Archives pour le mot-clef ‘Déplacements’

Attention : l’enquête publique sur l’A480 va bientôt se terminer

Publié le 28 septembre 2018

L’enquête publique sur l’autorisation environnementale se terminera le 3 octobre à 17 h 50. Vous pouvez mettre votre avis, vos observations et vos propositions par courriel à ddt-enquetepubliqueA480@isere.gouv.fr

Le Conseil municipal de Grenoble du 24 septembre a transmis un avis réservé sur ce dossier important pour l’avenir de l’agglomération, les réserves rejoignent les demandes de l’autorité environnementale et du Conseil National de Protection de la Nature, l’exigence du 70 km/h, la protection renforcée contre les inondations…

La métropole a donné son avis lors du Conseil du 28 septembre, il est moins réservé que celui de la Ville.

Il est regrettable que la commission d’enquête n’ait pas jugé utile de prolonger un peu l’enquête pour organiser une réunion publique sur la question importante de la digue, d’autant plus que le dossier d’enquête est incomplet puisqu’il y a des études complémentaires qui sont actuellement menées sur ce sujet.

Un collectif citoyen pour des alternatives au projet de l’A480 milite pour refuser ce projet et revenir à un véritable boulevard urbain comme proposé par l’Etat en 2011-2012, solution beaucoup moins chère et respectant beaucoup mieux l’environnement et les habitants (Contact : alternativesa480@gmail.com et pétition en ligne ici ).

L’ADES a transmis le courriel suivant aux Commissaires enquêteurs le 27 septembre : Lire le reste de cet article »

Défendons la ligne SNCF Grenoble-Veynes

Publié le 21 septembre 2018

Le Collectif de l’étoile de Veynes se mobilise depuis longtemps pour défendre cette ligne SNCF indispensable pour toute la région. La fin de l’année 2018 va être cruciale, aussi le collectif a tenu son assemblée générale le 15 septembre à Lus-la-Croix-Haute avec deux temps forts :

  • Un forum avec les parlementaires des territoires traversés (qui ont toutes et tous été invités) sur la question de l’engagement financier de l’État.
  • Le vote d’une résolution pour le maintien du lien ferroviaire entre Grenoble et les Alpes du Sud.

Pour lire la résolution, suivre ce lien.

Les Amis de la Terre de l’Isère qui participent activement à ce collectif ont fait un compte rendu de cette assemblée générale :

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Plan vélo : assez bien, mais pourrait mieux faire

Publié le 21 septembre 2018

Les associations promouvant les déplacements en vélo sont plutôt satisfaites de l’annonce du plan vélo et ce n’est pas à Grenoble, ville phare, qu’on s’en plaindra. Mais comme l’indique le Club des villes et territoires cyclables, avec 350 millions d’euros sur 7 ans, soit 50 millions par an, c’est insuffisant car les besoins des collectivités pour accélérer la réalisation d’itinéraires cyclables et de stationnement vélo sont estimés à 200 millions d’euros par an pour la résorption des coupures urbaines et le rétablissement des continuités piétonnes et cyclistes dans les territoires, la réalisation de réseaux express vélo et de liaisons inter-agglomérations, le rabattement à vélo vers des modes de transports collectifs, le stationnement vélo dans les équipements publics, les gares et dans le cadre des opérations de rénovation urbaine et la poursuite du schéma national véloroutes et voies vertes.

La Fédération Française des utilisateurs de la bicyclette (FUB) estime que les mesures annoncées fixent un cap important pour la solution vélo :

« En annonçant un Plan vélo 4 axes : la sécurité et la résorption de coupures urbaines, la lutte contre le vol de vélos, les incitations financières et le développement d’une culture vélo, l’Etat se donne pour la première fois les moyens de viser un cap : le triplement de la part modale du vélo d’ici 2024.

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Enquête publique sur le Plan de Déplacement Urbain – PDU

Publié le 14 septembre 2018

Le 3 septembre, le Président du SMTC a pris un arrêté d’ouverture d’une enquête publique sur le projet de PDU 2030 qui avait été arrêté par le conseil syndical du SMTC le 5 avril 2018.

Le SMTC a demandé un avis à l’autorité environnementale de la Région qui a rendu son avis le 7 août 2018.

Voici la synthèse de cet avis plutôt positif :

« Le projet de plan de déplacements urbains (PDU) 2030 de l’agglomération grenobloise porte sur un territoire de 540 km² comprenant 49 communes et 444 000 habitants. Le maître d’ouvrage du projet affiche la volonté de développer les actions en faveur des transports collectifs et les modes de déplacements dits « actifs ». Il vise également l’amélioration et l’animation de la gouvernance des déplacements dans l’agglomération dans un contexte marqué notamment par des évolutions rapides des outils de mobilité. Ce projet comporte un double horizon temporel : 2023 pour une programmation fine, 2030 pour une approche plus large. Il estime notamment comme effets du PDU à horizon 2030, une baisse des kilomètres parcourus en véhicules motorisés de 6 % et une réduction de près d’un tiers des émissions de gaz à effet de serre et de trois-quarts des émissions de NOx.

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Gratuité des transports publics à Dunkerque

Publié le 14 septembre 2018

La décision de gratuité a été prise par la communauté urbaine « Dunkerque Grand Littoral » de 200 000 habitants qui gère les transports publics en tant qu’autorité organisatrice de la mobilité. Le service public des transports est délégué à la STDE « Société des Transports de Dunkerque et Extensions », filiale de TRANSDEV.

Au 1er septembre 2018, les transports publics sont devenus entièrement gratuits pour les usagers, auparavant il y avait une gratuité partielle assez importante. Les usagers participaient en 2017 à hauteur de 4,7 M€ à l’équilibre des finances du service. Le budget principal de la communauté urbaine (CU) verse plus de 13 M€ au budget annexe transport qui en 2018 prévoit 40 M€ de dépenses de fonctionnement et 36,5 M€ de dépenses d’équipement.

La gratuité totale est payée par le budget de la CU sans augmentation des impôts, en restructurant les dépenses d’un budget principal total de 340 M€ en fonctionnement, ce qui représente un effort d’environ 1,5 %, ce qui est très mesuré.

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Les travaux définitifs pour « Cœurs de Ville-Cœurs de Métropole » débutent le 10 septembre

Publié le 7 septembre 2018

Après les travaux de réfection des réseaux souterrains, les travaux d’aménagement définitifs des boulevards Lyautey, Agutte-Sembat et Rey vont commencer le 10 septembre et devraient se terminer en 2019. A l’issue de ces travaux on trouvera des trottoirs plus larges et sécurisés, plus d’arbres et d’espaces partagés, une voie cyclable Chronovélo à double sens sécurisée et une desserte des transports en commun plus efficace. Cela augmentera l’attractivité et le dynamisme du centre-ville grenoblois, comme cela s’est passé lors des différentes augmentations de la piétonisation de l’hypercentre.

Pour le secteur Lyautey, places d’Apvril et Malraux les travaux consisteront au renouvellement de la voirie et l’aménagement de deux couloirs bus ainsi que d’une voie de circulation automobile et de l’axe Chronovélo. Pour le secteur Agutte-Sembat, il s’agira du réaménagement des espaces piétons, de la plantation d’arbres et la végétalisation, de l’aménagement de l’axe Chronovélo et de deux voies bus Ainsi que l’implantation du nouvel éclairage public, de la mise en place d’aires de livraison pour les professionnels et les riverains autorisés et de places pour les Personnes à Mobilité Réduite adaptées.

Enquête publique pour l’autorisation environnementale concernant l’A480

Publié le 7 septembre 2018

Après la déclaration d’utilité publique délivrée le 23 juillet 2018 par le préfet de l’Isère, les maitres d’ouvrages (AREA et Dreal) devront obtenir une autorisation environnementale pour commencer les travaux qui impactent l’environnement. Avant que le Préfet donne ou refuse cette autorisation il faut passer par l’enquête publique qui se déroule maintenant jusqu’au 3 octobre 2018.

Le code de l’environnement précise l’objet d’une telle enquête publique : « assurer l’information et la participation du public… Les observations et propositions parvenues pendant le délai de l’enquête sont prises en considération par le maître d’ouvrage et par l’autorité compétente pour prendre la décision. »

Or sur le site de la préfecture il n’est question que de recueillir les observations du public, oubliant les propositions qui doivent être étudiées par la commission d’enquête et obtenir des réponses des maitres d’ouvrage. C’est pour cela qu’il est important que les citoyens qui trouvent la solution proposée non satisfaisante déposent des contre-propositions. Par exemple de ne réaliser que l’aménagement du Rondeau et ne pas élargir l’A480, cela aura beaucoup moins d’impact sur l’environnement et pour beaucoup moins cher. Ou de réaliser dans l’emprise actuelle de l’autoroute un passage à 2 fois 3 voies en mobilisant la bande d’arrêt d’urgence à certains moments comme cela a été étudié lors de la concertation préalable de 2011 et avec une vitesse limitée à 70 km/h, comme le préconisait l’Etat à cette époque. Mais maintenant l’Etat est soumis au bon vouloir des sociétés autoroutières qui lui imposent leurs volontés. Aux citoyens de peser pour enrayer cette situation malsaine. L’enquête publique en est un des moyens.

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Plan de déplacement urbain, bientôt l’enquête publique

Publié le 31 août 2018

Enfin l’agglomération va bientôt pouvoir disposer d’un Plan de Déplacement Urbain à l’issue d’une enquête publique qui se déroulera du 17 septembre au 19 octobre 2018. Le pilote de l’élaboration de ce nouveau PDU-2030 est le SMTC qui est l’autorité organisatrice de la mobilité. Il est dommage qu’il ait fallu attendre tant d’années pour que les institutions se mettent en accord avec la loi qui oblige les agglomérations importantes à avoir un PDU. Les précédents PDU ont été annulés suite à nos recours, car ils comportaient le projet de Rocade Nord, ce qui aurait renforcé l’appel à la voiture comme mode de transport et facilité la périurbanisation.

Il aurait été plus confortable pour le débat public que le PDU ait existé avant la décision d’élargissement de l’A480.

En attendant l’ouverture de l’enquête publique, le projet de PDU est accessible en ligne sur le site du SMTC.

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La déclaration d’utilité publique pour l’élargissement de l’A480 a été délivrée le 23 juillet 2018

Publié le 17 août 2018

Suite à l’enquête publique sur la déclaration d’utilité publique pour l’élargissement de l’A480, le préfet de l’Isère a pris un arrêté le 23 juillet 2018 arrêtant la DUP : « Est déclaré d’utilité publique le projet d’aménagement de l’A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble sur le territoire des communes de Echirolles, Grenoble, Saint-Egrève et Saint-Martin-le-Vinoux… ». A noter que l’arrêté ne fixe pas la limitation de la vitesse à 70 km/h, dans la partie centrale de l’A480, contrairement au protocole d’intention liant l’Etat, l’AREA, le Conseil départemental et la Métropole.

Pour commencer les travaux il faudra encore obtenir l’autorisation environnementale qui traite notamment des inondations et de la résistance de la digue le long du Drac sur laquelle est construire l’A480 et évidemment que la DUP ne soit ni suspendue, ni annulée. Les recours éventuels contre la DUP devront être déposés avant le 23 septembre 2018.

Pour lire l’arrêté de DUP voir ici à partir de la page 175.

A480 on attend l’enquête publique concernant « l’autorisation environnementale »

Publié le 13 juillet 2018

Depuis le 1er mars 2017, les projets soumis à autorisation au titre de la loi sur l’eau (IOTA), comme l’élargissement de l’A 480, sont soumis à une « autorisation environnementale ». Le code de l’environnement (article L 181-9) précise que la procédure de cette autorisation doit se dérouler en trois phases bien distinctes : une phase d’examen, une phase d’enquête publique et une phase de décision qui se traduira par un arrêté du préfet de l’Isère.

La phase d’enquête publique n’est toujours pas décidée. Il semble que la phase d’examen se prolonge au-delà des prévisions initiales. Il faut remarquer que la question de la qualité de la digue sur laquelle l’A480 est construite, demande des études détaillées et que la question est complexe comme l’indiquait la délibération du 25 mai 2018 de la métropole à propos « d’études complémentaires nécessaires à la connaissance d’ensemble de l’état de la digue, et à la définition d’un éventuel programme de travaux la confortant, voire la renforçant. » Et qu’il fallait « engager sans délai les études complémentaires nécessaires à la connaissance d’ensemble de l’état de la digue, telles que préconisées par l’Etude de Dangers des Digues (EDD) de la rive droite du Drac de 2014, complémentairement à celles déjà réalisées par AREA dans le cadre de son projet d’aménagement autoroutier. » Vu le coût de cette étude complémentaire (100 000 €), il est raisonnable de penser qu’elle prendra un peu de temps !

Il aurait été normal qu’il n’y ait qu’une seule enquête publique sur la DUP (déclaration d’utilité publique) et l’autorisation environnementale, voilà ce qu’en disait la commission d’enquête sur la DUP dans ses conclusions :

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Une irrégularité importante dans la gestion de fonds publics, dénoncée par la ville de Grenoble

Publié le 13 juillet 2018

Le Fonds pour le Développement d’une Politique Intermodale des Transports dans le Massif Alpin (FDPITMA) a été créé par l’Etat en 2002, à la suite du drame du tunnel du Mont-Blanc et de l’impact environnemental désastreux engendré par le report du trafic routier en Maurienne. La mission de cet établissement public est de financer notamment le report des camions sur le rail pour délester les routes des vallées alpines. Or Pierre Mériaux conseiller municipal délégué à la montagne à la ville de Grenoble a découvert que le FDPITMA ne servait qu’à renflouer la Société Française du Tunnel Routier du Fréjus (SFTRF) suite à une convention entre la société du tunnel et de l’autoroute du Mont Blanc (ATMB), le FDPITMA et la SFTRF qui organise le transit des dividendes de ATMB vers la SFTRF via le FDPITMA. Donc les dividendes du tunnel routier du Mont Blanc ne vont pas alimenter le ferroutage, mais renflouer la SFTRF donc alimenter le trafic routier du Fréjus, au mépris de la mission de service public du FDPITMA.

Pierre Mériaux représente la ville de Grenoble à l’assemblée générale de la SFTRF, la ville ayant 996 actions de cette société d’économie mixte. Il a eu beaucoup de mal à obtenir la convention qui organise de transfert illicite de fonds publics tant l’opacité de cette société d’économie mixte est savamment organisée.

La ville de Grenoble vient de déposer une plainte devant le Procureur de la République d’Albertville pour détournements de fonds publics et prise illégale d’intérêts.

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La synthèse des chiffres clés des déplacements dans la région grenobloise

Publié le 13 juillet 2018

Tous les deux ans, l’Observatoire des déplacements publie les chiffres clés des déplacements dans la région grenobloise qui sont une compilation des évolutions de la mobilité sous toutes ses formes. Pour en permettre une lecture rapide l’AURG en a fait une synthèse publiée le 5 juillet.

A Grenoble pour le trafic automobile : « On constate une diminution globale du trafic en entrée de ville et sur les boulevards depuis 2010 mais une remontée sur certaines pénétrantes entre 2014 et 2016. Le nombre de véhicules entrant dans Grenoble baisse entre 2010 et 2016, particulièrement au nord et au sud. Un ressaut est toutefois constaté entre 2014 et 2016 à certaines entrées de ville. On peut s’attendre à des données assez différentes en 2017 et 2018 suite à la modification du plan de circulation de Grenoble. »

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Pour respirer dans les Alpes : non au Lyon-Turin !

Publié le 29 juin 2018

Le 18 juin, des associations de défense de l’environnement, FRAPNA, Amis de la Terre, Vivre et Agir en Maurienne, ARSMB (Association pour le Respect du Site du Mont-Blanc), Inspire (Inspire de l’air pur au pays du Mont Blanc) ont communiqué sur la nécessité d’agir vite pour développer le ferroutage avec les voies ferrées existantes qui ont une capacité tout à fait suffisante contrairement à ce que soutiennent les promoteurs du Lyon-Turin qui sont prêts à dépenser des dizaines de milliards d’euros tout à fait inutilement. Il est important d’agir vite vu l’état de la pollution atmosphérique dans la vallée de l’Arve.

« Les vallées alpines ont besoin de report vers le rail dès aujourd’hui
Les vallées alpines souffrent d’une forte pollution de l’air, alors que les capacités ferroviaires existantes pour la traversée des Alpes françaises par les marchandises sont sous-exploitées.
Le lobby pro Lyon Turin continue de promouvoir la solution du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin, pour un budget total de 26 milliards d’euros et une échéance à 30 ans, alors que la voie ferrée existante rénovée dispose de grandes réserves de capacités utilisables immédiatement pour le fret.
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Un panorama des transports et déplacements dans la Région grenobloise en 2016

Publié le 15 juin 2018

Le 5 juin 2018, l’Observatoire des déplacements de la région grenobloise édite le quatrième volume des chiffres-clés des déplacements qui présente un panorama des transports et déplacements en 2016 (dernières données à jour). Les chiffres clés sont édités tous les deux ans et rassemblent plusieurs millésimes de données qui illustrent des tendances.

« Outil précieux et très complet, il permet de partager, à l’échelon politique et technique, un ensemble de constats importants. Il rassemble en effet les principales informations décrivant l’offre, la fréquentation, les évolutions des transports aériens, ferroviaires, routiers et des déplacements individuels aux différentes échelles. Outre les principaux résultats des enquêtes sur la mobilité des ménages en avant-propos, il présente l’accessibilité du territoire pour les grandes distances, les échanges à l’échelle de la grande région grenobloise, avant de focaliser en dernière partie sur les déplacements urbains.

Parmi les principaux enseignements, on constate en particulier que le trafic routier a commencé à diminuer sur certains axes structurants de Grenoble (grands boulevards et avenues du centre-ville), qu’il s’est stabilisé sur les voies rapides urbaines aux entrées du cœur métropolitain (A480, Rocade et A48), alors qu’il a en revanche fortement progressé sur les sections payantes des autoroutes. Les alternatives à la voiture affichent également des progressions, mais leur poids ne permet pas de contrebalancer l’augmentation des déplacements liée aux évolutions socio-économiques, notamment en dehors du cœur métropolitain.

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L’autopartage, ça marche à Grenoble

Publié le 15 juin 2018

Dans le panorama des transports et déplacements de la région grenobloise, le point est fait sur le développement de l’autopartage par la coopérative Citiz Alpes Loire. Les voitures de Citiz ont parcouru en 2017, deux millions de kilomètres et le nombre de trajets a augmenté de 16 % entre 2016 et 2017 atteignant plus de 25000 trajets.

« L’autopartage consiste à partager l’utilisation de véhicules pour éviter la possession d’une voiture qui serait peu utilisée et ainsi inciter à l’utilisation d’autres modes lorsque c’est possible. Cela permet de réduire les dépenses de déplacement pour l’usager, de libérer de l’espace public, de réduire l’usage de la voiture et de circuler avec des véhicules moins polluants en ce qui concerne le service Citiz (véhicules hybrides ou thermiques mais renouvelés régulièrement).

Il se développe de deux manières :

Via le réseau coopératif national Citiz qui fédère des sociétés proposant un service à prix coûtant de partage de véhicules tels qu’à Grenoble la SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) Citiz Alpes Loire.

Fin 2017, 100 véhicules sont disponibles dans la métropole, 4 à Voiron, 2 à Crolles et 1 à Pontcharra.

Via les sites de mise en relation de particulier à particulier tels que OuiCar, Drivy, Koolicar, qui apportent un service plus étendu mais dépendant de la disponibilité des propriétaires de véhicules. Le service gère la réservation, le contrat de location et l’assurance. Les acteurs publics ne disposent pas de données sur l’usage de ces services privés. Par contre, Citiz Alpes Loire transmet des données à ses partenaires.

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Tunnel Lyon-Turin, un nouveau recours…

Publié le 8 juin 2018

Le 4 juin 2018, des riverains du futur tunnel Lyon-Turin et les amis de la Terre ont déposé un recours au Conseil d’Etat pour l’annulation du décret prorogeant les effets de la déclaration d’utilité publique du tunnel entre Saint-Jean-de-Maurienne et l’Italie. Ce recours s’appuie sur les différences substantielles qui sont apparues entre la date de la première déclaration d’utilité publique, le 18 décembre 2007, et aujourd’hui.

« Les promoteurs avaient notamment « prévu » que circuleraient dans les Alpes françaises les marchandises de 3,772 millions de poids lourds en 2017 (entre la route et le rail), en réalité c’est moins de la moitié qui a circulé sous les tunnels du Fréjus et du Mont-Blanc réunis et par les voies ferrées.

Les mêmes promoteurs avaient obtenu la déclaration d’utilité publique en présentant une ligne ferroviaire existante comme saturée à court terme et ne pouvant répondre aux enjeux de croissance des trafics routiers. On constate dix ans après que la voie ferrée existante permet de diminuer les circulations routières entre la France et l’Italie de plus de 70% dès aujourd’hui avec les techniques existantes pour le report modal.

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Élargissement de l’A 480 : auraient-ils mis la charrue avant les bœufs ?

Publié le 1 juin 2018

L’élargissement de l’autoroute A 480 exige une déclaration d’utilité publique (DUP). Cette DUP doit être précédée d’une enquête publique, ce qui a été le cas. Mais pour que la DUP, qui devrait être arrêtée par le Préfet à la fin de l’année, soit valable, il est nécessaire que l’étude d’impact soit complète et permette au public d’avoir l’ensemble des informations sur les impacts possibles de ce projet. Or il apparait que cela n’a pas été le cas. La commission d’enquête avait déjà indiqué des faiblesses dans les informations fournies sur la question de la digue le long du Drac avec les dangers que courrait la ville de Grenoble en cas de crue et de fragilisation de la digue.

Lors du Conseil de métropole du 25 mai 2018, une délibération s’est penchée sur la « validation du protocole sur la digue des Eaux claires relatif aux études complémentaires ».

Visiblement l’enquête publique n’a pas pu apporter toutes les précisions sur un sujet d’importance puisque des études complémentaires sont nécessaires pour connaitre l’état de la digue et les éventuels travaux nécessaires à son renforcement.

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Le lobby politique en action, mais inquiet, pour le tunnel « Lyon Turin »

Publié le 25 mai 2018

Le 21 mai 2018, dans une lettre un certain nombre de parlementaires et de responsables d’exécutifs de droite (LR) et de droite (En Marche) demandent au Président de la République d’être « le garant de la dynamique de ce grand chantier d’avenir. »

Les pro tunnel Lyon Turin sont en effet inquiets à cause des incertitudes politiques en Italie (le nouveau gouvernement pourrait remettre en cause le tunnel) et des débats sur la future loi d’Orientation des Mobilités qui pourraient reporter les voies d’accès au tunnel transfrontalier au-delà de 2038 alors qu’elles étaient programmées en 2030. On les sent aussi inquiets par les dérives financières de ce projet et font croire qu’il serait possible de diviser par deux ces coûts. Mais à l’évidence, ils prennent leurs désirs pour des réalités puisque toute personne sensée sait très bien qu’il y aura une dérive importante des coûts, c’est le fameux « théorème p » qui prédit que le coût des grands travaux est multiplié par 3 entre le moment de la décision et au bout de la réalisation. Voir par exemple le stade des Alpes ! Il est inquiétant de voir des responsables d’argent public si peu sérieux et si influencés par les lobbys des Travaux Publics.

Qui, dans l’Isère, a signé cette lettre ? Trois députés de la majorité dont Olivier Véran et deux députées du Nord Isère. Les deux sénateurs de droite, F. Puissat et M. Savin et le Président du département.

Émissions de particules et de NOx par les véhicules routiers

Publié le 25 mai 2018

L’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) vient de rendre un avis sur les émissions de particules et de NOx par les véhicules routiers. Voila les points principaux de cet avis :

  1. Intérêt du nouveau test européen d’homologation (appelé WLTP, pour « Worldwide Harmonized Light Vehicules Test Procedure »), car meilleure concordance entre les émissions mesurées (en labo) et les émissions observées (conduite réelle) ;
  2. De nouvelles réductions d’émissions à l’échappement seront de plus en plus difficiles à obtenir ;
  3. Les motorisations essence sont à l’origine de particules secondaires, c’est-à-dire formées dans l’atmosphère à partir des gaz imbrulés émis (notamment les composés organo-volatils, ou COV) ;
  4. Importance des particules émises hors échappement : usure des pneumatiques, des plaquettes de freins, de l’embrayage, de la chaussée, etc.
  5. Efficacité des zones à faibles émissions pour réduire la circulation des véhicules les plus polluants.

Il est dommage que l’avis de l’ADEME n’aborde pas le cas des véhicules hybrides, GNV ou électriques.

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Elargissement de l’A480, le comité de pilotage prépare la DUP

Publié le 4 mai 2018

Suite à l’enquête publique sur l’élargissement de l’A480 et l’aménagement du Rondeau, le comité de pilotage (Préfet, Métro, Département et les maitres d’ouvrage, AREA et DREAL) s’est réuni le 23 avril pour examiner les demandes de la commission d’enquête. Le comité considère que la réserve (continuité du mur antibruit le long d’Eurotungstène et Point P.) est levée. Il prend aussi la précaution de répondre à certaines recommandations, notamment les 4 vives recommandations de la commission qui pouvaient être assimilées à des réserves. Mais contrairement à ce qui est indiqué dans le communiqué, on ne peut pas considérer que les réponses aux recommandations de la commission d’enquête soient satisfaisantes. Donc il n’est pas exclu qu’un juge puisse considérer que l’avis de la commission d’enquête soit devenu défavorable.

La seule nouvelle importante c’est que la Déclaration d’Utilité Publique pourrait être prise avant l’autorisation environnementale, dès cet été… mais au plus tard avant la fin de l’année 2018, au moment où l’enquête publique sur l’autorisation environnementale aura été terminée. Ceci signifie que la DUP peut être prise uniquement sur la base de la première enquête publique.

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