Archives pour le mot-clef ‘Métro’
Publié le 21 septembre 2013
Une des images futuristes d’Eiffage
Ce 17 septembre M. Baietto avait invité 800 élus de la Métro (et aucun du conseil général ou régional, sans doute parce qu’il lui a échappé qu’ils gèrent des transports…) à prendre connaissance d’une présentation de l’étude de prospective urbaine commandée au « laboratoire Phosphore », c’est-à-dire à Eiffage, grand groupe du BTP.
En ouverture M. Baietto a dit « après l’échec de la rocade Nord il fallait ouvrir de nouvelles pistes ». Certes, mais pourquoi avoir tant défendu un projet infaisable et archaïque, qui nous a fait prendre plusieurs années de retard pour avoir des transports performants adaptés aux enjeux de 2013 ?
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Mots-clefs : Déplacements, Métro, Transport par câble
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Publié le 6 septembre 2013
« En construisant, notre objectif était de limiter l’étalement urbain. Or on observe que le péri-urbain continue à se développer. » Voila l’aveu d’échec de la politique d’urbanisme et de logement de la majorité municipale, reconnu par l’adjointe au logement (Acteurs de l’économie n°115 juillet-août 2013).
Les données officielles de la Métro montraient il y a quelques années, qu’il suffisait de construire environ 500 logements par an dans Grenoble pour maintenir la population. Or la nouvelle majorité a décidé de construire 1000 logements par an pour éviter le départ des Grenoblois dans le périurbain. Mais cette solution c’est avérée désastreuse car les logements construits l’ont été à des prix beaucoup trop importants, malgré les cadeaux faits aux promoteurs, notamment sur le foncier.
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Mots-clefs : logement, Métro, Urbanisme
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Publié le 30 août 2013
Le conseil municipal de Grenoble réuni en session spéciale a donné son accord le 26 août pour l’élargissement de la Métro en «absorbant» deux communautés de communes (Sud Grenoblois autour de Vizille et les balcons de la Chartreuse autour du Sappey). L’ensemble fusionné portera le nom de Grenoble Alpes Métrople. La Métro va donc passer de 404 000 habitants à 433 000. C’est le début de grandes manœuvres fondées sur de petits bricolages dont on a l’habitude en matière de réforme territoriale.
Après le 31 août, le Préfet doit arrêter cette nouvelle organisation intercommunale, la majorité requise des communes intéressées étant atteinte. Elle deviendra effective le 1er janvier 2014 avec le même président. Le nouveau conseil de Métro comptera 142 membres regroupant les conseillers communautaires des 3 communautés qui auront fusionnées.
Cette composition ne durera que quelques mois puisqu’au lendemain des élections municipales de mars 2014, la composition de la nouvelle Métro sera complètement revue en application d’une loi de 2010.
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Mots-clefs : Métro, SCOT
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Publié le 30 août 2013
Dans le cadre de l’amélioration de la démocratisation et la transparence des actions publiques, la loi oblige le président d’un établissement public de coopération intercommunale à adresser chaque année (avant le 30 septembre) au maire de chaque commune un rapport d’activité de l’établissement. Le président de la Métro édite effectivement ce rapport qui est disponible sur le site de la Métro. La loi impose que ce rapport fasse l’objet d’une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune sont entendus. Depuis 2008 le maire a oublié de le faire. Rappelé à ce devoir par les élus « Ecologie et Solidarité » il a été obligé de présenter ce rapport au conseil municipal du 26 août.
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Mots-clefs : conseil municipal, Métro
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Publié le 30 août 2013
Le conseil municipal du 26 août, dédié essentiellement à l’intégration de nouvelles communes à la Métro nous a apporté quelques expressions très surprenantes. Une personne par groupe politique a donné le point de vue de son groupe, sauf le Modem de droite qui s’est exprimé à 2 voix pour dire à peu près la même chose, à une exception près sur la parité.
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Mots-clefs : conseil municipal, Métro
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Publié le 6 juillet 2013
Le maire de Grenoble avait prévu de soumettre une délibération sur la future composition du conseil de la Métro, au conseil municipal du 8 juillet. Il l’a retirée de l’ordre du jour alors que la ville doit donner son avis avant le 31 août 2013. Y aurait-il des désaccords dans sa majorité ? Qu’est ce que cela cache ? Pour chercher à comprendre il faut se pencher sur les transformations qui vont affecter la Métro lors des prochaines élections municipales de mars 2014.
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Mots-clefs : conseil municipal, Métro, Municipales 2014
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Publié le 6 juillet 2013
Un citoyen Grenoblois a demandé à la Métro de lui fournir une copie des courriers et courriels échangés entre la Métro et la ville de Grenoble à propos du déplacement de la déchetterie Jacquard sur le terrain Charvet, rue Honoré de Balzac. Quelle ne fut pas sa surprise d’apprendre qu’à la Métro, pour un projet de 2,4 M€ sur un terrain de la ville, il n’y avait pas de convocations, ni compte rendu de réunion, pas de courriers échangés ! Serions-nous dans la pure tradition orale ?
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Mots-clefs : Métro, ZAC Flaubert
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Publié le 8 juin 2013
Le 29 mai 2013 la Métro a enfin déposé plainte à propos des emprunts toxiques qui représentent environ 10 % de sa dette. La Métro a assigné la société de financement local qui détient maintenant les encours de ces emprunts toxiques. Cela va avoir une conséquence immédiate sur le niveau des intérêts à payer puisque la jurisprudence autorise les collectivités à payer les intérêts au taux normal et non au taux abusif actuel.
Voici une analyse rapide de la situation financière de la Métro au vu des résultats du compte administratif pour l’année 2012 qui vient d’être voté :
Globalement la situation du budget principal en 2012 n’est pas mauvaise car il y a eu des bonnes surprises par rapport aux prévisions du budget primitif. Les recettes de fonctionnement progressent légèrement grâce à des recettes supplémentaires des fiscalités locales sur les entreprises et les ménages. Malheureusement cette situation risque de ne pas durer les années suivantes à cause du désengagement de l’Etat qui s’accélère et qui risque de s’amplifier à l’avenir.
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Mots-clefs : budget alternatif, Eau, Métro
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Publié le 25 mai 2013
La Métro va décider le 5 juillet de l’avenir de la gestion d’Aquapole, la station d’épuration de l’agglomération. Actuellement gérée par le privé depuis 1985, il serait temps que la régie communautaire qui a la compétence assainissement reprenne cette gestion en direct, qui permettrait d’améliorer la qualité du service au meilleur tarif. Or il semble y avoir des hésitations chez certains élus de la Métro toujours sensibles aux charmes de la gestion privée. Les mouvements ADES, EELV et les Alternatifs ont tenu le 22 mai une conférence de presse demandant la gestion en régie et rappelant le passé trouble de cette station d’épuration décidée par un certain A. Carignon.
« Pour la reprise en direct par la régie communautaire d’assainissement de la gestion d’Aquapole, et la fin des « eaux troubles »
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Mots-clefs : Communiqués, Corrompu, Eau, Métro, services publics, Tarifs publics
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Publié le 12 avril 2013
Le collectif pour un audit citoyen de la dette publique – Isère (CAC 38) examine les dettes des collectivités. La Métro lui a communiqué les détails de ses emprunts en cours de remboursement. Le CAC 38 a transmis à la Métro son analyse dont voici l’essentiel.
Glossaire :
- un contrat de swap consiste à échanger un taux d’intérêt contre un autre pour une durée convenue à l’avance.
- Produits de pente : le taux des intérêts payés dépend de l’évolution de l’écart entre les taux courts et les taux longs et donc de la pente de la courbe des taux.
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Mots-clefs : Métro
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Publié le 9 mars 2013
Le 31 janvier 2012, à la demande d’Hakim Sabri, élu « Ecologie et Solidarité » à Grenoble, le tribunal administratif de Grenoble avait annulé les délibérations de la Métro (de mars 2007 et septembre 2008) qui autorisait le président D. Migaud de signer le contrat de location du stade des Alpes au GF38 alors club professionnel. La Métro a fait appel de ce jugement. La Cour Administrative d’Appel de Lyon (CAA), vient de rejeter cet appel, le 28 février 2013. Cet arrêt est intéressant car il indique que le montant de la location était insuffisant, puisqu’il ne tenait pas compte de tous les avantages que retirait le club de cette location. La CAA rappelle le droit : « Les avantages tirés de l’occupation d’un complexe sportif s’apprécient notamment au regard des recettes tirées de son utilisation telles que les ventes des places et des produits dérivés aux spectateurs, la location des emplacements publicitaires et des charges que la collectivité publique supporte telles que les amortissements, l’entretien et la maintenance calculées au prorata de l’utilisation d’un tel équipement. »
Les ressources autres que la billetterie sont très importantes et ont été négligées dans le calcul de la redevance que versait le GF38 à la Métro en contrepartie de l’utilisation du stade des Alpes. D’où la sanction de la CAA qui maintient le jugement du tribunal administratif en le durcissant sur les aspects financiers.
La leçon devra être entendue par la Métro pour la gestion du stade des Alpes au cas où un club professionnel en redeviendrait un club résidant, le contrat d’affermage actuel serait dans l’illégalité. La ville de Grenoble devrait y réfléchir pour l’opération d’aide au club professionnel de Rugby (FCG) à travers l’opération Lesdiguières. Le FCG, au lieu de se plaindre de l’insuffisance de l’aide des collectivités devrait lui aussi méditer cet arrêt.
Mots-clefs : Métro, stade
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Publié le 17 janvier 2013
Une dépêche de l’AFP du 10 janvier rapporte les propos du premier président de la Cour des comptes (Didier Migaud), lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour des comptes. «Dans le redressement à conduire, une priorité claire doit être donnée au levier « dépenses » par rapport au levier « recettes »», a déclaré M.Migaud. Il a également appelé à ce que l’Etat ne soit pas le seul à faire des économies, mais aussi tous les acteurs de la dépense publique, opérateurs de l’Etat, administration de sécurité sociale et collectivités territoriales.
Lorsqu’il était Président de la Métro, on ne peut pas dire qu’il ait appliqué ces préceptes. En effet il a fortement augmenté la dette de la Métro par des dépenses inutiles (exemple le stade) et à même récupéré 3 M€ dans le budget de l’assainissement (au détriment des usagers de ce service) pour équilibrer le budget de la Métro au lieu de diminuer les dépenses prévues du montant de cette somme ! Faites ce que je dis et ne regardez pas ce que j’ai fait.
Mots-clefs : Eau, Métro, stade
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Publié le 11 janvier 2013
Lors des vœux, le Président de la Métro a évoqué l’année 2013 et l’avenir de la Métro.
En 2013, la Métro devrait accueillir les 5 petites communes des Balcons sud de la Chartreuse : Le Sappey-en-Chartreuse, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse et Sarcenas.
Il y aura la mise en place d’un nouveau syndicat des transports, rassemblant la Métro, le Grésivaudan et le Voironnais, le Département et la Région, ce qui devrait résoudre les illégalités actuelles du SMTC.
Le Président souhaite un élargissement des compétences et missions de l’agglomération dans les domaines suivants : la culture, le sport, la gestion de l’eau, le tourisme, la jeunesse, la politique de la ville et la lutte contre les discriminations… Tout un programme !
Il serait important que ces questions soient mises au débat public avec des scénarios sur les conséquences financières et l’évolution de la fiscalité de la Métro et des communes. Il ne faudrait pas rééditer le coup des ordures ménagères où la quasi-totalité des communes avait transféré d’importantes charges à la Métro sans baisser leurs impôts du même montant. Les habitants avaient alors subi une augmentation brutale de leurs impôts locaux dès 2005 à travers la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Mots-clefs : Impôts, Métro, Teom
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Publié le 21 décembre 2012
Il fut un temps, très ancien, où les rapports d’activité d’ « ACTIS « et de « Grenoble Habitat », bailleurs de logement social, faisaient l’objet de réflexion et d’échanges au conseil municipal de Grenoble. Ces 2 outils de la Ville de Grenoble portent une très grande part du parc de logements sociaux, principalement situés en ZUS (Zone Urbaine de Solidarité) en particulier pour Actis et dans une moindre mesure pour Grenoble Habitat.
Les rapports d’activité 2011 ont été vus au conseil municipal de décembre 2012. Ouf ! Il était temps, encore un peu et il n’était plus possible de les examiner avant février ou mars 2013. On peut tout de même se demander pourquoi on a choisi d’évoquer le logement social, lors d’une séance particulièrement chargée qui comptait le vote du budget, l’examen de la Mission d’information et d’évaluation pour Alpexpo, sans oublier le stade Lesdiguières et quelques autres nombreuses délibérations de la même importance.
Le maire de Grenoble qui se dit très attaché à ces outils du logement social, indique en présentant cette délibération « y a-t-il des interventions ? Cette délibération a déjà été vue en commission », sous entendu « on ne va pas passer le réveillon là-dessus ».
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Mots-clefs : conseil municipal, logement, Métro
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Publié le 14 décembre 2012
Vendredi 14 décembre, le conseil de la Métro a voté son budget 2013. La situation financière devient de plus en plus délicate en raison des changements opérés par le gouvernement de droite sur la taxe professionnelle et la répartition des impôts locaux entre collectivités et les diminutions des dotations par le nouveau gouvernement. Les recettes ne progressent plus et malgré des efforts de maîtrise des dépenses de fonctionnement, l’épargne diminue ce qui oblige à diminuer les investissements. Mais cette diminution des investissements n’est pas encore suffisante et la Métro est obligée d’emprunter plus qu’elle ne rembourse d’anciens emprunts.
La dette va donc encore augmenter en 2013, atteignant en fin d’année 377 millions d’euros. La Métro va devoir faire des choix douloureux dans ses priorités en abandonnant notamment une politique économique mal adaptées aux réalités actuelles et au-dessus de ses moyens. Il n’est plus possible de vouloir augmenter les impôts locaux qui sont très injustes, tant qu’une réforme en profondeur n’est pas opérée, il ne semble pas que le gouvernement veuille prendre ce problème à bras le corps.
Mots-clefs : Impôts, Métro
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Publié le 16 novembre 2012
Depuis le début du mandat (mars 2008), nous demandons que le vote du budget soit précédé de débats publics afin que les habitants puissent participer aux réflexions sur les priorités budgétaires, ce qui n’a jamais été fait auparavant. La majorité municipale qui vient subitement de se souvenir qu’une campagne électorale va démarrer en 2013 a proposé de tenir deux réunions publiques préalablement au débat d’orientation budgétaire prévu au conseil municipal du 19 novembre. L’intention est louable, sauf que si l’on a une réelle volonté de faire participer les habitants, le débat doit être préparé longtemps à l’avance, avec des documents accessibles au public. Or aucun document n’a été rendu public avant les réunions du 14 et du 15 novembre. Les questions budgétaires sont trop souvent présentées de manière incompréhensible ce qui a pour effet de rebuter les habitants. La majorité municipale avait prévu d’organiser une formation des citoyens sur ces questions ce qu’elle n’a jamais fait.
C’est d’autant plus regrettable que l’adjoint aux finances, qui aspire à occuper le poste de 1er magistrat, a indiqué que les impôts des Grenoblois étaient devenus insupportables et devaient diminuer, mais pas en 2013. Pourquoi ?
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Mots-clefs : budget alternatif, conseil municipal, Impôts, Métro
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Publié le 20 octobre 2012
Le journal de l’environnement du 3 octobre 2012 indique que la collecte pneumatique des déchets prend de l’ampleur en France, notamment en Ile-de-France. A-t-on fait le bon choix en supprimant cette méthode de collecte à la Villeneuve ?
Romainville (Seine-Saint-Denis), Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), les Batignolles (Paris XVIIe), Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) et désormais Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)… La liste des communes ayant choisi de collecter leurs déchets de façon pneumatique s’allonge.
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Mots-clefs : conseil municipal, Métro, Villeneuve
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Publié le 13 octobre 2012
La présentation de la solution de délégation de service public adoptée par le conseil de Métro pour le Stade des Alpes a beaucoup caricaturé la réalité. Il n’est pas sûr que les élus aient voté en toute connaissance de cause.
Pour les défenseurs de la délégation de service public à CARILIS, le coût pour la Métro est moindre que la solution précédente de gestion en régie directe qui s’élèverait selon eux à 1,5 M€ net.
Prenons le cas où il n’y a pas de club résident, le coût net pour la Métro serait en moyenne de 1,4 M€ par an (versements de la compensation annuelle d’absence de club résident plus subvention d’exploitation, moins la redevance versée par CARILIS). Donc la délégation au privé serait moins chère et devrait réjouir le contribuable.
Mais en examinant l’annexe n° 3 à la délibération qui décrit dans le détail le compte d’exploitation prévisionnel de la délégation, on découvre que la taxe foncière d’environ 300 K€ payée par la Métro ne fait pas partie des charges prises en compte par le délégataire.
La Métro va devoir supporter 1,7 M€ net au lieu des 1,5 M€ en régie directe qui comprenait la taxe foncière. Le contribuable n’a donc pas à se réjouir ! Le représentant des élus Écologie et Solidarité, Gilles Kuntz, a bien eu raison de voter contre.
Rappelons qu’à cette somme il faut ajouter les investissements nécessaires au maintien en état du stade, le coût des frais financiers des emprunts qui ont permis sa construction ainsi que tous les autres frais qui restent à la charge de la Métro.
Mots-clefs : Métro, stade
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Publié le 13 octobre 2012
Nous avions dénoncé le non sens que représentait le contrat passé entre la Métro et le groupe Eiffage pour décrire l’agglomération en 2030. Le coût était exorbitant pour la Métro et tous les avantages allaient au grand groupe privé qui valorisait son laboratoire Phosphore (voir notre article du 18 novembre 2011).
Mais les choses ne se sont pas déroulées comme prévu et le 28 septembre la Métro a résilié une grande partie du contrat. Désormais, ce dernier ne porte plus que sur « les systèmes des éco-mobilités douces et rapides », le coût pour la Métro passant de 885 k€ HT à 286 k€ HT, ce qui est encore cher payé pour ce type d’étude qu’auraient pu mener des laboratoires publics de manière beaucoup plus intéressante.
Attendons de voir quels seront les résultats de ces études prospectives, avant de juger définitivement de l’intérêt réel de ce contrat…
Mots-clefs : Métro
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Publié le 22 septembre 2012
Le 28 septembre à 14 h 30, le conseil de la Métro se tiendra exceptionnellement dans la salle des fêtes d’Eybens. Il votera la délégation de service public du stade des Alpes à la société Carilis.
Cette dernière a été sélectionnée par la commission ad hoc.
Voila comment est justifié ce choix : « CARILIS présente un projet global cohérent construit autour de la démocratisation de l’accès des habitants de l’agglomération grenobloise au stade des Alpes, toute en conservant sa vocation d’équipement de sport d’élite. »
Il s’agit d’un aveu de taille qui donne entièrement raison aux opposants qui dénonçaient une construction contraire à l’intérêt général.
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Mots-clefs : Métro, stade
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