Archives pour le mot-clef ‘Impôts’
Publié le 13 mars 2015
© ville de Grenoble
– Il ne manque pas d’air J. Safar quand il accuse le maire de Grenoble d’étouffer le monde économique par la baisse de l’investissement de la ville (voir Acteurs de l’économie du 11 mars). Tous les Grenoblois savent maintenant que si il y a une baisse (légère) des investissements, c’est que la ville doit faire d’importantes économies suite à la baisse des dotations de l’Etat et à la gestion financière calamiteuse de J. Safar à la fin du mandat précédent. Il faudrait lui demander ce qu’il aurait fait pour le budget 2015 si par malheur il avait gagné les élections municipales. On connait la réponse, il l’avait donné en 2008 quant l’Etat baissait très légèrement ses dotations : il aurait augmenté les impôts après avoir promis de ne pas le faire. De son coté le maire est allé saluer les manifestants du BTP en protestant contre la politique récessioniste du gouvernement PS. Il est toujours temps d’aller signer sur le site de la ville la pétition contre la politique d’austérité du gouvernement, politique soutenue par J. Safar.
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Mots-clefs : Impôts, Politique droite-gauche
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 6 mars 2015
Depuis de longues années le Palais des Sports de Grenoble était entre les mains d’une association soumise à l’ancien directeur qui menait une politique toute personnelle et la mairie de Grenoble s’interrogeait de temps en temps, pour trouver une solution pérenne pour sa gestion et limiter le gouffre financier : le coût pour la ville, notamment par une subvention à l’association, était d’environ 1,5 M€ annuel. Les municipalités précédentes, par manque de volonté politique, n’ont jamais pris le taureau par les cornes pour enfin redonner à cet équipement issu des jeux olympiques de 1968 le rôle qui devait lui revenir.
La nouvelle équipe a enfin décidé de reprendre la gestion de cet équipement en dénonçant dans les temps – il fallait faire très vite, car elle arrivait à son terme fin 2014 – la convention de gestion donnée à cette association « Palais des Sports Grenoble Isère » dont l’ancienne 1ère adjointe de M. Destot était présidente, mais sans réel pouvoir qui était entre les mains d’un tout puissant directeur.
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Mots-clefs : Impôts, sports
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 27 février 2015
© Ville de Grenoble
Le Conseil municipal du 23 février a voté le budget 2015, premier budget de la nouvelle majorité.
L’exercice était très difficile puisque il fallait réparer le passé, absorber le violent désengagement de l’Etat et commencer à préparer les budgets 2016 et 2017 où l’austérité imposée par l’Etat se poursuivra si le plan Valls n’est pas remis en cause. Le maire a rappelé la responsabilité des parlementaires PS de l’Isère d’avoir voté ce désengagement qui met à mal le fonctionnement des collectivités locales. La majorité a pris grand soin de cibler finement les économies importantes à faire en fonctionnement et investissement pour que les Grenoblois et leurs associations ne soient pas punis par cette politique récessioniste.
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Mots-clefs : budget alternatif, conseil municipal, Impôts, Politique droite-gauche
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Publié le 27 février 2015
Lors du débat budgétaire, les oppositions ont essayé de tordre les chiffres du budget 2015 sur certains articles pour faire croire que la nouvelle majorité ne faisait pas d’économies dans le fonctionnement municipal en ce qui concerne les actions de communication externe de la ville.
Le compte 623 compile les activités de publicité, publications et relations publiques (dont les fêtes et cérémonies, les foires…) auquel on peut rajouter le compte 6257 retraçant les réceptions.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 27 février 2015
Le 16 février, le Conseil d’administration du CCAS a voté son budget 2015. Comme pour toute construction budgétaire il faut partir des recettes possibles et envisageables. La plus grosse subvention provient de la ville de Grenoble. Dans ce contexte d’austérité imposée par le gouvernement, la ville fait un gros effort en maintenant sa subvention à 25,4 M€. Par contre il y a de fortes diminutions de certains partenaires du CCAS (département et Etat) mais qui sont compensées par des diminutions en dépenses. Il s’agit de l’hébergement en hôtel dont l’Etat à la charge et qui auparavant était géré par le CCAS. Il y a donc une légère diminution du périmètre d’intervention du CCAS de 3 M€ environ. La subvention de la ville va donc représenter un pourcentage plus important des recettes du CCAS qu’auparavant, elle passera de 34,6 % à 36,1 %. Ce qui contredit l’intervention d’O. Noblecourt au conseil municipal du 23 février lors du vote du budget de la ville.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts, social
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Publié le 20 février 2015
Le code de la propriété des personnes publiques (article L2125-1) impose que : « Toute occupation ou utilisation du domaine public d’une personne publique donne lieu au paiement d’une redevance ». Il y a quelques cas où l’utilisation peut être gratuite, notamment pour une association à but non lucratif qui concoure à la satisfaction d’un intérêt général. Tout club sportif professionnel est donc tenu de payer une redevance d’occupation du stade qu’il utilise si ce dernier est la propriété d’une personne publique.
« La redevance due pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public tient compte des avantages de toute nature procurés au titulaire de l’autorisation » (article L2125-3).
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Mots-clefs : Impôts, stade
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Publié le 13 février 2015
Depuis le 1er janvier 2015, la Métro exerce de nombreuses nouvelles compétences qui étaient auparavant détenues par les communes. Cela se traduit par des transferts de personnels, de dépenses et de recettes, même si provisoirement beaucoup de choses restent à la charge des communes mais qui leur seront à terme remboursées par la Métro.
La loi impose que les recettes, comme les dépenses soient intégralement compensées afin qu’aucune des parties n’y gagne ou n’y perde, c’est le principe de la neutralité. Mais attention, il y a quelques subtilités qui peuvent déséquilibrer les budgets de fonctionnement des communes. La commission locale d’évaluation des transferts (où toutes les communes sont représentées, ainsi que la Métro) doit faire le travail d’évaluation des vraies charges et recettes transférées par chaque commune, suivant une méthode qui est imposée par la loi (article du Code des impôts n° 1609 nonies C).
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Mots-clefs : Impôts, Métro
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Publié le 6 février 2015
À part les habitants qui ont suivi les formations sur le budget ou ceux qui ont participé aux réunions publiques, beaucoup ne comprennent pas pourquoi le budget de la ville devra faire des économies très lourdes et très difficiles et que les budgets 2016 et 2017 seront encore pires. Avec pour conséquence une diminution de l’activité globale de la ville en terme financier. La grande question sera de savoir si on peut faire aussi bien avec beaucoup moins d’argent ! C’est le pari de la majorité et elle est condamnée à réussir sinon c’est le Préfet qui prendra les décisions à la place des élus. La mairie devra faire un effort de communication important pour que tous les habitants comprennent ce qui est en train de se passer avec la politique gouvernementale qui diminue comme jamais ses dotations en mettant en péril les services publics.
Un budget municipal est en fait quelque chose de très rigide en interne, notamment des dépenses de personnel qui croissent même mécaniquement à effectif constant (GVT Glissement Vieillesse Technicité) et qui dépend de beaucoup de paramètres extérieurs qui échappent au conseil municipal, notamment des dotations de l’Etat, de nouvelles contraintes règlementaires, des subventions d’autres collectivités qui sont aussi en difficulté et des ressources qui dépendent de l’activité économique (exemple les droits de mutation lors des ventes de logements).
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 6 février 2015
Le budget 2015 de la Métro a été voté le 6 février 2015. C’est le premier budget de la métropole, mais comme les transferts financiers entre communes et Métro ne sont pas définis, il y aura d’importants ajustements financiers lors d’une décision modificative prise plus tard. Globalement il y aura neutralité mais avec d’importantes différences entre fonctionnement et investissements dont certaines sont déjà prises en compte dans le budget.
Contrairement au budget de Grenoble et de certaines autres communes, le budget de la Métro n’est pas difficile à boucler car elle reçoit une dotation de l’Etat supérieure de 5,3 M€ par rapport à 2014 grâce au passage en métropole.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts, Métro
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Publié le 30 janvier 2015
En 2006, la Métro a eu un besoin important de financement pour payer les travaux du Stade des Alpes. G. Fioraso, première vice-présidente chargée des finances, a alors proposé au vote le droit de souscrire des emprunts pour un montant total de 120 millions d’euros dont 40 auprès de la banque DEXIA qui se sont révélés toxiques. Pour expliquer cette somme exorbitante empruntée, G. Fioraso a déclaré en séance du conseil de Métro le 24/11/2006 : « On bénéficie de taux bien plus avantageux si l’on négocie une somme globale. Oui, le taux est beaucoup plus intéressant, cela ne veut pas dire que l’on dépense tout. » La droite et les élus écologistes ont été les seuls à voter contre.
Les emprunts DEXIA qui ont été finalement souscrits pour 25 millions étaient indexés sur un taux de change Euro/Franc suisse ; en contrepartie de ce risque jugé inexistant par la banque, le taux était un peu inférieur à celui d’un emprunt à taux fixe. Tant que l’euro restait fort, le taux était fixe et assez bas à 3,57 %, mais si le franc suisse s’envolait il y avait alors une remontée du taux d’intérêt pouvant dépasser les 20-30 %… c’est-à dire au delà du taux dit usuraire interdit pour les prêts aux particuliers.
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Mots-clefs : Impôts, Métro, stade
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Publié le 23 janvier 2015
Conformément à ses engagements, la majorité municipale ouvre le débat bien en amont des décisions budgétaires. Après les trois séances de formation pour comprendre le budget municipal, elle a organisé trois réunions publiques autour des orientations budgétaires pour 2015, avant qu’elles soient débattues au conseil municipal du 26 janvier.
La diminution extrêmement brutale des dotations de l’Etat (entre 5 et 6 M€) oblige à rechercher un équilibre budgétaire très difficile, ce qui empêche de pouvoir débattre de scénarios très différents. Le seul scénario véritablement alternatif serait de maintenir des recettes suffisantes pour poursuivre le fonctionnement normal de la machine municipale, et la seule recette capable de le faire aurait été d’augmenter les impôts locaux. Cela a été exclu dans les engagements de la majorité municipale car les impôts locaux sont très élevés, injustes et définis sur des bases obsolètes : ils ne sont pas les outils d’une solidarité active.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 19 décembre 2014
©Ville de Grenoble
Le conseil municipal a débattu de l’audit établi par les services de la Ville. Les oppositions avaient déclarées haut et fort qu’elles ne le reconnaîtraient pas puisque ce n’était pas un audit effectué par une personne externe. Et pourtant ils l’ont pris en compte et les chiffres avancés n’ont pas été mis en cause.
La seule critique de fond émise était que les conclusions de l’audit étaient signées du Directeur Général des Services et non des élus. Le PS a fait cette critique sans trop insister, par contre l’UMP a condamné ce fait avec sévérité considérant cet acte sans précédent d’une extrême gravité !!!
Pour les oppositions, les services municipaux doivent être comme l’armée, la grande muette, et seuls les élus ont le droit d’émettre une opinion sur l’état des finances de la Ville. Quel danger pour la démocratie ! Et on a malheureusement vu les dégâts faits par la mise sous tutelle des services par différentes majorités.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 19 décembre 2014
La loi de finances votée par l’Assemblée nationale (dont les deux députés de Grenoble) fait des coupes sombres dans les dotations aux collectivités locales, ce qui les met en grandes difficultés financières. De nombreuses communes protestent contre cette cure d’austérité mortifère pour l’activité et l’emploi local. La Ville de Grenoble lance un appel pour le maintien des dotations de l’Etat et organise une pétition contre cette politique récessioniste ; pétition qui sera remise au Président de la République, au Gouvernement et aux Parlementaires.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts, Rassemblement Grenoble une ville pour Tous
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Publié le 19 décembre 2014
– Cazenave qui a bien connu et bien pratiqué la gestion de l’équipe Carignon de 1983 à 1995, essaye de tordre les chiffres pour faire croire à une bonne gestion de l’argent public à cette époque. Contrairement à ses affirmations, les impôts locaux ont fortement augmentés entre 1983 et 1995. La ville encaissait 379 MF en 1983 et 709 MF en 1995, soit environ le double. Sans compter les nouveaux impôts prélevés par l’intercommunalité soit 130 MF. Merci MM. Cazenave, Betto et Carignon.
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Mots-clefs : conseil municipal, Impôts, Politique droite-gauche
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Publié le 12 décembre 2014
L’équipe municipale l’avait promis, elle l’a fait. Des formations ouvertes aux citoyens ont eu lieu à la mairie, organisées par le service des finances. Trois séances ont permis à plus de 300 Grenoblois de passer 2 h 30 pour comprendre comment fonctionnait le budget d’une ville comme Grenoble. L’adjoint aux finances, Hakim Sabri, a accueilli les volontaires, puis le directeur des finances a introduit les séances en expliquant les grands principes que doit respecter un budget qui se veut sincère et équilibré. Ces grands principes découlent de la constitution et notamment de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Ensuite par petits groupes les citoyens ont fait des travaux pratiques visant à connaître la structuration du budget entre fonctionnement et investissement. Le travail se terminait par une recherche de construction budgétaire dans le cas où la ville perdrait d’importantes recettes, cas tout à fait réaliste vu ce qui va se passer pour l’année 2015 et malheureusement les années suivantes.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 12 décembre 2014
Est-ce que la ville de Grenoble a encore la capacité à conserver un orchestre de taille internationale ? Réponse non. La non reconduction en 2015 de la subvention municipale de 438 000 € ne mettrait pas en péril l’orchestre des Musiciens du Louvre. Ils ont une situation financière tout à fait correcte avec des recettes de 3,7 M€. La ville leur laisse à disposition pour l’équivalent de 110 000 € la salle Olivier Messian pour répétition et des locaux annexes pour leur administration. Leur présence à Grenoble n’est donc pas mise en danger, ils devront peut être reporter quelques représentations.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 12 décembre 2014
On ne peut qu’être d’accord avec cette formule que l’on trouve sur le blog de l’ancien maire dans un article du 5 décembre, où en filigrane on devine qu’il veut donner la leçon à son successeur.
Malheureusement pour l’auteur on trouve de nombreuses contre vérités dans cette communication qui s’essaye de retracer 19 ans de gestion de la ville. Au moins sur les chiffres il n’y a pas de discussion. Et M. Destot apparait comme le maire qui a le plus laissé dériver les impôts locaux (ville plus agglomération) depuis très longtemps.
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Mots-clefs : Impôts, Politique droite-gauche
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Publié le 12 décembre 2014
Dans la dénonciation, M. Chamussy (UMP) est toujours excessif, ainsi sur France Bleu Isère. « Le premier budget d’Éric Piolle sera le plus grand plan social de l’histoire de Grenoble ». Par contre sur les propositions il est toujours nullissime ! Face à la baisse très violente des dotations de l’Etat il est silencieux. Mais l’UMP ferait encore pire car elle propose une économie des dépenses publiques trois fois plus importante que celle de Valls-Hollande. Pour lui il ne faudrait pas faire d’économies et pas augmenter les impôts. Il faudra que ce magicien explique tout cela dans le détail lors de la discussion budgétaire.
Mots-clefs : Impôts, Politique droite-gauche
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Publié le 5 décembre 2014
©Ville de Grenoble
Le 26 mai 2014, le nouveau maire, Eric Piolle, demandait aux services de la ville de faire un travail sur la réalité financière de la commune entre 2004 et 2013 sur la base des comptes administratifs et un travail prospectif sur les investissements et leurs impacts sur les dépenses futures.
Cet important travail de rétrospective financière a été rendu public le 2 décembre et en 90 pages (plus les annexes) il donne une photographie précise de l’état des finances de la ville sur 10 ans.
Pour accéder à l’ensemble des données suivez ce lien.
Pour télécharger directement l’audit financier (5,6 Mo) cliquez ici.
Il confirme ce que nous avons toujours expliqué : une situation financière plutôt correcte jusqu’en 2011, puis une lente dégradation en 2012, qui s’accélère en 2013. Des impôts très élevés, une dérive importante des frais de personnels qui va s’accélérer violement en 2014 par des embauches en grand nombre fin 2013, début 2014. Avec les chiffres indiqués dans l’étude, on peut estimer qu’entre 2012 et fin 2013, il y a eu environ 150 embauches supplémentaires d’agents sur emplois permanents et 400 sur emploi non permanents ! Il va bien falloir que ceux qui ont pris ces décisions qui coutent très cher, s’expliquent devant les Grenoblois quant à leur nécessité pour le service public.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts, Politique droite-gauche
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Publié le 5 décembre 2014
©Ville de Grenoble
– Suite à la publication de la rétrospective financière de la ville de Grenoble, on pouvait s’attendre à une critique des chiffres, des faits et des analyses de la majorité par les oppositions. Eh bien non ! Que soit l’UMP ou le PS, ils ne veulent voir qu’une opération de dédouanement ou d’enfumage de la majorité. Peut-on espérer un jour un débat de fond sur la situation financière de la ville ?
– Pour le Président de l’UMP38, l’argent ne compte pas. Il est pour l’élargissement de l’A480, la restructuration de l’échangeur du Rondeau et veut en plus relancer une rocade nord et une ligne à grande vitesse Lyon-Grenoble ! Juste quelques milliards d’euros ! Et pour financer tout cela il propose que chacun mette la main à sa poche ! En fait, c’est très simple, il demande ni plus ni moins que le Conseil général et la Métro revoient leurs politiques budgétaires… Après le désengagement de l’Etat voila les recettes de l’UMP, on laisse tomber les services publics essentiels à la vie quotidienne pour financer les rêves des dinosaures de la politique locale.
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Mots-clefs : Impôts, Politique droite-gauche
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