La construction, puis la gestion du stade des Alpes ont connu des moments très agités, contestation d’un stade trop grand, trop cher et mal placé et en plus qui ne peut pas être utilisé par clubs amateurs ou les scolaires, par manque d’une piste d’athlétisme notamment, avec un parking en sous-sol, quasiment inutilisé. Ce parking est juste là pour permettre d’accorder le permis de construire du stade, mais qui posait des questions de sécurité en cas d’incendie durant un match.
Le mode de gestion a évolué, tout d’abord en délégation de service public, puis avec une autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine public aux deux clubs professionnels, GF38 et FCG qui s’étaient réunis à parts égales dans la société Grenoble Alpes Sports (GAS).
Le contrat arrive à son terme au 28 juin 2025.
La Métropole a envisagé trois modèles de gestion :
- « la Délégation de Service Public (modèle duquel la Métropole est sortie depuis octobre 2020), hypothèse qui a la lumière de l’expérience passée ne semble pas apporter de plus-value en comparaison au modèle d’AOT actuel. Par ailleurs, la complexité ainsi que la longueur de la procédure de passation d’une DSP (18 mois) ne semblent pas être compatibles avec le calendrier de la fin de convention actuelle.
- l’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du stade, sur une durée de 5 ans, permettant aux clubs de porter des investissements, soit avec une coordination de deux clubs (identique au modèle actuel), soit avec un club co-contractant et un second club sous-locataire, si l’un des deux clubs souhaite s’engager pour le compte des deux,
- la gestion en régie, modèle non privilégié à ce stade par la Métropole, mais qui constitue une solution par défaut si les deux clubs ne souhaitaient plus co-occuper et gérer le stade à l’année. Cette configuration nécessiterait que la Métropole conclue une AOT avec chacun des deux clubs dans le cadre de l’organisation de leurs matchs respectifs. Le reste des activités du stade, notamment la location de salons et la gestion des commerces de pied de stade, serait repris en gestion par les services de la Métropole.
De ces trois hypothèses, seules les deux dernières ont été privilégiées en considérant à la fois leurs avantages et inconvénients, sur les plans technique, juridique et économique.
Aussi, dans l’hypothèse de passation d’une nouvelle autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT), nécessitant une publicité préalable, il est ainsi proposé de lancer d’ici au tout début d’année 2025 un avis de publicité dans le cadre d’une nouvelle autorisation d’occupation temporaire (AOT) du Stade des Alpes d’une durée de 5 ans, à laquelle les deux clubs, conjointement ou indépendamment, seront invités à répondre.
Si la réponse à cette procédure s’avérait infructueuse, la Métropole se verrait dans l’obligation de reprendre en régie le Stade des Alpes et d’établir avec chacun des deux clubs une AOT relative à l’occupation respective de ceux-ci… Grenoble Alpes Sports a fait part à la Métropole de son souhait de mettre fin avant son terme à la convention d’occupation du domaine public en cours, par accord entre les parties et avec application d’un préavis de 6 mois comme le prévoit l’article 18-3 de ladite convention. »
Il est proposé au conseil métropolitain du 14 février 2025, d’approuver le lancement d’un avis de publicité préalable dans le cadre d’une nouvelle autorisation d’occupation temporaire (AOT) du Stade des Alpes.
Mots-clefs : métropole, public-privé, services publics, stade
