Archives pour le mot-clef ‘Métro’
Publié le 13 février 2015
Depuis le 1er janvier 2015, la Métro exerce de nombreuses nouvelles compétences qui étaient auparavant détenues par les communes. Cela se traduit par des transferts de personnels, de dépenses et de recettes, même si provisoirement beaucoup de choses restent à la charge des communes mais qui leur seront à terme remboursées par la Métro.
La loi impose que les recettes, comme les dépenses soient intégralement compensées afin qu’aucune des parties n’y gagne ou n’y perde, c’est le principe de la neutralité. Mais attention, il y a quelques subtilités qui peuvent déséquilibrer les budgets de fonctionnement des communes. La commission locale d’évaluation des transferts (où toutes les communes sont représentées, ainsi que la Métro) doit faire le travail d’évaluation des vraies charges et recettes transférées par chaque commune, suivant une méthode qui est imposée par la loi (article du Code des impôts n° 1609 nonies C).
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Mots-clefs : Impôts, Métro
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 6 février 2015
Le budget 2015 de la Métro a été voté le 6 février 2015. C’est le premier budget de la métropole, mais comme les transferts financiers entre communes et Métro ne sont pas définis, il y aura d’importants ajustements financiers lors d’une décision modificative prise plus tard. Globalement il y aura neutralité mais avec d’importantes différences entre fonctionnement et investissements dont certaines sont déjà prises en compte dans le budget.
Contrairement au budget de Grenoble et de certaines autres communes, le budget de la Métro n’est pas difficile à boucler car elle reçoit une dotation de l’Etat supérieure de 5,3 M€ par rapport à 2014 grâce au passage en métropole.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts, Métro
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 6 février 2015
Depuis l’arrêt d’Isergie (cogénération chaleur-électricité sur la Presqu’île) et le prochain arrêt de la chaufferie du CEA, le secteur de la Presqu’île va manquer de source de chaleur. Globalement l’ensemble des centrales de chauffe a une puissance suffisante pour couvrir les besoins prévus, mais pour l’instant le maillage du réseau de chauffage urbain ne permettrait pas d’acheminer la puissance nécessaire sur la Presqu’île lorsque la chaudière du CEA s’arrêtera. Si Isergie n’avait pas été démantelée, une chaudière à gaz de moyenne puissance aurait suffit pour sécuriser le réseau pour un investissement modeste.
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Mots-clefs : Cie de chauffage, Energie, Métro
Publié dans Energie, Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 6 février 2015
La Métro et le SMTC avec l’ensemble des gestionnaires des réseaux de déplacement ont créé un nouveau site internet et une nouvelle application pour téléphone mobile qui permet de mieux choisir ses modes de déplacements dans l’agglomération pour aller d’un endroit à un autre.
Le site Internet « Métromobilité » ( www.metromobilite.fr ) est doté de 4 outils majeurs : « le calculateur d’itinéraires », « l’infotrafic en temps réels », « le prochain passage » et « le système d’alertes personnalisées ».
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Mots-clefs : Déplacements, Energie, Métro
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Publié le 30 janvier 2015
En 2006, la Métro a eu un besoin important de financement pour payer les travaux du Stade des Alpes. G. Fioraso, première vice-présidente chargée des finances, a alors proposé au vote le droit de souscrire des emprunts pour un montant total de 120 millions d’euros dont 40 auprès de la banque DEXIA qui se sont révélés toxiques. Pour expliquer cette somme exorbitante empruntée, G. Fioraso a déclaré en séance du conseil de Métro le 24/11/2006 : « On bénéficie de taux bien plus avantageux si l’on négocie une somme globale. Oui, le taux est beaucoup plus intéressant, cela ne veut pas dire que l’on dépense tout. » La droite et les élus écologistes ont été les seuls à voter contre.
Les emprunts DEXIA qui ont été finalement souscrits pour 25 millions étaient indexés sur un taux de change Euro/Franc suisse ; en contrepartie de ce risque jugé inexistant par la banque, le taux était un peu inférieur à celui d’un emprunt à taux fixe. Tant que l’euro restait fort, le taux était fixe et assez bas à 3,57 %, mais si le franc suisse s’envolait il y avait alors une remontée du taux d’intérêt pouvant dépasser les 20-30 %… c’est-à dire au delà du taux dit usuraire interdit pour les prêts aux particuliers.
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Mots-clefs : Impôts, Métro, stade
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Publié le 19 décembre 2014
La décision unilatérale du Conseil Général de diminuer fortement sa participation financière au SMTC aura pour conséquence de mettre à mal la politique des transports en commun dans l’agglomération qui était une réussite même si elle est perfectible. Le SMTC ne peut pas voir ses subventions diminuées, sans conséquences très graves sur le fonctionnement quotidien.
La majorité de la Métro a réagi par un communiqué (13 décembre) qui tire le signal d’alarme :
« Désengagement du Conseil général du SMTC : un service public fondamental menacé Lire le reste de cet article »
Mots-clefs : Conseil général de l'Isère, Déplacements, Métro
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Publié le 12 décembre 2014
Du jamais vu. Le 11 décembre lors de la séance du Conseil Général, le Président propose en pleine séance un amendement surprise au budget 2015 qui décide de retirer le CGI du SMTC si la Métro n’accepte pas sa proposition de baisser la subvention du CGI au SMTC de 37 M€ à 25 M€. Un véritable chantage qui met en péril un service public essentiel à une majorité d’habitants du département. En effet de très nombreux usagers des transports en commun du SMTC n’habitent pas dans l’agglomération, car les emplois et de nombreuses activités sont concentrés dans l’agglomération. Il est donc tout à fait normal que le CGI participe à haut niveau au fonctionnement du SMTC.
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Mots-clefs : Conseil général de l'Isère, Déplacements, Métro
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Publié le 12 décembre 2014
L’élection municipale de Brié-et-Angonnes a été validée par le Conseil d’Etat le 3 décembre 2014, qui a annulé le jugement du Tribunal Administratif de Grenoble du 13 juin 2014.
« C’est à tort que le tribunal administratif de Grenoble s’est fondé sur l’organisation de la permanence de tenue des bureaux de vote pour annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 23 mars 2014 pour la désignation des conseillers municipaux de la commune de Brié-et-Angonnes.» En fait la liste d’opposition n’avait désigné des assesseurs pour tenir les bureaux de vote que pour seulement 2 heures !! Le Conseil d’Etat conclut : « qu’il ne résulte pas de l’instruction, notamment des observations portées aux procès-verbaux des différents bureaux de vote, que les assesseurs de cette liste auraient été écartés des bureaux de vote pendant le reste de la journée ».
Conséquence importante de cet arrêt, le conseil de la Métro ne changera pas de composition à la satisfaction des 17 communes dont la population était comprise entre 2000 habitants (Poisat) et 7500 h (Claix) qui conservent 2 représentants alors que l’application de la proportionnelle exacte imposée désormais ne leur attribuerait qu’un seul représentant au détriment des grandes villes de la Métro.
Mots-clefs : justice administrative, Métro
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Publié le 12 décembre 2014
Des changements très importants dans le périmètre d’action de GEG vont se faire jour pour les années à venir qui pourraient aider à la mise en œuvre une politique énergétique à l’échelle de l’agglomération, ou au contraire, si on n’y prend garde, contrarier la nouvelle politique voulue par la majorité de la Métro : « mettre en place un service public local de l’énergie » géré par la métropole.
La distribution du gaz et de l’électricité aux tarifs règlementés de vente restera de la compétence de la Métro par contre l’éligibilité à ces tarifs sera supprimée à de nombreux moyens et gros consommateurs qui devront aller s’approvisionner sur le marché, comme cela est déjà le cas pour les très gros consommateurs.
Le périmètre du service public va se restreindre ; par contre le marché concurrentiel va s’ouvrir et la question reste de savoir qui va en profiter ?
GEG poursuivra la gestion du service public de distribution sur la seule commune de Grenoble, avec une diminution sensible du nombre des usagers du service public. Par contre GEG, par l’intermédiaire de sa filiale, pourra concourir pour gagner des parts de marché auprès des clients (qui ne seront plus des usagers) qui se verront obligés de quitter les tarifs règlementés. Il serait de la plus haute importance que GEG puisse s’installer comme un opérateur important sur ce marché.
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Mots-clefs : Energie, GEG, Métro
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Publié le 5 décembre 2014
Le juge des référés a annulé ce vendredi 5 décembre, l’arrêté du préfet du 3 octobre 2014 qui décidait de supprimer la compétence transports en commun au SMTC à partir du 1er janvier 2015. Donc cet arrêté est suspendu pour l’instant.
C’est une bonne nouvelle, mais le préfet peut toujours aller contester cette ordonnance.
Restons vigilants sur les suites de cette affaire, il en va de l’avenir des transports en commun et souhaitons que le Conseil général vote dans son budget 2015 les 37 M€ nécessaires au bon fonctionnement du SMTC.
Mots-clefs : Conseil général de l'Isère, Déplacements, justice administrative, Métro
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Publié le 5 décembre 2014
Vu la vitesse avec laquelle se fait le passage de certains services exercé par les communes, il y a des craintes que cela renchérisse ces services. Les principes adoptés par la Métro sont bons, mais c’est dans le détail que des dérives peuvent voir le jour. La Métro est en train de passer des conventions avec les communes pour qu’elles poursuivent pendant un an la gestion courante des services transférés afin que pour l’usager rien ne change. Mais ensuite la construction des services à la Métro peut donner lieu à des dérives si on laisse faire des logiques purement administratives ou les gourmandises d’élus qui veulent grossir leur propre fief.
Prenons l’exemple du service de l’eau.
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Mots-clefs : Métro
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Publié le 28 novembre 2014
Le SMTC est un syndicat mixte qui avait la compétence pour l’organisation et l’exploitation des transports en commun de l’agglomération grenobloise. Il était composé dans une parité parfaite entre les représentants de la Métro et du Conseil Général de l’Isère (CGI). Cette parité impliquait que les deux administrations financent à égalité le SMTC, ce qui s’est toujours fait, avec plus ou moins de réticences du CGI.
Une loi de 2006 imposait que pour les agglomérations de plus de 400 000 habitants, « lorsqu’un établissement public de coopération intercommunale à ressources propres a transféré sa compétence en matière d’organisation des transports urbains à un syndicat mixte, sa représentation au titre de cette compétence est au moins égale à la majorité des sièges composant le comité syndical. » Or la moitié des sièges pour la Métro au SMTC, ne correspondait pas à cette exigence, puisqu’il fallait que la représentation de la Métro soit strictement supérieure à la moitié des sièges.
Comme la loi impose que la métropole ait la compétence transport au 1er janvier 2015, elle ne peut la transférer au SMTC que si sa représentation est supérieure à celle du Conseil Général. Le 13 novembre 2014, le SMTC vient de changer ses statuts pour appliquer cette exigence. La Métro a dorénavant 9 sièges et le CGI 8 au conseil syndical du SMTC.
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Mots-clefs : Conseil général de l'Isère, Déplacements, Métro
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Publié le 7 novembre 2014
Vendredi 7 novembre, le conseil de Métro a pris des délibérations pour préciser certains périmètres des nouvelles compétences qui seront transférées le 1er janvier 2015, des communes à la métropole.
Il serait temps que la Métro organise des réunions d’information pour que les habitants soient mis au courant de ce qui se construit et quels sont les calendriers prévus. Il est vrai que la précipitation imposée par la loi, ne favorise pas le débat public avant les décisions, donc il est d’autant plus urgent de mettre tout cela sur la place publique. Certaines communes l’ont fait, le Rassemblement citoyen de la gauche et des écologistes l’a fait à Grenoble. Il manque une initiative de la Métro.
Dans un premier temps, la Métro a précisé les transferts pour les compétences suivantes :
- le développement économique, l’enseignement supérieur, la recherche et de l’innovation,
- le tourisme
- les espaces publics, la voirie et les déplacements
La Métro a aussi décidé l’élaboration d’un schéma directeur territorial de l’énergie et l’étude de préfiguration pour la mise en place d’un service public de l’énergie (voir article particulier)
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Mots-clefs : Métro
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Publié le 7 novembre 2014
Cela tombe à point nommé, au moment où se discute l’avenir de GEG et de l’éclairage public à Grenoble, la Métro a décidé le 7 novembre d’élaborer un schéma directeur territorial de l’énergie et une étude de préfiguration pour la mise en place d’un service public local de l’énergie.
La métropole va exercer de nouvelles compétences dans le domaine de l’énergie : contribution à la transition énergétique ; soutien aux actions de la maîtrise de la demande en énergie ; concession de distribution publique d’électricité et de gaz ; création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur et de froid.
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Mots-clefs : Energie, Métro
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Publié le 24 octobre 2014
Dans un article précédent nous évoquions la conséquence d’une éventuelle annulation de l’élection municipale de Brié Angonnes, suite à la décision du Conseil Constitutionnel. Au parlement est actuellement discuté un projet de loi qui permettrait d’éviter le changement de la composition des assemblées délibérantes concernées. Ce projet indiquerait que les intercommunalités peuvent déroger à la représentation proportionnelle suivant la population des communes mais dans les limites fixées dès 1995 par la jurisprudence du Conseil constitutionnel : « les villes plus peuplées au sein d’un groupement de communes ne pourraient voir leur proportion de représentation réduite de plus d’un cinquième »
Or dans le cas de la Métro, la représentation actuelle de Grenoble (31), Echirolles (7) et Saint Martin d’Hères (7) différent de plus d’un cinquième de la représentation issue de la proportionnelle stricte qui donnerait 40, 9 et 9.
Il semblerait donc, que si il y a une nouvelle élection municipale à Brié Angonnes, que le conseil de la Métro soit prochainement, profondément restructuré.
Mots-clefs : Métro
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Publié le 10 octobre 2014
La composition du conseil de la Métro ou de la future Métropole sera remis en cause si l’annulation de l’élection municipale de Brié et Angonnes est confirmée par le Conseil d’Etat. En effet le Conseil constitutionnel a jugé le 20 juin 2014 qu’un paragraphe du code général des collectivités territoriales était anticonstitutionnel. C’est le paragraphe qui permettait aux intercommunalités suite à l’accord des communes de déroger à la représentation des communes en fonction de la démographie.
La composition actuelle du conseil de la Métro avait été décidée après arrangement de M. Baïetto avec de nombreuses communes moyennes ou petites au détriment des communes les plus importantes.
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Mots-clefs : Métro
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Publié le 19 septembre 2014
Transport en commun par câble à Bolzano
Annoncé par M. Baietto en conférence de presse le 19 mars 2012 sans aucun débat en conseil, le « joujou » de l’ex-président de la Métro a vécu. Cette fausse bonne idée aura coûté plus de 500 000 € d’études et créé de la défiance entre l’agglomération et le plateau du Vercors qui n’a pas été plus associé à l’idée qui a germée dans le cerveau de M. Baietto que la Métro. Heureusement que depuis mars, les Eybinois et Eybinoises ont renvoyé ce dernier loin du pouvoir métropolitain !
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Mots-clefs : Déplacements, Métro
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Publié le 12 septembre 2014
Le Rassemblement citoyen de la gauche et des écologistes, organise une réunion publique d’information et de débat sur le passage en métropole au 1er janvier 2015, le vendredi 19 septembre à 20 h à la Maison des Association de Grenoble 6 bis rue Berthe de Boissieux.
La loi oblige l’agglomération de Grenoble à se transformer en métropole dès le 1er janvier 2015. De nombreuses compétences seront transférées des communes vers la nouvelle Métro. Les communes et la Métro y travaillent depuis des mois. Mais les habitants ont-ils leur mot à dire et vont-ils y gagner ?
Il faut déjà comprendre ce qui va effectivement se passer pour pouvoir peser sur les choix qui seront prochainement décidés par les élus. C’est pourquoi le Rassemblement citoyen de la gauche et des écologistes (Réseau citoyen, ADES, EELV, PG et Ensemble) organise cette réunion pour que les habitants s’approprient cette lourde opération et donnent leurs points de vue.
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Mots-clefs : Métro
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Publié le 11 juillet 2014
Le 4 juillet le conseil de la Métro votait une délibération cadre sur le passage en Métropole au 1er janvier 2015. Il faut espérer que l’esprit pratique l’emporte sur la théorie et que dans l’immédiat de nombreuses conventions soient passées avec les communes pour assurer la continuité des services publics dont la compétence est transférée mais que dans la pratique les communes continuent de faire fonctionner au quotidien ces services transférés jusqu’à ce que leur intégration dans les services de la Métro puisse se faire harmonieusement.
Voici quelques extraits de cette délibération :
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Mots-clefs : Métro
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Le président du groupe des élus de droite de la Métro s’étonne dans le dernier Métroscope de ne pas avoir eu connaissance de l’accord majoritaire passé par les 4 groupes de la majorité. Et tout son billet (page 36 du n° 110) est consacré à ce document soit disant caché ! Il n’est pas très curieux puisque ce texte se trouve par exemple 
