Sur un an, selon l’estimation provisoire réalisée par l’INSEE, les prix à la consommation augmenteraient de 6,2 % en octobre 2022, après +5,6 % le mois précédent. Cette hausse de l’inflation serait due à l’accélération des prix de l’énergie, de l’alimentation et des produits manufacturés. Les prix des services augmenteraient au même rythme que le mois précédent. Le résultat définitif sera publié vers le 15 novembre. L’alimentation augmenterait de 11,8 % sur un an et l’énergie de 19,2%.
L’inflation est appréhendée à partir de l’évolution du prix d’un panier « moyen » de consommation. Le taux d’inflation constitue donc une moyenne et masque des disparités fortes entre les différents ménages.
L’INSEE estime que les ménages figurant dans le bas de la distribution des niveaux de vie, font face à une inflation supérieure de 0,4 point de pourcentage à l’inflation moyenne, tandis que les ménages composant les 10 % les plus aisés connaissent une inflation inférieure de 0,1 point à l’indice des prix à la consommation. L’inflation atteint plus fortement les ménages à faibles revenus, car l’alimentation et l’énergie pèsent beaucoup plus lourdement dans leurs budgets que pour des ménages aux revenus élevés.
Le vote du budget annuel de la ville se fait traditionnellement en décembre et le débat sur le rapport d’orientation budgétaire moins de deux mois auparavant en novembre. Mais pour construire le budget 2023 c’est beaucoup plus compliqué, vu la situation fortement dégradée des finances locales et les fortes incertitudes sur les décisions gouvernementales vis-à-vis des collectivités ainsi que l’évolution de l’inflation et des taux d’intérêts qui dérapent fortement pour les collectivités qui doivent assurer la continuité de nombreux services publics.
La majorité municipale a décidé de reporter le vote du budget 2023 au mois de mars 2023, soit donc le plus tard possible autorisé par la loi, pour réaliser les choix les plus adaptés possibles à une situation très complexe.
Ce délai permettra d’animer un débat public essentiel pour comprendre les priorités politiques à sauvegarder dans cette période de grandes incertitudes et comment répartir les efforts demandés de la manière la plus juste.
Lors d’une conférence de presse du 26 octobre, la majorité a présenté trois scénarios différents pour le budget 2023 selon les décisions gouvernementales prises dans les lois de finances qui seront votées fin décembre auxquelles s’ajoutent les prix des énergies, le montant de l’inflation et le niveau des taux d’intérêts.
La loi de programmation des finances publiques 2023-2027 a été débattue à l’Assemblée nationale. La commission des finances avait émis un vote négatif notamment sur les articles 16 et 23 qui imposaient un carcan financier aux grandes collectivités, les obligeant à diminuer en dessous de l’inflation leurs dépenses de fonctionnement durant 5 ans. Soi-disant pour améliorer les finances publiques vis-à-vis de la Commission européenne, alors que les collectivités gèrent les finances publiques dans un encadrement strict qui les empêchent de se surendetter contrairement à l’Etat. La discussion en séance publique jusqu’au 11 octobre a entrainé un vote négatif de l’assemblée sur ces articles, toutes les oppositions ont défendu les collectivités.
L’explosion des tarifs de l’énergie touche fortement les collectivités. La facture énergétique de la Ville au coût actuel de l’énergie est d’environ 10 millions d’euros supplémentaires. La facture d’électricité de la Ville est multipliée par 3, celle du gaz multiplié par 2 et l’augmentation de la facture du chauffage urbain de la Ville sera de 25%, montant peu élevé relativement aux autres modes de chauffage, notamment grâce à l’incinération des ordures ménagères qui représente une part non négligeable de l’énergie utilisée par le chauffage urbain.
La Ville de Grenoble est, depuis longtemps, résolument engagée dans les transitions énergétiques et la réduction des consommations d’énergie, elle s’est fixée un objectif ambitieux : – 45 % de baisse des consommations énergétiques entre 2005 et 2030.
Les choix et les actions engagées depuis 2014 permettent d’anticiper et d’amortir la crise énergétique aujourd’hui. Par exemple, le Plan Lumière adopté en 2015 (pour une durée de 8 ans) permet de limiter les consommations de 50%. Sans ce plan, la facture liée à l’éclairage public aurait explosé de plus de 3 millions d’euros.
Le projet de loi de finances (PLF) 2023 va être prochainement déposé au parlement pour être débattu et amendé avant le 31 décembre 2022. Le gouvernement pourra éventuellement faire adopter ce projet par l’utilisation de l’article 49-3, l’équivalent d’une motion de censure. Certains points restent encore à préciser, mais on peut déjà dessiner ce qui va se passer pour les collectivités locales suites aux quelques discussions entre les associations d’élu-es et certains ministres ainsi que l’apport de diverses études.
Lors du conseil municipal du 27 juin, Hakim Sabri, adjoint au maire a présenté les comptes administratif 2021 du budget principal, des budgets annexes et de la Régie Lumière sous la présidence de la 1ère adjointe puisque le maire doit se retirer lors de ce débat.
Les comptes administratifs des budgets annexes et de la Régie Lumière ne posent pas de problème.
Pour le budget principal la prudence s’avère indispensable, car les comparaisons avec l’année 2020 sont trompeuses, en raison de l’impact très important de la crise sanitaire sur les activités et donc les finances.
L’épargne nette était ainsi passée en négatif à – 0.8M€ en 2020. En 2021, avec le recul de l’épidémie et l’allégement des restrictions sanitaire les équilibres financiers ont retrouvé leurs niveaux d’avant crise.
Comme la comparaison montrait une situation en forte amélioration par rapport à 2020, les oppositions en ont conclu que la situation financière de la ville était devenue confortable.
Cependant, malgré une nette amélioration des soldes et des ratios d’épargne, la situation reste fragile avec notamment un taux d’endettement élevé qui réduit la capacité d’investissement et de ce fait, le rythme et l’envergure de la transformation de la ville.
Un examen plus précis de l’évolution sur ces dernières années et en sachant ce qui se prépare pour l’avenir, la conclusion est que la situation est plus fragile qu’il n’y parait.
Un très important travail mené par la majorité métropolitaine et notamment par le groupe UMA (écologistes de gauche et citoyens) qui a proposé avec insistance que la métropole s’engage plus fortement pour les transitions écologiques, énergétiques et sociales. Ce travail collectif a convergé vers un budget 2022 et une prospective financière pour la suite du mandat.
Le groupe UMA a retravaillé l’ensemble des projets d’investissements sur la période 2021-2026 en insistant sur les investissements cruciaux pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre. On sait qu’il faut décarbonner en priorité les mobilités, les logements et l’alimentation. La responsabilité première des mobilités relève du SMMAG. Cependant, la Métro est également en première ligne puisqu’elle lui apporte des subventions importantes pour équilibrer le budget du SMMAG sur le périmètre métropolitain et qu’elle a en direct la responsabilité de développer les pistes cyclables et l’organisation de la future ZFE pour tous les véhicules.
Voir le détail des propositions du groupe UMA ici.
Le Conseil municipal du 13 décembre a adopté le budget 2022 de Grenoble. Les oppositions ont été incapables d’amender ce budget en se contentant de voter contre, mais sans proposition alternative. La situation financière est équilibrée, mais toujours fragile. Depuis que l’Etat a fortement diminué ses dotations aux collectivités, la ville a été contrainte de faire de très fortes économies en fonctionnement pour permettre le maintien des investissements prioritaires à un niveau correct et la sauvegarde des services publics.
Avec la crise sanitaire Grenoble a dû dépenser environ 7 millions d’euros non prévus. Certaines recettes qui devaient arriver en 2021 ou 2022 ne sont pas encore là.
La situation financière est difficile mais malgré toutes ces difficultés elle est équilibrée.
Comme d’habitude, en cours d’année la ville décide de décisions modificatives du budget, pour adapter au mieux les autorisations de dépenses de la ville en fonction des actualités.
Une inquiétude à l’occasion du retour de l’inflation : certaines recettes (dotations de l’Etat et de la Métro soit 62 millions d’euros) n’évoluent plus d’une année sur l’autre et de plus l’inflation qui touche les dépenses communales est toujours supérieure à celle calculée par l’INSEE, le panier de produits n’étant pas le même.
La Métropole adopte généralement son budget annuel en début d’année, au plus tard en mars. Actuellement les élu.e.s préparent ce budget pour l’année 2022. Parallèlement la loi impose à la Métro d’élaborer un pacte financier et fiscal de solidarité (PFFS) avant la fin de l’année 2021 en particulier pour redéfinir la dotation de solidarité communautaire (DSC) qui ne correspond plus aux exigences de la loi.
En effet le rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) du 23 juillet 2020 a demandé à la Métro de conclure ce pacte financier et fiscal de solidarité et de réviser les modalités d’attribution de la dotation de solidarité communautaire.
Mais l’élaboration de ce PFFS, dont l’objectif est de réduire les disparités de charges et de recettes entre communes membres, se heurte depuis des années à un défaut de solidarité des communes et il semblerait qu’il n’y ait toujours pas de volonté politique pour le mettre en place. L’esprit communautaire n’a toujours pas pénétré de nombreux élus communaux et tant qu’il n’y aura pas d’élection directe du conseil de métropole (comme à Lyon) sur un programme politique, cette situation risque de perdurer. La défense des intérêts d’une commune par son maire et son conseil municipal ne doit pas virer au corporatisme municipal.
Le 8 novembre sera présenté au Conseil municipal le rapport d’orientations budgétaire (ROB). Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le débat d’orientations budgétaires est organisé dans les deux mois qui précèdent le vote du budget primitif, qui devrait être voté en décembre 2021. Il a pour objectif de proposer au conseil municipal les grandes orientations politiques et leur traduction financière, qui seront mises en œuvre dans les années à venir. C’est un point de rendez-vous et de débat collectif, autour des moyens consacrés à l’ambition politique de la municipalité.
L’année 2022 verra t’elle la fin des impacts de la crise sanitaire ? Pour la ville, il faut espérer que les contraintes seront très allégées, que le passe-sanitaire disparaisse et que la vie reprenne presque normalement, même s’il faut maintenir des précautions. Pour le budget 2022, la ville veut être optimiste et dessiner une année quasi normale, sur le plan sanitaire. Sur le plan financier on devrait pouvoir limiter les difficultés qui ont marqué les années 2020 et 2021 et qui ont coûté cher au budget municipal et dégradé les équilibres financiers. En 2020 le coût de la crise sanitaire a été de 5M€ et sera d’environ 1,7M€ en 2021. L’Etat n’a pas compensé les pertes des collectivités, alors qu’elles ont été en première ligne, avec les associations, pour l’aide aux plus précaires.
La Banque postale a réalisé, en partenariat avec France Urbaine, la sixième édition du portait financier des territoires urbains. Il s’agit d’une analyse consolidée des budgets principaux et annexes 2020 des territoires urbains : 33 communautés d’agglomération métropolitaines de plus de 150 000 habitants, 14 communautés urbaines, 21 métropoles, des collectivités qui composent la Métropole du Grand Paris, et toutes leurs communes membres. Cette édition comprend un cahier thématique sur la mobilité, réalisé avec le concours du GART.
L’étude confirme que le bloc communal des territoires urbains a beaucoup plus subi la crise sanitaire au point de vue financier que les autres collectivités
Cela se résume par un net recul de l’épargne brute et des dépenses d’équipements et cette situation n’a toujours pas été prise en compte par le gouvernement. Deux chiffres symbolisent la vigueur de l’impact de la crise sanitaire sur les finances des collectivités des territoires urbains en 2020 : la chute des dépenses d’équipement (- 17,8 %) et le recul de l’épargne brute (- 13,8 %). Ce sont les communes qui ont le plus subi de baisse d’épargne, baisse de 15,6% et moins pour les groupements seulement de 9,5 %.
Le projet de loi de finances 2022 a été arrêté au conseil des ministres du 22 septembre 2021. Après les critiques du Haut Conseil des Finances Publiques et celles des associations environnementales, et de toutes celles et de tous ceux qui avaient espéré dans les travaux de la Convention Citoyenne sur le climat, même l’Association des Maires de France ne mâche pas ses mots en déclarant que ce budget ne répond pas aux exigences de la transition écologique et que la fameuse hausse de 3% du budget du ministère de l’écologie était en trompe-l’œil ! Et que ce budget était très loin des attentes des collectivités.
La somme de 50 milliards est certes importante, mais il ne faut pas oublier que le ministère de la Transition écologique chapeaute aujourd’hui bien d’autres activités que la seule transition écologique. Il a en particulier absorbé, depuis le remaniement de 2020, le ministère du Logement.
C’est d’ailleurs bien le budget du logement qui, dans le total, pèse le plus lourd : il drainera en 2022, à lui seul, plus de 17 milliards d’euros. Une grande partie de ce budget (13,1 milliards) ira aux aides et à l’accès au logement – ce qui, à proprement parler, n’a pas grand-chose à voir avec de la transition écologique.
Le 22 septembre, le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) a rendu un avis très critique sur le projet de la loi de finances 2022 arrêté par le gouvernement. Le HCFP est une institution budgétaire indépendante du Gouvernement et du Parlement. Pour lui le projet est incomplet et en conséquence il n’a pas pu rendre un avis éclairé sur ce projet.
On peut donc douter de la sincérité de ce projet de loi de finances, or la sincérité budgétaire est un principe reconnu par la Constitution : « Les comptes des administrations publiques sont réguliers et sincères… » (Article 47-2).
Le Conseil municipal du 29
mars va adopter le budget 2021 de la ville avec retard à cause de la crise
sanitaire qui rend plus difficile le travail de prospective budgétaire qui doit
être sincère en recettes et en dépenses.
La crise sanitaire pèse lourdement
sur les finances car elle augmente les dépenses et diminue les recettes. En
2020 c’est un trou financier de 5 M€ qu’a supporté la ville par rapport aux
prévisions, essentiellement en fonctionnement et l’année 2021 va se retrouver à
peu près dans la même situation.
Le budget principal proposé
affiche des recettes de fonctionnement de 261,5 M€ (dont 147 M€ de recettes
fiscales), 241,4 M€ de dépenses de fonctionnement et 83 M€ de dépenses
d’investissement (dont 24,4 M€ de remboursement d’emprunt).
La
crise sanitaire a fait d’importants dégâts dans les budgets des collectivités
locales en 2020 et cette situation va se poursuivre en 2021 et peut être
s’amplifier en 2022. Il n’est donc pas étonnant que le budget 2021 de la Métro
montre une dégradation importante de la situation financière. Rien de plus
normal quand les recettes chutent et que les dépenses augmentent. L’épargne
s’effondre et comme il y a absolument besoin d’investissements, c’est la dette
qui va augmenter.
Il est dommage que la Métro n’affiche pas, dans une dette spéciale*, l’impact réel de la crise sanitaire, cela permettrait de rendre très visible cette dégradation à tous les citoyens et aussi à l’Etat qui devrait beaucoup plus compenser ces déficits pour les collectivités locales sous peine de voir les investissements publics se dégrader car ce sont ces collectivités qui portent les 2/3 de l’ensemble des investissements publics en France.
La
Métropole a un budget principal et 11 budgets annexes : collecte et
traitement des déchets, eau, assainissement, gestion des milieux aquatiques et
prévention des inondations, réseaux de chaleur, efficacité énergétique,
stationnement en ouvrage, locaux économiques, réseau de communication
électronique, logement d’abord et hébergement, opérations d’aménagement.
Le jeudi 4 février, le conseil syndical du SMMAG a
débattu du rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2021, qui est une
obligation, moins de deux mois avant le vote du budget annuel. Les propositions
faites par le nouveau président S. Laval sont inquiétantes par manque de
rigueur.
La transformation du SMTC en SMMAG, s’est accompagnée
d’une part, de l’élargissement géographique de son territoire à la Communauté
de Communes du Grésivaudan et à la Communauté d’Agglomération du Pays
Voironnais et, d’autre part, du transfert de nouvelles compétences liées aux
mobilités.
Le SMMAG fonctionne avec trois budgets qui doivent
être individuellement équilibrés :
Le budget
principal relatif aux compétences obligatoires auquel l’ensemble des
collectivités adhère,
Le budget annexe
relatif à la compétence Mobilités Partagées auquel l’ensemble des collectivités
adhère,
Le budget annexe
relatif à la compétence Mobilités Urbaines auquel adhèrent Grenoble Alpes
Métropole et Le Grésivaudan.
Avant le 23 novembre, il
fallait faire la demande d’agrément du dispositif d’encadrement des loyers,
sachant que l’OLL avait été préalablement agréé le 10 août 2020. Le Conseil de
métropole a délibéré le 20 novembre considérant que les conditions imposées par
la loi étaient remplies :
Un écart
important entre le niveau de loyer constaté dans le parc locatif privé et le
loyer moyen pratiqué dans le parc locatif social,
Un niveau de
loyer médian élevé,
Un taux de
logements commencés, rapporté aux logements existants sur les cinq dernières
années, faible,
Des perspectives
limitées de production pluriannuelle de logements inscrites dans le programme
local de l’habitat et de faibles perspectives d’évolution de celles-ci.
Du 3 octobre au 7 novembre les habitants de Grenoble
de plus de 16 ans pourront voter pour choisir quels seront les projets qui
seront choisis parmi les 29 projets qui ont été présélectionnés le 5 septembre.
Le 5 mai, la Cour des Comptes a rendu public un rapport
sur « L’entrée,
le séjour et le premier accueil des personnes étrangères ». Il formule 14 recommandations pour améliorer les
procédures et dispositifs mis en œuvre.
La Cour rappelle que la France a délivré 276 576 premiers titres de séjour à des ressortissants
non européens en 2019. En augmentation de plus de 30 % depuis le début de la
décennie. La France est parmi les pays les plus restrictifs en termes de séjour
3,72 titres accordés pour 1 000 habitants en 2016, contre 12,18 en Allemagne ou
7,65 en Espagne.
La Cour des Comptes vient de
mettre en ligne une communication à la commission des finances du Sénat
intitulé « L’arrêt et le démantèlement des installations nucléaires ».
La Cour été saisie
(conformément à la loi) par le président de la commission des finances du
Sénat, le 11 décembre 2018, d’une demande d’enquête sur l’arrêt et le
démantèlement des installations nucléaires civiles. Le rapport final a été approuvé le 28
janvier 2020 par le comité du rapport public et des programmes de la Cour des
comptes.
Voici un extrait de la synthèse
du rapport qui critique le processus de décision de l’Etat dans la
préparation de la fermeture de Fessenheim.
