Samedi 14 janvier de 17 h à 21 h, les vœux aux Grenoblois-es. Diverses activités dont des visites guidées de l’Hôtel de ville et à 17 h 45 discours du maire, puis buffet et, animations musicales. Voir le programme ici.
Archives pour le mot-clef ‘mairie’
Dénouer les litiges du quotidien dans les communes : la voie de la médiation
Publié le 25 novembre 2022
La Défenseure des droits publie le 21 novembre 2022 le rapport « Dénouer les litiges du quotidien dans les communes : la voie de la médiation ». En effet, elle peut accompagner les collectivités locales et les usagers pour résoudre les litiges qui les opposent.
La Défenseure des droits, facilitateur du dialogue, fournit des explications et rappelle les règles applicables aux parties prenantes d’un conflit. La médiation est réalisée en priorité par les 550 délégués, bénévoles présents dans l’ensemble des départements, dans plus de 870 points d’accueil en métropole et en Outre-mer.
Lire le reste de cet article »La dématérialisation de la publicité des actes des collectivités
Publié le 29 avril 2022
À partir du 1er juillet 2022, il y aura des changements importants concernant la publicité des actes des communes de plus de 3 500 habitants, les EPCI à fiscalité propre, les départements et les régions. Elle sera exclusivement assurée sous forme électronique. Ces décisions proviennent de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
L’association des maires de France explique comment cela va se passer dans un communiqué du 25 avril : « Tout savoir sur la dématérialisation de la publicité des actes des collectivités »
Lire le reste de cet article »Appel
Publié le 15 avril 2022
La Ville de Grenoble recherche des assesseurs pour le 2ème tour de l’élection présidentielle le 24 avril. Inscriptions sur le site de la Ville ou en contactant le standard au 04 76 76 36 36
Diverses actualités
Publié le 15 avril 2022
Une ferme urbaine au cœur des Villeneuves. En 2022 la troisième ferme urbaine de Grenoble va voir le jour, située entre les deux Villeneuves de Grenoble et d’Échirolles. Plus de 10 700m² sont mis à la disposition de la SCOP Pistyles le long de l’avenue d’Innsbruck. Sur cet ancien terrain de rugby, la SCOP prévoit de développer du maraîchage en agroécologie ainsi que quelques cultures fruitières.
Aux arbres citoyen-nes ! En avril, Grenoble Capitale Verte de l’Europe met l’accent sur la nature et la biodiversité. En 2022, après avoir réalisé la plus importante plantation d’arbres sur l’espace public, +1560 cet hiver, la Ville de Grenoble gravit ce mois-ci une nouvelle étape vers une végétalisation de grande ampleur en incitant les propriétaires, copropriétaires, entreprises, bailleurs, et grands propriétaires fonciers à planter sur leur terrain privé.
L’Hôtel de Ville de Grenoble bientôt inscrit Monument Historique. Ville d’art et d’histoire, Grenoble dispose d’un patrimoine architectural à la fois riche et varié notamment du XXème siècle. La ville se réinvente au quotidien, en réponse aux défis d’aujourd’hui et de demain, tout en chérissant nos biens communs qui sont le patrimoine humain, naturel et architectural. Au cœur de la vie publique, l’Hôtel de Ville de Grenoble est proposé pour être inscrit aux monuments historiques L’Hôtel de Ville de Grenoble bientôt inscrit Monument Historique – Grenoble en commun.
Une piste prometteuse pour améliorer la durabilité des repas scolaires en France. Des chercheuses d’INRAE, en collaboration avec MS-Nutrition apportent un résultat prometteur, à l’aide d’un modèle mathématique poussé. Leurs travaux parus le 24 mars dans European Journal of Nutrition, suggèrent que servir aux enfants des repas végétariens 3 fois par semaine, du poisson et de la viande blanche aux 2 autres repas de midi est une piste intéressante pour concilier bonne nutrition et respect de l’environnement.
Lire le reste de cet article »Retour sur la notion de compétence du conseil municipal
Publié le 3 décembre 2021
Il n’est pas inutile de revenir sur la définition de la compétence communale, puisqu’une députée s’interroge sur la légalité de la construction d’un abri qui sera notamment utilisé par des gilets jaunes ayant participé à sa construction. Et un nouveau système d’interpellation citoyenne exige pour y entrer que la demande soit de compétence communale (voir délibération du 14 juin 2021), ce qui est la moindre des choses.
La commune est une collectivité territoriale qui, à la différence du département et de la région, a la compétence générale. C’est-à-dire que le conseil municipal gère les affaires de la commune, donc tout ce qui est d’intérêt communal et qui n’est pas donné par la loi à la compétence exclusive d’une autre institution, (Etat, collectivité, personne publique ou privée ayant une mission de service public…). La compétence du conseil municipal est donc très large mais ne peut pas venir empiéter celles des autres et tout acte qui n’est pas de sa compétence est considéré par la justice comme illégal.
Par exemple, le conseil municipal ne peut pas délibérer sur une demande de permis de construire puisque la loi (le code de l’urbanisme) donne cette compétence en exclusivité au maire, qui arrêtera pourtant le permis de construire au nom de la ville. Sauf s’il s’agit d’un permis de construire en faveur de la ville, ce qui impose au conseil municipal de délibérer pour autoriser la signature par le maire ou par un conseiller municipal dans le cas où le maire aurait un intérêt personnel à la construction.
Lire le reste de cet article »L’association des maires de France transmet un message à Jupiter-Macron
Publié le 19 novembre 2021
Le choix du nouveau président de l’Association des Maires de France (AMF) est un message clair envoyé à Jupiter-Macron. Durant tout le mandat, le Président a ignoré les structures intermédiaires et tout particulièrement les maires. Toutes les décisions prises concernant les communes l’ont été sans concertation, notamment l’importante réforme fiscale qui éloigne les habitants des collectivités et la recentralisation est en route.
Comme le dit la résolution finale du congrès : « Lorsque l’Etat cadenasse les collectivités, limitent leurs compétences, réduit leur autonomie, alors la décentralisation est moribonde et les élus locaux sont réduits au rôle de simples figurants. »
Le pouvoir a essayé de reprendre un peu le contrôle de l’association des maires de France en soutenant un candidat de poids, Philippe Laurent, maire UDI de Sceaux, secrétaire général sortant et spécialiste des finances locales, qui était Macron compatible et avait mis sur sa liste du comité directeur de nombreux maires macronistes.
Lire le reste de cet article »Une étude sur le coût social du bruit
Publié le 3 septembre 2021
Le Conseil National du Bruit (CNB) et l’Agence de la Transition écologique (ADEME) dévoilent les résultats de leur étude sur l’évaluation du coût social du bruit en France. Cette étude aboutit à une augmentation très significative (+98,3 milliards d’euros par an) par rapport à la première étude publiée par l’ADEME en 2016.
Cette nouvelle étude a été rendue publique le 22 juillet 2021.
Pour ce qui concerne le bruit de voisinage, la mairie de Grenoble donne toutes les démarches à effectuées lorsqu’il y a une agression par des bruits excessifs. Le « Service Santé Environnementale » de la Ville peut recevoir sur rendez-vous à condition de remplir un formulaire en ligne.
Voici l’introduction de l’étude du CNB et de l’ADEME :
Lire le reste de cet article »Grenoble en Commun, une année de mandat à la mairie
Publié le 28 août 2021
Le nouveau mandat municipal a débuté le 3 juillet 2020 lors du premier conseil municipal suivant le deuxième tour de l’élection du 28 juin qui a vu la liste Grenoble en commun obtenir plus de 53 % des voix, face à trois listes d’opposition.
Le travail de la nouvelle équipe a été difficile à cause de la crise sanitaire qui l’a empêché de travailler normalement.
Les priorités politiques du mandat ont été fixées dans les propositions élaborées lors de la campagne électorale avec une large participation citoyenne. Les axes prioritaires étaient présentés en trois grands chapitres : Protéger les biens communs, Garantir les sécurités, Cultiver l’émancipation et donner du sens à l’action. Voir ici ce programme.
La majorité municipale vient d’éditer un bilan, non exhaustif, de cette première année de mandat, qui montre que malgré la crise sanitaire, nos élu-es ont travaillé pour l’intérêt général.
« 365 jours en Commun : Un an de mandat Grenoble en Commun
Lire le reste de cet article »Squat Jean Macé, la Ville en appelle à la justice administrative
Publié le 9 juillet 2021
Alors que la Ville, soutenue par la Métro, avait proposé depuis de longues semaines à la préfecture des locaux pour des hébergements d’urgence pour reloger les personnes qui squattent des bâtiments dans le quartier Jean Macé, dans des situations inadmissibles du point de vue de l’hygiène, la salubrité et la sécurité. Pour la Ville, il faut garantir la mise à l’abri des personnes dont la vulnérabilité n’est pas à démontrer.
Mais la préfecture ne bouge pas.
La Ville de Grenoble a donc décidé d’en appeler à la justice en déposant un référé pour mesures utiles au tribunal administratif de Grenoble pour faire bouger la préfecture, estimant qu’il y a urgence.
L’audience aura lieu le 13 juillet 2021.
Selon l’article L521-3 du code de justice administrative : « En cas d’urgence et sur simple requête qui sera recevable même en l’absence de décision administrative préalable, le juge des référés peut ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l’exécution d’aucune décision administrative. »
Lire le reste de cet article »Rappel utile concernant le règlement des piscines municipales
Publié le 11 juin 2021
Les beaux jours arrivent et les pressions reviennent pour que le règlement des piscines municipales de Grenoble évolue, notamment pour accepter des tenues de bain différentes de celles prévues par le règlement.
Faisant partie des établissements recevant du public (ERP), les piscines municipales sont des lieux d’accueil à risque. En effet, les piscines publiques sont dans l’obligation de respecter des protocoles et des normes d’hygiène et de sécurité sanitaire.
Contrairement à ce qui est avancé par certaines associations, les restrictions concernant les tenues de bain n’ont qu’une origine, le respect des conditions de sécurité sanitaire et donc d’hygiène pour ce service public administratif et facultatif.
Lire le reste de cet article »Le fonctionnement des institutions locales, toujours perturbé par la Covid-19
Publié le 3 juillet 2020
Depuis lundi 29 juin entrent en fonction tous les conseillers municipaux élus lors du second tour des élections municipales. Cette date est celle de la fin du mandat des élus de 2014, prorogé jusque-là, excepté pour les maires et adjoints sortants qui continuent l’exercice de leur fonction jusqu’à la date d’installation du conseil municipal et l’élection de leurs successeurs. Pour Grenoble c’est le vendredi 3 juillet qu’a lieu cette installation au Musée de Grenoble, avec un public limité à 80 places, en présence de tous les élu-es. Le Conseil de Métropole d’installation aura lieu le 17 juillet
La loi du 23 mars d’urgence avait abaissé le quorum pour les réunions des organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, ainsi que pour les réunions des commissions permanentes des conseils départementaux et régionaux et des bureaux des EPCI à fiscalité propre. La règle, qui devait prendre fin à l’issue de l’état d’urgence sanitaire est prolongée jusqu’au 30 août 2020 – voire au-delà, si nécessaire. Ces instances ne délibéreront valablement que si le tiers de leurs membres en exercice est présent (les membres représentés au moyen d’une procuration ne seront pas pris en compte).
Lire le reste de cet article »Point de situation sur le Covid-19 à Grenoble
Publié le 24 avril 2020
Un prochain Conseil municipal aura lieu le 18 mai pour faire le point une semaine après le lundi 11 mai, date annoncée par le Président de la République pour le début du déconfinement. En ce qui concerne les masques, la Région a prévu de pouvoir en distribuer à la population et la Ville de Grenoble va s’assurer que tous les Grenoblois-ses seront équipé-es de masques. Dans cette optique, elle a fait une commande de 175 000 masques en tissu grand-public confectionnés par des entreprises locales.
Voici des extraits de l’intervention du maire de Grenoble le 21 avril, lors du point d’information hebdomadaire :
Lire le reste de cet article »Continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Publié le 24 avril 2020
Face à la crise, on peut remarquer que globalement les services publics locaux et nationaux ont rempli leurs rôles parfois avec de grandes difficultés car pas du tout préparés à cette épidémie. Les grands manques se sont trouvés dans les approvisionnements en matériel de protection sanitaire (masques, tests…) et au début sur la course à la multiplication des possibilités d’accueil dans le système de santé qui avait été très sérieusement amoindri durant des années.
Il faudrait que les administrations, à tous les niveaux redéfinissent leurs activités suivant qu’elles soient vitales, essentielles, importantes ou au contraire secondaires et pour tous les risques importants (sanitaires, naturels ou technologiques), il serait nécessaire repréciser les compétences et qui doit faire quoi entre l’Etat, les Régions, les Départements, la métropole, les communes et leurs satellites. Par exemple, ce serait le moment de redéfinir les activités du CCAS et de la ville, car certaines des activités du CCAS ne font pas partie de l’action sociale proprement dite, notamment les crèches.
Lire le reste de cet article »Infos mairie
Publié le 27 mars 2020
Sur le site de la ville de Grenoble, https://www.grenoble.fr/, on trouve toutes les informations concernant le fonctionnement de la mairie, du CCAS, le point sur la mobilisation contre le virus et toutes les opérations permettant d’aider les habitant-es durant cette période de confinement, notamment « Voisins voisines » pour développer les solidarités entre voisins et « Fêtes comme chez vous » qui propose en ligne des occupations plus festives sur ce site.
Non à la fermeture des bureaux de poste à Grenoble
Publié le 10 janvier 2020
Grâce à une mobilisation continue du collectif « J’aime ma poste », des collectifs de défense des bureaux de poste, notamment celui de Stalingrad, des nombreuses organisations qui soutiennent ces mobilisations et de la mairie, les fermetures sont pour l’instant ajournées.
Voici des extraits d’une lettre du maire, Eric Piolle, répondant au collectif de défense du bureau de Poste de la rue de Stalingrad et transmise en copie au collectif « J’aime ma poste » dont fait partie l’ADES.
« J’ai bien reçu votre lettre de novembre dernier relative au bureau de Poste de la rue de Stalingrad.
Comme vous le savez, mon équipe municipale s’est entretenue à de nombreuses reprises avec la direction régionale de la Poste ainsi qu’avec le Collectif « J’aime ma Poste ». Pour reprendre brièvement l’histoire, voici quelques éléments de contexte :
Lire le reste de cet article »Incendie criminel à l’Hôtel de Ville de Grenoble
Publié le 11 octobre 2019
Le 7 octobre le procureur de la République de Grenoble a rendu les conclusions de la police scientifique concernant l’incendie qui s’était déclaré à 3 h du matin dans la salle du conseil municipal le lundi 30 septembre.
Il n’y a aucun doute qu’il s’agit d’un acte criminel ce qui infirme toutes les déclarations de certains opposants à la mairie qui ont déploré le défaut de sécurité par carence d’entretien du bâtiment.
L’attaque contre la salle du conseil municipal est symbolique, il s’agit d’une attaque directe contre un pilier de la République et une mise en cause violente de la démocratie et le fait que ceci arrive au moment où la campagne électorale démarre, démontre que certains sont prêts à tout pour détruire nos institutions républicaines.
L’ADES est solidaire des agents municipaux et des élu·e·s du Conseil municipal qui subissent cette agression en première ligne, ainsi que des habitants qui vont à la mairie pour diverses demandes auprès de l’Etat civil ou autres.
Politique politicienne concernant l’incendie à la mairie
Publié le 4 octobre 2019
L’incendie qui a détruit la salle du conseil municipal a fait réagir de nombreux responsables politiques qui a l’exception d’un seul ont marqué leur solidarité avec le maire, les élus et les agents devant cette épreuve. En effet en parfait mauvais politicien A. Carignon a déclaré : « l’incendie de l’hôtel de ville qui n’a heureusement pas fait de victimes révèle à nouveau l’irresponsabilité de la municipalité qui met en danger les personnes et sacrifie le patrimoine des Grenoblois. ». Tout ce qui est excessif est dérisoire. Pour l’instant, rien ne prouve qu’à 3 h du matin, Eric Piolle soit allé mettre le feu à la salle du Conseil municipal !!! Décidément l’ancien maire corrompu est prêt à tout pour revenir aux affaires. Notre slogan : oui à la réinsertion des délinquants mais pas parmi leurs victimes !
Il devrait être plus prudent dans ses invectives car durant son mandat de maire il s’est complètement désintéressé des questions de sécurité du patrimoine municipal en particulier de l’Hôtel de Ville et a laissé à ses successeurs un patrimoine mal entretenu. Durant les 10 premières années de ses mandats de 1983 à 1993, il n’y a jamais eu de visites de l’Hôtel de Ville par la commission de sécurité !!! Ce n’est que le 15 septembre 1993 que la première visite a pu avoir lieu. Voici les conclusions de la commission (réunion du 25-11-1993) :
A partir du 1er septembre 2019, qu’est ce qui change dans la communication municipale ?
Publié le 30 août 2019
Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2020. La loi impose un changement important dans la communication des collectivités locales à partir du sixième mois précédant le scrutin.
A partir du 1er septembre 2019 « aucune campagne de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion d’une collectivité ne peut être organisée sur le territoire des collectivités intéressées par le scrutin. » (L 52-1 code électoral).
La jurisprudence a précisé les principes à respecter concernant la communication institutionnelle d’une collectivité intéressée par le scrutin.
A partir du 1er septembre 2019, il est interdit d’éditer un bilan de mandat (ou une liste d’actions de la collectivité) par la collectivité, par les satellites et la Métro.
A 480, la réaction de la Ville de Grenoble suite au rapport de la commission d’enquête
Publié le 23 novembre 2018
Le 19 novembre la Ville de Grenoble a réagi par un communiqué au rapport et aux conclusions de la commission d’enquête sur l’autorisation environnementale. Comme nous l’avions indiqué, ce rapport contenait des propos tout à fait étonnants de la part des commissaires enquêteurs, qui se déclaraient climatosceptiques et n’avaient à aucun moment indiqué que la quasi-unanimité des avis était opposée à délivrer l’autorisation environnementale.
Rappelons que l’avis donné par la Ville demandait à la commission d’enquête de prendre en compte les recommandations et réserves du Conseil National de Protection de la Nature (CNPN) et de l’Autorité environnementale (du 25 juillet 2018), ce qui n’a pas été fait, l’avis de la Ville devenait alors négatif renforçant les avis négatifs des habitants.
« Porter un projet respectueux de l’environnement face à des propos stupéfiants
