Archives pour la catégorie ‘Politique’

Une manipulation sur la TEOM les impôts vont encore augmenter à Grenoble, en cachette !

Publié le 29 mai 2009

tirelire

Conférence de presse du 29 mai 2009

Décidément depuis que les écologistes ne sont plus au conseil de Métro les mauvais coups pleuvent.

Lors du passage de la collecte des ordures ménagères à la Métro en 2005, la plupart des communes ont transféré l’ensemble de leurs charges tout en gardant les recettes identiques, d’où une augmentation des impôts locaux via la taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), sans contrepartie d’un service nouveau. Rares sont celles qui ont diminué un peu leur pression fiscale, et si quelques communes ont décidé de fixer un taux de TEOM plus bas que celui nécessaire pour couvrir l’ensemble de leurs charges, en contrepartie leur Attribution de Compensation (AC) versée par la Métro a été diminuée. Ce sont les communes de Grenoble et de Sassenage et de Veurey. La somme correspondante est d’environ 1 M€ (dont 0,8 M€ pour Grenoble).

Ce n’était pas une décision neutre pour les contribuables. Ces communes n’ont pas voulu que la TEOM paye l’ensemble des dépenses de la collecte des ordures ménagères, essayant d’alléger un peu cette augmentation d’impôts. A Grenoble cela avait été obtenu de haute lutte par le groupe écologiste contre la position initiale du maire et du reste de la majorité de l’époque.

La Métro devait donc payer sur son budget général cette somme de 1 M€ pour la collecte des ordures ménagères, la TEOM venant compléter le financement.

La délibération proposée ce 29 mai 2009 veut réécrire l’histoire et changer les décisions de ces communes sans que leurs conseils municipaux ne le demandent, ce qui est pour le moins scandaleux.

La délibération camoufle mal, sous des considérations techniques discutables, la volonté du maire de Grenoble de vouloir effacer ce que les écologistes lui avaient imposé fin 2004.

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L’augmentation des taux des impôts était vraiment inutile pour 2009 à Grenoble

Publié le 19 mai 2009

tirelireCommuniqué du 19 mai 2009

Enfin les choses sont claires, l’augmentation des taux des impôts était vraiment inutile pour 2009 à Grenoble.

Le conseil municipal a pris acte du rapport de la Mission d’information et d’évaluation (MIE) relative à l’évolution des relations financières entre l’Etat et la Ville de Grenoble.

En ce qui concerne certains versements de l’Etat voici les chiffres arrêtés par cette mission (ce sont des réalités et non des prévisions).

2009-versements-etat

Il y a donc un fort désengagement de l’Etat entre 2006 et 2009 (4,13 M€), mais ce désengagement s’est produit essentiellement entre 2007 et 2008 (3,24 M€). Entre 2008 et 2009 la diminution est minime de 0,36 M€.

Lors de la préparation du budget 2009 et lors des explications détaillées données ensuite dans les 6 réunions publiques dans les secteurs, la première explication de l’augmentation des taux était qu’il y aurait entre 2008 et 2009 un désengagement de l’Etat de 4,5 M€ ; soit 4,014 correspondant aux lignes détaillées ci-dessus auquel il faut ajouter 0,486 M€ de désengagement de la CAF (en fait la diminution de la CAF n’est que de 0,47 M€).

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Pour l’avenir de Grenoble, Vive la non candidature aux JO !

Publié le 29 mars 2009

jo-2008-greAnalyse de M. Boileau,  conseillère municipale de Grenoble, Groupe Ecologie et Solidarité

II y a de mauvaises batailles dans lesquelles il aurait sans doute été préférable de ne pas s’engager ! Celle de la candidature aux JO en est une après d’autres, comme celle qui est menée contre le groupe Ecologie Solidarité au conseil municipal !

Quoiqu’il en soit, nous ne sommes pas davantage satisfaits que le CNOSF ait qualifié  Annecy. Les Jeux Olympiques tels qu’ils se pratiquent désormais (business, argent et corruption, dopage, mépris de la santé, dépenses énormes à forte empreinte écologique négative), ne sont en accord avec les principes de base du sport (un esprit sain dans un corps sain) et du développement soutenable pour la planète. Ce productivisme et ce recours « au tout marché » ne sont plus d’actualité. Nous ne sommes plus au 19ème, ni au 20ème siècle. Avec cette candidature la majorité municipale a tenté de jouer du paradoxe entre sport, développement soutenable et JO. Personne n’a été dupe et certainement pas les experts de la commission du CNOSF qui, dans leur rapport concernant Grenoble, ont mis fortement en doute cette option avec un dossier fondé sur un grand usage des énergies carbonées.
Nous voudrions également apporter quelques remarques aux éluEs de droite qui aujourd’hui se désolidarisent dans l’échec après avoir sans cesse voté pour les JO. Sans oublier que le dossier était bien soutenu par le pouvoir d’Etat en place, puisque le Préfet, représentant de l’Etat, accompagnait la délégation à Paris. Seule la ville de Grenoble a bénéficié de ce soutien très politique.

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Candidature aux JO, les raisons d’un échec cuisant, pour le maire, sa majorité et la droite

Publié le 25 mars 2009

jo-2008-greLe 6 octobre 2008, lors du grand show organisé pour que le Conseil municipal apporte un soutien massif à la candidature de Grenoble, seuls les six élus du groupe Ecologie et Solidarité ont osé voter contre la candidature de Grenoble, malgré un matraquage médiatique indigne d’une démocratie. Les 53 autres élus de la majorité et de l’opposition de droite se sont tous retrouvés, aux côtés de tous les notables locaux et des patrons isérois,  pour se lancer à corps perdu dans la candidature à la candidature.

Le mercredi 18 mars 2009, le résultat du vote du CNOSF a été cinglant pour la délégation grenobloise : Annecy 23, Nice 10 et Grenoble seulement 9 voix. L’affaire était donc réglée en un seul tour de vote  et Grenoble n’est arrivée qu’en troisième position sur les quatre candidatures françaises !

L’échec est d’autant plus cuisant pour le maire et ses proches que le 13 mars, le comité d’évaluation avait rendu un rapport qui plaçait Grenoble en première position, très légèrement devant Annecy : tout laissait à penser que le résultat serait très serré.

Voici les raisons de cet échec. Lire le reste de cet article »

Le CNOSF sélectionne Annecy

Publié le 18 mars 2009

jo-2008-greCommuniqué du 18 mars 2009

Nous ne sommes pas surpris par la décision du Comité National Olympique et Sportif Français – CNOSF.

  • Nous aurions préféré qu’il ne désigne aucune ville pour l’organisation des JO de 2018.
  • Nous sommes solidaires des habitants qui s’élèvent contre ces JO à Annecy et nous les soutiendrons.
  • Cette candidature n’aura aucune chance au niveau international et donc il va y avoir un sérieux gâchis d’argent public dans des dépenses de communication et de lobbying inutiles. En cette période de crise c’est d’autant plus scandaleux. Les collectivités publiques ont autre chose à faire que de perdre l’argent des contribuables et leur temps dans ce type d’aventure.
  • Le point positif de cette décision, c’est que le maire de Grenoble va peut être trouver le temps de s’occuper des dossiers de la ville et abandonner les projets mégalos et inutiles pour favoriser un grand programme de petits travaux et une politique plus sociale, plus solidaire et plus écologique dont la ville a besoin.

Un an après les municipales – invitation au débat

Publié le 10 mars 2009

Il y a un an, Michel Destot emportait, avec seulement 48 % des voix, les élections municipales à Grenoble à la tête d’une liste très ouverte à droite, composée notamment de militants de la droite grenobloise qui avaient combattu la politique menée par l’ancienne majorité de gauche et écologiste, et qui pour certains avaient accompagné le corrompu durant les années 1983 à 1995.

Les écologistes grenoblois ainsi que de nombreux militants de gauche se sont alors fermement opposés à cette opération de confusion politique et la liste « Ecologie et Solidarité en actes » a obtenu 22,5 % des votes au second tour de l’élection.

Un an après, il est important d’analyser la nouvelle situation ainsi créée et ses conséquences concrètes sur la vie quotidienne des habitants.

La crise politique, sociale, financière et écologique impose, à notre sens, une révision profonde des politiques publiques et spécifiquement des politiques publiques locales.

En effet, certaines décisions s’annoncent très néfastes pour l’avenir de notre ville et de l’agglomération ; en témoignent la volonté d’organiser les JO de 2018, la réalisation de la rocade nord, le projet GIANT d’aménagement du polygone scientifique, l’orientation économique très libérale et la violente augmentation des impôts locaux …  A l’inverse,  il n’y a plus de priorités pour la solidarité au quotidien à part une aide renforcée au CCAS.

C’est pourquoi l’ADES a proposé d’organiser un débat public avec les organisations politiques de gauche et écologistes et les habitants qui s’opposent à cette dérive pour partager une analyse de la nouvelle situation et définir des actions communes à l’avenir. Participeront à ce débat : les Verts de Grenoble, les Alternatifs, le Nouveau Parti Anticapitaliste, le Parti de Gauche, Démocratie Citoyenne…

Mardi 17 mars 2009 à 20 h 15 précises
à la salle de conférences de la Maison des Associations
6 rue Berthe de Boissieux à Grenoble

Nous la montagne on l’aime sans les JO !

Publié le 8 mars 2009

banderolletremplin1Voilà le slogan que des montagnards grenoblois sont allé déployer au pied du tremplin de saut de St Nizier, ruine décrépite des JO de 68, puis au Moucherotte, samedi 7 mars 2009

Extrait de leur appel :

« Professionnels de la montagne, « pratiquants » assidus, simples contemplatifs du week end ou citoyens concernés, nous sommes rassemblés aujourd’hui pour manifester notre opposition à la candidature de Grenoble aux jeux olympiques de 2018 : sous prétexte d’accueillir un événement mondial le temps d’une quinzaine, c’est tout le fragile équilibre écologique, sociologique et économique d’une région qui va se trouver durablement perturbé. »

Voir les détails sur leur site

Antennes de téléphonie mobile, encore une promesse de M. Destot non tenue !

Publié le 4 février 2009

Communiqué du 3 février 2009

Durant la campagne électorale, M. Destot avait tout promis, notamment de ne pas augmenter les impôts locaux, et de déplacer dès juin 2008, les antennes implantées sur l’immeuble d’ACTIS à la Villeneuve.

Ces promesses n’ont pas été respectées.

Le collectif antennes de la Villeneuve poursuit donc ses demandes afin que la pollution par les ondes électromagnétiques soit fortement diminuée.

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Pas d’argent public aux firmes qui licencient…

Publié le 30 janvier 2009

Communiqué du 30 janvier 2009

ST Microelectronics, après avoir annoncé 500 licenciements dans sa filiale de téléphonie rachetée à NXP, après avoir supprimé de nombreux emplois d’intérimaires, puis organisé le chômage technique à Crolles, annonce aujourd’hui 4 500 licenciements au niveau mondial.

L’ADES avait déjà indiqué le 27/8/3, lors de la mise en place de Crolles 2, qu’il n’était pas acceptable que les pouvoirs publics aident de manière massive des entreprises qui ferment une usine à un endroit (Rennes) et qui empochent d’importantes subventions ailleurs (Crolles).

Sans avoir tiré les leçons du passé, l’Etat et les collectivités locales se sont de nouveau engagés dans « nano 2012 » avec des aides encore plus importantes et des contreparties inexistantes. Les créations d’emploi seront peut être effectives à Crolles (au détriment d’ailleurs) mais elles ne coûteront rien à ST puisque les subventions publiques sont au moins trois fois supérieures à la charge salariale ! C’est un marché de dupes (conférence de presse du 23/9/8).

Pour les collectivités territoriales, rembourser la taxe professionnelle à ST Microelectronics revient à abandonner des ressources pourtant indispensables au maintien des services publics essentiels à la qualité de vie pour tous.

L’ADES demande aux collectivités locales et à l’Etat d’arrêter la mise en place de la convention « nano 2012 ». L’argent public doit servir une politique économique qui aide en priorité les actions publiques, la recherche publique, les services publics, et non des politiques industrielles à courte vue et les spéculations financières. Les collectivités locales doivent se recentrer sur leurs actions de proximité et aider le développement des emplois utiles et non délocalisables.

J. O. + rocade + Giant…= plus d’impôts

Publié le 9 janvier 2009

M E I L L E U R S  V OE U X  É C O L O G I S T E S  E T  S O L I D A I R E S

Pour 2009, la nouvelle majorité municipale a voté une augmentation des impôts locaux de 12,2% (soient 14 M€). Avec la Métro l’augmentation atteindra 18,7% (soient 20 M€) par la création d’un nouvel impôt et l’augmentation de 28 % de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) !!! Merci MM. Destot et Migaud !

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Lire le détail dans notre tract distribué le 8-1-9 (530 Ko)

Non aux violentes hausses d’impôts à Grenoble et à la Métro pour financer une ville « bling-bling » !

Publié le 18 décembre 2008

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Tract distribué le 15/12/8 au conseil municipal de Grenoble (format PDF 110 Ko)

Décisions proposées par MM. Destot et Migaud :

Augmentation des taux de la ville de 9%, du taux de la TEOM ( taxe sur enlèvement des déchets) de 44 % et création d’un  nouvel impôt Métro (fiscalité mixte = nouvelles taxes d’habitation et foncière).

Résultats pour les caisses de la Ville (+ 14 M€) et de la Métro (+ 6,6 M€) :

20,6 M€ de recettes supplémentaires  soit + 19 % !!!

S’il n’ y avait pas d’augmentation des taux et pas de nouvel impôt : seulement 4,5 %
(évolution des bases = revalorisation des bases + 2,5 % et nouveaux bâtiments +1,9%)

Soit une augmentation moyenne de plus de 100 € par Grenoblois (enfant et adulte) !!!

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Non aux violentes hausses d’impôts à Grenoble et à la Métro – Priorité au social et à la solidarité

Publié le 13 décembre 2008

Promesses du candidat Destot sur les impôts

Conférence de presse du mercredi 10 décembre 2008

En cette période de crise, une majorité des habitants de l’agglomération est en difficulté. Les perspectives sur l’emploi et le pouvoir d’achat sont très sombres.

Le rôle des collectivités publiques locales est d’abord d’assurer des services publics essentiels au plus juste prix afin de permettre à tous les habitants de résister au mieux dans cette période difficile. Evidemment les politiques de prestige, les gaspillages doivent être rapidement abandonnés.

Tout le monde s’accorde pour rappeler que les impôts locaux sont très injustes et qu’il ne faudrait les augmenter qu’en cas d’extrême urgence. Pourtant le maire de Grenoble et le Président de la Métro agissent comme si la crise sociale n’était pas là.

Les écologistes et les alternatifs se sont battus depuis de longues années (depuis 1995) pour que la Ville de Grenoble et la Métro modèrent leurs évolutions fiscales. Ils l’ont fait avec succès quand ils étaient dans la majorité. Depuis qu’ils ont été exclus de la Métro et dans la minorité à la Ville, les dérives repartent de plus belle.

A Grenoble : Nous avons évité une hausse d’impôt importante au moment du passage de la collecte des ordures ménagères à la Métro en 2005 et l’introduction de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères TEOM (taux initial de 2,7 %). Ainsi la fiscalité a suivi l’inflation ce qui est normal pour une ville bien gérée. La situation financière de Grenoble était globalement saine en mars 2008, malgré les désengagements importants de l’Etat depuis des années.

A la Métro, Nous avons évité une augmentation trop rapide de la TEOM et l’instauration de la fiscalité mixte, mais nous n’avons pas pu empêcher la Métro de partir dans le surrendettement à cause d’une politique dispendieuse et de prestige (Stade, politique économique au profit des grands groupes). Au lieu de reconnaître ses erreurs le Président de la Métro poursuit dans les mêmes erreurs et va les faire payer très cher aux habitants.

A Grenoble et à la Métro nous avons évité des augmentations des tarifs des services publics qui touchent tous les usagers. Ainsi les tarifs de l’eau et de l’assainissement sont inférieurs en 2008 à ce qu’ils étaient en 1995 (en euros constants).

Les décisions fiscales pour 2009

A Grenoble : la majorité décide d’augmenter les taux des impôts locaux de 9 % (sachant que les bases d’imposition vont évoluer (loi de finance) de 2,5 %).

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La face cachée de la candidature de Grenoble aux JO 2018

Publié le 13 décembre 2008

JO Grenoble 2018

le groupe Ecologie & Solidarité – EluEs Verts, Ades, Alternatifs a souhaité re-créer les conditions d’un véritable débat public en donnant accès à tous les citoyens aux informations essentielles que cachent les promoteurs de la candidature de Grenoble.

Ce document exhaustif représente deux mois de travail, il s’appuie sur des documents accessibles pour toute personne qui cherche à connaître les tenants et aboutissants d’une candidature aux JO : sites Internet des instances olympiques, délibérations des collectivités, archives municipales de Grenoble, ouvrages, études environnementales publiques, etc.

Le groupe tient à la disposition de chacun les sources et éléments originaux ayant permis cette synthèse.

A chacunE de s’en emparer !

Télécharger le document en PDF (1,7 Mo)

Note sur l’annulation du PDU 2007-2012

Publié le 27 novembre 2008

Le 20 novembre 2008, suite à des recours déposés par des membres de l’ADES, le Tribunal administratif de Grenoble a annulé la délibération du Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) qui votait le Plan de déplacements urbains (PDU) 2007-2012.

Un peu d’histoire

vote du PDU mai 2000

vote du PDU mai 2000

En 2000, le SMTC adopte le PDU 2000-2010 avec la fameuse rocade qui ne coûtait rien, entièrement souterraine avec traitement de gaz d’échappement… L’avenir démontrera qu’elle n’était pas réalisable. C’était l’arnaque.

Suite à des recours contre cette adoption, le Tribunal Administratif (TA) de Grenoble n’a vu aucune illégalité, par contre la Cour Administrative d’Appel de Lyon a annulé la délibération adoptant le PDU : donc plus de PDU 2000-2010 !

Le SMTC s’est pourvu en cassation auprès du Conseil d’Etat, le commissaire du gouvernement le 13 novembre 2008 concluait au rejet de ce recours. Il y a donc de fortes chances pour que le PDU 2000-2010 ait réellement disparu pour toujours.

Le SMTC a entre temps essayé de faire croire en 2007 à une révision de l’ancien PDU. C’est donc cette délibération du 2 juillet 2007 adoptant le PDU 2007-2012 qui a été annulée le 20 novembre par le TA de Grenoble, sous la Présidence de la nouvelle présidente du TA qui entend faire accélérer les jugements.

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NON aux augmentations des impôts locaux

Publié le 23 novembre 2008

Les promesses électorales déjà oubliées

– M. Destot s’était engagé à ne pas augmenter les impôts locaux :

Or il prépare une forte augmentation des impôts pour 2009 à Grenoble : 9 % d’augmentation des taux de Taxe d’Habitation et de Taxe Foncière, soit 11 % pour la part communale de ces impôts !!!

Il avait promis de désendetter la ville, il vient d’augmenter la dette (conseil municipal du 7 juillet 2008) !

La Métro va aussi augmenter les impôts locaux : D. Migaud parle de la création d’un nouvel impôt pour les ménages de l’agglomération (Taxe d’habitation et Taxe foncière).
La TEOM (Taxe d’enlèvement des ordures ménagères) va encore fortement augmenter (12 % !)

Pour notre part nous proposons un projet de budget pour la ville qui ne nécessite pas d’augmentation des taux des impôts locaux, qui ne diminue pas le personnel, qui maintient un niveau d’investissement suffisant pour les investissements utiles, et qui n’augmente pas la dette malgré les désengagements de l’Etat et d’autres collectivités locales.

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JO Grenoble 2018 : le développement durable du gaspillage et de l’endettement ?

Publié le 10 octobre 2008

Le Maire de Grenoble présente la candidature de Grenoble aux Jeux Olympiques d’hiver de 2018 comme la candidature du développement durable. A-t-il bien compris en quoi consiste le développement durable ?! Le principe du développement durable, bradé partout à tort et à travers, repose sur plusieurs piliers : solidarité, démocratie, environnement et dépenses publiques soutenables !

Télécharger le tract (1Mo) distribué par L’ADES, Les Verts Grenoble et les Alternatifs lors du conseil municipal extraordinaire du 6 octobre 2008 consacré à la candidature aux JO.

Les méga bénéficiaires de l’opération Crolles 3 dite « Nano 2012 » : la « nouvelle alliance » et le contrat caché avec l’ami américain

Publié le 24 septembre 2008

Conférence de presse du 23 septembre 2008sur l’opération Crolles 3 dite « Nano 2012 »

L’ADES et ses éluEs se sont clairement opposé aux aides publiques aux sociétés privées du programme Crolles 2 (2002-2007).

Il s’agissait de financements publics de nos collectivités locales et de l’Etat pour aider ST Microelectronics à devenir, avec ses partenaires de « l’Alliance », un leader mondial dans la gravure nanométrique (32 nm) des circuits électroniques.

Ce fut un échec qui a obligé ST à changer radicalement de stratégie industrielle en rejoignant IBM pour les recherches et développements (R&D) avancées dans les technologies de gravures et de ne conserver à Crolles et Grenoble que les développements sur des circuits dérivés qui seront gravés suivant la technologie d’IBM.

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Grenoble : qui cumule quoi ?

Publié le 20 juillet 2008

Voici la liste des élus de la majorité municipale qui cumulent des mandats à la Ville, au Conseil général et/ou au Conseil régional. Certains ont en plus un mandat à la Métro, ainsi que des présidences d’organismes importants. Il va sans dire que les indemnités de fonction se cumulent et peuvent atteindre des sommes considérables. Certains atteignent même le seuil maximum fixé à 8141 € mensuel !!

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Le Rouge & le Vert n°109 : jeu de l’été

Publié le 1 juillet 2008

Couv RV 109Parmi les délégations à la mairie de Grenoble, une seule existe réellement dans la liste ci-dessous, laquelle ?

Répondez en laissant un commentaire !

Vous avez d’autres idées de vraies-fausses délégations : laissez un commentaire !

Lisez Le Rouge & le Vert n° 109

  1. Finances, contrôle de gestion, prévention, sécurité et caméras de surveillance.
  2. Limitation de personnel, questure.
  3. Urbanisme et décroissance sylvicole soutenable
  4. Politiques intergénérationnelles, personnes âgées et bureaux de vote.
  5. Patrimoine municipal et braderie au privé.
  6. Animation et repas dansants.
  7. Habitat et expulsions.
  8. Economie, université, recherche, Minatec, nanotechnologies, Giant et économie solidaire.
  9. Développement durable et jeux Olympiques.
  10. Santé et infrastructures routières.
  11. Action sociale , CCAS et restos du coeur.
  12. Insertion, formation professionnelle et radiation des fichiers ANPE.
  13. Education et base élèves.
  14. Tourisme et reconduite aux frontières.
  15. Sports et paillettes.
  16. Culture intermittente et GF38.
  17. Démocratie locale et propagande.
  18. Europe et cause identitaire.
  19. Jeunesse et fichage génétique.
  20. Administration générale et foutoir organisé.

Dossier Crolles 3

Publié le 1 juillet 2008

détail de l’article paru dans Le Rouge & le Vert n°109

Rappel historique

Le site de ST à CrollesL’histoire de l’économie grenobloise est marquée par le fameux triptyque « Université recherche industrie ». L’ordre des termes n’est pas quelconque :
C’est abord la formation universitaire qui irrigue la recherche publique, en premier lieu la recherche académique (fondamentale et appliquée) et ce dans tous les domaines. La diversité des thématiques de recherche a toujours été une caractéristique de la région grenobloise, même si certaines disciplines se sont plus développées que d’autres (exemple la physique avec les grands instruments européens). Grenoble a été en pointe pour les transferts de technologies de la recherche vers l’industrie. Les collectivités locales se sont contentées jusqu’aux années 2000 de permettre le développement des université et l’implantation des laboratoires. L’Etat pilotait la formation et la recherche amont en apportant d’importants crédits de fonctionnement et d’équipement. Grenoble a su, mieux que d’autres agglomérations attirer les financements publics par l’implantation de l’ILL puis de l’ESRF.

La présence du CEA et de son évolution (dénucléarisation) avec le développement du LETI a accéléré les potentialités de R et D dans certains secteurs, notamment la microélectronique.

La rupture

Le financement par les collectivités locales, de Minatec a présenté une rupture avec ce modèle grenoblois. Pour la 1ère fois, les collectivités se sont substituées à l’Etat pour financer massivement des constructions de laboratoires et même une entreprise de location de salles blanches (SEM Minatec).
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ADES  - Le Rouge et le Vert
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