A l’heure actuelle, les APL
(aides personnalisées au logement) que touchent 6 millions de personnes sont
calculées sur les revenus remontant à deux ans. A partir du 1er
janvier 2021, l’APL sera calculée sur la base des douze derniers mois (décembre
2019 à novembre 2020) avec actualisation tous les trimestres, c’est ce qui
s’appelle la « contemporanéisation » de la prestation. La
réforme devait entrer en vigueur début 2019, le gouvernement cherchant à
économiser environ un milliard d’euros, mais elle a été décalée à plusieurs
reprises à cause des difficultés de sa mise en œuvre. Donc si les revenus du
ménage augmentent, l’APL baissera le trimestre suivant et inversement si le
revenu baisse elle augmentera.
O. Noblecourt, sur Facebook, ne cesse de revenir à sa vieille antienne racontée durant la campagne électorale : la politique de la liste qui a remporté les élections municipales à Grenoble fait preuve de cynisme, particulièrement Eric Piolle. O. Noblecourt est un grand connaisseur du cynisme : avoir été un obligé d’Emmanuel Macron durant plusieurs années et ensuite se dire un socialiste, tout en n’étant plus au parti, relève d’une capacité de contorsionniste peu commune et dont certains experts politiciens ont le secret. Peut être que pour ce grand expert, tout cela s’appelle « la dialectique ».
Ce qui reste intéressant dans ces déclarations, c’est le petit couplet sur « l’appel aux dons pour le CCAS qui fleure bon la charité et le patronage » … Malgré son jeune âge, O. Noblecourt a la mémoire courte : il ne se rappelle pas qu’il a aussi fait ce genre d’appel (en pire) lorsqu’il était vice-président du CCAS, mais lui avait des relations plus multinationales, en fournissant des bons pour du lait, des plats préparés auprès de Danone, dans le cadre de son grand plan « manger malin ». L’approvisionnement se faisait dans les commerces de proximité ! Aller acheter de la nourriture dans les commerces de quartier avec des « bons alimentaires » est une formidable action d’émancipation des populations les plus démunies !
En
effet c’est moins du patronage, qu’un concours actif d’un service public pour
une opération publicitaire d’une multinationale de l’alimentation. Une fois
l’habitude prise de se fournir en produits Danone malgré l’opération de com’
charitable terminée, un grand nombre d’utilisateurs continuaient l’achat de la
même marque.
Quant
aux difficultés dans les quartiers, si O. Noblecourt avait laissé le CCAS dans
un meilleur état financier, peut être que la majorité de 2014 aurait eu moins
de difficultés à améliorer la situation pour réaliser une durable et réelle
transformation sociale des ménages en difficultés économiques.
En
ce qui concerne les dividendes, là aussi, la démission de O. Noblecourt de son
mandat de conseiller municipal en 2017, ne lui a pas permis d’observer que
toutes les SEM ont versé des dividendes à la ville durant 5 années.
Quant à la volonté déclarée la main sur le cœur, de servir les habitants des quartiers populaires, comme aurait dit un ancien maire « il ne suffit pas d’affirmer pour être dans le vrai », et pour conclure la célèbre phrase, les promesses n’engagent que ceux qui les écoutent ». L. Wauquiez veut remettre des caméras thermiques dans les lycées de la Région. Depuis le 1er septembre 2020 trois lycées ont été équipés en caméras thermiques. Mais une expérimentation similaire avait été retoquée par le Conseil d’État fin juin, qui estimait que ces caméras portent manifestement atteinte au droit au respect de la vie privée des élèves et du personnel. L’expérimentation ne devrait durer que trois semaines pour tester les équipements, délai qui pourrait éviter de se faire retoquer par la justice administrative au cas où il y aurait un recours déposé.
Sur 29 millions de résidences
principales en 2018, environ 4,8 millions de logements seraient très
énergivores, soit 17% du parc, alors que les estimations précédentes les
estimaient à 31 %.
Ce rapport s’appuie sur les
données des diagnostics de performance énergétique (DPE) collectées par
l’Ademe, qui se fondent en particulier sur la consommation énergétique annuelle
d’un logement. Les logements énergivores sont ceux classés F et G du DPE. Il y
aurait à peine 7% de logements peu énergivores (A et B du DPE), 34% en D et 24
% en E du DPE.
Les collectivités peuvent à présent étaler sur une période pouvant aller jusqu’à cinq ans les dépenses engagées en 2020 pour faire face au Covid-19. Mais ceci ne représente pas le remboursement par l’Etat des dépenses supplémentaires engagées par les collectivités, cela leur permet de lisser sur 5 ans la diminution de leur épargne, c’est un bon système pour cacher la misère.
La ministre de la Cohésion
des territoires et le ministre en charge des comptes publics ont signé le 24
août une circulaire qui autorise comptablement, d’étaler sur 5 ans les dépenses
de fonctionnement engagées durant l’année 2020.
Les collectivités territoriales,
de leurs groupements et de leurs établissements publics pourront procéder à un
étalement des charges qu’ils auront engagées entre le début de l’état d’urgence
sanitaire (le 24 mars 2020) et la fin de l’année 2020, afin de faire face à la
crise sanitaire.
L’exclusion numérique se
développe depuis des années en accroissant la dépendance aux démarches en ligne
et en excluant des pans du territoire de l’accès au haut débit. Le confinement
a accentué brutalement cette fracture qui atteint presque 20 % de la population
et les inégalités liées à cette fracture ont fortement augmenté notamment pour
les enfants et l’enseignement à distance ou pour le télétravail qui a explosé
passant de 3% environ en 2017 à plus de 25 % en mars 2020, car l’équipement
informatique de nombreux ménages était souvent insuffisant ainsi que le débit
des connexions.
A la Métro, il n’est pas politiquement viable qu’une large majorité politique de gauche, écologiste et citoyenne soit mise de coté au profit d’un conglomérat politique mêlant des voix du PS et apparentés aux voix d’En Marche, de la droite, des carignonesques et même de l’extrême-droite ! C’est le résultat du vote du 17 juillet obtenu par Ferrari pour se faire réélire.
L’assemblée délibérante de la métropole
n’est pas une assemblée des 49 maires des communes, mais une assemblée d’élu-es
dans chaque commune suivant à peu près leur poids démographique pour 19
communes et pour les 30 communes trop petites pour avoir une représentation à
la proportionnelle, elles sont représentées par un élu qui n’est pas forcément
le ou la maire. En général les représentant des grandes communes sont élus sur
des critères politiques, ce qui est parfois moins vrai dans les petites
communes.
De nombreux articles de presse se sont
étendus sur l’après-midi et la soirée du 17 juillet qui a vu l’élection de Ch.
Ferrari grâce aux voix de la droite, de LREM et de l’extrême-droite en fin de
soirée après de longues suspensions de séances et décrivant les éclats et les
postures des différents acteurs. Mais en rester à ce niveau ne permet pas de
comprendre la réalité de ce qui s’est passé, car la situation de blocage qui
s’est déroulée le 17 juillet a été précisément préparée les semaines précédentes.
Alors que les élus métropolitains avaient, de par la loi, environ 5 semaines
depuis le deuxième tour des municipales du 28 juin pour préparer la mise en
place de la majorité, rien n’a été fait par Ch. Ferrari pour préparer
politiquement ce conseil métropolitain en tenant compte des résultats des
élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020.
Au contraire s’est développé dans les
médias, un chantage au blocage de l’institution si un élu grenoblois était élu
à la présidence et une campagne particulièrement nauséabonde a consisté en
attaques publiques contre Yann Mongaburu (notamment celle de Y. Ollivier,
ancien vice-président de la Métro), ce qui a choqué de nombreux anciens élus et
responsables métropolitains, notamment des membres du groupe ADIS, dit des
petites communes.
L’Autorité de régulation des transports (ART) vient de publier, le 30 juillet, son premier rapport sur l’économie des concessions d’autoroutes et ce n’est pas triste. La rentabilité des concessions est très bonne, et cela permet aux sociétés concessionnaires d’autoroutes (SCA) de verser un maximum de dividendes à leurs actionnaires. « La politique de distribution des dividendes des SCA consiste à verser 100% du résultat net du dernier exercice, ce qui correspond le plus souvent au montant maximal autorisé ». L’augmentation de 20% des tarifs de péage en dix ans permet cette grande générosité. En 2013, l’ancien député M. Chanteguet avait rédigé un rapport très instructif sur les concessions autoroutières où il chiffrait à 26 milliards d’euros les dividendes versées aux actionnaires des SCA depuis la privatisation des autoroutes en 2006.
D’ailleurs
un dirigeant d’une SCA déclare au Canard enchainé du 19 août 2020 à propos de
la rentabilité des concessions : « C’est sûr que ça crache du feu
de dieu ! »
M. Carignon
devrait suivre des cours de rattrapage concernant les pouvoirs de police du
maire de Grenoble. Il demande au maire qui est officier de police judiciaire
d’aller dans les lieux de deals pour réprimer cette économie parallèle qui
pourrit la vie de nombreux habitants. « Comme officier de police
judiciaire, vous pouvez intervenir pour libérer les habitants du joug de la
délinquance » (DL du 22 août). Sauf évidemment que le maire n’a pas
cette capacité car l’exercice effectif des
prérogatives d’OPJ doit s’exercer sous la direction du procureur de la
République. De plus le maire ne dispose pas de prérogatives de direction de la
police judiciaire. La
loi le cantonne en ce qui concerne la répression directe qu’il peut exercer aux
simples troubles de voisinage (L.2114-2 du CGCT) car pour le reste c’est de la
compétence du préfet et de la police nationale. D’ailleurs le corrompu le sait
fort bien, car lorsqu’il était maire il n’a jamais fait quoi que ce soit contre
les trafics illicites dans Grenoble.
C. Ferrari
dans L’Observateur du samedi 22 août : « J’ai eu autant de voix de
gauche que le candidat écologiste, soutenu par le maire de Grenoble, Eric Piolle ».
Il ne sait pas calculer puisque la majorité de gauche écologiste et citoyenne
disposait d’un peu moins de 90 élus et que 51 élus se regroupaient dans les
deux groupes communistes (12 élus) et une métropole d’avance (39 élus) qui
votaient pour Yann Mongaburu. Donc Ferrari n’a eu au maximum que 39 élus plus
ou moins de gauche le reste étaient les élus LREM, de droite, pro-Carignon et
l’élu du RN. D’ailleurs il savait très bien qu’il était nettement minoritaire dans
les 4 groupes de la majorité c’est pour cela qu’il a fait le chantage au
blocage si c’était un élu grenoblois qui devenait président de la Métro.
Le gouvernement veut réautoriser
l’usage des néonicotinoïdes, interdits par la loi biodiversité depuis le 1er
septembre 2018, pour les cultures de betteraves. Le 6 août, le plan
d’action gouvernemental prévoit effectivement de réautoriser pour les campagnes
2021, 2022 et 2023 l’usage de ces puissants neurotoxiques, et la ministre de
l’écologie ne s’y oppose pas. Encore une fois beaucoup de discours prônant la
transition écologique mais dans les actes dès qu’il y a des difficultés qui se
présentent et des lobbies puissants qui agissent, la macronie se couche. Une
loi dérogeant à celle de 2016 sera présentée au parlement à l’automne.
Après
avoir avalé les néonicotinoïdes, un deuxième « scotch » colle aux
doigts de Mme Pompili, notre ministre de l’écologie.
Même
si le 27 août suite aux nombreuses protestations, E. Macron a légèrement reculé
en suspendant pour seulement un an la chasse à la glu et uniquement pour les
merles et les grives, les quotas des autres
chasses traditionnelles sont maintenus à leur niveau de l’an dernier.
La
chasse à la glu ! Ce petit oiseau qui est chassé selon des méthodes
particulières, on installe des branches de bois enduites de glu qui piègent ces
oiseaux, qui serviront ensuite d’appâts dans des cages sur la durée des
périodes de chasse. Selon la Ligue de Protection des Oiseaux, ce sont des
méthodes quelque peu barbares et surtout interdites par la directive
oiseaux de l’Union Européenne.
Le
député J-R. Cazeneuve (LREM) a remis le 29 juillet au Premier ministre un
rapport intitulé « Impact de la crise du covid-19 sur les finances
locales et recommandations », en réponse à la lettre de mission du 4
mai 2020 signée par E. Philippe.
Le
député estime à 7,25 milliards d’euros la perte sèche que les collectivités
territoriales devraient essuyer en 2020, en raison de la crise sanitaire. Ce
coût résulte à la fois des pertes nettes de recettes fiscales et tarifaires
(5,1 milliards d’euros) et des dépenses engagées par les collectivités pour
faire face à la crise (2,2 milliards d’euros nets). La facture atteint 2,8
milliards d’euros pour le secteur communal (communes et EPCI, syndicats),
autant pour les départements, tandis que les régions pourraient enregistrer un
trou de 1,5 milliard d’euros dans leurs budgets.
Le Rouge et le Vert prend ses quartiers d’été, après une année très agitée par l’apparition de l’épidémie qui rode toujours et par une campagne électorale qui n’en finissait pas. Et une élection qui sent mauvais d’un président de la métropole élu avec les voix des tenants de la politique gouvernementale de la droite, des pro-corruption et de l’extrême droite. Les articles de ce numéro traitent de ce qui s’est passé le 17 juillet 2020.
Il reprendra sa parution vers
la fin du mois d’août.
Le 23 juillet 2020, les têtes des liste écologistes et citoyennes aux élections municipales depuis 1989, ont échangé ensemble. Geneviève Jonot, la première élue écologiste durant le premier mandat du maire corrompu (1983-1989), Raymond Avrillier tête de liste en 1989, Pierre Kermen en 2001, Maryvonne Boileau en 2008 et Eric Piolle depuis 2014. Raymond Avrillier montrera un graphique qui illustre l’évolution constante du vote écologiste de gauche et citoyen qui va se traduire en 2014 par l’élection d’Eric Piolle à la tête du Rassemblement citoyen de la gauche et des écologistes. Ce vote est maintenant solidement ancré à Grenoble puisque le 28 juin 2020, Eric Piolle est réélu avec presque 54 % des voix malgré une quadrangulaire.
Le Conseil municipal du 25 juillet a mis en place le nouvel exécutif de la Ville. Il est composé de 22 adjoints au maire et de 18 conseillers délégués. Il y a d’importants changement de délégation. A part les 6 premier-es adjoint-es (qui avaient été élus le 3 juillet pour remplir les taches protocolaires) l’ordre du tableau n’a pas été élaboré en fonction de l’importance des délégations, mais par ordre alphabétique mais en respectant la parité, une femme, un homme…
Le 17 juillet 2020, à minuit
passé, après le deuxième tour de l’élection du président, l’assemblée des 119
élu-es métropolitains a laissé face à face deux candidats soi-disant du même
bord politique mais en fait recherchant des majorités très différentes. C’était
très clairement indiqué dans la profession de foi de chaque candidat.
Yann Mongaburu a été précis,
le périmètre de la majorité avec laquelle il entendait présider la métropole
était de gauche, écologiste et citoyen, ce qui excluait les progouvernementaux
LREM, la droite et l’extrême droite. Cette clarté politique s’est retrouvée
dans l’urne, pas de voix LREM, ni LR, ni pro-Carignon, ni RN.
Par contre C. Ferrari a pris
grand soin de ne jamais spécifier son périmètre politique car il savait très
bien qu’il ne pouvait pas se contenter des petites communes, du PS et même de
LREM ; il lui fallait absolument des voix de droite pour l’emporter. D’où
la candidature pour la droite de D. Escaron durant deux tours qui disparait au
moment du tour décisif.
Le Conseil municipal du 25
juillet se prononce sur le compte administratif de l’année 2019 qui expose la
réalité de la situation financière de la Ville au 31 décembre 2019.
Les grands équilibres
financiers s’améliorent, l’évolution positive de l’épargne, la baisse du stock
de dette et la maîtrise des dépenses de fonctionnement démontrent que la
gestion de l’équipe municipale a réussie à stabiliser une situation
financière qui était catastrophique lors de son arrivée en avril 2014.
Elle corrige très clairement
l’appréciation négative que la Chambre Régionale des Comptes avait rendue en
juillet 2018 sur la gestion financière de la ville durant les années 2011 à
2016, sans faire la distinction entre les différents mandats municipaux et sans
apprécier réellement l’impact du plan de sauvegarde et de restructuration des services
publics qui s’est terminé durant l’année 2019.
Au lendemain de son élection
grâce aux voix de droite, d’extrême-droite et des tenants de la corruption, C.
Ferrari déclare au Dauphiné Libéré : « Je n’ai dealé avec
personne ». Effectivement il n’a dealé avec personne mais avec toutes
celles et tous ceux qui ont voté pour lui. Il n’y a pas besoin d’échange de
courrier ou de billets pour sceller un pacte électoral qui va se dérouler à
bulletins secrets, ce qui est plus difficile lorsque le vote est public. Seul
le résultat dénonce le deal qui est alors révélé. A partir du moment où en
politique, vous ne refusez pas des votes, c’est que vous les acceptez et même
que vous les recherchez. Le deal est simple et très clair.
Il n’y a aucune raison pour
qu’un-e grenoblois-e ne puisse pas être élu-e président-e de la Métro.
Théoriquement dans un monde normal le choix de la personne doit s’opérer en
fonction de sa compétence à gérer une grande administration et en fonction des
choix politiques qu’il ou qu’elle porte.
Que ce soit notre
Constitution ou le droit européen rien n’autorise une discrimination d’une
personne en fonction de son appartenance à telle ou telle commune. Et pourtant
c’est ce qui a été fait le 17 juillet 2020 qui restera un jour sombre où on a
vu cette discrimination s’opérer.
Dans les semaines qui ont
précédé l’élection, quelques tentatives nauséabondes ont essayé d’indiquer que
Yann Mongaburu n’était pas la bonne personne pour cette fonction. Mais cela s’est
vite arrêté car les fonctions remplies ces dernières années par Yann Mongaburu
ont montré sa capacité à initier de très bonnes politiques pour le territoire,
en sauvant l’existence du SMTC lorsque le préfet a essayé de le dissoudre puis
en militant sans relâche pour la création du SMMAG, malgré de nombreuses
réticences, qui ne sont pas toutes levées.
Cette séance publique,
regardée sur nos écrans, permettait d’observer quelques réalités indignes d’un
pays démocratique, d’une métropole démocratique.
La séance qui devait
commencer à 14 h, a commencé un peu plus tard ; il faut du temps pour que 119
personnes s’installent dans un grand espace inhabituel, avec beaucoup de
nouveaux élus mais moins de nouvelles élues.
L’ancien président de la
Métropole dit un mot d’ouverture et laisse la place au doyen de séance,
l’écologiste Georges Oudjaoudi. Tout un symbole durant ces quelques heures à
venir. Il était perceptible que la séance ne serait pas de tout repos, mais à
ce moment-là, nous spectateurs-trices à distance, étions confiants que la
raison l’emporterait sur les passions. La composition du conseil de la
métropole issue des nouvelles élections reflétait clairement comme le précédent
une majorité de Gauche et Ecologiste, conformément au vote des habitants du
territoire.
