Samedi 5 mars à 15 h rassemblement contre la guerre en Ukraine, place Félix Poulat à Grenoble
Marche climat samedi 12 mars départ à 14h de la gare de Grenoble. Dans toute la France des marches pour le climat et la justice sociale. Pour rappel sont organisées pour rappeler aux candidats, aux médias et aux citoyens l’ordre des priorités et faire de 2022 l’année où la France a enfin pris le chemin d’un avenir juste et soutenable pour toutes et tous.
L’INED (Institut National d’Etudes Démographiques) publie une étude qui examine l’évolution de la population française d’ici à 2070. Les projections de l’Insee annoncent une augmentation de la population en France jusqu’en 2044, puis une diminution lente selon le scénario central, considéré a priori comme le plus probable, alors que les projections précédentes tablaient sur une croissance à plus long terme. Sur quelles bases reposent ce nouveau pronostic ? Cette étude nous le décrit en passant en revue les différents scénarios envisagés.
Lire le reste de cet article »
Le 28 février 2022, le GIEC complète son rapport sur le changement climatique intitulé « Changement climatique 2022 : Impacts, adaptation et vulnérabilité ». Il s’agit de la contribution du Groupe de travail II au sixième rapport d’évaluation qui évalue les impacts du changement climatique, en examinant les écosystèmes, la biodiversité et les communautés humaines aux plans mondial et régional. Il examine également les vulnérabilités ainsi que les capacités et les limites du monde naturel et des sociétés humaines à s’adapter au changement climatique.
Le GIEC met en garde contre le fait que le monde n’est pas prêt, le réchauffement va plus vite que les mesures pour s’adapter aux conséquences. Au rythme actuel de planification et de mise en place de l’adaptation, l’écart entre les besoins et ce qui est fait va continuer à grandir.
Lire le reste de cet article »
Il s’agit du titre d’un rapport rendu, le 21 février, au Premier ministre par l’ancien président du Cese (Conseil économique social et environnemental), M. Bernasconi. Il lui était notamment demandé de réfléchir aux scénarios d’évolution institutionnelle permettant à la participation citoyenne de trouver sa place dans les institutions comme méthode d’action publique. Cette mission devait notamment s’appuyer sur :
Evidemment pour les ménages cette suppression de la taxe d’habitation (TH) pour le logement principal, qui sera effective pour tous les ménages en 2023, est une bonne surprise.
Il faut se rappeler l’exigence de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 en son article 13 qui précise : « Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés. »
Donc un bon impôt est celui qui dépend clairement des ressources des ménages.
La taxe d’habitation était le seul impôt local qui dépendait de manière assez importante des revenus des ménages grâce au système d’exonération, de dégrèvement (en fonction du revenu) et elle était aussi fonction de la composition du ménage, ce qui n’est pas le cas de la taxe foncière.
Avant la réforme, en 2017, en France, il y avait globalement une relation presque linéaire, entre le montant de la taxe d’habitation et le revenu fiscal de référence (RFR) du ménage.
La suppression de la taxe d’habitation favorise d’abord les plus riches et laisse comme seuls impôts locaux aux communes, la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) et la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), cette dernière étant très faible dans les villes, puisqu’elle s’applique aux terrains non bâtis.
Lire le reste de cet article »
Loi « séparatisme » et contrat d’engagement républicain : un recours au Conseil d’Etat des associations de défense de l’environnement et de lutte contre la corruption. 25 associations ont déposé le mardi 1er mars un recours devant le Conseil d’État contre le décret d’application de la loi « séparatisme » approuvant le contrat d’engagement républicain des associations. Face à un texte qui menace notamment l’action en justice des associations de défense de l’environnement et de lutte contre la corruption, les requérants appellent à un ultime sursaut en faveur de la liberté d’association et d’expression. Lire l’intégralité du communiqué de presse des associations :Sherpa , France Nature Environnement, Greenpeace France, Humanité et Biodiversité, Les Amis de la Terre France, LPO, Transparency Internationale France, Notre Affaire A Tous, Zero Waste France.
Ajustements de la politique de stationnement à Grenoble. Parkings relais, parkings couverts et en enclos, stationnement sur voirie : de nombreuses possibilités de stationnement sont à disposition des visiteuses et visiteurs. Afin de poursuivre la régulation de l’occupation de l’espace public et inciter au report modal ou au stationnement dans les parkings relais, le Conseil municipal avait adopté des ajustements de la politique de stationnement pour les visiteuses et visiteurs, à compter du 1er mars 2022. 1380_941_Ajustements-de-la-politique-de-stationnement_2022.pdf
Lire le reste de cet article »
Les oppositions municipales qui avaient demandé au préfet d’examiner la sincérité et l’équilibre du budget 2022 de la ville de Grenoble qu’elles estimaient irrégulier ont été renvoyées à leurs chères études. La réponse du préfet a été un rappel aux règles à suivre pour l’élaboration d’un budget ; pour lui la majorité municipale a respecté ces règles. Elle poursuivra leur stricte application durant le mandat, notamment durant l’année 2022, où elle prendra les décisions modificatives budgétaires qui pourraient s’imposer si les recettes attendues n’arrivent pas. Bilan, les oppositions devront réviser les règles d’un budget communal, elles ont encore une fois, démontré leur incompétence à ce sujet.
Depuis la réforme de la fiscalité locale notamment par la diminution de la TH, les contribuables grenoblois paient davantage d’impôts sur le revenu que d’impôts locaux.
Les Grenoblois en tant que contribuables nationaux, ont payé environ 162 M€ d’impôts sur les revenus, en 2020, par contre les contribuables locaux (ménages et personnes morales) à la ville environ 130 M€ pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB). La ville ne reçoit plus de Taxe d’Habitation, mais en contrepartie elle reçoit l’ancienne part départementale de la TFPB avec un coefficient correcteur qui lui permet de recevoir autant que la somme TFPB et TH qu’elle percevait avant la réforme.
Pour la métropole les ménages fiscaux ont versé plus de 500 M€ d’impôts sur les revenus.
Lire le reste de cet article »
Depuis l’expérimentation autorisée par la loi Brottes et sa mise en place permanente, de nombreux gestionnaires des services de l’eau et de l’assainissement ont mis en place des formes diverses de tarification sociale.
A la Métro, le choix a été fait de la simplicité et de l’efficacité en mettant en place un chèque eau automatique pour tout dépassement de la facture d’eau et d’assainissement de plus de 3% du revenu du ménage pour les ménages gérés par la Caisse d’allocations familiales (CAF). C’est la SPL Eau de Grenoble Alpes qui effectue, en relation avec la CAF, le calcul du chèque et son envoi à environ 9000 ménages chaque année.
Lire le reste de cet article »
Le service de location des vélos jaunes du syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) est confié à travers le marché public « Exploitation du service de location vélo et de consignes METROVELO » (n°2019-673) à la société Cykleo conclu pour une durée de 4 ans, du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023, suivant une délibération de la Métropole du 27 septembre 2019. Ce marché a été transféré au SMMAG en tant qu’autorité organisatrice des mobilités en 2020.
Ce service public est donc sous la responsabilité et le contrôle des élu-es du SMMAG présidé par M. Laval, dont le premier vice-président est un ancien serviteur du corrompu.
En septembre 2020, les salariés de Cykleo ont commencé une grève pour protester contre la dégradation rapide de leurs conditions de travail, notamment en raison de la mise en place d’un logiciel (appelé Phoenix), qui traite tous les aspects des locations, dont le fonctionnement s’avère médiocre.
Lire le reste de cet article »
Afin de mettre en œuvre la réglementation environnementale pour 2020 (RE 2020), le gouvernement vient de fixer par décret les niveaux d’exigence de performance énergétique et environnementale des bureaux et des écoles primaires ou secondaires. Des « investissements substantiels devront être consentis par les collectivités », sans dispositif d’accompagnement !
Surcoût substantiel, impacts techniques d’ampleur et possible frein à la construction de nouveaux bâtiments. Ce n’est rien de dire que paru ce matin ne réjouit pas les représentants des élus locaux.
Lire le reste de cet article »
ADES – Le Rouge et le Vert © 2010 V.C. | un blog utilisant 
WordPress
|
Articles (RSS) et Commentaires (RSS)