Le 21 mai 2019, le maire de Grenoble prenait un arrêté
qui tentait de lier une expulsion à une non remise à la rue, donc de trouver,
au préalable, une solution d’hébergement pour l’expulsé. Le maire demandait qu’à
l’occasion de toute expulsion il lui soit fourni la justification qu’une
solution effective, décente et adaptée de logement ou le cas échéant d’hébergement,
ait été proposée aux personnes intéressées.
Le préfet de l’Isère a demandé au juge des référés
du tribunal administratif de Grenoble de suspendre l’exécution de l’arrêté du
maire de Grenoble. Par une ordonnance du 28 juin 2019, le juge des référés du
tribunal administratif de Grenoble, a suspendu l’exécution de l’arrêté du maire
de Grenoble. La commune de Grenoble a fait appel de cette suspension, mais par
une ordonnance du 20 novembre 2019, le juge des référés de la Cour
administrative d’appel de Lyon a rejeté cet appel. L’arrêté reste donc
suspendu.
Voici un extrait de l’ordonnance du juge des
référés de la CAA de Lyon :
L’INSEE donne chaque année l’évolution du nombre de logements et le
nombre de logements vacants pour les communes et pour les quartiers IRIS dans
chaque commune. Il est important de se rapprocher de la définition donnée par
l’INSE du logement vacant, car la majorité de ces logements ne sont pas des
logements pouvant être mis sur le marché à la vente ou à la location.
« Un logement vacant est un logement inoccupé se trouvant dans l’un
des cas suivants :
proposé à la vente, à la location ;
déjà attribué à un acheteur ou un locataire et en attente d’occupation ;
en attente de règlement de succession ;
conservé par un employeur pour un usage futur au profit d’un de ses employés ;
gardé vacant et sans affectation précise par le propriétaire (exemple un logement très vétuste…). »
Le
taux de vacance est la part des logements vacants dans l’ensemble des
logements.
Le CCAS de
Grenoble est historiquement un CCAS très important qui a pris en charge de
nombreux services qui auraient pu rester en gestion à la ville, notamment la
petite enfance et les personnes âgées. Depuis 2015 d’importantes
restructurations ont eu lieu pour mutualiser avec la ville certaines activités
ce qui a permis de faire certaines économies dans le contexte très difficile
imposé par la politique Hollande-Valls qui a diminué les dotations à la ville
(perte de 17 M€ de recettes de fonctionnement entre 2014 et 2017 et ce pour
toutes les années futures).
La ville a
demandé au CCAS des économies de fonctionnement très inférieures à celles
qu’elle s’est imposée à elle-même ; les économies au CCAS ont été limitées
à 2,5% de ses dépenses alors que pour le budget de la ville cela a atteint 7 %
des dépenses de fonctionnement.
Il reste encore
beaucoup à faire pour améliorer le fonctionnement du CCAS afin qu’il remplisse
encore mieux les missions de service public que la loi lui impose et que le
Conseil municipal lui délègue.
Remise de la Croix de la Libération à la ville de Grenoble
Le 5 novembre, les maires de Grenoble
et de Vassieux-en-Vercors ont inauguré la rue du nom de cette commune du
Vercors, Compagnon de la Libération. C’est une rue du nouveau quartier de la
Presqu’île.
Rappelons le
contenu des décrets signés par le Général de Gaulle nommant ces deux villes
Compagnon de la Libération :
Grenoble :
décret du 4 mai 1944 :
« Ville
héroïque à la pointe de la résistance française et du combat pour la
libération. Dressée dans sa fierté, livre à l’Allemand, malgré ses deuils et
ses souffrances, malgré l’arrestation et le massacre des meilleurs de ses fils,
une lutte acharnée de tous les instants. Bravant les interdictions formulées
par l’envahisseur et ses complices, a manifesté le 11 novembre 1943, sa
certitude de la victoire et sa volonté d’y prendre part. Le 14 novembre et le 2
décembre 1943, a répondu aux représailles et à l’exécution des chefs des
mouvements de la résistance, par la destruction de la poudrière, de la caserne,
de transformateurs et d’usines utilisés par l’ennemi. A bien mérité de la
Patrie. »
Lors des recensements annuels
l’INSEE recueille de nombreuses informations sur l’occupation des logements et
notamment sur l’ancienneté d’aménagement dans le logement pour un propriétaire,
un locataire et aussi pour les locataires en HLM. Sans surprise ce sont les
propriétaires qui restent le plus longtemps dans leur résidence principale.
A Grenoble, en 2016, les
ménages vivent en moyenne depuis 10,8 années dans le même logement, les
propriétaires y sont depuis 18,2 années, les locataires 6,1 années et ceux qui
louent un HLM, 4,7 années.
L’INSEE précise : « l‘ancienneté d’emménagement dans le logement correspond au nombre
d’années écoulées depuis la date d’emménagement dans le logement. Par exemple,
pour les individus enquêtés en 2016 ayant déclaré avoir emménagé en 2016,
l’ancienneté d’emménagement est de 0 an ; pour ceux qui ont déclaré 2015,
l’ancienneté d’emménagement est de 1 an, etc.
Si tous les occupants présents
au moment du recensement ne sont pas arrivés en même temps, la date
d’emménagement correspond à celle du premier arrivé. Si cette personne a
toujours vécu dans le logement, l’année d’emménagement correspond à son année
de naissance. »
M. Albouy, professeur de
finance à Grenoble Ecole de Management, a livré son analyse dans le Dauphiné
Libéré du 27 octobre, sur la situation financière de la ville de Grenoble. Il
ne peut pas être suspecté d’être proche de la majorité grenobloise, étant
adjoint au maire de Corenc, commune gérée par la droite. Il rejoint nos
analyses sur plusieurs points :
A Carignon laisse en 1995 les finances de la ville dégradées et dans une situation difficile. Et à propos de la dette de Grenoble il signale que cela remonte loin. Il suffit de voir la courbe de l’endettement de la ville depuis 1982 pour comprendre que c’est effectivement le maire corrompu qui a fait exploser la dette et qui recommencera si, par malheur, il revenait aux affaires.
Grace à l’action tenace de
notre groupe d’élu·es alors minoritaire dans la majorité municipale (1995-2008)
nous avons imposé que cette analyse des besoins sociaux (ABS) soit réalisée et
publiée. Aujourd’hui avec notre groupe majoritaire Grenoble est une des très
rares villes à réaliser et publier sur son site ces informations obligatoires
et publiques imposées par le code de l’action sociale et des familles
Le gouvernement Valls a voulu supprimer en 2016 cette
obligation puisque pour lui, comme d’autres dans ses cabinets, dans
« socialiste », il y a surtout « liste » et pas
« social ». Il n’a pas réussi complètement mais a pris un décret n°
2016-824 du 21 juin 2016 relatif aux missions des centres communaux et
intercommunaux d’action sociale qui supprime le caractère annuel de cet ABS, le
rend obligatoire une seule fois en début de mandat, en modifiant l’article R.
123-1 du code de l’action sociale et des familles qui devient :
Conformément à ses
engagements, la majorité municipale a organisé tout au long du mandat des
formations à la compréhension du budget de la ville et aussi des impôts locaux,
et ceci avant l’élaboration du budget annuel. Les citoyens qui le voulaient ont
donc pu réfléchir aux difficultés imposées par les différentes politiques
gouvernementales depuis mars 2014 aux finances des collectivités locales.
Au Conseil municipal du 4
novembre sera débattu le rapport d’orientation budgétaire (ROB) pour 2020.
Il s’avère que les finances de
la ville sont maintenant bloquées par les décisions gouvernementales, ce qui
complique fortement l’évolution des politiques publiques.
Du 14
au 20 octobre, les habitants de la galerie de l’Arlequin de plus de 18 ans
étaient appelés à voter pour ou contre la démolition de logements sociaux. Il
n’y a pas de liste officielle définissant ce corps électoral.
Le
chiffre avancé par les organisateurs d’environ 2300 habitants de plus de 18 ans
dans la galerie de l’Arlequin est une bonne estimation, c’est cohérent avec la
liste électorale et les données de l’INSEE sur les habitants français et
étrangers. Le taux de participation de 23 % est plus faible qu’attendu mais c’est
un taux très correct pour ce genre de consultation. Les organisateurs se sont
fortement mobilisés, installant les urnes jusque dans les montées de la galerie.
526
personnes ont voté et sur les exprimés environ 70 % ont voté contre les
démolitions, ce qui est un peu surprenant car on pouvait s’attendre à un score
plus élevé puisque dans ce type de consultation ce sont les opposants qui
s’expriment plus que les autres et que personne n’est favorable à démolir pour
démolir du logement social. Il y a tout de même 30 % d’habitants qui se sont prononcés
pour les destructions.
Après la protestation de la FRAPNA, le maire de Grenoble monte au créneau et adresse, le 24 octobre une lettre au directeur local d’EDF, dont voici les principaux extraits :
«Nous avons été récemment été informés qu’EDF prévoyait prochainement de procéder à la coupe sèche et massive de plusieurs centaines d’arbres sur l’agglomération grenobloise dans le cadre de sa politique de gestion des digues de l’Isère.
A Grenoble, plusieurs dizaines d’arbres seraient concernés sur les rives de l’Isère au sein du quartier de la Presqu’île. Ces arbres sont situés de part et d’autre d’une promenade piétonne et d’une piste cyclable très utilisées par les cyclistes, promeneurs, habitants du quartier et employés de la Presqu’île. Ils lui apportent ombrage, fraicheur et participent à un cadre de vie et de travail vertueux et agréable sur ce secteur.
Le
dernier document traitant des besoins sociaux édité par le CCAS vient d’être
mis en ligne sur le site internet de la Ville dans la rubrique « données
publiques ». Il est intitulé cette année : « Portrait
de la population grenobloise »
En
introduction le CCAS rappelle que l’analyse des besoins sociaux (ABS) est une
obligation règlementaire (Article R123-1 du Code de l’action sociale et des
familles) et à Grenoble elle s’effectue chaque année, alors que la
règlementation a été beaucoup allégée, imposant seulement un ABS une fois par
mandat municipal :
« L’observation
sociale de la population grenobloise
Depuis
le décret du 21 juin 2016, les centres communaux et intercommunaux d’action
sociale doivent produire une analyse des besoins sociaux (ABS) de la population
de leur territoire à raison d’une fois par mandat municipal, et la présenter au
conseil d’administration « au cours de l’année civile qui suit chaque
renouvellement général des conseils municipaux.
À
Grenoble, l’analyse des besoins sociaux est réalisée chaque année. Ce travail
s’intègre dans le cadre d’une démarche globale d’observation et de veille
sociale, permettant de mettre en lumière et d’analyser les spécificités,
évolutions et enjeux du territoire en matière démographique, sociale et
économique. La mission d’observation sociale a en effet été réaffirmée au sein
de la feuille de route 2018-2020 du CCAS de Grenoble, dans la mesure où elle
contribue à consolider la place des usagers et usagères au cœur de l’action
sociale par la prise en compte de leurs besoins.
Le Collectif de l’étoile ferroviaire de Veynes appelle à une mobilisation
de grande ampleur le 9 novembre à midi, en réalisant des chaines humaines aux
ronds-points entre Grenoble et Gap le long de la RD 1075.
Auparavant il y a l’appel au rassemblement devant la préfecture de
l’Isère à 9 h 30 le mardi 22 octobre.
Le revenu disponible est le revenu à la
disposition du ménage pour consommer et épargner. Il comprend les revenus
d’activités, indemnités de chômage, retraites et pensions, revenus fonciers,
les revenus financiers… et les prestations sociales reçues (prestations familiales,
minima sociaux et prestations logements). Au total de ces ressources, on déduit
les impôts directs (impôt sur le revenu, taxe d’habitation) et les prélèvements
sociaux : contribution sociale généralisée (CSG), contribution au remboursement
de la dette sociale (CRDS).
Le revenu disponible par unité de
consommation (UC), également appelé « niveau de vie », est le revenu
disponible par « équivalent adulte ». Il est calculé en rapportant le
revenu disponible du ménage au nombre d’unités de consommation qui le
composent. Toutes les personnes rattachées au même ménage fiscal ont le même
revenu disponible par UC (ou niveau de vie).
Dans le tableau suivant, un certain nombre
de données sur les revenus disponibles sont présentées montrant d’importantes
disparités entre les différents quartiers :
Le 7 octobre le procureur de la République de
Grenoble a rendu les conclusions de la police scientifique concernant
l’incendie qui s’était déclaré à 3 h du matin dans la salle du conseil
municipal le lundi 30 septembre.
Il n’y a aucun doute qu’il s’agit d’un acte
criminel ce qui infirme toutes les déclarations de certains opposants à la mairie
qui ont déploré le défaut de sécurité par carence d’entretien du bâtiment.
L’attaque contre la salle du conseil municipal est
symbolique, il s’agit d’une attaque directe contre un pilier de la République
et une mise en cause violente de la démocratie et le fait que ceci arrive au
moment où la campagne électorale démarre, démontre que certains sont prêts à
tout pour détruire nos institutions républicaines.
L’ADES est solidaire des agents municipaux et des élu·e·s
du Conseil municipal qui subissent cette agression en première ligne, ainsi que
des habitants qui vont à la mairie pour diverses demandes auprès de l’Etat
civil ou autres.
Le samedi 5 octobre au soir, les résultats du vote sur le budget participatif 2019 ont été dévoilés à la mairie. 21 projets étaient soumis aux votes des grenoblois de plus de 16 ans. Le premier succès c’est l’importance de la participation qui a battu tous les records puisque 6463 votants ont déposé un bulletin dans les urnes ou sur internet, soit 900 de plus que l’an passé. 9 projets ont été sélectionnés pour arriver à la somme allouée chaque année soit 800 000 €.
Il faut noter une caractéristique
particulière à cette session, quasiment tous les projets choisis (sauf un)
n’étaient pas des projets destinés à s’implanter dans un quartier particulier
mais au contraire pouvant s’implanter dans toute la ville.
Les projets lauréats sont plutôt
orientés vers la solidarité (4), la nature en ville (2), puis les mobilités,
les loisirs détente et l’enfance jeunesse.
L’association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes est
l’observatoire agréé par le gouvernement, pour la surveillance et l’information
sur la qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes. En septembre elle a publié une
étude intitulée :
« Evaluation des effets
de la mise en place du nouveau plan de circulation lié au projet « Cœurs de
ville, Cœurs de Métropole » sur la qualité de l’air de l’agglomération
grenobloise. Etude conduite par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes de 2016 à 2018 »
Des habitants opposés au projet de réaménagement de
l’hypercentre de la Métropole (Cœurs de Villes, Cœurs de Métropole –
CVCM) ont fait des recours contre ce projet en estimant qu’il augmenterait
la pollution due au trafic automobile à cause de la diminution des voiries pour
l’automobile. Cette évaluation de l’association Atmo, compétente pour mener ces
études, tranche le débat puisque globalement cela ne change pas entre
l’ancienne situation et la nouvelle dans l’immédiat. A moyen terme vu
l’augmentation continue depuis quelques années des modes doux de déplacements,
avec pour conséquence la diminution du trafic automobile, la pollution au
centre-ville par le NO2 devrait continue à décroitre.
Les
médias France info, France Bleu et le Dauphiné Libéré ont
demandé à Odoxa-CGI de réaliser un sondage sur les intentions de vote au
premier tour des élections municipales à Grenoble et sur certaines attentes des
habitants. Il faut prendre avec grande prudence ce type de sondage car l’expérience
montre qu’il se trompe sur les intentions de vote pour les élections
municipales. Rappel en 1983 un sondage donnait H. Dubedout gagnant alors que A.
Carigon est passé au 1er tour. De même en 2014, la liste de J. Safar
était placée largement en tête du 1er tour (écart d’environ 10
points) et gagnant au deuxième. Il faut savoir que les votes se cristallisent
souvent dans les derniers temps de la campagne électorale. Il ne s’agit que d’une
photographie de l’opinion prise en septembre, alors que les citoyens ne s’intéressent
pas encore à la prochaine élection. Et l’échantillon du sondage ne comporte que
609 personnes, ce qui est faible.
Le niveau
de 32 % pour la majorité sortante ( liste
d’Europe Ecologie- Les Verts et de La France Insoumise conduite par Eric Piolle)
est plutôt positif, vu les dénigrements systématiques opérés par
les oppositions durant tout le mandat. Il n’y a pas d’usure manifeste de l’équipe
en place. L’écart de 12 points avec les suivants est important. Ce niveau est
un bon point de départ pour une campagne qui n’a pas encore démarré pour la
prochaine liste menée par Eric Piolle.
Les 20 % pour la liste divers droite
conduite par A. Carignon sont le
résultat d’une campagne intense démarrée il y a déjà longtemps et d’un
déferlement de démagogie rarement atteint. Il y a beaucoup de nouveaux
grenoblois qui ne connaissent pas ce que ce maire corrompu a fait entre 1983 et
1995. Il faudra poursuivre le démontage du mythe qu’il essaye d’installer en
faisant croire que c’était tout beau à Grenoble à cette époque et alors que les
dégâts de la corruption se font toujours sentir actuellement notamment sur le
niveau des impôts locaux et de la dette.
18 % pour la liste de La République
en Marche conduite par E. Chalas, c’est
un niveau de départ assez faible par rapport aux votes précédents pour ce
mouvement politique.
L’incendie qui a détruit la salle du conseil municipal a fait réagir de nombreux responsables politiques qui a l’exception d’un seul ont marqué leur solidarité avec le maire, les élus et les agents devant cette épreuve. En effet en parfait mauvais politicien A. Carignon a déclaré : « l’incendie de l’hôtel de ville qui n’a heureusement pas fait de victimes révèle à nouveau l’irresponsabilité de la municipalité qui met en danger les personnes et sacrifie le patrimoine des Grenoblois. ». Tout ce qui est excessif est dérisoire. Pour l’instant, rien ne prouve qu’à 3 h du matin, Eric Piolle soit allé mettre le feu à la salle du Conseil municipal !!! Décidément l’ancien maire corrompu est prêt à tout pour revenir aux affaires. Notre slogan : oui à la réinsertion des délinquants mais pas parmi leurs victimes !
Il devrait être plus prudent dans ses invectives car durant son mandat de maire il s’est complètement désintéressé des questions de sécurité du patrimoine municipal en particulier de l’Hôtel de Ville et a laissé à ses successeurs un patrimoine mal entretenu. Durant les 10 premières années de ses mandats de 1983 à 1993, il n’y a jamais eu de visites de l’Hôtel de Ville par la commission de sécurité !!! Ce n’est que le 15 septembre 1993 que la première visite a pu avoir lieu. Voici les conclusions de la commission (réunion du 25-11-1993) :
Le 26 septembre, l’Observatoire socialmedia
des Territoires et l’association Cap’Com ont distribués les « Hashtags
2019 » des collectivités sur Instagram. Parmi les grandes villes, Grenoble
se comporte très bien sur les réseaux sociaux.
L’Observatoire a développé le
premier logiciel d’analyse socialmedia des collectivités locales suivant
une méthodologie élaborée par les territoires. L’association Cap’Com met en
réseau les professionnels, les élus, les étudiants et tous ceux qui
s’intéressent à la communication des collectivités locales, des administrations
et des organismes publics.
70 collectivités ont été nominées dans
huit catégories : villes petites, moyennes et grandes, communautés de communes,
communautés d’agglomération et urbaines, métropoles, départements et régions
La Mission
interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
(Mildeca) avait lancé en février l’édition 2019 de son appel
à projets à destination des collectivités locales : « Prévenir ensemble à
l’échelle d’un territoire les comportements à risque des jeunes liés à aux
substances psychoactives ».
L’objectif de cet appel à projets, doté de plus de 1 million d’euros
était de sélectionner et d’accompagner des initiatives innovantes et
ambitieuses de prévention des conduites à risques conduits à l’échelle d’un
territoire, et impliquant pleinement les populations. Il s’agissait notamment
de :
renforcer l’information de tous afin de
changer les représentations ou idées reçues associées aux produits
psychoactifs (alcool, tabac, cannabis), et aux dommages associés et provoquer
ainsi une prise de conscience citoyenne ;
intervenir spécifiquement en faveur des jeunes
pour réduire les comportements à risque, qu’il s’agisse des consommations
ou de la participation à des trafics de stupéfiants.
La ville
de Grenoble avec 14 autres collectivités a été désignée lauréate de l’appel à
projet de la Mildeca et recevra à ce titre une subvention de 221 040 euros. Grenoble prend la suite de Fontaine qui avait été
désignée ville lauréate en 2018.
