Au moment où le monde entier planche sur le dérèglement climatique et sur la baisse nécessaire et rapide des émissions de gaz à effet de serre, le gouvernement poursuit des projets autoroutiers qui vont exactement à l’inverse du but recherché. Le maire de Grenoble a rendu public, le recours gracieux demandant au Premier ministre de retirer le décret du 23 août 2015 qui a adopté des avenants à certaines concessions autoroutières, notamment donnant à AREA la concession de l’A480 qui était auparavant gérée en direct par l’Etat. La contrepartie de cette concession sur 15 km reliant l’A48 à l’A51, c’est d’imposer à AREA d’élargir la A480 à 2 fois 3 voies au gabarit autoroutier et d’augmenter ses tarifs aux péages de Voreppe et de l’A51. C’est exactement remettre au goût du jour le doublement autoroutier de la vallée du Rhône par la continuation de l’A51 dans le Trièves. Les conséquences en seront dramatiques pour l’agglomération au niveau du bruit et de la pollution atmosphérique, il est donc normal que la Ville s’attaque par tous les moyens à cette décision inacceptable. Cette décision n’a fait l’objet d’aucun débat public, elle a été prise en cachette, il est sain qu’un maire la conteste et défende les intérêts des habitants.
Non à l’élargissement de l’A480
Politique politicienne
Moi je ! Lors de son interview (DL du 29 novembre) Jean Therme, futur ex-directeur de la technologie au CEA, a fait un numéro qui restera dans l’histoire. C’est lui qui a tout fait : les pôles de compétitivité, Minatec, les projets structurants du futur et leurs emplois, les Instituts Carnot, les outils du grand emprunt pour l’innovation, Minalogic, Tennerdis, le développement des CEA Tech (4500 personnes) « c’est moi encore » !!! Il quitte la direction de la technologie pour poursuivre à la direction des énergies renouvelables. Son successeur est Stéphane Siebert (ancien adjoint PS de M. Destot), il n’a pas à s’en faire puisque son prédécesseur a tout réglé. Bientôt Jean Therme va nous expliquer que dans les énergies renouvelables c’est lui qui aura tout fait !!!
Le coût de la Fête des Tuiles
Un citoyen a demandé à avoir accès au coût total de la Fête des Tuiles qui s’est déroulée le 6 juin 2015. Le total s’établit à 350 000 € TTC. Tout de suite les oppositions sont montées au créneau pour critiquer la mauvaise évaluation des charges par la mairie. La droite (toujours dans l’excès) estimait que le coût approcherait les 500 k€. Certains médias indiquaient que la mairie l’aurait prévue à 150 000 € et donc qu’il y aurait eu un dérapage de plus de deux fois l’estimation. Revenons à la réalité.
Le 26 mai 2015, une délibération a été votée par le conseil municipal qui indique que les deux marchés de prestations artistiques ont été passés avec 2 associations pour 160 000 euros et que 40 000 euros seront dévolus à la sécurité et aux aspects techniques, le reste étant pris par les services de la ville (mais non chiffré) soit en interne soit sous-traitées.
Une « maison de naissance » à Grenoble, la fin d’un accouchement…
Suite à un long parcours les « maisons de naissance » vont pouvoir démarrer. Il s’agit que des sages-femmes puissent faire des accouchements en dehors d’une maternité. Sur les 9 maisons autorisée en France, une se trouvera à Grenoble. C’est la loi du 6 décembre 2013 qui a démarré le processus : « A titre expérimental, et pour une durée de deux ans après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement peut autoriser la création de structures dénommées « maisons de naissance », où des sages-femmes réalisent l’accouchement des femmes enceintes dont elles ont assuré le suivi de grossesse… Ces autorisations portent sur une durée maximale de cinq ans. Lire le reste de cet article »
L’exception financière grenobloise
Pourquoi la ville de Grenoble est beaucoup plus menacée par les baisses des dotations de l’Etat que les autres communes et pourquoi s’il n’y avait pas eu une réaction très rapide de la majorité elle aura été mise sous tutelle de l’Etat dès 2015 !
Un simple graphique l’explique très bien : c’est la comparaison entre la moyenne des communes et Grenoble en ce qui concerne le taux d’épargne brute. La majorité avait donc complètement raison en tirant le signal d’alarme afin que l’ensemble des Grenoblois comprennent la réalité de la situation.
L’épargne brute est la différence entre recettes et dépenses de fonctionnement. Le taux d’épargne brute est le rapport entre épargne brute et recettes de fonctionnement. Pour une commune ce taux ne doit pas descendre en dessous de 7% sinon la commune ne peut plus payer ses amortissements et son budget est alors irrégulier puisqu’il ne finance pas une dépense obligatoire. Le préfet, bloque les décisions financières de la ville et demande à la Chambre Régionale des Comptes de proposer un nouveau budget en équilibre et l’impose à la ville. C’est la mise sous tutelle. Les élus ne peuvent plus décider des dépenses et des recettes.
La culture hors-sol bio, une bonne idée pour végétaliser les toits
L’Association Française de Culture-Hors-Sol, dirigée par Yohan Hubert, basée à Grenoble, développe de nombreuses réalisations, en France et à l’étranger, d’agriculture et végétalisation biologique hors-sol, notamment sur les toits des immeubles. Elle avait réalisé la culture hors-sol au-dessus de la bibliothèque du centre-ville et se propose d’équiper le toit d’un grand parking public de Grenoble avec l’équivalent d’une surface totale de culture de plus de 2000 m2. Elle développe une agriculture urbaine sans pesticides, ni herbicides, entièrement bio avec des activités ludiques et pédagogiques et même des petites restaurations de crudités issues de la production des cultures. Elle projette avec le Conseil départemental de mettre en place des dispositifs d’insertion dans ces projets.
Défendre le commerce de proximité
La loi du 18 juin 2014 sur l’artisanat, le commerce et les très petites entreprises, prévoit la possibilité d’expérimenter pendant cinq ans un nouveau type de contrat : le contrat de revitalisation artisanale et commerciale (Crac). La ville de Paris vient de se saisir de cette possibilité, il serait intéressant que la Métro et la ville de Grenoble examinent cette possibilité pour essayer d’aider les commerces de proximité à se maintenir ou à se développer.
La loi prévoit : « En application de l’article 37-1 de la Constitution, une expérimentation est engagée pour une période de cinq années à compter de la date de promulgation de la présente loi en vue de favoriser la redynamisation du commerce et de l’artisanat. Cette expérimentation porte sur la mise en œuvre par l’Etat et les collectivités territoriales, ainsi que par leurs établissements publics, de contrats de revitalisation artisanale et commerciale. Lire le reste de cet article »
Aide au financement de la rénovation énergétique des bâtiments
Le décret du 25 novembre 2015 précise le périmètre des prestations des sociétés de tiers-financement. La loi sur la transition énergétique précise ce qu’est une société de tiers-financement : « tout organisme susceptible d’offrir au maître de l’ouvrage un service de tiers-financement. Le tiers-financement, dans le champ d’opérations de rénovation de bâtiments, est caractérisé par l’intégration d’une offre technique, portant notamment sur la réalisation des travaux dont la finalité principale est la diminution des consommations énergétiques, à un service comprenant le financement partiel ou total de ladite offre, en contrepartie de paiements échelonnés, réguliers et limités dans le temps. Est exclue du service de tiers-financement au sens du présent article la vente ou la revente d’énergies. Un décret précise le périmètre des prestations que peut couvrir le service de tiers-financement. »
Laïcité : le vade-mecum de l’association des maires
L’association des maires de France (AMF) vient d’éditer un vade-mecum sur la laïcité qui donne de nombreuses indications pratiques et juridiques pour que les collectivités appliquent fermement et avec discernement cette exigence constitutionnelle.
L’introduction de ce Vade-mecum rappelle :
« Alors que certains contestent encore la pertinence même du principe de laïcité et que d’autres se sentent obligés de lui associer un qualificatif – ce qui le dénature –, il nous est apparu essentiel dès le dernier Congrès de réaffirmer avec force les contours et la substance de cette valeur, véritable fondement de notre République.
COP21 : rassemblement au jardin de ville dimanche
La préfecture vient d’interdire le rassemblement dimanche 29 novembre à 14 h30 au Jardin de Ville, pour agir contre le dérèglement climatique. Nous ne sommes pas d’accord avec cette décision qui empêche la libre expression des citoyens qui est un droit constitutionnel. On ne doit pas tout arrêter dans la vie de la cité à cause de l’état d’urgence, d’autant plus que ce rassemblement ne trouble pas l’ordre public. Ce sera un accompagnement du marché de Noël.
Le 25 novembre, journée de défense du service public
Le maire et sa majorité avaient décidé de fermer de nombreux services publics afin de créer un choc dans l’opinion pour faire comprendre à tous les Grenoblois quelles étaient les conséquences des baisses des dotations de l’Etat sur les finances de la ville. Les élus se sont mobilisés pour expliquer au personnel municipal et aux habitants la réalité des difficultés. Globalement on peut dire que cela a été une réussite. Grâce à ce choc, les Grenoblois ont mieux compris les difficultés financières de leur ville.
L’Assemblée générale du personnel, réunie au Palais des Sports, a fait le plein et des discussions approfondies ont permis aux personnels de mieux comprendre la situation. Contrairement à certaines rumeurs, l’ambiance était très constructive, démontrant que lorsque les explications sont données, les personnes comprennent et peuvent adhérer aux solutions proposées qui cherchent à sauvegarder au mieux le service public. Certains personnels croyaient (encore une rumeur) qu’ils risquaient une perte de salaire, ils ont été rassurés car la maitrise de la masse salariale ne joue pas sur les rémunérations. Par contre le pilotage va être exigeant pour vérifier chaque remplacement et renforts, si possible non pas au cas par cas, mais en prévoyant mieux les effectifs selon les besoins des services définis par une programmation pluriannuelle. Les personnels ont émis de nombreuses idées pour améliorer le fonctionnement des services. On peut en conclure que prendre parfois un peu de temps pour réfléchir et discuter est utile et positif pour l’avenir, surtout dans cette situation très difficile pour la ville.
Les élus ont été (aussi) fortement présents devant les écoles et les lieux d’accueils du public, et qu’ils ont pu échanger de vive voix avec les habitants, les parents d’élèves, ce qui a été grandement apprécié. Ceux-ci étaient plutôt bien au fait de la situation et ils ont exprimé leur soutien, ce qui fait grincer les dents de l’opposition. Il n’y a pas eu de conflits ou d’énervement.
Baisse des dotations de l’Etat pour les nuls
Lors du débat d’orientation budgétaire du 20 novembre nous avons assisté à une discussion un peu surréaliste. Le groupe des élus PS et assimilés tentant de minimiser l’impact des baisses des dotations de l’Etat sur les finances de la ville.
Il est vraiment nécessaire de préciser simplement la situation réelle qui affecte la ville et d’en mesurer l’ampleur exacte, car c’est une situation unique depuis la libération.
Pour simplifier prenons l’exemple d’un salarié qui gagnerait 30 000 € par an en 2014. Il avait eu des augmentations régulières depuis plusieurs années et en 2009 il avait eu une grosse augmentation de 1100 € et avait adapté ses dépenses à cette situation plutôt confortable. Mais maintenant, sans l’avertir, son employeur décide de lui diminuer sa paye annuelle de 600 € soit une baisse de 2% sur son salaire de départ (ce qui peut paraître faible) et de le faire chaque année par rapport à l’année précédente. Comment va-t-il estimer sa perte de pouvoir d’achat à l’avenir. Va-t-il se dire que chaque année il perd 600 € ou bien au bout de 3 ans ne va-t-il pas affirmer qu’il a vraiment perdu 1800 € de pouvoir d’achat par rapport aux 30 000 qu’il avait, soit 6% ! Evidemment qu’il mesurera la perte de pouvoir d’achat par rapport aux 30 000 € de départ car il avait adapté son train de vie sur 30 000 € et maintenant cette austérité lui impose de vivre avec 28 200 € par an.
Politique politicienne
Le juge des référés renvoie Jérôme Safar à ses études. A grand renfort de communication, l’élu d’opposition demandait à la justice de dire que la journée sans service public du 25 novembre était illégale. Mais il n’a pas rendu public l’ordonnance du juge qui lui a fait une réponse en deux points :
Premièrement on ne peut pas faire une demande de référé pour faire annuler une décision sans avoir fait un recours au fond et deuxièmement, vu les décisions du maire, il n’y a pas eu « atteinte grave et manifestement illégale à l’exercice d’une liberté fondamentale ». Et de conclure : « les conclusions de la requête de M. Jérôme Safar doivent être rejetées ». Tout ça, pour ça !!!
Elections régionales les 6 et 13 décembre
Une nouveauté, vous pouvez dès maintenant trouver les professions de foi des listes des candidats et les bulletins de vote sur le site du ministère de l’intérieur pour l’ensemble des nouvelles régions (cliquez ici).
L’envoi postal se poursuivra comme d’habitude. Pour la région Auvergne Rhône-Alpes il y a 9 listes.
Pour nous, le bon choix est le vote pour la liste du Rassemblement Citoyen, Ecologique et Solidaire animée par Jean-Charles KOHLHAAS et Corinne MOREL DARLEUX.
Transport par câble, la loi va le faciliter en milieu urbain
Transport en commun par câble à Bolzano
L’ancienne loi qui datait du 8 juillet 1941 empêchait le survol par câble d’une propriété privée à moins de 50 mètres au-dessus du sol, ce qui bloquait la réalisation de nombreux projets, seul le recours à l’expropriation étant envisageable pour s’affranchir de cette limite, ce qui était très lourd et long.
En application de la loi relative à la transition énergétique, une ordonnance du 20 novembre 2015 rénove le cadre juridique applicable aux servitudes en faveur du transport public par câbles. Elle enrichit le code des transports d’une nouvelle partie qui va permettre l’implantation beaucoup plus facile des transports urbains par câble. Les projets actuels se trouvent notamment à Brest (mise en route en 2016) à Toulouse, Créteil, Grenoble et Orléans.
Le plan municipal de santé en bonne voie
Le 24 novembre a eu lieu la 2ème conférence municipale de Santé, elle fait suite à la 1ère conférence de mars dernier. Le plan municipal de santé de la Ville de Grenoble arrive au terme de sa phase d’élaboration en vue d’une adoption par le Conseil municipal du 25 janvier 2016, après 8 mois de réflexions des différents groupes de travail ayant contribué à son enrichissement. La 2ème conférence a permis de donner les résultats de ces 8 mois de travail, organisé en 5 orientations prioritaires et pour chacune des objectifs à atteindre et des mesures à prendre. Les 5 orientations sont :
La CLECT de la Métro a terminé ses travaux
Depuis le 1er janvier 2015, la Métro a pris de nombreuses compétences nouvelles et les communes lui ont transféré leurs charges et leurs recettes correspondantes. Quand la taxe professionnelle (TP) a été intégralement versée à la Métro, la part communale de la TP a été remboursée par la Métro aux communes à travers l’Attribution de Compensation (AC) et ce montant a été figé depuis 2001. Pour Grenoble l’AC se monte au 31 décembre 2014 à 44,769 M€ et elle n’a pas été revalorisée depuis 14 ans, soit une perte d’au moins 13 M€ par rapport à une situation où la taxe professionnelle serait restée comme recette de la commune car la TP évoluait chaque année au moins de l’inflation et l’AC restait constante.
Un nouveau Conseil de développement à la Métro
Le 6 novembre, la Métro a adopté une délibération qui transforme le rôle et la composition du Conseil de Développement. La loi Voynet de 1998, toujours valide, avait imaginé des conseils de développement durable (C2D) comme des arènes où les forces vives d’un territoire confrontaient leur vision du développement soutenable et élaboraient des projets, particuliers ou communs, à soumettre aux instances politico-administratives afin que celles-ci les prennent en compte pour créer des conditions (techniques, réglementaires et financières) propices à leur épanouissement. De ce point de vue un Conseil de développement n’est pas d’abord une instance de participation, mais d’élaboration de projets à côté de l’institution Métro.
La nouvelle loi sur les métropoles impose qu’il soit aussi une instance consultative : « Le Conseil de développement réunit les représentants des milieux économiques, sociaux, éducatifs, scientifiques et associatifs de la métropole. Il s’organise librement. Il est consulté sur les principales orientations de la métropole, sur les documents de prospective et de planification et sur la conception et l’évaluation des politiques publiques locales de promotion du développement durable du territoire. Il peut donner son avis ou être consulté sur toute autre question relative à la métropole. »
Rappel utile des droits fondamentaux pour les migrants
Le 23 novembre, le Conseil d’Etat rappelle que l’Etat et ses administrations doivent respecter un minimum de droit pour les personnes en situation de détresse. A propos de la situation des migrants à Calais, Médecins du Monde et le Secours Catholique, qui sont venus leur porter assistance ainsi que quatre de ces migrants ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille d’un référé-liberté. « Ils demandaient qu’il soit ordonné à l’État, à la commune de Calais et à l’Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais de mettre en œuvre un certain nombre de mesures pour faire cesser les atteintes graves et manifestement illégales portées, selon eux, aux libertés fondamentales des migrants se trouvant sur le site, notamment le droit au respect de la vie et le droit de ne pas être soumis à des traitements inhumains ou dégradants. » Le juge leur a donné partiellement raison, mais le ministre de l’intérieur et la commune de Calais ont fait appel de cette ordonnance devant le juge des référés du Conseil d’État.
Ce sont nos valeurs qui sont attaquées et nous devons les défendre
Ce qui est visé directement par les terroristes, ce sont nos valeurs démocratiques héritées du siècle des Lumières, qui sont établies par les 17 articles de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Nos valeurs républicaines qui se sont enrichies par de nombreux apports dont la loi de 1905 et le Conseil National de la Résistance sont résumées dans le premier article de notre constitution :
« La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée. La loi favorise l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu’aux responsabilités professionnelles et sociales. »
Bien évidemment, on trouve dans les politiques internationales de notre pays et des grandes puissances de nombreuses actions, notamment au Proche Orient, renforçant la radicalisation qui pénètre les esprits de certains jeunes de notre pays, mais cela n’excuse pas ces actes barbares qui visent, non seulement la déstabilisation des fondements de notre société et sont une manifestation de haine contre la vie.
