Le
préfet devait arrêter la future composition du conseil de Métro avant le 31
octobre. Il a arrêté cette composition le 15 octobre suite à l’acceptation par
une grande majorité des communes de l’accord local permettant la distribution
d’un siège supplémentaire à 9 communes (de Vif à St Martin le Vinoux dans la
liste suivante).
Sur
119 élus, Grenoble en aura 36 alors qu’elle n’en avait que 31 sur 124. Saint
Martin d’Hères, Echirolles et Fontaine gagnent un siége. Seyssinet, le Pont de
Claix et Sassenage en perdent 1, ainsi que Corenc, Jarrie, Vaulnavey le Haut,
Champ sur Drac, Fontanil, Brié-Angonnes, Noyarey, Saint Paul de Varces, Poisat
et Saint Georges de Commiers qui n’en ont plus qu’un siège comme les autres
communes dont la population est plus faible (moins de 2000 habitants).
Le 24 octobre 2019, La Cour de justice européenne a condamné la
France à cause de dépassements systématiques dans de nombreuse zones, dont
l’agglomération grenobloise, de la valeur limite annuelle pour le dioxyde
d’azote NO2, depuis 2010. Et pour Paris et Lyon c’est aussi le
dépassement de la valeur limite horaire qui est en cause pour le NO2.
Le recours avait été introduit le 11 octobre 2018 (Affaire C-636/18). Rappel : La valeur limite annuelle est de 40
microgrammes par mètre cube (µg/m3) et la valeur limite horaire 200 µg/m3 ?
« Par ces motifs, la Cour
(septième chambre) déclare et arrête :
Pour
soi-disant faire des économies, le gouvernement propose de supprimer l’ONPES
(Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale), qui depuis plus de 20 ans
diffuse en toute indépendance des études pour mieux lutter
contre l’exclusion, qui frappe une personne sur dix en France.
Ce sont des économies de bout de chandelle et la vraie raison, c’est que cette
indépendance n’est plus supportée par le pouvoir en place, qui préfère
l’activité de communication du délégué interministériel à la pauvreté, plutôt
que de regarder la réalité en face.
Les
missions de l’ONPES consistent à :
Rassembler les données relatives aux situations de pauvreté, de précarité et d’exclusion jusqu’alors dispersées, sous-exploitées et difficilement accessibles au public.
Contribuer au développement de la connaissance de ces phénomènes, notamment dans des domaines mal couverts par les études et les statistiques existantes.
Faire réaliser des travaux d’études, de recherche et d’évaluation en lien étroit avec le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE).
Diffuser l’ensemble des informations recueillies sous la forme d’un rapport annuel sur la pauvreté et ses évolutions à destination du Premier ministre, du Parlement et de l’ensemble du public.
Suite à la réunion avec le ministre de l’intérieur
et celui de la ville et du logement du 14 octobre, 13 maires, dont celui de
Grenoble, ont rappelé dans un communiqué du 23 octobre, leurs demandes d’une
action résolue de l’Etat, compétent en matière d’asile et d’hébergement.
« Dix-huit mois après
leur premier cri d’alarme, rappelé la semaine dernière dans une tribune
conjointe, les maires demandent une accélération des réponses concrètes.
Les constats partagés par les maires :
Face à l’urgence, les maires engagent de manière croissante des moyens municipaux pour déployer des services relevant de la compétence de l’État en matière d’urgence sociale et d’hébergement. Aucun maire ne souhaite remettre en cause cette volonté d’agir aux côtés de l’Etat.
Le besoin de concertation avec les élus locaux et la nécessité d’une d’approche globale dans les solutions apportées pour plus d’efficacité collective : compréhension des parcours, répartition équitable de l’offre d’hébergement, évaluation des politiques conduites, renforcement de l’accompagnement en santé mentale.
La réponse durable et efficace à la constitution d’un campement ne consiste jamais à l’évacuer de manière « sèche », mais à établir un diagnostic de la situation des personnes et à l’orientation de ces dernières vers les dispositifs de prise en charge adaptés et durables.
Le manque de structures d’hébergement à l’approche de la période hivernale accroit encore davantage l’urgence à agir en la matière.
Mardi 22 octobre à 9h30 devant
la préfecture de l’Isère, rassemblement pour demander
le lancement dès 2020 des travaux sur la ligne SNCF Grenoble-Gap, au comité de
pilotage qui se réunit à 10 h à la préfecture.
Jeudi 24 octobre à 12h30 rassemblement devant la gare puis manifestation jusqu’au tribunal (arrivée vers 13h45) pour soutenir les solidaires de Briançon qui passent en appel pour avoir porté assistance à des migrants.
Jeudi 24 octobre à 18h,
« Les Algériens de Grenoble » invitent à une conférence « Algérie : de
l’Indépendance à la Liberté » avec Ahmed Dahmani salle AMAL 57, avenue
Maréchal Randon.
Plus de 300 Grenoblois-es ont signé
l’appel à construire ensemble un projet pour l’avenir de Grenoble et de la
métropole dans les traces de ce qui s’est fait depuis 2014 avec l’équipe d’Eric
Piolle.
La première réunion
de lancement a eu lieu le 5 octobre où plus de 150 personnes ont démarré « la
fabrique en ville » et ont proposé plus de 70 propositions pour
débuter les réflexions sur le projet municipal et métropolitain illustrant les
valeurs contenues dans « l’appel citoyen à construire ensemble l’avenir de Grenoble et de la
Métropole ».
Un « apéro philo »
sur le thème « la nature est-elle de gauche ? » s‘est déroulé le
15 octobre. Entre 12 h et 14 h le mercredi 16 octobre une réunion publique a de
nouveau alimenté les propositions pour le projet.
Le
dernier document traitant des besoins sociaux édité par le CCAS vient d’être
mis en ligne sur le site internet de la Ville dans la rubrique « données
publiques ». Il est intitulé cette année : « Portrait
de la population grenobloise »
En
introduction le CCAS rappelle que l’analyse des besoins sociaux (ABS) est une
obligation règlementaire (Article R123-1 du Code de l’action sociale et des
familles) et à Grenoble elle s’effectue chaque année, alors que la
règlementation a été beaucoup allégée, imposant seulement un ABS une fois par
mandat municipal :
« L’observation
sociale de la population grenobloise
Depuis
le décret du 21 juin 2016, les centres communaux et intercommunaux d’action
sociale doivent produire une analyse des besoins sociaux (ABS) de la population
de leur territoire à raison d’une fois par mandat municipal, et la présenter au
conseil d’administration « au cours de l’année civile qui suit chaque
renouvellement général des conseils municipaux.
À
Grenoble, l’analyse des besoins sociaux est réalisée chaque année. Ce travail
s’intègre dans le cadre d’une démarche globale d’observation et de veille
sociale, permettant de mettre en lumière et d’analyser les spécificités,
évolutions et enjeux du territoire en matière démographique, sociale et
économique. La mission d’observation sociale a en effet été réaffirmée au sein
de la feuille de route 2018-2020 du CCAS de Grenoble, dans la mesure où elle
contribue à consolider la place des usagers et usagères au cœur de l’action
sociale par la prise en compte de leurs besoins.
Le 4 octobre 2019, la Commission
d’enquête a rendu son rapport et ses conclusions motivées sur le projet du Plan
local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole.
La Commission d’enquête, à la majorité
de ses 11 membres, émet « un avis favorable au projet de PLUi de Grenoble Alpes
Métropole, assorti de 44 réserves et de 132 recommandations ».
La Métropole va devoir corriger sa
copie pour au moins lever ces 44 réserves pour éviter que l’avis ne devienne
négatif, ce qui fragiliserait le PLUi et dans la mesure du possible suivre les
recommandations.
Les réserves portent essentiellement sur trois sujets : le
confortement de la réduction de la consommation foncière, l’amélioration de la
prise en compte des risques et des ajustements du règlement. De nombreuses réserves
s’expliquent par le fait que nombre d’entre elles sont une déclinaison au
niveau communal de réserves exprimées à l’échelle du territoire métropolitain.
Quelques-unes des réserves qui touchent l’ensemble de la Métro :
Le délégué interministériel associé au
gouvernement, O. Noblecourt a lancé sa candidature à la mairie de Grenoble en
deux temps. Tout d’abord il lui fallait éviter que le Parti Socialiste ne lui
soit hostile pour apparaitre comme une alternative à gauche et ensuite
apparaitre comme une alternative à la candidature de Mme Chalas pour
l’électorat macronien. C’est la méthode du « en même temps »
macronien : siphonner le PS, le centre et la droite.
Lors d’une réunion du PS, il a promis aux
adhérents, lui qui ne l’est plus, ce qu’ils voulaient entendre, c’est-à-dire
aider à un large rassemblement à gauche avec Eric Piolle au deuxième tour, ce
qui est un attrape nigaud vu que jamais cet accord ne se fera tant sa recherche
d’une majorité gauche/droite comme en 2008 empêchera une telle fusion.
Maintenant pour l’électorat macronien il explique que la candidate choisie par
Paris n’est pas légitime, sous-entendu c’est lui le bon candidat « En Marche »
et d’ailleurs dans son appel il a pris grand soin de ne pas critiquer la
politique gouvernementale qui pourtant maltraite les collectivités locales.
Le Collectif de l’étoile ferroviaire de Veynes appelle à une mobilisation
de grande ampleur le 9 novembre à midi, en réalisant des chaines humaines aux
ronds-points entre Grenoble et Gap le long de la RD 1075.
Auparavant il y a l’appel au rassemblement devant la préfecture de
l’Isère à 9 h 30 le mardi 22 octobre.
Le Président de la Métro a mis à
enquête publique le projet de RLPi (règlement local de publicité intercommunal)
qui avait été arrêté par le Conseil de Métropole le 27 septembre dernier.
Le RLPi est un document qui édicte des
prescriptions à l’égard de la publicité, des enseignes et pré enseignes
visibles de toute voie ouverte à la circulation publique. Il poursuit un
objectif de protection du cadre de vie, de mise en valeur du paysage tout en
veillant au respect de la liberté d’expression et de la liberté du commerce et
de l’industrie.
L’enquête publique se déroulera du
lundi 21 octobre 2019 jusqu’au vendredi 22 novembre 2019 à 16h.
Le dossier d’enquête publique est
constitué des éléments suivants :
Dans le journal
le Monde du 11 octobre 2019, un article intitulé « Municipales : à Grenoble, la
bataille des gauches est déclarée » fait
une présentation très partielle et partiale de la situation. Le résumé de la
position de l’ADES et celui d’une universitaire sur la démocratie locale, sont
caricaturés et déformés. Concernant l’ADES, l’article parle de coupes
budgétaires uniquement sur le social et la culture ce qui est tout à fait faux,
puisque les économies nécessaires face à la baisse des dotations de l’Etat ont
concerné beaucoup plus les autres secteurs de l’action municipale. L’article
oublie la décision de ne pas augmenter les taux des impôts malgré les baisses
des dotations de l’Etat, ce qui fait de l’équipe municipale la première depuis
au moins 50 ans à ne pas se laisser aller à la facilité de demander aux
Grenoblois de payer la facture de l’austérité gouvernementale. Concernant le
résumé de l’intervention de l’universitaire, là aussi la déformation cherche à
invalider la politique suivie en affirmant un bilan négatif, ce qui a obligé
l’universitaire à contester la manière dont son intervention a été traitée.
Globalement cet article était uniquement à charge contre la mairie. Il ne
faudrait pas que les médias viennent alimenter la politique politicienne locale
qui est déjà bien développée.
Trois adhérents ou ex-adhérents de « Génération’s »
rejoignent la campagne de Noblecourt. Ils se disent opposants déterminés à la
politique de Macron et pensent que Noblecourt n’est qu’un haut fonctionnaire
qui exécuterait des politiques avec lesquelles il ne serait pas d’accord. Tout
d’abord Noblecourt n’est pas haut fonctionnaire, il ne l’a jamais été, il n’a été
que contractuel dans des cabinets municipaux ou ministériels ; ensuite il
n’est pas en désaccord avec la politique de Macron puisqu’associé de très près
au gouvernement il impulse et élabore la politique sur la pauvreté et n’a
jamais critiqué la politique du gouvernement.Ces personnes
devraient vérifier de plus près les convictions profondes du délégué interministériel
afin d’éviter de tomber dans de la pure politique politicienne.
Le 16 octobre 2019, l’INSEE
donne une estimation de l’évolution d’un des indicateurs d’inégalités, l’indice
de Gini. Cet indice augmenterait de manière significative et cette augmentation
serait la plus importante depuis 2010. Ceci proviendrait de l’augmentation des
revenus des plus riches.
Selon
la définition de l’INSEE : « l’indice (ou coefficient) de Gini est
un indicateur synthétique d’inégalités de salaires (de revenus, de niveaux de
vie…). Il varie entre 0 et 1. Il est égal à 0 dans une situation
d’égalité parfaite où tous les salaires, les revenus, les niveaux de vie…
seraient égaux. A l’autre extrême, il est égal à 1 dans une situation la plus
inégalitaire possible, celle où tous les salaires (les revenus, les niveaux de
vie…) sauf un seraient nuls. Entre 0 et 1, l’inégalité est d’autant plus
forte que l’indice de Gini est élevé.
Le résumé de l’étude de l’INSEE :
« Estimation
avancée du taux de pauvreté et des indicateurs d’inégalités
Le revenu disponible est le revenu à la
disposition du ménage pour consommer et épargner. Il comprend les revenus
d’activités, indemnités de chômage, retraites et pensions, revenus fonciers,
les revenus financiers… et les prestations sociales reçues (prestations familiales,
minima sociaux et prestations logements). Au total de ces ressources, on déduit
les impôts directs (impôt sur le revenu, taxe d’habitation) et les prélèvements
sociaux : contribution sociale généralisée (CSG), contribution au remboursement
de la dette sociale (CRDS).
Le revenu disponible par unité de
consommation (UC), également appelé « niveau de vie », est le revenu
disponible par « équivalent adulte ». Il est calculé en rapportant le
revenu disponible du ménage au nombre d’unités de consommation qui le
composent. Toutes les personnes rattachées au même ménage fiscal ont le même
revenu disponible par UC (ou niveau de vie).
Dans le tableau suivant, un certain nombre
de données sur les revenus disponibles sont présentées montrant d’importantes
disparités entre les différents quartiers :
Suite à l’augmentation scandaleuse des
droits d’inscription à l’université pour les étudiants étrangers, des
associations d’étudiants ont déposé une QPC (question prioritaire de
constitutionnalité) en estimant que cette augmentation violait le préambule de
la Constitution de 1946 qui fait partie du bloc constitutionnel.
Le 11 octobre 2019, le Conseil
constitutionnel leur donne raison sur le fond en rappelant « que l’exigence constitutionnelle de gratuité s’applique à l’enseignement
supérieur public. Cette exigence ne fait pas obstacle, pour ce degré d’enseignement,
à ce que des droits d’inscription modiques soient perçus en tenant compte, le
cas échéant, des capacités financières des étudiants. »
Le 3 octobre 2019, sans surprise, le tribunal administratif
de Nice a annulé partiellement 5 arrêtés des maires des communes de
Saint-Laurent-du-Var, Vence, Gilette, Villeneuve-Loubet et
Saint-Cézaire-sur-Siagne concernant la règlementation de l’implantation des
compteurs Linky dans leurs communes.
Le tribunal a communiqué :
« Le préfet des Alpes-Maritimes et
la société Enedis ont demandé au tribunal administratif de Nice l’annulation
des arrêtés par lesquels les maires des communes de Saint-Laurent-du-Var,
Vence, Gilette, Villeneuve-Loubet et Saint-Cézaire-sur-Siagne ont réglementé
l’implantation des compteurs Linky sur le territoire de leurs communes.
Par cinq jugements du 25 septembre 2019, le tribunal administratif de Nice a annulé certaines dispositions de ces arrêtés :
Le premier ministre a annoncé des mesures pour accélérer les projets industriels dans les
territoires. Ces mesures visent à alléger les règles en matière d’environnement,
au moment où l’incendie à Rouen montre que le contrôle des installations
industrielles doit être au contraire fortement renforcé.
Il reprend les cinq propositions contenues dans le
rapport d’un député « En Marche » qui lui a été remis le 23
septembre. Ce rapport qui vise à simplifier les procédures de décision des
implantations industrielles, répondant aux demande insistantes du lobby des
industriels. Il propose notamment de réduire le champ d’application de
l’enquête publique.
Ceci a fait réagir fortement notamment les
associations de défense de l’environnement et la commission nationale des
commissaire enquêteurs.
Le communiqué du premier ministre :
« Sur la base des propositions du
rapport, le Premier ministre a confirmé le lancement de cinq mesures :
Samedi
12 à 16 h 30 Place Félix Poulat, rassemblement pour l’arrêt immédiat
de la guerre d’Erdogan contre les régions Kurdes du ROJAVA et pour la paix
au Moyen-Orient.
Lundi 14 octobre à 18h30, rencontre avec Eric Piolle autour de son ouvrage « Grandir ensemble »aux éditions « Les liens qui libèrent ». A la librairie Arthaud à Grenoble à la salle de rencontre au 3ème étage sans accès ascenseur ; accès dans la limite des places disponibles.
Mardi 15 octobre à 20 heures au cinéma Le Méliès (28 Allée Henri Frenay, 38000 Grenoble), projection du film : » Ici on noie les algériens – 17 octobre 1961 « par la réalisatrice Yasmina ADI. Suivi d’un débat avec l’historien Gilles Manceron. Soirée organisée par l’association ATLLAS.
Jeudi 17 octobre à 18 h,
rassemblement Place Edmond Arnaud, puis
défilé vers la passerelle St Laurent où seront
jetées des fleurs dans l’Isère à la
mémoire des manifestants algériens massacrés
le 17 Octobre 1961 à Paris
Le 7 octobre le procureur de la République de
Grenoble a rendu les conclusions de la police scientifique concernant
l’incendie qui s’était déclaré à 3 h du matin dans la salle du conseil
municipal le lundi 30 septembre.
Il n’y a aucun doute qu’il s’agit d’un acte
criminel ce qui infirme toutes les déclarations de certains opposants à la mairie
qui ont déploré le défaut de sécurité par carence d’entretien du bâtiment.
L’attaque contre la salle du conseil municipal est
symbolique, il s’agit d’une attaque directe contre un pilier de la République
et une mise en cause violente de la démocratie et le fait que ceci arrive au
moment où la campagne électorale démarre, démontre que certains sont prêts à
tout pour détruire nos institutions républicaines.
L’ADES est solidaire des agents municipaux et des élu·e·s
du Conseil municipal qui subissent cette agression en première ligne, ainsi que
des habitants qui vont à la mairie pour diverses demandes auprès de l’Etat
civil ou autres.
Le samedi 5 octobre au soir, les résultats du vote sur le budget participatif 2019 ont été dévoilés à la mairie. 21 projets étaient soumis aux votes des grenoblois de plus de 16 ans. Le premier succès c’est l’importance de la participation qui a battu tous les records puisque 6463 votants ont déposé un bulletin dans les urnes ou sur internet, soit 900 de plus que l’an passé. 9 projets ont été sélectionnés pour arriver à la somme allouée chaque année soit 800 000 €.
Il faut noter une caractéristique
particulière à cette session, quasiment tous les projets choisis (sauf un)
n’étaient pas des projets destinés à s’implanter dans un quartier particulier
mais au contraire pouvant s’implanter dans toute la ville.
Les projets lauréats sont plutôt
orientés vers la solidarité (4), la nature en ville (2), puis les mobilités,
les loisirs détente et l’enfance jeunesse.
