De larges partie du territoire menacée par la sécheresse. L’épisode de chaleur accentue les inquiétudes sur les risques de sécheresse d’ici à la fin de l’été. Dans une carte que vient de publier le gouvernement, 22 départements apparaissent déjà en rose foncé. La France a connu, avec 38 jours consécutifs, l’une des plus longues périodes de chaleur au printemps. Le gouvernement a publié ce 18 mai une carte des territoires avec risque de sécheresse d’ici la fin de l’été. CASH_carte_18052022-1.pdf (ecologie.gouv.fr)
Évaluation nationale des cités éducatives Premiers enseignements sur l’appropriation du programme en matière de continuité éducative, d’orientation-insertion et de place des familles. Rapport réalisé par l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep) mai 2022. Près de deux années scolaires après leur mise en place, les cités éducatives n’ont pas encore prouvé leur plus-value, selon une note de l’Injep. En cause : un flou conceptuel et des partenariats inaboutis. rapport-2022-10-Cites-educatives.pdf (injep.fr)
D’après le code de l’environnement (article L122-1) certains projets, plans et programmes, sont soumis à une évaluation environnementale en fonction de leurs caractéristiques propres et de leurs impacts potentiels sur les milieux ou la santé humaine. Ces évaluations sont réalisées sous la responsabilité des maîtres d’ouvrage. Pour permettre au public d’être correctement informé au moment de sa consultation, de participer à l’élaboration de la décision et pour assurer la bonne information du décideur, il est prévu qu’une « autorité environnementale » rende un avis public sur la qualité des évaluations et la bonne prise en compte de l’environnement par les projets, plans ou programmes évalués.
L’autorité environnementale (Ae) peut être parfois très critique sur les projets mettant à mal l’environnement ou sur l’état de notre droit : « les modifications du droit français de l’environnement, au prétexte de « simplifier » les processus administratifs, ont multiplié les cas dérogatoires au droit commun, augmenté la complexité pour les services instructeurs et réduit la lisibilité des procédures pour les pétitionnaires. Elles conduisent à appauvrir l’analyse environnementale, l’information et la participation du public et paradoxalement à accroître les risques procéduraux. »
La Chambre régionale des comptes (CRC) Auvergne Rhône Alpes, a rendu ses rapports concernant la gestion des deux aménageurs durant les années de 2014 à 2019. Ces observations définitives ont été délibérées le 29 septembre 2021 et ils doivent être présentés dans les assemblées délibérantes des actionnaires de ces sociétés avant d’être rendues publiques. Les deux rapports ont été présentés au conseil métropolitain le 4 février et au Conseil municipal de Grenoble du 7 février.
La SPL SAGES s’occupe notamment du projet Flaubert, la SEM Innovia des projets ZAC Presqu’île et Bouchayer Viallet qui se termine.
La CRC s’interroge sur une éventuelle prise de contrôle de la SEM Innovia par la métropole : « L’accession au statut de métropole de la communauté d’agglomération de Grenoble en 2015 a entraîné une prise importante de compétences de l’EPCI dans des domaines au cœur des métiers de la SEM : développement économique, zones d’activités, soutien à l’enseignement supérieur, à la recherche et à l’innovation, habitat.Le contrôle de la SEM par la commune, comme le portage de concessions à dimension métropolitaine, doivent être questionnés dans le cadre des réflexions stratégiques en cours sur les outils d’aménagement. »
La première modification importante du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)concernant Grenoble Alpes Métropole va donner lieu à une enquête publique : elle se déroulera du 7 février au 9 mars 2022.
Cette modification été initiée par une délibération du 12 mars 2021 de la métropole qui en a défini les objectifs et précisé les modalités de la concertation publique préalable, celle-ci s’étant déroulée entre le 3 mai et le 3 juin 2021.
Le 2 juillet 2021, le Conseil de métropole tire le bilan de cette concertation préalable ; le 13 juillet le président de la Métro prend un arrêté qui engage la procédure de modification n°1 du PLUi et le 7 janvier 2022, il arrête la mise à enquête publique de cette modification.
« Jeunesse en transition, jeunesse en installation : quel recours au logement social ? » L’étude de l’UNCLLAJ examine les raisons non-recours des jeunes au parc social. Il serait lié à différentes causalités perçues comme spécifiques aux jeunes : non-connaissance, méconnaissance ou incompatibilité par nature entre une jeunesse idéalisée dans sa mobilité et la « lenteur » préjugée du logement social.
L’aide alimentaire et le soutien psychologique sont les aides exceptionnelles les mieux identifiées par les jeunes. C’est ce qu’indique le baromètre Djepva sur la jeunesse. Il confirme l’impact important de la pandémie sur le quotidien et l’état d’esprit d’une majorité de jeunes confrontés à un cumul de difficultés à un moment charnière de leur vie et envisageant pour un tiers d’entre eux un changement de trajectoire professionnelle.
Les Agences d’urbanisme et les établissements publics fonciers se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation. Dans une déclaration commune, ils insistent sur la nécessité de limiter l’étalement urbain et pourtant les besoins de construction se développent. Ils proposent notamment de faire évoluer les documents de planification (SRADDET, ScoT, PLU).
La saga de la construction très contestée sur une petite parcelle à l’angle du quai Jongkind et de la rue Lachmann à l’Ile Verte n’est pas terminée puisque le maire de Grenoble a refusé pour la 5ème fois le permis de construire.
Il faut dire que le promoteur a acquis un terrain de petite superficie (moins de 400 m2) sur lequel il tient absolument à construire suffisamment de logements pour rentabiliser son achat, soit 7 logements.
Mais pas de chance pour lui, les habitants du 25 quai Jongkind n’acceptent pas de voir leur cadre de vie massacré par une construction qui ne viendrait pas s’implanter dans l’alignement de leur bâtiment, mais qui détruirait la continuité de la végétalisation à cet endroit et détruirait une grande partie de la vue.
Ils ont créé un collectif. Ils sont soutenus par l’Union de Quartier de l’Ile Verte et de nombreux habitants de ce quartier.
L’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) vient de changer de président. Le nouveau président est un représentant de la métropole, Laurent Amadieu, maire écologiste de Saint Egrève. Auparavant c’était un représentant du Département de l’Isère, M. Coigné (qui est rattrapé par la justice), qui avait été élu de manière très discutable car certains des représentants de la Métro avaient voté pour lui, alors que la Métro est majoritaire dans le conseil d’administration (8 voix sur 14). Cette situation anormale a obligé la Métropole à changer des représentants pour éviter à l’avenir ce type de magouille politicienne. Lors de l’élection du nouveau conseil départemental, une nouvelle élection du Président devait avoir lieu et comme il est normal, c’est le candidat présenté par la Métropole qui a été désigné.
On peut espérer qu’avec ce nouveau président, un effort particulier sera fait par l’EPFLD, en direction de l’aide au développement du logement social qui vit une grave crise actuellement et qui doit être activement aidé au niveau du foncier de plus en plus cher.
L’EPFL a été délégué par le préfet pour préempter les terrains nécessaires à la construction de logements sociaux dans les 6 communes de la Métro, déclarées en carence par arrêtés du préfet : Claix, Corenc, Meylan, Seyssinet-Pariset, Varces et Vif.
Amnesty international publie le 14 septembre une enquête sur des violences policièreslors d’une free-party à Redon. Bilan humain : un jeune homme a eu la main arrachée, des gendarmes et des dizaines de participants ont été blessés. Enquête.
Le Parc Cambridge sur la presqu’île de Grenoble est en cours de création : un hectare de fraîcheur, de loisir, de convivialité et de nature. Il est réalisé par la SEM Innovia en collaboration avec la ville. Rappel, sur la Presqu’île il y a 580 logements familiaux, 380 logements étudiants et 11 commerces ; 200 logements sont en construction et 120 sont en prévision.
Situation et perspectives du logement social. Etude de la banque des territoires (Caisse des dépôts et consignations). Vision trop optimiste d’une banque très engagée dans ce secteur et qui présente toujours une vision positive de la situation d’un secteur pourtant très touché par les mesures gouvernementales.
Veut-on se débarrasser des algues vertes ? Un rapport de la Cour des comptes dresse un bilan sévère de l’action publique pour lutter contre la prolifération des algues vertes sur les côtes bretonnes. La réponse, pourtant, est simple : traiter pour de vrai le mal à la racine !
Le rapport du GIEC appelle à des actions combinées pour améliorer l’air et le climat. Une prise de position saluée par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes qui s’engage depuis de nombreuses années aux côtés de ses partenaires à la mise en œuvre d’actions favorisant les synergies air-climat-énergie.
L’urbanisme écologique : un nouvel impératif ? Un dossier signalé par l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG). L’extension rapide des surfaces urbanisées affecte la biodiversité, homogénéise les paysages et transforme les modes de vie en raréfiant les expériences sensibles des milieux naturels. Ce dossier explore les réponses que les concepteurs d’espaces urbains peuvent apporter aux urgences écologiques et politiques.
L’évasion fiscale coûte 427 milliards de dollars par an aux États, estime l’ONG Tax Justice Network. Ce rapport démontre l’ampleur de la perte de ressources, l’ONG appelle les membres du G20 à prendre à bras-le-corps le problème et à durcir les règles. Tax Justice Network
Intervention de la Défenseure des droits, lors de la table ronde du Beauvau de la sécurité consacrée au contrôle interne des forces de l’ordre. Sur « les conditions de la transparence de l’activité de l’IGPN et de l’IGGN vis-à-vis de la population ».
Un premier point important : le jugement reconnait que les requérants (en tant que voisins) avaient intérêt à agir, contrairement à ce que soutenaient la commune de Saint Martin d’Hères et le promoteur du projet Apsys. Ce qui renforce le jugement judiciaire du 10 juin 2021 qui rejetait la demande d’Apsys demandant que soient condamnés à de très lourds amendes (des dizaines d millions d’euros) les requérants en essayant de les intimider et leur faire peur. Le promoteur ne devrait donc pas faire appel de ce jugement et indemniser les requérants pour cette demande abusive.
Deuxième point important : le jugement précise que le permis de construire initial du 3 mai 2018 était entaché d’irrégularité, mais que ceci a été régularisé par un permis modificatif ultérieur :
Le 10 juin, tribunal judiciaire de Grenoble a rejeté l’attaque d’Apsys, promoteur du centre commercial Neyrpic à Saint Martin d’Hères, contre les opposants au permis de construire. Au lendemain du dépôt par des habitants de Saint Martin d’Hères du recours en annulation du nouveau permis de construire, Apsys a poursuivi les requérants devant le tribunal judiciaire pour lui demander de les « punir » en réclamant des dizaines de millions d’euros de dommages estimant que leur recours administratif était abusif.
Les requérants représentés par leur avocat, M° José Borges de Deus Correia ont obtenu qu’Apsys soit débouté de toutes ses demandes et soit condamné à leur verser une indemnité de 3000 €. Apsys pourra éventuellement faire appel, sous un mois, de cette décision de première instance.
Le 24 juin aura lieu l’audience au tribunal administratif de Grenoble traitant du recours des requérants contre le permis de construire. Il faut souhaiter que l’actualité concernant la grave pollution de l’école Polytech qui a entrainé sa fermeture, indique au tribunal de prendre en compte le mauvais traitement de la pollution du site Neyrpic, tout proche de Polytech, lors de l’enquête publique préalable à la délivrance du permis de construire
Le collectif Neyrpic autrement a fait un communiqué suite à la découverte de la pollution à Polytech :
Le 12 décembre 2017, l’ancien maire de Meylan avait délivré un permis de construire concernant la construction d’une église par l’association culturelle Fraternité Sacerdotale Saint-Pie X. La Fraternité Sacerdotale Saint Pie X est très proche des milieux d’extrême droite, notamment du parti d’extrême droite Civitas dont un des responsables a été conseiller régional Rhône Alpes du FN (A. Gabriac).
L’association meylanaise de gauche Meydia a fait un recours contre le permis de construire considérant qu’il ne respectait pas les règles d’urbanisme, mais le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ce recours le 15 avril (>> lire le jugement ). L’association va faire appel, la ville de Meylan devrait venir en intervention.
Le 10 mai, le conseil municipal de Meylan unanime a adopté un vœu dirigé vers le gouvernement et le Président de la République leur demandant d’examiner « le bien-fondé et la légitimité du financement d’un tel projet, l’agrément d’une telle association et le respect des règles s’appliquant à l’école hors contrat ». Lors du Conseil de métropole du 21 mai, un vœu allant dans le même sens a été adopté à l’unanimité des groupes présents.
Le Conseil municipal du 17
mai 2021 a décidé de valoriser les vacances d’espaces publics (bâtiments,
friches) en amont de projets urbains, pour y installer des activités d’intérêt général
temporaires. Une délibération cadre a été présentée par Yann Mongaburu.
Au lieu de laisser en déshérence
ces espaces durant souvent de longues années, les collectivités publiques,
notamment la ville et la Métro, chercheront à y installer des activités d’intérêt
général comme l’hébergement d’urgence, des activités d’économie sociale et
solidaire, culturelles, sportives, festives, qui sont portées par des structures
publiques, associatives, ou privées. Comme les Volets Verts à l’Abbaye.
Il y aura la constitution d’ici
à la fin de l’année d’un acteur nouveau en charge de la gestion des projets
concrets. Le conseil municipal a validé la charte type pour les démarches d’urbanisme
tactique et la convention d’occupation temporaire de locaux.
On peut distinguer plusieurs
périodes dans la construction de logements à Grenoble depuis 1968 à partir des
chiffres des divers recensements. Ces derniers ont eu lieu en 1968, 1975, 1982,
1990, 1999 et à partir de 2006, tous les ans un échantillon de 8% de la
population est recensé.
Il faut noter que ces chiffres sont des minima puisqu’on ne tient pas compte des logements détruits) :
de 1968 à 1982,
sous le mandat d’H. Dubedout il y a eu en moyenne 550 logements de plus par an
de 1982 à 1990 il
y a eu 600 logements de plus par an et à partir de 1990, il y a eu une sévère
accélération jusqu’en 1999 de 870 logements de plus en moyenne par an, ce qui
est le résultat de l’accélération de la bétonisation par le maire corrompu car
les logements construits jusqu’en 1998 et 1999 provenaient de permis de
construire délivrés par A. Carignon.
de 1999 à 2006,
la construction s’est fortement ralentie : augmentation moyenne de 270
logements par an.
la période de
2006 à 2014 aura vu un emballement sévère de la construction durant le 3e mandat de M. Destot, piloté par l’adjoint
à l’immobilier de Longevialle (formé par le corrompu), avec une augmentation
moyenne annuelle de 1360 logements par an ! Dans la même période le nombre
de logements vacants a explosé.
entre 2015 et
2020 le rythme a été divisé par deux (construction de 600 logements en moyenne
par an) et est redevenu plus raisonnable et le rythme d’augmentation des
logements vacants a beaucoup diminué.
La majeure partie des
modifications sont mineures et circonscrites à des portions très faibles des
territoires communaux. Mais certaines de ces modifications peuvent être
considérées comme significatives dans la mesure où, tout en respectant les
orientations du PADD, elles représentent une évolution des règles applicables
sur le territoire de certaines communes.
Le 12 mars 2021, le Conseil
de métropole a adopté une délibération définissant les objectifs et les
modalités de la concertation préalable à la modification n°1 du plan local d’urbanisme
intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole.
Jusqu’à présent il n’y a eu
que des mises à jour et une modification simplifiée. La mise à jour n°1 a été arrêtée
le 24 juillet 2020 et la mise à jour n° 2 a été arrêtée le 1er mars 2021. La
première modification simplifiée va prochainement être adoptée (le 21 mai) après
avoir recueilli les avis des habitants durant un mois avant fin mars 2021.
Pour la modification (non
simplifiée), la concertation du public aura lieu du 3 mai au 3 juin 2021.
France Nature Environnement
(FNE) vient de remporter une importante victoire au Conseil d’Etat : tout
projet susceptible d’avoir une incidence notable sur l’environnement ou la
santé humaine devra désormais être soumis à une évaluation environnementale.
Comme l’indique FNE, le 15 avril, dans un communiqué: « Derrière cette affirmation de bon sens, se cache un véritable combat juridique mené par France Nature Environnement depuis des dizaines d’années. La fédération se bat pour une meilleure prise en compte de l’environnement dans les projets d’aménagement et de construction ; et cette décision du Conseil d’Etat permet d’ajouter une pierre de plus à l’édifice. Elle va obliger le gouvernement à mieux définir quels sont les projets soumis à évaluation environnementale pour éviter que certains projets potentiellement impactants ne passent entre les mailles du filet…
Dans
le manifeste d’Aternatiba il y a des analyses très pertinentes sur le caractère
non écologique des centres commerciaux et sur le fait que la mairie ait tout
cédé au promoteur Apsys et de ce fait perdu tout contrôle sur le projet. Un
autre intérêt de ce manifeste, c’est qu’il propose un autre projet pour cette
friche industrielle.
En ce qui concerne la politique
de la ville, les élus locaux peinent à accéder aux crédits du plan de relance. Les Président-es de
cinq associations d’élus locaux, France
urbaine, AdCF, AMF, Villes de France et Ville & Banlieue ont écrit au président de la République pour lui
faire part des difficultés des élu-es à obtenir des crédits en faveur des
projets de cohésion urbaine et sociale et demandent la mise en place d’une
cellule de suivi national. Ils rappellent l’urgence de mobiliser des
crédits pour les quartiers populaires dont ils ont un besoin
dès maintenant. Ils rappellent aussi
que l’élaboration des contrats de relance et de transition
écologique (CRTE) est un sujet majeur, ceux-ci ayant vocation à
accompagner les projets de territoires adoptés pour la mandature
2020-2026.
Ils regrettent la
poursuite et la multiplication, des appels à projet ainsi que des appels à
manifestation d’intérêt (AMI), qui entrent en contradiction avec
l’esprit des CRTE. Cette
situation risque d’accroître les inégalités entre les territoires qui n’ont pas
tous les mêmes capacités d’ingénierie pour y répondre et de nuire à la déclinaison opérationnelle des
orientations portées par France Relance et le comité interministériel à la
ville du 29 janvier.
Le 23 mars, organisée par le Cerema et l’association Rue de l’Avenir, la journée d’échange « Agir pour des abords d’écoles sûrs et accueillants » a réuni 1200 participants en visio majoritairement originaire de collectivités territoriales, dont la ville de Grenoble et la Métro, aux côtés d’établissements publics, services de l’État, associations et bureaux d’études. Au cœur des enjeux, la lutte contre la sédentarité, qui implique des problèmes de santé, et la réappropriation du quartier par ses habitants.
Deux grands thèmes ont été
traités :
Ecomobilité, sécurité, santé : accorder plus de place aux
enfants sur les espaces publics. Un consensus se dégage sur la nécessité
d’agir aux abords des écoles : pour des questions de santé (diminution de
la pollution de l’air et développement des modes actifs), de sécurité et
globalement pour aller vers de nouvelles habitudes de
mobilités (des enfants et de leurs parents).
Aménagements devant les écoles et reconquête des espaces
publics. Un panorama diversifié d’aménagements de rues devant
des écoles est présenté : dans des très petites villes comme des
métropoles, en plein centre-ville et en péri-urbain, des aménagements très
simples et frugaux et d’autres très élaborés et qualitatifs, des
piétonisations temporelles ou permanentes ou des aménagements de parvis.
