Les
annonces étaient attendues, sans doute comme jamais. Alors que le Président de
la République avait annoncé après la mobilisation du 14 novembre, avoir
sous-estimé la gravité de la situation, le Premier Ministre et la ministre de
la Santé se sont présenté.e.s mercredi un peu après 10h pour annoncer des
mesures d’urgence pour l’hôpital. Tout démarre plutôt bien, le Premier ministre
reconnaît que les hospitalier.e.s peuvent légitimement exprimer « leur
colère, leur épuisement, leur désarroi ». La ministre poursuit en estimant
que les soignant.e.s ne sont rémunérés à hauteur de leur engagement. Le suspens
monte… Et patatras.
La
suite aurait du être à la hauteur de l’entrée en matière, elle en a été l’exact
opposé. Concernant la revalorisation salariale, la ministre s’est contentée
d’énumérer une liste de primes potentielles pour les soignant.e.s. Entre
autres, on retiendra les bien trop généreuses propositions d’une prime de 800
euros annuels pour les personnels gagnant moins de 1900 euros à Paris et dans
la Petite Couronne et d’une prime de 300 euros pour celles et ceux sur le reste
du territoire. Si tant est que les soignant.e.s en voient la couleur (les
primes sont conditionnées à de multiples critères et seront fonction des
établissements, des services, pourront être versées puis finalement retirées,
etc.), les lendemains ne chanteront pas pour autant. 66 euros par mois en plus
à Paris, 25 euros en plus par mois hors Paris, c’est peu, bien trop peu, pour
ne pas dire insignifiant et méprisant. Et c’est ce que n’ont pas hésité à
dénoncer les collectifs Interhôpitaux et Interurgences dès mercredi soir.
Le 15 novembre, la Maison du projet a été inaugurée au sein de la Maison des habitants, « le Patio » ; c’est un lieu d’exposition et de présentation du programme de renouvellement de la Villeneuve. Il y aura des outils pédagogiques (maquette, totems, écrans, boites à idées…) permettant de présenter le programme de renouvellement urbain de la Villeneuve. Elle informera les habitants du quartier sur l’actualité des travaux, les offres d’emploi, etc. Il s’y tiendra une permanence tous les jeudis de 16h30 à 18h30.
Il s’agit d’un grand programme de
rénovation de l’habitat et des espaces publics. Ce projet devrait
permettre la réhabilitation de plus de 2400 logements sociaux et la «
résidentialisation » de près de 1270 logements sociaux. Il prévoit également la
réhabilitation de 360 logements privés. Le programme de renouvellement urbain
de la Villeneuve prévoit un investissement de 191 millions d’euros pour la
rénovation thermique des logements mais aussi une meilleure gestion de l’eau et
l’aménagement d’îlots de fraicheurs.
Le chauffage urbain de la
Métropole grenobloise est en tête des grands réseaux concernant l’utilisation
des énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), il vient d’atteindre
un taux record de 72 % pour l’utilisation d’EnR&R durant la saison 2018-2019, la Compagnie de Chauffage
annonce :
« Le réseau de chauffage urbain de la Métropole
est passé en près de 60 ans de 0 % à plus de 72 % d’énergies renouvelables et
de récupération (EnR&R), tout en multipliant par 30 la chaleur distribuée à
ses clients. Plus ambitieux que les objectifs nationaux, le réseau de chaleur
est plus performant que la moyenne nationale avec 72 % d’énergies renouvelables
et de récupération contre 56 % au plan national et ambitionne les 100 % en
2033. Des résultats déterminants pour conserver un temps d’avance et contribuer
à faire de la Métropole grenobloise un territoire européen exemplaire en termes
de transition énergétique. Ce verdissement a permis de réduire ses émissions de
CO2 de près de 60 % depuis 1990 alors que l’objectif européen fixe une
réduction de 20 % à l’horizon 2020.
L’ancien maire corrompu
(1983-1995) est arrivé à ses fins. Depuis des années il faisait pression sur
Mme Béranger pour quelle démissionne du Conseil municipal et lui laisse sa
place. Après avoir résisté, elle a rejoint l’équipe d’A.Carignon et elle aura
une bonne place dans sa campagne. Donc le 16 décembre pour le vote du budget
2020, le corrompu reviendra sur les bancs du Conseil municipal, dans
l’opposition de droite. Il n’est pas sûr que cela fasse très plaisir à ses
collègues de liste notamment MM. Chamussy et Cazenave. L’aspect positif c’est
que A. Carignon va apprendre ce que c’est que l’opposition car il n’a pas
encore vécu cette situation. Le dernier conseil municipal présidé par le
corrompu est celui du 19 septembre 1994 où notamment il autorise la
construction d’immeuble beaucoup plus près du réacteur de l’ILL (500 m au lieu
d’un kilomètre). C’était sa fibre anti-écologiste qui s’exprimait après qu’il
ait expliqué que le nuage de Tchernobyl se soit miraculeusement arrêté à la
frontière ! En plus pour qu’il puisse être au Conseil, il lui a fallu faire
démissionner deux femmes, vive la parité !
La députée « En Marche » candidate aux municipales à Grenoble ferait bien de réviser ses lois avant de vouloir faire la morale au maire de Grenoble en ce qui concerne l’évacuation du camp des migrants situé près de la gare de Grenoble. Décidément on a affaire à une incompétente qui est censée faire les lois ! Elle déclare que la loi impose au maire d’agir pour expulser les migrants et pas au préfet. Récemment le Conseil d’Etat a fait un rappel aux autorités de l’Etat d’assurer à toute personne sans-abri et en situation de détresse médicale, psychique ou sociale un hébergement d’urgence et de rappeler les textes de loi du Code de l’action sociale et des familles (voir articles L 353-2 et suivants). Donc si des camps se forment c’est bien de par la volonté de l’Etat. Au préfet d’assumer ses responsabilités et ne pas laisser pourrir la situation en attendant que le maire agisse à sa place.
Pour le député « En Marche », O. Véran, à propos de la crise de l’hôpital public, ce ne serait « qu’une grogne légitime du monde hospitalier ». Visiblement il n’a rien compris à ce qui se passe ; le Premier Ministre, plus lucide, a dit que les hospitaliers pouvaient légitimement déclarer « leur colère, leur épuisement, leur désarroi ». On est loin d’une simple grogne. De plus le député aurait pu venir à l’inauguration de l’institut de formation des professionnels de santé sur le campus universitaire le 12 novembre. L’IFPS est le premier du genre en France et reçoit 3600 étudiants. Il vise à faire travailler ensemble, dès la formation initiale, futurs médecins, infirmiers et personnels paramédicaux avec la volonté d’améliorer l’offre de soin.
Dans l’étude intitulée « France
portrait social » de 2019, publiée le 19 novembre 2019, l’INSEE
confirme que la politique « Macron » est très favorable aux plus
riches. Pour qu’un système de redistribution soit juste et donc d’intérêt
général, il faudrait qu’il apporte plus au moins aisés, ce qui n’est pas le cas
du système actuel qui continue à privilégier les plus riches. C’est notamment
la conséquence de la suppression de l’ISF et la diminution des prélèvements sur
les revenus du capital. Les 10% les plus riches reçoivent environ 790 € de
plus par an par contre les autres ce n’est que 130 €/an et les retraités sont
particulièrement visés par la hausse de la CSG.
« Les personnes les
plus aisées sont celles qui bénéficient le plus des mesures socio-fiscales
mises en œuvre en 2018, principalement du fait des réformes qui concernent les
détenteurs de capital
Par rapport à une
situation où elles n’auraient pas été mises en œuvre, les nouvelles mesures
sociales et fiscales intervenues en 2018 augmentent le niveau de vie de
l’ensemble de la population de 1,1 % une fois pleinement montées en
charge.
La Banque Postale et l’Association
des maires de France publie régulièrement l’indice du prix des dépenses
communales qui reflète le prix du « panier » des biens et services constituant
la dépense communale. Il n’y a aucune raison, vu le type de dépenses des
communes, que cet indice soit égal à celui de l’inflation (hors tabac) mesuré
par l’INSEE. Or depuis des années l’indice des dépenses communales (hors frais
financiers) est systématiquement plus élevé que l’inflation. Et comme le
gouvernement ne réajuste pas en fonction de l’inflation les dotations aux
communes, il y a une perte d’argent importante chaque année dont on ne parle
pas mais qui oblige les communes à des économies qui mettent en difficulté la
gestion des services publics.
À
la fin du 1er semestre 2019, sur un an, l’indice du prix hors
charges financières des dépenses de l’ensemble des communes enregistre une
augmentation supérieure de 0,28 point à l’inflation hors tabac en moyenne pout
toutes les communes. Sur la période
2010-2018 pour les villes de plus de 30 000 habitants l’indice du prix
communal a été en moyenne 0,5 points au-dessus de l’inflation chaque année. Et
du coté recettes, les bases fiscales ne sont revalorisées que de l’inflation
INSEE. Il y a une perte de plus d’un million d’euros par an pour une ville
comme Grenoble par ce mécanisme très discret de ne pas compenser l’inflation
réelle.
La reconnaissance faciale est
de plus en plus présente dans le débat public au niveau national, européen et
mondial et soulève en effet des questions nouvelles touchant à un choix de
société. C’est pourquoi la CNIL souhaite aujourd’hui contribuer au débat, en
présentant les éléments techniques, juridiques et éthiques qui doivent selon
elle être pris en compte dans l’approche de cette question complexe.
Voici ce qu’elle écrit dans
l’introduction de son document intitulé : « Reconnaissance
faciale, pour un débat à la hauteur des enjeux » :
« Il y a plus d’un an, la CNIL appelait à la
tenue d’un débat démocratique sur les nouveaux usages des caméras vidéo, et en
particulier sur les dispositifs de reconnaissance faciale. Le recours croissant
à ces systèmes, ainsi que la prise de conscience par les pouvoirs publics des
opportunités et des risques qu’ils soulèvent, placent aujourd’hui cette
technologie au centre du débat public.
Ce débat est essentiel, car, derrière les aspects
techniques, il s’agit de procéder à des choix politiques et de dessiner certains
contours du monde de demain : face à la puissance de cette technologie, comment
concilier la protection des libertés et droits fondamentaux avec des impératifs
de sécurité ou des enjeux économiques ? Comment préserver l’anonymat dans
l’espace public ? Quelles sont les formes de surveillance acceptables en
démocratie ?
La ville
de Grenoble s’est construite par à-coups. Il y a seulement 8% des logements qui
ont été construits avant 1919. Et de 1919 à 1945 il y a eu environ 280
logements construits en moyenne par an. Par contre de 1946 à 1970 ce sont en
moyenne annuelle 1325 logements construits de 1971 à 1990 le rythme était aussi
soutenu, 970 par an, puis ça a légèrement baissé entre 1991 et 2005 avec 700
logements par an et depuis 2006 jusqu’en 2016 la moyenne a été de 848 logements
et depuis 2015 le rythme s’est nettement ralenti.
Les
données de l’INSEE couvrent toutes les communes et précisent quartier par
quartier IRIS les période de construction des logements en résidence principale
A
Grenoble, certains quartiers sont très récents : Jean Macé, Europole, Diderot,
Paul Cocat et Vigny Musset ont plus de la moitié de leurs logements construits
après 1991. Ceux qui ont été le moins construit (moins de 5%) durant cette
période sont : Esplanade, Créqui-Victor Hugo, Trois Cours, Hoche, Climique
mutualiste, Vallier, Jaurès-Vallier, Malherbe, La Bruyère, Arlequin, Helbronner-Géants,
Constantine, Baladins, Village Olympique Sud.
Les
plus anciens, dont la majorité des logements a été construite avant 1946 font
partie de l’hypercentre : St Laurent-Lavalette, Jean Jaurès, Créqui-Victor
Hugo, Grenette, Saint André, Notre Dame.
Encore
une politique qui atteint les plus fragiles. Les jeunes peu qualifiés sont les
plus touchés par la réduction du nombre de contrats aidés comme indiqué dans
l’étude de novembre 2019 de la Direction
de l’Animation de la Recherche des Etudes et des Statistique (Dares) du ministère du travail.
La fin
des emplois d’avenir qui étaient ciblés exclusivement sur des jeunes peu
diplômés, a eu pour conséquence que les recrutements en 2018 sur des contrats
aidés ne concernaient que 16 % de personnes de moins de 26 ans contre 25% en
2017 et 30 % en 2016. La part des
recrutements dans les quartiers prioritaires de la ville diminue légèrement en 2018.
À court terme, la Dares juge que cette réduction des
emplois aidés a un effet négatif sur l’emploi, car une part plus ou
moins importante des embauches n’aurait pas eu lieu sans l’aide de l’État.
Elle aurait notamment entraîné une hausse du nombre de demandeurs d’emploi de
69 000 en 2018.
Le Réseau Action Climat, Oxfam et le Secours Catholique Caritas France répondent positivement à cette question. Ils proposent de changer les modalités de redistribution des revenus d’une taxe carbone afin que les personnes en difficultés se voient rembourser plus que ce qu’ils auront payé en consommant des produits fortement carbonés. Pour que tout le monde puisse comprendre comment cela peut marcher, ils ont mis au point un « calculateur taxe carbone juste » qui permet de calculer le montant actuel de la taxe carbone pour un foyer et le montant que ces foyers pourraient recevoir s’il y avait un dispositif de redistribution des recettes. Ce dispositif s’appelle le “revenu climat”.
Le calculateur permet de changer les paramètres de la redistribution du revenu de la taxe, par exemple on peut faire varier la part des recettes qui est redistribuée aux ménages, le nombre de ménages qui peut bénéficier d’une redistribution (notamment ne pas reverser à partir d’un certain revenu) et faire varier le type de redistribution soit plus pour les plus pauvres ou un remboursement égal pour tous ceux qui ne dépasseront pas le seuil de revenu choisi. Le calculateur ne prend en compte que le chauffage et le transport en voiture.
Le
dernier rapport sur l’état de l’environnement en France publié tous les quatre ans
par le ministère de la Transition écologique révèle quelques améliorations mais
surtout une situation alarmante dans de nombreux domaines. L’édition 2019
intègre aussi le concept des « limites planétaires« , neuf
variables (changement climatique, érosion de la biodiversité, perturbation du
cycle de l’azote et de celui du phosphore, changement d’utilisation des sols,
acidification des océans, utilisation mondiale de l’eau, appauvrissement de
l’ozone stratosphérique, augmentation des aérosols dans l’atmosphère, entités
nouvelles dans la biosphère) qui régulent la stabilité de la planète et qu’il
ne faut pas dépasser pour assurer un développement sûr et juste pour
l’humanité. Pour la France, le constat est sans appel : la majorité des neuf
seuils est dans le rouge !!
L’ordonnance n° 2019-1069
du 21
octobre 2019 est prise en application de la loi Egalim du 30
octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole
et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
L’ordonnance généralise aux opérateurs notamment privés de l’agroalimentaire et
de la restauration collective le respect d’un certain nombre d’engagements :
estimation des quantités de denrées gaspillées, interdiction de rendre les
invendus impropres à la consommation, convention avec les associations
habilitées d’aide alimentaire pour les gros opérateurs. Les gros opérateurs de
la restauration collective, sont ceux qui préparent plus de 3.000 repas par
jour, et les entreprises de l’industrie agroalimentaire réalisant un chiffre d’affaires
annuel supérieur à 50 millions d’euros.
Elle leur fait notamment obligation, dans le
délai d’un an à compter de la publication de l’ordonnance, de proposer une
convention aux associations habilitées d’aide alimentaire pour le don de
denrées consommables et non vendues.
Samedi 16 Novembre de 15h à
18h à la Maison de l’International au Jardin de ville, 1 Rue
Hector Berlioz.
Solidarité avec
le Chili en lutte,
un peuple qui résiste…Informations sur les évènements qui se produisent au
Chili et animation musicale. Organisé par ACIP-ASADO, CIIP, Maison Latina,
Nuestra América, comité de soutien aux Mapuche du Chili et d’Argentine et
FAL38.
Jeudi 21 novembre 20 h Maison des Associations Grenoble : « SOS Méditerranée : sauver, protéger, témoigner », projection débat « 10 jours en mer : l’histoire de l’Aquarius », avec Anelise Borges,réalisatrice et journaliste chez Euronews. Organisé par Collectif citoyen de Grenoble contre l’austérité en Grèce et en Europe, ATTAC 38, CADTM Grenoble
Jeudi 14 novembre avait lieu une journée de mobilisation en défense de l’hôpital public dans toute la France à l’appel de plusieurs syndicats mais aussi de collectifs nés récemment : l’Interurgences et l’Interhôpitaux. Cette mobilisation est, de l’aveu de nombreux acteurs du monde de la santé, sans précédent (c’est ce qu’a déclaré le président de la Commission Médicale d’Établissement des Hôpitaux de Paris). Le mouvement de grève a démarré en mars dernier soit il y a plus de huit mois, initié par des personnels paramédicaux, c’est-à-dire des infirmièr.e.s et des aides-soignant.e.s.
Méprisé à ses débuts par la ministre de
la Santé ce mouvement a pris de l’ampleur au point d’être aujourd’hui saisi par
le Premier Ministre et le Président de la République lui-même qui devrait faire
des annonces sous peu. Trois revendications sont portées par les personnels
hospitaliers : une augmentation des salaires pour les personnels les moins
bien rémunérés afin de rendre à nouveau attractifs des métiers n’attirant
plus ; l’arrêt de la fermeture des lits dans les services ; le
recrutement de personnel pour assurer la qualité des soins. Pour l’instant le
gouvernement ne sait répondre que par une posture arrogante consistant à
considérer les soignant.e.s comme des irresponsables qui n’auraient pas compris
les besoins de « réformes structurelles ». C’est en fait l’inverse
qui est vrai, l’irresponsabilité se trouve davantage à Matignon, à l’Élysée et
avenue de Ségur. Car les soignant.e.s ne nient pas le besoin de repenser le
système de santé et de décharger l’hôpital mais ils estiment qu’à court et
moyen terme cette transformation n’adviendra pas et qu’il s’agit dans
l’immédiat de parer au plus pressé et de pouvoir soigner celles et ceux qui en
ont besoin. Et donc de renforcer substantiellement un hôpital public à bout de
souffle.
Le
11 novembre s’est produit un tremblement de terre de magnitude 5,4 près du Teil
à la limite de l’Ardèche et de la Drome. Cette magnitude est importante et il y
a eu de nombreux dégâts et des blessés. Les réacteurs de la centrale nucléaire de
Cruas, situés à 13 km de l’épicentre, ont été mis à l’arrêt pour vérifications.
Cette magnitude de 5,4 dépasse celle prise pour la construction de la centrale
nucléaire de Cruas qui est conçue pour résister à un séisme de seulement 5,2
dont l’épicentre serait sous la centrale. Il faudrait réévaluer la capacité de
la centrale à résister à un séisme de cette intensité. Voir ci-dessous la
réaction de Michèle Rivasi, députée européenne, à ce sujet.
A
noter que dans le nouveau zonage sismique de 2011 (qui est règlementaire pour
les règles de construction antisismiques), le Teil n’est pas dans la zone où le
risque est le plus important comme à Grenoble. Cet évènement est un rappel de l’importance
du risque sismique dans notre région. Avant 2011, Grenoble était classée en
aléa sismique 3, depuis l’aléa a été réhaussé au niveau 4, niveau le plus
important en France.
Le
séisme le plus destructeur dans la région grenobloise a été celui de Corrençon-en-Vercors
en 1962, de magnitude 5,3.
Il est utile de se rappeler des bons réflexes à avoir en cas de séisme comme indiqué par l’Institut des Risques Majeurs de Grenoble.
L’élargissement du périmètre
politique de la démarche « Grenoble en commun » emmenée par
Eric Piolle, se poursuit à gauche. Il y a quelques semaines, la décision
nationale du mouvement « Génération.s », créé par Benoit Hamon
après sa sortie du PS, de soutenir la candidature d’Eric Piolle, avait fait
quelques remous localement dans le mouvement. Le comité local « Génération.s
Grenoble Métropole » a décidé de rejoindre la démarche de « Grenoble
en commun » suite au vote des adhérents grenoblois.
De même, le mouvement Place
Publique (animé nationalement par Raphaël Glucksmann)
vient aussi de décider localement sa participation à cette démarche.
Le 13 novembre, des militants, des élues et sympathisants socialistes
ont décidé de rejoindre « Grenoble en commun » car ils
tiennent à affirmer leur appartenance à la gauche, en opposition à la politique
de Macron, en conséquence ils ne peuvent pas se retrouver dans la liste initiée
par O. Noblecourt. L’ancien co-président de la section PS de Grenoble, Maxence
Alloto et deux élues encore dans l’opposition à la mairie ont fait ce choix,
M.J. Salat (qui est dans la majorité à la Métro) et A. Agobian.
Les soutiens citoyens se multiplient aussi
(bientôt 500). La signature de l’appel citoyen à construire ensemble l’avenir
de Grenoble et de la Métropole se fait sur le site : https://www.grenobleencommun.fr/.
Les quatrièmes Rencontres nationales des budgets participatifs se sont
tenues à Paris les 7 et 8 novembre 2019, après avoir successivement eu lieu à
Grenoble, Rennes et Montreuil entre 2016 et 2018.
A cette occasion, les villes de Grenoble, Paris, Rennes et Montreuil ont
lancé un « réseau national des budgets participatifs ». Pour
adhérer à l’association, les collectivités devront s’engager à respecter des principes
fondamentaux dans la mise en œuvre de leur budget participatif. Ceci garantira
la qualité et la sincérité de la démarche de participation citoyenne.
Pour adhérer il faut souscrire à la déclaration de principe suivante :
« Principes fondamentaux du budget participatif en France.
Cette déclaration a pour objectif d’établir des principes fondamentaux
des budgets participatifs, permettant de respecter la diversité méthodologique
des différents BP existants et en vue d’inciter les acteurs à pratiquer un
exercice de réflexion et de partage d’expériences permettant d’améliorer la
qualité des budgets participatifs mis en œuvre en France. Le budget
participatif s’inscrit dans une politique plus large de développement de la
participation citoyenne incluant l’ensemble des acteurs concernés : élus,
agents, citoyens et associations. C’est un outil au service du développement du
pouvoir d’agir des citoyens. Dans ce sens un budget participatif (BP) en France
doit respecter les principes suivants :
Voilà
une première victime de la liste pilotée par O. Noblecourt membre associé au
gouvernement Macron. En effet, P. Bron se dit écartelé, lui qui a signé le
soutien à la liste « Grenoble en Commun » animée par Eric Piolle
et qui est membre de GO Citoyenneté. Ce mouvement vient de rallier la liste
Noblecourt. Il y a de quoi être écartelé puisque le positionnement politique de
la liste Noblecourt est macronien pur jus. Dans l’appel de lancement, il n’y a
aucune critique sur la politique gouvernementale qui amplifie les inégalités,
qui recentralise la vie institutionnelle en étouffant les collectivités… Et GO
de rejoindre cet attelage qui penche à droite ; d’ailleurs ce mouvement
s’inquiète en demandant que la liste « s’inscrive bien à gauche et
clarifie définitivement ses rapports éventuels avec LREM. » Le simple
fait de s’inquiéter démontre où se situe réellement cet attelage de fausse gauche
et de vraie droite. Avant de signer un contrat, il vaut mieux le lire attentivement,
et saisir ce qui est sous-entendu. Il ne pourra donc pas y avoir d’alliance au
deuxième tour entre la liste citoyenne de gauche écologiste et humaniste d’Eric
Piolle et une liste animée par O. Noblecourt étroitement associé au
gouvernement de droite. Il s’agit de clarté politique élémentaire.
Le président de la République a été interpellé vendredi 8 novembre 2019
par un collectif d’associations réunies au sein du Collectif ALERTE sur la hausse
de la pauvreté en France et la dégradation du niveau de vie des personnes les
plus précaires depuis le début de son mandat. Les associations signataires de
la lettre ouverte au président de la république sont : le Collectif ALERTE,
APF France Handicap, ATD Quart Monde, Emmaüs France, Fédération des Acteurs de
la Solidarité, Fondation Abbé Pierre, Petits Frères des Pauvres, Secours
Catholique et l’Uniopss.
Les associations font un constat d’échec de la
politique Macron : « Au total, les plus pauvres apparaissent
aujourd’hui comme les grands perdants de l’action gouvernementale. »
Mais que fait le délégué
interministériel contre la pauvreté ? Pour l’instant des discours, alors
que les plus pauvres attendent des actes.
Par un arrêté du 20 mai 2019, le
maire de Sceaux a interdit l’utilisation du glyphosate et d’autres substances
chimiques sur le territoire de sa commune et le 13 juin 2019, c’est le maire de
Gennevilliers qui interdit l’utilisation de pesticides pour l’entretien de
certains espaces de son territoire. Le 18 juillet 2019, le Préfet des Hauts de
Seine fait un recours gracieux aux maires leur demandant de retirer leurs
arrêtés. Ces derniers répondent au préfet le 29 août en maintenant leurs
arrêtés. Le préfet dépose un déféré au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
le 8 octobre 2019 demandant la suspension des arrêtés des maires.
Le 8 novembre, le juge des référés rend deux ordonnances refusant de
suspendre les arrêtés des maires considérant que les maires soulèvent un danger
grave ou imminent lié à l’utilisation des pesticides.
Cette ordonnance devrait grandement aider le maire de Grenoble dont l’arrêté du 12 septembre 2019 impose que « l’utilisation de tout produit phytosanitaire de synthèse est interdite sur l’ensemble du territoire de la Ville de Grenoble », est contestée par le Préfet de l’Isère.
Voici le communiqué du tribunal administratif de Cergy-Pontoise à ce
sujet :
