Le Rouge et le Vert prend ses quartiers d’été, après une année très agitée par l’apparition de l’épidémie qui rode toujours et par une campagne électorale qui n’en finissait pas. Et une élection qui sent mauvais d’un président de la métropole élu avec les voix des tenants de la politique gouvernementale de la droite, des pro-corruption et de l’extrême droite. Les articles de ce numéro traitent de ce qui s’est passé le 17 juillet 2020.
Il reprendra sa parution vers la fin du mois d’août.
Le 23 juillet 2020, les têtes des liste écologistes et citoyennes aux élections municipales depuis 1989, ont échangé ensemble.
Geneviève Jonot, la première élue écologiste durant le premier mandat du maire corrompu (1983-1989), Raymond Avrillier tête de liste en 1989, Pierre Kermen en 2001, Maryvonne Boileau en 2008 et Eric Piolle depuis 2014.
Raymond Avrillier montrera un graphique qui illustre l’évolution constante du vote écologiste de gauche et citoyen qui va se traduire en 2014 par l’élection d’Eric Piolle à la tête du Rassemblement citoyen de la gauche et des écologistes. Ce vote est maintenant solidement ancré à Grenoble puisque le 28 juin 2020, Eric Piolle est réélu avec presque 54 % des voix malgré une quadrangulaire.
Le Conseil municipal du 25 juillet a mis en place le nouvel exécutif de la Ville. Il est composé de 22 adjoints au maire et de 18 conseillers délégués. Il y a d’importants changement de délégation. A part les 6 premier-es adjoint-es (qui avaient été élus le 3 juillet pour remplir les taches protocolaires) l’ordre du tableau n’a pas été élaboré en fonction de l’importance des délégations, mais par ordre alphabétique mais en respectant la parité, une femme, un homme…
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Le 17 juillet 2020, à minuit passé, après le deuxième tour de l’élection du président, l’assemblée des 119 élu-es métropolitains a laissé face à face deux candidats soi-disant du même bord politique mais en fait recherchant des majorités très différentes. C’était très clairement indiqué dans la profession de foi de chaque candidat.
Yann Mongaburu a été précis, le périmètre de la majorité avec laquelle il entendait présider la métropole était de gauche, écologiste et citoyen, ce qui excluait les progouvernementaux LREM, la droite et l’extrême droite. Cette clarté politique s’est retrouvée dans l’urne, pas de voix LREM, ni LR, ni pro-Carignon, ni RN.
Par contre C. Ferrari a pris grand soin de ne jamais spécifier son périmètre politique car il savait très bien qu’il ne pouvait pas se contenter des petites communes, du PS et même de LREM ; il lui fallait absolument des voix de droite pour l’emporter. D’où la candidature pour la droite de D. Escaron durant deux tours qui disparait au moment du tour décisif.
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Le Conseil municipal du 25 juillet se prononce sur le compte administratif de l’année 2019 qui expose la réalité de la situation financière de la Ville au 31 décembre 2019.
Les grands équilibres financiers s’améliorent, l’évolution positive de l’épargne, la baisse du stock de dette et la maîtrise des dépenses de fonctionnement démontrent que la gestion de l’équipe municipale a réussie à stabiliser une situation financière qui était catastrophique lors de son arrivée en avril 2014.
Elle corrige très clairement l’appréciation négative que la Chambre Régionale des Comptes avait rendue en juillet 2018 sur la gestion financière de la ville durant les années 2011 à 2016, sans faire la distinction entre les différents mandats municipaux et sans apprécier réellement l’impact du plan de sauvegarde et de restructuration des services publics qui s’est terminé durant l’année 2019.
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Au lendemain de son élection grâce aux voix de droite, d’extrême-droite et des tenants de la corruption, C. Ferrari déclare au Dauphiné Libéré : « Je n’ai dealé avec personne ». Effectivement il n’a dealé avec personne mais avec toutes celles et tous ceux qui ont voté pour lui. Il n’y a pas besoin d’échange de courrier ou de billets pour sceller un pacte électoral qui va se dérouler à bulletins secrets, ce qui est plus difficile lorsque le vote est public. Seul le résultat dénonce le deal qui est alors révélé. A partir du moment où en politique, vous ne refusez pas des votes, c’est que vous les acceptez et même que vous les recherchez. Le deal est simple et très clair.
Il n’y a aucune raison pour qu’un-e grenoblois-e ne puisse pas être élu-e président-e de la Métro. Théoriquement dans un monde normal le choix de la personne doit s’opérer en fonction de sa compétence à gérer une grande administration et en fonction des choix politiques qu’il ou qu’elle porte.
Que ce soit notre Constitution ou le droit européen rien n’autorise une discrimination d’une personne en fonction de son appartenance à telle ou telle commune. Et pourtant c’est ce qui a été fait le 17 juillet 2020 qui restera un jour sombre où on a vu cette discrimination s’opérer.
Dans les semaines qui ont précédé l’élection, quelques tentatives nauséabondes ont essayé d’indiquer que Yann Mongaburu n’était pas la bonne personne pour cette fonction. Mais cela s’est vite arrêté car les fonctions remplies ces dernières années par Yann Mongaburu ont montré sa capacité à initier de très bonnes politiques pour le territoire, en sauvant l’existence du SMTC lorsque le préfet a essayé de le dissoudre puis en militant sans relâche pour la création du SMMAG, malgré de nombreuses réticences, qui ne sont pas toutes levées.
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Cette séance publique, regardée sur nos écrans, permettait d’observer quelques réalités indignes d’un pays démocratique, d’une métropole démocratique.
La séance qui devait commencer à 14 h, a commencé un peu plus tard ; il faut du temps pour que 119 personnes s’installent dans un grand espace inhabituel, avec beaucoup de nouveaux élus mais moins de nouvelles élues.
L’ancien président de la Métropole dit un mot d’ouverture et laisse la place au doyen de séance, l’écologiste Georges Oudjaoudi. Tout un symbole durant ces quelques heures à venir. Il était perceptible que la séance ne serait pas de tout repos, mais à ce moment-là, nous spectateurs-trices à distance, étions confiants que la raison l’emporterait sur les passions. La composition du conseil de la métropole issue des nouvelles élections reflétait clairement comme le précédent une majorité de Gauche et Ecologiste, conformément au vote des habitants du territoire.
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Une enquête publique est ouverte jusqu’à fin juillet 2020 concernant une retenue d’eau pour alimenter des canons à neige. La retenue projetée se situe à la Brèche de la Mura, à 2 800 m d’altitude, d’une capacité totale de 350 000 m³ pour un volume utile de 300 000 m³. Les digues à construire seront hautes de 16 m, et l’ouvrage occupera une surface de 4,25 ha. Mais, ce que n’exposent pas les avis et publicités d’enquête, c’est que la retenue sera complétée par une usine à neige enterrée, située à environ 150 m en contrebas et par une liaison avec la retenue du Sautet, située 5 000 m en aval dans le domaine skiable, afin d’y puiser jusqu’à 150 000 m³ lors des années déficitaires en eau. Ce que ne présentent pas non plus les avis et publicités d’enquête, c’est le renforcement projeté du réseau d’enneigement pour 21 pistes, permettant d’enneiger 164 ha de pistes supplémentaires entre 2 000 m et 2 800 m d’altitude, au moyen de 385 enneigeurs, portant la surface équipée à 243 ha sur un total de 416 ha de pistes.
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Le 17 juillet s’est tenu le conseil de métropole pour l’installation des 119 élu-es suite aux élections du 15 mars et du 28 juin. La séance a été présidée par Georges Oudjaoudi, doyen d’âge (on a heureusement évité un nouveau show du corrompu). Pour l’élection du président, il y a eu trois candidats, C. Ferrari, président sortant, D. Escaron (maire du Sappey, bien à droite) et Yann Mongaburu du groupe UMA (Une Métropole d’Avance). Le candidat de LREM n’a pas déposé sa candidature représentant un groupe d’une dizaine de personnes.
La majorité de gauche, écologiste et citoyenne formée de 4 groupes, avait un potentiel de voix d’un peu moins de 90 voix.
Au premier tour de vote, Yann Mongaburu a obtenu 52 voix, C. Ferrari 51 voix et D. Escaron 16 voix.Yann Mongaburu a fait le plein des voix du groupe UMA et du groupe du PCF ; par contre C. Ferrari a obtenu en plus des voix socialistes et de l’ex ADIS (NMC, Notre Métropole Commune) l’ensemble des voix de LREM ainsi que des voix de droite. Cette situation a rompu l’ancien pacte majoritaire. Cette ouverture aux tenants de la politique gouvernementale est pire qu’une faute politique, c’est le reniement des valeurs de gauche, sur lesquelles C. Ferrari s’était fait élire président en 2014. A l’époque il avait retiré sa délégation à un élu qui s’était présenté aux législatives sous l’étiquette « En Marche »
C. Ferrari a refusé une primaire interne à la majorité, considérant que le premier tour ferait office de primaire entre lui et Yann Mongaburu. Il ne respecte pas ce principe élémentaire qui a été rappelé par le PCF ; la pratique républicaine électorale après un premier tour, veut que le candidat qui a fait un moins bon résultat se retire pour celle ou celui qui est arrivé en tête, lorsqu’ils sont dans le même camp.
Au 2ème tour Yann Mongaburu a obtenu 53 voix et C. Ferrari est resté bloqué à 51 voix, D. Escaron 15 voix.
De longues négociations n’ont pas abouti à ce qu’enfin la majorité de gauche écologiste et citoyenne puisse proposer son candidat à la présidence, celui qui avait obtenu le plus de voix.
Lors du 3ème tour, la droite a retiré son candidat pour que les voix de droite, des voix du groupe du corrompu et de l’extrême droite soutiennent C. Ferrari qui a ainsi obtenu 62 voix pour être élu comme président d’une nouvelle majorité avec la droite inédite contre 54 voix à Yann Mongaburu et 3 blancs.
Comme il n’y a eu que 3 votes blancs, il y a obligatoirement un membre du groupe du corrompu qui en comporte 4 qui a voté pour Ferrari.
Le reste de l’exécutif et l’ensemble des représentations extérieures seront décidés lors du prochain conseil de métropole du 24 juillet. Mais ce qui s’est passé le 17 juillet a signé la naissance d’une nouvelle majorité qui prend la place de la précédente.
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Le Conseil d’administration du GHM (groupe hospitalier mutualiste) a décidé le 6 juillet de choisir l’offre de Doctegestio pour prendre le contrôle du GHM. C’est une décision purement financière qui tourne le dos aux intérêts des usagers, des salariés et des collectivités publiques qui avaient clairement fait le choix de favoriser la vente à AGDUC en partenariat avec le CHU.
Après les réactions négatives des collectivités locales, l’Union de Quartier Berriat-St-Bruno-Europole, le Collectif des usagers des Cliniques Mutualistes et Les Amis des Cliniques Mutualistes de Grenoble ont fait un communiqué le 9 juillet qui dénonce vivement cette vente.
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Depuis des années il y a une évolution très nette de la jurisprudence concernant l’intérêt à agir des citoyens contre les décisions des administrations et notamment celles du gouvernement et aussi pour protéger les contrats administratifs contre les recours des tiers.
Maintenant il faut que le requérant ait un intérêt absolument vital pour que son intérêt à agir soit reconnu.
L’arrêt du Conseil d’Etat contre le recours de Raymond Avrillier concernant le fameux protocole d’accord sur les autoroutes est un modèle du genre. Ce protocole d’accord a été rendu public par décision du Conseil d’Etat suite à recours Avrillier qui a dû agir pendant 4 ans pour obtenir gain de cause contre Macron qui voulait le garder secret.
Désormais ce protocole d’accord est sur le site du ministère ici
Mme Royal, qui fut ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie dans le gouvernement Valls de 2014 à 2017, et qui a signé, avec M. Macron alors ministre de l’économie le protocole secret du 9 avril 2015 avec les sociétés autoroutières, après avoir osé déclarer en 2016 qu’elle n’avait pas signé ce protocole, a été interrogée par la commission d’enquête du Sénat sur les concessions autoroutières.
Il faut vraiment l’écouter ici en particulier de 14:26:10 à 14:31:15.
Elle déclare, sous serment, qu’elle a signé en 2015 ce protocole (qui porte, excusez du peu, sur quelques milliards) sans connaître son contenu, et qu’elle en a pris connaissance en 2019 uniquement grâce à l’action de Raymond Avrillier qui a obtenu par le Conseil d’Etat que ce protocole soit rendu public.
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Le 12 juillet, le Conseil d’État, réuni en Assemblée du contentieux (sa formation la plus solennelle), ordonne au Gouvernement de prendre des mesures pour réduire la pollution de l’air, dans un délai de 6 mois, sous astreinte de 10 millions d’euros par semestre de retard !
Le Conseil d’État, constate en effet que les valeurs limites de pollution restent dépassées dans 9 zones en 2019 : Vallée de l’Arve, Grenoble, Lyon, Marseille-Aix, Reims, Strasbourg et Toulouse pour le dioxyde d’azote, Fort-de-France pour les particules fines, et Paris pour le dioxyde d’azote et les particules fines.
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La loi Egalité et citoyenneté du 27 janvier 2017 impose que les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale), dont la Métro, doivent consacrer chaque année au moins 25% des attributions annuelles de logements sociaux situés en dehors des Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville (QPV) aux demandeurs relevant du premier quartile de revenus (25% des plus faibles revenus), ainsi qu’à des ménages relogés dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain. L’objectif est à la fois de faciliter l’accès au logement social des ménages à très faibles revenus et d’éviter la concentration de ces derniers dans les seuls QPV.
Les revenus pris en compte sont ceux des seuls demandeurs d’un logement social et non pas ceux de l’ensemble de la population de l’EPCI ; est pris en compte la moyenne des revenus mensuels de tous les ménages demandeurs d’un logement HLM, tels que déclarés par les intéressés dans la DLS (demande de logement social), multipliés par 12 et divisés par le nombre d’unités de consommation (UC) du ménage. Ce calcul permet de répartir les ménages en quatre quartiles.
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Juste avant de terminer son mandat, M. Toubon, Défenseur des droits, décide le 9 juillet d’adopter de nouvelles recommandations générales, à la lumière, notamment, de ses récents travaux sur la question et face aux évolutions récentes de la doctrine et de la pratique du maintien de l’ordre, constatées notamment à l’occasion des évènements liés aux manifestations des « gilets jaunes ».
Le Défenseur des droits est en effet chargé par la loi organique du 29 mars 2011 de veiller au respect des règles de déontologie par les professionnels de la sécurité, publique comme privée.
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Le rapport annuel de l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) met en évidence le bon bilan de l’année 2019 pour les finances locales. Mais l’embellie n’a pas permis au secteur local de regagner la totalité des marges de manœuvre dont il disposait avant la période de baisse des dotations (2014-2017).
Les indicateurs financiers des collectivités territoriales étaient au vert à la veille de la crise sanitaire.
Les dépenses de fonctionnement des budgets principaux de l’ensemble des collectivités locales ont augmenté l’année dernière de 1,1%, alors qu’en 2018 c’était seulement 0,3%. Il n’y a pas de dépassement de la limite de 1,2% fixée par la loi de programmation des finances publiques 2018-2022.
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Les décrets relatifs aux attributions de chaque ministre sont publiés au journal officiel ici.
Les barbouses en action : Mediapart révèle que la présidence de LVMH a directement demandé à pouvoir « infiltrer » le journal indépendant Fakir dirigé par François Ruffin (député LFI) afin de l’espionner en temps réel. L’opération a été pilotée par Bernard Squarcini, ancien chef des services secrets intérieurs sous la présidence de Sarkozy.
Rapport annuel de l’autorité de sureté nucléaire. « Dans un contexte où le niveau de sûreté des installations nucléaires est resté globalement satisfaisant, l’année 2019 a été marquée par une plus grande prise de conscience, par les exploitants nucléaires, des défis auxquels ils sont confrontés collectivement. Le besoin de renforcement de la qualité des réalisations et de la rigueur professionnelle au regard de la sûreté est désormais largement partagé, ce qui est essentiel pour progresser. L’accroissement des contrôles ne peut pas être considéré comme une réponse appropriée. Il appartient donc aux exploitants, en tant que premiers responsables de la sûreté, de relever ces défis. »
Lire le reste de cet article »Le 3 juillet, les 46 élu-es de la nouvelle majorité ont réélu sans surprise Eric Piolle comme maire de Grenoble.
Dans son programme Eric Piolle a indiqué qu’il n’y aurait pas de cumul de responsabilités exécutives entre la Ville et la Métropole.
Comme l’exécutif métropolitain, Président et Vice-présidents, ne sera désigné que le 17 juillet, il faut attendre le Conseil municipal de fin juillet pour avoir la désignation finale des 22 adjoints grenoblois afin d’assurer ce non cumul.
En attendant 6 adjoints dits protocolaires, représentatifs de la diversité politique de la majorité, auront la tâche d’assurer l’ensemble des activités indispensables à la vie municipale d’ici la fin juillet, c’est-à-dire la représentation du maire, la signature des actes administratifs, la célébration des mariages… Les autres adjoints ont été désignés par ordre alphabétique et les autres conseillers de la majorité ont été désignés par arrêté du maire comme conseillers délégués. Leurs délégations consistent à assurer une présence dans chaque territoire de la ville autour des 42 écoles maternelles. Voir la liste ici.
Lire le reste de cet article »On n’a pas été déçu de l’attitude de M. Carignon lors du conseil municipal d’installation. Le fait d’être le doyen de l’assemblée indiquait à tout bon observateur qu’il ne pouvait pas représenter l’avenir de la vie municipale. Au lieu de tirer les leçons de sa franche défaite et de se retirer et laisser ses colistiers assumer ce nouveau mandat, il s’accroche en faisant démissionner des membres de la société civile pour retrouver autour de lui ses hommes et femmes de main. En ne respectant pas les convenances républicaines, il a utilisé ce court moment de présidence pour donner la parole à ses hommes de main comme si la campagne électorale continuait. MM. Boutafa et Pinel ont vite montré leurs incompétences et le rôle qu’ils vont remplir durant ce mandat.
Les élu-es de la liste Carignon qui ont été obligés de démissionner n’apprécient pas cette mauvaise séquence et découvrent le poids des appareils politiques, ils déclarent à Place Gre’net : « Ce que je regrette, c’est qu’en 2020, le pouvoir des appareils soit encore très fort, déclare, déçue Magali Féret. Je suis issue d’un milieu populaire, et sans ancrage politique, visiblement deux handicaps. Je constate amèrement que tous les citoyens n’ont toujours pas les mêmes chances d’être élus pour des histoires d’appareils ». La rejoignant sur cette analyse, Jérôme Odier ajoute : « Il ne reste pas grande chose de la Société civile que mettait en avant la liste d’Alain Carignon. Je crains aussi le message que l’on renvoie aux gens qui ont voté pour nous ».Ces deux élu-es démissionnés étaient responsables du programme écologique du corrompu. Présentée comme future première adjointe, Mme Féret aurait été chargée de la transition écologique et avec M. Odier : elle avait présenté le programme de M. Carignon « concernant le Green Deal Grenoblois, l’écologie et la préservation de l’environnement pour décarboner Grenoble d’ici à 2030 ». Exit l’écologie de la liste du corrompu. Au moins les choses sont limpides et claires.
La Société Civile avec les Citoyens était le titre du site internet de campagne de M. Carignon. Et puis l’aventure s’est transformée en société civile avec Alain Carignon sur le bulletin de vote et puis la société civile a sauté, reste Carignon. C’est moins sexy !A la Métropole, la liste Carignon aura 4 représentants, comme M. Boutafa est salarié de la Métro, il ne peut pas y siéger, ce sera donc M. Pinel le deuxième homme. Mais qui seront les deux femmes ? Y aura-t-il encore des démissions forcées pour laisser la place aux femmes de main ?
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