Archives pour la catégorie ‘Le Rouge & le Vert Hebdo’
Publié le 23 septembre 2022
Le projet de loi de finances (PLF) 2023 va être prochainement déposé au parlement pour être débattu et amendé avant le 31 décembre 2022. Le gouvernement pourra éventuellement faire adopter ce projet par l’utilisation de l’article 49-3, l’équivalent d’une motion de censure. Certains points restent encore à préciser, mais on peut déjà dessiner ce qui va se passer pour les collectivités locales suites aux quelques discussions entre les associations d’élu-es et certains ministres ainsi que l’apport de diverses études.
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Mots-clefs : budget, collectivités, FInances
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Publié le 23 septembre 2022
Le 13 septembre « Intercommunalités de France » a passé au peigne fin les coûts financiers des politiques de transition écologique et énergétique dans les collectivités et s’est interrogé sur l’adéquation des financements actuels. Cette publication s’accompagne d’analyses d’experts, de retours d’expérience et de recommandations concrètes.
« Quels sont les besoins financiers pour la transition écologique et énergétique, en fonctionnement et en investissement ? Les dispositifs de financement actuels sont-ils adaptés aux projets portés par les intercommunalités ? Quels sont les enjeux auxquels les intercommunalités sont confrontées pour financer ces projets ? Ces trois questions structurent l’étude.
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Mots-clefs : écologie, Energie, FInances, transitions
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Publié le 23 septembre 2022
L’Agence française anticorruption (Afa) vient de publier un guide pratique sur les risques d’atteinte à la probité des agents publics sur la question des cadeaux et invitations. Avec une règle simple : ne jamais accepter de cadeaux.
Un agent public doit refuser par principe tout cadeau, n’accepter que s’il ne peut pas faire autrement et dans tous les cas en informer sa hiérarchie. Ce principe doit être particulièrement respecté dans les procédures d’achat public, d’attributions de subventions, d’autorisation ou d’agrément, dans les fonctions d’inspection ou de contrôle, sinon il peut être suspecté qu’un cadeau ou une invitation rétribue un service rendu, incite l’agent à une certaine bienveillance, ou encore alimente une familiarité à l’égard d’un interlocuteur qui serait ainsi dans une situation privilégiée.
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Mots-clefs : corruption, élu, élues
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Publié le 23 septembre 2022
La Commission nationale du débat public (CNDP) a décidé du calendrier et des modalités du débat public en vue de la construction des nouveaux réacteurs nucléaires EPR, dont deux seraient situés sur le site de Penly en Normandie.
Le 26 août 2022, EDF a déposé ce dossier de construction auprès de la CNDP, car l’importance du projet impose qu’il fasse l’objet d’un débat public organisé nationalement par la commission.
La commission a pris une délibération en ce sens et indique d’ores et déjà que le dossier d’EDF, notamment sa synthèse, reste difficilement lisible pour un public non spécialiste, que, néanmoins, des informations complémentaires provenant de sources pluralistes seront mises à disposition du public
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Mots-clefs : citoyenneté, débats, nucléaire, risques majeurs, santé
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Publié le 23 septembre 2022
Deux chercheurs de l’OFCE (Éloi Laurent et Vincent Touzé) ont écrit, daté du 16 septembre 2022, un article s’interrogeant sur la pertinence d’avancer des scénarios de moyen et long terme concernant les retraites si on n’y inclut pas les évolutions climatiques, celles-ci pesant lourdement sur les statistiques de la dynamique démographique.
« Le débat sur les retraites revient au pas de course à l’issue de la publication du dernier rapport du Conseil d’Orientation des Retraites (COR), travail prospectif à l’horizon 2070 qui repose sur des hypothèses habituelles de croissance de la productivité, de dynamique démographique (natalité, mortalité et taux d’activité) ainsi que de performances du marché du travail (taux de chômage).
Comme on le sait, le financement du système de retraite est potentiellement fragilisé par le vieillissement démographique qui se traduit par une dégradation régulière du nombre d’actifs par retraité. Pour contrôler ce ratio de dépendance démographique, l’âge moyen de liquidation des pensions est un des facteurs clés et il repose sur de nombreux paramètres d’ajustement : durée de cotisation, décote/surcote, âge minimum, âge d’équilibre, etc.
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Mots-clefs : économie, emploi, social
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Publié le 23 septembre 2022
Vœu du groupe GEC pour une rénovation thermique de tous les bâtiments vraiment massive et efficace. Le 19 septembre, le conseil municipal de Grenoble a adopté le vœu proposé par le groupe Grenoble en Commun pour interpeller la première Ministre et lui demander d’inscrire rapidement à l’ordre du jour du Parlement la proposition de loi citoyenne intitulée « proposition de loi visant à diminuer la consommation d’énergie pour le bâti ».
Le droit de chacun de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. Ce droit est indiqué dans la Charte de l’environnement qui fait partie de la Constitution. Le Conseil d’Etat vient de lui reconnaitre le caractère de liberté fondamentale et ouvre ainsi, dans certains, cas la possibilité de recourir au référé liberté, sous conditions d’urgence très contrôlées. Le référé liberté oblige le juge à intervenir sous 48 heures.
Tendances de l’emploi territorial et politiques RH des collectivités et des intercommunalités 2022. Septième édition du Baromètre HoRHizons réalisé par l’AMF, le CNFPT, la FNCDG, Départements de France et Régions de France. L’emploi territorial est plombé par la hausse de la masse salariale et les difficultés de recrutement qui seraient massives.
L’intimité au risque de la privation de liberté. Comment concilier respect de l’intimité et obligation de surveillance dans les lieux de privation de liberté ? Comment trouver l’équilibre entre ces exigences contradictoires ? Dans ce rapport, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) a souhaité explorer les conditions du respect de l’intimité des personnes privées de liberté en s’appuyant sur des exemples concrets issus de ses visites et des courriers qu’il reçoit.
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Mots-clefs : climat, emploi, environnement, libertés, métropole, santé
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Publié le 16 septembre 2022
Vendredi 16 et samedi 17 septembre : 14ème édition Equinox Métis à l’ODTI. Place Edmond Arnaud à Grenoble. Le traditionnel couscous républicain communautaire samedi midi sous chapiteau.
Exposition : « Grenoble retour vers le futur » jusqu’au 3 décembre 2022 à la Plateforme Place de Verdun. Une immersion dans l’histoire d’un futur oublié, rendue possible par le prisme de trois projets d’aménagement et de développement, que le destin a choisi de ne pas faire aboutir malgré la ténacité de leurs défenseurs.
Le Théâtre Sainte-Marie-d’en-Bas lance sa saison 2022/23, dès vendredi 16 septembre. Ce premier temps fort de la saison s’intéresse au patrimoine culturel immatériel et voyage dans les traditions musicales corses, sardes, camerounaises et du Moyen-âge à nos jours. Tarif au choix (3 à 20 €) laissé à la libre appréciation des spectateurs.
Lundi 19 septembre 2022, conseil municipal à 15 h dans la salle du conseil de métropole. 75 délibérations dont le projet jeunesse 2022-2027 de Grenoble présenté par Annabelle Bretton.
Mots-clefs : agenda
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Publié le 16 septembre 2022
Le président de la métropole soutient les demandes de Fontaine et Saint Martin d’Hères de voir installer des salles de cinéma importantes dans leurs communes. Pour Saint Martin d’Hères il s’agit de relancer le projet qui avait été retoqué le 9 octobre 2020 par la Commission Nationale d’Aménagement Cinématographique (CNAC). Pour essayer de faire passer le projet, il a été diminué de 12 à 9 salles et de 2300 à 1500 sièges et avec un changement d’opérateur Mégarama à la place d’UGC et une évolution dans la programmation. Fontaine demande pour le projet « Portes du Vercors », un cinéma de 1000 à 1100 sièges par le même opérateur Megarama.
Le dossier va être déposé à la CDACi et devrait être examiné fin novembre ou début décembre.
Le soutien du président de la Métro est personnel, il n’y a pas eu de délibération de la Métro à ce sujet, pour lui les demandes des deux communes sont légitimes sans discussion.
Espérons tout de même que la CDACi en discutera dans le détail.
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Mots-clefs : culture, Métro, Urbanisme
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Publié le 16 septembre 2022
Sur la terrasse de 2400 m2 d’un parking construit par Grenoble Habitat et la SEM Innovia dans le quartier Flaubert s’installe le Bar’ Radis. C’est à la fois un café associatif, un bar-restaurant, un espace de cuisine professionnelle et grand public, une scène pour accueillir des spectacles et conférences, une pépinière d’entreprises et 1 000 m2 d’espaces cultivables. Quatre espaces de maraîchage sont gérés par Cultivons nos toits, spécialiste de l’agriculture urbaine en hauteur. Environ un quart de la production fournira directement le restaurant en fruits, légumes et aromates.
C’est suite à un appel à projets lancé par la SPL SAGES, qu’est né le projet proposé par trois structures associées en SCOP : le restaurant la Tête à l’Envers, la micro-brasserie Maltobar, et l’association Cultivons Nos Toits.
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Mots-clefs : agriculture, alternatives, associations, commerce, grenoble
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Publié le 16 septembre 2022
Le 7 septembre 2022, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) dresse un premier bilan de la campagne déclarative des députés nouvellement élus. Ils avaient jusqu’au 22 août 2022 pour déposer une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités. 98 % d’entre eux ont accompli leur obligation dans les temps.
Rappel, tout député doit adresser au président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités dans les deux mois qui suivent son entrée en fonction. 556 députés étaient concernés par cette échéance, les remplaçants des 21 députés devenus membres du Gouvernement ayant d’autres dates limites de dépôt.
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Mots-clefs : parlement, revenus, transparence
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Publié le 16 septembre 2022
Le 7 septembre, des associations, des syndicats et des habitants ont déposé deux recours au Conseil d’Etat pour contester la légalité de la Déclaration d’utilité publique et de l’Opération d’intérêt national.
Les requérants demandent l’annulation :
- du décret n° 2022-993 du 7 juillet 2022 déclarant d’utilité́ publique le centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité́ et de moyenne activité́ à vie longue Cigéo
- du décret n° 2022-992 du 7 juillet 2022 inscrivant le centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue 46 (Cigéo), parmi les opérations d’intérêt national mentionnées à l’article R. 102-3 du code de l’urbanisme
Voici leur communiqué :
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Mots-clefs : justice administrative, Mobilisations, nucléaire, risques majeurs
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Publié le 16 septembre 2022
L’Institut de Radioprotection et de Sureté Nucléaire (IRSN) est l’expert public en matière de recherche et d’expertise sur les risques nucléaires et radiologiques sous la tutelle conjointe du ministre de la Transition écologique, du ministre des Armées, et des ministres chargés de la Transition énergétique, de la Recherche et de la Santé.
Il exerce ses missions d’expertise et de recherche dans les domaines suivants :
- Surveillance radiologique de l’environnement et intervention en situation d’urgence radiologique.
- Radioprotection de l’homme.
- Prévention des accidents majeurs dans les installations nucléaires.
- Sûreté des réacteurs.
- Sûreté des usines, des laboratoires, des transports et des déchets.
- Expertise nucléaire de défense.
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Mots-clefs : Energie, nucléaire, risques majeurs, Sécurité
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Publié le 16 septembre 2022
Suite aux demandes insistantes des associations d’élu.es, le gouvernement va mettre fin à une ambiguïté qui dure depuis deux années. Les dark stores, qui proposent un service de livraison de produits alimentaires et de grande consommation dans des délais très courts, seront considérés comme des entrepôts et non comme des commerces traditionnels, comme le redoutaient les élu.es. Ce qui empêcherait plus facilement leur implantation, car les pouvoirs publics pourraient leur opposer le règlement d’urbanisme qui autorise classiquement des commerces en rez-de-chaussée, mais beaucoup moins souvent des entrepôts.
Mais les enseignes du « quick commerce » cherchent déjà des idées pour continuer à proliférer en ville. Parmi elles, les parkings souterrains.
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Mots-clefs : commerce, consommation, élu
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Publié le 16 septembre 2022
Le 12 septembre 2022, la Cour des comptes rend public ses observations définitives ainsi que la réponse du ministre de l’intérieur sur l’opération Sentinelle. Ce dernier ne partage pas la position de la Cour sur la proposition d’un transfert progressif de ces tâches à la police et/ou la gendarmerie.
Au lendemain des attentats de janvier 2015, pour faire face à la menace terroriste, le Président de la République a décidé d’activer l’opération Sentinelle, permettant de déployer jusqu’à 10 000 militaires pendant un mois sur le territoire national. De 2015 à 2021, ce sont près de 225 000 militaires qui ont été requis pour mettre en œuvre, sous commandement militaire, des mesures décidées par l’autorité civile, à la suite d’un dialogue civilo-militaire qui associe ministère des armées et ministère de l’intérieur. En 2017, la Cour avait déjà établi un premier rapport sur la mise en œuvre de l’opération Sentinelle, complété en 2020, par un examen des moyens affectés à la lutte anti-terroriste. Après sept années de reconduction, et une situation de la menace terroriste qui a évolué, ce rapport livre un bilan actualisé de l’opération Sentinelle et réfléchit au bon emploi des armées sur le territoire national.
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Mots-clefs : comptes, état, Sécurité
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Publié le 16 septembre 2022
Crise de l’énergie : l’urgence de trouver des solutions spécifiques pour les piscines. L’association des maires de France (AMF) tire le signal d’alarme concernant la gestion des piscines publiques. Qu’il s’agisse de régies ou de délégations de service public, les gestionnaires de piscines font face à une explosion sans précédent des prix de l’énergie. Pour l’AMF, il y a une urgence absolue à trouver des solutions, faute de voir menacé l’apprentissage de la natation.
Gel de la dotation globale de fonctionnement : une facture à 3,2 milliards d’euros entre 2018-2022 pour les communes. La non-indexation de la DGF sur l’inflation et la croissance démographique a représenté une perte nette pour les collectivités, qu’il convient de garder à l’esprit dans les prochains mois. Le maintien de l’enveloppe faciale de la DGF pendant le dernier quinquennat est régulièrement brandi, y compris par le gouvernement actuel, comme la preuve d’une certaine déférence à l’égard des collectivités locales. Cependant, si les mémoires restent traumatisées par les baisses de DGF, insensées et inacceptables, imposées lors du quinquennat antérieur, il convient de ne pas idéaliser, par comparaison avec ce passé lugubre, le gel de l’enveloppe de DGF entre 2018 et 2022.
Perspectives : l’étude sur le logement social. Réalisée par la Banque des Territoires donne une analyse de la situation actuelle et à une projection de très long terme. Elle montre que le double objectif de construction de logements sociaux et de rénovation énergétique du parc existant, va être difficile à tenir. « Le secteur devrait être en mesure de lancer d’importants programmes d’investissements en termes de rénovation et de contribuer aux objectifs de réduction des émissions de GES dans le bâtiment à long terme, même si sa situation financière s’en trouverait significativement fragilisée à cet horizon. »
Loyers et charges, extrait du rapport du compte du logement 2020. Les dépenses courantes couvrent l’ensemble des dépenses supportées par les ménages pour se loger : loyers, charges et redevances pour les personnes logées dans les locaux d’hébergement. En 2020, les dépenses courantes des occupants s’élèvent à 374,2 milliards d’euros, dont 364,7 milliards d’euros pour les 37,1 millions de logements ordinaires et 9,5 milliards d’euros pour les locaux d’hébergement collectif accueillant 1,1 million de personnes.
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Mots-clefs : collectivités, Energie, logement, social
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Publié le 9 septembre 2022
Les 17 et 18 Septembre, journées européennes du patrimoine 2022. Tout le programme ici.
A noter également, la conférence de Nathalie Poiret, architecte paysagiste, sur le Parc Paul Mistral, un parc aux trois visages le 16 septembre à 18 h à l’Hôtel de Ville de Grenoble.
Mots-clefs : agenda
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Publié le 9 septembre 2022
Par-delà l’androcène, éco féminisme, Adélaïde Bon, Sandrine Roudaut et Sandrine Rousseau, édition Seuil collection Libelle, 4,50 euros
Histoire de l’Algérie à la période coloniale, 1830 1962, par un collectif : Abderramane Bouchène ; Jean-Pierre Peyroulou ; Ouamassasa Siari Tengour ; Sylvie Thenaud, éditionLa Découverte Poche,16 euros
Lettres à l’auteur des Lettres Persanes, droit, anthropologie, Alain Supiot, édition du tricentenaire, Points. Classiques poche, 8,10 euros
Les formes élémentaires de la coexistence démocratique, sociologie, Carole Gayet-Viaud, édition Economica Collection Études Sociologiques, 27 euros
Homo Numericus. La « civilisation » qui vient, économie, Daniel Cohen, édition Albin Michel collection économie, 20,90 euros
Mots-clefs : lecture
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Publié le 9 septembre 2022
Les 4825 votants ont choisi les 7 lauréats du budget participatif de l’année 2022. Puisque les 6 premiers n’atteignaient pas la somme de 800 000 €, un septième a été choisi pour compléter la somme.
Voici les projets choisis :
Des places à l’ombre des arbres. Faire la coulée verte entre Paul Mistral et le musée. Rafraîchir Grenoble. Mieux vivre avec un handicap. Une coulée Verte piétonne de Rivet au Parc Flaubert. Angle du Lycée Mounier/ Un espace partagé frais et arboré. D’où viennent nos fruits et légumes ?
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Mots-clefs : budget alternatif, grenoble
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Publié le 9 septembre 2022
La majorité municipale qui gère la ville depuis 2014 a réalisé une brochure : « Grenoble capitale verte de l’Europe » présentant un bilan d’activité de 8 ans de mandat depuis 2014, en 16 pages. Après un éditorial, présentation de l’équipe de Grenoble en commun puis 13 pages avec les thèmes suivants :
S’adapter pour mieux préparer l’avenir. Poursuivre la reconquête de l’espace public. L’eau et Grenoble : une histoire tumultueuse. Un changement d’air nécessaire. Protéger le vivant, développer la nature en ville. 0% nucléaire, 100% d’énergie verte : c’est possible et on le fait. Assurer toutes les sécurités. Accélérer pour l’égalité, innover pour l’accès aux droits. Construire la ville autrement. Une démocratie renouvelée. Miser sur la jeunesse d’hier, d’aujourd’hui et de demain. Culture(s). Grenoble, ville pionnière, d’hier, d’aujourd’hui et de demain.
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Mots-clefs : bilan de mandat, grenoble en commun, majorité
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