Archives pour le mot-clef ‘inondation’

Vulnérabilité des logements au risque d’inondation dans l’agglomération

Publié le 1 février 2024

L’histoire montre que le territoire grenoblois s’est développé dans les secteurs les moins exposés aux risques, sur des points hauts, à distance des grandes inondations, mais à proximité des torrents. Au fil des siècles et des années, les besoins associés à l’activité agricole puis urbaine, périurbaine et industrielle ont peu à peu colonisé les vallées inondables de l’Isère, du Drac et de la Romanche.

Cette augmentation de l’exposition s’est doublée d’une politique d’endiguement, pas toujours suffisante face aux épisodes météorologiques les plus importants. Par conséquent, la documentation des risques et le travail sur leur intégration constituent l’un des piliers de la stratégie d’aménagement résilient de la Métropole. 

Le territoire de la Métro est fortement exposé aux risques naturels. Sa configuration alpine bien spécifique et la forte présence de l’eau placent le territoire métropolitain au rang des territoires urbanisés les plus exposés de France. Hormis les avalanches, relativement marginales et très ponctuelles, il est soumis à l’ensemble des risques naturels de montagne et notamment aux risques d’inondations de plaines et de crues torrentielles. Classée territoire à risque important d’inondation, la métropole a historiquement été contrainte de réaliser de très importants aménagements de protection.

Lire le reste de cet article »

Le nouveau SYMBHI

Publié le 1 février 2019

Au 1er janvier 2019, le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI) a fusionné avec l’Association Départementale Isère Drac Romanche ADIDR) et le Syndicat Intercommunal de la Gresse du Drac et de leurs Affluents (Sigreda).

Voici sa nouvelle composition (avec les droits de vote) : Département de l’Isère (40,225 %), Grenoble Alpes Métropole (40,225 %), Communauté de communes le Grésivaudan (10,2 %), Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (5,0 %), Communauté de communes de l’Oisans (1,5 %), Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (1,3 %) Communauté de communes de la Matheysine (0,85%), Communauté de communes du Trièves (0,7%).

« Le syndicat mixte a pour vocation d’exercer la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) sur le bassin versant de l’Isère et de ses affluents situés en Isère, ainsi que sur les parties de sous bassin versant associées situées dans les départements voisins, laquelle se décline en quatre missions comme suit :

  • L’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique ;
  • L’entretien et l’aménagement de cours d’eau, canaux, lacs ou plans d’eau y compris les accès à ces cours d’eau, lacs ou plans d’eau ;
  • La défense contre les inondations ;
  • La protection et de restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides, ainsi que des formations boisées riveraines.

Le Symbhi a vocation à intervenir sur le bassin versant de l’Isère et de ses affluents situés en Isère, ainsi que sur les parties de sous bassin versant associées situées dans les départements voisins.

Lire le reste de cet article »

GEMAPI : des précisions…

Publié le 19 octobre 2018

A propos de la création de la taxe GEMAPI et de l’article que nous avons fait le 5 octobre intitulé : «Taxe GEMAPI, le nouvel impôt local arrive ».

On nous fait remarquer que pour de nombreux contribuables de la Métro il ne s’agit pas d’un prélèvement supplémentaire par rapport à la redevance qu’ils payaient en tant que propriétaire à l’Association syndicale notamment à l’ASDI (association syndicale Drac Isère) qui a maintenant disparu.

Il est vrai que le montant de la taxe GEMAPI pour des propriétaires grenoblois sur la taxe foncière est d’un montant en général inférieur à la redevance qui était versée à l’ASDI.

Sauf que maintenant cet impôt touche aussi les contribuables à travers la taxe d’habitation et l’ensemble des contribuables de l’agglomération qui n’étaient pas redevables à une association syndicale de propriétaire. Il s’agit bien d’un impôt nouveau qui touche l’ensemble des contribuables locaux, ce qui est d’ailleurs plus correct car la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations est d’intérêt général et doit donc être supportée par l’ensemble des contribuables.

Taxe GEMAPI, le nouvel impôt local arrive

Publié le 5 octobre 2018

L’Etat avait une responsabilité historique dans la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Par la création de la GEMAPI il a transféré ses compétences, notamment aux établissements publics de coopération intercommunale, sans transférer les produits qui vont avec. La Métro doit assumer cette responsabilité. La loi permet de lever une taxe pour assurer le financement de la compétence GEMAPI.

Depuis la fin de l’année, cette nouvelle taxe est prélevée sur l’ensemble des impôts locaux des contribuables de l’agglomération. Pour 2018 la Métro avait voté un montant de 2,5 M€ pour financer ce nouveau service public (cela représentait pour un contribuable grenoblois par exemple, un taux de 0,217 % sur la taxe foncière). Fin 2018, la majorité des contribuables à la taxe d’habitation vont voir cette dernière diminuer de 30 %, sauf pour le montant de la GEMAPI car elle n’a pas été créée en 2017.
Le 28 septembre le Conseil de la Métro a voté le montant de la taxe GEMAPI pour 2019 à l’identique de 2018 soit 2,5 M€.

Lire le reste de cet article »

GEMAPI : encore une nouvelle taxe

Publié le 6 octobre 2017

La Métro va exercer à partir du 1er janvier 2018 la compétence GEMAPI : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations avec 4 missions obligatoires : l’aménagement de bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique ; l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau, canal, lac ou plan d’eau, y compris les accès à ce cours d’eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d’eau ; la défense contre les inondations ; la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines.

Ces obligations vont imposer à la Métro de lourds investissements en particulier concernant la prévention des inondations qui est en retard. Les recettes que va récupérer la Métro auprès des communes, syndicats ou autres financeurs seront très insuffisantes pour financer cette nouvelle compétence et le budget général aura des difficultés pour y apporter des sommes importantes. Le Conseil de métropole du 29 septembre a donc décidé de créer à partir de l’année 2018, une taxe spéciale pour financer la GEMAPI et fera appel à l’emprunt pour boucler le budget.

Lire le reste de cet article »

L’Association Syndicale Drac Isère sous tutelle préfectorale

Publié le 17 février 2017

Depuis des années la gestion de l’ASDI (Association Syndicale Drac Isère) était contestée à tel point que le Préfet de l’Isère a été obligé de se substituer aux organes défaillants de l’ASDI dans tous leurs actes par un arrêté du 16 décembre 2016. Il s’agit donc d’une mise sous tutelle totale de cette association.

L’ASDI est une association syndicale regroupant plus de 100 000 propriétaires. Elle a la charge d’assurer l’entretien courant des digues, leur fauchage et débroussaillage et leur renforcement ou consolidation pour prévenir les crues. Elle fait partie de l’Union des Associations Syndicales de l’Isère, du Drac et de la Romanche.

Elle regroupe les propriétaires des communes de Bresson, Champagnier, Échirolles, Eybens, Gières, Grenoble, La Tronche, Le Pont-de-Claix, Poisat, Saint-Martin-d’Hères, Saint-Martin-le-Vinoux et Seyssins. Son périmètre d’intervention est délimité par :

  • la rive droite du Drac entre le confluent avec la Romanche à Champagnier et celui avec l’Isère à Grenoble,
  • la rive gauche de l’Isère entre le ”Pied de Gières” le confluent avec le Drac à Grenoble,
  • la rive droite de l’Isère entre le pont de l’Ile Verte à Grenoble et le pont du chemin de fer à Saint-Martin-le-Vinoux.

Les propriétaires adhérents de l’ASDI lui payent chaque année une redevance pour financer ses activités.

Depuis 2015, le Préfet a pris de nombreux arrêtés pour se substituer à l’ASDI dans sa gestion financière : règlement d’office du budget 2015, retirant d’office le budget supplémentaire 2015, retirant d’office les délibérations qui recrutaient du personnel, retirant les délibérations qui votaient le budget 2016, règlement d’office du budget 2016, retrait des délibérations qui revotaient le budget primitif dans la version contestée par le préfet etc, etc…

Lire le reste de cet article »

Retour sur la crue de l’Isère de mai 2015

Publié le 19 juin 2015

Inondation300508L’Association Départementale d’aménagement de l’Isère, du Drac et de la Romanche revient sur la crue importante de l’Isère début mai 2015. L’association départementale (AD) est un établissement public à caractère administratif qui gère les digues. Elle regroupe en son sein le département, les communes et les associations syndicales de propriétaires comprises dans le périmètre protégé. L’AD Isère Drac Romanche exerce sa mission sur le territoire formé par les 68 communes et les 14 associations syndicales membres de l’AD. Pour financer les travaux de surveillance et d’entretien des ouvrages, l’AD effectue des appels de fonds auprès de ses membres : les collectivités territoriales et l’union des associations syndicales de propriétaires. Le montant de programme de travaux 2014 s’élève à 1 035 000 €. La moitié est financée par le Conseil général de l’Isère, l’autre par les 68 communes et les associations syndicales du périmètre protégé. Ces travaux sont essentiellement des confortements des digues et complètent les très lourds investissements effectués par le SYMBHI.

Lire le reste de cet article »

Risques d’inondation à Grenoble

Publié le 8 mai 2015

Inondation300508La Ville de Grenoble est exposée à cinq risques naturels : inondation, mouvement de terrain, feu de forêt, météorologique et sismique. La crue du samedi 2 mai 2015 rappelle que la ville et l’agglomération doivent rester vigilantes car les crues d’ampleur décennales se font de plus en plus fréquentes. Est-ce le changement climatique qui en est responsable ? Est-ce que les travaux prévus et en cours sur les digues par le SYMBHI (Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère) sont suffisants pour éviter la catastrophe d’une crue d’ampleur bi-centennale (une fois tous les 200 ans). C’est souvent à cette période de l’année que surviennent les crues à cause de la fonte accélérée des neiges quand elles sont tombées en abondance et des périodes pluvieuses importantes.

Les services publics ont bien réagi puisque les alertes à la crue ont fonctionné ce qui a permis d’évacuer à temps les personnes SDF qui campaient sur les berges de l’Isère.

Lire le reste de cet article »