Archives de mai 2021

L’indépendance de GreenAlp par rapport à GEG, contrôlée par la CRE

Publié le 21 mai 2021

La loi impose que tout gestionnaire de réseau de distribution de gaz et/ou d’électricité qui a plus de 100 000 abonnés, sépare les activités de distribution et les activités de production ou de fourniture et ce, par des personnes morales indépendantes l’une de l’autre. La Commission de régulation de l’énergie (CRE) veille au respect de cette indépendance.

GEG a créé la société GreenAlp comme gestionnaire de réseau qui a débuté son activité le 1er janvier 2019.

Tous les deux ans, la CRE rend un rapport sur le respect des codes de bonne conduite et l’indépendance des gestionnaires de réseaux d’électricité et de gaz naturel et examine les cas des 9 GRD qui dépassent les 100 000 abonnés : Enedis, GRDF, Strasbourg Electricité Réseaux (SER), Geredis Deux-Sèvres, SRD, URM, GreenAlp, Regaz-Bordeaux et R-GDS.

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Diverses actualités

Publié le 21 mai 2021

Végétalise ta Ville ! La plateforme de jardinage urbain de la Ville de Grenoble. Si vous voulez, rejoindre un jardin existant, créer un espace végétalisé, obtenir des jeunes arbres à planter ou obtenir des conseils, la Ville de Grenoble a créé un site internet « Végétalise ta Ville » qui apporte tous ces renseignements.


A partir de 2022, le Comité social territorial (CST) remplacera dans les collectivités à la fois les comités techniques et les CHSCT. Il sera consulté sur les projets relatifs au fonctionnement et à l’organisation des services, les lignes directrices de gestion, les projets relatifs à l’égalité entre les femmes et les hommes, ainsi que sur toutes les questions relatives aux formations, rémunérations, temps de travail, action sociale, formation…


Comptage national des oiseaux des jardins les 29 et 30 mai 2021. La LPO et le Muséum National d’Histoire Naturelle invitent les citoyens à participer nombreux à l’édition printanière du comptage biannuel national des oiseaux des jardins. L’occasion de découvrir qui vient nicher près de chez soi et d’aider les scientifiques à évaluer la diversité des espèces communes et suivre leurs populations durant la période de nidification.

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Agenda

Publié le 14 mai 2021

Conseil municipal lundi 17 mai à 15 h. Au menu, soixante-quinze délibérations avec pour hors d’œuvres, des décisions sur « Grenoble Capitale Verte Européenne 2022 », le lancement de Place aux enfants (voir l’article), de végétalise ta ville et la stratégie de la ville pour l’urbanisme tactique…

Place aux enfants : « les rues aux écoles » vont démarrer

Publié le 14 mai 2021

Lors de la campagne des élections municipales, la liste Grenoble en commun a proposé de rendre les rues qui mènent aux écoles maternelles et élémentaires, piétonnes et végétalisées. C’était le concept de « la rue aux enfants » pour créer des abords des écoles, sûrs et accueillants. C’était inclus dans le Plan de Déplacements Urbains (PDU- 2030) du SMMAG, dans l’action 3.3 : « Le développement des rues-écoles et l’amélioration de la sécurité et du confort des déplacements à pied et à vélo vers les établissements scolaires ».

Une délibération au Conseil municipal du 17 mai va présenter le cadre général de « Place aux enfants » avec le démarrage dès la rentrée de septembre 2021.

Pour des enjeux de santé, de sécurité routière, de convivialité et d’adaptation des espaces publics au réchauffement climatique, la grande majorité des rues accueillant les entrées des écoles seront piétonnisées et végétalisées.

Progressivement dès cet été quinze rues et abords d’écoles deviendront des aires piétonnes.

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Les compétences du département

Publié le 14 mai 2021

Par rapport à la moyenne de la strate des départements de plus d’un million d’habitants, le département de l’Isère est peu endetté et peu dépensier en fonctionnement, environ 60 M€ de moins chaque année essentiellement aux aides à la personne qui sont pourtant au cœur des compétences du département. Les dépenses de personnel sont aussi légèrement en dessous de la moyenne ainsi que les subventions aux associations. L’arrivée de la droite aux commandes a vu de nombreuses subventions arrêtées mettant en péril de nombreuses associations notamment dans le champ des solidarités. Le département a les moyens de changer de politique notamment pour entrer de plain-pied dans la transition écologique et corriger la politique d’aides sociales. Nous sommes sûrs que les candidats du Printemps isérois s’emparent de ces questions financières et préparent dès maintenant une décision modificative budgétaire qui marquera le changement espéré s’ils sont majoritaires.

Parmi les collectivités territoriales seules les communes ont conservé la clause de de compétence générale, c’est-à-dire de pouvoir faire tout ce qui est d’intérêt communal. Les Régions et les départements ont maintenant des compétences spécialisées prévues par la loi ou des compétences déléguées par les autres collectivités.

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Sécurisation des quais rive gauche à Grenoble : il faut avancer !

Publié le 14 mai 2021

Le 11 mai les associations suivantes : Union de quartier Ile Verte (UQIV) ; Parlons-Y Vélo ; Rue de l’avenir ; Les Boites à Vélo Grenoble ; ADTC – Se déplacer autrement ; Union de Quartier Rive- Droite- Saint Laurent (UQRD) ; Collectif dévoiturons Grenoble et 60 millions de piétons ont fait un communiqué :

« Suite à l’accident survenu hier, lundi 10 mai, quai Claude Brosse à Grenoble, nous réitérons nos demandes d’apaisement des quais de l’Isère rive gauche. Par miracle, il n’y a cette fois pas eu de blessés graves mais l’accident tragique du 18 avril sur le pont de Chartreuse nous rappelle que le drame n’est jamais très loin.

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La construction des logements à Grenoble depuis 1968

Publié le 14 mai 2021

On peut distinguer plusieurs périodes dans la construction de logements à Grenoble depuis 1968 à partir des chiffres des divers recensements. Ces derniers ont eu lieu en 1968, 1975, 1982, 1990, 1999 et à partir de 2006, tous les ans un échantillon de 8% de la population est recensé.

Il faut noter que ces chiffres sont des minima puisqu’on ne tient pas compte des logements détruits) :

  • de 1968 à 1982, sous le mandat d’H. Dubedout il y a eu en moyenne 550 logements de plus par an
  • de 1982 à 1990 il y a eu 600 logements de plus par an et à partir de 1990, il y a eu une sévère accélération jusqu’en 1999 de 870 logements de plus en moyenne par an, ce qui est le résultat de l’accélération de la bétonisation par le maire corrompu car les logements construits jusqu’en 1998 et 1999 provenaient de permis de construire délivrés par A. Carignon.
  • de 1999 à 2006, la construction s’est fortement ralentie : augmentation moyenne de 270 logements par an.
  • la période de 2006 à 2014 aura vu un emballement sévère de la construction durant le 3e mandat de M. Destot, piloté par l’adjoint à l’immobilier de Longevialle (formé par le corrompu), avec une augmentation moyenne annuelle de 1360 logements par an ! Dans la même période le nombre de logements vacants a explosé.
  • entre 2015 et 2020 le rythme a été divisé par deux (construction de 600 logements en moyenne par an) et est redevenu plus raisonnable et le rythme d’augmentation des logements vacants a beaucoup diminué.
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Projet INSPIRA : l’étude d’impact encore largement à revoir

Publié le 14 mai 2021

Ce projet de la ZAC INSPIRA est à revoir complètement. La volonté de la majorité du département de l’Isère, du préfet et des lobbies se heurtent tout de même aux règles de notre République. Il ne suffit pas de radier un commissaire-enquêteur qui a fait son travail d’analyse du dossier, en toute indépendance, pour que ce projet arrive à s’imposer.

L’Autorité environnementale (Ae) en est à son 4ème avis qui a été délibéré le 5 mai 2021.

Voici la synthèse de cet avis qui indique les nombreuses insuffisances de l’étude d’impact :

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Politique politicienne

Publié le 14 mai 2021
fou

Le projet de loi (4D) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale a été déposé au Sénat, il ne fait que 843 pages !!! Le gouvernement a décidé de le faire passer en procédure accélérée. Il est accompagné comme il se doit par une étude d’impact de 206 pages et un avis du Conseil d’Etat de 47 pages. Donc à peu près 1100 pages à étudier dans le détail et en urgence, ce n’est pas sérieux. Le texte ne propose aucune réforme importante, il s’agit d’un rideau de fumée pour faire semblant de réformer, mais comme l’élection présidentielle approche, il ne faut pas faire de vagues et faire semblant d’avancer en faisant du surplace.


La subtilité de l’industrie nucléaire camoufle la quantité réelle de déchets qu’il faudra assumer pendant des centaines de milliers d’années. Voici ce qu’explique Alternatives Économiques : « Dans l’industrie nucléaire comme ailleurs, le Code de l’environnement distingue « matières » et « déchets ». Est considéré comme déchet un produit résiduel d’une chaîne de production qui ne peut faire l’objet d’aucun usage. Si au contraire il peut être réutilisé, on parle de « matière ». Les déchets, selon le principe pollueur-payeur, représentent des charges que le producteur doit assumer. En revanche, les matières sont des ressources. Dans l’industrie nucléaire française, une part conséquente des résidus d’exploitation sont considérés comme des matières et non comme des déchets. Or, comme le montre l’évolution des stocks inventoriés par l’Andra, l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, ces matières s’accumulent. En théorie, elles pourraient être utilisées pour produire de nouveaux combustibles, mais leur volume excède les capacités de retraitement de l’industrie nucléaire qui, pour des raisons de sécurité et donc de coûts, sont limitées.Bref, toutes ces « matières » ressemblent fort à des déchets, autrement dit des dettes et des ennuis plutôt que des biens. » Et le tour est joué. Au moment où EDF veut lancer de nouvelles centrales, il est important de dénoncer ce type de fake news.

La tarification incitative des déchets, un sujet d’avenir…

Publié le 14 mai 2021

La Métropole s’est engagée dans la mise en place de la TEOM incitative (TEOMi) : moins on produira de déchets, plus on triera, et moins on payera. Lorsqu’elle sera mise en place, sur la feuille d’impôts il y aura deux lignes : une part fixe et une part variable en fonction de la quantité d’ordures ménagères et des coûts supplémentaires liés aux bacs mal triés.

Dans le schéma directeur déchets (2020-2030), il est indiqué : les bacs seront identifiés à chaque collecte grâce à un système de puce. La facturation sera calculée en fonction du nombre de fois où le bac a été vidé dans l’année, ou en fonction du poids de déchets produits.

Pour l’instant une expérimentation est en cours sur 25.000 habitants et il faudra du temps pour en tirer les leçons, car il s’agit d’une question difficile à mettre en œuvre de manière pratique. La Métro est en avance sur cette question, mais dans les autres métropoles, les réflexions vont bon train.

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Le règlement de copropriété doit être appliqué par tous, propriétaires comme locataires

Publié le 14 mai 2021

Des jurisprudences successives ont précisé clairement que le règlement de copropriété est un contrat qui engage tous les habitants de l’immeuble. Exemple, la conclusion de la Cour de cassation (Arrêt n°381 du 8 avril 2021) « Le règlement de copropriété ayant la nature d’un contrat, chaque copropriétaire a le droit d’en exiger le respect par les autres. »

Cette jurisprudence est importante et peut impacter tous les bailleurs dont les bailleurs sociaux qui acquièrent des logements vides dans les immeubles privés. Elle dit en substance, que la copropriété (ou un propriétaire) peut se substituer aux bailleurs pour exiger et obtenir l’expulsion d’un occupant, qui ne respecte pas le règlement de copropriété de l’immeuble.  

Il existe des immeubles en copropriétés, habités par des propriétaires occupants et locataires privées et publics. Tous les résidents d’un immeuble ont les mêmes obligations définies dans un règlement intérieur d’immeuble, en général affiché dans le hall d’entrée et qui doit être remis à chacun à son entrée dans les lieux.

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Six mesures d’urgences pour l’emploi et contre la pauvreté

Publié le 14 mai 2021

Une étude de l’OFCE (Observatoire français des conjonctures économique) propose six mesures d’urgence pour l’emploi et contre la pauvreté, notamment en direction des jeunes. Car malgré le rebond attendu de l’activité et la mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour l’emploi, il faut anticiper une hausse significative du chômage. Ce qui induira une hausse de la pauvreté globale notamment chez les jeunes.

A noter, que pour lutter contre la précarité des jeunes âgés de 18 à 25 ans, l’association d’élus France urbaine propose au gouvernement 4 expérimentations : Privilégier l’accès aux biens et services essentiels contre la précarité. Ouvrir un droit universel à l’accompagnement vers l’emploi. Accompagner l’universalisation de la Garantie jeunes. Créer un revenu de solidarité jeunesse.

Voici les six mesures d’urgence proposées par les rédacteurs de la note de l’OFCE ; elles coûteront environ 26 milliards d’euros chaque année.

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Diverses actualités

Publié le 14 mai 2021

Mieux préparer les prochains contrats de plan État-régions concernant le climat. L’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) édite un rapport qui tire plusieurs enseignements pour les prochains contrats 2021-2027 en cours de négociation et formule plusieurs points de vigilance, notamment dans le domaine des transports. Le montant prévu de ces contrats est de 40 milliards, ; il faudrait qu’ils s’inscrivent dans la stratégie bas-carbone qui n’est pas suivie par la politique gouvernementale.


Rapport du déontologue de l’Assemblée nationale pour l’année 2020. Il traite du contrôle des frais de mandat, de l’encadrement du lobbying, du statut des collaborateurs parlementaires à l’Assemblée nationale et de la prévention des conflits d’intérêts et du registre des déports. En conclusion, l’Assemblée nationale est encore loin d’avoir achevé la « révolution déontologique » promise par la majorité en début de mandat.


Plan national santé environnement. Autour de 4 axes : s’informer, se former et informer sur l’état de notre environnement et les bons gestes à adopter pour notre santé et celle des écosystèmes ; réduire les expositions environnementales affectant la santé humaine et celle des écosystèmes sur l’ensemble du territoire ; démultiplier les actions concrètes menées par les collectivités dans les territoires ; mieux connaître les expositions et les effets de l’environnement sur la santé des populations et sur les écosystèmes.


Bilan positif pour les salles de shoot. Des toxicomanes en meilleure santé, un coût raisonnable et un impact neutre sur la tranquillité publique : cinq ans après leur création, les salles de consommation à moindre risque démontrent leur efficacité, selon une étude publiée par l’Inserm.

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Agenda

Publié le 7 mai 2021

Samedi 8 mai 2021 à 15h à Fontaine Parc André Malraux (près de la Mairie) Mail Marcel Cachin (tram A, arrêt Hôtel de Ville La Source). Rassemblement et dépôt de gerbe devant la plaque commémorative pour demander : la reconnaissance par l’État Français des crimes commis lors du 8 mai 1945 dans la région de Sétif, Guelma et Kherrata ; l’inscription dans les livres d’Histoire des crimes coloniaux commis contre les peuples (Algérie, Madagascar, Indochine, …) ; une écriture partagée entre la France et l’Algérie de leur histoire commune ouvrant sur de nouvelles coopérations citoyennes.


Marche pour le climat dimanche 9 mai à 14 h, Place de Verdun Grenoble. Pour dénoncer la faiblesse de la loi climat portée par le gouvernement et les parlementaires qui la votent. Oubliant le travail de la Convention Citoyenne sur le Climat.

Décroissance de la présence du Covid-19 à Aquapole

Publié le 7 mai 2021

L’Indicateur de présence du virus dans les eaux usées de Grenoble a décru depuis le 20 avril 2021. Cette baisse devra être confirmée lors des prochaines mesures.

Modification n°1 du PLUi

Publié le 7 mai 2021

La concertation concernant la modification n°1 du PLUi a démarré et les habitants peuvent donner leurs contributions jusqu’au 3 juin 2021 soit par courriel soit par courrier.

La majeure partie des modifications sont mineures et circonscrites à des portions très faibles des territoires communaux. Mais certaines de ces modifications peuvent être considérées comme significatives dans la mesure où, tout en respectant les orientations du PADD, elles représentent une évolution des règles applicables sur le territoire de certaines communes.

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Un vœu du Conseil municipal de Grenoble du 2 mai 1871

Publié le 7 mai 2021
Par Matthieu Riegler, CC-by, CC BY 3.0

Il y a 150 ans, le 2 mai 1871, le Conseil municipal nouvellement élu de Grenoble, réuni pour élire son maire, votait à l’unanimité un vœu pour la cessation de la guerre civile ; pour la proclamation de la République ; pour les libertés municipales… Jérôme Soldeville, conseiller délégué à l’histoire de Grenoble, nous transmet ce vœu du conseil municipal de Grenoble qu’il a retrouvé aux archives municipales.

« Monsieur le président [Ernest Calvat, futur maire alors encore simple conseiller municipal] dit que l’un des premiers objets qui doit appeler l’attention du Conseil est le vote d’une adresse à l’Assemblée Nationale pour lui exprimer les vœux manifestés par la majorité des électeurs à l’occasion des élections municipales qui viennent d’avoir lieu. Une Commission composée de MM. Calvat, Dantart, Sulhien, Arnaud, Rey, Bovier, Lapierre et Marquian a été nommée officieusement à la suite de la séance d’installation, et au nom de cette Commission, il est donné lecture du projet d’annonce suivant :

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Les candidats du Printemps isérois aux élections départementales à Grenoble

Publié le 7 mai 2021

Les candidatures aux élections départementales des 20 et 27 juin 2021, dans les 29 cantons, ont été déposées à la préfecture de l’Isère le 5 mai. Le Printemps isérois présente des duos de candidat-es dans tous les cantons, « Pour une Isère solidaire et écologique, ensemble à gauche » 

Dans chaque canton il y aura deux élu-es, une femme et un homme et deux suppléant-es une femme et un homme.

A Grenoble il y a 4 cantons, trois incluant des quartiers de Grenoble et le canton 2 qui comprend une partie de Grenoble (centre-ville, Île verte, Esplanade, Saint-Laurent) et les communes suivantes : Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sarcenas.

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La vacance des logements dans la Métropole grenobloise

Publié le 7 mai 2021

Depuis 2019, la métropole a mis en place un « Observatoire de suivi de la vacance des logements privés ». Il a pour but d’établir le nombre de biens vacants et d’étudier les raisons de cette vacance. Il doit servir à définir les pistes d’actions nécessaires pour une réoccupation de ces logements.

Il constitue, par la recherche de logement à réoccuper, un outil au service des actions mises en place pour développer l’offre de logements locatifs sociaux dans le parc existant, comme le dispositif d’intermédiation locative de la Métropole « Louez facile » qui va être renforcé prochainement.

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Politique politicienne

Publié le 7 mai 2021
fou

Attention au cumulard. Sur le canton de Grenoble 2 qui comprend une partie nord de Grenoble et Saint Martin le Vinoux, Saint Egrève, le Fontanil et diverses petites communes de la Chartreuse, on trouve comme candidat M. Sylvain Laval, maire de Saint Martin le Vinoux, vice-président de la Métro et président du SMMAG, qui fait binôme avec Mme Sabrina Seghier qui était 9ème sur la liste macroniste aux municipales de Grenoble. Quand on vous disait que M Laval était macron plus que compatible, en voilà la preuve concrète. Mais comment le président Ferrari va accepter qu’un membre de son exécutif aille flirter ainsi avec la droite LREM qui est dans l’opposition à la métropole ? M. Laval se dit surbooké par tous ses mandats et il en redemande encore. On ne peut que recommander aux électeurs de lui refuser vertement ce nouveau mandat et qu’à la Métro il soit déchargé de sa vice-présidence à la voirie.


Si vous voulez avoir au moins une raison de voter contre L. Wauqiez lors des élections régionales fin juin, sachez qu’en plus de faire une politique à droite toute, il a un talent fou pour le clientélisme. Dès le début de son mandat, les associations de chasse ont été choyées et celles qui défendent l’environnement punies financièrement. « Médiacités » a fait un dossier qui explique à quoi ont servi les 6 M€ de subventions versées aux chasseurs. Le président de l’ex-Frapana le résume très bien, « On a vécu des années très dures, Laurent Wauquiez a perdu ce qu’il voulait perdre : nos avis très exigeants. Conséquence, la région Auvergne-Rhône-Alpes a pondu un Sraddet [Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires] de merde, le pire de France ! Si faire des miradors, acheter des frigos et mettre du gibier dedans, c’est ce qui fait la politique environnementale d’une région, merci bien ! »