Le Rouge et le Vert prend ses quartiers d’été, après une année très agitée par l’apparition de l’épidémie qui rode toujours et par une campagne électorale qui n’en finissait pas. Et une élection qui sent mauvais d’un président de la métropole élu avec les voix des tenants de la politique gouvernementale de la droite, des pro-corruption et de l’extrême droite. Les articles de ce numéro traitent de ce qui s’est passé le 17 juillet 2020.
Il reprendra sa parution vers
la fin du mois d’août.
Le 23 juillet 2020, les têtes des liste écologistes et citoyennes aux élections municipales depuis 1989, ont échangé ensemble. Geneviève Jonot, la première élue écologiste durant le premier mandat du maire corrompu (1983-1989), Raymond Avrillier tête de liste en 1989, Pierre Kermen en 2001, Maryvonne Boileau en 2008 et Eric Piolle depuis 2014. Raymond Avrillier montrera un graphique qui illustre l’évolution constante du vote écologiste de gauche et citoyen qui va se traduire en 2014 par l’élection d’Eric Piolle à la tête du Rassemblement citoyen de la gauche et des écologistes. Ce vote est maintenant solidement ancré à Grenoble puisque le 28 juin 2020, Eric Piolle est réélu avec presque 54 % des voix malgré une quadrangulaire.
Le Conseil municipal du 25 juillet a mis en place le nouvel exécutif de la Ville. Il est composé de 22 adjoints au maire et de 18 conseillers délégués. Il y a d’importants changement de délégation. A part les 6 premier-es adjoint-es (qui avaient été élus le 3 juillet pour remplir les taches protocolaires) l’ordre du tableau n’a pas été élaboré en fonction de l’importance des délégations, mais par ordre alphabétique mais en respectant la parité, une femme, un homme…
Le 17 juillet 2020, à minuit
passé, après le deuxième tour de l’élection du président, l’assemblée des 119
élu-es métropolitains a laissé face à face deux candidats soi-disant du même
bord politique mais en fait recherchant des majorités très différentes. C’était
très clairement indiqué dans la profession de foi de chaque candidat.
Yann Mongaburu a été précis,
le périmètre de la majorité avec laquelle il entendait présider la métropole
était de gauche, écologiste et citoyen, ce qui excluait les progouvernementaux
LREM, la droite et l’extrême droite. Cette clarté politique s’est retrouvée
dans l’urne, pas de voix LREM, ni LR, ni pro-Carignon, ni RN.
Par contre C. Ferrari a pris
grand soin de ne jamais spécifier son périmètre politique car il savait très
bien qu’il ne pouvait pas se contenter des petites communes, du PS et même de
LREM ; il lui fallait absolument des voix de droite pour l’emporter. D’où
la candidature pour la droite de D. Escaron durant deux tours qui disparait au
moment du tour décisif.
Le Conseil municipal du 25
juillet se prononce sur le compte administratif de l’année 2019 qui expose la
réalité de la situation financière de la Ville au 31 décembre 2019.
Les grands équilibres
financiers s’améliorent, l’évolution positive de l’épargne, la baisse du stock
de dette et la maîtrise des dépenses de fonctionnement démontrent que la
gestion de l’équipe municipale a réussie à stabiliser une situation
financière qui était catastrophique lors de son arrivée en avril 2014.
Elle corrige très clairement
l’appréciation négative que la Chambre Régionale des Comptes avait rendue en
juillet 2018 sur la gestion financière de la ville durant les années 2011 à
2016, sans faire la distinction entre les différents mandats municipaux et sans
apprécier réellement l’impact du plan de sauvegarde et de restructuration des services
publics qui s’est terminé durant l’année 2019.
Au lendemain de son élection
grâce aux voix de droite, d’extrême-droite et des tenants de la corruption, C.
Ferrari déclare au Dauphiné Libéré : « Je n’ai dealé avec
personne ». Effectivement il n’a dealé avec personne mais avec toutes
celles et tous ceux qui ont voté pour lui. Il n’y a pas besoin d’échange de
courrier ou de billets pour sceller un pacte électoral qui va se dérouler à
bulletins secrets, ce qui est plus difficile lorsque le vote est public. Seul
le résultat dénonce le deal qui est alors révélé. A partir du moment où en
politique, vous ne refusez pas des votes, c’est que vous les acceptez et même
que vous les recherchez. Le deal est simple et très clair.
Il n’y a aucune raison pour
qu’un-e grenoblois-e ne puisse pas être élu-e président-e de la Métro.
Théoriquement dans un monde normal le choix de la personne doit s’opérer en
fonction de sa compétence à gérer une grande administration et en fonction des
choix politiques qu’il ou qu’elle porte.
Que ce soit notre
Constitution ou le droit européen rien n’autorise une discrimination d’une
personne en fonction de son appartenance à telle ou telle commune. Et pourtant
c’est ce qui a été fait le 17 juillet 2020 qui restera un jour sombre où on a
vu cette discrimination s’opérer.
Dans les semaines qui ont
précédé l’élection, quelques tentatives nauséabondes ont essayé d’indiquer que
Yann Mongaburu n’était pas la bonne personne pour cette fonction. Mais cela s’est
vite arrêté car les fonctions remplies ces dernières années par Yann Mongaburu
ont montré sa capacité à initier de très bonnes politiques pour le territoire,
en sauvant l’existence du SMTC lorsque le préfet a essayé de le dissoudre puis
en militant sans relâche pour la création du SMMAG, malgré de nombreuses
réticences, qui ne sont pas toutes levées.
Cette séance publique,
regardée sur nos écrans, permettait d’observer quelques réalités indignes d’un
pays démocratique, d’une métropole démocratique.
La séance qui devait
commencer à 14 h, a commencé un peu plus tard ; il faut du temps pour que 119
personnes s’installent dans un grand espace inhabituel, avec beaucoup de
nouveaux élus mais moins de nouvelles élues.
L’ancien président de la
Métropole dit un mot d’ouverture et laisse la place au doyen de séance,
l’écologiste Georges Oudjaoudi. Tout un symbole durant ces quelques heures à
venir. Il était perceptible que la séance ne serait pas de tout repos, mais à
ce moment-là, nous spectateurs-trices à distance, étions confiants que la
raison l’emporterait sur les passions. La composition du conseil de la
métropole issue des nouvelles élections reflétait clairement comme le précédent
une majorité de Gauche et Ecologiste, conformément au vote des habitants du
territoire.
Une enquête publique est
ouverte jusqu’à fin juillet 2020 concernant une retenue d’eau pour alimenter
des canons à neige. La retenue projetée se situe à la Brèche de la Mura, à 2
800 m d’altitude, d’une capacité totale de 350 000 m³ pour un volume utile de
300 000 m³. Les digues à construire seront hautes de 16 m, et l’ouvrage
occupera une surface de 4,25 ha. Mais, ce que n’exposent pas les avis et
publicités d’enquête, c’est que la retenue sera complétée par une usine à neige
enterrée, située à environ 150 m en contrebas et par une liaison avec la
retenue du Sautet, située 5 000 m en aval dans le domaine skiable, afin d’y
puiser jusqu’à 150 000 m³ lors des années déficitaires en eau. Ce que ne
présentent pas non plus les avis et publicités d’enquête, c’est le renforcement
projeté du réseau d’enneigement pour 21 pistes, permettant d’enneiger 164 ha de
pistes supplémentaires entre 2 000 m et 2 800 m d’altitude, au moyen de 385
enneigeurs, portant la surface équipée à 243 ha sur un total de 416 ha de
pistes.
Le 17 juillet s’est tenu le conseil de métropole pour l’installation des 119 élu-es suite aux élections du 15 mars et du 28 juin. La séance a été présidée par Georges Oudjaoudi, doyen d’âge (on a heureusement évité un nouveau show du corrompu). Pour l’élection du président, il y a eu trois candidats, C. Ferrari, président sortant, D. Escaron (maire du Sappey, bien à droite) et Yann Mongaburu du groupe UMA (Une Métropole d’Avance). Le candidat de LREM n’a pas déposé sa candidature représentant un groupe d’une dizaine de personnes.
La majorité de gauche, écologiste et citoyenne formée de 4 groupes, avait un potentiel de voix d’un peu moins de 90 voix.
Au premier tour de vote, Yann Mongaburu a obtenu 52 voix, C. Ferrari 51 voix et D. Escaron 16 voix.Yann Mongaburu a fait le plein des voix du groupe UMA et du groupe du PCF ; par contre C. Ferrari a obtenu en plus des voix socialistes et de l’ex ADIS (NMC, Notre Métropole Commune) l’ensemble des voix de LREM ainsi que des voix de droite. Cette situation a rompu l’ancien pacte majoritaire. Cette ouverture aux tenants de la politique gouvernementale est pire qu’une faute politique, c’est le reniement des valeurs de gauche, sur lesquelles C. Ferrari s’était fait élire président en 2014. A l’époque il avait retiré sa délégation à un élu qui s’était présenté aux législatives sous l’étiquette « En Marche »
C. Ferrari a refusé une primaire interne à la majorité, considérant que le premier tour ferait office de primaire entre lui et Yann Mongaburu. Il ne respecte pas ce principe élémentaire qui a été rappelé par le PCF ; la pratique républicaine électorale après un premier tour, veut que le candidat qui a fait un moins bon résultat se retire pour celle ou celui qui est arrivé en tête, lorsqu’ils sont dans le même camp.
Au 2ème tour Yann Mongaburu a obtenu 53 voix et C. Ferrari est resté bloqué à 51 voix, D. Escaron 15 voix.
De longues négociations n’ont pas abouti à ce qu’enfin la majorité de gauche écologiste et citoyenne puisse proposer son candidat à la présidence, celui qui avait obtenu le plus de voix.
Lors du 3ème tour, la droite a retiré son candidat pour que les voix de droite, des voix du groupe du corrompu et de l’extrême droite soutiennent C. Ferrari qui a ainsi obtenu 62 voix pour être élu comme président d’une nouvelle majorité avec la droite inédite contre 54 voix à Yann Mongaburu et 3 blancs.
Comme il n’y a eu que 3 votes blancs, il y a obligatoirement un membre du groupe du corrompu qui en comporte 4 qui a voté pour Ferrari.
Le reste de l’exécutif et l’ensemble des représentations extérieures seront décidés lors du prochain conseil de métropole du 24 juillet. Mais ce qui s’est passé le 17 juillet a signé la naissance d’une nouvelle majorité qui prend la place de la précédente.
Le Conseil d’administration
du GHM (groupe hospitalier mutualiste) a décidé le 6 juillet de choisir l’offre
de Doctegestio pour prendre le contrôle du GHM. C’est une décision purement financière
qui tourne le dos aux intérêts des usagers, des salariés et des collectivités
publiques qui avaient clairement fait le choix de favoriser la vente à AGDUC en
partenariat avec le CHU.
Après les réactions négatives
des collectivités locales, l’Union de Quartier Berriat-St-Bruno-Europole, le Collectif
des usagers des Cliniques Mutualistes et Les Amis des Cliniques Mutualistes de
Grenoble ont fait un communiqué le 9 juillet qui dénonce vivement cette vente.
Depuis des années il y a une
évolution très nette de la jurisprudence concernant l’intérêt à agir des
citoyens contre les décisions des administrations et notamment celles du
gouvernement et aussi pour protéger les contrats administratifs contre les
recours des tiers.
Maintenant il faut que le
requérant ait un intérêt absolument vital pour que son intérêt à agir soit
reconnu.
L’arrêt du Conseil d’Etat contre le recours de Raymond Avrillier concernant le fameux protocole d’accord sur les autoroutes est un modèle du genre. Ce protocole d’accord a été rendu public par décision du Conseil d’Etat suite à recours Avrillier qui a dû agir pendant 4 ans pour obtenir gain de cause contre Macron qui voulait le garder secret. Désormais ce protocole d’accord est sur le site du ministère ici
Mme Royal, qui fut ministre de
l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie dans le gouvernement Valls
de 2014 à 2017, et qui a signé, avec M. Macron alors ministre de
l’économie le protocole secret du 9 avril 2015 avec les sociétés autoroutières,
après avoir osé déclarer en 2016 qu’elle n’avait pas signé ce protocole, a été
interrogée par la commission d’enquête du Sénat sur les concessions
autoroutières.
Il faut vraiment l’écouter ici en particulier de 14:26:10 à 14:31:15.
Elle déclare, sous serment, qu’elle a signé en 2015 ce protocole (qui porte, excusez du peu, sur quelques milliards) sans connaître son contenu, et qu’elle en a pris connaissance en 2019 uniquement grâce à l’action de Raymond Avrillier qui a obtenu par le Conseil d’Etat que ce protocole soit rendu public.
Le 12 juillet, le Conseil
d’État, réuni en Assemblée du contentieux (sa formation la plus solennelle), ordonne
au Gouvernement de prendre des mesures pour réduire la pollution de l’air, dans
un délai de 6 mois, sous astreinte de 10 millions d’euros par semestre de
retard !
Le Conseil d’État, constate
en effet que les valeurs limites de pollution restent dépassées dans 9 zones en
2019 : Vallée de l’Arve, Grenoble, Lyon, Marseille-Aix, Reims, Strasbourg et
Toulouse pour le dioxyde d’azote, Fort-de-France pour les particules fines, et
Paris pour le dioxyde d’azote et les particules fines.
La loi Egalité et citoyenneté
du 27 janvier 2017 impose que les EPCI (Etablissements publics de coopération
intercommunale), dont la Métro, doivent consacrer chaque année au moins 25% des
attributions annuelles de logements sociaux situés en dehors des Quartiers
Prioritaires de la politique de la Ville (QPV) aux demandeurs relevant du
premier quartile de revenus (25% des plus faibles revenus), ainsi qu’à des
ménages relogés dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain.
L’objectif est à la fois de faciliter l’accès au logement social des ménages à
très faibles revenus et d’éviter la concentration de ces derniers dans les
seuls QPV.
Les revenus pris en compte
sont ceux des seuls demandeurs d’un logement social et non pas ceux de l’ensemble
de la population de l’EPCI ; est pris en compte la moyenne des revenus
mensuels de tous les ménages demandeurs d’un logement HLM, tels que déclarés
par les intéressés dans la DLS (demande de logement social), multipliés par 12
et divisés par le nombre d’unités de consommation (UC) du ménage. Ce calcul
permet de répartir les ménages en quatre quartiles.
Juste avant de terminer son mandat, M. Toubon, Défenseur des droits, décide le 9 juillet d’adopter de nouvelles recommandations générales, à la lumière, notamment, de ses récents travaux sur la question et face aux évolutions récentes de la doctrine et de la pratique du maintien de l’ordre, constatées notamment à l’occasion des évènements liés aux manifestations des « gilets jaunes ».
Le Défenseur des droits est
en effet chargé par la loi organique du 29 mars 2011 de veiller au respect des
règles de déontologie par les professionnels de la sécurité, publique comme
privée.
Les indicateurs financiers
des collectivités territoriales étaient au vert à la veille de la crise
sanitaire.
Les dépenses de fonctionnement
des budgets principaux de l’ensemble des collectivités locales ont augmenté
l’année dernière de 1,1%, alors qu’en 2018 c’était seulement 0,3%. Il n’y a pas
de dépassement de la limite de 1,2% fixée par la loi de programmation des finances
publiques 2018-2022.
Les décrets relatifs aux attributions de chaque ministre sont publiés au journal officiel ici.
Les barbouses en action : Mediapart révèle que la présidence de LVMH a directement demandé à pouvoir « infiltrer » le journal indépendant Fakir dirigé par François Ruffin (député LFI) afin de l’espionner en temps réel. L’opération a été pilotée par Bernard Squarcini, ancien chef des services secrets intérieurs sous la présidence de Sarkozy.
Rapport annuel de l’autorité de sureté nucléaire. « Dans un contexte où le niveau de sûreté des installations nucléaires est resté globalement satisfaisant, l’année 2019 a été marquée par une plus grande prise de conscience, par les exploitants nucléaires, des défis auxquels ils sont confrontés collectivement. Le besoin de renforcement de la qualité des réalisations et de la rigueur professionnelle au regard de la sûreté est désormais largement partagé, ce qui est essentiel pour progresser. L’accroissement des contrôles ne peut pas être considéré comme une réponse appropriée. Il appartient donc aux exploitants, en tant que premiers responsables de la sûreté, de relever ces défis. »
Le 3 juillet, les 46 élu-es
de la nouvelle majorité ont réélu sans surprise Eric Piolle comme maire de
Grenoble.
Dans son programme Eric
Piolle a indiqué qu’il n’y aurait pas de cumul de responsabilités exécutives
entre la Ville et la Métropole.
Comme l’exécutif
métropolitain, Président et Vice-présidents, ne sera désigné que le 17 juillet,
il faut attendre le Conseil municipal de fin juillet pour avoir la désignation
finale des 22 adjoints grenoblois afin d’assurer ce non cumul.
En attendant 6 adjoints dits protocolaires, représentatifs de la diversité politique de la majorité, auront la tâche d’assurer l’ensemble des activités indispensables à la vie municipale d’ici la fin juillet, c’est-à-dire la représentation du maire, la signature des actes administratifs, la célébration des mariages… Les autres adjoints ont été désignés par ordre alphabétique et les autres conseillers de la majorité ont été désignés par arrêté du maire comme conseillers délégués. Leurs délégations consistent à assurer une présence dans chaque territoire de la ville autour des 42 écoles maternelles. Voir la liste ici.
On n’a pas été déçu de
l’attitude de M. Carignon lors du conseil municipal d’installation. Le fait
d’être le doyen de l’assemblée indiquait à tout bon observateur qu’il ne
pouvait pas représenter l’avenir de la vie municipale. Au lieu de tirer les
leçons de sa franche défaite et de se retirer et laisser ses colistiers assumer
ce nouveau mandat, il s’accroche en faisant démissionner des membres de la
société civile pour retrouver autour de lui ses hommes et femmes de main. En ne
respectant pas les convenances républicaines, il a utilisé ce court moment de présidence
pour donner la parole à ses hommes de main comme si la campagne électorale
continuait. MM. Boutafa et Pinel ont vite montré leurs incompétences et le rôle
qu’ils vont remplir durant ce mandat.
Les élu-es de la liste Carignon qui ont été obligés de démissionner n’apprécient pas cette mauvaise séquence et découvrent le poids des appareils politiques, ils déclarent à Place Gre’net : « Ce que je regrette, c’est qu’en 2020, le pouvoir des appareils soit encore très fort, déclare, déçue Magali Féret. Je suis issue d’un milieu populaire, et sans ancrage politique, visiblement deux handicaps. Je constate amèrement que tous les citoyens n’ont toujours pas les mêmes chances d’être élus pour des histoires d’appareils ». La rejoignant sur cette analyse, Jérôme Odier ajoute : « Il ne reste pas grande chose de la Société civile que mettait en avant la liste d’Alain Carignon. Je crains aussi le message que l’on renvoie aux gens qui ont voté pour nous ».Ces deux élu-es démissionnés
étaient responsables du programme écologique du corrompu. Présentée comme future
première adjointe, Mme Féret aurait été chargée de la transition écologique et
avec M. Odier : elle avait présenté le programme de M. Carignon « concernant
le Green Deal Grenoblois, l’écologie et la préservation de l’environnement pour
décarboner Grenoble d’ici à 2030 ». Exit l’écologie de la liste du
corrompu. Au moins les choses sont limpides et claires.
La Société Civile avec les Citoyens était le titre du site internet de campagne de M. Carignon. Et puis l’aventure s’est transformée en société civile avec Alain Carignon sur le bulletin de vote et puis la société civile a sauté, reste Carignon. C’est moins sexy !A la Métropole, la liste Carignon aura 4 représentants, comme M. Boutafa est salarié de la Métro, il ne peut pas y siéger, ce sera donc M. Pinel le deuxième homme. Mais qui seront les deux femmes ? Y aura-t-il encore des démissions forcées pour laisser la place aux femmes de main ?