante dans le budget des ménages modestes que dans le budget des plus favorisés (en proportion), la taxe carbone actuelle pose un problème de justice sociale. Enfin, certains secteurs sont aujourd’hui exonérés de la taxe, ce qui renforce ce sentiment.

Cependant, il existe un certain nombre de moyens de régler ces problèmes : une solution consiste à changer les modalités de redistribution des revenus de la taxe carbone.

Une partie des revenus pourrait ainsi être reversée directement aux ménages modestes, pour éviter de peser de manière disproportionnée sur leur budget et ainsi assurer l’équité de l’ensemble. »

Pour lire l’étude, cliquer ici.

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