Ancien président de la Ligue des droits de l’homme, avocat depuis plus de 60 ans, Maître Henri Leclerc a été, à Grenoble, dans les années soixante-dix, l’avocat de militants poursuivis pour avoir agi pour la vérité et la justice. Ayant été mandaté pour aider à préparer leur défense et rassembler les preuves, un de nos militants témoigne de la profonde humanité d’Henri Leclerc avec qui il a eu l’honneur de travailler ces jours-là.
Avec respect pour l’engagement politique de ceux qu’il a défendu, écrivant au fur et à mesure de nos échanges, ses notes illisibles sur ses pochettes reclassées pour sa plaidoirie, il apportait toutes ses connaissances du droit pour la défense de nos droits.
Maître Henri Leclerc est mort samedi 31 août 2024 à l’âge de 90 ans. Il a été vivant pour nos libertés.
C’est la rentrée, pour les transports en commun, le réseau s’étend et se modifie.
En effet la communauté de commune Le Grésivaudan (CCLG) vient de rejoindre le réseau de transports en commun. Permettant aux habitants de la Métropole et du Grésivaudan de se déplacer sur un réseau unique aux tarifs harmonisés.
Toutefois derrière cette grand révolution les inquiétudes persistent sur la volonté du Président du syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) de défendre un service public de transports en commun.
L’INSEE vient d’éditer les données concernant les revenus des ménages (déclarés ou disponibles) pour l’année 2021, par unité de consommation (UC), par quartiers IRIS dans les communes. Le calcul des UC se fait ainsi : 1 UC pour le premier adulte du ménage ; 0,5 UC pour les autres personnes de 14 ans ou plus et 0,3 UC pour les enfants de moins de 14 ans.
Cette initiative importante pourrait participer utilement à la préparation du budget 2025 de l’Etat. Dans une note du 10 juillet 2024, la présidente de l’USH (Union Sociale pour l’Habitat) propose cinq actions fortes pouvant s’inscrire dans la prochaine loi de finances : revoir les APL et supprimer la RLS (réduction de loyer de solidarité) ; baisser la TVA à 5,5 % pour la construction et la rénovation des logements sociaux ; relancer l’accession sociale à la propriété ; rénover largement les logements et remettre fermement en application la loi SRU.
Le Défenseur des droits, autorité en charge de l’accompagnement des lanceurs d’alerte, fait le point dans le guide du lanceur d’alerte.
Il détaille un aspect de ce guide dans un article du 23 juillet 2024, « L’agent public lanceur d’alerte » en précisant les notions de liberté d’expression pour les agents publics et les possibilités pour eux de signaler certaines pratiques ou décisions répréhensibles dont ils seraient témoins « de l’intérieur » ? https://www.defenseurdesdroits.fr/lagent-public-lanceur-dalerte-673
L’Unaf (Union Nationale des Associations Familiales) développe depuis de longues années des budgets-types visant à chiffrer les besoins nécessaires pour que les familles puissent vivre dans des conditions décentes. Ces budgets identifient les besoins d’une famille-type et calculent ainsi les sommes nécessaires pour les couvrir.
Ces budgets ne décrivent pas ce que dépensent effectivement les familles, mais déterminent le niveau des dépenses estimées nécessaires pour qu’une famille, de la composition envisagée, puisse vivre sans privation. Ils sont différents du budget réel qui est un budget de ressources, qui part des moyens disponibles pour les affecter le plus judicieusement possible aux différents postes de dépenses. Les budgets de l’Unaf sont des budgets de besoins, ils calculent un minimum décent, pas un minimum vital. Le but n’est pas d’assurer la survie, mais la vie, dans des conditions modestes mais convenables. C’est aussi un minimum décent qui suppose une gestion soigneuse des ressources.
L’année 2023 a vu se consolider le rôle de l’AFA (Agence Française Anticorruption) dans la réception de signalements dénonçant des faits d’atteinte à la probité. Désignée autorité externe de recueil des signalements par le décret du 3 octobre 2022 pris en application de la loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d’alerte (dite loi Waserman), l’AFA a constaté, dans son rapport pour l’année 2023, une augmentation sensible tant du nombre de signalements, qui a doublé en deux ans, que de leur qualité. Ces signalements, qui démontrent la vigilance des citoyens sur ce sujet, ont, pour nombre d’entre eux, été transmis une fois expertisés aux autorités judiciaires ou administratives compétentes. L’AFA est attentive aux suites qui leur sont données. Les chiffres de la perception de la corruption dans notre pays sont préoccupants : 69 % des français considèrent en effet que la corruption est largement répandue dans le pays, et 26 % disent y avoir été personnellement confrontés.
Pour estimer comment ont évolué les taux de la TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) sur 15 ans, entre 2009 et 2024, il faut ajouter en 2009 le taux communal, le taux de l’intercommunalité, celui du département et celui de la région. En 2024 il n’y a plus que le taux communal et celui de l’intercommunalité.
La trajectoire suivie par la ville de Grenoble n’est pas très originale, même si le taux de TFPB est fort, ce qui est un héritage des jeux olympiques de 1968 et du fort développement de la ville.
Le juge des référés du tribunal administratif de Paris suspend la décision du Premier ministre, en considérant que les deux conditions prévues par l’article L. 521-1 du code de justice administrative sont remplies. Juste avant de quitter Matignon, Attal a redonné l’agrément suite à ce jugement.
Comment la station de La Clusaz pompe l’eau de source illégalement. Pendant plus de 20 ans, La Clusaz a pompé l’eau d’une source pour fabriquer de la neige artificielle… sans autorisation. Une enquête judiciaire de l’Office français de la biodiversité dévoile comment la célèbre station des Alpes a installé ce système…Source : INFO BLAST / Montagne : Comment la station de La Clusaz pompe l’eau de source illégalement
Référendums locaux : peut-on faire confiance aux citoyens ? La pratique des référendums locaux rencontre un certain succès depuis les mouvements en faveur des Gilets Jaunes et du référendum d’initiative citoyenne. Le référendum local cumule un ensemble de bénéfices, nous explique Paul Cébille, spécialiste du sujet et ancien chef de groupe de l’IFOP : outil à même de corriger les politiques locales sans nécessité de changer le conseil élu, il permet un espace de respiration démocratique au cours d’un mandat de six ans, et permet de résoudre des conflits internes à un conseil municipal. L’expérience montre ainsi que l’utilisation du référendum local ne repose sur aucune tendance politique marquée. Sur les 143 référendums locaux et consultations locales organisées depuis 2020, près d’un tiers ont connu un taux de participation supérieur ou égal à celui des élections municipales précédentes, soit un bilan tout à fait positif si l’on met ces taux de participation en perspective avec ceux observés pour des élections classiques ritualisées.
Ce qui s’est passé ces dernières semaines, avec le refus de nommer Lucie Castets comme première ministre a pour conséquence que Macron qui se croit encore Jupiter, s’est mis dans les mains du Rassemblement National qui est en position de faire tomber le prochain gouvernement quand il le décidera.
Pour se faire élire Président de la République a eu besoin du Front républicain contre la candidate du Rassemblement National. Au lendemain de son élection de 2022, il a déclaré se « sentir obligé par les votes de celles et ceux qui lui ont apporté leurs suffrages » pour éviter l’arrivée de l’extrême droite. Encore une promesse sans lendemain, il n’en a jamais tenu compte.
Suite à la lourde défaite de son camp lors des élections européennes, il a cru pouvoir diviser la gauche, la Nupes étant morte, en décidant une dissolution surprise de l’Assemblée nationale, suivie d’une nouvelle élection le plus rapidement possible pour piéger les partis de gauche et écologistes.
Or le danger de voir l’arrivée du RN en majorité à l’Assemblée nationale a obligé les partis de gauche à s’unir dans le Nouveau Front Populaire (NFP), de mettre en place un programme de gouvernement et d’appeler au front républicain pour faire barrage au RN.
A Grenoble, le 22 août, différentes cérémonies ont été organisées à l’occasion des 80 ans de la Libération de la ville. Le matin, à 10h au Mémorial de la Résistance sur la Presqu’ile, ensuite, à 17h, un autre rendez-vous près du jardin de Ville, devant les plaques du Premier Bataillon de choc et du colonel Johnson, sur le parvis des Droits de l’Homme. Puis un concert de la fanfare du 27e Bataillon de Chasseurs Alpins et un bal de la Libération au jardin de Ville.
Au mémorial de la résistance, le représentant du préfet et le maire de Grenoble ont retracé les événements tragiques qui ont précédé la Libération de la Ville.
Eric Piolle qui copréside cette année le conseil national des communes « Compagnon de la Libération » qui réunit Grenoble, Paris, Nantes, Vassieux-en-Vercors et l’Île de Sein, a fait un discours rappelant les actes héroïques des résistants Grenoblois et tirant les leçons de cette période pour nous, ici et maintenant, face à la montée de l’antisémitisme, du racisme, la chasse aux étrangers, l’accélération des discriminations… En voici un large extrait :
Rappelons que STMicroelectronics et l’Etat avaient essayé de passer en force en imposant une enquête publique sans que la CNDP ne soit saisie du dossier d’agrandissement, alors que cette saisine était imposée par le Code de l’environnement vu le montant de l’opération qui dépassait allègrement le seuil prévu par la loi. Mais le promoteur aidé par l’Etat voulait aller vite.
Après une enquête publique qui s’est tenue du 28 août 2023 au 9 octobre 2023, le préfet s’apprêtait à prendre un arrêté d’autorisation environnementale de l’extension de ST et des servitudes publiques autour des installations, en toute irrégularité.
La Commission nationale du débat public (CNDP) sollicitée a confirmé l’irrégularité, dans un avis du 6 décembre 2023 en « recommandant que le maître d’ouvrage du projet abandonne sa procédure en cours de demande d’autorisation environnementale du projet et saisisse la CNDP pour la mise en place d’une participation préalable du public, qui n’a pas eu lieu. »
D’où la mise en place d’une concertation préalable.
Nous nous étions inquiétés de l’absence de l’avis du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique sur le déclassement du domaine public métropolitain du parking Mallifaud à Grenoble afin de permettre une transformation en parc et espace fraicheur. L’avis et les conclusions du commissaire enquêteur auraient dû être rendus publiques vers la fin mai 2024, soit un mois après la fermeture de l’enquête publique.
Le 22 mai 2024, le commissaire enquêteur, choisi par le président de la Métro, rendait un avis défavorable au déclassement du domaine public métropolitain du parking Mallifaud, mais ce n’est qu’à la mi-août que la Métro informe de cette décision, alors que la collectivité qui organise une telle enquête se doit de la rendre publique immédiatement.
Il est surprenant que le commissaire enquêteur, compétent en droit de l’environnement, n’ait pas relevé le fait que cette enquête publique n’était pas obligatoire et que la Métro pouvait déclasser ce parking de son domaine public par une simple délibération, sans passer par une enquête publique. Donc elle peut passer outre à cet avis défavorable.
Au retour des vacances qui nous avaient un peu éloignés de la capitale des Alpes, nous retrouvons les actualités locales.
Il est appréciable de lire des articles intéressants sur des épisodes de l’histoire de la période sombre 1939/1945, avec les femmes et les hommes de courage qui se battaient pour la Liberté, première valeur de notre devise républicaine. Quelles belles leçons de courage des hommes et des femmes restés dans l’ombre à la fin de la guerre qui ont pourtant risqué leur vie en agissant avec détermination pour cacher des enfants, des familles de confession juive. Tout l’épisode du parachutage des soldats venant prêter mains fortes aux résistants gaullistes, communistes, mais aussi les FTP MOI et tant d’autres, dont les enfants ou petits-enfants disent aujourd’hui « que leurs actes n’étaient dictés que par la volonté de lutter contre l’envahisseur et cette idéologie de la haine et de l’asservissement. » Nous avons pu lire de magnifiques témoignages. C’était Grenoble, mais pas que ! Ils venaient de loin et les maquis de nombreux endroits, du Vercors, de l’Oisans et d’ailleurs, toutes et tous ont contribué à la victoire préparée hors de France
Le discours du Maire de Grenoble à la cérémonie du 80ème anniversaire de la Libération de Grenoble, portait sur le rappel des valeurs fortes et des principes fondamentaux, dont certains sont hélas, battus en brèche depuis quelques années et cela va croissant. L’Histoire ne se répète pas à l’identique, mais il y a quelques signes inquiétants qu’il s’avère nécessaire de rappeler au moment de la commémoration d’une guerre qui avait été précédée de signes avant-coureurs assez similaires, comme la montée de l’extrême droite et ses idées d’intolérance, ou de trouver des boucs émissaires face aux maux de l’époque. Et comme le disait Bertold Brecht « Le ventre est encore fécond d’où a surgi la bête immonde » et le Monde Diplomatique d’ajouter « Il n’a pas fallu cinquante ans après la défaite du nazisme pour constater que le dramaturge allemand avait raison. »
Encore une action illégale de l’ancien président de la région Aura. Le Tribunal administratif de Lyon vient d’annuler le 24 juillet 2024 la décision de la Région d’imposer une clause supplémentaire aux clauses définies par un décret, en rajoutant dans le Contrat d’Engagement Républicain, une clause sur les tenues religieuses.
La Région Auvergne-Rhône-Alpes avait intégré en 2022 une clause dans le document concernant les « tenues vestimentaires traduisant une quelconque forme de prosélytisme religieux », le tribunal administratif de Lyon a jugé que la collectivité n’était pas compétente pour procéder à de telles modifications du texte initial.
Rappel, le Contrat d’engagement républicain est le document que toute association sollicitant une subvention publique ou un agrément de l’État doit signer.
Dans le chapitre sur le respect des lois de la République, dans lequel le bénéficiaire s’engage notamment à « ne pas se prévaloir de convictions politiques, philosophiques ou religieuses pour s’affranchir des règles communes », une phrase a été ajoutée par la collectivité régionale : « Il interdit le port de tenues vestimentaires traduisant une quelconque forme de prosélytisme religieux dans un équipement public, à l’exception des représentants des cultes. »
L’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes) possède une solide expertise dans la production et l’utilisation de grandes bases de données, associant différentes sources de données médico-administratives (en particulier avec la base de données de l’Assurance maladie nationale) et des enquêtes. Il a ainsi un accès permanent au Système national des données de santé (SNDS). L’IRDES a rendu public une étude sur l’accessibilité aux soins de premier recours dans l’ensembles des communes françaises.
Nous avons extrait la classification des 49 communes de la métropole (voir plus bas).
Les médecins généralistes libéraux sont inégalement répartis sur le territoire avec pour conséquence des espaces mieux dotés quand d’autres apparaissent sous-dotés, qui sont couramment appelés des « déserts médicaux ». Cette situation est exacerbée par la désertification médicale qui est liée à une baisse de l’offre disponible de médecins généralistes. Cette situation va encore durer jusqu’à la fin de la décennie. Dans le même temps, l’accessibilité à d’autres professions de santé de premier recours (infirmièr.e.s et masseurs-kinésithérapeutes, par exemple) s’améliore.
De juillet 2023 à juin 2024, 347 900 logements ont été autorisés à la construction, soit 62 900 de moins que lors des douze mois précédents (- 15,3 %) et 25 % de moins qu’au cours des 12 mois précédant la crise sanitaire (mars 2019 à février 2020).
En juin 2024, 22 400 logements auraient été mis en chantier, soit 2 200 de moins qu’en mai 2024 (- 9,1 %). Le nombre de logements commencés en juin 2024 serait inférieur de 30 % à sa moyenne des douze mois précédant la crise sanitaire.
Au cours des douze derniers mois, 272 800 logements auraient été mis en chantier, soit 76 100 de moins (- 21,8 %) qu’entre juillet 2022 et juin 2023, et 30 % de moins qu’au cours des 12 mois précédant la crise sanitaire (mars 2019 à février 2020).
Les autorisations de logements individuels ont diminué de 27 500 logements entre juillet 2023 et juin 2024 par rapport aux douze mois précédents (- 18,1 %) pour revenir à 124 600 unités. Elles sont 33 % en dessous de la valeur d’avant-crise covid. Les logements individuels purs (- 24,4 %) ont davantage reculé que les logements individuels groupés (- 2,8 %).
Lycées privés : révélations sur une rallonge de 1,2 milliard d’euros d’argent public.Mediapart a enquêté sur les « bonus » que les régions accordent, bien au-delà de leurs obligations légales, à certains lycées catholiques. Inconnue jusqu’ici, l’ampleur de ce financement public est jugée « stupéfiante » par certains élus de gauche. Ce qui est bien connu déjà, ce sont les financements publics en faveur des lycées sous contrat que la loi impose : les salaires des enseignant·es versés par l’État et les frais de fonctionnement que les régions doivent régler. Mais on sait moins que les établissements privés peuvent réclamer aux régions des subventions en plus, dites « facultatives ». Or, une fois ces « bonus » votés, aucun listing national des bénéficiaires et montants n’est jamais publié. Leur ampleur était donc, jusqu’ici, insoupçonnée.L’Auvergne-Rhône-Alpes dirigée par Laurent Wauquiez a versé plus de 260 millions d’euros de subventions facultatives aux lycées privés entre 2016 et 2023, plus que tous les autres exécutifs régionaux.
Pour une bonne passerelle piétons cycles au Rondeau, signez la pétition de l’ADTC. L’ADTC-Se déplacer autrement demande des discussions surla conception de cet équipement structurant et notamment celle de la rampe ouest de la passerelle, ceci pour un accès plus sécurisé, plus direct, plus confortable, plus capacitaire, en accord avec les standards du Cerema et du schéma directeur cyclable du SMMAG. Elle demande un report du projet actuel, et la conservation de la passerelle existante, en attendant qu’une solution concertée et adaptée à tous les usagers soit proposée.Signez la pétition (cliquez !) pour appuyer les demandes de l’ADTC
Coqueli’cours à Grenoble : transformer les cours d’écoles pour améliorer le bien-être des enfants. La Ville de Grenoble transforme les cours de ses écoles maternelles et élémentaires. Au cœur du projet : la végétalisation et l’adaptation au changement climatique, le bien-être, la possibilité de construire une diversité d’imaginaires et d’usages, et le développement des enfants. Ces cours, plus naturelles et plus variées, offrent de nouvelles opportunités pédagogiques, particulièrement précieuses pour animer les temps scolaires et périscolaires. Elles contribuent à la construction des savoirs par le « faire », l’expérience et l’observation. Après les écoles Clémenceau, Christophe Turc, Joseph Vallier et Diderot, 3 nouvelles cours sont entrées en travaux cet été : les écoles Menon, Jean Racine et Jouhaux.
Rappel : Grenoble fête le 14 juillet à la Villeneuve dans le parc Jean Verlhac. Voir le programme ici.
Suite à la lettre de Macron du 10 juillet qui entend continuer à gouverner comme si rien ne s’était passé aux élections législatives, les député-es de Grenoble du Nouveau Front Populaire organisent dans le Parc Pompidou à Grenoble, le 14 juillet à 19 h une rencontre pour échanger sur cette situation inédite, voici ci-après leur communiqué du 12 juillet 2024 qui est arrivé après le bouclage de notre numéro de la semaine.
