Pour essayer de se refaire une virginité démocratique, la majorité municipale a décidé de mettre en place auprès de la Compagnie de Chauffage un comité des usagers du chauffage urbain. Tout cela serait bel et bon si ce comité était composé d’une majorité de vrais usagers ce qui n’est pas le cas. Encore un comité Théodule (dixit de Gaulle en 1963) pour faire illusion.
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Chauffage urbain : la dérive des tarifs continue
Publié le 11 octobre 2013
Au conseil municipal du 30 septembre 2013, la majorité municipale unie a voté les nouveaux tarifs du chauffage urbain. Pourtant tous ces élus étaient avertis depuis des mois que ces avenants ne répondaient pas aux exigences du jugement du tribunal administratif obtenu par l’ADES le 16 janvier 2013. Donc c’est en toute connaissance de cause qu’ils l’ont fait. Voila encore une punition pour les usagers dont de nombreux locataires du logement social ; merci à M. Destot, J. Safar et tous les élus de la majorité pour cette cure d’austérité avant les élections municipales.
Il y avait pourtant des marges importantes pour diminuer les tarifs, les communes n’ont pas voulu les voir et elles n’ont pas voulu rembourser le trop perçu de juillet 2008 à novembre 2011 sur les factures des usagers.
Chauffage urbain, ça va chauffer pour les usagers
Publié le 26 septembre 2013
Lundi 30 janvier, le conseil municipal de Grenoble va se prononcer sur des avenants à la concession du chauffage urbain et des nouveaux tarifs. Contrairement à ce qu’affirment les représentants de la majorité municipale, le travail sur ces avenants n’est pas allé au fond du dossier. La question centrale est de savoir quel est exactement le service rendu aux usagers, donc quelles sont les charges que la CCIAG (Compagnie de Chauffage) doit affecter au service public en dehors de toutes ses autres activités.
Chauffage urbain : appel à ne pas voter l’avenant
Publié le 6 juillet 2013
Le collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire qui regroupe des copropriétés et les fédérations de locataires (CNL, CLCV, CSF), vient d’envoyer à tous les élus des 6 communes délégantes (Grenoble, Echirolles, Saint Martin d’Hères, Pont de Claix, Eybens, La Tronche) une lettre leur expliquant pourquoi il ne faudra pas voter le prochain avenant. Il est tout de même incroyable et inadmissible que les communes ne veuillent pas faire la clarté de ce qui s’est passé à partir du 1er juillet 2008 dans la gestion de ce service public, refusent de reconnaître que les usagers ont été maltraités et ignorent leur légitime demande de remboursement du trop perçu entre le 1er juillet 2008 et le 31 octobre 2011.
Rappelons que les tarifs de cette époque ont été annulés par le tribunal administratif à la demande de l’ADES.
Voici la lettre du collectif envoyée aux élus des 6 communes :
Chauffage urbain : il ne faut pas voter un très mauvais avenant
Publié le 22 juin 2013
Le collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire, qui regroupe des copropriétés et les fédérations de locataires, a fait le point sur la préparation du nouvel avenant au contrat de concession qui sera proposé à la rentrée aux 6 conseils municipaux des communes délégantes. Le collectif, après une analyse précise de la manière dont cet avenant a été préparé a décidé de demander aux communes de ne pas voter cet avenant car il ne répond pas aux demandes des usagers : pas de remboursement du trop perçu, pas de tarif juste et solidaire.
Chauffage urbain : pas d’avancées réelles sur la mise à plat de la gestion de la CCIAG
Publié le 30 mai 2013
D’après les dernières informations, il n’y a pas d’avancées réelles sur la mise à plat de la gestion de la CCIAG, un projet d’avenant ne va pas faire avancer le dossier, au contraire. Le « Collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire » a demandé depuis des mois des informations très simples afin de faire la clarté sur le service rendu, donc sur un tarif juste. Il demande les détails sur la comptabilité analytique de la CCIAG entre 3 activités : chauffage urbain, incinération des ordures à Athanor et les autres activités ; ainsi que le rapprochement de ces comptabilités avec les comptes sociaux ; et ce pour chaque saison de chauffe depuis 2006/2007. Il demande aussi les détails des recettes autres que celles provenant des factures des usagers. A ce jour, aucune communication de ces éléments importants.
Une politique financière qui coûte cher aux Grenoblois
Publié le 20 mai 2013
Un budget municipal est l’expression en chiffre d’une politique. Actuellement la politique poursuivie par le maire et sa majorité consiste à augmenter les investissements le plus possible afin de participer à une hypothétique relance économique. Mais une mairie doit d’abord se préoccuper de rendre des services publics corrects aux habitants, au moindre coût avant de se prendre pour un Zorro qui participerait au sauvetage de l’économie française. Il faudrait redescendre sur terre et se rendre compte que sur les 200 M€ environ d’investissements du groupe ville (la mairie et ses satellites) une différence de 10 M€ sur cette somme ne va pas changer la face du monde économique dans la ville. Nous avons une divergence profonde avec cette philosophie qui malheureusement a des conséquences néfastes pour les habitants. C’est avec la même justification que la majorité municipale accepte de voter des tarifs excessifs pour le chauffage urbain, afin que la Compagnie de Chauffage ait une bonne note auprès des établissements bancaires. Qu’elle refuse le retour en régie de GEG alors que c’est la meilleure solution pour maintenir le personnel et pratiquer des tarifs plus intéressants. Actuellement cette politique justifie de maintenir des impôts locaux à un niveau devenu insupportable et participe à la forte diminution du pouvoir d’achat des Grenoblois.
Tarifs du chauffage urbain, rien à l’horizon
Publié le 12 avril 2013
C’était une promesse du premier adjoint, un nouvel avenant devait être adopté par les 6 communes délégantes en mars ou avril 2013, enfin les tarifs seraient fondés sur la réalité du service rendu et définis en collaboration avec le collectif « Pour un chauffage urbain juste et solidaire. »
En fait il n’y aura pas d’avenant avant des mois et de collaboration il n’y en pas puisque les demandes précises d’informations du collectif se heurtent à un silence pesant. L’OFiPoPu (Observatoire Finances et des Politiques Publiques) vient d’éditer une nouvelle lettre d’information sur « comment élaborer de justes tarifs du chauffage urbain ? ».
En résumé : l’OFiPoPu tire les conséquences des jugements récents du tribunal administratif qui ont annulé les tarifs du chauffage urbain de mars 1983 à octobre 2011 ! Soit presque 30 ans d’illégalités ! La seule manière d’élaborer un tarif d’un service public qui réponde aux exigences des lois, des règlements et de la jurisprudence est de faire la plus totale transparence sur les charges du service qui concourent au service rendu et à lui seul.
Démocratie dans les services publics : peut mieux faire !
Publié le 29 mars 2013
Notre système institutionnel est d’une grande pauvreté en ce qui concerne la démocratisation de la vie publique. Les responsables politiques font de grands discours sur la démocratie mais dans les actes il en va tout autrement.
Prenons le cas des services publics locaux essentiels comme l’eau, l’assainissement, l’électricité et le chauffage urbain.
Le service peut être soit délégué soit géré en régie. Dans ce dernier cas il n’y a pas de contrat de délégation. Si la régie est à personnalité morale, comme pour l’eau de Grenoble, son conseil d’administration la gère au jour le jour et peut fixer les tarifs aux usagers à tout moment, et adapter au mieux les tarifs en fonction des évolutions de la situation réelle du service. En revanche en cas de délégation de service public, à une société privée ou une société publique locale (100% publique), la loi impose que la collectivité ait passé un contrat de délégation avec le gestionnaire, dans lequel le tarif doit être défini pour toute sa durée ainsi que son évolution au cours du temps (indexation fonction de certains paramètres indiqués dans le contrat). Une fois que ce contrat est signé, tout changement nécessite un avenant qui ne doit pas en bouleverser l’économie, ce qui est toujours délicat. La délégation de service public est un mode de gestion qui n’est pas du tout souple et empêche une démocratisation de ces services publics.
Les usagers du chauffage urbain jettent un froid !
Publié le 9 mars 2013
Puisque les 6 communes organisatrices du service public du chauffage urbain n’ont toujours pas admis et organisé le remboursement du trop perçu dans les factures aux usagers, du 1er juillet 2008 au 31 octobre 2011, des copropriétés représentant plus de 2000 logements ont décidé d’engager une action auprès du tribunal de grande instance de Grenoble.
Lors d’une conférence de presse le « collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire », regroupant les copropriétés et les représentant des fédérations de locataires (CNL, CLCV et CSF) ont clairement indiqué que cette action vise à faire pression sur les communes et que si ces dernières fixaient un prochain tarif remboursant le trop perçu pour tous les usagers (propriétaires comme locataires), cette action en justice serait retirée.
Chauffage urbain, une victoire très importante pour les usagers
Publié le 25 janvier 2013
Un des premiers actes important du mandat de cette majorité vient d’être mis à mal par la justice administrative suite à un recours de l’ADES contre les tarifs de 2008 du chauffage urbain.
Le 23 juin 2008, la majorité municipale, avec J. Safar à la baguette, vote de nouveaux tarifs pour le chauffage urbain, l’opposition de droite UMP s’abstient, seuls le groupe des élus « Ecologie et solidarité » vote contre.
Les usagers protestent contre ces nouveaux tarifs et fondent le «Collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire » qui est prêt à débattre et à négocier avec les communes sur de nouveaux tarifs, mais qui ne sera en rien associé au nouvel avenant au contrat entre les communes et la CCIAG, qui arrête des nouveaux tarifs à partir du 1er novembre 2011, qui remplacent ceux de 2008.
Le jugement du tribunal administratif est très intéressant. Il s’agit d’une très bonne leçon de droit que devrait méditer tous les élus avant de voter des tarifs d’un service public industriel et commercial comme le chauffage urbain, l’eau, l’électricité…
Le collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire (copropriétés et locataires, CNL, CSF, CLCV) se réunit pour décider des actions à venir : mercredi 30 Janvier 2013 à 18h15 Salle du Goulp au Village Olympique 21 rue Christophe Turc à Grenoble.
Rocade nord illégale, tarifs du chauffage urbain illégaux…
Publié le 25 janvier 2013
Conférence de presse du 18 janvier 2013
Deux décisions de la justice administrative rendues récemment vont dans le sens de nos combats pour la défense des services publiques, la démocratie locale, l’écologie et la solidarité :
- Rocade nord : les délibérations par lesquelles le Conseil général de l’Isère décidait de prendre la maitrise d’ouvrage sont annulées ; il est démontré maintenant que de toutes façons la rocade n’aurait pas pu se faire car toutes les délibérations ultérieures auraient été annulées puisque prises sur des bases illégales. Le Président du CGI a donc été sauvé par l’avis défavorable de la commission d’enquête ! Mais plus grave, toutes les décisions prises depuis fin 2007 pour les études et préemptions, et qui ont engagé des dépenses d’argent public des contribuables du conseil général sont entachées d’illégalités. Il s’agit de dizaines de millions d’euros. Ces sommes manquent cruellement pour l’action sociale et les activités culturelles au CGI.
- Tarifs du chauffage urbain de 2008 illégaux, tout comme ceux de 1983 à 2008 ! C’est une victoire pour les usagers de ce service public essentiel qui protestent depuis 2008 contre ces tarifs qu’ils estiment trop élevés. La décision du tribunal administratif de Grenoble va les aider fortement dans leurs demandes de se faire rembourser le trop perçu par la CCIAG dans leurs factures de juillet 2008 à novembre 2011.
Chauffage urbain, on peut perdre le NOR !
Publié le 17 janvier 2013
Depuis des années, la CCIAG (Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise) envisage de construire une nouvelle centrale sur la Presqu’île. Lors de l’établissement des nouveaux tarifs de 2008 les communes délégantes avaient prévu un nouvel investissement dans les moyens de production de la CCIAG à hauteur de 30 M€. Mais profitant du projet d’«Ecocité » (label attribué par l’Etat, issu du « Grenelle de l’Environnement ») sur la Presqu’île, la CCIAG a proposé de construire une nouvelle centrale biomasse, dénommée NOR (Nord Ouest Renouvelable) beaucoup plus chère (au moins 47 M€) avec de la cogénération, une boucle basse température… Ce projet n’a pas encore été validé par les communes et certaines (notamment Echirolles) sont très réticentes à le voir se réaliser. Mais les pressions vont se faire de plus en plus fortes car le projet d’Ecocité est un projet phare (et pharaonique) du maire de Grenoble. Le rayonnement international de Grenoble serait en jeu, et GIANT (Grenoble Innovation for Advanced New Technologies) le « MIT »(Massachusetts Institute of Technology) à la française de Jean Therme directeur du CEA (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives), exige des innovations tout azimut. De plus la CCIAG est une vitrine nationale et internationale pour son actionnaire privé Dalkia (filiale de Véolia).
Alors qu’une bonne gestion d’un service public exige de faire les investissements strictement nécessaires au service, ce projet NOR doit être clairement refusé car il ne répond pas aux besoins du service.
Les tarifs du chauffage urbain illégaux !
Publié le 17 janvier 2013
Comme attendu, suite à l’audience de décembre 2012 (voir notre article du 14 décembre 2012), le tribunal administratif a annulé le 16 janvier 2013, à la demande de l’ADES, les tarifs du chauffage urbain mis en place le 1er juillet 2008 par J. Safar. Cette décision aura des conséquences importantes pour les usagers qui demandent depuis de nombreux mois le remboursement du trop perçu dans leurs factures de 2008 à 2011. Nous reviendrons prochainement plus en détail sur cette question.
Chauffage urbain, les tarifs de 2008 illégaux ?
Publié le 14 décembre 2012
Le 12 décembre, le tribunal administratif examinait les recours de l’ADES contre les tarifs du chauffage urbain votés par la majorité municipale le 23 juin 2008, soit plus de 4 ans après la décision.
Les tarifs définis au 1er juillet 2008 avaient fait réagir les usagers qui ont vu leurs factures exploser, avec des explications indignes et laborieuses des élus et de la Compagnie de Chauffage. C’est depuis que s’est constitué le collectif pour un chauffage juste et solidaire.
Mme le rapporteur public qui avait travaillé à fond ce dossier compliqué, a donné une très intéressante leçon de droit. Elle a donné raison à l’ADES qui estimait illégal les tarifs de 2008 car les règles définissant les dits tarifs étaient trop imprécises, voire incompréhensibles et surtout laissant beaucoup trop de latitude à la Compagnie de Chauffage pour facturer discrétionnairement les usagers.
Chauffage urbain, mais pourquoi ça chauffe ?
Publié le 24 novembre 2012
Manifestation à la Mairie – 19-11-12 (photo CNL, tous droits réservés)
Le collectif « pour un chauffage urbain juste et solidaire » appelait à une manifestation lundi 19 novembre au moment du conseil municipal de Grenoble. De nombreux usagers munis de grosses caisses et tambours ont, dans une ambiance qui se voulait bon enfant, donné de la voix. Une perturbation qui fut de courte durée pour le Conseil municipal.
Cette manifestation rappelait que depuis le changement de tarif de 2008, les usagers du chauffage urbain ne supportaient plus la façon dont était géré ce service. Depuis des années le maire de Grenoble l’a laissé aux mains de puissants intérêts privés. La Compagnie de chauffage – CCIAG qui est pourtant une société d’économie mixte, donc à majorité de capitaux publics (58%), abandonne la direction de cette société à un salarié des actionnaires privé, Dalkia, filiale de Véolia (ex Générale des Eaux).
Jusqu’en 2008, les tarifs du chauffage urbain étaient définis par la CCIAG et non par les élus. C’est d’ailleurs pour cette raison que le Tribunal administratif a annulé tous les tarifs de 1983 à 2008.
Chauffage urbain : manif le 19 novembre pour que le juste prix du chauffage ne soit pas un mirage
Publié le 9 novembre 2012
Pour éviter de voir la délégation à la CCIAG prolongée jusqu’en 2035 alors qu’elle se termine fin 2017, le collectif pour un chauffage juste et solidaire organise une manifestation à la mairie de Grenoble lors du prochain conseil municipal le 19 novembre 2012.
Pour que le juste prix du chauffage ne soit pas un MIRAGE
RASSEMBLEMENT DEVANT LA MAIRIE DE GRENOBLE
Lundi 19 novembre à 18h
(Boulevard Jean Pain – Arrêt Tram C Hôtel de Ville)
Avec pancartes, flambeaux, tambours !
Voici le texte du tract diffusé par le collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire, comprenant les fédérations des locataires : CNL, CLCV, CST et la coordination des copropriétés.
Dossier GEG : le retour en régie publique était possible et souhaitable
Publié le 26 octobre 2012
Puisque la majorité municipale a fuit le débat sur une question d’importance, l’ADES apporte des éléments précis et fondés sur l’intérêt d’un changement de mode de gestion des services publics du gaz et de l’électricité à Grenoble. Ces réflexions valent aussi pour la Compagnie de Chauffage mais à un niveau intercommunal. Les modes de gestion des services publics ne sont pas neutres. La Compagnie de Chauffage est dirigée par un directeur salarié de l’actionnaire privé et le contrôle des actionnaires publics est inexistant. La reprise du pouvoir de la collectivité et des usagers passe par la gestion directe en régie publique dont la souplesse est bien supérieure à ce que laissent croire la majorité municipale. Pourtant l’exemple de la Régie de l’eau de Grenoble, qui est un vrai succès, devrait ouvrir les esprits sur cette question. Mais il est vrai que M. Destot n’en voulait pas et nous lui avons imposé le retour en régie contre son gré.
Chauffage urbain : une étude associative trouve les tarifs trop élevés
Publié le 13 octobre 2012
Depuis des années nous protestons contre la manière dont est géré le service public du chauffage urbain. Le maire et sa majorité sont obligés, sous la pression des usagers, de reprendre un peu le contrôle de ce service mais avec une lenteur désespérante et une incapacité à aller au fond des choses.
Les tarifs sont beaucoup trop élevés par rapport au service rendu. En novembre 2011 il y a eu une petite diminution des tarifs mais c’est toujours insuffisant. L’association AMORCE fait régulièrement des études comparatives des tarifs des différents réseaux de chauffage urbain en France. Son étude sur les tarifications pour l’année 2010 nous donne des renseignements précieux.
