Archives pour le mot-clef ‘budget alternatif’

Budget 2011 : le premier adjoint fait une découverte !

Publié le 23 décembre 2010

Lors du vote du budget 2011 au Conseil municipal du 20 décembre, l’adjoint aux finances a fait des découvertes. Il s’est étonné que le budget alternatif des écologistes ne diffère que de 2,5 % du budget de la majorité “ droite-gauche ”, sous-entendu il ne s’agit que de détails à la marge. Il a presque raison puisque le budget principal de Grenoble s’élève au total à 320 M€ et que les écologistes ont toujours fait des propositions qui diffèrent de seulement 9 M€ de celles de la majorité soit, 2,8 % du budget principal ou 2,5 % du budget consolidé avec les budgets annexes.

Mais pourquoi 9 M€ ? C’est exactement la somme qu’a rapporté dans les caisses de la ville l’augmentation de 9 % des taux des impôts locaux effectuée en 2009.

Pour les budgets 2009 et 2010, les écologistes ont démontré qu’il était possible de faire une meilleure politique en diminuant les dépenses de 9 M€ et ainsi d’effacer la hausse des taux. Bien entendu il y avait d’autres dépenses supplémentaires notamment dans le social, mais compensées par d’autres économies.


Intervention de Hakim Sabri – budget 2011/conseil municipal de Grenoble déc.

Pour 2011 il y avait deux possibilités, soit recommencer les mêmes propositions, soit présenter un autre scénario répondant encore mieux à la situation concrète dans la ville ; toujours avec le même écart de 9 M€ par rapport aux propositions de la majorité. Les élu-e-s écologistes ont préféré démontrer qu’il était possible d’annuler les 2/3 de l’augmentation des impôts de 2009 soit 6 M€ et augmenter certaines dépenses de 3 M€ qui pouvaient apporter un sérieux et visible changement du service rendu aux habitants. Mais sans ces augmentations de dépenses pour la solidarité, il était parfaitement possible de poursuivre l’annulation des 9 M€, comme nous l’avions proposé pour 2009 et 2010.

Il s’agit donc bien là d’un choix alternatif basé sur plus de solidarité car nous ne sommes pas des populistes anti-impôts : les impôts locaux, injustes par leur mode de calcul, doivent être strictement limités pour faire face aux besoins des services publics dédiés à toute la population.

Voici les propositions alternatives que nous avons formulées pour le budget 2011 en plus de la baisse de 6 M€ des impôts locaux :

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Conseil municipal, vote du budget 2011

Publié le 17 décembre 2010

Lundi 20 décembre à 17 h, aura lieu le conseil municipal qui votera le budget 2011 de la ville.

Pour se faire élire, la majorité droite-gauche avait promis de ne pas augmenter les impôts locaux, mais à peine élue elle les augmentait violemment (en moyenne de 12%, mais beaucoup plus pour les bas revenus). Les écologistes ont démontré que cette augmentation était inutile à condition de faire des économies sur le train de vie de la ville et d’éviter les investissements de prestige ou qui ne sont pas du ressort d’une commune. La majorité s’est constituée une cagnotte en début de mandat en espérant qu’après 6 ans les électeurs auront oublié ce mauvais coup. Le budget proposé est malheureusement dans la continuité des précédents. Au moment où la réforme des collectivités territoriales est mise en place et l’austérité budgétaire de l’Etat amplifiée, il aurait été de bonne politique de s’interroger sur les grandes priorités d’intervention d’une Ville comme Grenoble afin de lutter contre la ville à deux vitesses et la dégradation des conditions de vie de très nombreux habitants. Le groupe des élus « Ecologie et solidarité », Verts, ADES, Alternatifs fera des propositions alternatives au conseil municipal démontrant qu’une autre politique de gauche et écologique est possible en diminuant la pression fiscale. Les impôts locaux sont très injustes et très peu redistributifs, il faut donc les fixer à un niveau acceptable par la grande majorité des habitants et ne pas céder à la facilité. La politique c’est faire des choix, mais la majorité hétéroclite est trop divisée pour les faire.

Au-delà du budget de la ville, il serait très important de veiller à ce que les tarifs des services publics essentiels soient fixés au plus juste prix, c’est ce qu’exige la solidarité la plus élémentaire. Or dans le tarif de l’électricité les usagers payent l’éclairage public qui devrait être intégralement payé par l’impôt, en effet la taxe d’habitation est en partie dépendante des revenus et de la structure familiale alors que le tarif de l’électricité est le même pour tous les usagers. Mais surtout il faudrait que les tarifs de la Compagnie de Chauffage, votés par la majorité soient fortement diminués (de 10 à 15 %) pour éviter que les usagers payent des dividendes excessifs aux actionnaires, des impôts sur les sociétés et des surfacturations irrégulières. Souhaitons que l’année 2011 voie ces tarifs diminués, la mobilisation de nombreuses copropriétés étant de plus en plus forte à ce sujet.

Le projet de budget 2011 de la Ville de Grenoble, pas de surprise

Publié le 26 novembre 2010

Pour la première fois depuis très longtemps, la majorité municipale a évoqué le budget (en l’occurrence celui de 2011) lors de deux réunions publiques. C’est bien d’essayer d’échanger avec les habitants avant d’en discuter au Conseil municipal, sauf qu’il n’y avait aucun chiffre pour 2011, seuls les chiffres de 2010 ont été présentés ! Les habitants présents (peu nombreux) n’ont pas pu échanger sur ce point. La raison donnée est qu’il ne fallait pas donner de chiffres avant que les élus les aient eu ! Lesquels élus ne les auront eu qu’à partir du mercredi 23 novembre, soit seulement 5 jours avant le débat d’orientation budgétaire, ce qui laisse peu de temps pour examiner des orientations portant sur un budget de plus de 300 millions d’euros.

Autre question de méthode : pour échanger sur un budget il faudrait au moins avoir une présentation des différentes options envisagées, notamment sur quelles sommes il est possible de jouer et quelles conséquences positives ou négatives cela aurait de les changer.

En fait le budget 2011 sera dans la pure continuité du budget 2010, donc avec la pression fiscale qui sera augmentée de l’inflation. Avec en plus une augmentation non négligeable de la Taxe des ordures ménagères.

Au moment où l’Etat impose une réforme très négative des collectivités territoriales, il aurait été intéressant que la Ville s’interroge sur son périmètre d’intervention principal et qu’elle abandonne certaines opérations, d’où un allègement possible de la pression fiscale qui devient intolérable pour beaucoup. Il n’en a pas été question. Donc rien ne change, il faudra attendre les élections de 2014 pour changer de méthodes et de politique.

Dessin Cled'12, tous droits réservés

L’augmentation des impôts n’était pas nécessaire pour l’année 2009 à Grenoble

Publié le 20 mai 2010

tirelireAu Conseil municipal du 17 mai 2010 était présenté la réalité des dépenses et recettes de la Ville pour 2009. Une chose est certaine : il n’y avait pas besoin d’augmenter les taux des impôts locaux pour l’année 2009 à Grenoble pour exécuter le budget voté fin 2008.

Les recettes en fonctionnement et en investissement étaient suffisantes pour faire tout ce que la majorité droite-gauche avait prévu.

Le calcul est simple : l’augmentation des taux des impôts a rapporté un peu moins de 10 M€. Or en 2009 par rapport aux prévisions budgétaires la Ville a reçu l’équivalent de plus de 12 M€ de recettes supplémentaires. Il n’y a pas besoin d’avoir fait des études supérieures pour se rendre compte que le budget 2009 de la majorité n’avait donc pas besoin de cette augmentation des impôts. Ceci ne veut pas dire que pour 2010 et les années suivantes la question ne ce serait pas posée, mais à chaque année sa peine.

L’augmentation violente des taux était une décision purement politique et non financière : avoir une cagnotte pour préparer éventuellement les Jeux Olympiques et les grands projets de prestige chers au maire et à sa majorité ; et avec l’idée qu’il faut augmenter les impôts en début de mandat en espérant que les contribuables auront oublié ce mauvais coup en 2014.

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Conseil municipal, vote du compte administratif 2009

Publié le 14 mai 2010

tirelireLe compte administratif (CA) d’une collectivité retrace dans le détail l’ensemble des recettes et dépenses durant l’année écoulée. Le Conseil municipal de Grenoble qui se réunit lundi 17 mai à 17 h va démarrer par la présentation du CA de l’année 2009. Nous allons enfin savoir comment a été dépensé l’argent public et si la hausse des impôts locaux était vraiment justifiée. Une première analyse des principaux résultats de ce CA indique que ce n’était pas nécessaire pour arriver un fonctionnement correct de la machine municipale, et que la majorité s’est constituée une cagnotte pour la suite du mandat. Les contribuables qui ont dû payer la douloureuse apprécieront.

Le Rouge et le Vert fera une analyse détaillée de ce CA dans une prochaine édition.

Le Conseil général votera-t-il un mauvais budget ?

Publié le 24 mars 2010

C’est ce vendredi que le Conseil général vote son budget 2010. Les finances du Conseil général se dégradent à cause du désengagement de l’Etat, de la réforme de la taxe professionnelle et de la perte de recettes dues à la crise immobilière (droits de mutation). Mais au lieu d’abandonner les mauvaises politiques (rocade nord, politique économique de droite…), le Président propose un budget qui fait des coupes sombres dans des budgets sociaux pourtant prioritaires :

  • logements sociaux, le CGI veut diminuer ses aides à la construction.
  • il pourrait y avoir de fortes baisses pour la petite enfance.

Le projet de budget propose aussi de diminuer les subventions au SMTC, de reporter des travaux sur les digues de l’Isère…

Pour l’instant seuls les élus Verts font de la résistance et ils annoncent qu’ils ne voteront pas le budget s’il reste en l’état.

Il est possible de suivre les débats en ligne sur internet (voir le site du conseil général)

Le Rouge & le Vert n° 116

Publié le 13 mars 2010

janvier-mars 2010

Lisez le n° en PDF (650 Ko)

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Au sommaire…

Edito

Pour une politique concrète écologiste et de gauche

Conseil d’amis…

La droite de plus en plus présente dans la majorité municipale

Dossier

Grenoble, un budget 2010 de droite

Humeur

Destot / Dubedout : conséquences d’une succession impossible

Urbanisme

Projet Esplanade, pourquoi aller si vite ?

« plus fort, plus vite, plus haut…” ce sont les impôts Destot-Migaud !

Publié le 25 septembre 2009

091001-couv-tract_impots12 à 30% de hausse des impôts 2009, près de 100 € par grenoblois !

Des augmentations inutiles et injustifiées

En décembre 2009, la majorité municipale (PS+PC+Modem) a voté des augmentations brutales des impôts locaux :

  • 13 % pour les taxes foncières (dont 29,5 % de TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) !!!
  • 11,8 % pour la taxe d’habitation et jusqu’à 30 à 40 % pour les ménages à faibles revenus !

Ces augmentations sont totalement injustifiées : les versement d’Etat entre 2008 et 2009 n’ont pas varié et aucun service public essentiel n’est en péril.

Les écologistes ont proposé un budget alternatif pour 2009, sans augmentation de taux, basé sur des économies (diminution du train de vie des élus et de la ville (+25% d’augmentations des indemnités), abandon des politiques de communication et de prestige) et le développement des politiques prioritaires (logement, écoles, culture et sport pour tous…). Il a été rejeté en bloc par la majorité municipale.

En mars 2009, la majorité a confirmé ces choix alors qu’elle avait la garantie de bénéficier du plan de relance national (entre 5 et 6 M.€ de recettes supplémentaires).

Promesses du candidat Destot sur les impôts

Le maire s’est donc constitué une grosse cagnotte pour la durée du mandat (6 x 12 M.€) remisant ses promesses de campagne au rang de souvenirs poussiéreux. Les rêves de grandeur (préparation des JO, projet GIANT…) ont repris le dessus, le désengagement de l’Etat et la crise devenant des prétextes fallacieux pour augmenter les impôts.

La Métro, quant à elle, a inventé un nouvel impôt (colonne intercommunalité dans les feuilles d’impôts) qui va lui rapporter 10 M.€… pour poursuivre des politiques au-dessus de ses moyens (stade, aide aux entreprises…).

Vous a-t-on demandé votre avis : non ! Dénonçons ces pratiques antidémocratiques, anti-solidaires et anti-écologiques en demandant :

  • le retour à des taux normaux
  • une augmentation exceptionnelle de l’aide aux plus défavorisés plus fortement touchés par ces augmentations
  • un véritable débat contradictoire pour l’élaboration du budget 2010

Télécharger le tract en PDF (noir et blanc) (250 Ko)

Télécharger le tract en PDF (couleur) (800 Ko)

Que faire face à aux augmentations injustifiées des impôts ?

Publié le 19 septembre 2009

tirelire
Communiqué du 18 septembre 2009

De plus en plus d’habitants réagissent fortement face aux augmentations injustifiées des impôts locaux à Grenoble dont ils ne comprennent pas les raisons (voir par exemple les commentaires sur notre site).

Dans les Nouvelles de Grenoble de septembre 2009 (page 19), l’adjoint aux finances annonce une politique d’économies de 2,16 M€ (diminution des études et recherche, des fluides, des frais de communication et réception…).

C’est ce qu’avaient, notamment, proposé les élus « Ecologie et Solidarité » lors du vote du budget 2009 afin d’éviter d’augmenter le taux des impôts, et qui avait été refusé par la majorité municipale.

Cette annonce démontre, une fois de plus, que l’augmentation des taux de 9 % était totalement injustifiée. Il était possible de faire des économies importantes (la majorité droite-gauche l’admet maintenant), et de définir d’autres priorités pour l’année 2009 en évitant les gaspillages et les politiques de prestige. Le maire s’est fait une grosse cagnotte pour la durée du mandat, mais pendant ce temps une majorité d’habitants souffre de perte de pouvoir d’achat et de pouvoir de vivre, c’est une politique clairement antisociale.

L’ADES organise tous les jeudis de 18 h à 19 h 30 au local du 12 rue Voltaire, des rencontres sur les dossiers chauds de la politique locale. Le 24 septembre le thème est : « Que faire, face à ces augmentations injustifiées des impôts ? ».

Taxe foncière 2009 : Grenoble champion de France !

Publié le 31 août 2009

tirelire

Communiqué du 30 août 2009

Les feuilles d’impôt décrivant les taxes foncières de l’année 2009, arrivent chez les contribuables grenoblois.

Comme les écologistes l’avaient annoncé, l’augmentation est sévère :

  • les bases ont évolué de 2,5 %, responsable = gouvernement
  • le taux de la ville de Grenoble de 9 %, responsable = majorité municipale
  • la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) augmente de 29,4 % = responsable conseil de Métro droite et gauche confondues.
  • Instauration d’une nouvelle taxe foncière à la Métro = responsable la majorité de la Métro

Pour un propriétaire, l’augmentation globale atteint 13 %. Rappel : il n’y a pas de dégrèvement de la taxe foncière pour les faibles revenus.

Bien évidemment ces augmentations seront répercutées sur les locataires : immédiatement pour la TEOM et dans les futures augmentations de loyers pour le reste.

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Le Rouge & le Vert n° 112

Publié le 10 mars 2009

Janvier – Mars 2009

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Non aux violentes hausses d’impôts à Grenoble et à la Métro pour financer une ville « bling-bling » !

Publié le 18 décembre 2008

tirelire

Tract distribué le 15/12/8 au conseil municipal de Grenoble (format PDF 110 Ko)

Décisions proposées par MM. Destot et Migaud :

Augmentation des taux de la ville de 9%, du taux de la TEOM ( taxe sur enlèvement des déchets) de 44 % et création d’un  nouvel impôt Métro (fiscalité mixte = nouvelles taxes d’habitation et foncière).

Résultats pour les caisses de la Ville (+ 14 M€) et de la Métro (+ 6,6 M€) :

20,6 M€ de recettes supplémentaires  soit + 19 % !!!

S’il n’ y avait pas d’augmentation des taux et pas de nouvel impôt : seulement 4,5 %
(évolution des bases = revalorisation des bases + 2,5 % et nouveaux bâtiments +1,9%)

Soit une augmentation moyenne de plus de 100 € par Grenoblois (enfant et adulte) !!!

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Non aux violentes hausses d’impôts à Grenoble et à la Métro – Priorité au social et à la solidarité

Publié le 13 décembre 2008

Promesses du candidat Destot sur les impôts

Conférence de presse du mercredi 10 décembre 2008

En cette période de crise, une majorité des habitants de l’agglomération est en difficulté. Les perspectives sur l’emploi et le pouvoir d’achat sont très sombres.

Le rôle des collectivités publiques locales est d’abord d’assurer des services publics essentiels au plus juste prix afin de permettre à tous les habitants de résister au mieux dans cette période difficile. Evidemment les politiques de prestige, les gaspillages doivent être rapidement abandonnés.

Tout le monde s’accorde pour rappeler que les impôts locaux sont très injustes et qu’il ne faudrait les augmenter qu’en cas d’extrême urgence. Pourtant le maire de Grenoble et le Président de la Métro agissent comme si la crise sociale n’était pas là.

Les écologistes et les alternatifs se sont battus depuis de longues années (depuis 1995) pour que la Ville de Grenoble et la Métro modèrent leurs évolutions fiscales. Ils l’ont fait avec succès quand ils étaient dans la majorité. Depuis qu’ils ont été exclus de la Métro et dans la minorité à la Ville, les dérives repartent de plus belle.

A Grenoble : Nous avons évité une hausse d’impôt importante au moment du passage de la collecte des ordures ménagères à la Métro en 2005 et l’introduction de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères TEOM (taux initial de 2,7 %). Ainsi la fiscalité a suivi l’inflation ce qui est normal pour une ville bien gérée. La situation financière de Grenoble était globalement saine en mars 2008, malgré les désengagements importants de l’Etat depuis des années.

A la Métro, Nous avons évité une augmentation trop rapide de la TEOM et l’instauration de la fiscalité mixte, mais nous n’avons pas pu empêcher la Métro de partir dans le surrendettement à cause d’une politique dispendieuse et de prestige (Stade, politique économique au profit des grands groupes). Au lieu de reconnaître ses erreurs le Président de la Métro poursuit dans les mêmes erreurs et va les faire payer très cher aux habitants.

A Grenoble et à la Métro nous avons évité des augmentations des tarifs des services publics qui touchent tous les usagers. Ainsi les tarifs de l’eau et de l’assainissement sont inférieurs en 2008 à ce qu’ils étaient en 1995 (en euros constants).

Les décisions fiscales pour 2009

A Grenoble : la majorité décide d’augmenter les taux des impôts locaux de 9 % (sachant que les bases d’imposition vont évoluer (loi de finance) de 2,5 %).

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Le Rouge & le Vert n°110

Publié le 17 septembre 2008

Juillet – septembre 2008