Guide de la sécurité des données personnelles de la CNIL

5 avril 2024

La CNIL vient d’éditer la nouvelle édition 2024 de son guide de la sécurité des données personnelles Il a pour but de rappeler les précautions de sécurité à mettre en œuvre. Cette nouvelle version restructure le guide et introduit de nouvelles fiches, notamment sur l’intelligence artificielle, les applications mobiles, l’informatique en nuage (cloud) et les interfaces de programmation applicative (API).

Ce guide constitue une référence pour les délégués à la protection des données (DPD), les responsables de la sécurité des systèmes d’information (RSSI), les informaticiens et juristes. C’est le guide de référence utilisé par la CNIL pour son appréciation de la sécurité des traitements de données personnelles.

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Diverses actualités

5 avril 2024

Les 10 Jours de la Culture. Chaque année au printemps, Grenoble Alpes Métropole organise, dans plus de 30 communes du territoire, les 10 Jours de la Culture : des dizaines d’événements culturels et artistiques proposés gratuitement aux habitants. La sixième édition des 10 Jours de la culture se tiendra du 6 au 24 avril 2024 dans 37 communes de la métropole. Soixante rendez-vous artistiques sont prévus.


Raymond Avrillier : « J’ai été auditionné dans l’enquête préliminaire pour faux visant Bruno Le Maire ». L’hebdomadaire Marianne interroge Raymond Avrillier sur ses actions concernant les refus du ministre de l’économie de fournir des documents administratifs en déclarant qu’ils n’existent pas, alors que Raymond Avrillier apporte la preuve contraire, ce qui l’oblige à dénoncer le ministre pour faux en écriture publique.


L’ancien bâtiment de l’Institut de géographie alpine (IGA) sur la Bastille va enfin être rénové. Alan Confesson l’avait indiqué lors des vœux 2024 au secteur 2. C’est maintenant décidé. Le promoteur qui avait rénové le bâtiment voisin qui héberge le restaurant et les hébergements de Babel Community a racheté le bâtiment IGA pour y prévoir de nouveaux hébergements. Les travaux devraient démarrer prochainement.

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Agenda

29 mars 2024

Samedi 30 mars à 14h30 place Félix Poulat, manifestation pour un cessez le feu immédiat et permanent à Gaza


Les 5, 6 et 7 avril 2024, mobilisations contre l’extension des industries électroniques STMicro et Soitec. « De l’eau pas des puces ». Tout le programme ici.

Avis très défavorable de la commission d’enquête sur le Métro-câble entre Fontaine et Saint-Martin-le-Vinoux

29 mars 2024

Après une longue attente, le rapport et les conclusions de la commission d’enquête ont été remises à la préfecture et au tribunal administratif le 14 mars. Il aura fallu 12 jours à la préfecture pour les mettre sur le site officiel mardi 26 mars après-midi : un délai totalement inusité. Aucune explication n’est donnée pour expliquer ce retard pris, après le mois de délai qui aurait dû normalement voir restituées les conclusions de  l’enquête au plus tard  le 22 janvier 2024.

L’enquête ne s’est pas déroulée dans des conditions régulières à cause de l’omniprésence du SMMAG, voici en quels termes s’exprime  la commission d’enquête à ce propos :

« Cette omniprésence du maitre d’ouvrage sur le terrain n’est pas tout à fait dans l’esprit de l’enquête publique, qui est sensée arriver après toutes les consultations, concertations, et informations préalables. Les commissaires enquêteurs devraient alors pouvoir conduire l’enquête publique sereinement pendant sa durée réglementaire, sans risque de confusion sur le rôle de chacun que pourrait générer une trop grande implication de parties prenantes. »

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Défense des ressources en eau de la métropole

29 mars 2024

Deux nappes d’eau souterraines concernent Grenoble et les communes de la Métro (voir la carte ci-dessous).

La première (numérotée FRDG371) comprend la nappe alimentant les puits de captage d’eau potable de Rochefort, protégée par la Déclaration d’utilité publique de 1967 qui est en cours de renouvellement ; elle est alimentée par le Drac. Cette nappe a une eau de très bonne qualité qui va être pompée par les puits de Rochefort et alimenter une grande partie des usagers de l’eau potable de la Métro, avec les puits de Jouchy-Prégrivel alimentés par la Romanche en amont des entreprises de la chimie. Mais on a découvert récemment, malgré ses qualités minérales et sa pureté bactériologique qu’elle est malheureusement atteinte par des pollutions – dans des pourcentages décrits comme soutenables, mais qu’il convient absolument de stopper – provenant des rejets des industries chimiques dans la Romanche en face des champs de captage de l’eau potable.

La deuxième (numérotée FRDG372), alimentée par la Romanche et le Drac, traverse le sud grenoblois et toute la ville de Grenoble. Elle est de très mauvaise qualité à cause des rejets depuis de très longues années par les entreprises de la chimie du sud grenoblois. Elle ne peut, ne doit pas être utilisée pour arroser les jardins, ni être utilisée pour des brumisateurs.

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Plan municipal de santé de Grenoble

29 mars 2024

Lors du conseil municipal du 25 mars, l’adjoint Pierre-André Juven a présenté le nouveau plan municipal de santé de Grenoble pour les années 2024 à 2028.

La politique de santé communale est traduite dans deux documents d’orientation :

  • le Plan Municipal de Santé (PMS) décline les objectifs et actions portées par la Ville et le CCAS
  • le Contrat Local de Santé (CLS) définit un programme d’actions porté en partenariat avec les institutions du territoire

La révision du Plan Municipal de Santé 2016-2020 a été retardée dans le contexte de la pandémie de Covid-19 qui a fortement mobilisé les services sur le terrain pour accompagner et protéger les habitant-es, notamment les plus fragiles, promouvoir la vaccination, permettre l’accès de tous et toutes aux soins et faire de la santé mentale une priorité.

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Construction de logements à Grenoble, que dit le PLH

29 mars 2024

Lors du conseil municipal du 25 mars 2024, un long débat a eu lieu sur l’avis que doit donner la ville de Grenoble sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) 2025-2030 de la métropole. Ce PLH précise notamment ce que devrait être les constructions de logement dans les différentes communes de l’agglomération.

On pourrait croire que certain.es élu.e.s des oppositions de Grenoble connaissent mal  les compétences des communes et des métropoles. L’adjointe Margot Belair et le conseiller délégué Nicolas Beron-Perez, ont rappelé au Conseil Municipal, que ce PLH n’était pas élaboré par la ville mais par la Métropole.  Les chiffres prévoyant les futures constructions de logements ne proviennent pas de la Ville. La politique concernant les logements sociaux est de compétence Métropolitaine depuis 2015 et les réalisations des bailleurs sociaux dépendent des aides que la Métro peut leur apporter pour compenser les difficultés à construire, surtout depuis les dégâts opérés par la politique gouvernementale depuis quelques années.

La ville de son côté fait des efforts significatifs pour aider ces constructions sur son territoire et le taux de 25% de taux de logement social sera atteint à la fin de l’année 2024, et non « dans le mandat » comme les élu.es l’avaient annoncé.

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Concertation sur la modification n°3 du PLUi métropolitain

29 mars 2024

Le Plan local d’urbanisme intercommunal est un document qu’il faut faire évoluer régulièrement comme un organisme vivant pour l’adapter aux évolutions législatives et règlementaires et aux demandes exprimées sur le territoire.

La modification n° 2 n’est pas encore terminée puisque l’enquête publique qui s’est tenue du 8 janvier au 9 février 2024, n’a pas encore donné lieu au rapport et conclusions de la commission d’enquête.

La Métro enchaine les modifications car elles sont tellement longues à mettre en place que ce serait impossible d’attendre la fin des modifications précédentes pour avancer.

C’est pour cette raison qu’il faudrait que dès maintenant la Métro se soucie d’une modification délicate mais très importante concernant la mise en place du ZAN (Zéro artificialisation nette).

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« Le vert et le rouge : l’émergence du mouvement écologiste grenoblois, fin des années 1960 -juillet 1976. »  Suite

29 mars 2024

Sous forme de série, chaque semaine, nous proposons des extraits de ce travail de recherche effectué par Josselin SIBILLE en 2012.

4. L’information

Un élément caractérise alors les maoïstes grenoblois, c’est la priorité accordée à la lutte sur le front de l’information – ou plutôt de la contre-information, car leur principal objectif est de lutter contre le monopole du Progrès-Dauphiné Libéré[1]. Suite à la création d’un « comité anti-intox » sur le campus en 1970, les maoïstes multiplient les journaux. Cette dynamique aboutit en 1971 au lancement du journal Vérité Rhône-Alpes, supplément local de la Cause du peuple puis de J’accuse[2]. C’est cette expérience qui leur permet à partir de 1974 de jouer un rôle majeur au sein de la contre-information écologiste grenobloise.

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Grenoble prépare la journée du matrimoine du 14 juin 2024

29 mars 2024

Lors du conseil municipal du 25 mars 2024, le conseiller délégué à l’Histoire de Grenoble, Jérôme Soldeville a présenté une délibération décidant de l’organisation le 14 juin 2024 d’un colloque organisé avec la Commission Internationale d’Histoire de la Révolution Française, sur le sujet du matrimoine dans la Révolution française.

Voici le texte de la délibération qui décide d’une convention avec la CIHRF, pour organiser cet évènement :

« Le peintre Alexandre Debelle (1805-1897) a représenté la journée des tuiles du 7 juin 1788 dans un tableau conservé au musée de Grenoble. Il y fait figurer des femmes armées de bâtons face aux troupes de la monarchie. Si des femmes ont participé activement aux manifestations, aux protestations et aux actes de résistance, leur contribution n’est pas suffisamment documentée.

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Rapport 2023 très critique du Défenseur des droits

29 mars 2024

Un rapport très critique sur la mise en cause de notre État de droit. Voici quelques extraits de l’éditorial de ce rapport annuel.
« À travers les situations individuelles dont le Défenseur des droits est saisi mais aussi au travers des avis que nous avons formulés sur des réformes législatives, l’année 2023 me conduit à porter un regard inquiet sur l’état des droits et libertés dans notre pays. Rompant des équilibres existant parfois de longue date, plusieurs réformes législatives ou règlementaires ont restreint le bénéfice de certains droits, dans le domaine du logement, de l’accès aux prestations sociales ou encore de l’immigration. À cela, s’ajoutent des propos et des actes par lesquels des décisions de justice ont été remises en cause ou critiquées. Ces phénomènes n’ont rien d’anecdotique : ils traduisent une fragilisation éminemment préoccupante de l’autorité du juge et, au-delà, de l’État de droit.

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Diverses actualités

29 mars 2024

Wauquiez veut surveiller les trains et lycées régionaux avec l’intelligence artificielle. Laurent Wauquiez a fait voter le déploiement de la vidéosurveillance algorithmique dans tous les lycées et trains d’Auvergne-Rhône-Alpes, profitant de l’expérimentation accordée aux Jeux olympiques de Paris. Reste que cette expérimentation n’est pour l’instant pas légale. Laurent Wauquiez va demander au Premier ministre, Gabriel Attal, la permission d’élargir la loi pour couvrir les lycées et les transports régionaux.


Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires. Les députés ont adopté définitivement, cette nuit, à l’unanimité, une proposition de loi écologiste qui permettra aux collectivités, à travers les autorités organisatrices de la mobilité (AOM), de récupérer une partie des véhicules destinés à la casse – via la prime à la conversion – afin de les mettre en location à bas prix pour les populations les plus modestes.


En 2023, le déficit public s’élève à 5,5 % du PIB, la dette publique à 110,6 % du PIB, selon les chiffres de l’INSEE. Le déficit public pour 2023 s’établit à 154,0 Md€, soit 5,5 % du produit intérieur brut (PIB), après 4,8 % en 2022 et 6,6 % en 2021. Les recettes ralentissent nettement en 2023 : elles progressent de 2,0 % après +7,4 % en 2022. Le taux de prélèvements obligatoires diminue et s’établit à 43,5 % du PIB après 45,2 % en 2022, à un niveau proche de l’avant Covid (43,9 % en 2019). Les dépenses ralentissent un peu : elles augmentent de 3,7 % après +4,0 % en 2022. En proportion du PIB, les dépenses continuent de reculer et s’établissent à 57,3 % du PIB après 58,8 % en 2022 et 59,6 % en 2021, cependant, elles demeurent sensiblement supérieures à l’avant Covid (55,2 % du PIB en 2019). La dette des administrations publiques au sens de Maastricht atteint 110,6 % du PIB fin 2023 après 111,9 % fin 2022 ; elle était de 97,9 % du PIB en 2019. En séminaire ministériel, le gouvernement Attal cherche à taper dans les résultats de l’assurance chômage, mais n’évoque plus la possibilité, énoncée par la gauche et reprise par F. Bayrou, de recourir à une imposition exceptionnelle des profits réalisés par les entreprises du CAC 40 grâce à l’inflation. Le ministre de l’économie souhaite faire porter l’effort sur les dépenses sociales et les collectivités. Ces dernières s’y opposent.

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Agenda

22 mars 2024

Samedi 23 mars à 14 h 30, place Félix-Poulat, manifestation pour un cessez le feu immédiat et permanent à Gaza et la fin des raids meurtriers en Cisjordanie.


Lundi 25 mars à 20 heures à Domène, salle l’Escapade place Stalingrad : une soirée débat « pour résoudre la crise démocratique » (49-3, proportionnelle, contre-pouvoirs), une initiative du député de la 5ème circonscription J. Iordanoff, invités C. Chatelain, E. Faucillon, R. Garrido, B. Vallaud.

Conseil municipal de Grenoble du 25 mars 2024

22 mars 2024

Le conseil municipal du 25 mars débutera à 15 h et débattra de 86 délibérations.

Il débutera, comme c’est devenu l’habitude, par les délibérations que les élu.es souhaitent particulièrement souligner.

  • Présentation de la Commission d’évaluation des dispositifs de démocratie locale et de son rapport 2023 par Annabelle Bretton et Antoine Back.
  • Contrat de Ville 2024-2030 et programmation des relations financières entre la ville de Grenoble et les associations, présenté par Chloé Pantel et Isabelle Peters.
  • Avis de la commune de Grenoble sur le projet de Programme Local de l’Habitat de Grenoble-Alpes Métropole 2025-2030, présenté par Margot Belair et Nicolas Beron-Perez.
  • Adoption du Plan Municipal de Santé 2024-2028 présenté par Pierre-André Juven.
  • Convention de partenariat avec la Commission Internationale d’Histoire de la Révolution Française pour la journée du matrimoine du 14 juin 2024 présentée par Jérôme Soldeville.

L’ordre du jour complet est disponible sur le site de la ville ainsi que le lien pour le suivre en vidéo.

L’extension de STMicroelectronics à Crolles, de nouveau en concertation !

22 mars 2024

Alors que STMicroelectronics et l’Etat (dont le préfet de l’Isère aux ordres) avaient fait le forcing pour que la décision d’agrandissement soit rapidement prise, un oubli important a mis pour l’instant à l’arrêt cette extension. En effet l’enquête publique avait eu lieu mais en oubliant qu’elle devait obligatoirement être précédée d’une concertation préalable sous l’égide de la CNDP pour tout projet de plus de 300 millions d’euros.

La Commission nationale du débat public (CNDP) a défini, mercredi 6 mars 2024, les modalités de la concertation préalable sur le projet d’extension de l’usine STMicroelectronics de Crolles et le 11 mars elle a précisé qu’elle se déroulera du 22 mars au 19 avril 2024.

La réunion de lancement se tiendra le vendredi 22 mars à 19 h à la Maison Minatec sur le Polygone scientifique.

Un site internet est ouvert précisant toutes les réunions prévues et permettant au public de déposer des contributions ou poser des questions.

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Pollution atmosphérique et santé : limiter la voiture en ville. Exemple place de Metz à Grenoble

22 mars 2024

Les dégâts sur la santé des pollutions atmosphériques sont amplement démontrés, et les directives européennes, les lois et les règlements vont dans le même sens, il faut diminuer fortement la circulation automobile en ville.

Un des moyens pour le faire c’est la limitation du stationnement, comme l’indique le PDU 2030 :

« Le stationnement est un puissant levier de report modal, comme l’a montré une analyse de plusieurs Enquêtes Ménages Déplacements (Lille, Lyon, Montpellier) révélant une forte baisse de la part modale de la voiture lorsque le stationnement était fortement contraint, au profit de la marche, du vélo et des transports collectifs »

La municipalité grenobloise et la Métro appliquent avec détermination cette politique qui montre depuis des années son efficacité, mais il y a toujours des résistances classiques des défenseurs résolus de la voiture et de certains commerçants qui pensent que tout changement va mettre en péril leurs activités, ce qui n’a jamais été démontré.

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Une mobilisation sans faille contre la corruption et les abus de biens sociaux

22 mars 2024

En 1983 à Grenoble, la nouvelle majorité municipale de droite s’installe et construit un système de corruption qui soumet les services publics aux intérêts privés. Les Grenoblois en payent toujours les dégâts, dont la dette importante de la ville qui n’a jamais pu être réduite et l’entretien du patrimoine, oublié durant 12 ans, que les équipes suivantes restaurent progressivement et à grand peine.

Ceci est décrit dans le livre de Raymond Avrillier et Philippe Descamps « Le système Carignon » disponible en libre accès sur internet ici.

L’ADES a édité en 2003 une petite brochure qui complète cet ouvrage, intitulée « Un corrompu de retour aux affaires ».

Entre 1983 et 1995, la ville a été mise en coupe réglée au profit des grands groupes privés à qui ont été concédés des services publics qui étaient très performants de Grenoble : électricité, gaz, eau, assainissement, chauffage urbain…

Dans différents articles – tous accessibles sur notre site- de très nombreux détails sont apportés sur cette partie sombre de l’histoire de notre ville, qui pèse toujours aujourd’hui.

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« Le vert et le rouge : l’émergence du mouvement écologiste grenoblois, fin des années 1960 – juillet 1976. » Suite

22 mars 2024

Sous forme de série, chaque semaine, sont proposés des extraits de ce travail de recherche effectué par Josselin SIBILLE en 2012.

3. Les premiers écologistes : plutôt rouges que verts ?

Bien différente est l’optique du courant maoïste qui s’empare dès le début des années 1970 des questions environnementales. Juste après mai 68, Grenoble connait une période de très forte agitation gauchiste. Si quelques groupes trotskistes sont alors présents (AJS, Lutte Ouvrière) leur activité et leur audience restent très limitées[1]. Ce sont les maoïstes qui tiennent véritablement le haut du pavé, et plus particulièrement les branches grenobloises de la Gauche Prolétarienne (GP) et dans une moindre mesure de Vive la Révolution (VLR). Ils sont particulièrement bien implantés sur le campus, où ils multiplient les meetings, manifestations, distributions de tracts et actions plus radicales[2].

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Une réforme dangereuse de la sûreté nucléaire

22 mars 2024

Le Président Macron veut relancer rapidement un vaste programme nucléaire et pour accélérer les procédures d’autorisation, il a décidé de remettre en cause le système français de contrôle de la sureté du nucléaire qui était fondé sur la séparation entre l’ASN et l’IRSN, soit pour aller vite, entre le donneur d’ordre et l’expertise indépendante.

Trois anciens présidents de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Claude Birraux, Jean-Yves Le Déaut, Cédric Villani) pointaient il y a un an, la gravité des conséquences qu’entraînerait la suppression de l’IRSN pour la sûreté nucléaire.

Il y a quelques jours un ancien directeur de l’IRSN listait les risques pour la sûreté que fait courir cette fusion de l’IRSN dans l’ASN.

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Diverses actualités

22 mars 2024

Grenoble 2040 « Réparer le futur » du 13 mars au 4 mai 2024. Une exposition à la Plateforme (ancien musée de peinture), 9 place de Verdun. Du mercredi au samedi de 13h à 19h. La démarche « Grenoble 2040 » a pour vocation de définir un cap lucide vers un futur collectif à la fois désirable et soutenable, socialement juste et écologiquement sûr. Avec l’ambition de nourrir les imaginaires, cette démarche s’appuie sur les connaissances scientifiques actuelles et la participation citoyenne pour permettre de se projeter dans des futurs souhaitables à l’horizon 2040.


L’Observatoire du Wauquisme créé par le groupe écologiste à la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Il décrypte la dérive idéologique de Laurent Wauquiez. Il vise à prendre du recul sur l’actualité pour analyser plus en profondeur la manière dont Laurent Wauquiez et son équipe, ces dernières années, ont fait de la Région un instrument et un système au service d’une politique résolument anti-démocratique, anti-écologique et anti-progressiste, bien loin de “l’écologie positive” et des valeurs républicaines dont ils se réclament. Les cinq premiers articles : détruire le débat en 4 étapes ; Laurent Wauquiez et l’Europe : “je t’aime moi non plus” ; Lycées : un laboratoire des obsessions wauquistes ; Clientélisme : subvention contre bulletin de vote ; Combat anti-genre, la tactique réactionnaire de Laurent Wauquiez.


PFAS et autres polluants de l’eau ; qu’en est-il à Grenoble ? Un article du groupe des élu-es « Grenoble en commun » fait le point sur ce qui se passe dans les masses d’eau souterraines intéressant les habitants de l’agglomération. Plusieurs scandales récents ont éclaté sur la pollution de l’eau aux polluants éternels polyfluoroalkylées (PFAS). Bien que Grenoble  soit modérément touchée par ces PFAS par rapport à d’autres territoires,  d’autres polluants tels que  les chlorates et perchlorates,  mais aussi du mercure ou du  toluène ont été découverts dans l’eau grenobloise.

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