Archives pour le mot-clef ‘métropole’
Publié le 4 novembre 2022
Une enquête publique va être prochainement décidée par le SMMAG portant sur le projet de Métrocâble reliant Fontaine à Saint Martin le Vinoux, en passant par Sassenage et la Presqu’Ile.
Il s’agit d’un investissement d’au moins 65 millions d’euros, le seul gros investissement du SMMAG durant le mandat 2020-2026. Est-ce le bon investissement à faire maintenant dans les transports en commun de l’agglomération ? De plus en plus de voix s’élèvent pour indiquer qu’il y a des investissements plus utiles et urgents à faire dans les transports en commun de notre agglomération.
Le Conseil municipal de Grenoble du 7 novembre 2022 va donner un avis très réservé sur ce projet. Celui-ci est-il vraiment prioritaire au regard des autres projets prévus au PDU 2030, mais toujours non réalisés ni même pour certains, seulement étudiés ?
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Mots-clefs : Déplacements, grenoble, métropole, SMMAG
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Publié le 4 novembre 2022
Révision des valeurs locatives des locaux d’habitation. Attention le gouvernement veut reporter la réforme. France urbaine demande à l’Etat de tenir ses engagements. L’obsolescence des valeurs locatives, sur lesquelles se fondent plusieurs impôts, fragilise les ressources financières des communes et des intercommunalités. Les collectivités en ont fait l’amère expérience avec la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales. C’est pourquoi la révision des valeurs locatives, permettant de fonder les impôts locaux sur une image actualisée de la réalité des loyers, est une attente forte des élus locaux.
Coopérations montagnes-métropole : le cas grenoblois. C’est le sujet d’une thèse qui s’inscrit dans le champ des sciences territoriales. La recherche observe les évolutions contemporaines dans les relations de coopérations entre Grenoble Alpes Métropole et les territoires environnants de montagne, par l’analyse des institutions, des pratiques issues de l’action collective, des règlementations spécifiques et de la politique montagne adoptée.
La rénovation énergétique des bâtiments. Un référé de la Cour des comptes critique la politique gouvernementale : « Objectifs à préciser », « dispositifs à clarifier », « freins à lever », « pilotage à resserrer », « accompagnement à renforcer à l’aune de la priorité affirmée »… La notion de rénovation énergétique reste imprécise. Elle peut recouvrir différentes formes d’intervention, depuis la réalisation de gestes isolés et non coordonnés de rénovation, jusqu’à une opération d’ensemble, au coût élevé. Les dispositifs divers ont fait l’objet de réformes fréquentes qui ont nui à leur lisibilité. La Cour appelle à une meilleure coordination des outils et des acteurs.
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Mots-clefs : Energie, Impôts, logement, métropole, montagne
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Publié le 21 octobre 2022
Lors du Conseil métropolitain du 14 octobre, les membres de la convention citoyenne pour le climat ont échangé avec les élu-es sur les propositions élaborées en réponses aux questions posées par la Métro : la réduction des émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030 et l’atteinte de la neutralité carbone d’ici à 2050.
On peut suivre en vidéo ces 3 heures de débat sur YouTube : Réunion exceptionnelle du Conseil métropolitain de Grenoble Alpes Métropole – YouTube
On peut remarquer que certains élus ont été surpris par l’ampleur et la qualité des propositions faites jusqu’à remettre en cause la représentativité des 100 conventionnels. La représentativité a bien été assurée et le fait que des personnes ordinaires arrivent à s’emparer de questions aussi complexes résulte simplement qu’elles ont accepté de se former auprès de spécialistes de ces questions et qu’elles ont débattu (durant 8 mois) jusqu’à se forger une opinion éclairée sur l’ensemble des questions liées au changement climatique.
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Mots-clefs : citoyenneté, climat, métropole
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Publié le 14 octobre 2022
Le 14 octobre, un conseil de métropole extraordinaire a été consacré à la présentation du rapport final de la convention citoyenne métropolitaine sur le climat.
A partir de mars 2022 et après 5 sessions de travail,100 citoyens de la métropole, tirés au sort en respectant au mieux la représentativité de la population, ont accepté de répondre à une mission donnée par le conseil de la Métro qui consistait à répondre à deux grandes questions :
– Comment réduire les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030 ?
Quelles actions mettre en place, notamment au niveau des politiques publiques métropolitaines, et en complément de celles déjà inscrites au Plan Climat Air Énergie Métropolitain, pour réduire plus particulièrement les émissions de gaz à effet de serre directes et indirectes lies à nos modes de vie et de consommation (alimentation, biens et services…) à l’horizon 2030, tout en favorisant la justice sociale, étant rappelé les préconisations scientifiques de réduction de 65 % des émissions de GES d’ici 2030 comparativement à 1990 ?
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Mots-clefs : citoyenneté, climat, métropole
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Publié le 7 octobre 2022
Conformément à un principe posé par la loi et régulièrement rappelé par le Conseil d’État, les fonctions d’élu local, sont gratuites. Toute dérogation apportée à ce principe, qu’il s’agisse d’indemnités ou d’avantages en nature, doit dès lors être prévue par un texte exprès
La loi permet à l’assemblée délibérante d’autoriser par délibération de mettre un véhicule à disposition du maire, des membres du conseil municipal ou des agents de la commune (article L.2123-18-1-1 du CGCT) ainsi que du président de la métropole, des membres du conseil métropolitain ou des agents de la métropole (article L.5211-13-1), lorsque l’exercice de leurs mandats le justifie.
Il s’agit uniquement d’un véhicule de service et non de fonction. Un véhicule de service ne peut être utilisé que pour des trajets directement nécessaires pour l’activité de la collectivité, et en aucun cas pour des déplacements privés.
Les conditions pour utiliser un tel véhicule sont encadrées par la loi :
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Mots-clefs : droit, justice, métropole, statut élu
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Publié le 7 octobre 2022
Conformément à la loi, une Zone à Faibles Émissions – mobilité (ZFE-m) pour les voitures particulières sera créée dans la Métropole grenobloise. Afin d’améliorer la qualité de l’air une ZFE pour les voitures particulières, sera créée le 1er juillet 2023 dans la Métropole grenobloise sur seulement 13 communes du cœur de l’agglomération, elle limitera progressivement la circulation des véhicules les plus polluants dans ce périmètre, et complétera le dispositif de ZFE déjà existant depuis 2019 pour les véhicules utilitaires et les poids lourds.
Une ZFE vise à limiter la circulation des voitures les plus polluantes pour protéger la santé des habitants et respecter les normes de qualité de l’air fixées par l’Union européenne. Rappelons que l’air est le premier déterminant de santé et que de très fortes inégalités sociales de santé exposent davantage les publics les plus précaires et encore plus les enfants (voir sur ce point le rapport de l’UNICEF et de Réseau Action Climat).
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Mots-clefs : Déplacements, Energie, métropole, pollution atmosphérique, santé
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Publié le 30 septembre 2022
Le Conseil de la Métro a voté une délibération de principe, en urgence, qui propose que la Métro recapitalise la SEM Grenoble Habitat sans que cette société ne le demande, au moment même où la ville de Grenoble (majoritaire dans la SEM) a mis en place un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) qui s’adresse aux actionnaires (dont la Métro) et d’autres organismes de logement social en vue d’une éventuelle vente de tout ou partie des actions que la ville détient dans GH.
Le président de la Métro a estimé que la métropole ne devait pas répondre à cet AMI, la délibération du 30 septembre valide ce refus.
La Métro propose donc de recapitaliser la SEM afin d’en devenir majoritaire en payant les nouvelles actions au prix nominal de 22,33 €, soit en payant environ 10 M€. Seul le groupe UMA (gauche et écologiste) s’est opposé à cette délibération qui n’était là que pour gêner une commune dans la gestion des biens qui lui appartiennent, ce qui n’est pas le rôle d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale. En effet, il n’y a pas de hiérarchie d’un EPCI sur une commune, beaucoup de conseillers et conseillères communautaires l’ont oublié.
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Mots-clefs : conseil, logement, métropole
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Publié le 30 septembre 2022
En novembre 2020, la Métropole avait déposé un dossier pour expérimenter l’encadrement des loyers sur une partie de son territoire conformément à la loi ELAN du 23 novembre 2018. La demande avait été rejetée par le ministère car une partie des communes concernées par cette expérimentation n’était pas située dans une zone tendue sur les loyers.
La loi 3DS du 21 février 2022 a prolongé de 3 ans l’expérimentation d’encadrement des loyers. Ceci permet à la Métropole, de déposer un nouveau dossier sur un territoire plus restreint en utilisant les données de l’Observatoire Local des Loyers (OLL) opérationnel depuis 2016.
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Mots-clefs : loyers, métropole, social
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Publié le 30 septembre 2022
Rapport d’activité de la Métro 2021. Grenoble Alpes Métropole assure de nombreuses missions de service public : de l’aménagement du territoire à la gestion des services d’intérêts collectifs (eau, déchets…), en passant par l’habitat, le développement économique, la protection de l’environnement, le cadre de vie…
Des aires de jeux nouvelles et rénovées dans toute la ville de Grenoble. Pendant cette année 2022, la Ville a construit et rénové de nombreuses aires de jeux pour enfants. Au total, 212 aires de jeux et 803 jeux pour enfants sont gérés par la Ville, avec une attention particulière pour la qualité et la durabilité des matériaux utilisés. La Ville veut proposer des jeux plus adaptés et inclusifs. Les aires de jeux sont surveillées de près, elles sont contrôlées chaque trimestre en interne, et chaque année par un contrôleur externe.
L’état de santé de la population en France à l’aune des inégalités sociales. Un rapport de la Drees dénonce de fortes inégalités sociales dans l’accès aux soins. Dès le plus jeune âge, les disparités sont marquées entre les enfants selon la catégorie socio-professionnelle de leurs parents : deux fois plus d’enfants d’ouvriers que d’enfants de cadres se retrouvent en surpoids en grande section de maternelle. Prévalence de maladies chroniques, risque de renoncement aux soins, réalisation de tests de dépistage… Les inégalités sociales se ressentent au sein du système de santé.
Plan d’urgence sobriété : 10 actions pour aider les collectivités. L’association Amorce et l’Association des Maires de France et Intercommunalités de France ont publié un guide à l’usage des élus proposant « dix actions pour aider les collectivités à passer l’hiver ». Il s’agit d’actions qui peuvent être mises en œuvre tout de suite pour faire baisser la facture d’énergie. Chacune d’entre elle est illustrée par des retours d’expérience de collectivités qui les ont appliquées, et notée d’une à trois étoiles en fonction de son impact sur les factures énergétiques.
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Mots-clefs : grenoble, jeunesse, métropole, santé, social
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Publié le 23 septembre 2022
L’eau en partage est le titre du nouvel ouvrage commandé par la métropole grenobloise à Béatrice Méténier, auteure de plusieurs ouvrages sur l’histoire et le patrimoine grenoblois, ainsi que sur l’environnement.
Un extrait de la préface par Anne Sophie Olmos, vice-présidente chargée du cycle de l’eau et Christophe Ferrari président :« Bien commun, l’eau l’est en ce qu’elle est indispensable à la vie et à toute activité, humaine agricole, industrielle. Si notre situation, au pied, des massifs alpins, nous permet de bénéficier d’une eau d’une pureté exceptionnelle, la préservation de sa qualité, son acheminement du captage à nos robinet, comme la dépollution des eaux usées, sont bien le fruit d’un service public de proximité et de la grande qualité d’un travail engagé par ses agentes et agents… »
C’est un ouvrage de qualité avec une partie historique très précieuse, bien documentée et bien illustrée.
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Mots-clefs : Eau, grenoble, lecture, métropole
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Publié le 23 septembre 2022
Vœu du groupe GEC pour une rénovation thermique de tous les bâtiments vraiment massive et efficace. Le 19 septembre, le conseil municipal de Grenoble a adopté le vœu proposé par le groupe Grenoble en Commun pour interpeller la première Ministre et lui demander d’inscrire rapidement à l’ordre du jour du Parlement la proposition de loi citoyenne intitulée « proposition de loi visant à diminuer la consommation d’énergie pour le bâti ».
Le droit de chacun de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. Ce droit est indiqué dans la Charte de l’environnement qui fait partie de la Constitution. Le Conseil d’Etat vient de lui reconnaitre le caractère de liberté fondamentale et ouvre ainsi, dans certains, cas la possibilité de recourir au référé liberté, sous conditions d’urgence très contrôlées. Le référé liberté oblige le juge à intervenir sous 48 heures.
Tendances de l’emploi territorial et politiques RH des collectivités et des intercommunalités 2022. Septième édition du Baromètre HoRHizons réalisé par l’AMF, le CNFPT, la FNCDG, Départements de France et Régions de France. L’emploi territorial est plombé par la hausse de la masse salariale et les difficultés de recrutement qui seraient massives.
L’intimité au risque de la privation de liberté. Comment concilier respect de l’intimité et obligation de surveillance dans les lieux de privation de liberté ? Comment trouver l’équilibre entre ces exigences contradictoires ? Dans ce rapport, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) a souhaité explorer les conditions du respect de l’intimité des personnes privées de liberté en s’appuyant sur des exemples concrets issus de ses visites et des courriers qu’il reçoit.
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Mots-clefs : climat, emploi, environnement, libertés, métropole, santé
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Publié le 9 septembre 2022
En cette période difficile pour les collectivités locales agressées par les politiques gouvernementales successives alors qu’elles sont le cœur de l’investissement public et sont vertueuses concernant leur gestion financière, il ne faudrait pas que les relations entre la Métro et ses communes, en particulier la ville-centre, se règlent par des échanges dans les médias. L’intercommunalité doit être une vraie coopération intercommunale, qui exige de toutes les parties une volonté de construction positive. L’avenir de la SEM Grenoble Habitat mérite qu’on s’y attarde un peu.
Le président de la Métro a fait plusieurs fois allusion à la philosophie à propos de la future vente des actions de la SEM Grenoble Habitat (GH) par la ville. En politique, la philosophie peut être un élément important mais ce qui compte en dernier ressort c’est l’application des règles de notre République.
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Mots-clefs : grenoble, logement, métropole, social
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Publié le 9 septembre 2022
Le programme de travail de la Convention citoyenne métropolitaine pour le climat est le suivant :
Samedi 10 et dimanche 11 septembre 2022 : analyse des impacts des propositions de la Convention et approfondissement de la rédaction des propositions.
Samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022 : mesure du consensus et des dissensus autour des différentes propositions, hiérarchisation et finalisation des propositions et adoption collective des propositions.
Le site internet de la métropole fait état de nombreuses interventions d’experts sur différents thèmes étudiés par la convention lors de la dernière session avant les vacances :
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Mots-clefs : citoyenneté, climat, métropole
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Publié le 26 août 2022
L’enquête publique sur la modification n° 1 du PLUi de la métropole s’est terminée le 22 juillet. La loi impose à la commission d’enquête (article R 123-19 du code de l’environnement) de déposer son rapport et ses conclusions motivées, à la Métro, dans un délai de 30 jours, soit en l’espèce avant le 22 août 2022.
La commission peut demander un délai supplémentaire lorsqu’elle ne peut pas boucler son rapport dans les temps., à condition que cette demande soit motivée. Effectivement la Métro lui a accordé un délai complémentaire.
La commission rendra donc son rapport et ses conclusions dans les prochains jours.
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Mots-clefs : enquêtes publiques, métropole, Urbanisme
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Publié le 8 juillet 2022
Médecin des centres de santé, conseiller municipal de Poisat de 1995 à 2002 puis maire de Poisat de 2001 à 2014, vice-président de la Métropole de Grenoble jusqu’en 2013, président de l’Agence Locale de l’Energie, et d’Air-Rhône-Alpes jusqu’en 2013, Jean-Marc Uhry est décédé le 3 juillet 2022 à 79 ans.
Médecin des centres de santé de la Villeneuve à Grenoble, vraiment attaché aux conditions sociales des habitants, il a assuré ses fonctions dans l’intérêt général et pour notre bien commun.
Maire de Poisat, élu sur une liste de gauche et écologiste, et vice-président de la Métro jusqu’en juillet 2013, il a remis avec fracas la démission de sa délégation de vice-président à l’environnement en constatant que les politiques de lutte contre les pollutions dont la pollution de l’atmosphère, qu’il demandait n’étaient pas mises en œuvre.
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Mots-clefs : écologie, hommage, maire, métropole
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Publié le 8 juillet 2022
Lors du conseil de métropole du 8 juillet, trois rapports pour l’année 2021 sur le prix et la qualité de services publics (RPQS) ont été présentés. Ces rapports sont obligatoires pour trois services publics : l’eau potable, l’assainissement et les déchets. Ces rapports visent à apporter aux usagers l’ensemble des informations concernant la gestion de ces services publics très essentiels. A la métropole ils sont gérés en régie pour l’eau et l’assainissement (avec deux budgets annexes) et en direct dans un budget annexe pour les déchets. Ces services représentent des budgets très importants, ils sont payés par les abonnés au service de l’eau et de l’assainissement et par les propriétaires à travers la TEOM pour les déchets.
Les rapports annuels concernant l’eau potable et l’assainissement sont présentés par la vice-présidente Anne Sophie Olmos. Le rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains est présenté par le vice-président Lionel Coiffard.
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Mots-clefs : conseil, déchets, Déplacements, métropole
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Publié le 24 juin 2022
Le président Macron a cru que son élection validait son programme, alors qu’il n’a été élu que grâce à l’addition des voix s’exprimant contre l’extrême-droite, sinon il aurait été remercié. Les élections législatives ont clairement traduit qu’il n’était pas majoritaire dans le pays. Le résultat minimum que nous appelions de nos vœux, c’est la mise en minorité de son camp et dans une proportion importante.
Malheureusement la gauche est minoritaire, elle n’a pas nettement progressé, même si elle a réussi grâce à la Nouvelle Union Populaire Ecologique et Sociale à retrouver une représentation conforme à son poids politique dans le pays.
Mais la France est à droite et l’extrême-droite a gagné une position politique hélas plus conforme à son avancée continue aux élections.
Il reste que pour nous, il y a une ligne très claire de partage entre les républicains et leurs ennemis.
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Mots-clefs : analyses électorales, élections, grenoble, législatives, métropole
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Publié le 17 juin 2022
Le deuxième tour sera crucial pour l’avenir des politiques publiques dans notre pays et comme les résultats en nombre de sièges de député.es seront très variables en fonction de faibles évolutions des rapports de force politiques dans chaque circonscription, il s’agit d’une situation où le moindre vote dans un sens ou dans l’autre pourra être déterminant.
Voilà une bonne raison pour que les abstentionnistes se mobilisent pour faire pencher la balance pour une politique plus sociale, plus écologique et plus démocratique en votant pour les candidats NUPES dans les circonscriptions de l’Isère ou contre l’extrême-droite, quand il n’y a plus de candidat de gauche et écologiste au deuxième tour.
Et pourquoi ne pas espérer un grand chelem dans les cinq circonscriptions qui intéressent l’agglomération grenobloise…
Analyse des résultats du premier tour
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Mots-clefs : analyses électorales, élections, législatives, métropole
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Publié le 17 juin 2022
Après avoir revu sa copie suite à l’avis critique de l’autorité environnementale, la Métro redémarre l’enquête publique pour la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI).
Elle va se dérouler du lundi 20 juin au vendredi 22 juillet. Ce devrait être la dernière modification avant une révision de plus grande importance.
Depuis sa création le 20 décembre 2019, le PLUI a légèrement évolué par une modification simplifiée et des mises à jour. Voir ici.
La modification n°1 poursuit les objectifs suivants : évolutions du zonage, modifications du règlement écrit, modifications du règlement graphique, modification des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) et des corrections d’erreurs. Le rapport de présentation est également modifié.
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Mots-clefs : enquêtes publiques, métropole, Urbanisme
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