Archives pour le mot-clef ‘Politique droite-gauche’

Taxe foncière 2009 : Grenoble champion de France !

Publié le 31 août 2009

tirelire

Communiqué du 30 août 2009

Les feuilles d’impôt décrivant les taxes foncières de l’année 2009, arrivent chez les contribuables grenoblois.

Comme les écologistes l’avaient annoncé, l’augmentation est sévère :

  • les bases ont évolué de 2,5 %, responsable = gouvernement
  • le taux de la ville de Grenoble de 9 %, responsable = majorité municipale
  • la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) augmente de 29,4 % = responsable conseil de Métro droite et gauche confondues.
  • Instauration d’une nouvelle taxe foncière à la Métro = responsable la majorité de la Métro

Pour un propriétaire, l’augmentation globale atteint 13 %. Rappel : il n’y a pas de dégrèvement de la taxe foncière pour les faibles revenus.

Bien évidemment ces augmentations seront répercutées sur les locataires : immédiatement pour la TEOM et dans les futures augmentations de loyers pour le reste.

Lire le reste de cet article »

Taxe sur les ordures ménagères : une fin lamentable au feuilleton…

Publié le 5 juillet 2009

tirelireCommuniqué du 4 juillet 2009

Le conseil de Métro a donc voté pour une nouvelle augmentation de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TOEM) pour Grenoble, Sassenage et Veurey en 2010.

Tous les groupes politiques de droite comme de gauche ont accepté cette manipulation, les uns en votant pour, les autres en s’abstenant ou en ne prenant pas part au vote. Les écologistes auraient été les seuls à s’y opposer, c’est la raison pour laquelle ils ne sont toujours pas représentés à la Métro.

Cette décision représentera une nouvelle augmentation des impôts pour les Grenoblois en 2010, soit 10 % d’augmentation de la TEOM en plus des augmentations programmées jusqu’en 2014.

Comme l’ADES l’a déjà indiqué cette décision permettra à la Métro d’augmenter la TEOM en 2014 jusqu’à lui faire payer l’ensemble des coûts de la collecte et du traitement des déchets.

Bien évidement cette décision n’a fait l’objet d’aucun débat public préalable.

La démocratie est bien malade dans l’agglomération, la Métro n’est plus qu’un lieu d’arrangements entre les maires, chacun venant y faire son marché, au détriment de l’intérêt général.

Taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères, suite

Publié le 21 juin 2009

tirelireCommuniqué du 18 juin 2009

Rappels des épisodes précédents

En 2005, le service de collecte des ordures ménagères est transféré des communes à la Métro. Une commission du transfert des charges définit le montant des charges transférées de chaque commune. Pour Grenoble c’est environ 5 M€ qui sont abandonnées par la Ville. La Métro décide la création d’une taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) qui doit prendre en charge ces transferts. Chaque commune délibère sur le taux de TEOM qu’elle propose. La plupart des communes décident de faire financer le transfert à 100 % par la TEOM, seules trois (Grenoble, Sassenage et Veurey) décident de minorer le taux de TEOM. La Métro décide donc de prendre en charge sur son budget principal environ 1 M€ de charges qui ne sont pas couvertes par la TEOM. En contrepartie, les attributions de compensation des trois communes sont diminuées d’un montant total d’environ 1 M€, dont 800 000 € pour Grenoble.

A Grenoble, ce sont les élus écologistes qui ont obligé le maire à cette disposition pour alléger l’augmentation d’impôt qui découlait de ce transfert et de la mise en place de la TEOM. En effet en abandonnant des charges, la ville aurait dû diminuer ses impôts d’autant ce qu’elle n’a pas fait. Au lieu de 5 M€ l’augmentation d’impôt à été limitée à 4 M€.

Maintenant le Maire voudrait bien récupérer ces 800 000 € et les faire payer par la TEOM, ce qui entraînerait une nouvelle augmentation d’impôts pour les Grenoblois, en plus des augmentations très fortes de la taxe d’habitation, de la taxe foncière et de la TEOM dont le taux doit atteindre environ 6,6 % en 2014 (actuellement 4,44 % en 2009). Ces 800 000 € représenterait une augmentation supplémentaire de la TEOM en 2010 de 10 % pour les Grenoblois, en plus de l’augmentation déjà prévue.

Pour ce faire, la Métro doit voter à l’unanimité une délibération redéfinissant les versements de l’attribution de compensation (AC) à ces trois communes.

L’affaire serait neutre pour la Métro, qui augmente ses versements d’AC et récupère la même somme par la TEOM. Les trois communes verraient leurs recettes augmenter, elles seraient donc gagnantes, ce sont les habitants de ces communes qui devront payer l’addition.

Nouvelle information

Tout ceci est connu, par contre ce qui l’est moins et que les habitants de l’agglomération doivent savoir, c’est qu’ils vont tous y perdre à terme.

Lire le reste de cet article »

Hausse des impôts et baisse des services !

Publié le 31 mai 2009

tirelire

En début d’année, la majorité a tenu 6 réunions publiques dans les 6 secteurs de la ville sur le budget 2009, préalablement voté en décembre 2008 : comme d’habitude, on ne discute des choses importantes qu’après la décision.

S’étant fait élire sur la ligne « je n’augmenterai pas les impôts », le maire aurait pu avoir la décence d’expliquer avant le vote du budget pourquoi il avait subitement changé d’avis. Ce serait donc à cause de la crise et du désengagement de l’Etat qu’il faudrait augmenter violemment les impôts locaux et, même si ces derniers sont très injustes, ce serait pour le bien de tout le monde. Et de nous expliquer que la Ville, avec ses petits bras, va maintenir un fort investissement en soutien à l’activité locale.

En fait les écologistes avaient proposé un contre budget sans augmentation des taux d’impôts qui ne diminuait l’investissement productif d’emploi local qu’à la marge.

L’investissement public local (Ville  + satellites) atteignant 180 M€, ce n’est pas une variation de 1% à 2% sur cette somme qui perturbera la réalité économique locale.

Quant au désengagement de l’Etat qui se poursuit depuis des années, il est chiffré par la majorité à 4,5 M€ entre 2008 et 2009. Or il s’agit d’une estimation inexacte : le désengagement de l’Etat a surtout été fort entre 2007 et 2008 (3,4 M€) ; il est presque nul entre 2008 et 2009 (environ 0,5 M€).

Conclusion : maintenant que la plupart des chiffres sont connus, il n’y a aucune justification pour faire supporter aux  Grenoblois une augmentation de leurs impôts en 2009 et par temps de crise. En fait et cela a été clairement exposé, ce choix est fait pour la durée du mandat, c’est-à-dire que pendant cette période les contribuables vont avec alimenter la cagnotte du maire ; dès cette année 2009, la Ville se constitue de confortables économies ; et pourtant elle réduit les subventions à de nombreuses associations, diminue certains services de proximité importants (bibliothèques, culture…), etc.

Notre refus de voir augmenter les taux vient du fait que nous savons que le maire gaspille l’argent, et que plus on lui en donnera plus il le jettera par les fenêtres (voir les Jeux de neige, fin 2008, au parc Paul Mistral). Durant 13 ans, de 1995 à 2008, la gestion financière de la ville a été sérieuse et a permi de ne pas augmenter les taux des impôts ; maintenant les gaspillages sont repartis, les Grenoblois vont souffrir durement avec la nouvelle majorité.

L’augmentation des taux des impôts était vraiment inutile pour 2009 à Grenoble

Publié le 19 mai 2009

tirelireCommuniqué du 19 mai 2009

Enfin les choses sont claires, l’augmentation des taux des impôts était vraiment inutile pour 2009 à Grenoble.

Le conseil municipal a pris acte du rapport de la Mission d’information et d’évaluation (MIE) relative à l’évolution des relations financières entre l’Etat et la Ville de Grenoble.

En ce qui concerne certains versements de l’Etat voici les chiffres arrêtés par cette mission (ce sont des réalités et non des prévisions).

2009-versements-etat

Il y a donc un fort désengagement de l’Etat entre 2006 et 2009 (4,13 M€), mais ce désengagement s’est produit essentiellement entre 2007 et 2008 (3,24 M€). Entre 2008 et 2009 la diminution est minime de 0,36 M€.

Lors de la préparation du budget 2009 et lors des explications détaillées données ensuite dans les 6 réunions publiques dans les secteurs, la première explication de l’augmentation des taux était qu’il y aurait entre 2008 et 2009 un désengagement de l’Etat de 4,5 M€ ; soit 4,014 correspondant aux lignes détaillées ci-dessus auquel il faut ajouter 0,486 M€ de désengagement de la CAF (en fait la diminution de la CAF n’est que de 0,47 M€).

Lire le reste de cet article »

J. O. + rocade + Giant…= plus d’impôts

Publié le 9 janvier 2009

M E I L L E U R S  V OE U X  É C O L O G I S T E S  E T  S O L I D A I R E S

Pour 2009, la nouvelle majorité municipale a voté une augmentation des impôts locaux de 12,2% (soient 14 M€). Avec la Métro l’augmentation atteindra 18,7% (soient 20 M€) par la création d’un nouvel impôt et l’augmentation de 28 % de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) !!! Merci MM. Destot et Migaud !

090108-dessin-impots

Lire le détail dans notre tract distribué le 8-1-9 (530 Ko)

Non aux violentes hausses d’impôts à Grenoble et à la Métro pour financer une ville « bling-bling » !

Publié le 18 décembre 2008

tirelire

Tract distribué le 15/12/8 au conseil municipal de Grenoble (format PDF 110 Ko)

Décisions proposées par MM. Destot et Migaud :

Augmentation des taux de la ville de 9%, du taux de la TEOM ( taxe sur enlèvement des déchets) de 44 % et création d’un  nouvel impôt Métro (fiscalité mixte = nouvelles taxes d’habitation et foncière).

Résultats pour les caisses de la Ville (+ 14 M€) et de la Métro (+ 6,6 M€) :

20,6 M€ de recettes supplémentaires  soit + 19 % !!!

S’il n’ y avait pas d’augmentation des taux et pas de nouvel impôt : seulement 4,5 %
(évolution des bases = revalorisation des bases + 2,5 % et nouveaux bâtiments +1,9%)

Soit une augmentation moyenne de plus de 100 € par Grenoblois (enfant et adulte) !!!

Lire le reste de cet article »

Non aux violentes hausses d’impôts à Grenoble et à la Métro – Priorité au social et à la solidarité

Publié le 13 décembre 2008

Promesses du candidat Destot sur les impôts

Conférence de presse du mercredi 10 décembre 2008

En cette période de crise, une majorité des habitants de l’agglomération est en difficulté. Les perspectives sur l’emploi et le pouvoir d’achat sont très sombres.

Le rôle des collectivités publiques locales est d’abord d’assurer des services publics essentiels au plus juste prix afin de permettre à tous les habitants de résister au mieux dans cette période difficile. Evidemment les politiques de prestige, les gaspillages doivent être rapidement abandonnés.

Tout le monde s’accorde pour rappeler que les impôts locaux sont très injustes et qu’il ne faudrait les augmenter qu’en cas d’extrême urgence. Pourtant le maire de Grenoble et le Président de la Métro agissent comme si la crise sociale n’était pas là.

Les écologistes et les alternatifs se sont battus depuis de longues années (depuis 1995) pour que la Ville de Grenoble et la Métro modèrent leurs évolutions fiscales. Ils l’ont fait avec succès quand ils étaient dans la majorité. Depuis qu’ils ont été exclus de la Métro et dans la minorité à la Ville, les dérives repartent de plus belle.

A Grenoble : Nous avons évité une hausse d’impôt importante au moment du passage de la collecte des ordures ménagères à la Métro en 2005 et l’introduction de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères TEOM (taux initial de 2,7 %). Ainsi la fiscalité a suivi l’inflation ce qui est normal pour une ville bien gérée. La situation financière de Grenoble était globalement saine en mars 2008, malgré les désengagements importants de l’Etat depuis des années.

A la Métro, Nous avons évité une augmentation trop rapide de la TEOM et l’instauration de la fiscalité mixte, mais nous n’avons pas pu empêcher la Métro de partir dans le surrendettement à cause d’une politique dispendieuse et de prestige (Stade, politique économique au profit des grands groupes). Au lieu de reconnaître ses erreurs le Président de la Métro poursuit dans les mêmes erreurs et va les faire payer très cher aux habitants.

A Grenoble et à la Métro nous avons évité des augmentations des tarifs des services publics qui touchent tous les usagers. Ainsi les tarifs de l’eau et de l’assainissement sont inférieurs en 2008 à ce qu’ils étaient en 1995 (en euros constants).

Les décisions fiscales pour 2009

A Grenoble : la majorité décide d’augmenter les taux des impôts locaux de 9 % (sachant que les bases d’imposition vont évoluer (loi de finance) de 2,5 %).

Lire le reste de cet article »

NON aux augmentations des impôts locaux

Publié le 23 novembre 2008

Les promesses électorales déjà oubliées

– M. Destot s’était engagé à ne pas augmenter les impôts locaux :

Or il prépare une forte augmentation des impôts pour 2009 à Grenoble : 9 % d’augmentation des taux de Taxe d’Habitation et de Taxe Foncière, soit 11 % pour la part communale de ces impôts !!!

Il avait promis de désendetter la ville, il vient d’augmenter la dette (conseil municipal du 7 juillet 2008) !

La Métro va aussi augmenter les impôts locaux : D. Migaud parle de la création d’un nouvel impôt pour les ménages de l’agglomération (Taxe d’habitation et Taxe foncière).
La TEOM (Taxe d’enlèvement des ordures ménagères) va encore fortement augmenter (12 % !)

Pour notre part nous proposons un projet de budget pour la ville qui ne nécessite pas d’augmentation des taux des impôts locaux, qui ne diminue pas le personnel, qui maintient un niveau d’investissement suffisant pour les investissements utiles, et qui n’augmente pas la dette malgré les désengagements de l’Etat et d’autres collectivités locales.

Lire le reste de cet article »

Le Rouge & le Vert n°109

Publié le 1 juillet 2008

Avril – juin 2008

Couv RV 109

Lisez le n° en PDF (720 Ko)

RV 109 –

Comme tout magazine que se respecte, nous vous proposons le jeu de l’été !

Au sommaire…

Lire le reste de cet article »

La première décision financière est le vrai symbole de la nouvelle majorité

Publié le 19 avril 2008

Au Conseil municipal du 4 avril 2008, sans que cela soit passé en commissions (puisqu’elles n’étaient pas mises en place), le maire propose une délibération augmentant fortement les indemnités de fonction des adjoints, des conseillers délégués et des conseillers municipaux. Seuls les 6 élus « Ecologie & Solidarité » ont voté contre, la droite UMP s’abstenant et les 44 élus de la majorité votant pour.

Lire le reste de cet article »

Un changement politique de fond à Grenoble : la dérive à droite

Publié le 28 janvier 2008

bandeauM. Destot a donc décidé de changer d’alliance : se séparer des écologistes en s’alliant à la droite. Nous lançons un appel à tous ceux et celles qui restent attachés aux valeurs de gauche, et restons ouverts à toute initiative pour contrer cette dérive à droite. Les écologistes et alternatifs restent indispensables pour construire une politique qui soit vraiment de gauche et écologiste à Grenoble et dans son agglomération.
Lisez notre conférence de presse du 28/1/8


ADES  - Le Rouge et le Vert
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.