Un fait intéressant de cette élection est la participation en
forte hausse par rapport à celle de mai 2014, elle augmente de 7,7 points.
Traditionnellement à Grenoble elle dépasse la participation nationale de 2 à 3
points mais pas cette année où elle est la même à 50 %.
Comme d’habitude il y a des bureaux de vote où la participation
est assez forte (plus de 60 % à Vieux Temple 2 et 3, Saint Laurent et Berlioz
1) et d’autres très faible (Mistral à 18 %).
Entre 2014 et 2019, les évolutions des grandes familles
politiques sont les suivantes :
– L’extrême droite augmente
ses voix, mais recule de 1,5 points et c’est aussi le cas dans les grandes
villes de l’agglomération grenobloise sauf à Saint Martin d’Hères (-0,9
points), Eybens (-0,5 points) et Seyssins (-0,9 points). La baisse à Grenoble
est de 1,6 points.
– L’ensemble de la gauche
est assez stable à 33% avec de fortes évolutions internes. Comme quoi le
chamboulement macronien de 2017 n’a pas changé cela contrairement à ce qu’on
pouvait craindre. Macron fait partie de la droite, c’est confirmé.
A partir de
septembre 2019, la campagne électorale pour les élections municipales de mars
2020 va prendre de l’importance. C’est donc le moment de porter notre regard
sur les actions publiques locales, de la Ville de Grenoble et de la Métropole,
pour faire le point sur le chemin qui a été parcouru depuis mars 2014. Nous
mesurerons les grandes ruptures effectuées par rapport aux gestions passées et
elles sont nombreuses. Ces ruptures montrent que l’action publique n’est pas
vaine et qu’elle a des impacts sur nos vies quotidiennes beaucoup plus
importants que ce que l’on croit généralement. Ces politiques publiques
solidaires, écologiques et démocratiques valent d’être défendues et
développées, mêmes si quelques-unes n’ont pas été menées au bout.
L’action
publique locale, dans l’intérêt général, doit être défendue contre les intérêts
privés, contre le clientélisme et contre la corruption. Nous refusons un
certain défaitisme ambiant qui tend à laisser croire que l’action politique est
inefficace : ce qui a été réalisé par la majorité plurielle depuis 2014 à
Grenoble démontre clairement son efficacité. Des oppositions se sont contentées
du « Grenoble bashing » au
lieu de proposer des alternatives possibles.
Une citoyenne dépouille
depuis 2014, les délibérations du Conseil municipal de Grenoble et les classe
par rapport aux 120 engagements pris par la majorité municipale lors de
l’élection de mars 2014. C’est un travail de fourmi mais il permet de voir le
contenu du travail d’une collectivité locale par rapport aux engagements pris par
les élus devant les électeurs.
Il faut souligner la
quantité de travail que cela représente puisqu’à chaque conseil il y a environ
100 délibérations, donc dans une année ce sont environ 1000
délibérations ? Certes il y a beaucoup de petites délibérations qui ne
règlent que des questions purement administratives. Et certaines mélangent
plusieurs thèmes où sont difficilement classables par rapport aux engagements.
Sur le site il y énormément
d’informations sur les Conseil municipaux et des tableaux classant par engagements
pris, les délibérations correspondantes. Pour qui veut se pencher sur l’activité
d’un Conseil municipal, il y a là une mine d’informations très importante.
Le vendredi 24 Mai à 20h salle
Juliet Berto à Grenoble se
tiendra la première
Université populaire sur la ville durable.
Comment prendre en compte simultanément les
enjeux sociaux, économiques, environnementaux et culturels pour et avec les
habitants.
L’objectif de l’Université populaire est
de transmettre des éléments de savoir, susciter la
discussion, la réflexion, la curiosité … cultiver la critique constructive.
Les motivations des
organisateurs sont : le désir de partager, le plaisir
de la rencontre, le goût d’apprendre… mieux vivre ensemble.
Contrairement à ce qui a
été dit et écrit, le conseil municipal n’a pas décidé que dorénavant à
Grenoble, les expulsions des logements ne pourront plus être effectuées sans qu’il
y ait relogement effectif. Le Conseil n’en a pas le pouvoir et le maire dans
son pouvoir de police ne peut pas s’opposer à des expulsions décidées par la
justice. Tous les arrêtés anti-expulsions pris par des maires ont été annulés
par la justice administrative.
Le Conseil municipal a décidé
d’un vœu transmis au maire qui agirait alors sous le contrôle administratif du
préfet pour prendre un arrêté « anti-mise
à la rue ». Le maire de Grenoble a indiqué qu’il prendrait un tel
arrêté.
Le Conseil municipal du
13 mai a adopté un vœu adressé au ministre de l’Education nationale pour lui
demander de retirer le projet de loi « Pour
une école de la confiance »,et
de reprendre les consultations avec l’ensemble des acteurs de la
communauté éducative, sans oublier les élus locaux, pour d’abord
évaluer les expérimentations lancées précédemment.
« A Grenoble, depuis plusieurs semaines, de nombreux membres de la communauté éducative, enseignant.e.s, parents d’élèves, personnels communaux sont mobilisé.e.s contre le projet de loi « Pour une école de la confiance », qu’ils jugent inquiétant pour l’avenir de l’enseignement public.
Lundi 13 mai
à 15 h se tiendra un Conseil municipal à l’Hôtel de Ville. Les élus débattront
et délibéreront sur plus de cent décisions sur tous les thèmes de compétence de
la commune :
Les premières délibérations (en général les plus
importantes) traiteront :
Historiquement, la ville de Grenoble payait, au gestionnaire de son
service de l’eau, un volume d’eau forfaitaire pour assurer le lavage des rues,
ainsi que le nettoyage des marchés. La ville disposait d’environ 3000 bouches
d’arrosage mais qui, évidemment, ne disposait pas de compteur (cela aurait
coûté trop cher). A noter que les bouches d’arrosage étaient utilisées pour
arroser aussi les espaces verts.
En 1976, un accord avait été trouvé pour définir un volume forfaitaire
qui fixait à 476 000 m3 le volume d’eau le lavage des rues et 30 000 m3
pour les marchés.
Des évolutions dans le nettoyage de la voirie se sont développées par
l’utilisation de laveuses de voirie dont le remplissage se fait sur des prises
d’eau équipées de compteurs, impliquait une baisse significative de la
consommation d’eau, mais toujours non mesurable.
En 2015, un accord a été conclu pour fixer le forfait à 356 000 m3
(326 000 m3 pour la voirie et toujours 30 000 m3 pour les marchés).
Une place en crèche coûte cher, plus de 15 000
euros par an pour des crèches gérées par des associations à plus de 18 000
euros par an pour des crèches gérées par des collectivités ou des CCAS
(chiffres 2015 moyennes).
Pour les familles à faible revenu, seules les
crèches sont accessibles financièrement car le tarif dépend des revenus. Les
autres modes d’accueil sont trop chers.
Voir à ce sujet les études de l’IGAS et de la CNAF.
Si 60% du coût est financé par la CAF et les
familles, le reste doit être financé par les communes ou les intercommunalités.
Les réductions des moyens financiers des communes impactent donc directement la
création de places de crèche, voir menacent leur existence.
Suite à la mise en place d’une tarification sociale du stationnement sur voirie pour les résidents, par une délibération de la Ville de Grenoble du 20 juin 2016, une élue PS avait fait un recours en annulation de cette délibération. Le motif de son recours était qu’il s’agissait d’un service public administratif obligatoire donc la loi interdisait de faire un tarif dépendant du revenu. Le tribunal administratif de Grenoble annule la délibération le 14 février 2017, mais en ne suivant pas le motif de la requérante puisqu’il juge que « la réglementation du stationnement des véhicules le long des voies publiques classées en zone de stationnement payant ne saurait être qualifiée de service public ». Il explique que le niveau de revenu du résident ne justifie pas une situation objectivement différente d’occuper de façon privative le domaine public et « qu’aucune nécessité d’intérêt général en rapport avec la réglementation du stationnement des véhicules le long des voies publiques ne permet de justifier la fixation des tarifs de stationnement « résidents » en fonction des ressources des familles ».
Le gouvernement vient de rendre public les dotations de l’Etat
aux collectivités pour l’année 2019. Que ce soit pour la Ville de Grenoble ou
pour la Métro, les dotations diminuent en euros courants, en conséquence y
compris l’inflation la baisse est sensible. Le désengagement de l’Etat se
poursuit insidieusement, d’un coté il exige des collectivités de participer à
des dépenses supplémentaires mais sans recettes correspondantes et de l’autre
côté il impose une évolution des dépenses inférieures à l’inflation…
Pour Grenoble, le budget 2019 prévoyait que la somme DGF et DSU
atteindrait 28,6 M€ (soit l’attribution en 2018), mais l’Etat vient de notifier
qu’il ne versera en 2019 que 28,2 M€, soit une perte de 350 k€. Avec
l’inflation c’est une perte équivalente à environ 1 M€ qui pèsera sur le
fonctionnement de la ville qui a dû absorber depuis 2014 une austérité
financière imposée par les différents gouvernements depuis 2014.
Pour la Métro, le recul est aussi sensible, 300 k€ mais sur un
montant beaucoup plus important de 80,1 M€, donc plus faible en proportion.
Comme chaque année depuis le début du mandat de la nouvelle
majorité, des formations citoyennes sont organisées sur « comprendre un budget municipal »,
La prochaine formation est prévue le jeudi 4 avril 2019 à 18 h à l’Hôtel de
Ville.
En plus de ces formations, il y a régulièrement des présentations
du projet de budget avant son vote par le Conseil municipal, en donnant des
informations sur des scénarios autres que celui qui a été proposé. Par exemple
le budget est voté depuis 2014 sans augmenter les taux des impôts locaux, ce
qui est une décision de justice sociale vu que les impôts locaux sont
particulièrement injustes. Mais une autre majorité pourrait les augmenter pour
se donner des facilités de gestion comme l’ont fait toutes les majorités
précédentes depuis au moins un demi-siècle. Le maire qui a le plus augmenté les
impôts depuis 40 ans, c’est le corrompu (1983-1995) : création des impôts
pour l’intercommunalité (augmentation d’environ 20% des impôts des Grenoblois),
création des impôts cachés dans les factures d’eau….
D’autres scénarios peuvent donner plus de priorité aux
dépenses de fonctionnement et moins aux dépenses d’investissement…
Du 9 au 16 mars a lieu la deuxième édition de la biennale des villes en transition à Grenoble. Près de 40 villes du monde entier y seront représentées et dialogueront avec des experts, des chercheurs, des élu.e.s politiques locaux et nationaux, des associations et le public pour parler des transitions environnementales, économiques, sociales et démocratiques qui s’opèrent sur leurs territoires. Cette édition est tournée vers le grand public ; elle sera présente dans tous les quartiers, pour tous les âges et mettra à l’honneur la richesse des expériences que partagent au quotidien celles et ceux qui font vivre les transitions. Au-delà des thèmes fondateurs – habitat, mobilité, énergie – et du forum ouvert aux villes du monde, l’édition 2019 part à la conquête du quotidien : alimentation, éloquence, cultures, éducation, engagements citoyens, etc…
Il s’agit de tenir la promesse de la COP21 et réussir la transition. Toute la semaine, la Biennale 2019 donne rendez-vous dans les lieux suivants :
Une bonne nouvelle, le projet de construction d’un immeuble au 25 quai Jongkind à l’Ile Verte est pour l’instant stoppé. En effet ce projet avait fait l’objet d’une vive réaction des habitants de ce quartier car il proposait un immeuble qui agressait fortement le plus vieil immeuble du quartier en utilisant des failles du PLU actuel.
La 5ème édition du budget participatif grenoblois est lancée, les propositions doivent être déposées avant le 13 mars 2019.
C’est ouvert à tous les habitants ou les gens qui travaillent à Grenoble de plus de 16 ans quelle que soit la nationalité.
Lors des 4 précédentes éditions il y a eu 38 projets de réalisés (ou en cours pour 2018) soit 9 en 2015, 13 en 2016, 9 en 2017 et 7 en 2018 qui représentent plus de 3 M€ d’investissement, ce qui est loin d’être négligeable en cette période de disette budgétaire.
Pour assister à déposer un projet, un guide a été édité et des conseils et aides peuvent être apportés par les Maisons des habitants dans les quartiers.
Pour s’adapter à l’évolution climatique et lutter contre les ilots de chaleur, depuis novembre 2014, la ville a planté 4000 arbres supplémentaires et 400 arbres ont été planté ces trois derniers mois.
Le but est d’avoir planté 5000 arbres en 2020. Et si cette politique continue après 2020, ce seront 15 000 arbres qui seront plantés d’ici à 2030.
Dans l’immédiat, la Ville et la Métropole vont notamment planter des arbres : rue des Eaux-claires (7), avenue des Jeux olympiques (7), rue Mozart (4), rue Alfred De Vigny (15), avenue Felix Viallet (45)…
C’est une bonne politique publique, mais il serait essentiel qu’elle soit relayée aussi par des initiatives citoyennes, c’est pourquoi la Ville de Grenoble a lancé en décembre 2018, un défi aux Grenoblois : planter autant, sinon plus que la Ville de Grenoble pour faire face au changement climatique et pour soutenir la biodiversité !
Lors du Conseil métropolitain du 8 février, une délibération a précisé les derniers ajustements du projet CVCM grenoblois et la mise à jour du coût de ce grand projet qui va rénover le centre-ville et élargir la zone piétonne qui va redonner du tonus à ce secteur essentiel pour l’ensemble de l’agglomération.
En novembre 2017, le coût d’objectif de ce projet était estimé à 11,6 M€ TTC, maintenant l’estimation évolue un petit peu pour atteindre 12,5 M€ mais avec une nouvelle subvention de 1 M€ du Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL) le coût total net étant quasiment égal au précédent coût d’objectif.
Depuis la délibération de 2017 et durant toute l’année 2018, le dialogue public s’est poursuivi de façon approfondie secteur par secteur. Les échanges ont permis d’approfondir les orientations d’aménagement et d’adapter le périmètre d’intervention pour chaque secteur. A noter en particulier en ce qui concerne les aménagements liés au nouveau plan de circulation qui devient définitif :
« Le nouveau plan de circulation a été mis en place au printemps 2017 et a fait l’objet d’ajustements successifs, notamment dans les réglages des carrefours à feux pour en optimiser le fonctionnement.
L’observatoire de suivi du projet CV-CM/G a montré par ses comptages et observations qualitatives régulières qu’une évolution des pratiques de déplacements était à l’œuvre : diminution des flux de véhicules entrant ou sortant du centre de Grenoble, augmentation de la fréquentation des bus circulant sur RASL ( Rey, Agutte Sembat, Lyautey), forte augmentation du nombre de piétons dans le centre et de déplacements en vélo, utilisation des parkings relais en hausse…
Jérôme Safar a démissionné du conseil municipal de Grenoble, lundi 4 février en fin de séance du Conseil pour des raisons personnelles. Il devrait être remplacé par Mme Laure Masson qui était la suivante sur la liste du PS de 2014 et M. Paul Bron le remplacera au conseil de la métropole.
Au lendemain de cette démission, M. Georges Burba, colistier de J. Safar, a décidé de rejoindre la majorité municipale car il estime « que le dialogue est toujours possible, notamment avec Eric Piolle qui n’est pas un dogmatique, qui est toujours à l’écoute ». Il rajoute : « je pense qu’il est de notre devoir aujourd’hui, face aux nouveaux enjeux, de réfléchir à une autre croissance plus raisonnable. Il faut aussi changer nos manières de consommer… il y a beaucoup à inventer ». (DL du 6/02/2019).
Safar pour expliquer son retrait de la vie politique grenobloise a notamment déclaré sur les réseaux sociaux :
« Au moment où le monde politique change, se bouleverse, c’est vers l’avenir qu’il faut tourner nos regards, des hommes et des femmes nouveaux prendront les responsabilités, c’est un encouragement pour l’engagement ».
C’est la deuxième démission de membres du groupe PS au conseil municipal après celle de M. Olivier Noblecourt, parti travailler pour le gouvernement Macron (il s’occupe de la pauvreté auprès d’un président des riches…).
Puisqu’un élu du groupe EAG (Ensemble à Gauche) au conseil municipal de Grenoble exigeait du maire qu’un débat puisse s’ouvrir après une question orale et qu’il en appelait au droit, voici un rappel du droit à ce sujet.
Il y a d’abord une différence importante entre une question orale et une délibération du conseil municipal. La jurisprudence précise qu’une question orale a pour objet de donner aux élus des informations sur des points précis. Tout comme les questions orales au Sénat ou à l’Assemblée Nationale, sauf si le règlement intérieur le prévoit, il n’y a pas de débat après la question orale. Par contre le débat est libre pour une délibération et tout règlement intérieur qui voudrait limiter ce débat serait contraire à la loi.
Le tribunal administratif de Rennes, en 1997 avait annulé une délibération interdisant le débat après la question orale, mais la jurisprudence a évolué et plusieurs Cours administratives d’appel ont insisté sur le fait que la loi (codifiée à l’article L 2121-19 du CGCT) : « ne confère pas le droit aux élus d’instaurer un débat contradictoire dans le cadre des questions orales » (exemple CAA Bordeaux 2017 ) et la CAA de Marseille de 2017 valide un règlement intérieur qui exclut explicitement le débat après la question orale.
L’introduction de la plaquette est faite par Pascal Clouaire adjoint à la démocratie locale :
« Depuis 2014, nous inventons avec les Grenoblois·es une nouvelle forme de démocratie !
Grenoble est une terre d’innovations sociales. Elle a vu éclore la Révolution française, se former les premières mutuelles et le planning familial… En 1965, les premiers Groupes d’Action Municipale (GAM), créés sous l’impulsion d’Hubert Dubedout, inauguraient une nouvelle forme d’implication des citoyen·nes dans la vie publique. 50 ans plus tard, notre équipe municipale perpétue cette tradition. Dans le champ de la démocratie locale, cela s’est traduit par un foisonnement d’initiatives : budget participatif, conseils citoyens indépendants, co-construction des projets urbains, droit d’interpellation… Des dispositifs accessibles aux jeunes dès 16 ans et aux résident·es étranger·ères, accompagnés de démarches volontaristes pour associer les personnes éloignées de la décision publique. Cet esprit innovant nous a également mené·es à expérimenter un dispositif inédit en France : la votation citoyenne. Un dispositif salué et primé nationalement. Un dispositif qui, bien avant le débat national sur le RIC (Référendum d’Initiative Citoyenne), offrait aux Grenoblois·es la possibilité de changer la donne sur une question municipale. Mais un dispositif annulé sur décision du Tribunal administratif en 2018, démontrant les limites de la loi sur les questions de démocratie. Notre majorité s’est toutefois engagée à poursuivre ses efforts pour faire bouger les lignes. Nous restons convaincu·es que les innovations et les initiatives locales contribuent à redonner un nouveau souffle à la démocratie. Nous devons permettre le débat, l’échange, la participation, le faire ensemble. C’est d’ailleurs aujourd’hui une revendication qui dépasse largement le territoire grenoblois. »
La 5ème édition du budget participatif grenoblois est lancée, les propositions doivent être déposées avant le 13 mars 2019.
Pour s’adapter à l’évolution climatique et lutter contre les ilots de chaleur, depuis novembre 2014, la ville a planté 4000 arbres supplémentaires et 400 arbres ont été planté ces trois derniers mois.
Lors du Conseil métropolitain du 8 février, une délibération a précisé les derniers ajustements du projet CVCM grenoblois et la mise à jour du coût de ce grand projet qui va rénover le centre-ville et élargir la zone piétonne qui va redonner du tonus à ce secteur essentiel pour l’ensemble de l’agglomération.
Jérôme Safar a démissionné du conseil municipal de Grenoble, lundi 4 février en fin de séance du Conseil pour des raisons personnelles. Il devrait être remplacé par Mme Laure Masson qui était la suivante sur la liste du PS de 2014 et M. Paul Bron le remplacera au conseil de la métropole.
Le groupe des élus du Rassemblement Citoyen de la Gauche et des écologistes, majoritaire à la ville de Grenoble poursuit les publications sur ses activités durant ce mandat. Après les plaquettes sur la solidarité, le sport pour tous et manger mieux, 
