Evolution de la taxe foncière à Grenoble : tout comprendre. Pour renforcer la justice sociale et climatique et préserver le service public face à l’inflation, Grenoble a fait le choix d’augmenter de 25% son seul levier fiscal : la part communale de la taxe foncière. Environ 50% de la hausse de la contribution seront dédiés à un bouclier social et climatique et à un plan d’investissement pour demain.
La métropole de Montpellier va instaurer la gratuité des transports en commun le 21 décembre 2023. C’était une promesse du président de la métropole.Ce sera la première métropole française à le faire suite à la décision du conseil métropolitain du 2 février 2023. Coût estimé environ 30 M€, inférieur à l’apport actuel de la billetterie (40 Millions d’euros) puisque les touristes et les entreprises continueront à payer leurs trajets. Montpellier va investir dans la construction d’une cinquième ligne de tram, et dans l’achat de rames supplémentaires et de bus de nouvelle génération.
Lettre au ministre de la santé et de la prévention du 6 février à propos du GHM. Les députées Elisa Martin, Cyrielle Chatelain, Marie-Noëlle Battistel, le sénateur Guillaume Gontard, Eric Piolle maire de Grenoble et Christophe Ferrari président de la Métro, demandent au ministre la nomination d’un administrateur provisoire pour le GHM afin que l’Etat garantisse la continuité de l’offre de soin sur le territoire en sécurisant l’activité du GHM le temps de l’instruction judiciaire.
Chaque année dans toutes les villes de plus de 50 000 habitants, préalablement au débat d’orientation budgétaire, un « Rapport sur la situation en matière de développement durable » est présenté au conseil municipal. Il traite des thèmes imposés par la loi : la lutte contre le changement climatique ; la préservation de la biodiversité, des milieux et des ressources ; la cohésion sociale et la solidarité entre les territoires et les générations ; l’épanouissement de tous les êtres humains ; une dynamique de développement suivant des modes de production et de consommations responsables.
A cette occasion, lors du conseil municipal du 30 janvier, la majorité municipale a réitéré sa critique du concept classique de développement durable qui vise à poursuivre le mode de développement actuel des sociétés et qui nous emmène dans le mur.
Lors du conseil municipal du 30 janvier, ont été débattues les orientations budgétaires de la ville de Grenoble jusqu’en 2026.
En introduction, l’adjoint aux finances a rappelé tous les efforts d’économie effectués depuis des années pour diminuer les dépenses d’énergie et de fluides par la mairie ainsi que la limitation de la masse salariale, mais la crise sanitaire puis l’arrivée de l’inflation ont totalement déséquilibré les finances et il est urgent d’agir pour maintenir et améliorer le service public municipal.
Au moment où la ville de Grenoble va décider une forte augmentation du taux de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) envisagée de +25%, il est important de rappeler quelques caractéristiques de cette taxe foncière.
C’est le propriétaire du bien au 1er janvier de l’année qui paye la taxe foncière en fin d’année quand il reçoit l’avis envoyé par l’administration fiscale, le propriétaire occupant (38% à Grenoble) ou le propriétaire bailleur (non occupant).
La loi précise que le propriétaire ne peut pas mettre dans les charges du locataire d’une habitation l’impôt foncier (sauf la taxe d’enlèvement des ordures ménagères), avec des exceptions pour les baux commerciaux (si c’est précisé dans le bail). C’est la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 modifiée et le décret n°87-713 du 26 août 1987 modifié qui fixent ce qui est compris dans un loyer et les charges (voir plus loin quelques détails). Ceci étant, lors du nouveau bail, le propriétaire bailleur peut très bien, de fait, augmenter le loyer du fait de ses « charges » plus élevées de propriétaire liées à la hausse de la taxe foncière, mais l’augmentation doit être limitée comme l’indique la loi.
Entre le 4 et le 19 janvier 2023, les 6 adjoint-es de secteurs, Olivier Bertrand, Alan Confesson, Anouche Agobian, Hakim Sabri, Isabelle Peters et Chloé Pantel ont présenté les vœux de la Ville aux habitants et aux associations et ont rappelé la richesse des activités des habitants, des services de la Ville et des actions des élu-es.
Il a parfois été rappelé la dureté de la période actuelle avec la sortie difficile de la pandémie du Covid, l’arrivée de l’inflation galopante et la crise énergétique sans précédent. Face à cette réalité la mairie garde pour priorité d’assurer au mieux la justice sociale dans les limites de ses compétences.
Les 11 Maisons des Habitants (MDH) se sont engagées sur un nouveau projet social 2023-2026 pour mieux répondre aux besoins de la population et aux caractéristiques de leur territoire. Une des missions des MDH est de lutter contre toute forme d’exclusion et d’améliorer l’accès aux droits pour toutes et tous. Notamment un effort important est de lutter contre la fracture numérique qui est une des formes d’exclusion importante. La mise en place des Pôles d’Animation Gérontologique et Intergénérationnelle (PAGI) au sein des MDH vise à favoriser le lien social au sein d’une même génération et entre générations.
Lors du conseil de métropole du 31 mars 2023 seront examinées les décisions à prendre suite aux aux 219 propositions de la convention citoyenne métropolitaine pour le climat, qui ont été présentées aux élu-es métropolitains le 14 octobre 2022. Il était important que les communes réagissent par rapport à ces propositions et donnent leur avis sur les implications locales en découlant.
La ville de Grenoble va donner son avis lors du conseil municipal du 30 janvier 2023. La délibération proposée par la conseillère municipale déléguée Katia Bacher et l’adjoint au maire Gilles Namur propose de soutenir fortement les propositions de la convention et selon ses compétences la ville participera à leur mise en place dès 2023.
La mobilisation du 19 janvier a été un très grand succès. Le nombre de manifestants dans de nombreuses villes de France a atteint des chiffres inégalés depuis très longtemps.
Le gouvernement fait comme si rien ne s’est passé et droit dans ses bottes il maintient sa réforme.
L’intersyndicale nationale a décidé de poursuivre la mobilisation en organisant une journée de mobilisation le mardi 31 janvier 2023.
Voici le communiqué des syndicats : CFDT, CGT, FO, CFE-CGC, CFTC, UNSA, Solidaires, FSU, La Voix Lycéenne, FAGE, FIDL, MNL.
Moins de deux mois avant le vote du budget 2023, qui aura lieu le 6 mars, le conseil municipal doit débattre d’un rapport d’orientation budgétaire (ROB) qui donne une vision des choix budgétaires pour les prochaines années, ce sera fait lors du prochain conseil municipal du 23 janvier 2023.
Depuis mars 2014, la majorité municipale a fait de nombreuses actions qui ont menées à des économies significatives dans le fonctionnement de la mairie et des services publics : économies d’électricité par un plan de 8 ans de rénovation de l’éclairage public, un plan école très important pour construire de nouvelles écoles et réhabiliter des anciennes, diminution importante des voitures de service… et parallèlement tous les services aux usagers étaient restructurés avec des tarifs au plus près du service rendu et une politique sociale renforcée : GEG, CCIAG, eau, assainissement…
Tout ceci a permis de réformer le fonctionnement de la mairie et des services publics locaux sans augmenter les impôts locaux alors que le gouvernement diminuait violemment les dotations aux communes.
Malheureusement la crise sanitaire a imposé de nouvelles dépenses non compensées par le gouvernement ce qui a refragilisé les finances municipales et l’inflation est arrivée violemment, augmentant brutalement les dépenses mais les recettes ne suivent pas.
L’INSEE donne chaque année les revenus disponibles et déclarés par quartiers IRIS.
L’INSEE défini le revenu déclaré du ménage qui est constitué des ressources mentionnées sur la déclaration des revenus n°2042. Il comprend donc les revenus d’activité salariée ou non salariée, les indemnités de chômage, de maladie, les pensions d’invalidité ou de retraite ainsi qu’une partie des revenus du patrimoine.
Le revenu disponible est le revenu à la disposition du ménage pour consommer et épargner. Il comprend les revenus d’activité nets des cotisations sociales, les indemnités de chômage, les retraites et pensions, les revenus du patrimoine (fonciers et financiers) et les autres prestations sociales perçues, nets des impôts directs…
La comparaison entre les deux types de revenus montre comment fonctionne la redistribution dans notre pays en fonction du niveau de revenus des ménages. Les 10% des ménages les plus pauvres font plus que doubler de revenus après la réception des prestations sociales. Il pourrait y avoir une amplification de cette redistribution en renforçant les impôts sur le revenu des 10 % les plus riches.
Samedi 14 janvier de 17 h à 21 h, les vœux aux Grenoblois-es. Diverses activités dont des visites guidées de l’Hôtel de ville et à 17 h 45 discours du maire, puis buffet et, animations musicales. Voir le programme ici.
Le 11 janvier, le maire et 5 de ses adjoint-es ont présenté les vœux de la ville à la presse, avec l’intitulé : « 2023 : amplifier les transitions et protéger les plus précaires ».
« Après une année 2022 riche en événements et en rencontres, permise par une dynamique territoriale forte autour de Capitale Verte, Grenoble poursuit sa mobilisation et se tourne vers les horizons 2030, 2040 et 2050. Les enfants d’aujourd’hui seront les jeunes adultes de 2040 et, conformément à l’Accord de Paris (COP21), devront être neutres en carbone en 2050. Grenoble prend 10 ans d’avance et vise 2040. Temps fort de l’année 2023, la Biennale des villes en transition mettra la jeunesse au cœur des débats et sera le terrain pour penser ensemble et préparer une ville socialement juste et soutenable. »
Ces vœux furent l’occasion de rappeler que prochainement, lors du vote du budget 2023, la ville décidera d’augmenter fortement la taxe foncière pour avoir les moyens de mener à bien sa politique consistant à muscler les services publics locaux tout en renforçant la justice sociale, c’est-à-dire à amplifier la nécessaire transition écologique sans laisser personne de côté et ainsi aider les grenoblois les plus fragiles à résister aux politiques gouvernementales profondément inégalitaires :
Chaque année, l’INSEE donne les résultats du recensement notamment sur les diplômes obtenus par les habitants de 15 ans ou plus et non scolarisés.
Les chiffres de 2019 montrent globalement qu’au niveau national, la France améliore sa situation. Les non diplômés (ou niveau CEP) sont moins nombreux : en 2008 ils représentaient 30% de la population étudiée et en 2019 seulement 21%. La proportion de diplômés de l’enseignement supérieur, bac +2 et plus, augmente : 30,7% en 2019 pour 23,6% en 2008
La situation de Grenoble est atypique avec une présence très forte des diplômés de l’enseignement supérieur qui atteint presque 50% (exactement 48,6% en 2019 et 41% en 2008) dont plus la moitié avec bac + 5 et plus.
L’Insee publie fin 2022, l’état des prestations versées par la Caisse d’Allocation Familiales CAF (au 31 décembre 2021) dans les quartiers IRIS de Grenoble.
58,5% de la population grenobloise a accès à une prestation de la CAF. Parmi ces allocataires, se trouvent 67,7% d’allocataires isolés sans enfant, 27,1% d’étudiants, 9,5% d’allocataires monoparentaux, 5,1% de couples sans enfant et 17,7% d’allocataires en couple avec enfants.
C’est l’aide au logement qui concerne le plus grand nombre d’allocataires : 68,5 %
A Grenoble 9,7% des allocataires touchent le RSA socle.
Dans les quartiers IRIS il y a des variations importantes sur le nombre d’allocataires, dues aux écarts de revenus entre quartiers.
Le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) est un outil réglementaire et opérationnel important pour améliorer la qualité de l’air et réduire les risques de la pollution sur la santé des populations et sur l’environnement. Piloté par les services de l’État en Isère, le PPA 3 prévoit des mesures réglementaires et volontaires visant à diminuer les émissions de polluants atmosphériques. Plusieurs secteurs sont concernés : les mobilités, le secteur résidentiel et tertiaire, l’industrie, l’agriculture.
Après sa validation en comité de pilotage le 18 novembre 2022, le troisième PPA de Grenoble Alpes Dauphiné a été officiellement adopté vendredi 16 décembre 2022 par un arrêté du préfet de l’Isère. Il est maintenant disponible sur le site de la préfecture dans le recueil des actes administratifs du 21 décembre 2022 (page 130).
De façon un peu surprenante, cet arrêté du préfet déclare qu’il a été tenu compte des recommandations de la commission d’enquête, mais est muet sur la prise en compte des 5 réserves que cette dernière a fait dans ses conclusions. Or ne pas tenir compte de réserves d’une commission d’enquête a pour conséquence que l’avis favorable devient défavorable, ce qui fragiliserait le nouveau PPA3.
Lors du Conseil municipal du 12 décembre un certain nombre de délibérations sont à noter
Une délibération cadre «Handicap et accessibilité 2022-2027 » présentée par Luis BELTRAN-LOPEZ conseiller délégué. Depuis de nombreuses années, Grenoble est pionnière sur les questions de handicap et d’accessibilité. Forte des actions déjà entreprises, la Ville poursuit ses efforts pour une ville plus inclusive et souhaite intégrer ces problématiques au sein de l’ensemble des politiques publiques menées. C’est l’occasion de rappeler l’action marquante de François SUCHOD, élu à la ville entre 1995 et 2008.
Présentée par les adjoint-es au maire, Céline DESLATTES, Pierre MERIAUX et Laura PFISTER une Convention entre la Ville de Grenoble et le CCAS pour une mise à disposition de locaux. Un dispositif d’accueil de nuit à destination des femmes avec ou sans enfant sans solution d’hébergement rouvre ses portes à Grenoble. Après le retrait de l’ancien opérateur en juin dernier, la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS) de l’Isère et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Grenoble et la Fondation Georges Boissel souhaitent relancer et co-porter le dispositif. Le financement de ce projet autrefois entièrement assuré par la DDETS sera partagé entre les trois acteurs.
« De tous temps, les migrations, ont forgé notre Histoire. Depuis les premières migrations entamées par les premières femmes et premiers hommes il y a 2 millions d’années aux populations ukrainiennes fuyant aujourd’hui les bombardements de leur pays ; depuis la traite négrière qui dura près de 5 siècles aux grands flux migratoires intra et extra-européens liés aux deux guerres mondiales ; les migrations, voulues ou contraintes, ont construit le sens de notre humanité. Au cours du XXe siècle, Grenoble a elle-même été le terrain d’arrivée de plusieurs vagues de populations migrantes : de populations italiennes dès les années 1920, maghrébines et principalement algériennes dans les années 1960, chiliennes dans les années 1970, mais aussi arméniennes, espagnoles, portugaises ou encore argentines. Ces arrivées ont permis de construire l’identité de notre ville, sa richesse et sa diversité culturelle, son cosmopolitisme…
Le conseil municipal de la Ville de Grenoble demande au Gouvernement et aux parlementaires à l’occasion du débat autour de la future loi asile et migration :
En février 2021, à l’occasion de travaux lourds sur la plateforme du tram B entre les arrêts Sainte Claire et Notre Dame, la ville de Grenoble et la Métro ont décidé d’élargir la piétonisation dans l’hypercentre de Grenoble.
Lors d’une réunion publique la semaine dernière, les services de la métropole ont présenté les projets d’aménagement des rues de la Paix, Auguste Gaché et Bayard, qui devraient changer la vie dans ces rues très utilisées par l’ensemble des habitants de l’agglomération et même au-delà.
Le seul et gros problème qui reste à régler est celui des bornes à implanter aux entrées de la zone piétonne pour empêcher les passages non autorisés des voitures qui parfois roulent très vite mettant en danger les piétons. C’est à la Métro de le faire. Ne pas implanter un minimum de bornes indique un refus de piétonniser réellement les rues. C’est ce qu’ont rappelé les élus de Grenoble lors de cette réunion publique.
Les chiffres du dernier recensement (2019) permettent de connaitre l’état de la scolarisation par tranches d’âges et par quartiers IRIS.
A Grenoble il y a 70% d’enfants scolarisés entre 2 et 5 ans, 96% entre 6 et 10 ans, 97,5% entre 11 et 14 ans, 96% dans la tranche 15-17 ans et ça commence à nettement diminuer dans la tranche 18-24 ans avec 76% et il n’y a plus que 22% dans de la tranche d’âge 25-29 ans. Au-delà de 30 ans c’est marginal à 2,5%.
Dans les quartiers IRIS, il y a quelques écarts significatifs de populations scolarisées par tranches d’âges :
Les quartiers de forte scolarisation de 2 à 5 ans (plus de 80%) : Waldeck-Rousseau, Grenette, Trois Cours, Hoche, Jaurès-Vallier, Clémenceau, Poterne, Les Trembles, Constantine-Géants, Baladins, Village Olympique Nord et Sud.
Les quartiers de faible scolarisation des 2 à 5 ans (moins de 60%) : Europole, Gare, Cours Berriat, Beriat-Ampère, Saint Laurent-Lavalette, Hebert-Mutualité, Eaux Claires-Painlevé, Gustave Rivet, Teisseire, La Bruyère.
Après une phase d’expérimentation concluante, la vidéoverbalisation se déploie à Grenoble. Elle est mise en place pour renforcer la lutte contre les incivilités, les violences routières et faire respecter l’usage de l’espace public. La Ville déploie la vidéoverbalisation pour verbaliser les infractions aux règles de stationnement public. Le premier déploiement a été réalisé rue de la République où les conflits d’usages étaient nombreux notamment sur les places de stationnement réservées aux taxis. Deux autres sites sont maintenant équipés : rue Lafayette et boulevard Agutte Sembat.
La procédure de vidéoverbalisation des infractions routières permet à un agent assermenté de la police municipale de constater, à distance, sur un écran de contrôle une infraction au code de la route filmée par une caméra de vidéosurveillance, sans être obligé d’aller faire le pied de grue dans les zones particulièrement règlementées car sensibles du fait des cohabitations de modes de déplacement. L’image du véhicule en cause est capturée pour identifier sa marque et lire les numéros de sa plaque d’immatriculation. L’agent verbalisateur édite alors, par voie électronique, le procès-verbal. Ce procès-verbal est ensuite transféré automatiquement au Centre national de traitement de Rennes (CNT) qui édite et adresse un avis de contravention au domicile du titulaire de la carte grise.
Les ménages grenoblois déménagent beaucoup plus souvent que la moyenne de la Métro et de la France. Ceci est notamment dû à la grande présence d’étudiant.es dans la ville.
En France, il y a presque 50 % de ménages qui occupent leur résidence principale depuis au moins 10 ans, alors qu’à Grenoble ils sont 33%.
Ancienneté d’aménagement
Moins de deux ans
De 2 à 4 ans
De 5 à 9 ans
10 ans ou plus
Grenoble
22,3%
27,3%
16,9%
33,3%
Métropole grenobloise
17,1%
23,3%
16,8%
42,8%
France
12,9%
20,3%
16,9%
49,9%
A Grenoble, il y a 82,3% de ménages qui sont dans le même logement depuis 1 an ou plus, 8,1% dans un autre logement à Grenoble et 9,5% dans une autre commune. Environ 10 % quittent la ville chaque année.
