Archives pour le mot-clef ‘biodiversité’
Publié le 2 juillet 2021
Il aura fallu presque 3 ans pour que la justice administrative bloque définitivement les décisions du gouvernement autorisant par arrêté la chasse à la glu de grives et de merles noirs dans certains départements.
Après avoir, en 2018, validé une chasse d’oiseaux à la glu, le Conseil d’Etat a enfin en 2019 posé la question de cette compatibilité au juge européen et suite à la réponse de la Cour de justice européenne, il a enfin jugé illégale ce type de chasse.
Le 28 juin 2021, par trois arrêts (n° 443849, 434365 et 425519), le Conseil d’Etat a définitivement annulé les dérogations accordées par l’Etat pour cette chasse, jugée contraire au droit européen selon la directive « Oiseaux » du 30 novembre 2009.
Voici le communiqué du Conseil d’Etat qui résume ces décisions :
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Mots-clefs : biodiversité, conseil, état, Europe
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 25 juin 2021
Des associations savoyardes et un citoyen attaquent la charte d’engagements de SNCF Réseau qui prône l’utilisation de produits phytopharmaceutiques pour désherber les voies ferrées.
Un recours a été déposé le 21 juin 2021 au Tribunal Administratif de Grenoble contre la publication par le préfet de Savoie de la charte d’engagements SNCF Réseau pour l’utilisation de produits phytopharmaceutiques. Les requérants sont, les Amis de la Terre Savoie, FNE Savoie, Vivre et Agir en Maurienne et Daniel Ibanez ; ils ont fait le communiqué suivant :
« Le 23 avril 2021, le préfet de la Savoie publiait la charte des engagements SNCF Réseau pour l’utilisation de produits phytopharmaceutiques (essentiellement des désherbants).
Par cette publication, le préfet de la Savoie approuvait le « caractère adapté et conforme » de cette charte sans prendre en compte la décision du Conseil Constitutionnel du 19 mars 2021 qui déclarait que l’utilisation des pesticides a une incidence sur l’environnement obligeant à ce que la concertation soit ouverte à toutes et tous et non aux seules « parties prenantes concernées ».
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Mots-clefs : biodiversité, justice administrative, santé, Sécurité, SNCF
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 18 juin 2021
Six mois après l’autorisation des néonicotinoïdes pour le traitement des semences de betteraves, l’Agence nationale de sécurité sanitaire et environnementale (ANSES) vient de confirmer qu’il existe 22 alternatives moins toxiques que les insecticides « tueurs d’abeilles » pour lutter contre les pucerons responsables de la jaunisse de la betterave. Le rapport d’expertise collective s’intitule : « Efficacité des traitements disponibles pour lutter contre les pucerons de la betterave CONNAÎTRE, ÉVALUER, PROTÉGER ». Il existe une large gamme d’options de substitution aux néonicotinoïdes. La décision de Macron de réautoriser les néonicotinoïdes pour traiter la production de betteraves était donc non fondée.
Voici quelques extraits de ce rapport : « Ce rapport montre qu’il existe une large gamme d’options de substitution aux néonicotinoïdes parmi les 8 familles de méthodes de lutte analysées, identifiées sur la base d’une efficacité reconnue contre les deux principaux pucerons vecteurs des virus de la jaunisse de la betterave, ou contre les virus eux-mêmes. Le principal défi demeure cependant celui de l’adaptation de ces méthodes au cas particulier de la culture de la betterave sucrière dans ses bassins de production en France.
Au total, 76 options ou produits ont été étudiés comme alternatives possibles aux néonicotinoïdes pour la lutte contre les pucerons vecteurs de la jaunisse de la betterave (ou leurs virus associés), avec une répartition hétérogène puisque les produits phytopharmaceutiques alternatifs en constituent la majeure partie (43, dont 21 de synthèse et 22 d’origine naturelle)…
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Mots-clefs : biodiversité, écologie, santé
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Publié le 11 juin 2021
La Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO Auvergne-Rhône-Alpes) a obtenu du tribunal administratif de Grenoble, deux jugements annulant des arrêtés préfectoraux qui ont autorisé la chasse du lagopède alpin en 2020 dans les départements de la Haute-Savoie et de l’Isère.
Le communiqué du 3 juin 20 de la LPO :
« Le tribunal administratif de Grenoble a rendu deux jugements, en date du 29 avril 2021, en faveur de la protection du lagopède alpin.
Ces jugements sont conformes aux deux référés suspension du 16 novembre 2020.
En Haute-Savoie, le tribunal administratif rappelle que le lagopède alpin se trouve dans un état de conservation défavorable et que le préfet a commis une erreur manifeste d’appréciation en autorisant sa chasse sur le territoire « Préalpes du Nord », alors que l’indice de reproduction est inférieur à 0,4.
Pour l’Isère, l’annulation est partielle. En effet, le tribunal n’a pas suivi les conclusions du rapporteur public qui soutenaient l’annulation totale de l’arrêté.
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Mots-clefs : biodiversité, écologie, justice administrative, Nature
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Publié le 9 avril 2021
Le 1er avril, le
tribunal administratif de Marseille a donné partiellement satisfaction aux associations, les amis de la Terre France, Greenpeace
France, France nature environnement et Ligue de protection des oiseaux qui
demandaient l’annulation de l’arrêté du 16 mai 2018 du préfet des
Bouches-du-Rhône qui autorisait la société Total raffinage France à
poursuivre l’exploitation de la raffinerie située sur la plateforme de La
Mède avec la transformation de la raffinerie de pétrole brut en une
bioraffinerie.
Les associations estiment que
ce jugement est une petite révolution dans le droit des études d’impact : c’est
la première fois qu’un tribunal consacre l’obligation pour un industriel de
prendre en compte les impacts climatiques générés par les activités de
production des matières premières.
Voici un extrait du communiqué
du tribunal administratif :
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Mots-clefs : biodiversité, climat, justice administrative
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Publié le 12 mars 2021
Le 3 mars à l’occasion de la Journée mondiale de la
vie sauvage, l’Union internationale de conservation de la nature (UICN),
l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Muséum national d’histoire
naturelle (MNHN) – organismes référents de la liste rouge nationale des espèces
menacées en France – ont publié les résultats de 13 années d’évaluations.
Ce bilan établit le degré de menace pesant sur les espèces de la faune et
de la flore, il montre que depuis 2008 la situation s’est dégradée.
Résultat, environ 20% des espèces sont en danger. Sur
13.842 espèces évaluées, 17,6% sont menacées. En métropole, cette proportion
est de 32% chez les oiseaux nicheurs, 28% chez les crustacés d’eau douce, 24%
chez les reptiles et 23% chez les amphibiens. 187 espèces ont complètement
disparu. Pour plus de 2.100 autres, les données sont insuffisantes, l’objectif
étant à terme d’évaluer toutes les espèces.
La situation est particulièrement inquiétante en outre-mer. À Mayotte, 42% des
reptiles terrestres et 43% de la flore vasculaire sont menacés. En Polynésie,
34% des oiseaux sont en danger et à La Réunion, 33% des poissons d’eau douce.
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Mots-clefs : biodiversité, france
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Publié le 9 octobre 2020
Glyphosate, l’ANSES oublie le bio : « l’usage de la substance est dorénavant restreint aux situations où le glyphosate n’est pas substituable à court terme. » Il y a une alternative évidente à l’utilisation du glyphosate, c’est l’agriculture bio qui le démontre tous les jours, l’ANSES aurait dû le répéter inlassablement au lieu de chercher des alternatives impossibles.
Publication du rapport annuel 2019 de l’Observatoire de la politique de la ville. La première partie du rapport est centré sur « le bien-vivre » dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Un choix opportun au regard des mois passés de confinement au printemps, et de l’incidence de l’épidémie de coronavirus, dont on sait qu’elle a touché plus durement les milieux populaires de ces quartiers. Les résultats sur 32 quartiers prioritaires de 6 villes de la région du Grand Est (Colmar, Illzach, Metz, Mulhouse, Reims et Strasbourg) sont éloquents : une mortalité générale supérieure de 64 % et une mortalité prématurée (avant 75 ans) supérieure de 67 % à celles de l’ensemble de la région !!!
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Mots-clefs : biodiversité, Déplacements, élu, politique de la ville, Sécurité
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Publié le 28 août 2020
Le gouvernement veut réautoriser
l’usage des néonicotinoïdes, interdits par la loi biodiversité depuis le 1er
septembre 2018, pour les cultures de betteraves. Le 6 août, le plan
d’action gouvernemental prévoit effectivement de réautoriser pour les campagnes
2021, 2022 et 2023 l’usage de ces puissants neurotoxiques, et la ministre de
l’écologie ne s’y oppose pas. Encore une fois beaucoup de discours prônant la
transition écologique mais dans les actes dès qu’il y a des difficultés qui se
présentent et des lobbies puissants qui agissent, la macronie se couche. Une
loi dérogeant à celle de 2016 sera présentée au parlement à l’automne.
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Mots-clefs : biodiversité, écologie, état
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Publié le 28 août 2020
Après
avoir avalé les néonicotinoïdes, un deuxième « scotch » colle aux
doigts de Mme Pompili, notre ministre de l’écologie.
Même
si le 27 août suite aux nombreuses protestations, E. Macron a légèrement reculé
en suspendant pour seulement un an la chasse à la glu et uniquement pour les
merles et les grives, les quotas des autres
chasses traditionnelles sont maintenus à leur niveau de l’an dernier.
La
chasse à la glu ! Ce petit oiseau qui est chassé selon des méthodes
particulières, on installe des branches de bois enduites de glu qui piègent ces
oiseaux, qui serviront ensuite d’appâts dans des cages sur la durée des
périodes de chasse. Selon la Ligue de Protection des Oiseaux, ce sont des
méthodes quelque peu barbares et surtout interdites par la directive
oiseaux de l’Union Européenne.
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Mots-clefs : biodiversité, écologie, état
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Publié le 10 juillet 2020
Dès
le lancement de ce projet pharaonique il y a plus de 10 ans, la mobilisation
pour le bloquer a été sans faille. Manifestations, occupation du terrain, recours
administratifs…ont eu raison de la société Pierre et Vacances qui pourtant a
mobilisé d’importants moyens et qui a été activement soutenue par la
municipalité de Roybon, le Département (à majorité PS puis de droite), le
Conseil Régional (à majorité PS puis de droite) et l’Etat. Nous saluons cette
longue mobilisation, notamment des associations qui n’ont jamais abandonné les
recours contre les arrêtés du préfet de l’Isère. Ce blocage par la justice
montre que l’arme du droit peut être très efficace. Espérons que cet abandon va
obliger les acteurs publics et privés à rechercher des alternatives à ce type
de développement destructeur de l’environnement.
Pour
se replonger dans l’histoire de cette lutte on peut visiter le site de
l’association « Pour les Chambaran sans center parcs » née en
décembre 2009 pour s’opposer à ce projet et qui a été le fer de lance local de
la résistance :
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Mots-clefs : biodiversité, Center Parcs, Eau, environnement, justice administrative, Mobilisations
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Publié le 10 juillet 2020
Le Haut Conseil pour le climat rend public, le 8 juillet, son rapport annuel intitulé « Redresser le cap, relancer la transition : Urgence climatique : l’accélération des mesures toujours en attente ». Il s’inquiète des retards pris par la France concernant les émissions des gaz à effet de serre. Lire aussi ici.
La Cour des comptes rend un rapport très sévère sur la filière EPR française :« A partir de 2001, le groupe Areva, nouvellement constitué, a développé une stratégie de vente d’EPR « clé en main », s’opposant à EDF qui se voulait chef de file du « nouveau nucléaire » en France et à l’étranger.
Les rivalités entre ces deux groupes publics, non arbitrées à l’époque, se sont traduites par le lancement précipité des chantiers des deux premiers EPR, en Finlande et à Flamanville. Cette préparation insuffisante a conduit à sous-estimer les difficultés et les coûts de construction, qui ont dérivé, et à surestimer la capacité de la filière nucléaire française à y faire face, au prix de risques financiers pour les entreprises du secteur. .. les gains financiers et techniques attendus du projet EPR 2 doivent être confirmés. La construction de nouveaux EPR en France ne saurait en tout état de cause être envisagée sans réponses préalables claires sur les modes de financement et la place de la production électronucléaire dans le mix électrique de demain.»
Coronavirus : une enquête va être ouverte contre Edouard Philippe, Olivier Véran et Agnès Buzyn sur leur gestion de la crise sanitaire. La Cour de justice de la République se saisit de neuf plaintes déposées contre l’ex-premier ministre et deux anciens ministres de la santé. La commission des requêtes a jugé que neuf plaintes déposées étaient recevables.
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Mots-clefs : biodiversité, climat, environnement, FInances, santé
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Publié le 19 juin 2020
Le
Conseil d’Etat vient de refuser à « Pierre et Vacances », promoteur
du très mauvais projet de Center parcs à Roybon, de transmettre une QPC au
Conseil constitutionnel. Ce promoteur essaye d’échapper aux exigences des lois
sur l’environnement qui imposent que lorsqu’il y a destruction de zones
humides, le promoteur est obligé de compenser cette perte. Un changement
législatif qui gênait le promoteur a eu lieu récemment, c’est pourquoi il a
essayé de mettre en cause cette loi en déposant une question prioritaire de
constitutionnalité (QPC).
La
Cour Administrative d’Appel de Lyon a décidé le 21 mai 2019 de mettre en place
un collège d’experts avec pour mission de préciser cette question cruciale des
zones humides, la tentative de la QPC était d’enrayer ce processus d’expertise.
C’est raté !
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Mots-clefs : biodiversité, Eau, justice administrative, Mobilisations
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 5 juin 2020
Le 29 mai, le Journal de
l’environnement publie un article montrant l’importance de la lutte contre les
plantes invasives comme l’ambroisie qui en plus d’éviter les allergies est
utile contre l’émission de CO2, ce qui n’était pas évident.
« Les plantes invasives
ne sont pas seulement une menace pour la biodiversité, elles pourraient aussi
en être une pour le climat. Selon une étude publiée
vendredi 29 mai dans la revue Science, elles pourraient favoriser la
libération de CO2 par les sols, du fait d’une faible interaction avec la
microfaune présente dans le sol.
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Mots-clefs : biodiversité, climat, santé
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 15 mai 2020
Alors
que l’augmentation de température dans les Alpes est deux fois plus rapide
qu’ailleurs, certaines mairies de moyenne montagne font le choix d’équiper
massivement leur domaine skiable de canons à neige pour espérer prolonger les
périodes d’ouverture des stations. Elles sont fortement aidées par le Président
de la Région Auvergne Rhône-Alpes qui a décidé de débloquer des dizaines de
millions d’euros pour aider les stations de la Région à s’équiper de système d’enneigement
artificiel alors qu’il ne finance quasiment pas l’avenir, c’est à dire la
transition du tourisme vers un modèle local plus sobre, plus économe en
ressources mais aussi plus dense en emplois. Cette vue à très court terme
montre que la majorité politique à la Région n’a rien compris aux enjeux du
changement climatique.
La
commune de Chamrousse a décidé de construire une nouvelle retenue d’eau
(d’environ 92 000 m3) à Roche Béranger pour espérer sauver le mode de
développement de la station.
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Mots-clefs : biodiversité, Eau, montagne, pollution
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 15 mai 2020
L’Office national des forêts (ONF) et la Ligue de protection des oiseaux (LPO), chacun de leur côté indiquent que si l’on n’y prend garde, le déconfinement risque d’être dramatique pour les animaux qui se sont réappropriés des espaces désertés par l’activité humaine. Pendant près de deux mois de confinement la tranquillité inhabituelle retrouvée en forêt a donné aux animaux l’envie de se déplacer davantage, voire d’aller dans des endroits fréquentés par l’homme. Et au sortir de cette période, la faune sauvage sera plus sensible au dérangement. D’autant que c’est le moment des naissances pour les mammifères et de la nidification pour les oiseaux.
Il est important de prendre en compte leurs recommandations pour
respecter la nature et sa faune sauvage qui a beaucoup évoluée durant le
confinement.
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Mots-clefs : biodiversité, Nature, prévention
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 24 avril 2020
Durant la période de confinement, la LPO propose des activités en lien avec la biodiversité à faire chez soi. Par exemple :
- Compter les oiseaux de son jardin ou de son balcon
- Bricolage pour la faune sauvage notamment pour réaliser des abris à partir de matériaux de récupération
« Pourquoi ne pas profiter de cette
immobilisation forcée pour observer ou écouter la nature de proximité,
apprendre à mieux la connaître, en parler et même la protéger ?!
Dehors, les oiseaux chantent à tue-tête
pour célébrer l’arrivée du printemps, et s’apprêtent à nicher, c’est le moment
idéal pour apprendre à les identifier, et mettre en œuvre par la même occasion
des gestes simples en faveur de la petite faune sauvage qui nous entoure.
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Mots-clefs : biodiversité, Nature
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 24 avril 2020
Alors qu’une zone industrielle doit voir le jour entre Tarare et
L’Arbresle, près de Lyon, « Mediacités Lyon » révèle que les
terres de ce projet ont été initialement vendues par Vinci. Avec cette opération
Vinci fait fi de son obligation légale de compenser les dégâts occasionnés par
son autoroute A89, en permettant le bétonnage de parcelles et de mares qu’elle
était censée protéger. Mais l’Etat ne dit rien, ni le maire de Sarcey, seule la
FNE du Rhône a déposé un référé suspension pour suspendre le permis de
construire délivré par le maire en
notant que ce projet va détruire le corridor écologique censé être remis en
état selon le Schéma régional de cohérence écologique (SRCE) et que « plusieurs
zones humides, dont des mares, sont en butte directe du projet de construction,
alors même que certaines sont issues d’une compensation déjà antérieure, opérée
à l’occasion de la création de l’A89 »
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Mots-clefs : A89, biodiversité, Déplacements, état
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Publié le 20 mars 2020
Il n’y a pas que la protection
du busard cendré qui est importante, la LPO attire l’attention sur la
protection de l’œdicnème criard dans la
plaine de la Bièvre
« L’œdicnème
criard, un oiseau pas plus grand qu’un goéland et au plumage brun et crème lui
conférant un camouflage idéal dans les champs de céréales, est une espèce des
milieux agricoles qui, tout comme le busard cendré, niche au sol dans les terrains
agricoles. Dans le cadre du Contrat Vert et Bleu du Pays de Bièvre-Valloire, la
LPO mène une action de protection des nichées dans les plaines de Bièvre et du
Liers avec l’appui de la Chambre d’Agriculture…
Les
pratiques agricoles actuelles (pesticides…) et l’urbanisation (perte d’habitat)
amènent cette espèce à être classée « en danger d’extinction » sur les listes
rouges de l’Isère et « vulnérable » en Rhône-Alpes.
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Mots-clefs : biodiversité, environnement
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