Archives pour le mot-clef ‘dette’

On a trouvé qui a ruiné Grenoble : la corruption !

Publié le 2 septembre 2016

L’ancien maire corrompu de Grenoble, A. Carignon lance une campagne avec son groupe « Les Républicains de Grenoble » sur le thème, « ils ont ruiné Grenoble », sous la forme d’affiches et de tracts où sont mis en cause des élus et anciens élus de gauche et écologistes sous l’appel bien connu des western « Wanted ». La forme de cette attaque ad-hominem est inadmissible et doit être condamnée par tous les défenseurs des libertés et des valeurs de la République.

Encore une fois cet ancien maire montre qu’il est capable de tout pour revenir aux affaires.

Sur le fond de savoir qui a ruiné Grenoble, toutes celles et ceux qui ont suivi l’histoire politique récente de Grenoble savent quelles ont été les actions d’Alain Carignon entre 1983 et 1995 qui lui ont valu de la prison suite à de nombreuses malversations allant jusqu’à la corruption et à l’enrichissement personnel.

L’ADES et ses élus se sont élevés contre cette politique dramatique pour les habitants qui ont payé très cher cette gestion. L’ADES et ses élus ont fait de nombreuses actions contre les privatisations et les méthodes scandaleuses et illégales de cet ancien maire.

Pour trouver un résumé des malversations de cette époque peu glorieuse on peut lire la brochure éditée par l’ADES en 2007 sur le retour aux affaires du corrompu.

Pour les questions financières, un article de 2013 sur le site internet de l’ADES résume rapidement ce qu’a coûté aux Grenoblois le passage au pouvoir du maire corrompu : une dette énorme, des finances totalement dégradées.

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Emprunts toxiques de la Métro : tous concernés !

Publié le 3 juin 2016

logo MétroRappelons que la Métro qui a souscrit des emprunts spéculatifs en 2007 pour payer les travaux du stade a vu leur taux d’intérêt bondir depuis trois ans et la chute de l’euro par rapport au franc suisse. De 13 % en 2013, le taux d’intérêt atteint aujourd’hui près de… 20%. Ces emprunts signés avec la banque DEXIA sont aujourd’hui repris par la SFIL, banque majoritairement détenue par l’Etat et la Caisse des Dépôts. Dans un précédent article, nous expliquions l’importance de ne pas retirer la plainte déposée en 2013 par la Métro contre DEXIA pour des pratiques qui ont fait courir les plus grands risques à de nombreuses collectivités et leur argent public.

Aujourd’hui, l’État a mis en place un fonds de soutien des collectivités face aux emprunts toxiques. Même si ce fonds n’est pas assez doté et si l’aide sera loin de représenter les énormes indemnités de remboursement anticipé des prêts toxiques exigées par ces contrats, la Métro y a fait appel pour décider en connaissance de cause :

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Emprunts toxiques : action en justice ou transaction ?

Publié le 6 mai 2016

CAC38Le Collectif pour un audit citoyen de la dette publique – Isère (CAC38) a organisé avec Patrick Saurin une réunion publique sur le scandale des emprunts bancaires toxiques qui ont touché de nombreuses collectivités. Lors d’une interview de P. Saurin et d’un dossier sur les emprunts toxiques de l’agglomération dans le Dauphiné Libéré le maire de Seyssins a expliqué qu’il avait préféré passer un accord avec Dexia et la SFIL plutôt que de poursuivre la banque en justice. La Métro se prononcera prochainement sur le maintien de son recours ou l’acceptation de recourir au fonds de soutien qui n’apporterait qu’un faible montant de ce que devra payer la Métro pour sortir de ces emprunts en contrepartie de l’abandon du recours de la Métro contre la banque.

Le CAC38 répond au maire de Seyssins en défendant le maintien des recours :

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« Face aux arnaques de banques : résistance !! »

Publié le 22 avril 2016

dette-publiqueLe « collectif pour un audit citoyen de la dette publique (CAC38) » organise jeudi 28 avril 20 h à la Maison du Tourisme une soirée sous ce titre. Il s’agira d’abord de dénoncer les méfaits de la finance qui ont conduit des collectivités à souscrire à des emprunts toxiques. L’agglomération n’a pas été épargnée par ces pratiques, puisque par exemple la Métro a signé de tels emprunts auprès de DEXIA pour financer les travaux du stade. Voir à ce sujet ce billet de l’ADES ou cet article récent de la Gazette des Communes.

À cette soirée sera invité Patrick Saurin auteur de « Emprunts toxiques, une affaire d’État », membre de SUD BPCE, du CAC, et du Comité pour l’annulation de la dette du tiers-monde (CADTM).

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C’est le moment d’emprunter pour les collectivités

Publié le 8 avril 2016

En 2015, les collectivités territoriales ont emprunté à un taux record de 1,75 % en moyenne pour des prêts à moyen et long terme indique l’Observatoire Finance Active spécialisée en gestion de dette.

Cette situation découle des taux négatifs pratiqués par la Banque centrale européenne (BCE) et la concurrence entre sources de financement. Les prêts auprès de la Caisse des Dépôts, ou de la Banque européenne d’investissement, ou encore via l’Agence France locale, sont obtenus au taux moyen de 1,58%.

Les conditions d’emprunt n’ont jamais été aussi avantageuses et devraient se poursuivre. La ville de Grenoble, asphyxiée par les baisses violentes des dotations de l’Etat, pourrait légèrement desserrer l’étau en augmentant un peu le stock de sa dette pour profiter de cette situation inédite.

D’autant plus que lors du transfert du service de la voirie à la métropole cette dernière s’est engagée à rembourser les annuités d’emprunt que la ville avait pris pour financer les investissements de voirie ces dernières années, ce qui allège les remboursements d’emprunts pendant 15 ans.

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Encore une histoire de grand stade

Publié le 11 mars 2016

Cour-des-comptesEncore un projet de grand stade qui présente des risques financiers pour les finances publiques. Une histoire qui rappelle par certains aspects ce qui s’est passé à Grenoble. Il est amusant de voir que depuis qu’il a changé de fonction, D. Migaud s’inquiète des conséquences néfastes des politiques de prestige, alors que durant son mandat de président de la Métro il a participé activement à l’endettement de l’agglomération par la réalisation du Stade des Alpes à l’aide d’emprunts toxiques qui vont peser lourdement sur les finances de la Métro pendant de longues années sauf si le Tribunal de Grande Instance de Nanterre saisi par la Métro condamne le banquier DEXIA repris depuis par la SFIL. A suivre…

Le 23 décembre 2015, en tant que premier président de la Cour des Comptes, il transmet au Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports un référé dont l’objet est « L’impact budgétaire et patrimonial pour l’État du projet de construction d’un stade fédéral de rugby par la Fédération française de Rugby (FFR) ».

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Budget 2016 de la Métro

Publié le 4 mars 2016

logo MétroVendredi 4 mars le conseil de la métropole a voté le budget 2016. Il comprend le budget principal et les budgets annexes : déchets, assainissement, eau, stationnement en ouvrage, locaux économiques, opérations d’aménagement, réseau de chaleur et le budget annexe du Contrat de Développement Durable. Les comparaisons avec les budgets passés sont difficiles car il y a eu la création de la communauté d’agglomération à 49 communes en 2014, puis le passage en métropole au 1er janvier 2015 avec d’importants transferts de charges et de recettes par les communes.

La Métro est moins impactée que les communes par les baisses des dotations de l’État car elle a reçu une forte augmentation de sa dotation globale de fonctionnement lors du passage en métropole. Pour 2016 ses recettes de fonctionnement sont en légère augmentation alors que pour Grenoble il y a une forte diminution. Par contre il y a de fortes inquiétudes pour les années 2017 et suivantes si la réforme de la DGF prévue s’applique.

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Emprunts toxiques à la Métro

Publié le 12 février 2016

pictogramme-toxiqueLa Cour des Comptes vient de rendre public son rapport pour l’année 2016, dans lequel une partie est consacrée à la gestion de l’extinction des emprunts toxiques de Dexia. Noter que c’est D. Migaud qui a décidé des emprunts toxiques de la Métro et qui ensuite à la Cour des Comptes demande au gouvernement de faire voter une loi qui rend très difficile l’annulation de ces emprunts.

La Cour des Comptes dans ce rapport indique : « En juillet 2013, la Cour avait recommandé, à la suite de la décision du tribunal de grande instance de Nanterre du 8 février 2013 (département de la Seine-Saint-Denis) de « prendre les mesures de validation législative nécessaires à la sécurisation des modalités de conclusion des contrats de prêt passés entre les établissements de crédit et le secteur public local ». Cette recommandation a été mise en œuvre par l’adoption de la loi du 29 juillet 2014 de sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public. Cette loi de validation a circonscrit le risque juridique de nullité des contrats de prêt. Elle n’épuise pas, cependant, l’ensemble des contentieux, notamment, en matière de manquement à l’obligation d’information et de mise en garde.

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Emprunts toxiques à la Métro, suite et pas fin…

Publié le 22 janvier 2016

pictogramme-toxiqueLa Métro est en train de préparer son budget 2016. Une question peu évoquée mais importante est celle des emprunts toxiques qui sont une bombe à retardement qui a commencé à être amorcée. Le Collectif pour un Audit Citoyen de la Dette Publique de l’Isère (CAC 38) a tiré le signal d’alarme et suit de près cette question en relation avec les responsables de la Métro et ses services et apporte de nombreuses précisions sur la situation actuelle de ces emprunts toxiques.

Rappel, ce sont D. Migaud et G. Fioraso qui ont décidé de ces emprunts très toxiques pour financer le stade (encore un mauvais coup pour les contribuables).

Il y a 4 emprunts toxiques mais un seul, pour l’instant a vu ses taux d’intérêts déraper. Les trois autres sont encore en sommeil, ils représentent 43 M€ à rembourser jusqu’en 2027 et 2032, ils ont donc le temps de se réveiller ! Le coût de sortie de ces 4 emprunts est exorbitant (environ 50 M€ !).

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