L’association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes est
l’observatoire agréé par le gouvernement, pour la surveillance et l’information
sur la qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes. En septembre elle a publié une
étude intitulée :
« Evaluation des effets
de la mise en place du nouveau plan de circulation lié au projet « Cœurs de
ville, Cœurs de Métropole » sur la qualité de l’air de l’agglomération
grenobloise. Etude conduite par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes de 2016 à 2018 »
Des habitants opposés au projet de réaménagement de
l’hypercentre de la Métropole (Cœurs de Villes, Cœurs de Métropole –
CVCM) ont fait des recours contre ce projet en estimant qu’il augmenterait
la pollution due au trafic automobile à cause de la diminution des voiries pour
l’automobile. Cette évaluation de l’association Atmo, compétente pour mener ces
études, tranche le débat puisque globalement cela ne change pas entre
l’ancienne situation et la nouvelle dans l’immédiat. A moyen terme vu
l’augmentation continue depuis quelques années des modes doux de déplacements,
avec pour conséquence la diminution du trafic automobile, la pollution au
centre-ville par le NO2 devrait continue à décroitre.
La Mission
interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
(Mildeca) avait lancé en février l’édition 2019 de son appel
à projets à destination des collectivités locales : « Prévenir ensemble à
l’échelle d’un territoire les comportements à risque des jeunes liés à aux
substances psychoactives ».
L’objectif de cet appel à projets, doté de plus de 1 million d’euros
était de sélectionner et d’accompagner des initiatives innovantes et
ambitieuses de prévention des conduites à risques conduits à l’échelle d’un
territoire, et impliquant pleinement les populations. Il s’agissait notamment
de :
renforcer l’information de tous afin de
changer les représentations ou idées reçues associées aux produits
psychoactifs (alcool, tabac, cannabis), et aux dommages associés et provoquer
ainsi une prise de conscience citoyenne ;
intervenir spécifiquement en faveur des jeunes
pour réduire les comportements à risque, qu’il s’agisse des consommations
ou de la participation à des trafics de stupéfiants.
La ville
de Grenoble avec 14 autres collectivités a été désignée lauréate de l’appel à
projet de la Mildeca et recevra à ce titre une subvention de 221 040 euros. Grenoble prend la suite de Fontaine qui avait été
désignée ville lauréate en 2018.
La loi EGALIM du 30 octobre 2018 instaure,
à partir du 1er janvier 2020, des mesures de protection pour limiter
l’exposition des riverains et des personnes présentes pendant ou après la
pulvérisation de pesticides. Mais pour appliquer cette loi il faut un
décret fixant les détails de ces mesures de protections et le Conseil d’Etat
dans un arrêt du 26 juin dernier, a annulé
l’arrêté du 4 mai 2017 qui réglemente les épandages et a demandé à l’Etat de
prendre des mesures de protection des riverains supplémentaires d’ici la fin de
l’année.
De nombreuses communes ont déjà
interdit l’usage des produits phytosanitaires sur leur territoire et les maires
de
Grenoble, Paris, Clermont-Ferrand, Lille et Nantes prennent des arrêtés
en ce sens (voir plus bas le communiqué du 12 septembre de ces grandes villes),
même si ces arrêtés sont ou seront bloqués par la justice administrative.
Le 18 mai 2019, le maire de
Langouët prend un arrêté instaurant des « restrictions
des modalités d’utilisations des produits phytopharmaceutiques L’utilisation de
produits phytopharmaceutiques est interdite sur le territoire de la commune de
LANGOUET à une distance inférieure à 150 mètres de toute parcelle cadastrale
comprenant un bâtiment à usage d’habitation ou professionnel. Cette distance est
réduite à 100 mètres dans les cas suivants… »
La préfète d’Île-et-Vilaine
a déposé un référé suspension le 2 août 2019 au tribunal administratif de
Rennes estimant que la règlementation de l’utilisation des produits
phytosanitaires n’est pas de la compétence du maire. Le juge des référés a rendu une
ordonnance suspendant l’arrêté le 27 août 2019 donnant raison à la
préfète :
C’est sur ces règles d’hygiène que le règlement intérieur des piscines municipales de Grenoble est fondé et qu’on ne peut pas mettre n’importe quel maillot de bain pour se baigner. Le règlement limite notamment la surface de couverture du corps par le maillot de bain pour permettre une toilette préalable suffisante pour éliminer le maximum d’apport de matière organique responsable de la formation des chloramines néfastes à la santé des baigneurs et surtout des personnels.
L’ARS rappelle quels sont les
risques encourus dans une piscine :
A la demande de l’Agence
Régionale de Santé, l’Entente
interdépartementale pour la démoustication Rhône-Alpes (EID) a fait une
opération de démoustication du moustique tigre dans la nuit du mercredi 14 août
de 3h à 4h sur la commune de Seyssinet-Pariset, suite à un cas de dingue
importé par un habitant.
Le tribunal administratif de Montreuil du 25 juin 2019 a émis un jugement
intéressant mais limité concernant un recours d’une habitante de Seine-Saint-Denis
qui estimait que l’Etat était responsable de l’atteinte à sa santé ainsi que
celle de sa fille mineure par l’importante pollution atmosphérique durant
l’épisode de fin 2016. L’Etat a commis une faute mais les pathologies de la
requérante et de sa fille ne trouvent directement leur cause dans
l’insuffisance des mesures prises par l’État.
Une étude de juin 2019,
intitulée : « Regard sur les premières tendances 2018 des
absences pour raison de santé dans les collectivités territoriales »
réalisée par Sofaxis, montre l’impact important de la décision qui a rétabli à
partir du 1er janvier 2018 le jour de carence pour les agents des collectivités
territoriales. Le jour de carence est le délai durant lequel l’agent ne reçoit
ni indemnité journalière ni salaire en cas d’arrêt de travail pour raison de
santé.
Sofaxis est un expert en assurances, spécialisé dans les collectivités
territoriales, qui réalise depuis de longues années des rapports sur
l’absentéisme dû aux maladies. L’étude a été réalisée auprès de 427 000 agents
affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités
locales, répartis dans 16 400 collectivités.
L’étude montre que le nombre
d’arrêts d’une journée est en baisse de 46 %, ceux de 2 jours de 23 %
et ceux de 3 à 7 jours de 3 % (par rapport à la moyenne du nombre d’arrêts
des années précédentes). À l’inverse, les arrêts maladie de 8 à 15 jours
progressent de 13 %, ceux de plus de 15 jours, de 28 %. La durée
moyenne d’un arrêt pour maladie ordinaire progresse, en moyenne, de 20 %,
passant de 22 jours en 2017 à 29 jours en 2018.
Le climat grenoblois s’est réchauffé. A l’horizon 2050, les prévisions indiquent que les jours où les températures dépasseront les 35°C pourraient être de 43 (contre 3 jours en moyenne ces dernières années) ! La Ville a engagé une réflexion pour contribuer à l’adaptation du territoire grenoblois aux effets du changement climatique à travers différentes actions notamment la végétalisation, plus de 4000 arbres plantés depuis 2014, 23 jardins partagés (soit 3 terrains de foot), 6 vergers, 60 jardins à adopter, des subventions pour végétaliser les façades…
La ville a élaboré un plan canicule
2018-2020 qui vise à identifier et renforcer les actions déjà existantes de
lutte contre la chaleur et à mettre en place de nouvelles actions innovantes,
en priorité pour protéger les publics vulnérables. Parmi les objectifs du
plan :
présence de l’eau : aménagement de berges, réhabilitation de fontaines, jeux d’eau temporaires, des points d’eau potable, à noter que du 7 juillet au 25 août 2019, de nouveaux jeux d’eau et de brumisation pour les petits comme les grands seront installés parc Paul Mistral pour l’Eté Oh ! Parc.
rénovation thermique de 4 écoles, mise en place progressive de films solaires anti-chaleur sur les fenêtres des bâtiments scolaires.
Cette carte assortie de messages de sensibilisation et de prévention à destination des publics sensibles : personnes âgées, enfants, sportifs,… sera largement distribuée dans les Maisons des habitants, les écoles, les crèches, les services à domicile du CCAS, les bibliothèques, à l’Office du Tourisme, à l’Eté Oh ! Parc… Rappel : pour aller se baigner au Bois Français : la ligne 15 fonctionne tous les jours de 9 h à 19 h toutes les 30 minutes du 22 juin au 1er septembre 2019.
On pouvait
penser que depuis que tout le monde est devenu écologiste (même E. Macron) les
choses allaient changer et que la lutte contre le changement climatique allait
s’accélérer.
Mais le projet de loi examiné
par les députés relatif à l’énergie et au climat qui vise la neutralité carbone
d’ici 2050 et décrète l’urgence écologique et climatique, n’est pas à la
hauteur des enjeux explique le Haut Conseil pour le climat (HCC) dans son
premier rapport. Ce Haut Conseil a été mis en place par le président de la République
le 27 novembre 2018 et il déclare : « la France n’est pas sur
une trajectoire d’émission de gaz à effet de serre compatible avec ses
engagements internationaux. Les premiers efforts fournis sont réels, mais ils
sont nettement insuffisants et n’ont pas produit les résultats attendus. Ils
n’engagent pas les transformations socio-économiques profondes nécessaires pour
aller vers la neutralité carbone ».
Dans une étude du 27 mai 2019, l’INSEE démontre qu’il existe un lien de cause à effet entre la pollution atmosphérique (due aux émissions des véhicules à moteur) et les admissions aux urgences pour une cause respiratoire. Cela peut avoir des conséquences importantes envers les pouvoirs publics, s’ils ne font pas le nécessaire pour minimiser les conséquences de cette pollution sur la santé des populations. Pour conclure sur ce lien de cause à effet, l’INSEE a profité d’un jour de grève dans les transports en commun qui a entrainé une augmentation de la circulation automobile et donc une augmentation de la pollution induite ; elle a alors corrélé cette augmentation avec l’augmentation des admissions aux urgences pour certaines pathologies respiratoires. Mais l’analyse est beaucoup plus subtile qu’il n’y parait.
Les principales sources d’exposition mesurées en extérieur ou en intérieur
sont en premier lieu (environ 60 % des cas) la téléphonie mobile, le Wifi
(surtout en intérieur jusqu’à 13%) et les services de radiodiffusion FM (9%).
Comme les
valeurs limites règlementaires sont très élevées (il ne faut pas gêner les
opérateurs), les mesures démontrent que ces seuils ne sont pas dépassés (sauf
dans un cas sur les 3100 mesures effectuées).
« Le
rapport porte exclusivement sur les mesures d’exposition aux radiofréquences au-delà
de 100 kHz. Les résultats des mesures de l’exposition concernant les objets communicants
fixes feront l’objet d’une analyse séparée » ; donc les
émissions dues au Linky ne sont pas étudiées dans ce rapport.
C’est la première fois
que le plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR),
dont c’est la cinquième édition relative aux années 2019-2021, est soumis à un
débat public organisé par la CNDP (Commission Nationale du Débat Public). Il a
démarré le 17 avril et durera jusqu’à fin septembre 2019.
Le dispositif prévoit une
vingtaine de manifestations sur l’ensemble du territoire (rien dans
l’agglomération grenobloise). A l’issue du débat, la commission établira un
compte-rendu, auquel la maîtrise d’ouvrage sera tenue de répondre pour dire si
elle poursuit ce projet de plan en l’état, en le modifiant ou en l’abandonnant.
Des mouvements antinucléaires dont le réseau « Sortir Du Nucléaire » annoncent
qu’ils ne participeront pas à ce débat dans un communiqué du 16 avril :
« Pour
nous, débattre n’a pas de sens si les choix sur ce sujet sont déjà verrouillés.
Le décret n° 2019-258
du 29 mars 2019 relatif à la prévention des maladies vectorielles transmises par les insectes, renforce
les missions des maires concernant la prévention de ces maladies. L’objet principal du décret est le
transfert aux agences régionales de santé (ARS), à compter du 1er janvier 2020,
des missions de surveillance des insectes porteurs de maladies. Le principal vecteur
des maladies est le moustique Tigre Les ARS seront désormais chargées de coordonner l’expertise sur les vecteurs.
Les moustiques tigres (aedes
albopictus) peuvent transmettent des maladies telles que la dengue, le
virus zika ou le chikungunya. Il y a maintenant 42 départements français qui
sont concernés par la présence de ce moustique. Le décret liste un certain
nombre d’actions : prévention de l’implantation et du développement des
insectes par des mesures d’hygiène et
de salubrité, surveillance des insectes et épidémiologie, information et
éducation sanitaire, préparation de la réponse aux épidémies…
Voilà l’information transmise par l’association des maires de France à
propos de ce décret :
Le
28 mars, l’organisation météorologique mondiale (WMO) a rendu son rapport sur
l’année 2018. Ce rapport montre l’accélération des impacts du changement
climatique : « les signes
physiques et les impacts socio-économiques du changement climatique
s’accentuent à mesure que des concentrations record de gaz à effet de serre
entraînent des températures globales de plus en plus dangereuses…
« Indicateurs climatiques
Chaleur océanique : En 2018, de nouveaux
records ont été enregistrés pour le contenu calorifique océanique dans les 700
premiers mètres (enregistrement de données débuté en 1955) et dans le haut de 2
000 m (enregistrement de données commencé en 2005), dépassant ainsi le record
précédent établi en 2017. Plus de 90% de l’énergie piégés par les gaz à effet
de serre pénètrent dans les océans et le contenu calorifique des océans fournit
une mesure directe de cette accumulation d’énergie dans les couches supérieures
de l’océan.
En France il y aurait 105 décès pour 100.000 habitants dus à la pollution de l’air. Appliqué à
l’agglomération grenobloise cela ferait plus de 460 décès par an ! En Bulgarie
c’est deux fois plus qu’en France (211 décès pour 100 000 habitants).
De plus en plus de prises
de position contre la doctrine actuelle du maintien de l’ordre et de l’utilisation
des LBD (Lanceur de Balle de Défense) s’expriment en France et à l’étranger. Il
apparait que la politique française du maintien de l’ordre a décidé d’exercer une
violence mûrement calculée pour punir plutôt que pour prévenir. Les comportements
très violents de petits groupes cherchant à casser systématiquement tout ce qu’ils
peuvent n’excusent pas la nouvelle doctrine appliquée. Et ce ne sont pas les policiers
qui sont les premiers responsables mais le gouvernement qui a sciemment fait le
choix de ce type de répression qui met en cause le droit de manifestation.
Ce qui s’est passé dans
le quartier Mistral à Grenoble, avec la poursuite du scooter avec les deux jeunes
sans casques montre que les précautions claires qui avaient été édictée par les
gouvernements précédents n’ont pas été suivies. En effet, comme l’indiquait un député
lors d’une question écrite au gouvernement en février 2014 :« après le drame de Villiers-le-bel
de 2007 des notes internes et une circulaire demandent aux forces de l’ordre de
ne pas engager de course poursuite avec ces deux roues pour ne pas risquer un éventuel
accident… » Le ministre de l’intérieur répond
: « l’interception et la verbalisation des
fauteurs de troubles peut être différée pour des raisons de sécurité, après constatation
de l’infraction. »
Autant on connaissait les atteintes à la santé de la pollution atmosphérique et leurs conséquences sur l’amplification des maladies respiratoires, cardio-vasculaires, notamment pour les plus fragiles, mais c’était moins connu que cela entrainerait aussi des troubles liés à l’atteinte du système nerveux.
Depuis quelques années, des publications scientifiques indiquent que les particules très fines PM 2,5 (inférieures à 2,5 microns de diamètre) pénètrent dans le cerveau et sont susceptible de créer des inflammations et entrainer des troubles psychologiques et des dépressions.
En 2017 des chercheurs chinois ont étudié l’impact de la pollution atmosphérique sur 24 000 individus, voilà ce que déclarait un des chercheurs à ce sujet :
« Des critères à la fois physiologiques et psychologiques peuvent expliquer ce lien entre la pollution atmosphérique et la maladie mentale. À court terme, la pollution de l’air cause plus de problèmes mentaux à travers des maux de tête, des irritations oculaires, des troubles de l’attention et de la fatigue. Sur le long terme, les particules fines pénétrant le cerveau sont susceptibles d’affecter directement les échanges neuronaux, la structure et les fonctions du cerveau. En plus de cela, certains polluants, comme le monoxyde de carbone, peuvent inhiber les capacités du corps à libérer de l’oxygène, et donc affecter la santé mentale »
Sous le titre « Les inégalités de santé ne sont pas une fatalité », 18 maires de grandes villes, dont Eric Piolle, ont signé une tribune dans le Journal du Dimanche du 17 février 2019 :
« La France fait partie des pays ‘où les inégalités sociales de mortalité et de santé sont les plus élevées en Europe occidentale’, et la tendance n’est pas à la baisse. Le constat dressé ces dernières années par les instances de l’État (Haut Conseil de la santé publique, 2009 ; Direction de la recherche, des études et de la statistique, 2017 ; Santé publique France, 2018) est en complète incohérence avec la devise d’égalité de notre République. Ainsi un homme de 35 ans, s’il est ouvrier, a une espérance de vie inférieure de 6,4 ans à celle d’un cadre. Comment pouvons-nous continuer à accepter que le niveau de santé, donc de bien-être, et l’espérance de vie diffèrent en fonction de l’origine sociale de nos cocitoyens ?
Ces inégalités commencent dès la conception et les premiers instants de la vie. Et la France est particulièrement mal placée en la matière : le risque de prématurité ou de petit poids de naissance peut aller du simple au double en fonction de l’emploi occupé ou du niveau d’éducation. En matière bucco-dentaire, moins de 2% des enfants de cadres ont au moins deux dents cariées non soignées, contre 11% des enfants d’ouvriers.
Comme le souligne l’Organisation mondiale de la santé (OMS), ces inégalités sont largement multifactorielles et conditionnées par l’environnement de vie au sens large, qu’il soit physique ou social. Nous ne pouvons que nous réjouir de la signature de la Stratégie nationale de santé interministérielle 2018-2022, qui prend en compte cette transversalité. Pour autant, il faut rappeler que les leviers pour agir sont largement locaux. Les inégalités sociales de santé en France ne pourront pas diminuer sans l’association active et continue des collectivités.
Le Commissariat général au développement durable du ministère de l’écologie vient de rendre public le 26 octobre, le bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2017. En effet, la loi impose à l’État de publier chaque année un rapport portant sur la situation et l’évolution de la qualité de l’air sur son territoire ainsi que ses effets sur la santé et l’environnement.
Au même moment, l’Autorité environnementale rend un avis critique sur le plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve, l’Agence européenne pour l’environnement publie un rapport sur la pollution atmosphérique en Europe et l’OMS indique que plus de 90% des enfants dans le monde respirent chaque jour un air pollué et que cela a des conséquences sanitaires très graves.
Autant on connaissait les atteintes à la santé de la pollution atmosphérique et leurs conséquences sur l’amplification des maladies respiratoires, cardio-vasculaires, notamment pour les plus fragiles, mais c’était moins connu que cela entrainerait aussi des troubles liés à l’atteinte du système nerveux.
Sous le titre « Les inégalités de santé ne sont pas une fatalité », 18 maires de grandes villes, dont Eric Piolle, ont signé une tribune dans le Journal du Dimanche du 17 février 2019 :
Le Commissariat général au développement durable du ministère de l’écologie vient de rendre public le 26 octobre, le bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2017. En effet, la loi impose à l’État de publier chaque année un rapport portant sur la situation et l’évolution de la qualité de l’air sur son territoire ainsi que ses effets sur la santé et l’environnement.
