Le 7 juillet, le conseil de Grenoble-Alpes Métropole a débuté par l’adoption d’une charte de déontologie qui reprend les exigences de la loi, ce n’est jamais inutile, avec des précisions très précises notamment concernant les cadeaux reçus par les élu-es.
Le point le plus attendu était la restructuration de l’exécutif de la part du bon vouloir du président de la Métro qui avait décidé de retirer la délégation des déchets à Lionel Coiffard alors que tout le monde appréciait son travail et que la raison invoquée était de corriger un écart par rapport à une proportionnelle entre les différents groupes de la majorité. Tout le monde le sait, ce motif de retrait d’une délégation est illégal, la jurisprudence du conseil d’Etat est connue de tout le monde, mais pas du président. Nous avions exprimé notre désaccord avec cette décision du président
A partir du moment où Lionel Coiffard se retrouvait sans délégation, la loi impose à l’assemblée délibérante de se prononcer sur le maintien ou non en fonction du vice-président sans délégation.
A la surprise générale, Lionel Coiffard reste vice-président pour l’instant sans délégation (par 54% pour et 46% contre). Mais il devrait vite retrouver sa délégation sinon ce sont tous les conseillers délégués qui n’auront plus de délégation. Il ne peut pas y avoir de conseiller délégué si tous les vice-présidents n’ont pas une délégation.
Le président de la Métro a pris le 27 juin 2023 un arrêté « portant retrait de la délégation de fonctions du Président de Grenoble-Alpes Métropole à Lionel Coiffard, vice-président »
Lionel Coiffard, conseiller municipal de Vizille, conseiller métropolitain, a été élu vice-président de la métropole le 18 septembre 2020, et a été, par arrêté du président de la métropole du 16 octobre 2020, chargé de la prévention, de la collecte et de la valorisation des déchets.
L’ADES a exprimé son désaccord avec cette décision, car rien n’était reproché au travail accompli en tant que vice-président délégué par Lionel Coiffard, bien au contraire.
Cette décision a été présentée par le président comme étant uniquement la conséquence d’une volonté de modifier la répartition des vice-présidences entre les groupes politiques d’élu·es de la majorité métropolitaine.
Le principe de la vente de la SEM Grenoble Habitat avait été présenté lors d’un conseil municipal précédent et tous les recours pour tenter de suspendre cette décision de principe ont été refusés par la justice administrative.
Trois délibérations ont été adoptées par le conseil municipal de Grenoble le 26 juin 2023 qui approuvent :
le protocole d’accord avec ADESTIA, filiale de la CDC-Habitat filiale de la Caisse des Dépôts et Consignation pour que la ville lui cède toutes ses actions sauf une (soit 228 933 actions) ;
l’augmentation du capital social de Grenoble Habitat (GH) de 37 millions d’euros, la valeur nominale de l’action atteignant alors 104,50 € ;
le futur changement des statuts de GH si la vente se réalise et que GH devienne une société anonyme d’HLM après obtention de l’agrément ministériel pour être bailleur social.
Des médiatrices et médiateurs sociaux déployés dans la ville tout l’été. Du 15 juin au 15 septembre, les villes de Grenoble, Eybens et Saint-Égrève déploieront des médiatrices et médiateurs sociaux, via le prestataire Interface Solution. A Grenoble, certain-es seront mobilisé-es comme l’année dernière sur la piscine Jean Bron (dès son ouverture le 24 juin) et 6 autres médiateurs-trices, réparti-es par binôme, vont être déployé-es sur certains parcs et jardins ainsi que sur les rues animées du centre-ville. Il s’agit d’un projet de grande ampleur car Grenoble, aux côtés de Grenoble Alpes Métropole et des communes associées Eybens et Saint-Égrève, souhaitent agir ensemble pour remettre une présence humaine préventive sur les espaces identifiés. Ce projet est porté par Grenoble Alpes Métropole avec l’appui et le financement des communes concernées, prévoit donc la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation de prestations de médiation conduites sur la période 2023-2024 au niveau communal comme métropolitain.
Été Oh! Parcs, sport dans les quartiers, piétonnisations temporaires…. Grenoble s’anime l’été ! Chaque année, la Ville de Grenoble organise des temps collectifs gratuits durant l’été afin de permettre à toutes et tous d’accéder à des lieux de fraîcheur et de loisir. Sport, nocturnes, jeux, ateliers manuels, musique… L’Été Oh! Parcs L’Été débarque au parc Paul Mistral et au parc des Champs-Elysées (Bachelard) mais aussi les piétonnisations temporaires certains samedis, et des ateliers de sport dans les quartiers et dans les piscines ouvertes pendant toutes les vacances. Et tout le programme sur les quais ici.
Pesticides dans l’arboriculture : France Nature Environnement et Générations futures saisissent la justice. Alors que l’érosion de la biodiversité des insectes menace directement le maintien des équilibres biologiques, les agent·es de l’Office français de la biodiversité ont été prié·es, à la demande du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, de ne pas contrôler les périodes de pulvérisation de pesticides par les arboriculteurs. Ces périodes sont pourtant définies par la réglementation et indispensables pour protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs en période de floraison. France Nature Environnement et Générations Futures saisissent la justice pour rappeler que nul n’est au-dessus des lois : la police de l’environnement et les magistrat·es doivent pouvoir faire leur travail. Il s’agit d’une érosion de la biodiversité sans précédent : notre sécurité alimentaire est en jeu.
Le 26 mai 2023 après un conseil de métropole plutôt studieux et calme, Christophe Ferrari, président de la métropole Grenoble-Alpes-Métropole, a envoyé une lettre au groupe « Une métropole d’avance (UMA) » (avec copie aux autres groupes de la majorité de la métropole) intitulée : « Abrogation de la délégation d’un Vice-Président du groupe UMA ». Selon sa décision annoncée, cette abrogation serait effective le 16 juin 2026 et elle vise Lionel Coiffard l’un des deux coprésidents du groupe UMA.
Dans un communiqué, l’ADES a exprimé « son désaccord avec l’annonce du président de La Métro de sa future décision d’abroger la délégation du vice-président Lionel Coiffard chargé de la prévention, de la collecte et de la valorisation des déchets. Il s’agit d’une des politiques essentielles de la métropole et les délibérations préparées par Lionel Coiffard ont toutes été adoptées sans difficulté par le conseil de métropole depuis le début du mandat. Qu’est-il exactement reproché à Lionel Coiffard qui pourrait fonder une telle décision ? La position du président de la métropole est-elle partagée par l’ensemble de la majorité métropolitaine ?
Pour l’ADES, la priorité devrait être de mobiliser toutes les énergies pour préparer au mieux les politiques publiques essentielles afin d’assurer un avenir vivable pour toutes et tous dans notre agglomération où les situations sociales se dégradent à cause d’une politique gouvernementale défaillante. »
Adopté en novembre 2019 par le SMTC, le Plan de déplacement urbain 2030 traite de l’organisation de tous les modes de déplacement (bus, tramway, vélo, voiture, marche…). Il prévoit de rendre compte annuellement de la mise en œuvre des actions du PDU, en mesurant le niveau d’avancement par rapport à la programmation prévisionnelle inscrite au PDU.
L’avancement de la mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains 2030 a été débattu lors du conseil de métropole du 26 mai 2023 à partir d’une note d’information, où il manque un élément essentiel : la réalisation financière des investissements prévus au PDU.
Cette information rappelle en introduction les objectifs principaux de ce plan :
Lors du conseil du 26 mai 2023, une délibération a été adoptée concernant la convention d’objectifs et de moyens passée entre la Métro et TéléGrenoble pour sa troisième année.
« Considérant que le paysage médiatique est encore marqué par la prédominance de la télévision comme source d’information, et par la nécessité de donner aux citoyens une information de proximité par un média : – qui est identifié comme facteur de cohésion et d’identité Région Grenobloise – qui garantit le pluralisme de l’information sur le plan local, notamment en contrepoint des autres offres télévisuelles nationales ou régionales, – qui est chargé de diffuser des programmes d’intérêt général liés à la promotion économique et sociale des territoires de la Métropole »
Les comptes administratifs (CA) du budget principal et des 12 budgets annexes pour l’année 2022 sont adoptés le 26 mai par le conseil métropolitain.
Le CA du budget principal est satisfaisant. Grâce à des recettes fiscales en progression, l’effet ciseau entre l’évolution des recettes et l’augmentation un peu plus forte des dépenses, est limité.
Les recettes de fonctionnement du Budget Principal atteignent 406,8 M€, progressent de 2 % soit 8 M€, par contre les dépenses de fonctionnement augmentent de 3 % soit 9,3 M€, et atteignent 320,6 M€. Donc l’épargne brute diminue légèrement (85,8 M€ en 2022 contre 87,5 M€ en 2021) et l’épargne nette est en diminution de 4 M€ par rapport à 2021, avec 26,6 M€
La Métropole confirme sa volonté d’augmenter ses investissements avec un volume de dépenses d’équipement de 152,9 M€ réalisé en 2022, soit 18,2 M€ supplémentaires par rapport à 2021. Cela correspond à une réalisation de plus d’un quart (26,4 %) du PPI du mandat de 1 034,5 M€ sur le Budget Principal voté en mars 2022.
En janvier 2023, le groupe UMA a déposé une demande de mise en place d’une mission d’information et d’évaluation sur les investissements de Grenoble-Alpes Métropole pour chaque commune entre 2017 et 2022.
Le Conseil métropolitain a décidé, par délibération du 3 février 2023, de créer cette mission composée d’un élu par groupe politique. Nous avions indiqué que cette délibération ne respectait pas la loi rappelée à l’article 51 du règlement intérieur de la Métro :« Le Conseil Métropolitain détermine l’objet et la composition de cette mission, dans le respect du principe de représentation proportionnelle ».
Or depuis, silence radio. Alors que cette mission est de droit lorsqu’un sixième des membres du conseil métropolitain le demande (article L 5211-1 du CGCT), rien ne se passe. Le 26 mai 2023, le conseil de Métro propose enfin de revoir la composition de la mission afin de respecter le principe de représentation proportionnelle.
Depuis une dizaine d’années, la Métro vivait en dehors des règles en ce qui concerne la mise à disposition des véhicules aux élus pour remplir leurs missions. Une délibération de 2011 précisait les conditions de mise à disposition de véhicules pour les seuls agents.
Depuis le 13 octobre 2013, la loi (article L5211-13-1 du CGCT) imposait : « Selon des conditions fixées par une délibération annuelle, l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale peut mettre un véhicule à disposition de ses membres ou des agents de l’établissement public lorsque l’exercice de leurs mandats ou de leurs fonctions le justifie.
Tout autre avantage en nature fait l’objet d’une délibération nominative, qui en précise les modalités d’usage. » Mais ceci n’avait pas été fait et le 26 mai 2023, le conseil de métropole adopte une délibération qui précise les règles à suivre pour l’utilisation et la mise à disposition des véhicules de fonction et de service et rappelle la différence entre ces deux utilisations.
Rappel, l’objectif du Programme Local de l’Habitat 2017-2024 était de 1200 logements locatifs sociaux par an. Malheureusement, comme au niveau national, la collectivité et de nombreuses communes n’arrivent pas à atteindre cet objectif et même en sont loin (voir plus bas les chiffres à fin 2021).
La responsabilité première de cette situation dramatique au vu de l’importance des demandes pour accéder à des logements sociaux dans l’agglomération, est celle de la politique de Macron qui étouffe les bailleurs sociaux par baisse brutale des allocations logements et oblige les bailleurs à diminuer d’autant les loyers, ce qui diminue leurs recettes. La seconde responsabilité tient à la difficulté dans certaines communes de trouver du foncier pour construire ces logements. C’est notamment le cas à Grenoble qui va cependant atteindre les 25 % imposés par la loi SRU.
Quand on examine les chiffres de développement du logement locatif social dans la Métro, on ne peut que regretter que la Métro n’ait pas saisi l’opportunité de construire un outil puissant pour appliquer son PLH, en organisant la fusion ACTIS-GH dans une grande SEM qui aurait multiplié les constructions neuves et accéléré les rénovations des logements existants.
Avant de prendre un arrêté définissant les modalités de fonctionnement de la future ZFE-m, la loi impose d’ouvrir une consultation des habitants sur le projet du futur arrêté. Cette consultation se termine le 17 mai. L’ADES fait des observations et des propositions d’amélioration du projet d’arrêté qui sera pris par le président de la Métro le 1er juillet. Pour accéder au dossier visiter ce site.
Voici les observations de l’ADES sur le projet d’arrêté :
Dans le dossier mis à la disposition du public il y a une erreur de plume dans le document expliquant la ZFE : Voir page 35, « la circulation est interdite de 9 heures à 19 heures, du lundi au vendredi exceptés les jours fériés ». Au lieu de 7 h à 19 h.
Pour les spécialistes le changement climatique va accentuer son accroissement : plus il fait chaud, plus le cycle de développement du moustique se raccourcit. La vitesse de multiplication du virus à l’intérieur de l’insecte est aussi augmentée sous l’effet de la température. Plus il fait chaud, plus le cycle de développement du moustique se raccourcit. La vitesse de multiplication du virus à l’intérieur de l’insecte est aussi augmentée sous l’effet de la température. Plus il fait chaud, plus vite il peut transmettre une infection.
Le projet d’arrêté de la Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées fait l’objet d’une consultation réglementaire obligatoire avant sa mise en place le 1er juillet 2023. Cette consultation est ouverte du 5 avril au 17 mai 2023.
Manifestation du premier mai : départ à partir de 10 heures de la gare, arrivée à l’Anneau de vitesse parc Paul-Mistral où de nombreux stands seront installés.
Avec un mois de retard, le conseil métropolitain a décidé le 28 avril, des suites à donner aux 239 propositions de la Convention citoyenne métropolitaine pour le climat. La traduction budgétaire des mesures adoptées par la métropole, complétant ce qui était déjà prévu, devrait intervenir en cours d’année par une décision modificative du budget 2023.
Lors du lancement de cette convention la Métro avait décidé de « soumettre au Conseil Métropolitain les propositions de la Convention citoyenne métropolitaine pour le climat,à transmettre aux communes les propositions qui les concernent,à relayer au niveau national ou européen les propositions qui concernent ces échelles d’intervention ».
Lors du conseil métropolitain du 7 avril, il a été décidé de venir en aide aux particuliers qui voudraient installer un système solaire thermique pour essayer d’accélérer l’implantation qui tarde par rapport à l’objectif du schéma Directeur Energies de la Métropole. Ce schéma a fixé un objectif de réduction des consommations d’énergies fossiles de 30% entre 2005 et 2030, combiné à un objectif d’augmentation de 35% de la production d’énergies renouvelables sur le territoire. En matière de solaire thermique, l’objectif visé est une production de 30 GWh en 2030 alors qu’elle n’était que de 11 GWH en 2013 et de 13 GWh en 2020. Si les autres énergies renouvelables (bois-énergie, géothermie, électricité photovoltaïque) connaissent une évolution de production significative, qui pourrait atteindre les objectifs fixés pour 2030, le solaire thermique se développe peu sur le territoire métropolitain. Il s’avère difficile de couvrir des habitations collectives ou des bâtiments d’activités existants. Ces implantations demandent un investissement initial important.
Le Conseil métropolitain a décidé d’augmenter sa part de financement du fonctionnement au SMMAG à hauteur de 24,5 M€ pour l’année 2023 soit plus 4 M€ par rapport au versement prévu au précédent budget.
Rappelons que le changement de statuts du SMMAG, du fait de la majorité de droite du département a permis d’exonérer celui-ci du versement de 11 M€ annuels en fonctionnement, et donc impose à la Métro qu’elle doive augmenter régulièrement ses subventions au SMMAG.
Voici ce que dit la délibération du 7 avril 2023 :
« Le budget du Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) est constitué d’un budget principal relatif aux compétences obligatoires et de deux budgets annexes retraçant l’exercice des compétences facultatives, Mobilités Urbaines et les Mobilités Partagées. L’équilibre des budgets du SMMAG est réalisé par budget et par territoire. S’agissant des sources de financement du syndicat : en sus du versement mobilité, pour les territoires de Grenoble-Alpes Métropole et de La Communauté de Communes Le Grésivaudan, des recettes propres du syndicat, chaque membre peut financer les dépenses de son territoire par des participations complémentaires affectées aux budgets de chacune des compétences facultatives, tant en fonctionnement qu’en investissement.
Le Conseil Métropolitain avait approuvé la réalisation d’un réseau de chaleur sur la commune de Meylan qui sera alimenté par l’incinérateur Athanor qui fournira environ 85% de l’énergie au réseau, le complément étant fourni par des chaudières au gaz. Dans l’attente du raccordement au nouvel incinérateur sur le site d’Athanor à horizon 2029, l’alimentation en chaleur se fera depuis l’incinérateur existant, via un transit de chaleur défini dans une convention avec l’exploitant actuel du réseau principal qui est la CCIAG. Ce nouveau réseau de chaleur assurera la desserte en chaleur de bâtiments publics comme de copropriétés privées, pour un cumul de consommation d’environ 23 GWh par an avec11 km de longueur de réseau. Alors qu’aurait pu être confiée l’exploitation de ce nouveau réseau à la CCIAG, par un avenant à son contrat de délégation (ou par une mise en concurrence), ce qui aurait simplifié la situation ( la CCIAG est conventionnée avec Grenoble Alpes Métropole pour utiliser les calories issues de l’incinération des ordures ménagères ), le Conseil métropolitain a décidé en 2022 le principe d’une concession de service public pour la conception, la réalisation et aussi l’exploitation de ce nouveau réseau. Il aurait mieux valu que l’exploitation de ce nouveau réseau soit décidée à part de sa conception et sa réalisation ce qui aurait permis de conserver un gestionnaire local contrôlé par les collectivités.
La Métro soutient le développement des AMAP en subventionnant l’association Alliance Paysans Ecologistes de l’Isère pour l’année 2023.
L’association Alliance Paysans Écologistes Consom’acteurs de l’Isère (Alliance PEC Isère) œuvre pour le maintien et le développement de l’agriculture paysanne et biologique, en favorisant les circuits courts de consommation. Elle accompagne également l’évolution des pratiques agricoles et alimentaires sur le territoire métropolitain vers des pratiques durables pour la santé et l’environnement. Les objectifs poursuivis par l’association sont les suivants : – Informer et sensibiliser les citoyens à la consommation durable, – Sensibiliser les porteurs de projet agricoles à l’agriculture paysanne et biologique, – Accompagner les projets de création d’AMAP (Associations pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne), suivre et consolider les AMAP.