Archives pour le mot-clef ‘Métro’

Projet NEYRPIC à Saint Martin d’Hères, une pétition citoyenne pour le faire évoluer, bloquée à la Métro !

Publié le 19 janvier 2018

Le Collectif Neyrpic propose aux habitants de la métropole de signer une pétition pour que cette dernière se saisisse de ce projet commercial afin qu’il réponde aux exigences du SCoT et d’une politique intercommunale bien pensée sur les implantations de grands centres commerciaux afin d’éviter une concurrence malsaine qui aura des conséquences très négatives sur de nombreux commerces et donc sur la qualité de la vie quotidienne des habitants.

Pour l’instant la Métro a bloqué cette possibilité de pétition sur son site ! Il a été possible de signer pendant quelques jours, La Métro avait décidé qu’avec 6000 signatures le conseil devrait débattre du sujet porté par la pétition.

Le collectif Neyrpic contourne ce blocage en lançant la pétition par ailleurs sur ce site.

« Neyrpic, un projet à l’échelle de la Métropole

Pétition adressée à Grenoble Alpes Métropole

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L’ordre du tableau des élus à la Métro a-t-il disparu ? L’ADES mène l’enquête !

Publié le 19 janvier 2018

Dans les collectivités locales et leurs groupements, il y a un tableau qui indique l’ordre des membres de l’exécutif (maire, adjoints ou président et vice-présidents) et du reste des élus, ordre défini en début de mandat.

Ce tableau a de l’importance notamment au niveau des communes pour définir les priorités dans la nomination des présidents de bureau de vote (article R 43 du code électoral), ou la désignation d’un représentant à l’EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale) pour les communes de moins de 1000 habitants. L’ordre du tableau est important en cas de remplacement du maire ou du Président en cas d’absence ou d’empêchement. Ce tableau ordonné est donc indispensable.

A la Métro, l’ordre du tableau a été arrêté lors de l’élection du président et des membres du bureau en début de mandat (16 mai 2014). Contrairement à ce qui se passe pour les adjoints au maire (désignés par un scrutin de liste), les Vice-présidents sont désignés un par un par un vote à bulletin secret. Le 16 mai 2014 l’ordre du tableau a été défini avec la désignation dans l’ordre de l’élection des 18 vice-présidents.

Suite à la vacance de deux postes de vice-présidents, le 11ème et le 16ème, le Conseil de métropole du 6 novembre 2015 a désigné deux nouveaux vice-présidents avec les numéros 11 et 16 dans le tableau.

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Et si on reparlait de la SEMOP pour les parkings !

Publié le 22 décembre 2017

Malgré notre opposition à créer une SEMOP (société d’économie mixte à opération unique) et notre proposition de mettre en place une SPL (Société Publique Locale), la majorité du Conseil de métropole a décidé de faire gérer les parkings en ouvrage de la Métro par une SEMOP. Alors que la mise en place du SPL était simple et rapide puisqu’il n’y avait pas mise en concurrence pour la délégation de service public que la Métro aurait passé avec la SPL, le choix de la SEMOP est beaucoup plus compliqué et exige que la Métro s’entoure de conseils pointus pour la rédaction du cahier des charges pour la mise en concurrence de qui sera l’actionnaire privé avec lequel la Métro se mariera.

Et comme c’est lourd et compliqué, cela prend du temps et en conséquence, la Métro va être obligée de passer des avenants avec les gestionnaires actuels des parkings pour prolonger les DSP actuelles de presque un an  ! Bravo pour ce raté de la reprise en main de ce service public qui demande une grande souplesse dans sa gestion et ses tarifs car il faut qu’il puisse à tout moment adapter les tarifs avec ceux pratiqué par les communes (Grenoble et la Tronche) pour le stationnement payant sur voirie et avec le SMTC pour les parkings relais. La SPL était très adaptée à cette souplesse.

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Le nouveau Baro’Métro est sorti

Publié le 8 décembre 2017

La deuxième édition du Baro’Métro est édité par la Mission stratégie et innovation publique avec le concours de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise et en lien avec l’ensemble des observatoires du territoire. Il donne de nombreuses informations sur les 14 métropoles de province et compare les interventions sur les champs d’intervention de ces métropoles. Il s’inspire du modèle rennais. La première édition était publiée en 2012.

« LE BARO’MÉTROPOLE EST UN OUTIL DE MESURE.

À partir de sources diverses, le Baro’Métropole 2017 rassemble et compare des données de contexte locales et des données issues du panel des 14 métropoles de province (au 1er janvier 2016). Les indicateurs-clés qui sous-tendent l’observation sont identiques pour toutes les métropoles françaises, ce qui facilite grandement la comparaison et renforce la fiabilité de l’analyse. Chaque indicateur permet de connaître la position de la métropole grenobloise dans le panel et d’en tirer les conclusions utiles pour son territoire. Autant que possible, des indications d’évolution ont été introduites.

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La métropole Grenoble-Alpes lauréate pour la préparation du PLUi

Publié le 1 décembre 2017

L’édition 2017 de l’appel à candidatures Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du ministère de la Cohésion des territoires a distingué, le 28 novembre, 21 « démarches exemplaires » qui seront récompensées par un petit chèque (maxi 50 000 €).

La Métro est distinguée avec 5 autres intercommunalités pour le thème gouvernance et concertation :

« Un des enjeux de la démarche d’élaboration du PLUi est d’aboutir à un document partagé, approuvé par la communauté et les communes, puis approprié et mis en œuvre par l’ensemble des acteurs du territoire. La gouvernance avec les élus et les techniciens des communes constitue une première clef de réussite. La participation des habitants et la concertation avec les acteurs du territoire constituent un deuxième facteur de succès et d’appropriation de la démarche. Les initiatives recensées dans les démarches des 21 lauréats en matière de gouvernance et de concertation sont riches et foisonnantes, tant en termes de formats et de modalités de travail que d’acteurs associés. Plusieurs communautés comme Maubeuge Val de Sambre, Grenoble Alpes Métropole, Pays de Lumbres, Grand Chambord, Haut Val de Sèvres ont également développé des outils plus participatifs ou collaboratifs en lien avec les habitants. Ces communautés ont cherché à créer de l’adhésion au projet et ont veillé à son acceptabilité par les habitants, en multipliant les animations, la sensibilisation et les lieux de rencontre pour toucher différents publics. » 

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Le projet de Métrocâble avance…

Publié le 24 novembre 2017

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La Métro avait lancé en 2013, des études préliminaires sur un projet de liaison par câble entre Sassenage et Saint Martin le Vinoux en passant par la Presqu’île. Comme c’est le SMTC qui a la compétence sur les transports collectifs, la Métro vient de le saisir pour qu’il prenne en main ce dossier : « Cette liaison permet de relier les lignes de tramway A, B et E du réseau de transports collectifs. Ce mode de déplacement innovant est particulièrement adapté à l’environnement de ce secteur très contraint par les franchissements du Drac, de l’Isère, de la voie ferrée, de l’A480, de la RN481 et des lignes à haute tension.

Avec un débit de 600, puis 1500 personnes par heure et par sens, 5 stations et des cabines de 10 à 15 places, les estimations de fréquentation produites lors des études préalables étaient de 5 000 voyageurs/jour à la mise en service et 8 500 voyageurs/jour à terme.


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La Métro se mobilise pour défendre le logement social

Publié le 17 novembre 2017

Les décisions gouvernementales, mêmes étalées dans le temps, imposent aux bailleurs sociaux de diminuer leurs loyers (quand le locataire reçoit l’APL) sans aucune compensation. Evidemment cela diminue leurs recettes et pour les bailleurs qui supportent le plus de catégories défavorisées, cela met en péril leurs capacités d’entretien et de rénovation de leur parc et leur rendra impossible la construction de nouveaux logement sociaux. La mobilisation s’est amplifiée contre le projet de loi de finances 2018 mais les dernières propositions ne sont toujours pas acceptables. Le « gouvernement des riches » fait porter les efforts sur les bailleurs sociaux (surtout ceux qui sont déjà en difficulté à cause de la pauvreté de leurs locataires) ; par contre les bailleurs privés pourront continuer à proposer des loyers trop élevés et non encadrés (en dehors de Paris).

Le Conseil métropolitain du 10 novembre a adopté un vœu qui soutient les bailleurs sociaux et qui demande au gouvernement et au Parlement un moratoire sur toute mesure relative au financement du logement social tant qu’une évaluation ne sera pas faite sur les conséquences de ces éventuelles mesures.

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Les entreprises publiques locales (EPL) épinglées par la Cour des Comptes

Publié le 20 octobre 2017

Avec la création de la métropole et les nombreux transferts de compétences des communes à la Métro des questions se posent au sujet de l’actionnariat public des entreprises publiques locales (EPL) et du contrôle de ces entreprises. Une étude de la Cour des comptes apporte d’utiles renseignements et recommandations à ce sujet, ainsi que les réformes nécessaires pour éviter les dérives de certains EPL peu ou mal contrôlés par les collectivités.

Le 15 juin 2017, le Premier Président (D. Migaud) de la Cour des Comptes envoie un référé au premier ministre sur « les insuffisances du cadre juridique et comptable applicable aux entreprises publiques locales ». Le 21 septembre, le Premier ministre répond qu’il partage l’essentiel des constats de la Cour. Dans ces documents, rendus publics, les EPL (entreprises publiques locales) sont les SEM (société d’économie mixte), les SPL (société publique locale) et les SEMOP (société d’économie mixte à objet unique)

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GEMAPI : encore une nouvelle taxe

Publié le 6 octobre 2017

La Métro va exercer à partir du 1er janvier 2018 la compétence GEMAPI : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations avec 4 missions obligatoires : l’aménagement de bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique ; l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau, canal, lac ou plan d’eau, y compris les accès à ce cours d’eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d’eau ; la défense contre les inondations ; la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines.

Ces obligations vont imposer à la Métro de lourds investissements en particulier concernant la prévention des inondations qui est en retard. Les recettes que va récupérer la Métro auprès des communes, syndicats ou autres financeurs seront très insuffisantes pour financer cette nouvelle compétence et le budget général aura des difficultés pour y apporter des sommes importantes. Le Conseil de métropole du 29 septembre a donc décidé de créer à partir de l’année 2018, une taxe spéciale pour financer la GEMAPI et fera appel à l’emprunt pour boucler le budget.

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Compte administratif 2016 de la métropole

Publié le 7 juillet 2017

Le compte administratif (CA) détaille la réalité de l’ensemble des recettes et dépenses de la collectivité, il doit être voté avant la fin juin de l’année suivante. Le 30 juin, le conseil de la métropole a adopté le compte administratif de l’année 2016. Dans le document de présentation, le titre de la première partie « un équilibre financier fragile du budget principal » résume bien ce CA 2016.

Il y a un effet ciseau très prononcé entre la petite augmentation des recettes réelles de fonctionnement (+ 7 M€) par rapport au CA 2015 et la forte augmentation des dépenses réelles de fonctionnement (29 M€), d’où la diminution de l’épargne brute qui passe de 65,2 à 42,8 M€.

Donc 2016 n’est pas une année démontrant la stabilité de l’édifice financier de la Métro, loin de là.

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SEMOP pour gérer les parkings, le vrai et le faux

Publié le 7 juillet 2017

Donc le 30 juin 2017, une majorité d’élus métropolitains a décidé de faire gérer les parkings par une SEMOP (Société d’économie mixte à opération unique) avec des arguments qui sont faux. Il faudra un jour comprendre pourquoi une telle décision a été prise, reléguée en dernier point à l’ordre du jour d’un conseil pour éviter un large débat, alors que les inconvénients d’un tel choix sont contraires aux intérêts bien compris de la métropole.

1- Ce choix est moins intéressant pour les finances de la Métro que celui d’une SPL (Société Publique Locale), puisque la Métro accepte de perdre 1M€ par an de redevance ! Le cadeau est mal venu car la Métro s’interroge pour créer une nouvelle taxe pour payer à partir de 2018 les protections contre les inondations (taxe GEMAPI) !

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Une SEMOP pour gérer les parkings, un choix scandaleux !

Publié le 2 juillet 2017

Lors de son conseil du 30 juin, la métropole a décidé de confier la gestion des parkings en ouvrage à une SEMOP (société d’économie mixte à opération unique) à partir de juillet 2018, pour une durée de 5 à 8 ans. Seul le groupe du Rassemblement citoyen solidaire et écologiste s’est opposé à cette mauvaise solution.

La Métro avait fait examiner son projet par la CCSPL (Commission consultative des services publics locaux) réunissant des associations d’habitants, d’usagers et des élus le 13 juin, cette dernière a émis un avis défavorable car ce mode de gestion dans un partenariat public-privé très étroit est contraire aux objectifs politiques de la métropole. (voir nos articles précédents ici et ).

En effet dans son rapport de présentation la métropole rappelle : « Le mode de gestion du stationnement retenu devra répondre à des objectifs d’une plus grande maîtrise par la collectivité du service public du stationnement. La Métropole souhaite en effet bénéficier d’une réactivité et d’une souplesse de gestion, ainsi que d’une exploitation de qualité, dans un contexte de préservation des équilibres financiers du budget annexe stationnement. »

La meilleure maîtrise de la gestion du stationnement est une maîtrise 100% publique qui ne peut être assurée que par une gestion en régie ou par une Société publique locale (SPL).

La décision de confier la délégation à une SEMOP est contraire aux intérêts de la collectivité puisque d’après les services mêmes de la métropole cette solution sera nettement plus couteuse que la gestion par une SPL et pourtant avec des investissements inférieurs. Lire le reste de cet article »

Le projet Cœurs de villes, cœurs de métropole (CVCM) se poursuit

Publié le 2 juillet 2017

Pour tenter d’arrêter les travaux en cours, l’association « Grenoble à cœur », qui regroupe des opposants à CVCM, a déposé un référé suspension le 13 juin 2017 demandant au juge des référés de suspendre l’exécution de la délibération n° 56 du 3 février 2017 de la Métro, par laquelle le conseil métropolitain de Grenoble Alpes Métropole a arrêté le bilan de la concertation sur le programme du projet urbain Cœurs de villes, cœurs de métropole/Grenoble, a arrêté le programme de ce projet et en a décidé le lancement opérationnel, ainsi que la décision du préfet de région du 29 août 2016 ;

« Grenoble à cœur » estimait qu’une étude d’impact du projet urbain était obligatoire et qu’elle fait défaut. Le 23 juin le juge des référés rend une ordonnance rejetant les arguments des requérants :

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Quel mode de gestion des parkings en ouvrage par la Métro ?

Publié le 16 juin 2017

Les parkings en ouvrage qui ont été transférés de la ville de Grenoble à la Métro sont gérés actuellement en délégation de service public à des sociétés privés (Effia et Vinci-Indigo), délégations qui se terminent fin juin 2018. La Métro doit donc, sous peu, décider de leur nouveau mode de gestion. La loi impose que soit consultée sur tout projet de délégation de service public la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) qui doit donner un avis qui figurera dans la délibération qui décidera d’une délégation de service public. La CCSPL est formée de nombreuses associations et des représentants d’habitants. Un des représentants des associations nous signale que lors de sa réunion du 13 juin, la CCSPL a donné un avis défavorable à la proposition de la Métro de créer une SEMOP qui gèrerait ces parkings en délégation de service public.

Plusieurs membres de la CCSPL dont les représentants des habitants, se sont opposés à cette proposition défendant une gestion 100% publique du service public des parkings en ouvrage.

Cet avis négatif (ce qui très rare) indique que ce choix est mauvais et peu apprécié des citoyens. Souhaitons que cet avis soit suivi par la Métro et qu’elle reprenne ses réflexions sur le mode de gestion.

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« Chronovélo » c’est parti…

Publié le 16 juin 2017

Il ne fallait plus parler plus d’autoroute à vélo, ça faisait peur, alors la Métro vient de baptiser les voies cyclistes express : « Chronovélo ». Le premier tronçon a été inauguré le 9 juin et les aménagements qui accompagneront ces voies ont été présentés. D’ici 2020 ce seront environ 40 km qui seront ouverts dans l’agglomération. Pourquoi ce nom, c’est en référence au réseau Chronobus qui offre des liaisons rapides sur l’ensemble de l’agglomération.

Un premier test de piste Chronovélo a été réalisé sur 400 m de l’avenue Jean Perrot à celle des Jeux Olympiques à partir de décembre 2016, ce qui a permis de consulter les utilisateurs sur ce concept et d’améliorer les aménagements qui seront installés sur ces voies cyclables à haut débit. Il y aura des aires de service avec une pompe pour regonfler les pneus, un banc et un plan du quartier.

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Des indicateurs du bien être soutenable et territorialisé (IBEST) pour la métropole

Publié le 9 juin 2017

Une équipe de chercheurs – économistes, sociologues, urbanistes, politistes, informaticiens… – réunis autour du centre universitaire de recherche en économie de Grenoble (CREG) ont mené un travail de recherche depuis plusieurs années pour proposer aux acteurs de la métropole grenobloise de nouveaux indicateurs, alternatifs à ceux classiquement utilisés, permettant de saisir différentes formes de bien-être. Le rapport final de leurs recherches s’intitule : « Construction et représentation des Indicateurs d’un Bien-Être Soutenable et Territorialisé dans l’agglomération grenobloise »

« L’expérimentation IBEST s’inscrit dans le prolongement d’une réflexion menée localement à partir du rapport Viveret, Reconsidérer la richesse (2001) critiquant les indicateurs classiques de mesure de la richesse (type PIB) et incitant à mieux compter « ce qui compte » …

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Hébergements touristiques à Grenoble et dans la métropole

Publié le 19 mai 2017

L’INSEE a publié les hébergements touristiques à Grenoble dans la métropole au 1er janvier 2017. Il s’agit du nombre des hôtels et de leur capacité en fonction de leurs catégories, du nombre et les capacités des campings et des résidences de tourisme, des villages vacances et des auberges de jeunesses…

Comme cela avait été noté lors de la candidature à la candidature aux Jeux Olympiques d’hiver 2018, il y a un manque de capacités hôtelières à Grenoble et dans l’agglomération, ce qui est un handicap pour certaines manifestations de grande ampleur.

Nombre et capacité des hôtels au 1er janvier 2017 Lire le reste de cet article »

Faciliter l’accès au logement social dans l’agglomération grâce au PPGD

Publié le 5 mai 2017

La Métropole et les bailleurs sociaux viennent d’adopter un plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGD), qui vise à faciliter l’accès au logement social. Il met en place d’un service d’accueil et d’information étendu à l’ensemble des 49 communes de la Métropole, et la possibilité donnée à partir de juillet 2017 aux demandeurs, de candidater par internet sur les logements sociaux de leur choix (location dite « active » ou « voulue »). Un des enjeux c’est de donner de la visibilité aux offres de logements et de raccourcir les délais d’instruction » ; cela devrait limiter les refus (actuellement une offre sur trois est refusée par le demandeur).

Pour connaitre les lieux d’accueil (mairies, CCAS, pôle habitat social des bailleurs), consulter les annonces, voir sur le site de la Métro ici.

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Dotations 2017 de l’État aux collectivités

Publié le 14 avril 2017

La direction générale des collectivités locales vient de mettre en ligne certaines dotations de l’Etat aux collectivités locales pour l’année 2017 (dotation forfaitaire et dotation de solidarité urbaine pour les communes).

En 2017, Grenoble reçoit 25,526 M€ pour la dotation forfaitaire et 3,043 M€ pour la DSU. Dans le projet de budget, la ville avait estimé cette dotation à 25,244 M€ et une DSU à 2,583 M€ comme les années précédentes. La ville va donc recevoir environ 0,8 M€ de plus que prévu pour ces deux dotations. Les services de la ville avaient donc bien travaillé en faisant une prévision prudente.

Mais il ne faudrait pas croire que tout va pour le mieux car en 2016 la ville a perdu plus de 2 millions d’euros en impôts à cause d’un changement dans le nombre de parts pour les impôts sur les revenus (la « demi part des veuves ») ce qui a changé les dégrèvements pour certains contribuables et diminuer les compensations de l’Etat à la ville.

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Budget 2017 de la métropole, plus fragile qu’en apparence

Publié le 24 mars 2017

Lors du vote du budget 2017, de nombreux élus se sont félicités de la bonne situation financière de la métropole grenobloise. Le Président a même indiqué que la Métro avait une situation meilleure que les autres métropoles. L’effort en investissement était aussi souligné en indiquant qu’il était en augmentation depuis le passage en métropole (64 M€ de dépenses d’investissement en 2014, plus de 100 M€ prévus en 2017).

En fait il faut tempérer cet optimisme car ce n’est que grâce aux transferts des communes à la Métro que la situation s’est apparemment améliorée.

Lorsque des compétences sont transférés, il y a transfert des charges et des recettes, globalement cela devrait apparaitre neutre, mais ce n’est pas aussi simple car dans les faits les dépenses d’investissement des communes leurs sont compensées par des pertes de fonctionnement et inversement, la Métro prend en charge en investissement les dépenses d’investissement transférées mais retire aux communes un montant égal dans l’attribution de compensation qu’elle leur verse, donc elle diminue d’autant ses dépenses de fonctionnement.

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