Le nucléaire dans notre région suivant le rapport d’activité 2018 de l’Autorité de Sureté Nucléaire et l’Inventaire des déchets nucléaires de l’ANDRA

7 juin 2019

L’ASN (Autorité de Sureté Nucléaire) a rendu son rapport d’activité pour l’année 2018. Pour ce qui concerne Grenoble et sa région, ce rapport traite des dossiers du CEA, de l’ILL et le site à Veurey-Voroize de l’ancienne usine de fabrication de combustibles de la SICN et plus loin le site de Superphénix.

Nous sommes également concernés par les réacteurs nucléaires de Saint-Alban et de Bugey : ces installations nucléaires qui ont subi de nombreuses anomalies en 2018 qui sont très anciennes, ne sont pas gérées correctement et comportent des risques majeurs. Les conséquences d’un accident nucléaire sur Bugey viennent d’être rendus publics par des scientifiques suisses et sont inquiétantes : institutbiosphere.ch/wa_files/EUNUPRI-2019v01.pdf

En outre vient d’être créé un centre national d’entreposage de déchets nucléaires ICEDA à Bugey.

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Agenda

31 mai 2019

Samedi 8 juin 2019, 5ème Fête des Tuiles. Cours Jean Jaurès et cours de la Libération : à partir de 10 h et à 18 h 30 Grand Défilé puis de 20 h30 à 1h concerts de musique. 

Analyse résultats des élections européennes à Grenoble et dans l’agglomération

31 mai 2019

Un fait intéressant de cette élection est la participation en forte hausse par rapport à celle de mai 2014, elle augmente de 7,7 points. Traditionnellement à Grenoble elle dépasse la participation nationale de 2 à 3 points mais pas cette année où elle est la même à 50 %.

Comme d’habitude il y a des bureaux de vote où la participation est assez forte (plus de 60 % à Vieux Temple 2 et 3, Saint Laurent et Berlioz 1) et d’autres très faible (Mistral à 18 %).

Entre 2014 et 2019, les évolutions des grandes familles politiques sont les suivantes :

L’extrême droite augmente ses voix, mais recule de 1,5 points et c’est aussi le cas dans les grandes villes de l’agglomération grenobloise sauf à Saint Martin d’Hères (-0,9 points), Eybens (-0,5 points) et Seyssins (-0,9 points). La baisse à Grenoble est de 1,6 points.

L’ensemble de la gauche est assez stable à 33% avec de fortes évolutions internes. Comme quoi le chamboulement macronien de 2017 n’a pas changé cela contrairement à ce qu’on pouvait craindre. Macron fait partie de la droite, c’est confirmé.

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Notre ville, notre métropole, notre quotidien et notre avenir

31 mai 2019

A partir de septembre 2019, la campagne électorale pour les élections municipales de mars 2020 va prendre de l’importance. C’est donc le moment de porter notre regard sur les actions publiques locales, de la Ville de Grenoble et de la Métropole, pour faire le point sur le chemin qui a été parcouru depuis mars 2014. Nous mesurerons les grandes ruptures effectuées par rapport aux gestions passées et elles sont nombreuses. Ces ruptures montrent que l’action publique n’est pas vaine et qu’elle a des impacts sur nos vies quotidiennes beaucoup plus importants que ce que l’on croit généralement. Ces politiques publiques solidaires, écologiques et démocratiques valent d’être défendues et développées, mêmes si quelques-unes n’ont pas été menées au bout.

L’action publique locale, dans l’intérêt général, doit être défendue contre les intérêts privés, contre le clientélisme et contre la corruption. Nous refusons un certain défaitisme ambiant qui tend à laisser croire que l’action politique est inefficace : ce qui a été réalisé par la majorité plurielle depuis 2014 à Grenoble démontre clairement son efficacité. Des oppositions se sont contentées du « Grenoble bashing » au lieu de proposer des alternatives possibles.

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La situation financière de la Métro est saine

31 mai 2019

Le Conseil de la Métropole vote le 24 mai le compte administratif de l’année 2018, qui retrace la réalité les dépenses et les recettes durant l’année 2018 pour l’ensemble de ses budgets : le budget principal et 7 budgets annexes : collecte et traitement des déchets, eau potable, assainissement, réseaux de chaleur, stationnement en ouvrage, locaux économiques et opérations d’aménagement.

Les fondamentaux financiers des budgets de la Métro sont bons, bien meilleurs que ceux de la plupart des communes car la structure des budgets est très différente. Dans les communes les frais de personnels ont une importance deux fois plus forte que pour l’intercommunalité et comme l’Etat impose un blocage des dépenses de fonctionnement des collectivités et qu’à effectif constant les frais de personnels évoluent plus vite que l’inflation, les communes sont beaucoup plus impactées par les politiques d’austérité imposées par les gouvernements successifs.

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Radiation du commissaire enquêteur Gabriel Ullmann : un important jugement et le Défenseur des droits saisi

31 mai 2019

Nous avions attiré l’attention sur l’atteinte à la démocratie lors de la radiation en décembre 2018, d’un commissaire enquêteur (M. Ullmann) à la demande du préfet de l’Isère M. Lionel Beffre. Cela faisait suite au refus du président du Tribunal administratif de Grenoble de l’évincer de la commission d’enquête Inspira, à la demande de M. Barbier, président du département et maître d’ouvrage du projet Inspira concernant l’aménagement de la zone industrialo-portuaire de Salaise-sur Sanne et Sablons en Isère. Le maitre d’ouvrage concessionnaire est Isère Aménagement, dépendant du département de l’Isère, présidé par Christian Coigné, et appartenant au groupe ELEGIA dont le PDG est M. Barbier.

La Commission d’enquête présidée par M. Ullmann a donné un avis défavorable à l’unanimité sur ce projet. A la suite de quoi, il avait été radié des fonctions de commissaire-enquêteur (voir ici). Ce dernier a déposé en février 2019 un recours contre cette radiation. Non seulement Isère aménagement refuse de lui payer les vacations liées à cette enquête, malgré le rappel à l’ordre du président du tribunal administratif le 16 janvier dernier, l’ordonnance ayant force exécutoire, mais son président Coigné avait fait un recours contre l’ordonnance qui taxe ces vacations.

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Lien de cause à effet entre la pollution de l’air et les admissions aux urgences pour cause respiratoire

31 mai 2019

Dans une étude du 27 mai 2019, l’INSEE démontre qu’il existe un lien de cause à effet entre la pollution atmosphérique (due aux émissions des véhicules à moteur) et les admissions aux urgences pour une cause respiratoire. Cela peut avoir des conséquences importantes envers les pouvoirs publics, s’ils ne font pas le nécessaire pour minimiser les conséquences de cette pollution sur la santé des populations. Pour conclure sur ce lien de cause à effet, l’INSEE a profité d’un jour de grève dans les transports en commun qui a entrainé une augmentation de la circulation automobile et donc une augmentation de la pollution induite ; elle a alors corrélé cette augmentation avec l’augmentation des admissions aux urgences pour certaines pathologies respiratoires. Mais l’analyse est beaucoup plus subtile qu’il n’y parait.

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Les sociétés d’économie mixte locales, un outil des collectivités à sécuriser

31 mai 2019

C’est le titre d’un rapport du 27 mai de la Cour des comptes transmis à la commission des finances de l’Assemblée nationale, qui insiste pour que la loi évolue afin de permettre un meilleur contrôle des élu·e·s sur ces sociétés.

« Si les SEM sont traditionnellement présentées comme des sociétés très contrôlées, l’effectivité et la portée de ces contrôles doivent être relativisées : ils sont peu assortis de sanctions et ne sont plus adaptés au fonctionnement actuel des SEM. Ainsi, le manque de transparence à l’égard des assemblées délibérantes des collectivités actionnaires est patent, alors même que les SEM développent de plus en plus leurs activités en dehors du cadre et des objectifs qui avaient présidé à leur création. »

Mais la Cour des comptes fait ressortir que les SEM de logement (comme Grenoble Habitat) sont un cas très particulier car elles sont soumises à des règles beaucoup plus strictes imposées par le Code de la Construction et de l’Habitation (CCH) et pourraient être un modèle pour les autres.

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Un guide pour aider à lutter contre la précarité énergétique

31 mai 2019

Le 13 mai 2019, l’ONPE (Observatoire national de la précarité énergétique) a publié un guide pratique d’une centaine de pages intitulé « Comment mettre en œuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique : bonnes pratiques et étapes clés », ainsi que 12 fiches synthétiques concernant des actions exemplaires menées par des collectivités. Par exemple, la fiche n°11 décrit l’action menée à Grenoble par Soleni.

Ce sont des outils élaborés à partir de retours d’expériences de chefs de projet, animateurs, associations et opérateurs, et destinés à soutenir le développement de projets de lutte contre la précarité énergétique dans les territoires.

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Les subtilités de la justice…

31 mai 2019

Qui est compétent, justice administrative ou judiciaire si vous contestez une obligation alimentaire ? Heureusement, il existe le tribunal des conflits qui règle ces questions de compétences entre les deux juridictions.

Le tribunal administratif de Grenoble avait été saisi d’un recours tendant à l’annulation du titre exécutoire émis par le département de la Drôme en vue du paiement de la somme de 1.400 euros, correspondant à l’obligation alimentaire pour le séjour du père de la requérante au sein d’un Ehpad. Le tribunal administratif, hésitant sur sa compétence à se saisir de cette affaire, avait transmis la question au Conseil d’État ; ce dernier estimant qu’il y avait un problème a décidé de saisir le tribunal des conflits pour savoir quelle juridiction était compétente : administrative ou judiciaire ?

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Agenda

24 mai 2019

Samedi 25 mai à 13 h 30 à la Tour Perret (Parc Paul Mistral) Marche pour le climat à vélo !

Recours de la FRAPNA contre l’autorisation environnementale relative à l’A480

24 mai 2019

La FRAPNA Isère communique :

« Dans un recours déposé le 13 mai auprès du Tribunal Administratif de Grenoble, la FRAPNA Isère demande l’annulation de l’arrêté préfectoral du 14 janvier 2019 concernant l’autorisation environnementale relative à l’élargissement de l’A480. De plus, la FRAPNA a porté plainte contre AREA pour défrichement illégal

Sur le fond et comme cela a été largement écrit par de nombreux intervenants durant l’enquête publique, la FRAPNA dénonce l’absence d’étude sérieuse de solutions alternatives. Aucune raison impérative d’intérêt public majeur ne peut justifier de déroger à la réglementation relative aux espèces protégées : l’évaluation socio-économique présentée dans le dossier est biaisée et trompeuse ; le projet n’est pas nécessaire pour l’attractivité du bassin grenoblois, au contraire il risque d’aggraver la pollution de l’air et les encombrements dans l’ensemble de l’agglomération. Sachant que le trafic sur l’A480 ne représente que 7% des déplacements en voiture dans la métropole grenobloise, il est clair que le projet vise seulement à ménager le confort d’une petite partie des automobilistes.

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Une bonne nouvelle pour les usagers du chauffage urbain

24 mai 2019

Suite à des échanges fructueux entre la CCIAG et la Métro et la concertation avec des usagers du service public, un avenant au contrat de délégation va être adopté par le Conseil de métropole du 24 mai 2019 qui va autoriser le Président à le signer.

Pour la première fois depuis la création du service public du chauffage urbain, les usagers recevront un avoir lorsque la CCIAG fera des marges supérieures à ce qui était prévu dans le contrat de DSP.

Dans le contrat initial de 2018, il était prévu que ces sur-marges seraient versées à la Régie de chaleur de la Métro pour payer en partie les investissements lourds (comme la nouvelle centrale Biomax), maintenant cette sur-marge sera répartie moitié moitié aux abonnés et à la Régie de chaleur. Pour les abonnés, l’avoir sera calculé à la fin de l’exercice annuel, pour la Régie de chaleur ce sera tous les 5 ans.

En cette période d’augmentation continue des prix des énergies, cette décision est bienvenue pour les usagers et donne un signal positif aux copropriétés qui s’interrogent sur le choix du mode de chauffage à adopter. Le chauffage urbain est l’énergie la plus propre (après les économies d’énergie) c’est lui qui lutte le mieux contre les gaz à effet de serre.

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Une vision originale sur le bilan de l’activité municipale à Grenoble

24 mai 2019

Une citoyenne dépouille depuis 2014, les délibérations du Conseil municipal de Grenoble et les classe par rapport aux 120 engagements pris par la majorité municipale lors de l’élection de mars 2014. C’est un travail de fourmi mais il permet de voir le contenu du travail d’une collectivité locale par rapport aux engagements pris par les élus devant les électeurs.

Il faut souligner la quantité de travail que cela représente puisqu’à chaque conseil il y a environ 100 délibérations, donc dans une année ce sont environ 1000 délibérations ? Certes il y a beaucoup de petites délibérations qui ne règlent que des questions purement administratives. Et certaines mélangent plusieurs thèmes où sont difficilement classables par rapport aux engagements.

Sur le site il y énormément d’informations sur les Conseil municipaux et des tableaux classant par engagements pris, les délibérations correspondantes. Pour qui veut se pencher sur l’activité d’un Conseil municipal, il y a là une mine d’informations très importante.

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Center Parcs à Roybon : l’expertise sur les zones humides est décidée

24 mai 2019

Le rapporteur public, lors de l’audience du 21 avril 2019 à la Cour Administrative d’Appel de Lyon, avait proposé de faire une expertise pour déterminer dans le détail les superficies des zones humides impactées par le projet de Center Parcs à Roybon. Le 21 mai 2019, la CAA décide de procéder à une telle expertise avant de décider de la compatibilité avec le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) de l’arrêté préfectoral du 3 octobre 2014 autorisant la réalisation de ce projet contesté.

Pour réaliser l’expertise, un collège d’experts sera composé d’un hydrogéologue, d’un géomètre et d’un botaniste ou à défaut d’un naturaliste, désignés par le président de la cour administrative d’appel de Lyon.

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Politique politicienne

24 mai 2019

Remise en cause du 80 km/h, ou l’art de se repasser la patate chaude ! Voyant que cette limitation à 80 km/h n’était pas populaire, le Président a reculé et le gouvernement a envoyé la patate chaude aux départements. Immédiatement le Président du Département de l’Isère (M. Barbier) s’est empressé, pour des raisons de pure politique politicienne, d’intervenir en expliquant qu’il avait gardé les panneaux 90 km/h et qu’il ferait passer la vitesse à 90 km/h sur les routes départementales si la loi le lui permet.

La loi à l’étude rappellera la règle de principe sur les 80 km/h qui demeurerait au niveau national, mais les présidents des conseils départementaux auraient le pouvoir de relever la vitesse maximale sur certains tronçons. Mais il y a des présidents de département un peu plus prudents que celui de l’Isère. Le Président de l’Association des Départements de France (ADF), M. Bussereau, demande au Premier ministre que la décision du Président de Département soit prise avec la possibilité de solliciter un avis du préfet ; il estime que la décision du Président du Département devrait être éclairée par l’ensemble des responsables de la sécurité routière.

Les nouveaux stades de football critiqués dans une thèse, dont celui de Grenoble

24 mai 2019
Stade des Alpes

Le 2 avril 2019, une thèse de doctorat en Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives a été soutenue à l’Université de Rouen-Normandie par M. J. Moulard. La thèse est intitulée : « Nouvelle ressource et évolution du business model : une équation à plusieurs inconnues. Le cas des nouveaux stades du football français ».

Entre 2008 et 2016, 13 nouveaux stades de football ont vu le jour : 8 constructions nouvelles à Grenoble, Le Mans, Le Havre, Valenciennes, Lille, Nice, Bordeaux et Lyon et 5 rénovations de stade à Saint-Étienne, Marseille, Lens, Toulouse et Paris. Ces stades sont propriété des collectivités publiques sauf celui de l’OL à Lyon.

« Cette thèse évalue et explique l’impact économique des nouveaux stades sur l’écosystème d’affaires du football professionnel français. Entre 2008 et 2016, 13 nouvelles enceintes ont été créées ou ont été rénovées. L’objectif visé par ce programme est de permettre l’évolution des modèles de revenus des clubs, et en parallèle la baisse des subventions publiques qui leur sont versées… »

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La facture d’eau paye l’eau et en plus les chasseurs !

24 mai 2019

Suite à de nombreuses irrégularités dans la gestion des services publics de l’eau, allant jusqu’à la corruption à Grenoble, pour permettre un enrichissement personnel de l’ancien maire, la jurisprudence a systématiquement rappelé que dans la facture d’eau potable, l’abonné au service ne devait payer que ce qui correspond au service rendu (sauf si la loi autorise une dérogation). C’est la fameuse devise « l’eau paye l’eau ». Comme dérogation, il y a la « loi Brottes » permet au service de l’eau de facturer une certaine aide sociale aux usagers en difficulté et la « loi Oudin-Santini » pour l’aide au développement, mais ce sont des dérogations de faibles montants.

Une nouvelle dérogation existe depuis quelques années, ce sont les lois de finances qui permettent à l’Etat de détourner des recettes des Agences de l’eau (payées par les usagers domestique essentiellement) pour financer de la biodiversité et les chasseurs. Ces pertes de recettes obligent les Agences de l’eau à diminuer très fortement leurs aides aux services de l’eau et de l’assainissement.

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L’occupation des sols dans la Région grenobloise : une production de l’AURG

24 mai 2019

Le 20 mai 2019, l’Agence de l’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) débute la mise en ligne d’une nouvelle collection « nos données en image ! ».

« Afin de mieux mettre en valeur les données du Système d’information territoriale (SIT), l’Agence lance une collection de planches dataviz thématiques sous forme de posters A3. Le premier est consacré à l’analyse de l’occupation des sols. »

Le premier poster expose la photographie de l’occupation du sol en 2015 (dernières données à jour). Il illustre les données d’évolution par type d’espace ainsi que les changements d’affectation du sol sur dix ans entre 2005 et 2015.

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Handicap : la politique gouvernementale contestée par les intéressés

24 mai 2019

Le 14 mai, l’Association des paralysés de France (APF) France Handicap a organisé un rassemblement pour réclamer au gouvernement plus d’actions en faveur des personnes atteintes de handicap, estimant qu’il y a un décalage immense entre les mesures du gouvernement et les attentes des personnes en situation de handicap.

L’APF France Handicap avait fait réaliser par l’Ifop son deuxième « baromètre de la confiance ».

Il ressort de ce sondage que 9 personnes en situation de handicap sur 10 sont mécontentes de l’action d’Emmanuel Macron ; 74 % des personnes interrogées se déclarent révoltées face à la situation économique et sociale actuelle en France (+ 5 points par rapport à 2018) et 92 % des répondants affirment ne pas avoir confiance en Emmanuel Macron et son gouvernement pour lutter contre la pauvreté des personnes en situation de handicap !

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