Archives pour la catégorie ‘Politique’
Publié le 16 juin 2017
Les parkings en ouvrage qui ont été transférés de la ville de Grenoble à la Métro sont gérés actuellement en délégation de service public à des sociétés privés (Effia et Vinci-Indigo), délégations qui se terminent fin juin 2018. La Métro doit donc, sous peu, décider de leur nouveau mode de gestion. La loi impose que soit consultée sur tout projet de délégation de service public la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) qui doit donner un avis qui figurera dans la délibération qui décidera d’une délégation de service public. La CCSPL est formée de nombreuses associations et des représentants d’habitants. Un des représentants des associations nous signale que lors de sa réunion du 13 juin, la CCSPL a donné un avis défavorable à la proposition de la Métro de créer une SEMOP qui gèrerait ces parkings en délégation de service public.
Plusieurs membres de la CCSPL dont les représentants des habitants, se sont opposés à cette proposition défendant une gestion 100% publique du service public des parkings en ouvrage.
Cet avis négatif (ce qui très rare) indique que ce choix est mauvais et peu apprécié des citoyens. Souhaitons que cet avis soit suivi par la Métro et qu’elle reprenne ses réflexions sur le mode de gestion.
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Mots-clefs : Métro, SEM, services publics, stationnement
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Publié le 16 juin 2017
Il ne fallait plus parler plus d’autoroute à vélo, ça faisait peur, alors la Métro vient de baptiser les voies cyclistes express : « Chronovélo ». Le premier tronçon a été inauguré le 9 juin et les aménagements qui accompagneront ces voies ont été présentés. D’ici 2020 ce seront environ 40 km qui seront ouverts dans l’agglomération. Pourquoi ce nom, c’est en référence au réseau Chronobus qui offre des liaisons rapides sur l’ensemble de l’agglomération.
Un premier test de piste Chronovélo a été réalisé sur 400 m de l’avenue Jean Perrot à celle des Jeux Olympiques à partir de décembre 2016, ce qui a permis de consulter les utilisateurs sur ce concept et d’améliorer les aménagements qui seront installés sur ces voies cyclables à haut débit. Il y aura des aires de service avec une pompe pour regonfler les pneus, un banc et un plan du quartier.
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Mots-clefs : Déplacements, Métro, modes actifs
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Publié le 16 juin 2017
Le médiateur national de l’énergie a rendu son rapport d’activité pour l’année 2016. Il fait le point sur la progression de la précarité énergétique, l’expérimentation du chèque énergie, le déploiement des compteurs communicants et sur le serpent de mer qui est la rénovation des colonnes montantes d’électricité. La loi imposait qu’un rapport du gouvernement sur les colonnes montantes devait être remis aux parlementaires au plus tard en août 2016. Il a été remis au président du Sénat fin avril 2017 mais n’a pas encore été rendu public.
Cette question est d’actualité car de nombreux litiges entre copropriétés et distributeur d’électricité (ENEDIS ou GEG) sont en cours et la justice hésite pour déterminer qui doit payer la rénovation de ces colonnes montantes : le distributeur considérant que le service public va jusqu’au compteur ou le propriétaire de l’immeuble s’il n’a pas cédé la propriété de ces colonnes au distributeur. Par exemple à Grenoble la majorité des colonnes montantes ne font pas partie de la délégation de service public à GEG.
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Mots-clefs : Energie, Urbanisme
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Publié le 16 juin 2017
A partir du 1er juillet 2017, un décret renforce les sanctions pour non-respect de l’usage des certificats qualité de l’air et des mesures d’urgence arrêtées en cas d’épisode de pollution atmosphérique. Il crée une contravention renforcée en cas d’absence de présentation de certificat qualité de l’air pour un véhicule circulant dans une zone à circulation restreinte, en cas de violation des mesures d’urgence arrêtées en cas de pic de pollution atmosphérique, et renforce les sanctions pour non-respect de l’usage des certificats qualité de l’air et des mesures d’urgence arrêtées en cas d’épisode de pollution atmosphérique.
Le certificat qualité de l’air (à coller sur le pare-brise) permet aux collectivités qui le souhaitent de réserver l’accès aux « zones à circulation restreinte » (ZCR) que la loi de transition énergétique autorise à créer par arrêté local. Depuis le 1er janvier 2017, une ZCR est mise en place dans l’agglomération (à Grenoble au Nord des Grands Boulevards) pour les véhicules utilitaires légers et les poids lourds.
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Mots-clefs : Déplacements, pollution atmosphérique
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Publié le 16 juin 2017
©Ville de Grenoble
La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du 21ème siècle a chargé les mairies de gérer les demandes de changement de prénom (environ 3.000 par an). Les personnes désireuses d’effectuer cette modification de l’état civil doivent s’adresser à la mairie de leur lieu de résidence ou de leur lieu de naissance Auparavant c’était le juge des affaires familiales qui était compétent, maintenant il n’est chargé que du contentieux dans le cas où le procureur de la République s’est opposé à une demande.
Une circulaire ministérielle précise les démarches à effectuer :
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Mots-clefs : état-civil, mairie
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Publié le 16 juin 2017
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), vient de publier une expertise et des recommandations pour réduire la contamination des denrées alimentaires par les huiles minérales.
Elles polluent les aliments par leur présence dans les encres ou les adhésifs des emballages alimentaires en papier et carton, elles peuvent alors migrer vers les aliments.
Les huiles minérales (MOH) qui sont des mélanges complexes issus du pétrole brut constitués d’hydrocarbures saturés d’huile minérale (MOSH) et d’hydrocarbures aromatiques d’huile minérale (MOAH). L’Anses suit l’autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) qui considérait dès 2012 l’exposition aux MOSH comme préoccupante et l’exposition aux MOAH comme particulièrement préoccupante.
Elle recommande notamment d’utiliser une barrière pour limiter la migration des MOH de l’emballage vers les aliments. Un contenant pour emballage, en quelque sorte, à base de PET, d’acrylate ou de polyamide par exemple.
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Mots-clefs : environnement, santé
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Publié le 16 juin 2017
L’Observatoire des inégalités publie son second rapport sur les inégalités en France. Il ne se contente pas de mesurer les inégalités à travers les revenus mais s’intéresse aussi à l’éducation, le travail, les modes de vie et les territoires.
En ce qui concerne les revenus les inégalités s’accroissent depuis le début des années 2000, alors que la tendance était à la réduction des écarts depuis les années 1960. Ceci s’explique par la hausse des revenus des dirigeants, la progression des revenus financiers, la flambée de l’immobilier…
En 2013, les 10% les plus pauvres ont ainsi perçu 2,9% du revenu global disponible des ménages, quand les 10% les plus riches en percevaient 27,3%. Entre 2003 et 2013, les 10% les plus pauvres ont vu l’ensemble de leurs revenus s’accroître de 2,3 milliards d’euros alors que les 10% les plus riches voyaient leurs revenus augmenter de 42,4 milliards.
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Mots-clefs : FInances, immobilier, social
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Publié le 9 juin 2017
Fête des Tuiles, 3ème édition le samedi 10 juin. De 9h à minuit, les cours Jean Jaurès et Libération (en partie) piétonnisés accueilleront de multiples activités : concerts, manèges, poésie… Le grand défilé des Tuiles démarrera à 17 h. Tout le programme ici.
Du 6 juin au 7 juillet 2017, enquête publique sur l’implantation d’une installation de production d’hydrogène par électrolyse de l’eau et transfert par tuyauteries sur la commune de Grenoble. Les documents consultables en ligne ici.
Mots-clefs : agenda
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Publié le 9 juin 2017
Les soutiens à M. Destot pour l’élection législative fondent comme glace au soleil. Alors qu’en 2012 il présentait un comté de soutien de plus de 1000 personnes, pour 2017 ce ne sont même pas 220 personnes qui lui ont apporté le soutien pour un 7ème mandat et très peu d’électeurs de la circonscription. Si les soutiens sont proportionnels aux votes, le député sortant a beaucoup de souci à se faire. Vu l’exigence de renouvellement que les électeurs expriment, il est probable que le député sortant soit sorti !
Mots-clefs : Destot, élections, législatives
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Publié le 9 juin 2017
Il y a plusieurs façons de juger une politique municipale, son évolution et ce qu’elle change par rapport à la situation précédente : soit se contenter d’une communication autour d’actions idylliques, soit présenter l’ensemble des réalisations à partir des délibérations qui sont prises par le conseil municipal ou le conseil de métropole, c’est à dire présenter les actes réels, même s’ils ne sont pas spectaculaires.
C’est le choix qui est fait par le groupe majoritaire en éditant par fiches thématiques de nombreuses actions décidées qui par petites touches ou par rupture plus franche montrent la réalité des changements. Les fiches se trouvent sur le site unevillepourtous.fr
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Mots-clefs : bilan de mandat, grenoble, Rassemblement Grenoble une ville pour Tous
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Publié le 9 juin 2017
La métropole a édité un épais document (140 pages) faisant un état des lieux de son action à la date de mars 2017. Ainsi on peut mesurer ce qui a avancé et ce qui reste à faire pour que les engagements majoritaires pris en 2014 soient réalisés en fin de mandat en mars 2020. Le document est organisé en 9 parties : structuration institutionnelle, économie et attractivité, urbanisme et aménagement, habitat et gens du voyage, politique de la ville, mobilités espaces publics voiries, services publics à la population, environnement montagne agriculture et forêts, moyens collectifs.
Présentation du document :
« Ce document est un état des lieux des politiques publiques de la Métropole en 2017. Son contenu répond à une double logique :
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Mots-clefs : bilan de mandat, métropole
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Publié le 9 juin 2017
Une équipe de chercheurs – économistes, sociologues, urbanistes, politistes, informaticiens… – réunis autour du centre universitaire de recherche en économie de Grenoble (CREG) ont mené un travail de recherche depuis plusieurs années pour proposer aux acteurs de la métropole grenobloise de nouveaux indicateurs, alternatifs à ceux classiquement utilisés, permettant de saisir différentes formes de bien-être. Le rapport final de leurs recherches s’intitule : « Construction et représentation des Indicateurs d’un Bien-Être Soutenable et Territorialisé dans l’agglomération grenobloise »
« L’expérimentation IBEST s’inscrit dans le prolongement d’une réflexion menée localement à partir du rapport Viveret, Reconsidérer la richesse (2001) critiquant les indicateurs classiques de mesure de la richesse (type PIB) et incitant à mieux compter « ce qui compte » …
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Mots-clefs : Métro, social
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Publié le 9 juin 2017
La multiplication des candidats aux élections législatives provient de la règle édictée pour financer les partis politiques.
Pour accéder à cette partie du financement public il faut que le parti ait présenté des candidats qui obtiennent au moins 1% des suffrages exprimés dans au moins 50 circonscriptions. Le financement obtenu chaque année durant tout le mandat de l’Assemblée Nationale est fonction du nombre de voix obtenues par tous les candidats du parti. Une voix rapporte au maximum 1,42 € chaque année, mais pour obtenir ce montant il faut que l’écart entre le nombre des candidats hommes et femmes ne dépasse pas 2% du nombre total de candidats présentés par le parti. Seuls deux partis avaient satisfait à cette condition en 2012 : EELV et le PCF. Si l’écart dépasse les 2%, le montant de 1,42 € est diminué de trois quart du pourcentage de l’écart. En 2012, l’UMP avait présenté 377 hommes et 129 femmes, chaque voix n’a rapporté que 0,90 €. Le PS n’a obtenu que 1,26 € par voix. Debout la République a présenté trop de femmes il n’a obtenu que 1,35 € par voix.
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Mots-clefs : élections, FInances
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Publié le 9 juin 2017
La direction générale de la fonction publique et de l’administration (DGAFP) a rendu en mai une étude sur l’ensemble des effectifs de la fonction publique.
En 2015, pour la première fois depuis plus de 30 ans, le nombre d’emplois dans les collectivités locales a baissé de 0,3%. La baisse est la plus importante dans les communes (-1,3%), alors que l’emploi y augmentait en moyenne de 0,4% par an depuis 2005, mais c’est aussi dû aux transferts de compétences à l’échelon intercommunal. Cette diminution est la conséquence de la politique d’austérité gouvernementale par le biais de la diminution brutale des dotations de l’Etat. Si on tient compte des contrats aidés il y a encore une légère progression (0,1%) dans les effectifs de la fonction publique territoriale.
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Mots-clefs : collectivités, emploi, état
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Publié le 9 juin 2017
La Commission européenne a ouvert une procédure d’infraction à l’encontre de 14 états membres (Chypre, Roumanie, France, Italie, Royaume-Uni, Espagne, Malte, Irlande, Pays-Bas, Grèce, Suède, Danemark, Slovénie et Luxembourg) pour manquement à leur obligation de rapport sur la mise en œuvre de plusieurs règles de l’UE en matière de déchets. Les procédures ouvertes aujourd’hui concernent la non-fourniture de rapports sur la réalisation des objectifs de réemploi, recyclage et valorisation au titre de la directive-cadre sur les déchets, de la directive relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques, de la directive relative aux piles, de la directive relative aux emballages, de la directive relative aux véhicules hors d’usage et du règlement concernant les transferts de déchets.
Conformément aux traités de l’Union, la Commission peut engager une action en justice — une procédure d’infraction — contre un État membre qui ne met pas en œuvre le droit de l’Union. Elle peut saisir la Cour de justice qui, dans certains cas, peut imposer des sanctions financières.
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Mots-clefs : déchets, Europe, justice
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Publié le 9 juin 2017
L’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (UDES) regroupe plusieurs milliers d’entreprises, employant plus d’un million de salariés, l’UDES est l’organisation multi-professionnelle de l’économie sociale et solidaire. Quatre principes guident son action : la réciprocité, la responsabilité, l’utilité et l‘expérimentation sociale, le développement durable. Le Mouvement associatif représente plus de 600 000 associations (soit une association sur deux en France), par le biais de ses organisations membres.
Ces deux structures ont commandé une étude au cabinet KPMG sur « les stratégies des acteurs associatifs » face aux évolutions des financements publics qui se font plus rares, étude qui intéresse directement les associations employeurs.
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Mots-clefs : associations
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Publié le 9 juin 2017
En 2004, après la canicule de 2003, a été mis en place la journée de solidarité pour financer une meilleure prise en charge des personnes en perte d’autonomie. Le lundi de Pentecôte est un jour travaillé. En contrepartie de cette journée travaillée mais non payée, les employeurs – publics et privés – versent à la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) une contribution de 0,3 % de la masse salariale. Les revenus du capital (0,3 % des revenus des placements et des revenus du patrimoine) y sont également soumis (à l’exception de l’épargne populaire telle que le livret A). La CNSA est chargée de la gestion de cette contribution de solidarité autonomie (CSA). La CSA rapportera cette année, 2,37 milliards d’euros.
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Mots-clefs : emploi, handicap, solidarité
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Publié le 2 juin 2017
Samedi 3 juin à 14 h 30 au Jardin de Ville : la Marche des Fiertés est l’occasion de revendiquer l’égalité des droits, indifféremment de son orientation sexuelle ou de son identité de genre. La Marche débutera à 14h30 au Jardin de ville, où de nombreuses associations tiendront un stand.
Fête des Tuiles, 3ème édition le samedi 10 juin. De 9h à minuit, les cours Jean Jaurès et Libération (en partie) piétonnisés accueilleront de multiples activités : concerts, manèges, poésie… Le grand défilé des Tuiles démarrera à 17 h. http://www.grenoble.fr/543-fete-des-tuiles.htm
Mots-clefs : agenda
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Publié le 2 juin 2017
La grande recomposition politique est en marche. Mme Fioraso, députée PS appelle à voter contre M. Destot député PS sur l’autre circonscription de Grenoble !!! Ce n’est pas ordinaire. Elle est suivie par le sénateur Chiron PS qui abandonne aussi le navire (il avait déjà indiqué qu’il fallait savoir passer la main, ce que n’a pas su faire M. Destot). La députée et le sénateur appellent à voter pour la candidate « En Marche » qui est directrice générale des services de la ville de Moirans dont le maire est très à droite. Sur son ancienne circonscription, la députée appelle à voter pour son ancien suppléant (PS) qui est le candidat d’En Marche contre le candidat investi par le PS, mais qui est candidat pour les Radicaux de Gauche !
L’ancien DGS de la vile de Grenoble (M. Gilles Amaudric du Chaffaut) est un mauvais perdant. Il avait assigné le président de l’ADES (V. Comparat) en diffamation et il a perdu. Il considérait qu’un de nos articles atteignait à son honneur de fonctionnaire. Le Président de l’ADES s’était excusé en considérant que la critique faite de son absence d’action n’atteignait pas son honneur et lui avait proposé un droit de réponse qu’il a refusé. Il a voulu faire trancher ce différend par la justice, mais il a échoué. Le jugement définitif est très clair : « il convient de débouter la partie civile de l’ensemble de ses demandes ». Contrairement à son communiqué (DL du 23 mai), la victoire juridique de l’ADES contre lui n’est pas une victoire à la Pyrrhus, elle est une victoire normale face à une attaque mal menée. Lorsqu’on veut assigner en justice, il faut le faire correctement.
Mots-clefs : Politique droite-gauche
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Publié le 2 juin 2017
Comme d’habitude, les élections législatives attirent beaucoup de candidats notamment pour apporter des financements aux partis politiques. Les Grenoblois sont répartis entre deux circonscriptions : la 1ère dont Mme Fioraso est sortante mais ne se représente pas et la 3ème où M. Destot se représente pour un 7ème mandat !
Sur la 1ère circonscription il y a 15 candidats (comme en 2012) ; en 2012 il y avait 8 candidats qui n’avaient pas atteint 1% des exprimés (au total 2,8% des voix). Seuls 3 candidats avaient dépassé les 15 % des exprimés et seuls deux candidats ont été qualifiés pour le 2ème tour (PS contre UMP).
Sur la 3ème circonscription il n’y a que 14 candidats soit deux de moins qu’en 2012, où 10 candidats avaient fait 1% ou moins (au total 5,8%). Seuls 4 candidats dépassaient les 10 % et seulement deux candidats restaient au 2ème tour (PS contre UMP).
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Mots-clefs : élections, législatives
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