Archives pour le mot-clef ‘pollution atmosphérique’
Publié le 13 juillet 2017
Le 12 juillet 2017, à la demande de l’association « Les Amis de la Terre France », le Conseil d’État enjoint au Gouvernement de prendre toutes les mesures nécessaires pour ramener les concentrations en dioxyde d’azote et en particules fines PM10 sous les valeurs limites et ce avant le 31 mars 2018 !
Voici le communiqué du Conseil d’Etat :
« L’Essentiel :
La directive n° 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur en Europe, transposée dans le code de l’environnement, impose à la France de surveiller la qualité de l’air ambiant et fixe des valeurs limites en matière de concentration de polluants, notamment de dioxyde d’azote et de particules fines PM10, à ne pas dépasser.
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Mots-clefs : justice administrative, pollution atmosphérique
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 16 juin 2017
A partir du 1er juillet 2017, un décret renforce les sanctions pour non-respect de l’usage des certificats qualité de l’air et des mesures d’urgence arrêtées en cas d’épisode de pollution atmosphérique. Il crée une contravention renforcée en cas d’absence de présentation de certificat qualité de l’air pour un véhicule circulant dans une zone à circulation restreinte, en cas de violation des mesures d’urgence arrêtées en cas de pic de pollution atmosphérique, et renforce les sanctions pour non-respect de l’usage des certificats qualité de l’air et des mesures d’urgence arrêtées en cas d’épisode de pollution atmosphérique.
Le certificat qualité de l’air (à coller sur le pare-brise) permet aux collectivités qui le souhaitent de réserver l’accès aux « zones à circulation restreinte » (ZCR) que la loi de transition énergétique autorise à créer par arrêté local. Depuis le 1er janvier 2017, une ZCR est mise en place dans l’agglomération (à Grenoble au Nord des Grands Boulevards) pour les véhicules utilitaires légers et les poids lourds.
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Mots-clefs : Déplacements, pollution atmosphérique
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Publié le 26 mai 2017
Afin d’améliorer la qualité de l’air et de réduire l’exposition des populations aux pollutions atmosphériques, la loi du 17 août 2015 imposait que le gouvernement fixe les objectifs de réduction des émissions anthropiques de polluants atmosphériques pour les années 2020 à 2024, 2025 à 2029, et à partir de 2030. Ces objectifs de diminution doivent être fixés par rapport au niveau des émissions de 2005.
Ceci est précisé dans le récent décret (n° 2017-949 du 10 mai 2017) qui fixe les objectifs nationaux de réduction des émissions de certains polluants atmosphériques : dioxyde de soufre (SO2), oxydes d’azote (NOx), composés organiques volatils autres que le méthane (COVNM), ammoniac (NH3), particules fines (PM2,5).
Ces objectifs et les actions du plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques doivent être maintenant pris en compte dans les schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie ou dans les schémas régionaux et dans les plans de protection de l’atmosphère.
Diminutions des émissions par rapport aux émissions de l’année de référence 2005 :
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Mots-clefs : envir, état, pollution atmosphérique
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Publié le 24 février 2017
La Commission européenne invite 5 États membres, dont la France, à prendre des mesures rapides afin de garantir une bonne qualité de l’air et de protéger la santé publique. Ils ont deux mois pour agir sinon la Cour de justice de l’Union européenne pourrait être saisie.
Le 15 février 2017, la Commission européenne a adressé « un dernier avertissement à l’Allemagne, à la France, à l’Espagne, à l’Italie et au Royaume-Uni au motif que ces pays n’ont pas remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique fixées pour le dioxyde d’azote (NO2). La pollution par le NO2 constitue une grave menace pour la santé. La plupart des émissions proviennent de la circulation routière. La Commission européenne invite instamment 5 États membres à prendre des mesures afin de garantir une bonne qualité de l’air et de protéger la santé publique. »
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Mots-clefs : Europe, pollution atmosphérique, santé
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Publié le 17 février 2017
Le ministère de l’environnement rend public une étude sur les émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre. Pour la première fois sont calculées les émissions par les ménages français dues au chauffage des logements et à leurs transports. Les ménages sont des sources importantes des polluants.
Les données sont présentées dans un format international (Namea-Air) qui concerne 13 substances :
- 6 gaz à effets de serre (GES) : – le dioxyde de carbone (CO2) – le méthane (CH4) – les oxydes nitreux (N20) – les hydrofluorocarbures (HFC) – les perfluorocarbures (PFC) – l’hexafluorure de soufre (SF6).
- 5 polluants chimiques : l’ammoniac (NH3) – les composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) – les oxydes de soufre (SO2 et SO3 exprimés en équivalent SO2) – le monoxyde de carbone (CO) – les oxydes d’azote (NOx : NO et NO2 en équivalent NO2).
- 2 particules polluantes : PM10 et PM2,5.
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Mots-clefs : environnement, pollution atmosphérique
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Publié le 27 janvier 2017
Grenoble est victime d’un pic de pollution encore plus sévère que les précédents. Le 25 janvier le niveau des particules PM10 a atteint 68 microgrammes par m3 et celui des PM2,5 (les plus dangereuses), 61 μg/m3
Selon l’organisme chargé de la surveillance de la qualité de l’air « Atmo Auvergne-Rhône-Alpes » : « Le bassin grenoblois est en alerte pollution comme la quasi-totalité de l’ex-région Rhône-Alpes en raison du cocktail froid et beau temps peu favorable à la dispersion des particules fines. A cela s’ajoute la venue de poussières sahariennes.
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Mots-clefs : Déplacements, grenoble, pollution atmosphérique
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Publié le 6 janvier 2017
A part le 28 décembre 2016, la pollution par les particules fines PM 2,5 a toujours été au-dessus de 30 microg/m3 à la station de Grenoble les Frênes. La moyenne du mois de décembre s’établit à 38 microg/m3. La dernière fois qu’un mois a été aussi pollué était en février 2012 et auparavant en février 2011, janvier 2009, février 2008, janvier 2008 et décembre 2007. L’année 2007 a été la première année où les mesures de particules fines étaient effectuées à cette station.
Le 2 janvier la pollution a brusquement diminué. Mais attention, c’est en hiver que ce type de pollution est le plus critique et on peut craindre que cette pollution sévisse encore si un anticyclone revient dans la région.
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Mots-clefs : pollution atmosphérique, santé
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Publié le 23 décembre 2016
Après le très premier long pic de pollution, le plus grave depuis plus de 10 ans, le niveau d’alerte a été arrêté. Malheureusement juste après le pic est revenu, mais les mesures de gratuité des transports ont été arrêtées, car elles ne démarrent que 5 jours après le début d’un pic de pollution. Ceci n’est pas adapté si la répétition des pics de pollution est rapide. Les mesures prises ont été efficaces puisqu’il y a eu une augmentation de la fréquentation des transports gratuits (7%), une diminution du trafic automobile (5%) et une augmentation de l’utilisation des vélos (16%).
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Mots-clefs : métropole, pollution atmosphérique, santé
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Publié le 16 décembre 2016
Le 8 décembre 2016, le Conseil de l’Union Européenne a adopté une directive qui plafonne pour chaque pays les émissions maximales autorisées annuellement pour les 5 composants estimés les plus dangereux : le dioxyde de soufre, les oxydes d’azote, les composés organiques volatils non méthaniques, l’ammoniac et les particules fines (de diamètre inférieur à 2,5 microns, PM2,5). L’objectif est de réduire les risques sanitaires et les effets sur l’environnement de la pollution atmosphérique. Selon les estimations, cette directive devrait permettre de réduire d’environ 50% d’ici 2030 (par rapport à 2005) le nombre de décès prématurés imputables à la pollution atmosphérique dans l’UE.
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Mots-clefs : Europe, pollution atmosphérique
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Publié le 9 décembre 2016
Des zones importantes du pays sont atteintes par de fortes pollutions atmosphériques. A Grenoble l’indice de qualité de l’air s’est fortement dégradé depuis le 29 novembre.
Air Rhône-Alpes donne chaque jour un niveau de qualité de l’air. Dans le bassin grenoblois il est passé de 61/100 le premier décembre à 93/100 estimé pour le 9 décembre. Le dispositif préfectoral a été activé le 6 décembre et a déclaré le bassin grenoblois au niveau d’information pour une pollution aux particules fines contrairement à d’autres zones de Rhône-Alpes qui ont dépassé le niveau d’alerte.
La qualité de l’air est médiocre à partir de 60/100 et mauvaise à partir de 90/100
ATTENTION à partir de samedi 10 décembre de nouvelles restrictions vont être imposées puisque le pic de pollution ne diminue pas :
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Mots-clefs : grenoble, pollution atmosphérique
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Publié le 28 octobre 2016
Dès le 1er novembre 2016, les certificats de qualité de l’air (Crit’Air) devront être collés sur les véhicules afin de vérifier si le véhicule a le droit de rouler durant les épisodes de pollution sur le périmètre de la métropole jusqu’aux péages de Voreppe et Crolles. Mais la verbalisation n’interviendra qu’à partir du 1er janvier 2017, une amende de 22 à 35 euros pourra être infligée aux automobilistes en infraction.
Pour obtenir un certificat, il faut en faire la demande sur www.certificat-air.gouv.fr pour un coût de 4,18 euros. Le syndicat mixte des transports en commun (SMTC) remboursera en tickets de transport les automobilistes ayant acheté leur vignette avant le 1er janvier 2017, il suffit de se présenter avec la facture dans une agence de mobilité avant le 31 décembre pour obtenir 3 tickets de tram gratuits.
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Mots-clefs : Déplacements, métropole, pollution atmosphérique, SMTC
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Publié le 21 octobre 2016
Le « Réseau Action Climat » édite un guide à destination des élus pour agir sur la mobilité et les transports face à l’urgence sanitaire et climatique afin de mieux respirer en ville. Il s’adresse aussi à la multitude d’acteurs impliqués, ou souhaitant s’investir, dans la construction « d’une politique de mobilité plus soutenable, pour des villes qui respirent ». Il note les efforts faits dans différentes agglomérations dont celle de Grenoble.
« En plus de dresser un constat des problématiques liées aux impacts des transports sur la santé et les changements climatiques, cette publication présente les nouveaux leviers d’actions qui existent et sont à disposition des collectivités locales pour mieux réguler l’usage des véhicules motorisés et polluants qui causent de nombreuses nuisances en ville et privilégier les mobilités alternatives. »
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Mots-clefs : pollution atmosphérique, santé
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Publié le 30 septembre 2016
Un nouveau plan pour réduire les émissions à la source de micropolluants pour préserver la qualité des eaux et la biodiversité, a été élaboré par les ministères en charge de l’Ecologie, de la Santé et de l’Agriculture. Il a été rendu public le 8 septembre 2016.
« Le nouveau plan micropolluants 2016-2021 a vocation à intégrer toutes les molécules susceptibles de polluer les ressources en eau. Ce nouveau plan est dédié à la protection des eaux de surface continentales et littorales, des eaux souterraines, du biote, des sédiments et des eaux destinées à la consommation humaine. Il vise à répondre aux objectifs de bon état des eaux fixés par la directive cadre sur l’eau (DCE) et participe à ceux de la directive cadre stratégie milieu marin (DCSMM) en limitant l’apport de polluants via les cours d’eau au milieu marin. »
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Mots-clefs : pollution atmosphérique, santé
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Publié le 9 septembre 2016
Une nouvelle étude de juillet 2016, du Commissariat général au développement durable s’interroge sur les prévisions à long terme de la demande de transport en France et de ses impacts sur les émissions de gaz à effet de serre.
Cette étude donne une vision de la demande de transport aux horizons 2030 et 2050. Ces nouvelles projections de l’évolution des déplacements servent à évaluer sur le long terme l’impact des grands projets de transport et à élaborer des trajectoires de transition énergétique pour la mise en œuvre de la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) adoptée en novembre 2015.
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Mots-clefs : climat, écologie, pollution atmosphérique
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Publié le 2 septembre 2016
Le 30 juin 2016, l’équipe d’Epidémiologie environnementale appliquée à la Reproduction et la Santé respiratoire vient de publier une étude quantifiant le risque associé à l’exposition aux particules fines en suspension dans l’atmosphère (PM2,5) à Grenoble et Lyon, en s’appuyant sur une modélisation de la pollution de l’air à fine échelle. L’étude a aussi caractérisé comment ce risque varie en fonction de la défaveur sociale.
Pour télécharger le communiqué, cliquez ici.
Mots-clefs : pollution atmosphérique, santé
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Publié le 1 juillet 2016
Un arrêté interministériel du 21 juin précise la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d’émission de polluants atmosphériques. Pour savoir quelle sera la vignette à apposer sur le véhicule à moteur (deux roues ou autres), il faut regarder la norme « Euro » dans la rubrique V.9 du certificat d’immatriculation ou la date de mise en circulation et se reporter aux tableaux annexe de l’arrêté (voir ci-dessous). La délivrance de la vignette (certificat de qualité de l’air) devrait être possible à partir du 1er juillet via la plateforme www.certificat-air.gouv.fr pour un coût de 4,18 € soit 3,70 pour la vignette, plus le timbre pour l’envoi postal (Arrêté du 29 juin 2016 fixant le tarif de la redevance pour la délivrance du certificat qualité de l’air).
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Mots-clefs : Déplacements, pollution atmosphérique
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Publié le 24 juin 2016
En 2016, une nouvelle agence « Santé publique France » est créée par le rapprochement de l’InVS, Inpes et l’Eprus. Cette nouvelle agence vient de publier en juin 2016 une vaste étude sur les impacts sanitaires de la pollution en France par les particules très fines (moins de 2,5 microns de diamètre). Ceci confirme les études précédentes en les précisant.
« Les travaux de Santé publique France mettent en exergue des bénéfices sanitaires potentiels importants associés à une amélioration de la qualité de l’air. Les résultats montrent que les scénarios les plus ambitieux de baisse des niveaux de pollution conduisent à des bénéfices importants pour la santé. Par exemple, si l’ensemble des communes réussissait à atteindre les niveaux de PM2.5 observés dans les 5 % des communes les moins polluées de la même classe d’urbanisation, 34 000 décès pourraient être évités chaque année (gain moyen de 9 mois d’espérance de vie). »
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Mots-clefs : pollution atmosphérique, santé
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Publié le 24 juin 2016
Lorsqu’une agglomération aura défini des ZCR « Zones de Circulation Restreinte », les véhicules qui n’auront pas de vignette, ne pourront pas y pénétrer. La mairie de Paris va instaurer dès le 1er juillet une vaste ZCR. Pour la mettre en place elle attendait les décisions du ministère de l’environnement au sujet des fameuses vignettes dites « CRIT’Air ». Contrairement aux premières annonces qui les limitaient à 4, il y en aura 6. Les véhicules les plus anciens, immatriculés avant le 1er janvier 1997 ne pourront pas obtenir de vignettes et seront donc interdits dans les ZCR. A Grenoble ces vignettes serviront à gérer les pics de pollution il n’est pas prévu pour l’instant d’instaurer une ZCR en dehors des pics de pollution.
Il y aura six vignettes différentes : vert pour les véhicules « propres » (électriques, gaz, hybrides), violet, jaune, orange, bordeaux et gris pour les autres.
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Mots-clefs : Déplacements, métropole, pollution atmosphérique
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Publié le 17 juin 2016
Depuis quelques années, la Métro et le SMTC ont travaillé avec de nombreux partenaires publics et privés, sur la question des livraisons des marchandises notamment dans le centre de l’agglomération afin d’en atténuer les nuisances et les dépenses d’énergie.
Le 29 janvier 2015 a été signé par la Métro et le SMTC et une vingtaine de partenaires « un plan d’actions en faveur d’une logistique urbaine durable dans la métropole grenobloise »
« Ce plan comprend 16 actions pour optimiser les flux de marchandises au sein de la métropole grenobloise : évolution de la réglementation des livraisons, amélioration de la desserte du centre-ville via un Centre de Distribution Urbaine (CDU), optimisation du fonctionnement des aires de livraison, création d’outils d’observation… »
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Mots-clefs : Déplacements, Métro, pollution atmosphérique
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Publié le 13 mai 2016
Air Rhône-Alpes a mené une étude sur une zone urbaine surexposée à la pollution atmosphérique. Cette zone est située dans le quartier des Eaux Claires située le long de l’A480, du boulevard Joseph Vallier et le long de l’avenue Rhin et Danube. Cette étude rendue le 31 mars 2016 restitue l’ensemble des travaux engagés, en présentant des résultats de mesures (air et bruit) et de modélisation et propose des actions visant à limiter l’exposition des personnes. C’est une première approche qui devrait être complétée et suivie par d’autres études pour construire un outil au service de la remédiation des zones en surexposition.
Le mieux serait de diminuer la pollution à la source c’est à dire diminuer le trafic automobile sur l’A480 et donc arrêter le projet décidé par le gouvernement de faire réaliser sous concession par AREA, l’élargissement à 2 fois 3 voies de l’A480 au gabarit autoroutier.
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Mots-clefs : pollution atmosphérique, santé
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